Termes de référence pour le recrutement d un consultant local
|
|
- Fernande Charpentier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Termes de référence pour le recrutement d un consultant local Réalisation d un recensement fiscal et élaboration d une stratégie de recouvrement pour la Communauté rurale de Nguéniène Mars 2014 Ircod Alsace c/o Conseil régional de Ziguinchor rue du Général de Gaulle Angle Javelier BP 1191 Ziguinchor senegal@ircod.org Siège social Ircod Alsace Espace Nord-Sud 17 rue de Boston F Strasbourg ircod1@ircod.org
2 Contenu Contexte... 3 Objet de la consultation... 3 Résultats attendus de la mission... 4 Activités prévues... 4 Livrables et calendrier prévisionnel... 5 Relations fonctionnelles et administratives... 6 Moyens techniques mis à disposition du consultant... 6 Modalités de rémunération... 6 Compétences et qualifications requises... 7 Durée de la mission... 7 Modalités de transmission des offres... 7 Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
3 Contexte La Communauté rurale de Nguéniène (Sénégal), la Commune de Bennwihr (France) et l Ircod travaillent en partenariat depuis 2008 dans les domaines de la lecture publique et de l éducation. Ce partenariat s est concrétisé par des actions de renforcement des capacités en termes de fiscalité locale et de gestion administrative et financière, et par des investissements concrets : création d une bibliothèque communautaire, réalisation de salles de classes rurales (conditionnée au paiement de la taxe rurale par les usagers). Considérant les efforts déployés et les résultats atteints, les partenaires ont souhaité démultiplier leurs efforts et les approfondir, avec l appui financier du Ministère français des Affaires étrangères. Le programme d action concerne quatre domaines prioritaires : 1- l augmentation des ressources fiscales de la Communauté rurale par un travail structuré sur l actualisation de l assiette fiscale et la modernisation des modes de recouvrement. Ce travail est mené conjointement avec le Trésor et le Centre Fiscal de Mbour ; 2- le renforcement des capacités financières et de maintenance technique des équipements publics locaux par un travail approfondi sur l estimation des coûts de maintenance et d amortissement suivi d une retranscription concrète sur le budget communautaire ; 3- le renforcement des capacités de financement propre de la bibliothèque communautaire, qui, par la définition et la mise en œuvre d activités d animation, peut dégager des ressources propres et soulager le budget communautaire ; 4- la sensibilisation, l information et la mobilisation des usagers pour une plus forte implication de leur part dans la gestion des équipements communautaire. L ensemble de ces volets visent à consolider les capacités de maîtrise d ouvrage de la Communauté Rurale, notamment les capacités de mobiliser des ressources financières propres à travers la fiscalité locale, et de les affecter de manière programmée et autonome, pour une pérennité des politiques publiques locales. Objet de la consultation La présente consultation s inscrit dans le premier volet de ce programme d actions, à savoir le renforcement des capacités de financement propre de la Communauté rurale par une action sur la fiscalité locale. L objectif de l action est de favoriser une augmentation significative des ressources fiscales grâce à une action énergique sur l actualisation de l assiette et sur l évolution des modes de recouvrement et de suivi. La consultation consiste en la réalisation d une opération de recensement fiscal portant sur les impôts et taxes collectés au niveau de la Communauté Rurale afin d actualiser au mieux l assiette, et en la formulation et l expérimentation de modalités de recouvrement améliorées, de manière à renforcer les recettes fiscales. Le recensement portera prioritairement sur les taxes et impôts commerciaux perçus par la Communauté rurale, notamment : - Produit de la location des souks, loges, cantines, restaurants, gargotes ou stalles de boucherie Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
4 - Produit des droits de place perçus dans les halles, foires et marchés, abattoirs et parcs à bestiaux, - Produit des permis de stationnement sur la voie publique - Patentes et CGU - Taxe foncière commerciale Cette liste est non exhaustive et sera confirmée et validée par les partenaires à l issue de l état des lieux réalisé en début de mission. Une base de données relative à chaque impôt et taxe sera élaborée et permettra un suivi rapproché des recouvrements, après une analyse approfondie des différents modes de recouvrement. Cette opération de recensement sera accompagnée par un travail de mobilisation, d information et de sensibilisation des populations locales et de l ensemble des acteurs locaux impliqués dans la fiscalité locale (chefs de village, agents de recouvrement ). En parallèle au recensement, une analyse fine des modalités de recouvrement sera menée et aboutira à la formulation et à l expérimentation d une série de recommandations en vue de moderniser le recouvrement et de le rendre plus efficient. Afin de valoriser le travail réalisé, un séminaire de capitalisation sera organisé à l issue du recensement et un support de capitalisation sera produit. Résultats attendus de la mission - Un recensement fiscal est mené sur le territoire de la Communauté rurale de Nguéniène et la Communauté rurale dispose d une base de données fiscale actualisée concernant les taxes mentionnées ci-dessus ; - Les modes de recouvrement actuels sont analysés et des préconisations sont formulées en vue de les améliorer ; - A partir de ces préconisations, de nouvelles modalités de recouvrement sont proposées et testées en vue d améliorer le taux de recouvrement des taxes ; - Les populations et les acteurs du territoire sont informés et sensibilisés à l importance de la contribution fiscale dans le cadre du développement social et économique du territoire. Activités prévues Dans le cadre de sa mission, le/la consultant(e) mènera les activités suivantes : 1- Réaliser un état des lieux exhaustif et détaillé des taxes et impôts commerciaux perçus par la Communauté Rurale, analysant l assiette, le mode de recouvrement, et le potentiel présenté par chaque taxe et impôt 2- Elaborer une méthodologie détaillée de recensement fiscal, comprenant les phases suivantes : a. Phase préparatoire : i. Elaboration de la cartographie nécessaire Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
5 ii. Elaboration des bases de données et du matériel d enquête (questionnaires) iii. Recrutement et formation des enquêteurs iv. Plan d information et de sensibilisation préalable au sein de la population v. Définition de la zone pilote (3 villages) b. Phase d enquête : i. Organisation des équipes d enquêteurs et calendrier d intervention ii. Collecte des données c. Phase d exploitation et d analyse i. Saisie des données ii. Analyse des données iii. Restitution / diffusion des résultats iv. Information et sensibilisation des populations et acteurs du territoire 3- Assurer la coordination générale et le suivi du recensement dans toutes ses phases, en prévoyant une expérimentation des outils sur une zone pilote (à définir en lien avec les partenaires), puis une généralisation du recensement à l ensemble du territoire 4- Analyser les données issues du recensement et proposer des modalités simples et pertinentes permettant d améliorer le taux de recouvrement de la CRN 5- Coordonner l expérimentation de ces modalités de recouvrement sur une zone test (à définir en lien avec les partenaires) 6- Piloter et animer une démarche d information et de sensibilisation des populations, des élus et des acteurs locaux, et ce, avant, pendant et après le recensement 7- Organiser un séminaire de capitalisation des résultats et de la démarche 8- Rédiger un support de capitalisation et de communication Livrables et calendrier prévisionnel Le/la consultant(e) remettra les livrables suivants, selon le calendrier prévisionnel défini cidessous : 1- Diagnostic / Etat des lieux à partir des données existantes : 15 mai Proposition méthodologique détaillée + plan de sensibilisation : 30 mai Réalisation des outils du recensement zone pilote (cartographie, questionnaires, base de données): 15 juin Réalisation du recensement zone pilote (incluant information des acteurs et recrutement / formation des enquêteurs) : juillet août Rapport d analyse des données zone pilote et évaluation méthodes : 30 septembre Réalisation du recensement sur le reste du territoire : octobre - décembre 2014 Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
6 7- Rapport d analyse des données recensement et formulation des recommandations recouvrement : 30 janvier Expérimentation des modalités de recouvrement améliorées sur une zone test : Février Atelier de restitution et de capitalisation : Mars Support de capitalisation et de communication sur la démarche : Mars 2015 A l issue de chacune des étapes de ce calendrier, une réunion de validation des livrables sera organisée avec les partenaires du projet (comité de pilotage). L ensemble des livrables devra être remis et validé avant fin mars 2015 (date de fin de mission). Relations fonctionnelles et administratives Le/la consultant(e) sera placée sous l autorité fonctionnelle et administrative de l Ircod Alsace. Il sera supervisé par le représentant de l Ircod au Sénégal et par le Président de la Communauté rurale de Nguéniène. Le/la consultant(e) présentera ses livrables au comité de pilotage comprenant : la Communauté rurale, l Ircod, le Centre fiscal et le Trésor Public. Moyens techniques mis à disposition du consultant Le/la consultant(e) disposera d un bureau mis à sa disposition dans les locaux de la Communauté rurale de Nguéniène. Il/elle devra être équipé en outils informatiques (ordinateur et logiciels nécessaires). Il/elle pourra utiliser l imprimante existant à la Communauté rurale, dans le cadre des activités liées à sa mission. Le coût des déplacements du/de la consultant(e) seront intégrés dans sa proposition financière. Le projet prendra en charge par ailleurs les coûts liés à la reproduction des questionnaires, à la rémunération des enquêteurs et aux déplacements des enquêteurs. Modalités de rémunération Première tranche (20%) après validation de la méthodologie détaillée et du plan de sensibilisation Deuxième tranche (30%) après validation du rapport d analyse du recensement zone pilote Troisième tranche (30%) après validation du rapport d analyse du recensement global et validation des recommandations Quatrième tranche (20%) après validation du support de capitalisation et du rapport de l atelier de capitalisation Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
7 Compétences et qualifications requises - Diplôme de l enseignement supérieur (bac +5) en économie, fiscalité, développement local, ou gestion des collectivités locales - Expérience sur le terrain d au moins 2 ans dans le domaine du développement local ou de la coordination de projets en collectivité locale - Très bonne connaissance du fonctionnement administratif et financier des collectivités locales au Sénégal (notamment Communautés rurales) - Capacités de pilotage et de coordination d acteurs (institutions, société civile) - Capacités d animation, de formation et de communication - Bonne maîtrise informatique, notamment des logiciels de bases de données (excel, access) - Excellentes capacités d analyse, de synthèse et de restitution (écrite et orale) - Autonomie, rigueur et fortes capacités d organisation et de gestion du temps Durée de la mission Estimation du nombre de jours de travail (temps plein), soit un total de 120 jours : 1- Diagnostic / Etat des lieux à partir des données existantes : 5 jours 2- Proposition méthodologique détaillée + plan de sensibilisation : 10 jours 3- Réalisation des outils du recensement zone pilote (cartographie, questionnaires, base de données): 10 jours 4- Réalisation du recensement zone pilote (incluant information des acteurs et recrutement / formation des enquêteurs) : 30 jours 5- Rapport d analyse des données zone pilote et évaluation méthodes : 10 jours 6- Réalisation du recensement sur le reste du territoire : 30 jours 7- Rapport d analyse des données recensement et recommandations recouvrement : 10 jours 8- Expérimentation modalités recouvrement : 10 jours 9- Atelier de restitution et de capitalisation : 3 jours 10- Support de capitalisation et de communication sur la démarche : 2 jours Modalités de transmission des offres Le dossier de proposition des offres sera composé des pièces suivantes : - Lettre de manifestation d intérêt et de motivation - CV détaillé avec 3 références, précisant la situation fiscale du consultant - Proposition technique et méthodologique (3 pages police 12) - Proposition financière détaillée Le dossier de proposition complet sera transmis avant le 14 avril 2014, par à l adresse suivante senegal@ircod.org. Ircod Alsace TDR consultant recensement fiscal Sénégal AFW Mars /7
FICHE TECHNIQUE : METTRE EN PLACE UNE GPEC
METTRE EN PLACE UNE GPEC Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Cette fiche technique aborde la mise en place d une démarche GPEC sous l angle de la description d un processus. Elle présente
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un consultant en communication
Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication A. Contexte La Conférence des Ministres de l Éducation des États et gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) est une organisation
Plus en détailActivité n 8.2.5 du PAA 2014
République du Niger Fraternité Travail Progrès MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Secrétariat Général DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PROGRAMMATION DIVISION DES ETUDES, RECHERCHES Termes de références pour la
Plus en détailTERMES DE REFERENCE Pour le recrutement d'un cabinet chargé de la. Collecte des informations pour alimenter une base de données sur les
TERMES DE REFERENCE Pour le recrutement d'un cabinet chargé de la collecte des informations pour alimenter une base de données sur les investissements fonciers à grande échelle (situation année 2013) Composante
Plus en détailSELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA
TERMES DE REFERENCE SELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA TDR : REFERENTIELS ET PROCEDURES
Plus en détailAnnexe - document CA 118/9. Termes de référence. Audit fonctionnel et organisationnel de l OTIF
Annexe - document CA 118/9 Termes de référence Audit fonctionnel et organisationnel de l OTIF Index 1 Description de l organisation... 3 2 Contexte de la mission... 4 3 Objet de la mission... 4 3.1 Objectif
Plus en détailTITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
Plus en détailGestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT CONSULTANT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE DE MISE EN PLACE DU LMS
TERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT CONSULTANT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE DE MISE EN PLACE DU LMS (Learning Management System) DU CENTRE DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT CFD/MADAGASCAR
Plus en détail1. ANTÉCÉDENTS ET JUSTIFICATION
REPUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES ARCHIVES INFORMATION DOCUMENTATION ET RELATIONS PUBLIQUES TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN ASSISTANT TECHNIQUE
Plus en détailTitre du projet : Contribution à la réhabilitation et à la sauvegarde de
Termes de référence pour l évaluation et la capitalisation du projet PMF-FEM Titre du projet : Contribution à la réhabilitation et à la sauvegarde de l'abeille jaune par l'introduction de ruches peuplées
Plus en détailSystèmes et réseaux d information et de communication
233 DIRECTEUR DES SYSTÈMES ET RÉSEAUX D INFORMATION ET DE COMMUNICATION Code : SIC01A Responsable des systèmes et réseaux d information FPESIC01 Il conduit la mise en œuvre des orientations stratégiques
Plus en détailLE référentiel des métiers
LE référentiel des métiers 2 Le référentiel des métiers de Pôle emploi FILIÈRE RELATION DE SERVICES Métiers MISSIONS ACTIVITÉS COMPÉTENCES Le référentiel des métiers de Pôle emploi 3 4 Le référentiel des
Plus en détailCAPACITY BUILDING FOR
REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix - Travail Patrie MINISTERE DE L ENERGIE ET DE L EAU DIRECTION DE L ELECTRICITÉ CAPACITY BUILDING FOR INTERMINISTERIAL COOPERATION IN THE COLLECTION AND EXCHANGE OF ENERGY- RELATED
Plus en détailSélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA)
TERMES DE REFERENCE Sélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA) TDR_Plan de Continuité de l Activité (PCA)
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS
TERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS 1. INFORMATIONS GÉNÉRALES... 1 1.1. Pays bénéficiaire... 1 1.2. Autorité contractante... 1 2. CONTEXTE...
Plus en détailExpert International en Gestion des ressources en eau Coresponsable - Maroc
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailPrésentation du Système d Administration Générale des Projets (Agape )
Altaïr Conseil QUALITE - ORGANISATION - CHANGEMENT Présentation du Système d Administration Générale des Projets (Agape ) Altaïr Conseil - 2007-33, Rue Vivienne 75 002 Paris - 01 47 33 03 12 Présentation
Plus en détailDocument de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse
Réalisation d une enquête auprès des jeunes en demande d insertion Document de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse SOMMAIRE 1. OBJET DE LA CONSULTATION 2 2. PRESENTATION DU GIP CORSE COMPETENCES
Plus en détailINDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE
INDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE Date: 10 Novembre 2014 Pays: TUNISIE Description de la consultation: RECRUTEMENT D UN CONSULTANT NATIONAL EXPERT SOCIETE CIVILE Nom du projet: JUSTICE TRANSITIONNELLE
Plus en détailOFFRE DE CONSULTANCE Volet Gouvernance judiciaire à l Est de la RDC
OFFRE DE CONSULTANCE Volet Gouvernance judiciaire à l Est de la RDC «Consultant en suivi-évaluation et élaboration d outils de suivi-évaluation pour le programme PARJ-E «Uhaki Safi» Profil recherché: Objectif
Plus en détailMise à disposition d un outil CRM aux MOAR pour soutenir le déploiement des SIS. Vendredi 13 janvier 2012
Mise à disposition d un outil CRM aux MOAR pour soutenir le déploiement des SIS Vendredi 13 janvier 2012 Objectifs du projet Une aide au déploiement des SIS Une réponse à une nécessité d action immédiate
Plus en détailUn GSI plénier est prévu en juin 2001 au cours duquel devra être présenté un document élaboré à partir des travaux du groupe de travail.
Contrats éducatifs locaux missions et la formation des coordonnateurs de cel Réflexions du groupe de travail relevant du groupe de suivi interministériel des cel 1. Informations L'outil informatique de
Plus en détailLes audits de l infrastructure des SI
Les audits de l infrastructure des SI Réunion responsables de Catis 23 avril 2009 Vers un nouveau modèle pour l infrastructure (CDSI Avril et Juin 2008) En dix ans, les évolutions des SI ont eu un fort
Plus en détailCOMPOSANTE 3 Objectif 3.C
TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN CABINET POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME DE GESTION DES CONNAISSANCES POUR LA REFORME DE LA GOUVERNANCE COMPOSANTE 3 Objectif 3.C Sous-objectif 3.C.02
Plus en détailCADASTRE DU LOGEMENT SOCIAL. Avis du Comité permanent des Sociétés de Logement de Service public de l'union des Villes et Communes de Wallonie
CADASTRE DU LOGEMENT SOCIAL Avis du Comité permanent des Sociétés de Logement de Service public de l'union des Villes et Communes de Wallonie Les sociétés de logement de service public gèrent un parc de
Plus en détailPrésentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue
Décembre 2011 Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l'éducation nationale Présentation des guides d audit et du processus d audit d
Plus en détailProgramme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015
Programme de formation des bénévoles et salariés de l ESS en Corse 2015 Cahier des charges pour le dépôt des réponses À l attention des Organismes de Formation, Ajaccio, le 4 février 2015 Objet : Appel
Plus en détailRecrutement d un consultant. Appui à la mutuelle Harena et à la plateforme Zina. PlaNet Finance Madagascar
Termes de références Recrutement d un consultant Appui à la mutuelle Harena et à la plateforme Zina Version finale 15 janvier 2015 1 / 8 Sommaire I. Contexte 3 I.1. Au niveau international 3 I.2. Au niveau
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailCatalogue des services intégrés
Responsabilité sociétale et reporting extra-financier Catalogue des services intégrés FORMATION, CONSEIL & ACCOMPAGNEMENT 2014 Pour en savoir plus Dolores.larroque@materiality-reporting.com Tel. 06 86
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailACTIVITÉS DU RÉSEAU ALPIN DES ESPACES PROTÉGÉS
Tagung der Alpenkonferenz Réunion de la Conférence alpine Sessione della Conferenza delle Alpi Zasedanje Alpske konference XI TOP / POJ / ODG / TDR A2 FR OL: DE ACTIVITÉS DU RÉSEAU ALPIN DES ESPACES PROTÉGÉS
Plus en détailCahier des charges thématique - Couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages du numérique
Cahier des charges thématique - Couverture du territoire par le très haut débit et développement des usages du numérique Actualisation et mise en œuvre d une Stratégie de Cohérence Régionale d Aménagement
Plus en détail1 Informations générales
PAMEC-CEEAC Programme d Appui aux Mécanismes de Coordination et au renforcement des capacités de la CEEAC pour la mise en œuvre et le suivi du PIR Communauté Economique des Etats de l Afrique Centrale
Plus en détailSystème d Information du CNRST - SIC -
1 Contre National pour la Recherche Scientifique et Technique Système d Information du CNRST - SIC - Nabil Talhaoui Service système d information talhaoui@cnrst.ma 2 Plan Introduction Projet SIC : Contexte
Plus en détailEUDONET EN 2014 QUI SOMMES NOUS? 800 RÉFÉRENCES CLIENTS ÉDITEUR ET INTÉGRATEUR DE EUDONET + 14 ANS D EXPÉRIENCE
QUI SOMMES NOUS? ÉDITEUR ET INTÉGRATEUR DE EUDONET + 14 ANS D EXPÉRIENCE 800 RÉFÉRENCES CLIENTS IMPLANTATIONS : FRANCE (COURBEVOIE, LYON, NANTES) ET CANADA (MONTRÉAL) EFFECTIF : 100 PERSONNES EUDONET EN
Plus en détailGuide pour aider à l évaluation des actions de formation
Guide pour aider à l évaluation des actions de formation Pourquoi évaluer? L évaluation constitue la dernière étape du service d ingénierie que le conseiller de l AGEFOS PME Bretagne peut apporter à l
Plus en détailProgramme national «très haut débit»
Liberté. Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Programme national «très haut débit» - 1 - Sommaire I. ENJEU 3 II. DESCRIPTION GENERALE 4 III. PILOTAGE DU PROGRAMME 4 IV. PHASE DE LANCEMENT DU PROGRAMME
Plus en détailElaboration de scénarios pour la mise en place de la Géo-plateforme CIGAL
Elaboration de scénarios pour la mise en place de la Géo-plateforme CIGAL Réunion de lancement Xavier DUPASQUIER 15/12/2011 IETI Consultants 17 Bd des Etats-Unis - 71000 Mâcon Tel : (0)3 85 21 91 91 -
Plus en détailREPUBLIQUE DU SENEGAL
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un but Une Foi MINISTÈRE DE LA PRÉVENTION, DE L HYGIÈNE PUBLIQUE, DE L ASSAINISSEMENT ET DE L HYDRAULIQUE URBAINE DIRECTION DE L ASSAINISSEMENT ET DE L HYDRAULIQUE URBAINE
Plus en détailAide au recrutement, à l accueil et à l intégration des nouveaux entrants Professionnalisation et fidélisation d un salarié Tutorat
Objectifs : Être au plus près des entreprises et de leurs salariés en proposant des services et outils adaptés à leurs besoins. 12 fiches «service» synthétiques, répertoriées en 5 grands thèmes : PROFESSIONNALISATION
Plus en détailDossiers méthodologiques DURANTON Consultants. Maîtriser la gestion du parc automobile
Dossiers méthodologiques DURANTON Consultants Maîtriser la gestion du parc automobile Version actualisée le 17 octobre 2013 Adresse du siège social : 190 rue Lecourbe 75015 Paris Adresse de correspondance
Plus en détailBACHELOR Chargé(e) de Gestion Administrative et Ressources Humaines
BACHELOR Chargé(e) de Gestion Administrative et Ressources Humaines Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles par arrêté publié au journal officiel de
Plus en détailCursus manager dirigeant Un nouvel élan pour votre carrière, un diplôme de Haut Niveau
Cursus manager dirigeant Un nouvel élan pour votre carrière, un diplôme de Haut Niveau 2015-2017 The World s First Business School (est. 1819) 2 EuROPEAn IdEnTITY GLObAL PERSPECTIVE The World s First Business
Plus en détailProgramme statistique du Secrétariat Exécutif de la CEDEAO
COMMUNAUTE ECONOMIQUE DES ETATS DE L=AFRIQUE DE L=OUEST ECONOMIC COMMUNITY OF WEST AFRICAN STATES Réunion de lancement du programme de comparaison Internationale pour l Afrique Addis Abéba, 2-4 décembre
Plus en détailMISE EN OEUVRE DU BUDGET PARTICIPATIF DANS LES COLLECTIVITES LOCALES DE KAOLACK ET KEUR BAKA
MISE EN OEUVRE DU BUDGET PARTICIPATIF DANS LES COLLECTIVITES LOCALES DE KAOLACK ET KEUR BAKA Préparé par l ARD de Kaolack Dans le Cadre de la Convention PNDL Enda ECOPOP Table des matières Sigles et acronymes
Plus en détailAPPEL A PROJETS SERVICE REGIONALE DE L APPRENTISSAGE
APPEL A PROJETS SERVICE REGIONALE DE L APPRENTISSAGE L apprentissage dans l enseignement supérieur a pour mission de faciliter l accès à des formations de haut niveau et de permettre à des étudiants de
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE
Appel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE A transmettre par mail à : Date-limite de réception impérative des candidatures : 12 juin 2014 Nom
Plus en détailMONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES
MONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES 1) Introduction Dans le cadre de son PDI (Plan de Développement International), le Cluster EDIT a mis en place une action nommée
Plus en détailTERMES DE REFERENCE Consolidation du programme régional Risques Naturels de la Commission de l Océan Indien (COI)
TERMES DE REFERENCE Consolidation du programme régional Risques Naturels de la Commission de l Océan Indien (COI) 1) Contexte général La phase I du projet Risques Naturels (RN-COI) a été financée par l
Plus en détailPlan Stratégique 2008-2013
Plan Stratégique 2008-2013 Version finale Adopté le 26 septembre par le Conseil d administration Septembre 2008 Mission La Société Santé en français est un chef de file national qui assure, en étroite
Plus en détailLes Points de vente collectifs de PACA Etat des lieux et dynamiques
Les Points de vente collectifs de PACA Etat des lieux et dynamiques 1. Contexte et enjeux de l enquête L état des lieux des collectifs d agriculteurs en PACA (Trame / FRGEDA PACA - 2010) Intérêt grandissant
Plus en détailInformatique en Transformation : Accompagnement et Compétences
Informatique en Transformation : Accompagnement et Compétences Commission Paritaire de l Emploi et de la Formation 8 avril 2014 Synthèse L analyse des ressources humaines informatiques RC existantes a
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailQuels profils recherchons-nous?
Quels profils recherchons-nous? Président Vice-Président Trésorier Secrétaire Directeur Service IT Directeur Service Emploi Directeur Service Réseau Directeur Service Évènements Fiche de poste Président
Plus en détailDEVENIR ANIMATEUR CERTIFIE DE LA DEMARCHE LEAN
DEVENIR ANIMATEUR CERTIFIE DE LA DEMARCHE LEAN Certification CQPM réf : 2008 07 69 0272 Animateur de la démarche LEAN pour l amélioration de la performance et des processus. BUTS DE LA FORMATION : Etre
Plus en détailMINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE LA COMMUNICATION
MINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE LA COMMUNICATION Central African Backbone Communication Infrastructure and Technology CAB CIT Congo Projet N IDA 49740 CG
Plus en détailLa Caisse nationale de solidarité pour l autonomie, Etablissement public administratif créé par la loi du 30 juin 2004. Recrute
La Caisse nationale de solidarité pour l autonomie, Etablissement public administratif créé par la loi du 30 juin 2004 Recrute Le/la directeur(trice) adjoint(e) de l établissement I. Les missions et l
Plus en détailARCHITECTURE D ENTREPRISE
Sommaire ARCHITECTURE D ENTREPRISE... 1 Module 1 : Processus et systèmes d information / Durée : 2 jours... 1 Module 2 : La démarche d urbanisation des SI dans vos projets / Durée : 1 jour... 3 AUDIT ET
Plus en détailCATALOGUE 2015 FORMATION RECRUTEMENT/PLACEMENT CONSULTING INFORMATIQUE
CATALOGUE 2015 FORMATION RECRUTEMENT/PLACEMENT CONSULTING INFORMATIQUE 1 A PROPOS DE NOUS Le Centre International pour le Conseil et la Formation est un cabinet de Formation, de Conseil, de Recrutement/Placement
Plus en détailwww.pwc.lu/secteur-public Gestion des risques, contrôle interne et audit interne
www.pwc.lu/secteur-public Gestion des risques, contrôle interne et audit interne Contexte Depuis plusieurs années, les institutions publiques doivent faire face à de nouveaux défis pour améliorer leurs
Plus en détailPREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,
1 Direction départementale des Territoires du Bas-Rhin PREFET DU BAS-RHIN Service Environnement et Gestion des Espaces 14, rue du Maréchal Juin BP 61003 67070 STRASBOURG CEDEX ARRETE PREFECTORAL portant
Plus en détailAPPEL D OFFRE. Projet décisionnel. Juillet 2011
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES APPEL D OFFRE Projet décisionnel Juillet 2011 SOMMAIRE 1- CONTEXTE 3 1.1 Présentation de l entreprise 3 1.2 Organisation CCCA-BTP 3 2- LE PROJET DECISIONNEL
Plus en détailRÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES. Présentation
RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES Présentation Les matériels agricoles, de travaux publics et de manutention, de parcs et jardins sont de plus en plus complexes et l'évolution de leurs technologies
Plus en détailRépublique Démocratique du Congo
TERMES DE REFERENCE Pour une étude finale du projet Intégration des messages sur la santé dans les émissions radiophoniques et télévisées avec C-Change, FHI360 Search for Common Ground (Centre Lokole),
Plus en détailCahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE
Actions Thématiques 2015 : développer les compétences des travailleurs handicapés, usagers des ESAT bas-normands dans la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée, à but non lucratif Cahier des
Plus en détailA. Secteur des services aux entreprises
A. Secteur des services aux entreprises 1 Services Aux Entreprises I. Diagnostic sectoriel Services Aux Entreprises 1. Contexte des entreprises Démographie des entreprises 382 417 499 286 1845 1838 1271
Plus en détailENTRETIEN DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE ET/OU LA PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE (Résolution n 7 du 11/06/2002)
Azienda Territoriale Edilizia Residenziale Piazza Pozza, 1/C E 37123 Verona site internet www.ater.vr.it - e-mail info@ater.vr.it ENTRETIEN DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE ET/OU LA PRODUCTION D EAU CHAUDE
Plus en détailMédecin Responsable volet hospitalier - Koulikouro - MALI
Médecin Responsable volet hospitalier - Koulikouro - MALI L ASSOCIATION ALIMA The Alliance for International Medical Action (ALIMA) est une organisation médicale internationale, fondée en 2009. ALIMA a
Plus en détailAvancement du projet de création de l institut national de formation. Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015
Avancement du projet de création de l institut national de formation Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015 2013-2014 2015 1 er janv. 2016 Etat des lieux Création de l institut Définition organisation
Plus en détailL évaluation des risques au travail
L évaluation des risques au travail Un outil au service de vos politiques de prévention pour la santé et les RPS Connection creates value Le contexte Au cours des dernières années, la prise en compte des
Plus en détailEuropean Assistant Assistant de Manager
European Assistant Assistant de Manager REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES Ce projet a été financé avec le soutien de la Commission européenne. Cette publication n'engage que son auteur et la Commission
Plus en détailAVIS DE RECRUTEMENT UN(E) ASSISTANT(E) TRESORIER(E) GROUPEMENT INTERBANCAIRE MONETIQUE DE TERMES DE REFERENCE
Lot P 10, Ouest Foire, Route de l Aéroport - BP : 8853 Dakar Yoff Tél : (221) 33 869 95 95 Fax : (221) 33 820 54 65 Email: gim-uemoa@gim-uemoa.org - Site Web: www.gim-uemoa.org AVIS DE RECRUTEMENT UN(E)
Plus en détailObservatoire Economique et Statistique d Afrique Subsaharienne
Observatoire Economique et Statistique d Afrique Subsaharienne Termes de référence pour le recrutement de quatre (4) consultants dans le cadre du Projet «Modules d initiation à la statistique à l attention
Plus en détailREFERENTIEL PROFESSIONNEL DU DIPLÔME D ETAT D INGENIERIE SOCIALE (DEIS) Contexte de l intervention
REFERENTIEL PROFESSIONNEL DU DIPLÔME D ETAT D INGENIERIE SOCIALE (DEIS) Contexte de l intervention Les transformations sociales, la territorialisation et la complexité croissante des dispositifs liés aux
Plus en détailMISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE
MISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE ETAPE 2.3 : PLAN D ACTIONS ET PLANNING Novembre 2014 Jean-Philippe
Plus en détailPROGRAMME de COOPÉRATION VOLONTAIRE (PCV) - HAÏTI APPUI à la GOUVERNANCE, à l ÉDUCATION et au DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
PROGRAMME de COOPÉRATION VOLONTAIRE (PCV) - HAÏTI APPUI à la GOUVERNANCE, à l ÉDUCATION et au DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Le Programme de coopération volontaire (PCV) est géré par un consortium de quatre
Plus en détailMinistère de l intérieur --------
Ministère de l intérieur -------- Examen professionnel d ingénieur principal des systèmes d information et de communication du ministère de l intérieur Session 2013 Meilleure copie Sujet n 1 - Réseaux
Plus en détailFilière Commerce & Marketing A partir d un Bac + 2 validé. www.cnam-alsace.fr
Filière Commerce & Marketing A partir d un Bac + 2 validé Titre de Responsable Commercial & Marketing (Bac + 4) M2 Marketing, Vente & Distribution (Bac + 5) PAR L état Formations en Alternance www.cnam-alsace.fr
Plus en détailLE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère du Développement Industriel et de la Promotion de l Investissement LE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL PROGRAMME NATIONAL DE MISE A NIVEAU DES PME Édition
Plus en détailTransfert Monétaire par téléphone mobile (programme en partenariat avec le PAM et MTN)
1 TERMS OF REFERENCE Pour l Evaluations Externe d ACF Transfert Monétaire par téléphone mobile (programme en partenariat avec le PAM et MTN) Programme Financé par PAM Référence du Contrat CI D4C 20 septembre
Plus en détailFONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert -
FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - 2014 Sommaire 1. Introduction!... 3 2. Règles de participation!...
Plus en détailChargé(e) d Accueil. La filière certifications de l afpols
Chargé(e) d Accueil La filière certifications de l afpols l école L afpols conçoit et met en œuvre depuis plus de 20 ans des cycles de formations qualifiantes pour répondre aux besoins de professionnaliser
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT
TERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT Titre: Consultance pour l élaboration d un système d information informatisé : système de suivi, de mesure et d évaluation des données sur
Plus en détailBourse de l Emploi Rapport d activité 2013
Bourse de l Emploi Rapport d activité 2013 Commission Paritaire Emploi et Formation 8 Avril 2014 Sommaire : 1. Activité 2013 p.2 2. Les actions de dynamisation de la Bourse de l Emploi p.11 Participation
Plus en détailOUVRIR LES PORTES DE LA BANQUE AUX JEUNES ENTREPRENEURS
Contexte général de lancement de l expérimentation Pour des raisons indépendantes de notre volonté et de notre implication, la convention avec le Ministère a été signée à la fin du mois de décembre 2010.
Plus en détailGUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION
GUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION Thématique - Innovation sociale - Nouveaux usages numériques Contact : Pôle Recherche, Enseignement Supérieur et Innovation - Région Auvergne
Plus en détailSOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE QUALITE 2 UNE ORGANISATION PROFESSIONNELLE FORTE ET GARANTE DE SES MEMBRES 3 NOTRE SMQ
Manuel Qualité 5 place du Rosoir 21000 DIJON Tél. : 03.80.59.65.20 Fax : 03.80.53.09.50 Mèl : contact@bfc.experts-comptables.fr www.bfc.experts-comptables.fr SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE
Plus en détailRAPPORT ANNUEL Exercice 2006
RAPPORT ANNUEL Exercice 2006 1 MESSAGE DE LA PRESIDENTE Chers Membres, Honorables délégués régionaux, Ce jour marque la tenue de la 13 ème Assemblée Générale de notre Mutuelle d Epargne et de Crédit depuis
Plus en détailPasser le relais au sein de son association. Création- Fonctionnement STRUCTURER
Création- Fonctionnement Passer le relais au sein de son association Une association est une organisation. Et comme toute organisation humaine, elle est soumise au cours de son existence à des changements
Plus en détailTERMES DE REFERENCE SELECTION D UNE SOCIETE DE MAINTENANCE ELECTRIQUE & PRESTATAIRE DE MOYENS TECHNIQUES
TERMES DE REFERENCE SELECTION D UNE SOCIETE DE MAINTENANCE ELECTRIQUE & PRESTATAIRE DE MOYENS TECHNIQUES Avril 2015 «GIM-UEMOA» GIE au capital de 9 528 790 000 F CFA RCCM : SN-DKR-2004-B-8649 NINEA : 24209832
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailBROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
BROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES SOMMAIRE I- AVANT-PROPOS I.1- LES TROIS MODES DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC D ÉLIMINATION
Plus en détailElaboration de tableaux de bord sur l emploi (éditions 2011, 2012 et 2013)
REPUBLIQUE DU BENIN = + = + = + = MINISTERE CHARGE DE LA MICROFINANCE, DE L EMPLOI DES JEUNES ET DES FEMMES (MCMEJF) = + = + = + = + = Agence Nationale Pour l Emploi (ANPE) = + = + = + = TERMES DE REFERENCE
Plus en détailFormation des Partenaires en Fundraising/Récolte de fonds. Termes de référence
Formation des Partenaires en Fundraising/Récolte de fonds Termes de référence 1 1. Contexte et justification La formation en recherche de financement s inscrit dans le cadre du programme «Promouvoir l
Plus en détail