BRÉAL n 4 SOUS-MONTFORT. Grand Rassemblement du Mini-Basket. Budget Primitif Inauguration du Centre Bourg. p. 9/11 p. 12/14 p.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BRÉAL. 2015 n 4 SOUS-MONTFORT. Grand Rassemblement du Mini-Basket. Budget Primitif 2015. Inauguration du Centre Bourg. p. 9/11 p. 12/14 p."

Transcription

1 BRÉAL SOUS-MONTFORT J U I N 2015 n 4 p. 9/11 p. 12/14 p. 42/43 Budget Primitif 2015 Inauguration du Centre Bourg Grand Rassemblement du Mini-Basket

2 Sommaire Activités Municipales Réunions Décisions du Conseil Municipal... 4 à 8 Budget à 11 Centre Bourg Inauguration du Centre Bourg à 14 Accueil des Nouveaux Bréalais Accueil Périscolaire Bilan Périscolaire Restaurant Scolaire et Garderie Écoles École Élémentaire Publique Pierre Leroux... 18, 19 École Maternelle Publique Pierre Leroux École Privée Jeanne d Arc Foyer Jeunes Informations du Domaine Social Repas des Aînés ans de Mme BOUVIER Point Accueil Emploi Permanences des différents services sociaux Le Trophée de la Citoyenneté remis à Mr FAVRAIS CIAS : Le Jardin d Enfants Urbanisme L Urbanisme, à ce jour Voirie Définition des zones Environnement Une naissance, un arbre Concours des Maisons Fleuries Prévention des maladies vectorielles Maître et chien Hôtel à insectes Plantations dans le Centre Bourg Médiathèque Le Grenier des Mots... 30, 31 Prenez note de Festival AQUI CUBA Démarchage abusif Carte Nationale d Identité (CNI) SMICTOM Chèque Sport Covoiturage + et ses services Ehop Formalités d État Civil Culture - Vie Associative - Sport Les Subventions La Mutualisation EPAL Association Festival Aqui Cuba Activités Municipales suite Tribune Majorité / Minorité Vie Associative Loisirs Star Terre Équipage n Musique et Culture Le Festival du Roi Arthur , 39 Sports JA Football , 41 JA Basket , 43 Les Guibolles Bréalaises AS Tennis de table Arts Martiaux Bréalais Les Black Panthers Baseball , 47 Arts Qi Tao Bréal Yoga Musique et Culture Ombres et Lumière Cinéma La Bobine Triolet Théâtre Le Grillon La Parebatte , 53 Loisirs Croquant Bouille Les Motards de Brocéliande Les Jardins de Brocéliande... 56, 57 Les Copains d Abord Solidarité Bréal Solidarité Scolaire APE Groupe Scolaire Pierre Leroux , 60 Divers A.P.A.S. de Bréal-sous-Montfort Activités Économiques Animation au Marché Communal Dispositif commerce artisanat de proximité Les Fèvres Nouveau à Bréal État Civil Naissances, Mariages, Décès Directeur de la Publication : Bernard ÉTHORÉ Responsables : Isabelle MÉREL et la commission «Information et Relations publiques» Conception & réalisation : PHL Communication ( ) Impression : Gueutier Tirage : ex. Dépôt Légal : janvier BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

3 Édito Le bourg est terminé. L inauguration organisée en présence du Préfet, a été un vrai moment de convivialité partagé par l ensemble des participants avec en point d orgue la découverte de la fresque sur le mur des Halles. Grâce à ce projet d aménagement lancé sous la dernière mandature par Joseph DURAND, nous pouvons maintenant prendre pleinement possession des lieux après trois ans de travaux. Le coût de l opération comprenant également les réseaux et les deux sanitaires place St-Malo et place de la Madeleine, s élève à C est une grande satisfaction d avoir respecté l enveloppe initiale. Les avis sont unanimes. Cet aménagement est une très belle réussite. C est devenu un lieu de promenade le dimanche après-midi en famille. L objectif d améliorer notre cadre de vie est donc bien atteint. Je voudrais remercier toutes les personnes qui ont contribué au bon déroulement de ce projet. Tout particulièrement André BERTHELOT, en charge de ce dossier depuis 2011 mais aussi les commerçants, les riverains et tous les usagers qui ont su se montrer patients et compréhensifs pendant toute la période des travaux. Les entreprises coordonnées par le cabinet d architectes SITADIN, représentant le groupement de maitrise d œuvre, ont réalisé un travail remarquable. Les délais ont été respectés et toutes les difficultés surmontées. Je souhaite également remercier les services municipaux, à commencer par l équipe des services techniques qui a réalisé toutes les plantations et les panneautages. Nous sommes très attachés à faire participer les services techniques dans ces opérations d investissement, très valorisantes pour le personnel. Je n oublie pas d associer les services administratifs car un tel projet ne se réalise pas sans une certaine lourdeur administrative et réglementaire. Quelle Communauté de Communes pour demain? Les perspectives de la loi «NOTRe» envisageant des Communautés de plus de habitants nous ont amenés à réfléchir sur notre périmètre communautaire. Lors d un séminaire communautaire en mars dernier, avec l ensemble du bureau (maires et vice-présidents), j ai souligné l importance d être acteur de notre avenir communautaire afin de ne pas être contraint par les services de l État d accepter une orientation forcée qui serait contraire à nos engagements électoraux. Après une analyse détaillée des perspectives d élargissement, nous avons retenu que la meilleure opportunité serait une fusion avec MONTFORT Communauté. Une première réunion commune des deux bureaux communautaires le 21 mai dernier a permis d engager un échange entre élus des collectivités et d identifier les principaux enjeux et atouts d un tel rapprochement. Il permettrait d assurer une taille suffisante pour développer les compétences de demain, d être acteur de notre développement, d être une force à côté de RENNES Métropole qui ne souhaite pas élargir son périmètre, d équilibrer le Pays de BROCÉLIANDE, de débattre des enjeux régionaux par une représentation dans les instances régionales (pour les communautés de plus de habitants). Ce projet a une vraie cohérence territoriale. Il confirmera la position de BRÉAL-SOUS- MONTFORT comme pôle principal d activités au niveau du SCOT du Pays de BROCÉLIANDE. Il présente une complémentarité des équipements (piscine, collège ). Les conseils municipaux auront à émettre un vœu pour confirmer cette orientation avant fin septembre. Certains peuvent ne pas se reconnaître dans ce projet au titre que «ce n est pas notre bassin de vie». L attractivité rennaise est inéluctable et bien au-delà de notre communauté. Nous aurons davantage de cohérence territoriale dans ce nouveau périmètre que dans une communauté bien plus étendue. Au-delà de la loi «NOTRe» qui n est pas encore validée, et qui subira encore des évolutions, nous avons trouvé très vite les intérêts de cette fusion. En mars 2014, thème majeur de la campagne électorale, vous avez clairement exprimé votre attachement au Pays et à la Communauté de Communes de BROCÉLIANDE. Ne laissons pas les autres décider de notre avenir. En portant ce projet, nous avons là une vraie opportunité d asseoir durablement notre place en BROCÉLIANDE. Le Maire, Bernard ÉTHORÉ. JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 3

4 Activités Municipales RÉUNIONS Décisions du Conseil Municipal Réunion du 15/01/2015 1) Dotation d Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR) Le Conseil Municipal, à l unanimité, autorise M. le Maire à déposer un dossier de subvention au titre de la DETR pour les opérations suivantes : Opération Bâtiments scolaires - Travaux de grosses réparations (remplacement des fenêtres à l Ecole Primaire) - Extension restructuration Restaurant Scolaire - Acquisition de premier équipement et matériel * équipement une classe supplémentaire * table et chaises salle multifonction TAP * armoires TAP - Acquisition de matériel informatique Montant HT ) Convention de partenariat 2015 avec l Etape Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide de reconduire la convention de partenariat avec l Association l Etape pour 2015 pour une intervention du chantier d insertion et de développement local pour un volume minimum de heures à raison de /heure. 3) Répartition des recettes des amendes de police - programme 2015 Le Conseil Municipal, à l unanimité, propose des aménagements sécurisés d accès piétons : - rue de l Europe (estimation des travaux aménagement pour ralentir la circulation en zone 30 et sécuriser les piétons pour un coût de ). - aménagement d un cheminement piétonnier proche de l aire de covoiturage pour un montant de TTC. - Aménagement d un arrêt pour les cars proche de l aire de covoiturage pour un montant de TTC 4) Remboursement de frais aux élus Le Conseil Municipal, à l unanimité, a déterminé les modalités et conditions de prise en charge des dépenses engagées par élus locaux : 1. Cas ouvrant droit à remboursement des frais de déplacements et séjours - frais de déplacements courants (sur la Commune) : les frais de déplacement des élus liés à l exercice normal de leur mandat sont couverts par leur indemnité de fonction. - dans le cas de la participation à une réunion d instances ou d organismes où l élu représente la Commune (hors du territoire de la Commune) : les frais de déplacement pourront être pris en charge. - dans le cas d une formation - dans le cas de l exécution d un mandat spécial : il s agit d une mission accomplie par l élu dans l intérêt de la Commune par un membre du Conseil Municipal avec l autorisation de ce dernier. Son objet est déterminé de façon précise et limité dans le temps. Le mandat spécial fait l objet d une délibération. Ce mandat entraîne des déplacements inhabituels et indispensables. 2. Dispositions des remboursements de frais Les élus pourront prétendre au remboursement de leurs frais exposés dans le cadre de leur mission : frais de transport et frais de séjour (hébergement et restauration). 5) Mandat spécial - Congrès des Maires à Paris Le Conseil Municipal, à l unanimité des votants (les personnes concernées ne prenant pas part au vote), - accorde au Maire ainsi qu à Monsieur André BERTHELOT, Adjoint à la Voirie et à Monsieur Roland HERCOUËT, Adjoint aux Affaires Scolaires, un mandat spécial pour le Congrès des Maires 2014, - décide de prendre en charge les frais d hébergement, de restauration et de transport dans les conditions fixées par la délibération précédemment votée par le Conseil Municipal. 6) Restaurant Scolaire extension - plan de relance Conseil Général Le projet de construction de ce nouveau Restaurant Scolaire, tel que souhaité par les Commissions «Affaires Scolaires» et «Bâtiments Communaux», a été estimé à HT. Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide : - de valider l opération «Extension du Restaurant Scolaire», - de préciser l engagement des travaux avant la fin d année 2015, - de solliciter l aide financière du Conseil Général au titre du plan de relance. 7) Ouverture des marchés de l énergie - groupement d achat territorial Le SDE35 crée un groupement de commandes de fourniture d électricité. Afin de simplifier cette démarche, les communes d Ille-et- Vilaine qui le souhaitent peuvent rejoindre le groupement mis en place par le Syndicat d Energie d Ille-et-Vilaine (SDE35).. Le Conseil Municipal, à la majorité (2 abstentions) décide : - d autoriser l adhésion de la commune au groupement de commandes ayant pour objet l achat d énergies, - d accepter les termes de la convention constitutive du 4 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

5 RÉUNIONS Réunion du 15/01/2015 suite groupement d achat d énergies, - d autoriser M. le Maire à signer la convention de groupement, - d autoriser le représentant du coordinateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la Commune. 8) Extension d un élevage porcin située au lieudit «La Tremblais» par l EARL de la Tremblais - demande d enregistrement Le Conseil Municipal, à l unanimité, donne un avis favorable à la demande d enregistrement pour l extension d un élevage porcin situé au lieu-dit «La Tremblais» par l EARL de la Tremblais. Réunion du 05/02/2015 1) Débat d Orientation Budgétaire 2015 Madame MÉREL présente les documents de la note de synthèse au Conseil Municipal. Elle développe les éléments concernant le contexte général au niveau national, départemental, communautaire et communal. Budget Principal : Les charges de fonctionnement ont augmenté de 14 /habitant. Tendance que l on retrouve pour les Communes de la même strate. Elles devraient augmentées suite à l embauche de cinq agents «équivalent temps plein» pour le bon fonctionnement des TAP. Il est proposé au Conseil Municipal de redéfinir les critères d attribution et de revaloriser entre 0 à 0,5 % les subventions suivants les catégories (points n 2 et 3 du compte rendu). En matière de fiscalité, les bases d imposition sont revalorisées de 0.9 %. En matière d investissement, Madame MÉREL présente le bilan de l exercice Monsieur le Maire présente la projection des investissements pour la période qui a été élaborée. Elle sera révisée tous les ans. Budgets Annexes : Sur le budget assainissement, l extension du réseau d assainissement au lieu-dit «Les Quatre Routes» sera engagé en Celui de la Grannelais est à l étude. Pour le budget de la Haie d Isaac, les travaux de viabilisation sont engagés. L objectif est de vendre les treize terrains rapidement pour que l opération s équilibre sur l année ) Présentation du rapport annuel 2013 du Syndicat Départemental d Energie 35 (SDE 35) Monsieur HÉBERLÉ rappelle que la Commune a un partenariat avec l Association «Loisirs et Culture» pour l accueil de Centre de Loisirs des enfants de 3 à 14 ans au Centre de Loisirs «Les Bruyères». Le Conseil Municipal, à l unanimité, émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour les années ) Vote des subventions aux associations 2015 Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l attribution des subventions proposées en faveur des associations pour l année ) Convention relative à la télétransmission des actes à la Préfecture - avenant Le Syndicat Mixte Mégalis Bretagne change d opérateur dit «Tiers de Télétransmission». Le Conseil Municipal émet un avis favorable, à l unanimité, et autorise M. le Maire à signer l avenant à la convention. 5) Convention avec la Paroisse Saint-Melaine - mise à disposition temporaire d un terrain Le Conseil Municipal émis un avis favorable, à l unanimité, pour une mise à disposition, à titre gratuit, pour l année 2015, d un terrain d une superficie de m² dans le cadre d une action caritative et autorise M. le Maire à signer la convention entre la Commune et la Paroisse. 6) Droit de Préemption Commercial Le fonds de commerce «Bar Tabac PMU» situé dans le périmètre du Droit de Préemption Commercial est proposé à la vente sans changement de destination. Le Conseil Municipal, à l unanimité, renonce à utiliser son droit de préemption pour cette vente. 7) Modification du tableau des effectifs - suppression du poste d Attaché Principal Le Conseil Municipal approuve la suppression du poste d Attaché Principal à compter du 15 février 2015 par 25 voix «pour» et 3 voix «contre». 8) Contrat d assurance statutaire - mise en concurrence des entreprises - mandatement du Centre de Gestion d Ille-et-Vilaine Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de mandater le Centre de Gestion afin d effectuer pour son compte les procédures de mise en concurrence des entreprise d assurances. Le Conseil Municipal, à l unanimité, émet un avis favorable. 9) Convention avec le Centre de Gestion d Ille-et-Vilaine - missions facultatives Le Centre de Gestion propose une convention afin d encadrer les conditions de recours aux missions facultatives. Le Conseil Municipal, à l unanimité, émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion d Ille-et-Vilaine. JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 5

6 Activités Municipales RÉUNIONS Décisions du Conseil Municipal Réunion du 05/03/2015 1) Aménagement du Centre Bourg - lot n 2 Maçonnerie - avenant n 3 Le Conseil Municipal, à l unanimité, autorise cet avenant n 3 pour un montant de HT. 2) Médiathèque - aide à l acquisition d imprimés - subvention contrat de territoire avec la Communauté de Communes de Brocéliande Le Conseil Municipal, à l unanimité, sollicite une aide à l acquisition d imprimés selon les mêmes critères qu en 2014 avec le Conseil Général. Cette subvention est attribuée par l intermédiaire de la Communauté de Communes soit ) Cession des parcelles YH n 35 et 39 au lieu-dit «La Grée» à Mme Isabelle RENAUDIN Le Conseil Municipal, à l unanimité : - donne un avis favorable au projet de cession des parcelles cadastrées section YH n 35 et 39 d une superficie de m² sises au lieu-dit «La Grée». - constate la désaffection dudit chemin, - lance la procédure d enquête publique, - précise que les frais d actes (géomètre et notaires) et ceux liés à l enquête publique (commissaire enquêteur et publications dans les journaux) seront à la charge de l acquéreur. 4) Cession d une partie de la parcelle YB n 88 au lieudit «La Hyais» à M. Vincent MÉNARD Le Conseil Municipal, à l unanimité des votants : - donne un avis favorable au projet de cession d une partie de la parcelle cadastrée section YB n 88 pour une superficie avoisinant m² sise au lieu-dit «La Hyais», - constate la désaffection dudit chemin, - lance la procédure d enquête publique, - précise que les frais d actes (géomètre et notaires) et ceux liés à l enquête publique (commissaire enquêteur et publications dans les journaux) seront à la charge de l acquéreur. 5) Acquisition d une partie de la parcelle AT n 207 pour l extension du cimetière à M. et Mme Eugène ROUSSIN Le Conseil Municipal, à la majorité des votants 3 voix «contre», décide de modifier la délibération n du 16 janvier 2014 par la mise à jour du prix du terrain à 21,43 /m² soit ) Complexe Sportif Colette Besson - avenant 2015 à la convention ÉPAL Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide : - de maintenir le tarif de 200 par salle et par jour pour toute l année 2015, - autorise M. le Maire à signer l avenant à la convention. 7) Conventions d occupation des locaux - Résidence de la Madeleine Suite à la vente par le CIAS du bâtiment de la Résidence de la Madeleine à Néotoa, il est proposé au Conseil municipal de revoir les conventions à intervenir. Le Conseil Municipal, à l unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer : - une convention entre la Commune, Néotoa, le CIAS et l Association «Croquant Bouille», - une autre convention entre la Commune, Néotoa et le Conseil Général. 8) Transfert de compétence «infrastructures de charge pour véhicules électriques» - SDE 35 Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide de transférer la compétence «infrastructures de charge pour véhicules électriques» au SDE 35. 9) Personnel communal - modification du poste d Adjoint Technique Territorial de 1 ère classe Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide de modifier le temps de travail du poste d Adjoint Technique Territorial de 1ère classe, titulaire, de h/35h à 31 h/35h, à compter du 1 er mars 2015, afin de prendre en compte la charge de travail au service technique pour l entretien des divers matériels. 6 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

7 RÉUNIONS Réunion du 02/04/2015 1) Démission d une Conseillère Municipale Le Conseil Municipal prend acte des démissions de Madame Marie-Noëlle VANSTEENE et Madame Rébecca PÉRIGOT ainsi que de l installation de Monsieur Michel PRIOL comme membre du Conseil Municipal à compter du 2 avril ) Comptes Administratifs 2014 Madame Isabelle MÉREL présente les Comptes Administratifs des trois budgets de l exercice 2014 arrêtés comme suit : Madame Audrey GRUEL procède aux votes des Comptes Administratifs. Les trois budgets sont votés à l unanimité. Compte Administratif consolidé Budget Section Fonctionnement Investissement Résultat de l exercice 2014 Dépenses Recettes Dépenses Recettes Budget principal Assainissement La Haie d'isaac C.A. consolidé Résultat de clôture 2014 Résultat de clôture au Affectation résultat (article 1068 au CA 2014) Résultat exercice 2014 (y compris l affectation de résultat) Résultat de clôture au Budget principal Assainissement La Haie d'isaac C.A. consolidé ) Comptes de Gestion 2014 dressés par M. CHOBELET, Trésorier Chacun des Comptes de Gestion est conforme aux Comptes Administratifs. Les Comptes de Gestion sont votés par 24 voix «pour» et 3 «abstentions». 4) Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014 Le Conseil Municipal, à l unanimité, prend acte du bilan des acquisitions et des cessions foncières de l année ) Affectations des résultats 2014 Budget principal Le Conseil Municipal décide, à l unanimité, d affecter au Budget Primitif 2015, le résultat de la section de fonctionnement de l exercice 2014 à la section d investissement pour le montant de ,76 Budget annexe - assainissement Le Conseil Municipal décide, à l unanimité, d affecter au Budget Primitif 2015, le résultat de la section d exploitation de l exercice 2014 à la section d exploitation pour le montant de ,92 à la section d investissement pour le montant de ) Vote des taux 2015 Le Conseil municipal décide, par 21 voix «pour» et 7 voix «contre», de ne pas revaloriser les taux d imposition pour l année Les taux d imposition sont détaillés de la façon suivante pour l année 2015 : Taxes Taux 2015 Taxe d habitation Taxe foncière sur les propriétés bâties Taxe foncière sur les propriétés non bâties 41,56 7) Crédits alloués aux Ecoles Maternelles et Primaires pour 2015 Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide d inscrire au budget principal 2015 des crédits pour les écoles maternelles et primaires comme suit : 6067 Ecole Maternelle Publique Pierre Leroux Imputation Libellé Montant Fournitures scolaires (32.79 E/enfant) E X Fournitures scolaires : matériel pédagogique E par classe X , Bibliothèque 337, Subvention à l APE * Activités Extrascolaires (10.88 E /enfant) E X ,12 * Arbre de Noël (2.28 E /enfant) 2.28 E X 174 En fonction des effectifs de la rentrée de septembre 2015 et en cas de dépassement, les crédits supplémentaires pour les activités extrascolaires et pour l Arbre de Noël seront pris à la rubrique divers de la délibération «Subventions aux associations pour 2015». 396,72 JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 7

8 Activités Municipales RÉUNIONS Décisions du Conseil Municipal Réunion du 02/04/2015 (suite) 6067 Ecole Primaire Publique Pierre Leroux Imputation Libellé Montant Fournitures scolaires (32.79 E/enfant) E X , Fournitures scolaires : matériel pédagogique E par classe X , Bibliothèque 337,14 Subvention à l APE * Activités Extrascolaires (10.88 E /enfant) E X En fonction des effectifs de la rentrée de septembre 2015 et en cas de dépassement, les crédits supplémentaires pour les activités 3 166,08 extrascolaires seront pris à la rubrique divers de la délibération «Subventions aux associations pour 2015». Subvention à l OCCE Classe de découverte 2 classes (CM2) : 57 élèves nuits 5 E/nuit/enfant 1 140,00 20 E X Ecole Privée Jeanne d Arc Imputation Libellé Montant Fournitures scolaires (32.79 E/enfant) E X ,67 Subvention : contrat d association Y compris les dépenses «matériel pédagogique» conformément au contrat d association (uniquement les enfants de Bréal) * Maternelle : E X 98 * Primaire : E X 151 Subvention à l AEPEC : * Activités Extrascolaires (10.88 E/enfant) E X 273 * Arbre de Noël (Ecole Maternelle : 2.28 E/enfant) 2.28 E X 116 En fonction des effectifs de la rentrée de septembre 2015 et en cas de dépassement, les crédits supplémentaires pour les activités extrascolaires et pour l Arbre de Noël seront pris à la rubrique divers de la délibération «Subventions aux associations pour 2015» , , ,24 264,48 8) Enveloppe budgétaire prime de fin d année personnel communal Le Conseil Municipal fixe, à l unanimité, l enveloppe budgétaire maximum à nécessaire pour le versement de la prime de fin d année en décembre ) Budgets primitifs 2015 Madame Isabelle MÉREL présente les Budgets Primitifs 2015, détaillés par chapitre et opération, des trois budgets résumés comme suit : Le Conseil Municipal adopte, à l unanimité, les budgets primitifs 2015 (Budget Principal, Budget annexe «La Haie d Isaac» et Budget annexe «Assainissement»). 10) Dotation d Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR) - accessibilité Mairie Le Conseil Municipal autorise, à l unanimité, M. le Maire a déposé une demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux de mise aux normes d accessibilité de la rampe de la Mairie. 11) Personnel communal - création d un poste d Adjoint Technique de 2ème classe non titulaire au Service Technique Le Conseil Municipal décide, à l unanimité, de créer un poste d Adjoint Technique de 2 ème classe, non titulaire, à compter du 1 er mai 2015, pour une durée d un an. INFORMATION : Madame Sophie RICHARD, ANNE BRIONNE et Monsieur Jean-Philippe MÉHU se portent candidats pour entrer dans la commission «Information». Fonctionnement Investissement Dépenses Recettes Dépenses Recettes Budget principal Assainissement La Haie d'isaac B.P. consolidé BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

9 Activités Municipales BUDGET Budget Primitif 2015 Le Budget Principal de fonctionnement et d investissement, équilibré à 7,53 m *, est en baisse sensible, les dotations de l État n étant pas encore connues au moment du vote. La volonté pour cette année est de continuer à investir, l agrandissement du restaurant scolaire notamment, mais aussi de garder une petite marge de manœuvre que nous devrions perdre en 2016 avec la suppression de la DSR (Dotation de Solidarité Rurale) de suite au redécoupage cantonal. Le Budget de lotissement de la Haye d Isaac, créé en 2012, est à l équilibre à 1,06 m. La viabilisation et la commercialisation des lots sont en cours. Le Budget Assainissement d un montant de 1,118 m est à la hausse de 0,3 m. Le secteur des Quatre-Routes sera raccordé au réseau collectif cette année. * m : millons d Euros Budget Principal : Section de Fonctionnement Équilibrée à 4,2 m Recettes de Fonctionnement : La recette des impôts progresse en même temps que le nombre de contribuables. L augmentation des produits des services est liée au nombre croissant de repas servis au restaurant scolaire et de prestations de garderie. Les dépenses montent en conséquence. Dotations et participations 30 % Impôts et taxes 57 % Libellé Écart Produits des services 9 % Autres produits de gestion courante 2 % Impôts et taxes Dotations et participations (dotations et subventions de l État) Produits des services (restaurant scolaire, garderie, foyer, concessions cimetière, droits de place) Autres produits de gestion courante (locations diverses) Atténuation de charges Atténuation de charges 1 % Produits exceptionnels 1 % Produits exceptionnels Reprises sur provisions JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 9

10 Activités Municipales BUDGET Dépenses de Fonctionnement : Les dépenses de fonctionnement augmentent de 7,7 % : Les charges de personnel sont revalorisées de 12%. Cette augmentation est liée aux TAP (Temps des Activités Périscolaires) sur une année complète. Les charges de gestion courantes augmentent de 2,19%. Les charges à caractère général augmentent de 4,74%. L augmentation des charges à caractère général sont dues à la restauration (+ de repas) et au contrat de maintenance informatique. Les charges financières baissent de 4,68% ( d intérêts). Autres charges de gestion courante 18% Charges à caractère général 33 % Libellé Écart Charges de personnel Charges à caractère général (dépenses d entretien, énergies, fluides, transports, taxes ) Autres charges gestion courante (subventions aux associations, indemnités élus) Charges financières (intérêts d emprunts) Charges financières 4% Charges de personnel 45 % Atténuations de produits Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Section d Investissement Recettes d Investissement : Les recettes réelles d investissement : 3,08 m. Le recours à l emprunt est de 1 m. Vie scolaire 29 % Aménagement du Bourg 12 % Voirie 34 % Dépenses d Investissement : Les dépenses réelles d investissement s élèvent à 2,254 m. Les principales programmations : pour terminer l aménagement du bourg pour les équipements solaires dont l agrandissement du restaurant scolaire pour travaux de voirie et éclairage pour les associations sportives dont les vestiaires du club de football de matériels divers dont l aménagement de la rampe d accès à la mairie destinés à l environnement et l urbanisme (aménagement de liaison douce, aire de jeux ). Sport, Culture, Vie associative 7 % Environnement et urbanisme 13 % Équipement divers 5 % Libellé Montant Aménagement du Bourg Vie scolaire Voirie Sport, Culture, Vie associative Équipement divers Environnement et urbanisme BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

11 BUDGET Imposition : Comme pour l année 2014, en 2015, le Conseil Municipal a voté le maintien des taux pour les trois taxes : Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti. Evolution prévisionnelle des recettes fiscales : Revalorisation des bases de 0,9 % Augmentation du nombre de contributions Augmentation des taux communaux ème année sans hausse des taux communaux Taxe d Habitation (TH) 15,30 15,38 15,54 15,57 15,57 15,57 Taxe sur le Foncier Bâti (TFB) 13,87 13,94 14,08 14,11 14,11 14,11 Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB) 40,85 41,06 41,48 41,56 41,56 41, Positionnement de Bréal-sous-Montfort par rapport à la strate (Communes du département de la même importance) 375 Dépenses d investissement en / habitant Dépenses de fonctionnement en / habitant Strate Strate Bréal-sous-Montfort Strate Strate Bréal-sous-Montfort Bréal-sous-Montfort Strate Strate Produit des TH + TFB + TFNB en / habitant Encours de la dette en / habitant Strate Strate Bréal-sous-Montfort Bréal-sous-Montfort Strate Strate Bréal-sous-Montfort Br Isabelle MÉREL, Adjointe aux Finances JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 11

12 Activités Municipales Centre Bourg INAUGURATION du Centre Bourg Pour mettre fin à de nombreuses années d études et trois années de travaux, la Commune a organisé l Inauguration du Centre Bourg le samedi 25 avril. Les cérémonies officielles se sont déroulées dans la matinée en présence de Patrick STRZODA (Préfet), Delphine DAVID, Claudia ROUAULT (Conseillères régionales), Françoise GATEL (Sénatrice), Bernard ÉTHORÉ et Joseph DURAND Le traditionnel coupé de ruban Isabelle MÉREL, adjointe à la Communication et aux Finances, Sylvie LEROY, adjointe aux Bâtiments Communaux et Patrick STRZODA, Préfet, devant la fresque réalisée par Mourad ABDALLAH. Après le traditionnel coupé de ruban, l ensemble des invités a fait le tour du bourg pour découvrir les travaux, la fresque peinte sous les halles et prendre contact avec tous les bénévoles présents pour l occasion. La foule place Saint Malo pour l inauguration 12 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

13 Centre Bourg Un bourg embelli L aménagement du Centre Bourg mené en collaboration avec le cabinet Sitadin a pour but de créer un cadre de vie agréable où l automobiliste et le piéton peuvent circuler en toute sécurité. C est ainsi que les Bréalais ont vu se concrétiser la révision du plan de circulation, l élargissement des trottoirs, le nouvel accès à l église, l aménagement d une aire de jeux et de nouvelles plantations effectuées par les employés du Service Technique. L opération a coûté dont de subventions. La météo capricieuse n a pas découragé les Bréalais venus nombreux participer aux diverses animations proposées par la Commune, en partenariat avec Cap Bréal, diverses associations sportives et culturelles et quelques particuliers. Vers 13h, les bénévoles ont pu partager dans une ambiance conviviale un repas galettes offert par la Municipalité. Le repas galettes du midi a connu un grand succès Tout au long de la journée, les visiteurs ont pu découvrir une collection de voitures anciennes, le nouveau véhicule électrique équipé d une désherbeuse à eau chaude achetée par la Communauté de Communes de Brocéliande et mise à la disposition des communes de Bréal-sous-Montfort et de Saint-Thurial. Des démonstrations de Trial moto avec Alex MÉREL et de tir à l arc avec Thomas FAUCHERON, ont été appréciées du public. Alexandre MÉREL Thomas FAUCHERON Atelier maquillage Des petits matchs de basket Des voitures anciennes JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 13

14 Activités Municipales Centre Bourg Les enfants se sont amusés dans la structure gonflable, lors de petits matchs organisés par le club de basket et se sont familiarisés avec les jeux bretons et les jeux surdimensionnés. Certains se sont même fait maquiller. Jeux surdimensionnés et structure gonflable ont amusé les plus jeunes La Parebatte et les chants marins de l ABERS ont animé en musique la place Saint Malo pendant que les calèches attelées faisaient visiter le Centre Bourg. La Parebatte et les chants marins de l ABERS ont mis de l ambiance Les chanteurs de l ABERS ont donné de la voix Cette journée festive s est achevée par un repas «Coucous» dégusté par 170 convives au Centre Culturel. La soirée a été animée par Live Music. Le repas du soir 14 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

15 Les nouveaux Bréalais ont été accueillis par la Municipalité Le 18 avril, la Municipalité a organisé l accueil des nouveaux Bréalais. Une centaine de personnes étaient présentes. Après une brève présentation de la Commune et de son patrimoine culturel par le maire Bernard ÉTHORÉ, chaque élu s est présenté. A cette occasion, chaque famille s est vu remettre une plaquette sur la Commune ainsi qu une entrée au cinéma offerte par l association «la Bobine». La manifestation conviviale s est terminée par un vin d honneur au cours duquel les nouveaux Bréalais ont pu échanger entre eux et avec les élus. Isabelle MÉREL, Adjointe à la Communication JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 15

16 Activités Municipales ACCUEIL PÉRISCOLAIRE Tél Bilan Périscolaire Après deux trimestres d application de la Réforme des Rythmes Scolaires dans les écoles Bréalaises, un premier bilan a été dressé en avril. Celui-ci ne constitue qu une première évaluation et sera consolidé en fin d année. En voici les principaux points : Le temps scolaire : en élémentaire, l augmentation de la matinée et l ajout du mercredi matin ont un effet positif. Le positionnement des TAP en fin d après-midi permet d avoir des journées d école équilibrées. En maternelle, la matinée est jugée longue, particulièrement pour les petits. Les TAP (Temps d accueil périscolaire): 550 enfants (soit 70 à 80 %) sont pris en charge par le personnel communal et celui de l AEPEC. Ceux-ci doivent s assurer de la prise en compte de tous, les répartir sur les différents lieux d animation et démarrer les ateliers. Trop de familles n inscrivent pas les enfants : cela génère un retard dans la mise en place des ateliers et complique le travail des animateurs qui souhaiteraient disposer de plus de temps pour proposer des ateliers de qualité. En élémentaire, les enfants choisissent leur activité. 55 % d entre eux choisissent l atelier «libre à toi» et ne souhaitent pas participer à des ateliers animés. L offre d animation a évolué au cours des mois en fonction de la demande des enfants et des propositions des animateurs. La Parebatte est intervenue au premier trimestre et les pompiers Bréalais ont organisé des visites du centre de secours au second trimestre. En maternelle, le bilan est beaucoup plus mitigé. La mise en place d ateliers est complexe. Lors de la rentrée de septembre, la multiplicité des encadrants (garderie, enseignant, ATSEM, restauration, etc.) a été très perturbante pour beaucoup d enfants. La restauration - La garderie : un second service a été mis en place à la Maison des Associations mais servir, tous les jours, 500 à 580 repas avant 13h, constitue un vrai challenge pour l ensemble du personnel communal. Le mercredi, l ajout de la garderie avant et après l école et le transfert vers le centre de loisirs des Bruyères permet de répondre à la demande des familles. Les navettes piétonnes : afin de pratiquer certaines activités extrascolaires dès la fin de l école, 120 enfants empruntent les navettes piétonnes. Ces dernières assurent le transfert des enfants vers le Complexe Sportif et leur éventuel retour vers la garderie. Elles ont permis à de nouveaux enfants de pratiquer des activités extrascolaires. Afin d améliorer l organisation globale, la gestion des services et la gestion des inscriptions, un logiciel périscolaire sera mis en place à la prochaine rentrée. Toutes les inscriptions aux différents services ne se feront que via internet sur un «portail familles». Une information plus complète sera diffusée aux familles en juin. Les horaires et l organisation en place seront reconduits l an prochain. La Municipalité a également décidé de maintenir la gratuité de l accueil TAP pour l année 2015/2016. L ensemble de l organisation en place a été formalisé dans le PEDT (Projet EDucatif Territorial), en cours de validation par l Académie. Ce projet définit également des objectifs globaux : Le temps du midi, salle de la Roche sensibilisation aux règles de vie en collectivité, respect des autres, civisme et découverte de l offre associative bréalaise. Des sondages seront réalisés lors du premier trimestre 2015/2016 afin de recueillir l avis de tous et d effectuer une synthèse. Transports scolaires La baisse du nombre d enfants utilisant les transports scolaires et l ajout du mercredi ont généré une très forte augmentation du coût de ce service pour la Commune. En mars, la Municipalité a réuni les familles utilisant ce service (2 % des enfants scolarisés dans les écoles Bréalaises) afin de leur présenter la situation. Déjà largement déficitaire, le coût de ce service a doublé pour la Commune. Malgré une contribution de 170 par enfant, la part des familles ne représente que 10 % du financement global. Suite à cette réunion d échanges, la Municipalité a maintenu ce service l an prochain. Le coût pour un enfant est de 1 par jour. Nous invitons donc toutes les familles situées sur le parcours à utiliser le bus. Un nouveau bilan sera établi à la rentrée pour décider de l avenir de ce service. Roland HERCOUËT, Adjoint aux Affaires Scolaires 16 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

17 Restaurant Scolaire et Garderie Voici une nouvelle année qui s est écoulée, avec des changements sur le temps périscolaire : Décalage de 15 mn du temps de pause du midi, de 11h45 à 13h45 (auparavant 11h30 à 13h30). Mise en place des TAP (Temps d Activités Périscolaires). Ces changements ont conditionné une réorganisation complète et un nouveau fonctionnement, qui s est rodé au fur et à mesure de l année scolaire. Pour l année scolaire prochaine 2015/2016, il y aura un changement de logiciel pour la facturation famille avec un nouveau système d inscription aux différents temps périscolaires (cantine, garderie, TAP). Ce nouveau logiciel obligera les parents à inscrire leurs enfants aux différents services du périscolaire par le biais d un portail internet. Les personnes n ayant pas accès à Internet, devront prendre contact avec M.FIERDEHAICHE. Changement de logiciel pour la cantine/garderie. Les dossiers d inscription et de réinscription sont à rendre impérativement avant le 1 er juillet ` La rentrée 2015/2016 verra aussi débuter les travaux d agrandissement du restaurant scolaire municipal. ACCUEIL PÉRISCOLAIRE Tél Allergies et intolérances : Elles sont à préciser chaque année scolaire auprès de M. FIERDEHAICHE, avec un certificat médical où sont mentionnés les aliments à proscrire. Horaires de la garderie : - Matin de 7h30 à 8h30 - Soir de 16h30 à 18h45 - Mercredi midi de 12h à 13h JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 17

18 Activités Municipales École Élémentaire Groupe Scolaire Pierre Leroux ÉCOLES Tél courriel : De nombreux projets ont marqué ou vont finaliser les activités réalisées au cours de l année. Voici quelques exemples : Tout d abord, les élèves de CM2 sont allés en classe de mer à Noirmoutier du 30 mars au 3 avril. Voile, découverte du milieu marin, des marais salants, ont été au programme. Les activités ont été très appréciées. Les découvertes sont depuis approfondies en classe, notamment en sciences et en expression écrite. «La voile a été une des activités qui nous a le plus marqué. C était une découverte pour presque tous les CM2. Plein de sourires et de rires, plein d activités bien organisées. Nous avons adoré la classe de mer», (Lucile) «On a appris comment faire du catamaran (tirer la grande voile, diriger avec le vent dans la nuque, tirer le foc), c était très bien», (Oscar) «J ai aimé la voile même si j ai eu un peu peur mais c était trop génial», (Coralie) En fonction des classes, les CP et CE1 sont allés au Musée des Beaux Arts, à l Espace des Sciences, à la patinoire ou iront au Musée de l école à Saint Gonlay ou faire de l accrobranche. «Je suis allé à la patinoire avec ma classe. J ai mis des gants, des patins et un casque. Avant j avais peur, maintenant je n ai plus peur. Tout le monde a bien patiné. J aime bien la patinoire de Rennes, le Blizz.», extraits du travail d écriture, en autonomie (avec un imagier), réalisé en classe, sortie 18/11/2014. Les CE2 vont se rendre à Monténeuf pour approfondir leur étude sur la Préhistoire à travers des ateliers tels que «fabriquer du feu», «déplacement et levage d un menhir»... Ils vont bénéficier également d une journée contée en forêt de Brocéliande. Les CM1 sont allés à l Espace des Sciences de Rennes le vendredi 27 mars. Ils ont assisté à une séance au Planétarium sur le système solaire. Les élèves ont pu découvrir les 8 planètes de ce système et ont participé à un atelier d astronomie. Le vocabulaire utilisé pendant la séance au Planétarium a pu être revu ou expliqué : l orbite, une révolution, une planète rocheuse, une planète gazeuse, un satellite Ils ont eu des explications sur l éclipse solaire, pourquoi a-t-elle lieu, comment cela se passe-t-il? Quelle est la différence entre une éclipse totale et une éclipse partielle? Les élèves ont ensuite reconstitué le système solaire à l aide de ballonsplanètes en respectant les distances entre les planètes. Par groupes de cinq élèves, ils ont également mis en scène les révolutions des 4 planètes rocheuses (Mercure, Vénus, la Terre et Mars) autour du soleil afin de bien constater qu elles ne mettent pas toutes le même temps pour faire le tour du soleil. 18 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

19 Activités Municipales ÉCOLES Tél courriel : École Élémentaire Groupe Scolaire Pierre Leroux Une journée au Collège Morvan Lebesque Ce que les CM2 ont retenu de leur journée au Collège Morvan Lebesque de Mordelles : «Ce que j ai aimé le plus c est le travail qu on a fait en Sciences et Technologie, en Histoire-Géographie et en Français. Je n ai pas aimé me retrouver toute seule sans mes copines. Ce qui m a fait peur, c est qu il y avait plein de grands autour de nous.» «J ai tout aimé mais la chose que j ai préféré c est le self car il y a beaucoup de choix. Ce qui m a fait peur, c est la honte surtout au self si tu fais tomber ton plateau : tu as la honte internationale.» Direction d école Retrouvez toutes les informations concernant la vie des classes sur le site de l école : Le directeur se tient à la disposition des familles tous les jours de 8h30 à 16h30 ou à tout autre moment sur rendez-vous pour aborder toute question relative au fonctionnement de l école ainsi que pour les inscriptions. Pour préparer la prochaine rentrée, il est important de connaître les effectifs. Aussi, j invite toutes les nouvelles familles à prendre contact dès que possible. Une permanence sera assurée le vendredi 28 août pour les inscriptions de 8h30 à 16h30. N hésitez pas à laisser un message sur le répondeur de l école ( ) avec vos coordonnées ou à me contacter par couriel : ; pour un rendez-vous à une autre date : ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PIERRE LEROUX 7, rue des Écoles BREAL-SOUS-MONTFORT Téléphone : Courriel : Activités Municipales École Maternelle Groupe Scolaire Pierre Leroux ÉCOLES A la découverte des 5 sens Tél courriel : Dans le cadre du projet d école sur les 5 sens, un parcours Pieds Nus a été mis en place par l équipe enseignante de la Maternelle Pierre LEROUX dans la salle de jeux. Il fallait suivre un petit chemin sur lequel des matériaux de toutes sortes avaient été placés : tubes en plastique, morceaux de tapis, de moquette, cordes, cailloux, marrons, sacs en tissu bourrés de noyaux de cerises passés au micro-onde, boules de polystyrène. Les sensations étaient multiples allant du doux, au piquant, en passant par le rugueux, le lisse, le tiède Toute l année, des ateliers autour du goût, du toucher, de l ouïe, de la vue ont été organisés dans les classes. L année scolaire s achèvera par une sortie aux Jardins de Brocéliande en juin prochain, toujours autour de ce thème. Inscriptions à l Ecole Maternelle pour la rentrée prochaine : Les nouveaux parents qui souhaitent inscrire leur enfant nés en 2012 à la rentrée prochaine , doivent prendre contact avec l école jusqu au jeudi 2 juillet. Après cette date, veuillez prendre contact avec l établissement à partir du lundi 31 août. Merci de laisser un message. ÉCOLE MATERNELLE PIERRE LEROUX 7, rue des Écoles BRÉAL-SOUS-MONTFORT Téléphone : ou courriel : JUIN 2015 BRÉAL-SOUS-MONTFORT 19

20 Activités Municipales ÉCOLES École Privée Jeanne d Arc Tél courriel : Sport à l école Les rencontres sportives UGSEL ont eu lieu en mai sur quatre journées. Nos élèves de primaire ont pu affronter sportivement les classes des écoles du secteur au cours d ateliers, pour les plus jeunes, ou de tournois pour les plus grands. Le sport choisi cette année pour ces rencontres était le hockey. Les enfants de maternelle ont aussi participé à un rencontre sportive autour de différents jeux et relais. Le renouvellement du partenariat avec le club de Tennis a reconduit les CP et les CE1 sur les cours de tennis. Ils ont été rejoints cette année par les élèves du cycle 3 qui ont aussi bénéficié d un cycle de huit séances en janvier et février. Fin avril, les élèves de GS ont entamé un cycle de quatre séances au centre équestre de Baulon : les soins aux chevaux ainsi que des jeux et petits exercices, ont permis petit à petit aux enfants de monter des animaux qui leur semblaient très impressionnants au départ car ils étaient grands les chevaux! Sciences à l école : le Congrès de Sciences Le 9 avril, les classes de PS-MS et GS accueillaient les élèves d une autre école pour un Congrès de Sciences. Les ateliers proposés ont suscité des échanges autour du thème de l air. Le défi proposé aux enfants cette année était «comment faire bouger un objet (petite balle légère ou petite voiture) sans y toucher?». Chaque groupe a pu présenter aux autres élèves les expériences et les observations réalisées en classe. Pendant cette même journée, les classes de PS-MS ont représenté l école au Congrès de Sciences de l école Sainte Marie au Rheu. Solidarité et vie citoyenne : Le vendredi 27 mars, 250 enfants, leurs enseignant(e)s ainsi que quelques parents se sont réunis pour partager le repas «bol de riz». La collecte effectuée à cette occasion a permis de remettre une somme de 1000 à l association ACAPEL qui soutient des écoles et parraine la scolarisation d enfants au Liban. En mars également, les classes de maternelle ont rencontré les pompiers lors d une visite à la caserne pour découvrir le rôle des combattants du feu et le matériel qu ils utilisent. Les CE2 ont passé le Permis piéton le 20 mai. En présence d un gendarme qui a validé l épreuve, les élèves ont pu démontrer ce qu ils avaient acquis lors de la préparation effectuée en classe. Culture à l école Cette année, le projet musique s est poursuivi au niveau des classes de cycle 2 qui ont pu bénéficier de l intervention de Soazig OLIVIER, intervenante de l Ecole de Musique du Pays de Brocéliande. Les GS ont rejoint les CP et les CE pour ce travail autour de la voix. Fin avril, les CP et CE1 ont passé une journée à l Ecomusée de la Bintinais. Ce fut l occasion pour eux de nombreuses découvertes au travers des animations retenues par les enseignantes. Dans le cadre de l opération «Cinécole», la Bobine a accueilli à plusieurs reprises au cours de l année nos élèves de maternelle. Début avril, les CE2 se sont rendus à Monteneuf pendant trois journées pour une classe Préhistoire où des mises en situation ont pu illustrer les connaissances théoriques étudiées en classe : dresser un menhir, fabriquer une poterie, dessiner à la manière des hommes préhistoriques, faire des fouilles comme les archéologues Nous remercions toutes les associations qui chaque année nous font profiter de leurs compétences et réservent à nos élèves un accueil de qualité. Rentrée 2015/2016 Pour la rentrée 2015/2016, l école bénéficiera de l ouverture d une classe élémentaire supplémentaire. Une nouvelle enseignante viendra donc rejoindre l équipe pour assurer la responsabilité de cette onzième classe. Monsieur GIROT se tient à votre disposition pour toute demande de renseignements sur les projets de l école et les démarches nécessaires pour l inscription d un enfant. Tél: ou Le site de l établissement donne également toutes les informations utiles. Il suffit de saisir sur le moteur de recherche «école jeanne d arc, bréal» Rendez-vous possibles jusqu au 17 juillet et avant la rentrée, à partir du 20 août. Le Directeur, Olivier GIROT ÉCOLE PRIVÉE JEANNE D ARC 22, rue de Bruz BRÉAL-SOUS-MONTFORT Courriel : 20 BRÉAL-SOUS-MONTFORT JUIN 2015

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS DELIBERATIONS L'an deux mil quatorze, le cinq août à dix huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT- SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature

LE LIEN VOUVANTAIS. LOTISSEMENT LES JARDINS : NEGOCIATION D UN PRET Autorisation de signature LE LIEN VOUVANTAIS FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2015 Afin d aider la Collectivité à fixer le produit attendu au titre de la fiscalité directe locale et à voter les taux d imposition pour le budget primitifs

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2013 L an deux mil treize, le deux avril à 20H30, le conseil municipal de la commune d URY, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la

Plus en détail

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE Ordre du jour : COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE - Bilan des activités d été et rentrée scolaire - Transfert de la compétence Tourisme à la communauté

Plus en détail

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE

1) DCM 2014-001 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE POUR LA MAISON DU TEMPS LIBRE Chris L an deux mille quatorze, le quatorze février, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Méréville s est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2011 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 SEPTEMBRE

Plus en détail

2013-29-02 Modification de la représentation des communes au sein du conseil de communauté du Sicoval Le Conseil,

2013-29-02 Modification de la représentation des communes au sein du conseil de communauté du Sicoval Le Conseil, H a u t e - G a r o n n e République Française Liberté - Égalité - Fraternité EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N 2013-29 du Jeudi 27 juin 2013 à 20h30 2013-29-01a Correction des

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 novembre 2012

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 novembre 2012 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 20 novembre 2012 Le présent Conseil Municipal approuve à l unanimité et en tous ses points le compterendu de la précédente séance du 12 septembre 2012. Le Conseil Municipal,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014 Nombre de membres En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE Le 10 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le dix Avril à vingt heures trente, les membres

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

Budget primitif 2011 eau :

Budget primitif 2011 eau : CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Mars 2012. ÉTAIENT PRÉSENTS : G.BERNARD - P. LUMMAUX - J.P MARTIN - J.P MAURA - D. BERLAND - Mmes C. LAGARDE - L. DUPUCH - M. B. CRAPON - Mme L. BARIBAUD - F. FERRAND - M. F. FAUX.

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2013 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire, P. GOUPIL, R. FOLTETE, B NUYTEN, N. DUPUIS, C. LECHARPENTIER, B. JEAN, L. PARDOEN, DELAUNAY Elodie,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014 Commune de CHENAS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014 Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 L an deux mil quatorze, le mardi 11 février, à 20 H

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

MESIGNINFOS N 91 ECOLE : 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir

Plus en détail

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,

Plus en détail

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans

SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR. 11-17 ans SERVICE ENFANCE-JEUNESSE REGLEMENT INTERIEUR «POINT ACCUEIL JEUNES DE LA VILLE DE BEAUGENCY» 11-17 ans Le Point Accueil Jeunes est géré par le Service Enfance-Jeunesse de la ville de Beaugency représenté

Plus en détail

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire 2014 Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire Enquête organisée par l AMF 49 et la ville d Avrillé auprès des du département de Maine et Loire Décembre 2014 1 Résultats de l enquête sur les

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 JUILLET 2015 PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 JUILLET 2015 PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 JUILLET 2015 PROCES-VERBAL Mercredi 29 Juillet 2015, le Conseil Municipal dûment convoqué à 19 heures 30 s est réuni en séance ordinaire sous la présidence de

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2014 à 20 H Convocation du 22 Septembre 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-neuf septembre

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au

Plus en détail

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 L an deux mille Douze, le douze du mois de juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines. PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour

Plus en détail

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un

Plus en détail

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées

Guide des. interventions Personnes en difficulté Personnes âgées de 60 ans et plus Personnes handicapées Guide des interventions Edition 2010 Mot du président Le Centre Communal d Action Sociale de Saint-Yrieix-sur-Charente est un outil majeur de la politique sociale de la municipalité. Au delà des aides

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 avril 2008 L an deux mil huit, le vingt et un du mois d avril, les membres composant le

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage

Plus en détail

activités périscolaires

activités périscolaires Association La Montagne activités périscolaires mars à juin 2014 cirque peinture danse tennis canoë micro fusée vélo roller voile jeux cuisine dessin contes orientation boxe éducative tir à l arc baby-gym

Plus en détail

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015

COMMUNE DE LADINHAC I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 FEVRIER 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er AVRIL 2015 Le conseil municipal de LADINHAC s est réuni le mercredi 1 er Avril 2015 à 20H30 à la mairie de LADINHAC sur la convocation de Monsieur Clément ROUET,

Plus en détail

Aucune observation n est formulée et le procès-verbal de la séance du 10 février 2015 est approuvé à l unanimité.

Aucune observation n est formulée et le procès-verbal de la séance du 10 février 2015 est approuvé à l unanimité. Jean Hugues PEYRE à Présents :, Maire, Delphine GREGORI, Véronique SCHUBNEL,,Jonathan Madame le Maire souhaite la bienvenue, remercie tous les membres de leur présence ainsi que les personnes de l assistance,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2014 - tarifs municipaux - tarifs eau - tarifs assainissement collectif - tarifs assainissement non collectif - tarifs contrôle branchement assainissement collectif eaux

Plus en détail

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance

Plus en détail

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal X k v.ville-chamblyfr RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015 Ordre du jour : Installation d un nouveau conseiller municipal + Compte rendu des décisions prises

Plus en détail

a) budget Zones Activités 2014 prévisionnel présenté par Annie ROUSSEL

a) budget Zones Activités 2014 prévisionnel présenté par Annie ROUSSEL COMPTE-RENDU du conseil municipal du jeudi 24 avril 2014 L'an 2014 et le jeudi 24 avril, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, le 03/04/2014, s'est réuni

Plus en détail

Service-Public Local. Simplifi ez le quotidien de vos usagers, offrez-leur les services indispensables de l administration électronique

Service-Public Local. Simplifi ez le quotidien de vos usagers, offrez-leur les services indispensables de l administration électronique Service-Public Local Simplifi ez le quotidien de vos usagers, offrez-leur les services indispensables de l administration électronique La Caisse des Dépôts, au service de l intérêt général et du développement

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2009 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mil neuf, le trois décembre à 20 heures 30, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Le Vieil-Baugé, se sont réunis dans

Plus en détail

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE

A été nommée secrétaire : Laurence DEBORD-RENE COMMUNE DE PLAISANCE COMPTE RENDU Nombre de membres en exercice : 11 SEANCE ORDINAIRE DU 27 Août 2015 L an deux mil quinze, le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE

CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. ETAIENT PRESENTS : MM. Jean-Louis MOLLARD, David MERMOUD,

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

Commune de Chens sur Léman Haute Savoie

Commune de Chens sur Léman Haute Savoie Commune de Chens sur Léman Haute Savoie EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 19 Conseillers présents : 17 Conseillers votants : 18 Dont un pouvoir Date de

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 08 AVRIL 2014 CONVOCATIONS : le 1 er avril 2014, convocations adressées individuellement et par écrit à chaque conseiller pour la réunion qui doit avoir lieu à la mairie

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2014.

Réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2014. Réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2014. Monsieur le Maire de LIT ET MIXE a l honneur, conformément aux dispositions des articles 48 et 77 de la loi du 5 avril 1984, d informer ses administrés

Plus en détail

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

COMMUNE DE ROQUES-SUR-GARONNE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE ROQUES-SUR-GARONNE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Haute-Garonne Arrondissement de MURET REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE COMMUNE DE ROQUES-SUR-GARONNE PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2014 A 19 HEURES

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :

Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne : Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité

Plus en détail

Emploi du temps Élémentaires JEAN-ZAY

Emploi du temps Élémentaires JEAN-ZAY Emploi du temps Élémentaires 2 JEAN-ZAY ÉMILE-ZOLA NOS ÉCOLES S ORGANISENT POUR NOS ENFANTS Afin d offrir à nos enfants des journées plus régulières et équilibrées, la ville des Mureaux a souhaité mettre

Plus en détail

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011

SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2011 L an deux mil onze, le dix novembre, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

Plus en détail

Informations aux familles. Organisation Temps d Activités Périscolaires TAP à l école Jean de la Fontaine

Informations aux familles. Organisation Temps d Activités Périscolaires TAP à l école Jean de la Fontaine Informations aux familles Organisation Temps d Activités Périscolaires TAP à l école Jean de la Fontaine 15 rue de Kérourien - 29200 BREST 07-88-04-22-93 (Catherine PERRAMENT) Rentrée de septembre 2015

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 Réforme des rythmes scolaires Projet Educatif de territoire d Evecquemont Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015 A Du PEDT au comité de suivi et d évaluation de la réforme

Plus en détail

COMMUNE DE SARPOURENX

COMMUNE DE SARPOURENX COMMUNE DE SARPOURENX Procès verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2011 Date de convocation : 07/04/2011 Nombre de conseillers : Date d affichage : convocation : 07/04/2011 En exercice : 10 Procès Verbal

Plus en détail

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité.

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité. SEANCE du 31 JANVIER 2014 Nombre de membres : en exercice : 11 L an deux mille quatorze, présents : 10 le 31 janvier à 20 heures 30, votants : 10 le conseil municipal de la commune de LOUPIAC, dûment convoqué,

Plus en détail

COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014

COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014 COMMUNE DE MEZIERES SUR COUESNON EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 OCTOBRE 2014 L'an deux mil quatorze, le dix octobre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015

COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D ARRAS CANTON DE PAS EN ARTOIS COMMUNE DE BIENVILLERS AU BOIS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 janvier 2015 L an deux mille cinq,

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2012 -----------

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2012 ----------- 2 0 1 2 / 55 29 NOVEMBRE 2012: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Le Maire a convoqué les Conseillers Municipaux pour le JEUDI 6 DÉCEMBRE 2012 à 20 h 00 selon l ordre du jour suivant : Approbation du compte

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROSPEZ. Séance du 22 Juin 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROSPEZ. Séance du 22 Juin 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROSPEZ. Séance du 22 Juin 2015 L an deux mil quinze, le vingt-deux juin à vingt heures trente le Conseil Municipal de la commune de ROSPEZ,

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REGLEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE SAINT GREGOIRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REGLEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE SAINT GREGOIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REGLEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE SAINT GREGOIRE N 2011-3 1 ère partie : DELIBERATIONS DU CONSEIL 2 ème partie : DECISIONS PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DU CONSEIL 3 ème

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE Vendredi 19 septembre 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE Vendredi 19 septembre 2008 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE Vendredi 19 septembre 2008 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, C.POUPIN, B.LEDRU, N.DUPUIS, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN

Plus en détail

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux

Plus en détail

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONCEAUX SUR DORDOGNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONCEAUX SUR DORDOGNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONCEAUX SUR DORDOGNE Date de convocation : 15 septembre 2012 L AN DEUX MILLE DOUZE LE VINGT ET UN SEPTEMBRE A VINGT HEURES TRENTE MINUTES Le Conseil Municipal de la

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014 A 20 HEURES

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014 A 20 HEURES SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2014 A 20 HEURES L an deux mille quatorze, le vingt-quatre du mois de novembre à 20h00, le Conseil Municipal de la commune d ILLIES s est réuni au lieu ordinaire

Plus en détail

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

VILLE DE MANDRES LES ROSES

VILLE DE MANDRES LES ROSES Service Enfance Jeunesse 01 45 98 66 08 Service.enfance@ville-mandres-les-roses.fr VILLE DE MANDRES LES ROSES SOMMAIRE Inscriptions page 3 Restauration scolaire page 4 Accueils périscolaires page 5 Accueils

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 20125 L

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 20125 L COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 20125 L an deux mil quinze, le quatre février à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

1. La famille d accueil de Nadja est composée de combien de personnes? 2. Un membre de la famille de Mme Millet n est pas Français. Qui est-ce?

1. La famille d accueil de Nadja est composée de combien de personnes? 2. Un membre de la famille de Mme Millet n est pas Français. Qui est-ce? 1 LA FAMILLE 1.1 Lecture premier texte Nadja va passer quatre mois de la prochaine année scolaire en France. Aujourd hui, elle a reçu cette lettre de sa famille d accueil. Chère Nadja, Je m appelle Martine

Plus en détail

10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»

10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» 10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté de communes vendredi 8 juillet 2011 19h15 Locaux administratifs Neuilly en Thelle cantons de Mouy, Neuilly-en-Thelle et Noailles 7 avenue de l'europe 60530 Neuilly en Thelle

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AOUT 2014 Le jeudi 28 août 2014, les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de M. Mickaël DELAHAYE, Maire. Présents : Mesdames Christelle

Plus en détail

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE

Envoyé en préfecture le 13/07/2015 Reçu en préfecture le 13/07/2015 Affiché le ID : 091-219102282-20150625-CM20150625_08-DE 1 Préambule Chaque usager doit être conscient des droits et devoirs qu entraîne son inscription et la fréquentation à des activités municipales. Ce règlement intérieur a été adopté en conseil municipal

Plus en détail

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HERBSHEIM

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HERBSHEIM DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HERBSHEIM Séance ordinaire du jeudi, 27 octobre 2011 à 20h 15 A l ouverture de la séance sont présents : Tous les membres sauf MM. Jean-Georges GUTH

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.

Plus en détail

Restaurant scolaire : règlement intérieur

Restaurant scolaire : règlement intérieur Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment

Plus en détail

Collège Gustave Courbet. Collège Youri Gagarine. Collège le Village

Collège Gustave Courbet. Collège Youri Gagarine. Collège le Village 20 15 Collège Gustave Courbet Collège Youri Gagarine Collège le Village Découvrez bientôt les modalités pour les séjours familles, parents, enfants, ados... La Rochelle Du 27 avril au 2 mai Pierrefontaines-les-Varans

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme

Plus en détail

Écoles publiques. Inscriptions scolaires et accueils périscolaires

Écoles publiques. Inscriptions scolaires et accueils périscolaires Écoles publiques Inscriptions scolaires et accueils périscolaires 2015/2016 5 Vous allez inscrire votre enfant à l école pour la première fois ou le changer d établissement suite à un déménagement. Si

Plus en détail