Processus Maintien dans l emploi
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- Denis Éthier
- il y a 8 ans
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1 Processus Maintien dans l emploi Mon capital santé Mon employabilité Des outils et des experts pour aider les collaborateurs à préserver leur capital santé et leur employabilité
2 Scania Production Angers Inauguration de Scania Production Angers en juin 1992 Activité : assemblage de poids lourds (environ 45/jour) Groupe suédois 3
3 Scania Production Angers 540 hommes & femmes fiers de produire le meilleur camion du monde Moyenne d âge : 45 ans 91% d hommes et 9% de femmes Une organisation basée sur le Système de Production Scania et l amélioration continue (lean manfacturing) 3
4 Cluster : son fonctionnement Cluster composé de 20 à 30 opérateurs animés par un manager; Redécoupés en petites équipes (GAC) de 5 à 7 operateurs Rotation des postes toutes les 2 heures dans le GAC Chargé de l assemblage d un ensemble semi-fini ou fini; Engagé individuellement et collectivement dans : la sécurité, la santé, l environnement, la qualité, le délai de livraison, la gestion des coûts. Démarche d amélioration continue 4
5 Historique du Maintien dans l emploi 2006 : premier «dossier» de maintien dans l emploi 2010 : développement d un «processus» 2013 : projet d évolution du processus De plus en plus de restrictions Situations de restrictions officieuses Médecin à temps plein (2012) Besoin de clarification des rôles des acteurs Besoin d informations pour les managers et collaborateurs Mieux maîtriser le cadre juridique 5
6 Le maintien dans l emploi : pourquoi? Le MDE obéit à : Une volonté forte d entreprise (SHE standard) : Maintien du niveau de santé et capacité de travail Présentéisme et Conservation des compétences en cohérence avec les valeurs et les réalités économiques Une obligation légale du code du travail : Non altération de la santé de ses salariés du fait de leur travail Salariés responsables de leur santé Recherche de poste si inaptitude Le MDE est évolutif et organisé autour : D un processus global et d outils D analyse de situations individuelles ; D une traçabilité. Le MDE est un outil de prévention accompagné : D actions de prévention des risques D actions de promotion de la santé 6
7 Le Processus de maintien dans l emploi Schéma global MDE 2 Manager et son collaborateur MDE 1 Veille MDE Restriction Aménagement dans le même métier MDE 2.1 GAC MDE 2.2 Cluster/ service MDE 2.3 Département MDE 3 Changement de métier Interne MDE 4 Changement de métier Externe Equipe pluridisciplinaire Managers / RH / Médecin / Ergonome Pulses & fichiers de suivi CHSCT Assistant social 7
8 Etendue : Processus applicable à l ensemble des salariés Officialisation de tous les aménagements de situation de travail Moyens : Contexte du processus MDE Facteur social ou recrutement Aménagements de situation de travail Plan de formation Aide organismes extérieurs Accompagnement : Par le manager tout au long du processus Communication et prise en compte de l impact sur le collectif de travail Equipe pluri disciplinaire tout le long du processus RRH / Médecin / manager (N, N+1, N+2) / Ergonome Décision d entrée et de sortie du processus + suivi des actions 8
9 Les améliorations principales du processus MDE Durée des étapes : En fonction de pathologie, changements à venir, temps de formation Aménagement de situation de travail temporaire : 6 semaines, reconductible sur décision pluridisciplinaire et si signes d amélioration (max 4 semaines) Sinon Arrêt de travail Prise en compte du nb de personnes en MDE par GAC et de l impact sur le collectif de travail Sortie du MDE Aptitude, à temps plein, sur l ensemble des activités d un poste ou des postes en rotation d un GAC (pour les départements opérationnels) 3 mois sans absence en MDE1 ; 6 semaines mini, à temps plein, pour MDE 2 et 3 9
10 Les améliorations principales du processus MDE Outils standards : Pulses et fichiers de suivi de la situation MDE par département (P, L, Q, S) Fréquence régulière mais différente suivant les départements Enregistrement des actions et suivi sous un fichier (standard) Entretien de ré-accueil = outil clé en cas d absence(s) Visites médicales (à l initiative de l employeur, de suivi spécifique, ) Impacts juridiques Mise à jour du contrat de travail (temporaire ou définitive) Standardisation du processus Ouverture d un «dossier MDE» dès l étape
11 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 1 : Veille Étape à part entière Objectif : maintien en activités ou retour durable Critères d alerte Stat sur absentéisme ( 5 arrêts sur 12 mois, ou > 3mois) AT (> 3 sur 12 mois), MP (demande de reconnaissance) Par le médecin du travail suite à visites médicales Par le manager suite à entretiens, aménagement ponctuel, Par le collaborateur Décision d intégration et Suivi des actions en Pulse Outils principaux : Entretiens divers (ré accueil suite à arrêt, manager-collaborateur/ RRH) Visites médicales, mise à disposition de l assistant social Orientation vers autres processus RH (BC, CPF, convention alcool, ) 11
12 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 1 : Veille Fin de l étape : Pas d absence pendant 3 mois Existence d une restriction MDE 1 Veille MDE Restriction MDE 2 Aménagement dans le même métier Autres processus (DIF, BC, Convention Alcool, ) 12
13 Restriction Les 4 étapes du maintien dans l emploi Fait déclencheur : Restriction Etat de fait qui entraine la suite du processus Restriction d aptitude Temporaire ou définitive Partielle ou totale Physique seulement Notifiée par le médecin du travail Décrite dans la fiche d aptitude Communication médecin / manager 13
14 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 2 : Aménagement dans le même métier MDE 2 Aménagemen t dans le même métier Même Métier Aménagements de la situation de travail : Postes : amélioration (définitif et pour tous les collaborateurs) Temps de travail (temporaire) : Temps partiel thérapeutique Organisation (temporaire) Maintien au poste : alternance tâches opérationnelles / tâches de récupération physique Limitations sur rotations Recherche de postes compatibles avec la restriction Cartographie ergonomique Tests accompagnés de formations aux postes et/ou spécifiques Suivi en Pulse Pas changement de contrat de travail 14
15 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 2 : Aménagement dans le même métier Zoom Production et Logistique => 3 sous-étapes GAC / Cluster / Département Plans et temps de formation différents Dès 2.3., changement de cluster dans le département* réunions de suivi individuel Intégration du manager d accueil Feuille de mutation pour changement de cluster définitif lorsque le test est ok Ouverture d un dossier de MDE * Pour certains métiers, l étape 2.3 n existe pas (changement de cluster = changement de métier) 15
16 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 2 : Aménagement dans le même métier Fin de l étape : Après 6 semaines mini Avec rotation sur tous les postes d un GAC MDE 2 Aménagement dans le même métier MDE 3 Changement de métier interne Pas de rotation possible sur TOUS les postes d aucun GAC du métier 16
17 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 3 : Changement de métier interne Plan de formation Réunions de suivi individuel Si souhait du collaborateur, intégration d un membre du CHSCT Ouverture d un dossier de MDE (RH) (continuité si situation 2.3) Avenant contrat travail (temporaire puis définitif) Relais manager d origine / d accueil 17
18 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 3 : Changement de métier interne Fin de l étape : Après 6 semaines mini Avec rotation sur tous les postes d un GAC MDE 3 Changement de métier interne MDE 4 Changement de métier externe Pas de postes possibles (rotation pour les GAC), d aucun département 18
19 Les 4 étapes du maintien dans l emploi Etape 4 : changement de métier externe MDE 4 Changement de métier externe Inaptitude prononcée par le médecin du travail Anticipation si risque fort d échec de MDE 3 Accompagnement pour formations Aide organismes extérieurs (SAMETH principalement) Réunions de suivi individuel Dossier de MDE et pilotage RRH Recherche de postes dans le groupe Scania et VW Rupture de contrat avec Scania Production Processus juridique d inaptitude 19
20 Suivi global Suivi détaillé Processus Suivi Santé Niveau Direction Suivi global SHE Objectif : analyse globale de l absentéisme Fréquence : 1 fois par mois Acteurs : CODIR, CA Niveau Département Pulse de suivi MDE Objectif : suivi détaillé des personnes présentant des problèmes physiques et détermination des prochaines actions Fréquence : de 2 fois par mois à 1 fois par trimestre suivant les départements Acteurs : Directeur département, CA, RC, médecin, RRH Cas particuliers Niveau Individuel Réunion de suivi MDE à partir du niveau 2.3 Objectif : trouver des postes compatibles avec les pathologies du collaborateur et suivre les tests Fréquence : en fonction des cas, décidée par le groupe pluri-disciplinaire et au changement de niveau de MDE Acteurs : RRH, RC, CA, médecin, ergonome, salarié, membre CHSCT MDE 4 Niveau RH & organismes extérieurs Réunion avec le SAMETH, les organismes de formation Objectif : trouver des solutions pour accompagner le collaborateur vers un changement de métier en interne, voir en externe (bilan de compétences, accompagnement du collaborateur dans l acceptation du changement de métier, prise de contact avec des experts ) Fréquence : 1 fois tous les 2 mois Acteurs : RRH, médecin, SAMETH ou organisme de formation 20
21 Supports de communication processus MDE Depuis Portail SHE : chapitre 12 Portail RH Système de management : procédure Serveur (lien) Accès restreint vers les fichiers de suivi MA Managers Santé Brochure 21
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