CENTRE CULTUREL LE SAFRAN (CENTRE SOCIO CULTUREL G.GUYNEMER, MAISON DE JEUNES) Au 30 septembre 2011

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CENTRE CULTUREL LE SAFRAN (CENTRE SOCIO CULTUREL G.GUYNEMER, MAISON DE JEUNES) Au 30 septembre 2011"

Transcription

1 ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES D AMIENS 50 rue Riolan BP Amiens cedex 1 metropole.com Inventaire des sources : CENTRE CULTUREL LE SAFRAN (CENTRE SOCIO CULTUREL G.GUYNEMER, MAISON DE JEUNES) Au 30 septembre 2011 Service Bâtiment 1708W67 Equipement du Safran Plancher de danse Ville d'amiens / Droit des Sols / Unité Conservation, Valorisation, Accessibilité du Domaine Public 1882W33 Dossier Publicité : n PU 99 AP 008 (installation d'une sculpture devant le centre culturel le Safran rue Georges Guynemer) Ville d'amiens / Relations Publiques / Unité Protocole 1989W121 Réception Réception du 29 mai à l'occasion de la signature du contrat de ville Amiens Métropole (le Safran rue Guynemer) 1989W145 Réception Réception du 30 juin à l'occasion de la réunion de la Police de Proximité (le Safran) Amiens Métropole / Pôle Juridique / Commission de Concurrence Amiens Métropole / Pôle Finances et Marchés / Marchés Publics 2330W73 DOSSIER DE MARCHES : N au N N N et N SAFRAN TRAVAUX ET FOURNITURES Délibérations Procès verbal de la commission d'appel d'offres Dossiers administratifs des candidats Acte de sous traitante Procès verbal d'ouverture des plis Courrier divers W74 DOSSIER DE MARCHES : N au N N N et N SAFRAN TRAVAUX ET FOURNITURES Courrier divers Marchés négociés après appels d'offres infructueux Amiens Métropole / Pôle Juridique / Unité Juridique

2 2401W51 AMIENS METROPOLE AFFAIRES SANS SUITE SINISTRES BATIMENTS A E Centre Culturel "Le Safran" rue Georges Guynemer Amiens Dégât des eaux 2001 Ville d'amiens / Pôle Aménagement Urbain / Droit des Sols / Conservation, valorisation, accessibilité du domaine public 2629W727 Autorisation de Travaux d'aménagement 06 ATA 023 Optique Safran rue Georges Guynemer 2660W533 Exposition "Objets insolites d'un curieux voyage ". Organisation : Comptes rendus de réunions du Comité de pilotage, liste des centres de loisirs, plan d'accès du Safran, planning des visites, notes. 2660W828 Exposition "Le Musée sort de sa réserve" : du Nil à Samarkand". Visite du Musée : liste d'entrée au Safran (du 22 janvier au 26 février ). 2660W938 Exposition "Le Musée sort de sa réserve Chinoiserie". Visite du Musée, liste d'entrée au Safran, réservation de visite, correspondance W121 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Tours de table. L'art de la céramique de l'antiquité à nos jours", le 12 mars W123 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Animaux d'afrique", le 17 mai W124 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. Terre en l'air", le 3 mars. 2662W127 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Au fil du voyage... Histoires de costumes", le 16 mars W129 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Chinoiseries... L'Extrême Orient dans les collections des musées d'amiens", le 9 mars

3 2662W130 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Du crayon au pinceau", le 7 mar W159 à l'inauguration de l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. 10e anniversaire", "Voyages en mer", le 25 février W228 l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. 10ème anniversaire. Voyages en mer", du 26 février au 2 avril W230 l'exposition au Safran "Terre en l'air", du 4 mars au 9 avril. 2662W237 l'exposition au Safran, "Le musée sort de sa réserve, Animaux d'afrique", du 18 mai au 22 juin W243 l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. Du crayon au pinceau", du 8 mars au 5 avril W262 Communication. Conception et impression de publications : album De l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. 10ème anniversaire. Voyage en mer", du 26 février au 2 avril W296 Communication. Conception et impression de publications : prospectus de l'exposition au Safran "Chinoiseries... L'Extrême Orient dans les collections des musées d'amiens", du 2 mars au 31 mars W322 l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve. Au fil du voyage. Histoires de costumes", du 17 mars au 15 avril W357 Communication. Conception et impression de publications : maquette de l'album de l'exposition au centre culturel Safran "Le musée sort de sa réserve. Chinoiseries", du 2 au 31 mars W358 l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve : animaux d'afrique", du 18 mai au 22 juin 2002.

4 W359 l'exposition au Safran "Le musée sort de sa réserve : du crayon au pinceau", du 8 mars au 5 avril W360 l'exposition au Safran, "Le musée sort de sa réserve. Tours de table. L'art de la céramique de l'antiquité à nos jours", du 13 mars au 18 avril W384 Communication. Conception et impression de publications : marque page des expositions "Philippe Cognée. Peintures ", du 20 mai au 17 septembre 1995 et "Le musée sort de sa réserve : les peintres et le paysage", au Safran du 20 avril au 21 mai W469 Communication. Conception et impression de publications : Album de l'exposition "Le Musée sort de sa réserve" au Safran : du crayon au pinceau, du 8 mars au 5 avril W470 à l'inauguration de l'exposition : "Le Musée sort de sa réserve", (au Safran à Amiens) "Du Nil à Samarkand", du 23 janvier au 26 février. 2662W479 l'exposition au Safran "Le Musée sort de sa réserve", "Terre en l'air", du 4 mars au 9 avril. 2662W480 l'exposition au Safran "Le Musée sort de sa réserve", "Chinoiseries", l'extrême Orient dans les collections des Musées d'amiens. 2662W495 Guide de l'exposition "Voyages en mer", 10 ème Anniversaire, au Safran, du 26 février au 2 avril W508 l'exposition "Le Musée sort de sa réserve" au Safran, "Tour de Table", l'art de la céramique de l'antiquité à nos jours W527 Communication. Conception et impression de publications : programmes de l'exposition "Le Musée sort de sa réserve" au Safran, "Le secret d'arsène Vasseur". 2662W529 Communication. Conception et impression de publications : dépliant de

5 l'exposition "Au Fil du Voyage", "Histoires de costumes", au Safran W532 Communication. Conception et impression de publications : invitation à l'inauguration de l'exposition "Terre en l'air", au Safran. 2662W538 l'exposition "Le Musée sort de sa réserve", "Le secret d'arsène Vasseur", au Safran. 2664W57 Activité Culturelle : programmation culturelle des Musées d'amiens, communiqué, présentation du Contrat Local d'education Artistique à Amiens, projet de convention entre le Safran et le Collège Arthurd Rimbaud, fiche de réservation, propositions des conservateurs, lettre de commande, facture, confirmation de réunion, notes, correspondance, relevé des conclusions. 2664W72 Activité Pédagogique : Fréquentation du Musée par des écoliers, bilan de l'année scolaire, correspondance, Comité de Pilotage, convention, documentation relative à la liste d'oeuvres pour l'exposition "Le Musée sort de sa réserve, au Safran Amiens Métropole / Pôle Juridique / Commission de Concurrence 2737W3 ANNEE 2002 MISE A DISPOSITION PAR VOIE DE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SAFRAN W7 ANNEE MARCHE N 199,00,CV CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL CENTRE CULTUREL LE SAFRAN Amiens Métropole / Relations Publiques 1609wp18 RECEPTIONS / ANNEE 2009 / SEPTEMBRE 25 SEPTEMBRE 2009 / INAUGURATION EXPO SAFRAN / MONSIEUR JULES ET L'ESPACE 2009 Série Z Entrées extraordinaires Sous Série 2Z Productions internes 2Z165 "Le Safran. Saison ", Journal, avril juin

6 Série FI Documents iconographiques 6FI 3. 2 tome 2 Triplechaton (), par Alain Sechas, Centre Culturel Municipal Le Safran (photos Archives Municipales d Amiens et Florian Keinfenn, ) 1 cliché 11FI tome 1 11FI tome 2 Centre Socio culturel rue Georges Guynemer (activités) 1970 (9 clichés) Centre Socio culturel rue Georges Guynemer (Bâtiment) : (9 clichés) Dossiers Documentaire (Revue de presse) Classeur Centre socio Culturel Guynemer thome 2 Centre Socio Culturel Guynemer/ maison de jeunes Série M : Edifices Communaux ; monuments ; établissements publics 1M24/ 25 : C.S.C (centre socio culturel) Guynemer construction : Convention avec les architectes, équipement marché 125 (Thirode), 35 (priviléggio), 968 gestetner, 20 (Robert Ledoux) ; coupures de journaux, travaux hors adjudication ; aménagement d une discothèque, salle de répétition et ateliers : dossier d exécution. 1M24/26 : C.S.C (centre socio culturel) Guynemer Equipement : programme général, révision du bilan adjudication du 12/03/1965, visa des pièces et soumissions. 1M24/27 : C.S.C (centre socio culturel) Guynemer Equipement : salle de spectacles, dossier d exécution approuvé, séances des 24/09/1970 et 23/03/1972, DGD séance du 15/09/ M24/28 : C.S.C (centre socio culturel) Guynemer Equipement : salle de spectacles, propositions, pièces de dépenses 1M24/41 Maison de jeunes, de la ZUP Nord (construction) : dossier général M24/42 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : projet d exécution 196[5] 1M24/43 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : avant projet 196[5] 1M24/44 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : Equipement, mobilier 196[5] 1M24/45 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : Equipement, mobilier 196[5] 1M24/46 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : lot 1à 5 196[5] 1M24/47 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : lot 6 à la fin 196[5] 1M24/48 Maison de jeunes, rue Georges Guynemer (construction) : travaux supplémentaires Ville d Amiens\ Service Architecture 235W1 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Bilan Général et définitif W2 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Construction d une scène

7 W3 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Equipement de la scène et de la salle des spectacles (Dossier d appel d offres et exécution) W4 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Equipement de la scène et de la salle des spectacles et travaux de mise en conformité du bâtiment Ville d Amiens \ Direction Générale des services 364W 115 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Divers Ville d Amiens \ Développement social des quartier Mairie Mozart W4 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) création d un centre de loisirs au second sous sol 1983 Ville d Amiens / Pole urbanisme et Architecture 824WP1 CONTRAT DE DEVELOPPEMENT URBAIN : dossiers de demandes de subventions QUARTIERS NORD : Centre culturel Guynemer Ville d Amiens \ Service Culturel 1041W1 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : Aménagement de studios de Rock et Jazz Dossier de conseil municipal (Appel d offres), plans, dossier de marchés n à 86346, dossier de règlements de lettre de commande (betecs), procès verbaux, plans W1 Centre Socio Culturel (C.S.C Guynemer) Maison de jeunes : extension de la bibliothèque lots 1 à 9 :Marchés à 88403, dossier de conseil municipal (adoption), dossier de paiements, dossier de conseil municipal (construction, avenant aux marchés), procès verbaux, plans W1 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) Maison de jeunes : construction d une maison de jeunes dans la Z.U.P. Amiens nord avant projet W2 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) Maison de jeunes : Construction du C.S.C, convention, décision sur la Gestion du C.S.C, statuts, documentation, plans, divers

8 1334W3 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) Maison de jeunes : financement de la construction, équipement, 1334W2 construction W4 1334W2 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) Maison de jeunes : procès verbaux des réunions de chantier W5 Centre Socio Culturel (C.SC Guynemer) Maison de jeunes : Aménagement scénique salle Gérard Philippe Service Droit des Sols W33Dossier Publicité : n PU 99 AP 008 (installation d'une sculpture devant le centre culturel le Safran rue Georges Guynemer) Ville d'amiens / Relations Publiques / Unité Protocole 1989W121 Réception Réception du 29 mai à l'occasion de la signature du contrat de ville Amiens Métropole (le Safran rue Guynemer) Ville d Amiens / Droit des Sols / Unité Conservation, Valorisation, Accessibilité du Domaine Public 2141W43 Dossier d'accessibilité n 049 Mairie d'amiens Centre Socio Culturel Guynemer rue Georges Guynemer Amiens Métropole / Bâtiment / Equipements Etudes Contrôles Amiens Métropole / Bâtiment / Pôle Etudes 2375W8 C.S.C. GUYNEMER ( Centre Socio culturel) ) Aménagement de studios de répétition Pièces écrites relatives aux marchés à 8634 (Cahiers des clauses techniques particulières Cahiers des clauses administratives particulières Plans Certificats de paiement) W9 C.S.C. GUYNEMER ( Centre Socio culturel ) Aménagement de studios de répétition Dossier de consultation des entreprises Dossier de plans des ouvrages exécutés ( Plans d'extension de la bibliothèque Bernheim ) W10 C.S.C. GUYNEMER ( Centre Socio culturel ) Aménagement de studios de répétition Comptes rendus de réunions de chantier Rapport de vérification d'une installation électrique ( APAVE ) Procès verbal des opérations préalables à la réception

9 Décision de poursuivre les travaux Actes d'engagement des lots 1 à 5 Analyse des offres Courriers divers Amiens Métropole / Pôle Juridique / Unité Juridique 2401W51 AMIENS METROPOLE AFFAIRES SANS SUITE SINISTRES BATIMENTS A E Centre Culturel "Le Safran" rue Georges Guynemer Amiens Dégât es eaux 2001, Communicable en W540 Exposition "Objets insolites d'un curieux voyage". Bilan : fréquentation des Scolaires et des adultes, notes, bilan du centre Guynemer, bilan des centres de loisirs, comptes rendus De visites. 2662W131 les à la présentation de l'album de l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : peintres et le paysage", du 20 avril au 21 mai W132 à l'inauguration de l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : les peintres et le paysage", le 19 avril W133 à l'inauguration de l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : objets insolites d'un curieux voyage", le 20 mai. 2662W135 l'inauguration de l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : le peintres et le paysage", le 19 avril W136 à l'inauguration de l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de réserve : les peintres et le costume", le 6 mai 1994.Service Relations Publiques W259 l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : Objets insolites d'un curieux voyage", du 21 mai au 30 juin. 2662W261 l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve. Les peintres et le payage", du 20 avril au 21 mai

10 2662W317 l'exposition au centre culturel Guynemer "Le musée sort de sa réserve : objets insolites d'un curieux voyage", du 21 mai au 30 juin. 2662W528 l'exposition "Le Musée sort de sa réserve", au Centre Culturel Guynemer : objets insolites d'un curieux voyage. 2667W404 Prêts et dépôts : dossier de prêt pour une exposition de tableaux et ses collections au Centre Culturel Guynemer organisée par le Musée de Picardie. 1994

CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics

CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics 1 - Lire un tableau de gestion: Il s'agit d'un état des documents produits et reçus par les services. A ce titre,

Plus en détail

Convention Ville de Bordeaux/CUB. Aménagement du Centre Culturel et Touristique du Vin Subvention d investissement

Convention Ville de Bordeaux/CUB. Aménagement du Centre Culturel et Touristique du Vin Subvention d investissement Convention Ville de Bordeaux/CUB Aménagement du Centre Culturel et Touristique du Vin Subvention d investissement Entre : la Ville de Bordeaux domiciliée Place Pey-Berland, Hôtel de Ville, 33077 Bordeaux

Plus en détail

Réfection d étanchéité de toitures terrasses

Réfection d étanchéité de toitures terrasses Ville de Langeais Hôtel de Ville, BP 98 37 130 LANGEAIS : 02.47.96.12.50 : 02.47.96.69.23 Réfection d étanchéité de toitures terrasses Reglement de la consultation R. C. Date limite de réception des offres

Plus en détail

OSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.

OSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY. l'agglomération OSNY VAL DE V IOSNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY Convention Maîtrise d'ouvrage désignée

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AMIENS METROPOLE DIRECTION DE L AMENAGEMENT POLE ESPACES PUBLICS VOIRIE Place de l hôtel de ville BP 2720 80027 AMIENS CEDEX LOCATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, et du traitement de l eau au Centre Aquatique de la Communauté de Communes Mable et Vienne

Exploitation et maintenance des installations de chauffage, et du traitement de l eau au Centre Aquatique de la Communauté de Communes Mable et Vienne Avenue Jules Edouard Ménard BP 19 86230 SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS Tél. : 05 49 23 39 50 Fax : 05 49 90 17 93 Exploitation et maintenance des installations de chauffage, et du traitement de l eau

Plus en détail

AMIENS METROPOLE MUSEE DE PICARDIE AMIENS TRAVAUX DE RENOVATION EXTERIEURE MARCHE DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION

AMIENS METROPOLE MUSEE DE PICARDIE AMIENS TRAVAUX DE RENOVATION EXTERIEURE MARCHE DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION AMIENS METROPOLE MUSEE DE PICARDIE AMIENS TRAVAUX DE RENOVATION EXTERIEURE MARCHE DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION Maître d ouvrage Amiens Métropole Règlement de consultation Travaux de rénovation

Plus en détail

SERIE M, fonds moderne

SERIE M, fonds moderne 1 2 3 4 5 Ancienne Faculté (facultés de Droit et des Lettres) : -Projet de remodelage des amphithéâtres I et II (devis et plans) 1963. -rapport sécurité de contrôle des installations électriques (un rapport

Plus en détail

REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX

REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX SOCIÉTÉ IMMOBILIERE PICARDE Entreprise Sociale pour l Habitat 13 place d'aguesseau BP 511 80005 AMIENS Cédex 1 03.22.80.40.40 03.22.80.40.49 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION REALISATION DE DIAGNOSTIC

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Pouvoir adjudicateur : VILLE DE MONTELIMAR Représentant légal du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Député-maire de Montélimar ou son représentant

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL ------------------------------

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL ------------------------------ Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL ------------------------------ Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d ANDRESY se réunira en séance ordinaire : Le JEUDI 04 JUIN 2015 à 20 h 30 à l Hôtel

Plus en détail

FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4

FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4 Pièce n 0 AHIPEL DE SAINT-PIERRE ET MIQUELON ILE DE SAINT-PIERRE COMMUNE DE SAINT-PIERRE DOSSIER DE CONSULTATION Objet : FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Date limite

Plus en détail

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX BIBLIOTHEQUES CONSTRUCTION, EXTENSION ou REHABILITATION DE BATIMENT Dossier à retourner avant le 18 mars ou le 26 août 2011 Commune :... Intercommunalité :... Canton :...

Plus en détail

OPERATION CŒUR DE VILLAGE : DEMOLITION - RECONTRUCTION D UN BÂTIMENT (espace à vocation associative et périscolaire)

OPERATION CŒUR DE VILLAGE : DEMOLITION - RECONTRUCTION D UN BÂTIMENT (espace à vocation associative et périscolaire) 1 Maître d'ouvrage : Commune de Ste-Euphémie 300, rue de la Mairie 01600 SAINTE EUPHEMIE MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE OPERATION CŒUR DE VILLAGE

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (Marché de prestation de service passé selon une procédure adaptée ouverte)

REGLEMENT DE CONSULTATION (Marché de prestation de service passé selon une procédure adaptée ouverte) Mission de prestation intellectuelle relative à la modification et la révision du Plan Local d Urbanisme de la Commune de Castelnau-de-Médoc REGLEMENT DE CONSULTATION (Marché de prestation de service passé

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------ CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------ AFFICHE DU 25 JUIN AU 7 JUILLET 2013 Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 18 Juin 2013, s est réuni le

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur

Plus en détail

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) 1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des Technologies de l Information Service Imprimerie Hôtel de Ville - BP 2720 80027 AMIENS CEDEX

Plus en détail

0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!

0 /0 0 4 0!0 000 /0!00!2! 0 0/0! !" # $%%&' () * + % &&,* $& %& #! + % && $& -* &.! / ( 0 120 &* " * # $%%&' () * + % &&,* $& %. #! + % && $& -* * "3 0 + 0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!!!" ' 0 &%%' 5 *, 60 *7 "3 0 &7!00 7 0!00 2 0 7*7!0

Plus en détail

Règlement de la consultation REHABILITATION D UN BATIMENT INDUSTRIEL EN UN POLE A VOCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Règlement de la consultation REHABILITATION D UN BATIMENT INDUSTRIEL EN UN POLE A VOCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE MAITRE DE L OUVRAGE COMMUNE DE SAINT-NICOLAS-DE-PORT 4 Bis Place de la République 54210 Saint-Nicolas-de-Port Tel : 03.83.48.15.15 Fax : 03.83.46.84.60 E-mail : batiments@saintnicolasdeport.fr DESIGNATION

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse VILLE DE BRIEC Mairie Rue du Général de Gaulle 29510 BRIEC Tél : 02 98 57 93 11 Fax : 02 98 57 98 20 Marché de fournitures et de services Dossier de consultation des entreprises Objet : Réalisation de

Plus en détail

MISE EN PAGE, IMPRESSION ET ROUTAGE DES PUBLICATIONS INTERNES SIGAL, GRAND ANGLE ET REPERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MISE EN PAGE, IMPRESSION ET ROUTAGE DES PUBLICATIONS INTERNES SIGAL, GRAND ANGLE ET REPERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MISE EN PAGE, IMPRESSION ET ROUTAGE DES PUBLICATIONS INTERNES SIGAL, GRAND ANGLE ET REPERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 1 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet

Plus en détail

VOIR, LIRE, FAIRE ET APPRENDRE LA BANDE DESSINÉE

VOIR, LIRE, FAIRE ET APPRENDRE LA BANDE DESSINÉE VOIR, LIRE, FAIRE ET APPRENDRE LA BANDE DESSINÉE de juin 2015 à juin 2016 Un livret à emporter et à conserver! AU-DELÀ DU FESTIVAL Au-delà du temps fort des Rendez-Vous de la Bande Dessinée d Amiens,

Plus en détail

urban-hist Le patrimoine toulousain à la carte

urban-hist Le patrimoine toulousain à la carte Contacts : Laure Moreau / 05 61 61 63 31 laure.moreau@mairie-toulouse.fr Catherine Bernard / 05 61 61 63 34 catherine.bernard@mairie-toulouse.fr urban-hist Le patrimoine toulousain à la carte www.urban-hist.toulouse.fr

Plus en détail

Mairie d Orange Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. Accueil de Loisirs Périscolaire de Camus. Rue Joachim du Bellay 84100 ORANGE

Mairie d Orange Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. Accueil de Loisirs Périscolaire de Camus. Rue Joachim du Bellay 84100 ORANGE Mairie d Orange Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS Accueil de Loisirs Périscolaire de Camus Rue Joachim du Bellay 84100 ORANGE PROJET PEDAGOGIQUE Année 2012-2013 Autour du livre Présentation

Plus en détail

Histoire de projet...

Histoire de projet... Histoire de projet... Sommaire Début de l histoire Une rencontre Des échanges Des propositions Une réflexion confortée Un projet explicité Une relation de confiance La concrétisation d un projet p.05 p.07

Plus en détail

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer Éditions 2012-2013 Objet de la consultation Réalisation des éditions 2012-2013 de l Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Date limite de remise des offres

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UNE HALLE PUBLIQUE Passé dans le cadre des marchés à procédure adaptée

MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UNE HALLE PUBLIQUE Passé dans le cadre des marchés à procédure adaptée MAPA N 013-2015 MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UNE HALLE PUBLIQUE Passé dans le cadre des marchés à procédure adaptée Règlement de consultation (RC) Date limite de remise des offres : lundi 5 octobre

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION

RÈGLEMENT DE CONSULTATION RÈGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 1 - DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLLECTIVITE QUI PASSE LE MARCHE AMIENS METROPOLE Pôle Juridique Unité Commissions de Concurrence Place de l Hôtel de Ville BP 2720 80027

Plus en détail

DEPARTEMENT DES YVELINES VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE ***********************************

DEPARTEMENT DES YVELINES VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE *********************************** DEPARTEMENT DES YVELINES VILLE DE CONFLANS SAINTE HONORINE *********************************** TRAVAUX D EXTENSION DU COLLECTEUR D EAUX USEES, BOULEVARD DU Gal DE GAULLE. Marché à Procédure Adaptée REGLEMENT

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES D'ANGERS FICHE DE RECHERCHE. LES COMMERCES ANGERS (XVIIIe-XXe siècles) SOURCES CONSULTER

ARCHIVES MUNICIPALES D'ANGERS FICHE DE RECHERCHE. LES COMMERCES ANGERS (XVIIIe-XXe siècles) SOURCES CONSULTER ARCHIVES MUNICIPALES D'ANGERS FICHE DE RECHERCHE LES COMMERCES ANGERS (XVIIIe-XXe siècles) SOURCES CONSULTER ARCHIVES ANCIENNES + Série HH: Agriculture - Industrie - Commerce (1626-1790) ARCHIVES MODERNES

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE

DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE CR/Com/00020 OBJET : Nouveau bulletin municipal DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES FOURNITURE DU BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE La présente consultation est organisée par la

Plus en détail

POUR UNE RUE SAINTE-CATHERINE OUEST À ÉCHELLE HUMAINE

POUR UNE RUE SAINTE-CATHERINE OUEST À ÉCHELLE HUMAINE MÉMOIRE DU FORUM JEUNESSE DE L ÎLE DE MONTRÉAL POUR UNE RUE SAINTE-CATHERINE OUEST À ÉCHELLE HUMAINE PRÉSENTÉ AU MAIRE DE MONTRÉAL DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE DE CONSULTATION SAINTE-CATHERINE OUEST S

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURE POSE ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Département du Nord ----- Commune de SAULZOIR 59227 SAULZOIR ----- Construction d une salle polyvalente à dominante sportive avec cantine REGLEMENT DE LA CONSULTATION DCE le 12 juin 2015 date et heure

Plus en détail

ARCHIVES DE LA VILLE D ANGERS PHOTO-CLUB DE L ANJOU. Don Henri MARTEAU. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 10 J

ARCHIVES DE LA VILLE D ANGERS PHOTO-CLUB DE L ANJOU. Don Henri MARTEAU. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 10 J ARCHIVES DE LA VILLE D ANGERS PHOTO-CLUB DE L ANJOU Don Henri MARTEAU Répertoire numérique détaillé de la sous-série 10 J Par Pascal PÉNOT Stagiaire Sous la direction de M. Sylvain BERTOLDI Archiviste-Paléographe

Plus en détail

MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) R.C. Page 1 sur 7 Article 1 : Objet de la consultation Le présent marché porte sur les travaux à réaliser dans le cadre

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 ORDRE DU JOUR DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Extension du périmètre de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée à la Commune d'evenos

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) ********** OPERATION : Marché de Services,

Plus en détail

VILLE D AMIENS MISSION SANTE MARCHE DE FOURNITURES **************************

VILLE D AMIENS MISSION SANTE MARCHE DE FOURNITURES ************************** VILLE D AMIENS MISSION SANTE MARCHE DE FOURNITURES ************************** ACHAT DE DEFIBRILLATEURS AUTOMATIQUES (DEA) / ARMOIRES POUR DEFIBRILLATEURS REGLEMENT DE CONSULTATION 1 sur 11 règlement de

Plus en détail

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de

Plus en détail

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCE DÉFINITION ET DÉVOLUTION

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCE DÉFINITION ET DÉVOLUTION CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 19 décembre 2011 CP 11/12-02 L'an deux mil onze, le 19 décembre à 17 h 00, les membres de

Plus en détail

2013, LA VILLE DE BAGNERES-DE-BIGORRE FETE LES 20 ANS DE L OPERATION FACADES

2013, LA VILLE DE BAGNERES-DE-BIGORRE FETE LES 20 ANS DE L OPERATION FACADES Dossier de Presse 2013, LA VILLE DE BAGNERES-DE-BIGORRE FETE LES 20 ANS DE L OPERATION FACADES Consciente de la très grande qualité de son patrimoine architectural et naturel, la Ville de Bagnères-de-Bigorre

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Le Chêne et l Olivier 144, boulevard Azan 83250 LA LONDE LES M AURES Tèl : 04 94 01 55 39 Fax : 04 94 94 62 56 LOCATION

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Riom Communauté Direction Générale des Services Service Marchés Publics 15, Avenue Archon Despérouses BP 80045 63201 RIOM CEDEX Tél: 04.73.67.11.00 REHABILITATION D UN COMMERCE

Plus en détail

MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts :

MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts : MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement. Objet de la consultation : Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas,

Plus en détail

MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1

MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui

Plus en détail

Recueil de délais de conservation

Recueil de délais de conservation Recueil de délais de conservation ABLE DES MAIÈRES Présentation du recueil... 3 1.0 Administration Générale... 4 CDCBM Recueil de délais de conservation 2 2.0 Gestion des ressources financières.. 8 3.0

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits M. LE MAIRE, Rapporteur : Il est demandé au Conseil Municipal d autoriser les transferts de crédits

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE 8ème BIENNALE EUROPÉENNE D ART CONTEMPORAIN À NIMES DU 24 JUIN AU 13 JUILLET 2013 MANIF 2013 e Biennale Européenne d Art Contemporain à Nîmes du 24 juin au 13 juillet 2013 Thème

Plus en détail

CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES

CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDES ACQUISITION D UN PROGICIEL POUR LA GESTION DEMATERIALISEE DES DELIBERATIONS ET DES ACTES ADMINISTRATIFS PREALABLEMENT, IL EST EXPOSE QUE : COMPTE TENU

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

Valisette urbanisme. Objectifs principaux: > Recomposer une ville pour comprendre sa construction, son évolution, son mode de fonctionnement

Valisette urbanisme. Objectifs principaux: > Recomposer une ville pour comprendre sa construction, son évolution, son mode de fonctionnement Valisette urbanisme Objectifs principaux: > Recomposer une ville pour comprendre sa construction, son évolution, son mode de fonctionnement > Identifier différentes fonctions urbaines. > Comprendre les

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Personne publique : commune de Valdeblore MAIRIE 06420 VALDEBLORE Objet de la consultation : EXTENSION RESTRUCTURATION ET COUVERTURE DE LA PISCINE MUNICIPALE

Plus en détail

... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s). ... Référence du BOAMP : 11-209995 - Annonce publiée le 28 septembre 2011 - BOAMP n 188B, Annonce n 233 Services AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact

Plus en détail

Élèves conservateurs territoriaux

Élèves conservateurs territoriaux www.inet.cnfpt.fr L Institut national des études territoriales (INET) est une structure déconcentrée du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). L INET a la charge de l organisation,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FCS. Prestations d'assurances dommages-ouvrage pour 3 opérations de travaux

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FCS. Prestations d'assurances dommages-ouvrage pour 3 opérations de travaux CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FCS Prestations d'assurances dommages-ouvrage pour 3 opérations de travaux N du CCP :............... Mairie de Saint Genis Laval 106 Avenue Clémenceau

Plus en détail

Ville de Vitry sur seine

Ville de Vitry sur seine Ville de Vitry sur seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL Année 2012 6 ème séance Vitry-sur-Seine, le 26 octobre 2012 Cher(e) collègue, J'ai l'honneur de vous

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CANDILLARGUES

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CANDILLARGUES REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CANDILLARGUES Séance du 23 avril 2015 Le vingt trois avril 2015 à dix huit heures trente, le Conseil Municipal s est réuni en séance publique sous la présidence de M. Alain

Plus en détail

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) Rue Frédéric Raboisson BP 40024 60 607 CLERMONT CEDEX Tél : 03 44 77 33 00 http://www.ch-clermont.fr/appel_offres-1c.html Direction des Services Economiques Tél : 03 44 77 33 92 Fax : 03 44 77 36 30 MARCHÉ

Plus en détail

Nom :... Prénom :... Adresse :... Tel : Mail :.. Site internet :... Vous exposez en qualité de (artiste, artisan d art, autres) :..

Nom :... Prénom :... Adresse :... Tel : Mail :.. Site internet :... Vous exposez en qualité de (artiste, artisan d art, autres) :.. --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- DOSSIER DE CANDIDATURE Salle d exposition

Plus en détail

pour envisager le futur VILLE DE LAVAL Renouer avec la mémoire Laval PAYS-DE- LA-LOIRE Rédactrice : Johanna Couvreur - FAUT VOIR

pour envisager le futur VILLE DE LAVAL Renouer avec la mémoire Laval PAYS-DE- LA-LOIRE Rédactrice : Johanna Couvreur - FAUT VOIR Laval PAYS-DE- LA-LOIRE VILLE DE LAVAL Rédactrice : Johanna Couvreur - FAUT VOIR Renouer avec la mémoire pour envisager le futur L action culturelle dans la ville / Culture & Proximité 1 VILLE DE LAVAL

Plus en détail

> OFFRES D EMPLOI DE PROFESSEUR DE DANSE

> OFFRES D EMPLOI DE PROFESSEUR DE DANSE > OFFRES D EMPLOI DE PROFESSEUR DE DANSE SECTEUR PRIVÉ CONSERVATOIRES DE LA VILLE DE PARIS Recherchent pour leurs activités danse en temps périscolaire des professeurs de danse, toutes disciplines confondues.

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES. Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE. à Amiens

MARCHE DE SERVICES. Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE. à Amiens MARCHE DE SERVICES Règlement de Consultation CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE à Amiens Pouvoir Adjudicateur Amiens Aménagement 14 boulevard d Alsace Lorraine 80011 AMIENS CEDEX 1 Représentant

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

R.C. REGLEMENT DE CONSULTATION

R.C. REGLEMENT DE CONSULTATION MAÎTRE D OUVRAGE Commune de ST-MARCEL-LES-VALENCE Mairie 26320 ST-MARCEL-LES-VALENCE tél 04 75 58 70 03 MISE EN ACCESSIBILITE ET RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA MAIRIE R.C. REGLEMENT DE CONSULTATION DCE

Plus en détail

VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE

VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de

Plus en détail

Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes

Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Travaux pour le réaménagement et l'extension d'un immeuble de bureaux 2 rue de la Jalotterie à Nantes Marché de travaux IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE

Plus en détail

CONSTRUIRE votre solution de sécurité

CONSTRUIRE votre solution de sécurité CONSTRUIRE votre solution de sécurité SARL au Capital de 15 000 1 square Bainville 78150 Le Chesnay Tél. : 01 39 43 59 75 / Port : 06 74 28 16 23 Protecn@ - Conseil en sécurité 1 Protecn@ est une société

Plus en détail

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER

Plus en détail

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : COMMUNE DE LANGON 14 allées Jean Jaurès 33210 LANGON PERSONNE RESPONSABLE DU CONTRAT : Monsieur Philippe PLAGNOL, Maire de Langon OBJET DU CONTRAT : Réalisation et impression

Plus en détail

PRESTATAIRE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE

PRESTATAIRE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE Maître d ouvrage : Ville de BOURGUEIL MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES (Article 30 du Code des Marchés Publics) PROCÉDURE ADAPTÉE ACTE D ENGAGEMENT PRESTATAIRE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

Argenteuil (95) le Bâtiment Ouest. Immobilier d entreprise en ZFU et au cœur du projet de rénovation urbaine

Argenteuil (95) le Bâtiment Ouest. Immobilier d entreprise en ZFU et au cœur du projet de rénovation urbaine Argenteuil (95) le Bâtiment Ouest Immobilier d entreprise en ZFU et au cœur du projet de rénovation urbaine La localisation La ville d Argenteuil, 100 000 habitants, 3ème ville d Ile de France, est située

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) DC1/99 MARCHES PUBLICS Article 28 du code des marchés publics RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l appui de la candidature ou de l offre doivent

Plus en détail

Dossier de Presse. Grand Nausicaà. République-Eperon. Capécure. Zones économiques

Dossier de Presse. Grand Nausicaà. République-Eperon. Capécure. Zones économiques Grand Nausicaà République-Eperon Capécure Zones économiques 1 Imaginons le Boulonnais L'agglomération de Boulogne-sur-Mer aborde une période charnière de son développement. Territoire en pleine dynamique,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d'ouvrage : 11, rue Alexis Letourneau BP 35 44170 NOZAY Tél : 02 40 79 79 79 Maître d'oeuvre : C&Cie JL COUSIN - Architectes Urbanistes Le Petit Bois Es Loups 44220 COUËRON tél : 02.40.38.29.88

Plus en détail

Archives. Argenteuil. Collecter, conserver, communiquer. des missions de service public. Archives municipales

Archives. Argenteuil. Collecter, conserver, communiquer. des missions de service public. Archives municipales Argenteuil Archives Collecter, conserver, communiquer des missions de service public Archives municipales 01 34 23 68 05 / archives@ville-argenteuil.fr Hôtel-de-Ville / 12-14 bd Léon-Feix / 95100 Argenteuil

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION -RC-

REGLEMENT DE CONSULTATION -RC- - Ville de La Glacerie - MArché en Procédure Adaptée (MAPA) - Art.28 du CMP T R AV AU X D ENTRETIEN DES COUVERTURES B AT I M E N TS CO MMUNAU X - AN N E E 2014 REGLEMENT DE CONSULTATION -RC- DATE LIMITE

Plus en détail

Les Monuments aux Morts 1914-1918. Du projet au monument actuel, en passant par la carte postale et les fournisseurs

Les Monuments aux Morts 1914-1918. Du projet au monument actuel, en passant par la carte postale et les fournisseurs Les Monuments aux Morts 1914-1918 Du projet au monument actuel, en passant par la carte postale et les fournisseurs ProspectusBase.indd 1 06/11/2013 14:53 Introduction Base de données Monuments aux Morts

Plus en détail

Mairie de La Richardais 1, Place de la République 35780 LA RICHARDAIS MARCHE D INFOGERANCE DE L INFORMATIQUE COMMUNAL

Mairie de La Richardais 1, Place de la République 35780 LA RICHARDAIS MARCHE D INFOGERANCE DE L INFORMATIQUE COMMUNAL Marchés publics de fournitures et Services Mairie de La Richardais 1, Place de la République 35780 LA RICHARDAIS MARCHE D INFOGERANCE DE L INFORMATIQUE COMMUNAL CAHIER DES CHARGES SOMMAIRE 1. CONTEXTE

Plus en détail

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres

Plus en détail

ACHAT D UNE VOITURE DE TOURISME. Règlement de Consultation (R.C.)

ACHAT D UNE VOITURE DE TOURISME. Règlement de Consultation (R.C.) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du Code des Marchés Publics) AVRIL 2011 ACHAT D UNE VOITURE DE TOURISME Règlement de Consultation (R.C.) R.C. Page 2/5 Pouvoir adjudicateur COMMUNE DE JACOU Représentant du

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 11 octobre 2010

Délibération au Conseil Municipal du lundi 11 octobre 2010 Délibération au Conseil Municipal du lundi 11 octobre 2010 19 Restructuration et extension du Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg. Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre. Désignation

Plus en détail

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :...

Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Nom de la structure... (sans abréviation) Commune :... DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS PATRIMONIALES Dossier à retourner : avant le lundi 1 er juin 2015 (cachet de la poste faisant foi) Commune :... Canton :... Intercommunalité :... Arrondissement

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION. Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques

REGLEMENT DE CONSULTATION. Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques

Plus en détail

Développement de sites d activités (190 hectares d activités industrielles) et d immobilier dédiés aux filières technologiques :

Développement de sites d activités (190 hectares d activités industrielles) et d immobilier dédiés aux filières technologiques : Principales missions opérationnelles : Action économique, tourisme, e ACTION ECONOMIQUE Missions Nombre de personnes affectées au service du développement économique :66 postes Surfaces en hectares (cumul)

Plus en détail

Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL

Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL Département de la Haute Garonne VILLE DE FENOUILLET Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL D.C.E. Règlement de la consultation Date et heure limites de réception des offres Le 10 Septembre 2010 à 17

Plus en détail

ANNONCE À TRANSMETTRE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE

ANNONCE À TRANSMETTRE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE ANNONCE À TRANSMETTRE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication se réservent la possibilité

Plus en détail

VACANCE DE POSTE Urbaniste règlementaire (H/F)

VACANCE DE POSTE Urbaniste règlementaire (H/F) 23/11/2015 VACANCE DE POSTE Urbaniste règlementaire (H/F) Cadre d emplois : des attachés territoriaux /Ingénieur territoriaux Grade : Attaché/Ingénieur Catégorie : A Pôle : Urbanisme, habitat et prospective

Plus en détail

Valisette architecture

Valisette architecture Valisette architecture Qu est-ce qu un bâtiment, quels sont ses formes et ses usages? jeu des façades & à la découverte d un bâtiment - Repérer et comparer différents éléments d architecture. - Acquérir

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 GAYANT EXPO - DOUAI

CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 GAYANT EXPO - DOUAI CONGRES DES MAIRES DU NORD 2014 12 13 JUIN 2014 GAYANT EXPO - DOUAI 8h30 : accueil café dans l espace partenaires JEUDI 12 JUIN 9h30 : accueil par Frédéric CHEREAU, Maire de Douai Lionel COURDAVAULT, Président

Plus en détail

Acte d Engagement Lot n.

Acte d Engagement Lot n. POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNAUTE DE COMMUNES SOR ET AGOUT OPERATION : Marché de fourniture - mobilier- aménagement de l Office de Tourisme Intercommunal situé sur la commune de PUYLAURENS MARCHE N 10

Plus en détail

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer

Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Objet du marché : Marché relatif aux publications municipales (mise en page et suivi de composition, infographie,

Plus en détail

Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000

Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché

Plus en détail

C.R.D.P. de l Académie de Rennes MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE

C.R.D.P. de l Académie de Rennes MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE C.R.D.P. de l Académie de Rennes MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE Marché n 13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Procédure adaptée DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 27 novembre - 12H00 Page 1/9

Plus en détail

Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne

Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne Marché Public de Fournitures - Marché à procédure adaptée Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne Règlement de la consultation Date limite de réception des offres : 18 juin 2010 à 16

Plus en détail