ainsi que la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Dominique Lapointe. Est absent, le conseiller #2, monsieur Dany Boucher.

Transcription

1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la paroisse de Parisville, tenue le 8 septembre 2014 à 19 h 30 à la salle du conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice Grimard. Sont présents, madame et messieurs les conseillers : René Guimond # 1 Jean-François Bienvenue # 3 Stéphane Boutin # 4 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6 ainsi que la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Dominique Lapointe. Est absent, le conseiller #2, monsieur Dany Boucher. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum. 02. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que l ordre du jour soit adopté en gardant le point «varia» ouvert. 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès verbal du 4 août Correction résolution Lignage des jeux de Loisirs 4. OMH Budget Équipement bureau municipal 5.1. Achat réfrigérateur 5.2. Achat disque dur 6. Soumission Travaux bâtiment municipal 6.1. Balcons 6.2. Prélart 7. Diagnostic et entretien des bornes incendies 8. Appels d offres Déneigement 8.1. Chemins d hiver 8.2. Stationnements et trottoirs 9. Appels d offres Gestion des matières résiduelles 10. Poste de surpression : recommandation de paiement #3 11. Projet de remplacement du pont-route Desrosiers par le MTQ 12. Finances Revenus Dépenses Salaires 13. Rapport des élus 14. Correspondance 15. Varia 15.1 Remerciements au MTQ, travaux route Période de questions 17. Levée ou ajournement de l assemblée 838

2 03. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU 4 AOÛT 2014 Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller, monsieur Stéphane Boutin, que le procès-verbal du 4 août 2014 soit adopté tel que présenté CORRECTION RÉSOLUTION LIGNAGE DES JEUX DE LOISIRS CONSIDÉRANT la résolution ; CONSIDÉRANT une nouvelle soumission reçue de Ligne tout 2012 inc. au montant de 475 $ plus taxes pour le lignage des jeux de Loisirs ; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À LA MAJORITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS d octroyer le contrat de lignage des jeux se trouvant dans le stationnement du chalet des loisirs à Ligne tout 2012 inc. 04. OMH BUDGET 2015 Rés CONSIDÉRANT le dépôt des prévisions budgétaires 2015 de l OMH ; CONSIDÉRANT les projets d immobilisations suivants : Réfection du pavé de dalles de patio $ Réfection de toit de la remise $ Achat d une tondeuse 500 $ Changement de deux portes-patio $ Revêtement du plancher salle communautaire $ CONSIDÉRANT l apport municipal de 10 % ; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ d approuver le budget d immobilisation de 2015 pour l OMH. 05. ÉQUIPEMENT BUREAU MUNICIPAL 05.1 ACHAT RÉFRIGÉRATEUR Rés CONSIDÉRANT QUE le compresseur du réfrigérateur du bureau municipal ne fonctionne plus ; CONSIDÉRANT QU il est nécessaire de réfrigérer les tests d eau du réseau d eau potable de la municipalité avant leur envoi par messagerie ; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d autoriser la directrice générale à procéder à l achat d un nouveau réfrigérateur pour un montant de 200 $ plus taxes et livraison. 839

3 05.2 ACHAT DISQUE DUR Rés CONSIDÉRANT QUE le disque dur externe de la municipalité est brisé et qu il est nécessaire de garder les documents, les données réseau et les archives électroniques en sécurité et de s assurer qu une sauvegarde est exécutée en tout temps ; CONSIDÉRANT la soumission de S.P.A.M. Informatique pour un disque dur externe Western Digital MyPassport d une capacité de 1 téra, au montant de $ plus taxes ; Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d autoriser la directrice générale à procéder à l achat d un disque dur externe chez S.P.A.M. Informatique au montant de $ plus taxes. 06. SOUMISSION TRAVAUX BÂTIMENT PRINCIPAL 06.1 BALCONS CONSIDÉRANT QUE les balcons du bâtiment administratifs sont désuets et pour certains la structure est très affectée par la pourriture ; Rés CONSIDÉRANT la soumission reçue de Construction Pérusse Inc. pour la réfection des balcons avec un revêtement en fibre de verre : Balcon avant (réfection complète) : $ Balcon de la fabrique (réfection complète) : $ Balcon côté est (surface seulement) : 550 $ Balcon à l étage (surface seulement) : $ CONSIDÉRANT la soumission reçue de Couvre-Plancher J.C. pour le revêtement seulement, avec une membrane imperméable et antidérapante ; Pour les 3 balcons du bas : $ Balcon à l étage : 760 $ CONSIDÉRANT qu un revêtement de planche de type plastique recyclé serait estimé à ; Pour les 3 balcons du bas : $ Balcon à l étage : 600 $ CONSIDÉRANT QUE si la municipalité opte pour le recouvrement autre qu en fibre de verre, un montant de $ sera soustrait de la soumission totale de Construction Pérusse Inc. ; CONSIDÉRANT QUE le conseil désire une solution économique et durable ; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller monsieur Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS d effectuer la réfection complète du balcon de la fabrique et du balcon avant du bâtiment municipal, avec 840

4 un recouvrement de fibre de verre par Construction Pérusse Inc. au montant de $ plus taxes et de reporter la réfection des balcons à l étage et du côté est pour des raisons budgétaires à un moment ultérieur PRÉLART Rés CONSIDÉRANT QUE le prélart du bureau du maire est déchiré à plusieurs endroits ; CONSIDÉRANT la soumission reçue de Couvre-Plancher J.C. au montant de $ pour le remplacement du prélart existant ; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller monsieur René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS qu un montant équivalent soit prévu aux prévisions budgétaires 2015 pour le remplacement du prélart existant dans le bureau du maire. 07. DIAGNOSTIC ET ENTRETIEN DES BORNES INCENDIES Rés CONSIDÉRANT QUE chaque année une inspection rigoureuse et des tests de pressions des bornes incendies doivent être effectués afin de se conformer au schéma de couverture de risques ; CONSIDÉRANT QUE plusieurs réparations, diagnostics et tests de pression ont été effectués en 2013 par la firme BF Tech inc. ; CONSIDÉRANT QU une dizaine de bornes devront être réparées pour des problèmes mineurs ; CONSIDÉRANT l offre de service pour 39 bornes incendies de BF Tech inc. au montant de 1053 $ (27 $/borne et frais de transport inclus) ; Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que les réparations soient effectuées sur les bornes diagnostiquées, et qu un diagnostic complet des bornes soit effectué, le tout par la firme BF Tech. 08. APPELS D OFFRES DÉNEIGEMENT 08.1 CHEMINS D HIVERS Rés CONSIDÉRANT QU un appel d offres sur invitation a été lancé pour le contrat de déneigement des chemins d hiver pour , avec option pour et CONSIDÉRANT QUE la gestion de l appel d offres, avec critères de pondérations, était sous la supervision de la directrice générale. CONSIDÉRANT QUE deux entrepreneurs ont reçu des devis d appel d offres et qu un seul a déposé une soumission : 841

5 CONSIDÉRANT QUE le soumissionnaire a obtenu un pointage supérieur à 70 points, il s est qualifié à la partie 1 de la grille d évaluation et de pondération. L enveloppe de prix a donc été ouverte. La soumission déposée se présentait alors comme suit : Les Entreprises Jacques Beaudet $ $ $ CONSIDÉRANT QU en comparaison avec 2013, le montant pour 2014 a fait un bond de 12 %. Les augmentations pour les années subséquentes sont de 3.5 %. Donc, après vérifications, la directrice générale recommande au Conseil municipal d octroyer le contrat, pour une période de (3) trois ans, aux Entreprises Jacques Beaudet, pour un montant de $ pour , de $ pour et de $ pour Les montants excluent 5 % de TPS et % de TVQ. PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d accepter la soumission des Entreprises Jacques Beaudet, et d exercer l option pour 2015 et 2016, que la directrice générale soit autorisée à signer tous les documents relatifs à la réalisation du contrat STATIONNEMENTS ET TROTTOIRS Reportée. 09. APPEL D OFFRES GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES La directrice générale fait état des résultats des soumissions pour la gestion des matières résiduelles. Une analyse sera faite par la directrice générale et suite aux recommandations, une décision sera prise par le conseil à une séance ultérieure. 10. POSTE DE SURPRESSION : RECOMMANDATION DE PAIEMENT #3 Rés CONSIDÉRANT QUE l entrepreneur Construction F.J.L. a déposé son décompte progressif #3 pour les travaux réalisés au poste de surpression de Parisville, pour un montant de $ incluant les taxes ; CONSIDÉRANT QU une partie de la retenue contractuelle de 5 % a été soustraite du montant avant taxe ; 842

6 CONSIDÉRANT la recommandation de paiement #3 produit par SNC Lavalin ; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents qu un chèque au montant de $ soit émis à Construction F.J.L. pour couvrir les travaux réalisés jusqu à présent. 11. PROJET DE REMPLACEMENT DU PONT-ROUTE DESROSIERS PAR LE MTQ Rés CONSIDÉRANT QUE le Ministère du Transport a rencontré les représentants de la municipalité le 9 janvier dernier pour présenter le projet du remplacement du pont P sur la route Desrosiers ; CONSIDÉRANT QUE plusieurs points ont été discutés durant cette rencontre et répondent aux interrogations de la municipalité concernant les travaux ; CONSIDÉRANT QUE le nouveau pont fera passer la largeur carrossable de 6.7 mètres à 7 mètres ; Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d accepter que le Ministère du Transport procède au remplacement du pont en acier-bois P situé sur la route Desrosiers par un portique en béton armé 12. FINANCES REVENUS Revenus août /08/04 ST-ONGE DOMINIQUE PERMIS DE RÉNOVATION 20, /08/18 FADOQ PARISVILLE, LOCATION SALLE MUNICIPALE 42, /08/18 GUIMOND HENRI-NOEL LOCATION SALLE DU CENTRE 93, /08/18 RIOUX JOCELYNE, LOCATION SALLE DU CENTRE 25, /08/19 ROY GEORGES FAX 3, /08/21 ENTREPRISES JACQUES BEAU BRANCHEMENT SERVICE MUNICIPAL 1 714,77 Total 1 899, DÉPENSES Dépense août /07/31 BMR FORTIERVILLE PEINTURE SALLE ET BORNES 82, /07/31 BMR FORTIERVILLE PEINTURE BORDURE ROUTE 82, /07/31 BMR FORTIERVILLE PAPIER SABLE, RUBAN ET APPRÊT 59, /08/01 MRC DE LOTBINIÈRE QUOTE-PART ENF. AOÛT , /08/04 BÉDARD ÉRICK BATTERIE BIBLIO 32,17 843

7 2014/08/04 BIOLAB ANALYSE EAU POTABLE 218, /08/04 BIOLAB ANALYSE EAU POTABLE 211, /08/04 DOMINIQUE LAPOINTE FOURNITURE DE BUREAU 59, /08/04 DOMINIQUE LAPOINTE FOURNITURE DE BUREAU 41, /08/04 DOMINIQUE LAPOINTE TIMBRE AUTOENCREUR 22, /08/04 INDUSTRIELLE ALLIANCE ASSURANCE COLLECTIVE AOÛT 503, /08/04 LES ENTREPRISES ÉDOUARD PAQUETTE 2014/08/04 MÉDIAS TRANSCONTINENTAL S.E.N.C. SEAO 2014/08/04 SIGNALISATION LAURENTIENNE INC. PELOUSE AOÛT / ,28 AVIS DE RÈGLEMENT 241,59 BRANCHEMENT STEVE BEAUDET 883, /08/05 ENTREPRISES JACQUES BEAUDET PIERRE RÉSERVE 572,43 INC 2014/08/07 ADMQ ZONE CENTRE DU COLLOQUES ADMQ ,00 QUÉBEC/ /08/07 BÉDARD ÉRICK CABLE CLIC AINE 31, /08/07 CCI DU CŒUR-DU-QUÉBEC ADHÉSION ANNUELLE , /08/07 PROTECTION INCENDIE CFS LTÉE VESTE ET BALISE CIRCULATION 196, /08/07 SOGETEL INC INTERNET AOÛT , /08/13 ENTREPRISES JACQUES BEAUDET TRAVAUX TERRAIN BUREAU 1 149,75 INC 2014/08/18 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 32, /08/18 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 26, /08/18 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 23, /08/18 COOP DE PARISVILLE RUBAN, BOUTON PASS. REGINA 15, /08/18 COOP DE PARISVILLE EAU JAVEL, RUBAN, GANT 43, /08/18 COOP DE PARISVILLE FIL MARCH#16 CLÔTURE 6, /08/18 COOP DE PARISVILLE COUTEAU ROBUSTE 12, /08/18 COOP DE PARISVILLE MOUSSE ISOLANTE, CALFEUTRE 26, /08/18 COOP DE PARISVILLE RUBAN TEFLON 0, /08/18 COOP DE PARISVILLE ESSENCE 16, /08/18 COOP DE PARISVILLE BANDE RÉFLÉCHISSANTE 68, /08/18 COOP DE PARISVILLE CAPUCHON ENTREE D EAU 11, /08/18 COOP DE PARISVILLE MOUSE ISOLANTE 19, /08/18 COOP DE PARISVILLE ENS. À PEINTURER 17, /08/18 COOP DE PARISVILLE DOUBLURE JETABLE 3, /08/18 COOP DE PARISVILLE GANT LATEX 12, /08/18 COOP DE PARISVILLE PEINTURE, CAPUCHON, LUNETTE 57, /08/18 COOP DE PARISVILLE TOILETTE SALLE CENTRE 161, /08/18 GROUPE GASTONGUAY TEST ET REMPLACER FUSIBLE 85, /08/18 KONICA MINOLTA BUSINESS PHOTOCOPIE AOÛT ,92 SOLUTIONS LTD 2014/08/18 LOCATION TROIS-RIVIÈRES INC. BRANCHEMENT STEVE BEAUDET 297, /08/19 ENSEIGNES LAVIGNE INC. ENSEIGNES ENTRÉE PARISVILLE , /08/19 LES EXCAVATIONS ROLAND 10 ROUES DE TERRE 344,93 LAQUERRE INC. 2014/08/19 MÉCANIQUE YVON COSSETTE LAME DE RECHANGE 319, /08/19 MÉCANIQUE YVON COSSETTE PRIMER 6, /08/19 PLOMBERIE 1750 INC PLOMBERIE SALLE MUNICIPALE 224, /08/20 GROUPE AST MUTUELLE DE PRÉVENTION 71, /08/20 VISA AFFAIRES VISA AFFAIRE AOÛT 2014 REGISTRE FONCIER 4,00 TÉLÉPHONE 96,36 FRAIS DE POSTE 46, /08/21 GÉNÉRATRICE DRUMMOND ENTRETIEN GÉNÉRATRICE 523, /08/21 GROUPE GASTONGUAY RÉPARATION LUMIERES 180, /08/21 GROUPE GASTONGUAY RÉPARATION LUMIÈRES 91, /08/21 HYDRO-QUÉBEC LUMIÈRES DE RUES 363, /08/24 GAUDREAU ENVIRONNEMENT AJUSTEMENT DE CARBURANT 549, /08/24 GAUDREAU ENVIRONNEMENT COLLECTE DÉCHETS ET RECYC 4 797, /08/24 GAUDREAU ENVIRONNEMENT PLASTIQUE SUPP. 295, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 925, RUE PRINCIPALE OUEST 70, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 14, RUE DE LA ROCHELLE 228, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 1260A, RUE SAINT-JACQUES 117, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 1260, RUE SAINT-JACQUES 334, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 985, RUE PRINCIPALE OUEST 144, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 210, RANG SAINT-CHARLES 963, /08/25 HYDRO-QUÉBEC 613, ROUTE , /08/27 BELL CANADA TÉLÉPHONE AOÛT , /08/30 SSQ REER AOÛT ,06 Total ,14 844

8 Rés PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par monsieur Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que les comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au nom de la Municipalité SALAIRES Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil. Le montant des salaires s élevait à $ pour le mois d août. 13. RAPPORT DES ÉLUS Jean-François Bienvenue Rencontre caisse populaire, 9 septembre Marie-Blanche L Hérault Visite Résidence Baie-du-Fève Sylvain Paris Rencontre Assainissement des eaux 23 septembre Maurice Grimard 6 août rencontre candidat à la direction de la MRC 7 août rencontre CTLS 14 août rencontre Transport collectif 14 août rencontre Transport Lemay 14 août rencontre-conseil des Maires 26 août ouverture soumission Gestion matières résiduelles Calendrier de photos MRC de Bécancour 14. CORRESPONDANCES MAMOT Taxe d accise FQM résolution pour le maintien des points de services postaux Demande de don au profit de la Maison Grandi-Ose MRC de Bécancour Présentation du Pacte rural 24 septembre 2014 Article 57 Publication des salaires 15. VARIA 15.1 REMERCIEMENTS AU MTQ, TRAVAUX ROUTE 226 Rés IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de faire parvenir au Ministère des Transports une lettre de remerciements pour les travaux effectués dans la route 226 au cours des dernières semaines. 845

9 16. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Denis Paris Demande de la FADOQ pour un escabeau de deux marches pour la salle municipale. Monsieur Réal Rousseau Épandage d herbicide par hélicoptère Monsieur Clément Habel Vente terrain municipal, royauté à la Reine 17. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la séance ordinaire soit levée à 21 h 35, et qu une séance ordinaire soit tenue le lundi 6 octobre J ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM). Maurice Grimard, Maire Dominique Lapointe Directrice générale et secrétaire-trésorière 846