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1 SOMMAIRE ETUDE SERDALAB : «DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES : MARCHE ET TENDANCES EN » PARUTION MARS 2013 SOMMAIRE 3 PRESENTATION ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS 6 REMERCIEMENTS 11 EXECUTIVE SUMMARY 12 METHODOLOGIE DE L ETUDE 18 INTRODUCTION 19 CHAP. 1 LES CATALYSEURS DE LA DEMATERIALISATION LE NOUVEAU CADRE LEGAL, REGLEMENTAIRE ET NORMATIF DE LA DEMATERIALISATION INTRODUCTION : LA DEMATERIALISATION, DE L AGE DE PIERRE A L AGE D OR L EVOLUTION DU CADRE LEGAL DE LA DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES (ANALYSE GENERIQUE) Le droit à l électronique Le droit à la dématérialisation 33 serdalab Etude dématérialisation 2013 Page 1

2 1.2.3 L obligation de dématérialiser Le cadre conventionnel L archivage Les questions en suspens ANALYSE THEMATIQUE DE LA DEMATERIALISATION La dématérialisation des bulletins de paie La lettre recommandée électronique (LRE) La facture dématérialisée La dématérialisation des contrats Les archives publiques La dématérialisation des procédures d attribution des marchés publics Le contrôle de légalité dématérialisé Convocations aux assemblées générales CONCLUSION L ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE UN CONTEXTE ECONOMIQUE MOROSE DEVELOPPEMENT DU E-COMMERCE ET DE LA E-RELATION CLIENT LES PROJETS DANS LE SECTEUR PUBLIC DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS Au niveau européen : obligatoire d ici En France : obligatoire pour les marchés de plus de HT DEMATERIALISATION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE Au niveau de l Etat : le projet Chorus Au niveau des collectivités : le projet Hélios DEMATERIALISATION DES ECHANGES ENTRE L ADMINISTRATION ET LES ENTREPRISES DEMATERIALISATION DES ECHANGES ENTRE L ADMINISTRATION ET LE PUBLIC 90 serdalab Etude dématérialisation 2013 Page 2

3 CHAP. 2 LES ENJEUX DE LA DEMATERIALISATION TROIS TYPES DE DEMATERIALISATION LA DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS PAPIER LA DEMATERIALISATION NATIVE LA DEMATERIALISATION DES PROCESSUS DOCUMENTAIRES OBJECTIFS DE LA DEMATERIALISATION ET CONSEILS LES OBJECTIFS DE LA DEMATERIALISATION PEUVENT ETRE DIFFERENTS D UNE ORGANISATION A L AUTRE CONSEILS AVANT DE SE LANCER DANS UN PROJET DE DEMATERIALISATION MOTIVATIONS ET FREINS A LA DEMATERIALISATION, SELON LES ACTEURS DU MARCHE LES SECTEURS D ACTIVITE LES PLUS ACTIFS EN DEMATERIALISATION LES TECHNOLOGIES ASSURANT LA VALIDITE D UN DOCUMENT DEMATERIALISE LE CERTIFICAT NUMERIQUE LA SIGNATURE ELECTRONIQUE L HORODATAGE CONSTRUIRE LE BUSINESS CASE D UN PROJET DE DEMATERIALISATION 105 CHAP. 3 LE MARCHE ET LES ACTEURS DE LA DEMATERIALISATION PAR SEGMENT LE MARCHE FRANÇAIS DE LA DEMATERIALISATION Un marché en progression de 3% en Segmentation du marché ANALYSE DETAILLEE PAR SEGMENT LE MARCHE DES EDITEURS DE LOGICIELS Les éditeurs de GED Les éditeurs de Lad/Rad/OCR/ICR 116 serdalab Etude dématérialisation 2013 Page 3

4 2.2 LE MARCHE DES EDITEURS DE PLATEFORME DE DEMATERIALISATION Développement du mode SaaS Les éditeurs de plateformes de dématérialisation en mode SaaS LE MARCHE DES PRESTATAIRES DE SERVICES LE MARCHE DES DISTRIBUTEURS DE MATERIELS (SCANNERS, MULTIFONCTIONS) ET DE LOGICIELS (GED, LAD-RAD ) LES TIERS DE CONFIANCE (SIGNATURE ELECTRONIQUE ET HORODATAGE) LES INTEGRATEURS LES SOCIETES DE CONSEIL 139 CHAP. 4 RETOURS D EXPERIENCE SUR LA DEMATERIALISATION DES PROCESSUS 143 RETOUR D EXPERIENCE #1 144 RETOUR D EXPERIENCE #2 148 RETOUR D EXPERIENCE #3 152 RETOUR D EXPERIENCE #4 155 CHAP. 5 LES TENDANCES DU MARCHE COMMENT LA MOBILITE APPORTE UN SECOND SOUFFLE A LA DEMATERIALISATION LA CAPTURE D INFORMATIONS EN SITUATION DE MOBILITE DEMATERIALISATION DES CONTRATS SUR LE LIEU DE VENTE Retour d expérience de Cetelem, société de crédit à la consommation Autre exemple de contractualisation dématérialisée mobile ROI DE LA DEMATERIALISATION DES CONTRATS DEMATERIALISATION DES FACTURES SUR MOBILE DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS RH LA DEMATERIALISATION MOBILE DANS LE SECTEUR PUBLIC 169 serdalab Etude dématérialisation 2013 Page 4

5 1.7 BIENTOT LA DEMATERIALISATION DES TICKETS RESTAURANTS ET CHEQUES- VACANCES L EXEMPLE DE LA DEMATERIALISATION DANS LA BANCASSURANCE TENDANCES D APRES LES ACTEURS DU MARCHE 173 CONCLUSION 175 BIBLIOGRAPHIE- WEBOGRAPHIE 176 GLOSSAIRE 177 serdalab Etude dématérialisation 2013 Page 5

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