COURS SUR LA GESTION DES RISQUES ASSURABLES

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1 GILBERT BRAT Année universitaire COURS SUR LA GESTION DES RISQUES ASSURABLES INTRODUCTION Historique Définition Le risque, c est un danger éventuel plus ou moins prévisible. Entreprise Ressources Deux types de risques pour l entreprise : RISQUES SPECULATIFS RISQUES PURS. Documents à étudier Risque Management

2 CHAPITRE 1 : METHODES D IDENTIFICATION DES RISQUES SECTION 1 : Méthodes d identification des risques A/ - Les cartographies B/ - Méthode des centres de Risques C/ - Les Check List et autres moyens D/ - Méthode complémentaire Principes à mettre en œuvre auprès de la direction générale : Conclusion sur ces méthodes Définition Coût du risque SECTION 2 : Audit des principaux risques de l entreprise Audit d assurance : Objectif de l audit des contrats d assurance : A/ - Les principaux risques de dommages aux biens 1/ - Risques industriels Les risques de dommage sont les risques qui touchent les biens de l entreprise : Les événements couverts Les exclusions principales des polices Les dommages couverts Extension de garantie (frais supplémentaires) Evénements couverts 2/ - L assurance des bris de machines Principales exclusions Exclusions rachetables 2

3 3/ - L assurance Tous Risques Valeur 1. Objet de l assurance Garantie de base Frais et Honoraires 2. Principales exclusions du contrat 3. Comment fonctionne la garantie dans le temps? 4/ - L assurance Fraude et Dommages Immatériels 1. Objet de l assurance Fraude Dommages Immatériels Frais et pertes 2. Principales exclusions du contrat. Exclusions relatives à la garantie FRAUDE Exclusions relatives à la garantie DOMMAGES IMMATERIELS B/ - Les principaux risques de pertes d exploitation 1/ - L assurance pertes d exploitation après incendie 2/ - Assurance pertes d exploitation après bris de machine 3/ - L assurance pertes d exploitation du matériel informatique C/ - Les principaux risques de responsabilité civile 1/ - Principes essentiels et évolution du droit 2/ - Responsabilité et Assurance 1. Objet de l assurance responsabilité civile d exploitation Dommages couverts Extensions de garantie 3

4 2. L assurance des produits livrés (RC Professionnelle financière/non financière) ou des services Exclusions Extensions de garantie Frais de retrait 3. EPL Assurance des risques professionnels (RH) 4. Responsabilité civile des Dirigeants et Mandataires Sociaux Problématique Solution Périmètre de la couverture Mise en jeu D/ - Les risques liés à l environnement et au nucléaire Définition de l OCDE Dispositions des directives SEVESO En ce qui concerne le risque nucléaire La pyramide des dispositifs réglementaires : - Loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 mai Loi «Bachelot» du 30 juillet Loi de sécurité financière du 1 er août Règlement européen Reach du 1 er juin La Directive 2004/35/CE.. E/ - Les principaux risques de dommages corporels 1/ - Individuel accident 2/ - Disparition de l homme clef 3/ - KNR F/ - Les risques politiques 4

5 CHAPITRE 2 : EVALUATION DES RISQUES 1. L approche statistique ou actuarielle 2. L approche probabiliste 3. L approche de la vulnérabilité de l entreprise 4. L approche Maximaliste qui consiste à prévoir le pire SMP SECTION 1 : Approche probabiliste de l évaluation des risques A/ - Nature et défaillance B/ - llustration et exemples C/ - Techniques arborescentes SECTION 2 : Approche actuarielle de l évaluation des risques A/ - Les statistiques et leur utilisation B/ - Quelques applications pratiques C/ - Les valeurs d assurance 1/ - Les valeurs vétustés déduites ou valeur d assurance 2/ - Les valeurs à neuf 3/ - Les valeurs d usage 4/ - La valeur résiduelle 5/ - La valeur actualisée Section 3 : Notions de calcul de financement : le coût du risque Préambule 1/ - Cadre général du calcul du SMP 1.1/ - Définitions A/ Les risques purs (accidents fortuits) B/ Les risques spéculatifs 5

6 1.2/ - Définition du SMP 1.3/ - Le SMP du point de vue de l'assurance 1.4/ - Le SMP du point de vue du risk manager, Finalités du SMP pour le risk manager 1.5/ - Quelques définitions internationales 2/ - Une approche unique du SMP 3/ - Calcul du SMP 3.1/ - Appréciation du SMP dans le cadre d'un sinistre dommage 3.2/ - Appréciation du SMP dans le cadre des pertes d'exploitation consécutives à un sinistre dommage 4 - Le SRE - Sinistre raisonnablement escomptable. 4.1/ - Définition du SRE 4.2/ - Plusieurs approches du SRE L approche Actuarielle orientée vers le passé L approche Probabiliste orientée vers l avenir L approche de la vulnérabilité de l entreprise 5/ - Prévention 6

7 CHAPITRE 3 : LES TECHNIQUES DE CONTRÔLE DES RISQUES Section 1 : But de la prévention et de la protection A/ - La Prévention B/ - La Protection Section 2 : Méthodes complémentaires A/ - Ségrégation des risques B/ - Séparation des risques C/ - Duplication de matériels D/ - 10 points essentiels pour qu un plan de sécurité fonctionne Section 3 : La démarche Section 4 : Cas de la prévention Responsabilité Civile A/ - Les 3 objectifs de cette politique B/ - Anomalies internes C/ - Anomalies externes Trois cas où l assurance intervient Dans tous les autres cas, c est un risque d entreprise. 7

8 CHAPITRE 4 : LES TECHNIQUES DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DES RISQUES Les entreprises ont recours aux techniques de Financements Alternatifs des Risques Principales techniques de Financement Alternatif des Risques : Section 1 - La rétention du risque A/ - La rétention pure B/ - Provisions C/ - Le recours à l emprunt D/ - Les accords de capital contingent Illustration par rapport au mécanisme de l assurance Les accords de capital contingent peuvent revêtir trois formes différentes : 1/ - Ligne de crédit 2/ - Fonds d Etablissement contingent 3/ - Option de vente d action «Catastrophe» E/ - Captives (d assurance ou de réassurance) 1/ - Définition d une captive 2/ - Avantages d une captive 3/ - Conditions du succès de la captive F/ - Les Comptes ou Compartiments Captifs G/ - Les pools et mutuelles spécifiques H/ - Les rétro-plans ou participation bénéficiaire Section 2 - La réassurance financière 8

9 Section 3 - L assurance ou la réassurance dite «Finite» A/ - Principales caractéristiques B/ - Principaux avantages C/ - Limites à l utilisation des techniques «finite» D/ - Le recours aux marchés financiers 1/ - La titrisation des risques sous forme de produits dérivés Produits dérivés en assurance SWAPS Options d Assurance Principaux produits dérivés développés à ce jour : Illustration 2/ - La titrisation des risques sous forme d obligations La titrisation des risques sous forme d obligations se fonde sur les principes de base suivants : Toutefois, le même montage peut être utilisé par de grands assurés pour couvrir des risques de montants significatifs selon le principe de l «insurance bond» : Section 4 Détermination de l indemnité en assurance de biens et gestion d un sinistre. 1/ - Expertises (Expertise d assuré/expertise d assureurs 2/ - Gestion d un sinistre 3/ - Négociation de l indemnité 9