La Convention Médicale signée le 26/07/2011 publiée au JO du 25/09/2011 (arrêté du 22/09/2011) et ses modifications. Page 1/9

Transcription

1 A N N E X E X X I I I X X I V TARIFS DES ACTES DE LA CCAM TECHNIQUE CODE acte ACTIVITÉ PHASE TARIF (en euros) Fait le septembre. Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,xavier Bertrand La ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat,porte-parole du Gouvernement, Valérie Pécresse MODIFIE PAR L AVENANT 8 NOTER QUE LA COLONNE (le tarif initial) N EST PAS AFFICHE DANS LA CONVENTION, PETITE ASTUCE POUR RENDRE LES BAISSES MOINS VOYANTES! CODE Actes de remnographie MZQN MZQJ NZQN NZQJ Libellé Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste Suppléments pour acte de radiologie cardiologie interventionnelle Avant le er juillet Tarif au er juillet Tarif au er juillet Tarif au er juillet 69, 6,,, 69, 6,,, 69, 6,,, 69, 6,,, Modifié par l Avenant 8 publié le 9// La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page /9

2 YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY6 YYYY7 YYYY8 niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau 9, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau 6, réalisée en salle niveau 7, réalisée en salle niveau 8, réalisée en salle,7,7,,8 9,9 8, 7,6 6,98,,9, 9,6 9,9 7,9 6,,, 6,,7 7, 66, 6,8 6,8 8, 79,8 7,8 7, 7, 9, 88, 8,9 8,9 6, 9,7,8,7 97,6 9,6 9,, YYYY9 9,6,6 6,, La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page /9

3 niveau, réalisée en salle YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY YYYY6 YYYY7 YYYY8 niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle niveau 6, réalisée en salle niveau 7, réalisée en salle niveau 8, réalisée en salle niveau 9, réalisée en salle niveau, réalisée en salle 99,,8 9, 66,,9 9,, 7, 99,, 89,,6 7,,7 9,6,,88,78 79,, 8, 9,7 9,,9 79,9 9,7,,7 6,9 86,78 7,6 87,6,67,8 69,9 8,9 9,6 7,7, 68,6 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page /9

4 YYYY9 YYYY niveau, réalisée en salle niveau, réalisée en salle Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire 98, 6, 68,8 7,6 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page /9 6,68 79,8 79,8 79,8 Echographies Biométrie oculaire par échographie avec mesure des BFQM différents paramètres oculaires 7,88,,, pour détermination de la puissance d'un implant BZQM EAQM EAQM EAQM EBQM EBQM ECQM ECQM EDQM unilatérale ou bilatérale de l'œil et/ou de l'orbite transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, avec épreuve pharmacodynamique transcrânienne des vaisseaux intracrâniens, sans épreuve pharmacodynamique transfontanellaire des vaisseaux intracrâniens des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'allen] et manœuvres positionnelles des artères des membres supérieurs des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 7,6 7,7 7,8 69,9 6,7,8,99,99 6,7,8,99,99 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9,,7 7,7,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9

5 DHQM DHQM EFQM ELQJ ELQM ELQM EZQM GBQM GFQM HCQM HLQM ZCQM 6 ZCQM ZCQJ ZCQJ ZCQJ transthoracique de la veine cave supérieure et de ses affluents chez l'enfant de la veine cave inférieure et de ses affluents des veines des membres supérieurs des vaisseaux pelviens et péniens, avec épreuve pharmacodynamique par injection transcutanée intracaverneuse des vaisseaux digestifs unilatérale ou bilatérale des vaisseaux des bourses et du cordon spermatique d'une fistule artérioveineuse pour circulation extracorporelle Échographie unilatérale ou bilatérale du sinus maxillaire et/ou du sinus frontal Échographie transthoracique du médiastin, du poumon et/ou de la cavité pleurale Échographie transcutanée des glandes salivaires Échographie transcutanée du foie et des conduits biliaires Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] transcutanée et échographiedoppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 7,8 6,86,9,97 7,8 7, 7, 7, 7,8 6,86,9,97 6,7,8,87, 6,7,8,87, 7,6 7, 7, 7, 7,6 7,7 7,8 69,9 7,6 7,7 7,8 69,9 6,7,8,87, La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page /9

6 cavitaire] ZCQM Échographie transcutanée du 6,7,8,87, petit bassin [pelvis] féminin Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein JAQM et de la région lombale, avec 7,6 7,7 7,8 69,9 échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin JAQM transcutanée unilatérale ou 7,6 7,7 7,8 69,9 bilatérale du rein et de ses vaisseaux Échographie transcutanée JAQM unilatérale ou bilatérale du rein 6,7,8,87, et de la région lombale Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein JAQM et de la région lombale, avec 6,7,8,87, échographie transcutanée de la vessie JDQJ Échographie de la vessie et de 6,7,8,87, la prostate, par voie urétrale Échographie transcutanée et JDQJ échographie par voie rectale 6,7,8,87, et/ou vaginale [par voie cavitaire] de la vessie JDQJ Échographie de la vessie et de 6,7,8,87, la prostate, par voie rectale JDQM Échographie transcutanée de la 6,7,8,87, vessie et/ou de la prostate Échographie transcutanée JHQM unilatérale ou bilatérale du 7,8 7, 7, 7, contenu des bourses JHQM Échographie du pénis 7,8 6,86,9,97 KCQM Échographie transcutanée de la 7,8 6,86,9,97 glande thyroïde PBQM Échographie unilatérale ou 7,8 6,86,9,97 bilatérale d'une articulation ZZQM 7,6 7,7 7,8 69,9 transcutanée, au lit du malade YYYY Guidage échographique 7,8 6,86,9,97 8 Radiographies conventionnelles Radiographie de l'articulation NEQK coxofémorale selon incidences 6, 6, 6,, ou plus NEQK Radiographie de l'articulation,,,,8 coxofémorale selon incidences NGQK Radiographie de la cheville selon incidences ou plus 9,6 9,6 9,6 8,8 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page 6/9

7 LFQK LFQK LDQK MFQK HEQH LHQK LHQK LHQK Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon incidences ou plus Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon à incidences Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon incidences ou plus Radiographie du coude selon incidences ou plus Radiographie œso-gastroduodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal] Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon incidence Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon incidences Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon incidences avec incidence segmentaire supplémentaire Actes de médecine nucléaire PAQL PAQL PAQL PAQL PAQL PAQL 6 entier segment par segment en un temps [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé entier en plusieurs temps entier en un temps [temps tardif] Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé entier segment par segment en plusieurs temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps [temps tardif], sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé,87,87,87 6,,87,87,87 6,,,,, 9,6 9,6 9,6 8,8,,,,7 6, 6, 6,,6 7,9 7,9 7,9,9 79,8 79,8 79,8 7,8 8, 8, 8, 68,87 8, 7,8 6, 7,8 7,8 6, 7,8 68,7,9 68,7 68,7,9 68,7 68,7,9 68,7 68,7,9 68,7 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page 7/9

8 PAQL 7 PAQL 8 PAQL 9 PAQL DAQL DAQL DAQL DAQL DAQL 7 DAQL DAQL Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé entier segment par segment en un temps [temps tardif], sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé entier segment par segment en plusieurs temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, sans myocardique de repos, sans myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec myocardique de repos, avec Scintigraphie myocardique sans utilisation de traceur de perfusion Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon incidence Scintigraphie des cavités cardiaques pendant une épreuve d'effort ou une épreuve pharmacologique 68,87 68,87 8, 68,87 7, 68,87,7,78 8, 78,7,6 6, 6, 7,8 6, 68,8 6,8 6,9, 76,8 7,6,7,9,9 68,7,9 6,9 6,77 9, 6,8 7, 66,9 9,,9,9 68,7,9 6,9 6,77 9, 6,8 7, 66,9 9, DAQL Scintigraphie des cavités 78,7 7,6 66,9 66,9 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page 8/9

9 8 cardiaques au repos selon plusieurs incidences Scintigraphie des cavités DAQL cardiaques à visée rythmologique DAQL DAQL 9 DAQL Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique avec myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique sans,6 78,7 9,99 8,68,7 7,6 8,86 99,9 9, 66,9 7,7 9,9 9, 66,9 7,7 9,9 La Convention Médicale signée le 6/7/ publiée au JO du /9/ (arrêté du /9/) et ses modifications. Page 9/9