ATLAS CARTOGRAPHIQUE CARTE 1 : DECOUPAGE ADMINISTRATIF DU SITE NATURA 2000
|
|
- Alexis Fortier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ATLAS CARTOGRAPHIQUE CARTE 1 : DECOUPAGE ADMINISTRATIF DU SITE NATURA 2000 Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
2 - 2 -
3 - 3 -
4 - 4 -
5 CARTE 2 : ZONAGES NATURELS SUR LE SITE NATURA 2000 Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
6 - 6 -
7 - 7 -
8 - 8 -
9 CARTE 3 : LOCALISATION DES ACTIVITES HUMAINES SUR LE SITE NATURA 2000 Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
10 - 10 -
11 - 11 -
12 - 12 -
13 CARTE 4 : OCCUPATION DU SOL SUR LE SITE NATURA 2000 Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
14 - 14 -
15 - 15 -
16 - 16 -
17 CARTE 5 : HABITATS D INTERET COMMUNAUTAIRE SUR LE SITE NATURA 2000 (Les zones vierges sur la carte n ont pas été cartographiées. Lancement de la 2 e phase de cartographie en juin 2011) Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
18 - 18 -
19 - 19 -
20 - 20 -
21 - 21 -
22 CARTE 6 : ZONES HUMIDES SUR LE SITE NATURA 2000 (Zones humides de plus de 1 hectare cartographiées suivant un plan de végétation) Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
23 - 23 -
24 - 24 -
25 - 25 -
26 CARTE 7 : FAUNE D INTERET COMMUNAUTAIRE PRESENTE SUR LE SITE NATURA 2000 (Toutes les espèces d intérêt communautaire n ayant pas été inventoriées sur le site, cette carte sera remise à jour au fur et à mesure des nouveaux inventaires faunistiques) Docob du site Natura 2000 FR FR «Moyenne Vallée du Doubs» - Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs Décembre
27 - 27 -
28 - 28 -
29 - 29 -
Natura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailPlan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes?
11 décembre Arles Plan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes? Claire LAFON Benoit DUPUY Introduction
Plus en détailApplicaSol, la base de données des applications thématiques
ApplicaSol, la base de données des applications thématiques Millet Florent, INRA US-InfoSol Séminaire de mi-parcours 18-19 oct 2012 Contexte du projet Axe 3 : Réseau Mixte Technologique «Sols et Territoires»
Plus en détailEtat de la connaissance de la biodiversité. sur la commune de Pantin
Direction des Espaces Verts Mars 2011 Etat de la connaissance de la biodiversité sur la commune de Pantin Depuis sa création, le Département de la Seine-Saint-Denis a mobilisé ses moyens et fédéré les
Plus en détailConclusion. La deuxième étape correspond aux 6 années de mise en application de ce Document d objectifs.
Conclusion Ce document a été réalisé afin de contribuer à la constitution du réseau Natura 2000. Les éléments d inventaire, de diagnostic et d actions à mettre en place tiennent donc compte des habitats
Plus en détailPetit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis
Petit conservatoire dans un jardin des Collines du Paradis L espace d un an suffit pour constater la richesse et la diversité des populations d insectes qui prospectent dans le moindre carré de jardin.
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailProjet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures
Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures Titre 1 : Bâtiments et urbanisme Chapitre 1 : amélioration de la performance énergétique des bâtiments
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailBTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage. La nature vous passionne, faîtes en votre métier!
BTS Gestion et Protection de la Nature Par apprentissage La nature vous passionne, faîtes en votre métier! Une formation tournée vers l étude, la gestion et la valorisation de la biodiversité 10 h de matières
Plus en détailE C O S C O P. Juillet 2014. 9, rue des Fabriques F.68470 FELLERING Tél. 03 89 55 64 00 http://www.ecoscop.com CAHIER DES REFERENCES
Juillet 2014 E C O S C O P 9, rue des Fabriques F.68470 FELLERING Tél. 03 89 55 64 00 http://www.ecoscop.com CAHIER DES REFERENCES SOMMAIRE PROJETS DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT DE TERRITOIRES 1 PLANS
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailUne application sur tablette tactile pour la saisie de données naturalistes sur le terrain Linhota
Une application sur tablette tactile pour la saisie de données naturalistes sur le terrain Linhota La saisie de données naturalistes avant Phase terrain : Relevés de faune/flore et habitats Note sur différents
Plus en détailBrochure 01/10 Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt
Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt 1 Brochure 01/10 Cartographie «végétation» des corridors électriques en forêt Plus d informations sur www.life-elia.eu Le projet LIFE ELIA bénéficie
Plus en détailL image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?
Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailProjets pédagogiques de sensibilisation au patrimoine naturel de la Côte-d Or
Projets pédagogiques de sensibilisation au patrimoine naturel de la Côte-d Or Offre de la rentrée 2014-2015 à travers ce programme innovant, inscrit dans sa politique des Espaces Naturels Sensibles, le
Plus en détailAvis délibéré de l Autorité environnementale sur le projet de canalisation de gaz «Bretagne Sud» entre Plumergat (56) et Pleyben (29)
Avis délibéré de l Autorité environnementale sur le projet de canalisation de gaz «Bretagne Sud» entre Plumergat (56) et Pleyben (29) N Ae : 2014-22 Avis délibéré n Ae 2014-22/ n CGEDD 009628-01 adopté
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailLa collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire
Conférence SIG 2012 - ESRIFRANCE La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire Serge MANG-JOUBERT GAIAGO Eric VIDALENC - ADEME 1 Auteurs : Rodrigo MARIONI, Serge
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailExemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires
Exemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires Données Global Forest Change Détection des coupes rases non reboisées Importance et répartition des coupes définitives Le renouvellement
Plus en détailObjet : Modalités de mise en œuvre des mesures compensatoires
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction Régionale de l Environnement, de l'aménagement et du Logement de FRANCHE-COMTE Besançon, le 5 janvier 2011 Objet
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailComité de pilotage 2014. Site natura 2000 des carrières de Cénac
Comité de pilotage 2014 Site natura 2000 des carrières de Cénac Ordre du jour Bilan de la première tranche d animation (2011 2014) Perspectives pour la future tranche (2015-2017) SE2 Acquisition, pose
Plus en détailEXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II. Autres propositions
Prop. 11.33 EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II Autres propositions A. Proposition Transférer Eunymphicus cornutus cornutus de l'annexe II à l'annexe I. La perruche de la chaîne a
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailL EAU DANS LES DOCUMENTS D URBANISME. Guide méthodologique
L EAU DANS LES DOCUMENTS D URBANISME Guide méthodologique OMMAIRE 1- L urbanisation sur le bassin Adour-Garonne P 7 1.1 - La population en Adour-Garonne P 8 1.2 - L occupation des sols en Adour-Garonne
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailQuelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue?
Quelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue? Pascale POUPINOT JDD du 28 mars 2013 Stratégie foncière dans la trame verte et bleue Une politique en 3 temps 1. IDENTIFIER ET HIERARCHISER 2.
Plus en détailBien vivre votre retraite
Retraités SEPTEMBRE 2014 Bien vivre votre retraite les contacts près de chez vous Pour vous aider chez vous Le plan d actions personnalise Une offre de prise en charge globale de vos besoins pour améliorer
Plus en détailConstruction d un projet commercial à proximité d une zone humide: de la contrainte réglementaire à l efficacité opérationnelle
Construction d un projet commercial à proximité d une zone humide: de la contrainte réglementaire à l efficacité opérationnelle Guy Julien-Laferrière Casino Immobilier et Développement Journée d information
Plus en détailRapport d activités CEN L-R. Le Conservatoire Régional des Espaces Naturels Languedoc-Roussillon. Editorial
ESPACES NATURELS DE FRANCE Le Conservatoire Régional des Espaces Naturels Languedoc-Roussillon CEN L-R Rapport d activités 2004 Editorial En 2004, les travaux de recueil et de synthèse d informations naturalistes
Plus en détailINVENTAIRE GÉORÉFÉRENCÉ ET DIAGNOSTIC DES OUVRAGES HYDRAULIQUES [ETU02]
INVENTAIRE GÉORÉFÉRENCÉ ET DIAGNOSTIC DES OUVRAGES HYDRAULIQUES [ETU02] Mise en œuvre du DOCument d OBjectifs Natura 2000 des sites «Étang de Mauguio» SITE D INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE FR 9101408 ZONE DE PROTECTION
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailCartes de l étendue des eaux libres liés aux inondations Guide des produits
Cartes de l étendue des eaux libres liés aux inondations Guide des produits Contexte Les crues ont parfois des effets dévastateurs sur la vie humaine, les infrastructures, l économie, les espèces sauvages
Plus en détailInvestissements d avenir. Initiative PME - Biodiversité
Investissements d avenir Initiative PME - Biodiversité Calendrier de l Initiative L Initiative est ouverte le 9 juillet 2015. Les relevés des projets sont effectués : 1 re clôture 2 nde clôture 5 octobre
Plus en détailCompte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30
MAIRIE D ORGERUS 78910 Compte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30 L an Deux Mil treize Le Vendredi cinq avril vingt heures trente minutes Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailJournées portes ouvertes ECOPHYTO 18-11-2013
Journées portes ouvertes ECOPHYTO 18-11-2013 Principe: Favoriser la biodiversité fonctionnelle sur l exploitation -Impact très souvent sous estimé de la faune auxiliaire naturellement présente -Importance
Plus en détailUne forêt en extension
Une forêt en extension En 2005, la forêt (1) franc-comtoise s étend sur 713 300 hectares, soit 43,7% du territoire régional. La Franche-Comté se place au 2 e rang des régions les plus boisées de France
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant
Plus en détailProgramme des Nations Unies pour l environnement
EP Programme des Nations Unies pour l environnement UNEP(DEC)/MED WG.268/3 11 mai 2005 FRANCAIS PLAN D ACTION POUR LA MEDITERRANEE Septième Réunion des Points Focaux Nationaux pour les ASP Séville, 31
Plus en détail" Gestion des données issues du réseau de mesures limnimétriques des cours d eau non navigables "
" Gestion des données issues du réseau de mesures par ir Sébastien Gailliez Plan de l exposé 1. Introduction 2. Réseau de mesures 3. Base de données AQUALIM 4. Gestion du réseau de mesures 5. Logiciels
Plus en détailPARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale
Transports Canada Transport Canada PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35 ÉTUDE APPROFONDIE dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale JANVIER 2008 1 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...
Plus en détailLes Français et la nature
Les Français et la nature Contact Frédéric Micheau Directeur des études d opinion Directeur de département Tel : 01 78 94 90 00 fmicheau@opinion-way.com http://www.opinion-way.com Mars 2015 1 Méthodologie
Plus en détailLes bases de données en ligne
Les bases de données en ligne Information-documentation, 1 ère Bac pro et BTSA La liste des bases de données présentées ici n est pas exhaustive. A vous de développer votre connaissance des sites Internet
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailInventaire des foyers d érosion
Inventaire des foyers d érosion Lacs Supérieur et Équerre Municipalité de Lac-Supérieur Automne 2010 Une collaboration entre : Mise en contexte Dans le cadre de l Opération Bleu-Vertpour poser des actions
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailGESTIONNAIRE DES DONNEES SIG
Direction des Ressources humaines Direction : Informatique AVIS DE VACANCE DE POSTE GESTIONNAIRE DES DONNEES SIG POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Poste de rattachement hiérarchique : Chargée de
Plus en détailQuelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Plus en détailOffice bavarois de l environnement
Bayerisches Landesamt für Umwelt Office bavarois de l environnement À propos de nous L Office bavarois de l environnement (Bayerische Landesamt für Umwelt, LfU) est l administration spécialisée centrale
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOZERE
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC POLE DE DEFENSE DES FORETS CONTRE L INCENDIE PREFECTURE DE LA LOZERE Arrêté préfectoral n 2015071-0002 - du 12 mars 2015 relatif à la prévention des incendies de forêts dans les
Plus en détailContributions Prévues Déterminées au Niveau National (INDC) pour le secteur de l Utilisation des terres:
Contributions Prévues Déterminées au Niveau National (INDC) pour le secteur de l Utilisation des terres: Atelier régional sur les contributions des secteurs de l agriculture, de l élevage et des forêts
Plus en détailPlan Local d Urbanisme
Triel-sur-Seine Département des Yvelines Plan Local d Urbanisme 1 - P.L.U. approuvé par Délibération du Conseil Municipal en date du 2 juillet 2013 Société Urballiance 78, rue de Longchamp - 75116 Paris
Plus en détailEtablissement de cartes de vent sur le pourtour méditerranéen par simulation numérique
Etablissement de cartes de vent sur le pourtour méditerranéen par simulation numérique Etude réalisée en 2003 pour le compte de l Office National des Forêts Eric Delboulbé, Docteur en Mécanique des Fluides
Plus en détailCommission de suivi de site STORENGY
Commission de suivi de site STORENGY Réunion du 8 octobre 2014 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Rhône-Alpes www.developpement-durable.gouv.fr Plan 1- Rappel des objectifs
Plus en détailEtude d impact du projet de Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières Communes d Avrainville, Jaillon, Rosières-en-Haye
Etude d impact du projet de Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières Communes d Avrainville, Jaillon, Rosières-en-Haye Pièce 2 : Résumé non technique de l'étude d'impact Septembre 2010 Rapport n 58953/A
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailLE RESEAU AFRICAIN D INFORMATION ENVIRONNEMENTALE
LE RESEAU AFRICAIN D INFORMATION ENVIRONNEMENTALE PREMIERE ETAPE : 2003 à 2004 Questionnaire DERNIER AVANT-PROJET, Version 2.1 RESEAU AFRICAIN D INFORMATION ENVIRONNEMENTALE - RAFINE EVALUATION DES CAPACITES
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 ---
Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 --- Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 - Vivonne Présents Collège
Plus en détailRéférentiel des métiers Conservatoire d Espaces Naturels. Mode d emploi
Référentiel des métiers Conservatoire d Espaces Naturels Mode d emploi 25 janvier 2014 Mode d emploi Référentiel des métiers des CEN 2014 - Page 1 Sommaire Introduction 3 Comment utiliser le référentiel?
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailCode du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
Plus en détailLa fourmi. Biologie et protection
Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions DAEC Raumplanungs-, Umwelt- und Baudirektion RUBD Bureau de la protection de la nature et du paysage Büro für Natur- und Landschaftsschutz
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailAspects juridiques liés aux opérations routières
Sétra service d'études techniques des routes et autoroutes octobre 2004 Guide technique Les outils de protection des espaces naturels en France Aspects juridiques liés aux opérations routières pages laissée
Plus en détailÉtat de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central
État de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central Situation en Languedoc-Roussillon Aubrac Espèces Maculinea alcon Maculinea rebeli Maculinea arion autres espèces de papillons Méjean Montagne
Plus en détailau concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde
Fiche prolongement 6 Du lien entre environnement et développement au concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde 20% de la population mondiale consomme 87 % des ressources
Plus en détailLES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN. De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale
LES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale INTRODUCTION: Une petite perspective internationale CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailPréparer le fond de plan
Préparer le fond de plan Objectif et résultat attendu L opération d adressage doit être précédée d un travail préparatoire qui consiste à récupérer un maximum d informations urbaines et géographiques sur
Plus en détailNOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI. Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES NOVEMBRE 2009 13 ème Conférence et Exposition sur le Négoce et le Financement du Pétrole,
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailCATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES
CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission
Plus en détailGolf Ecodurable. Référentiel de gestion des parcours de golf
Référentiel R1-1110 Golf Ecodurable Référentiel de gestion des parcours de golf Copyright Ecocert. Toute reproduction et/ou représentation de ce référentiel, intégrale ou partielle, par quelque moyen que
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailUTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE
Fiche technique n o 12 BiodiVErsité UTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE ContEXtE général Le droit d accès aux informations environnementales publiques, introduit lors du Sommet
Plus en détail«Poursuivre au-delà de BEEST : une approche fonctionnelle basée sur les traits de vie des espèces en relation avec l habitat».
«Poursuivre au-delà de BEEST : une approche fonctionnelle basée sur les traits de vie des espèces en relation avec l habitat». Philippe USSEGLIO-POLATERA Université Paul Verlaine Metz UMR-CNRS 746 - LIEBE
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailLe nouvel inventaire forestier de l IFN
Le nouvel inventaire forestier de l IFN Un sondage systématique et annuel The new French forest inventory a systematic and annual sampling Bélouard, Thierry (1) ; Vidal, Claude (2) ; Hervé, Jean-Christophe
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailGUIDE POUR LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE INCENDIE DE FORÊT DANS LE MASSIF FORESTIER DES LANDES DE GASCOGNE - DECEMBRE 2011 - Titre
Titre GUIDE POUR LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE INCENDIE DE FORÊT DANS LE MASSIF FORESTIER DES LANDES DE GASCOGNE Décembre 2011 Avant-Propos Le risque incendie de forêt est l'un des risques majeurs auxquels
Plus en détailPRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC
PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC 1. INTRODUCTION 2. ETAT DES LIEUX PLAN 3. PROBLEMATIQUE DE LA DEGRADATION DES TERRES ET DE LA
Plus en détailVersion avril 2012 VU pour être annexé à la délibération du : 24 avril 2012
Version avril 2012 VU pour être annexé à la délibération du : 24 avril 2012 - R E V I S I O N D U P L U D E V A I R E S - S U R - M A R N E - - c o n s e i l m u n i c i p a l d u 2 4 a v r i l 2 0 1 2
Plus en détail