- Composition du conseil d administration. Membres de droit

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1 COLLEGE LE PETIT PRINCE Chemin de la Fonse Gignac-la-Nerthe PROCES-VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION Séance ordinaire du jeudi 6 novembre 2014 Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 18h10. Madame VAN VOLSEM est désignée secrétaire de séance. Après avoir présenté les membres du C.A., le Principal installe officiellement celui-ci. Monsieur DURIVAL fait part de quelques informations : - Le Conseil Général a attribué des aides au collège :. une subvention de 2500 pour la section sportive escalade d aide aux transports au titre de l année scolaire 2013/2014 (remboursements de sorties effectuées) pour des PAME au titre de l année scolaire 2014/2015 répartis de la façon suivante : 800 pour le projet patrimoine ULIS, 1280 pour la classe Europe, 800 pour le projet autour de la montagne, 960 pour le projet Silvacane, 800 pour le projet nazisme et résistance et 800 pour la classe patrimoine. Monsieur DURIVAL en profite pour remercier les enseignants qui s impliquent dans les projets.. doit être votée, le 19 décembre, par la commission permanente du CG une aide de 4354 pour l acquisition de deux photocopieurs - Des actions éducatives ont été acceptées par le CG il s agit «sur le bout de la langue» (peuple et culture Marseille), «un vilain petit canard» (troupe de M. Tchoum), «vivre sans voir» (les chiens guides d aveugles), «images privées/images publiques du cinéma à internet» (cinémémoire) et «conduite d un deux roues en sécurité» (OCAP). D autres actions sont en attente de validation. - Les subventions de fonctionnement et d équipement viennent d être communiquées au collège. Le CA sur l adoption du budget aura lieu le jeudi 27 novembre. Le compte rendu du CA du 11 septembre 2014 est approuvé à l unanimité. L ordre du jour reste inchangé. L ordre du jour est approuvé à l unanimité. I. MISE EN PLACE DU CONSEIL D ADMINISTRATION. Membres de droit - Composition du conseil d administration - M. DURIVAL Jean Christophe Principal - Mme MENGIN Naïs Principale Adjointe - Mme FRANCOIS Isabelle Gestionnaire - Mme LABELLE Stéphanie Conseillère Principale d Éducation Membres élus ATOSS - Mme VAN VOLSEM Sandrine - Mme DE BONO Mercédès Membres élus des enseignants - M. METENIER Michel - Mme BARTHELEMY Magali - Mme SOULET Myriam - Mme MERCIER Elodie - Mme VAN DEN BOSSCHE Lucile - Mme AUZAS Emilie - M. BERTIN MAGHIT Eric - Mme ROSSETTI Anne Laurence - M. HERNANDEZ François - M. GRANGIER Philippe - Mme EZANNO Céline - Mme FROMAGET Anne Laure

2 Membres élus des parents d élèves - M. BLANC Cyril - M. PONTIGGIA Philippe - Mme ARGENSON Sandryne - Mme REYNE Laurence - M. CLARA Gilles - Mme COSTE Christine - Mme ZAMORANO Chantal - Mme MOUVAUX Sylvie - Mme MARTIN Laure - Mme ROUX Valérie - Mme BERTRAND Sabine - Mme MARSOTTI Géraldine Membres élus des élèves - LAVIOLETTE Hugo 3 ème 4 - HARALAMBON Eve 4 ème 3 Représentant du conseil Général 13 - Mme RAYNAUD Maria Conseil Général Représentants de la commune siège - M. AMIRATY Christian Maire de la Commune de Gignac-la-Nerthe Suppléante Mme ACHHAB Josette Représentants de la communauté urbaine - Mme CHAZEAU Catherine Conseiller municipal Suppléant : M. ILLAC Michel Personnalités qualifiées - Monsieur DURIVAL installe ensuite la Commission Permanente. - Commission permanente Elle sera composée de : - Monsieur METENIER Michel - Madame BARTHELEMY Magali - Madame VAN DEN BOSSCHE Lucile - Madame MERCIER Elodie - Madame FROMAGET Anne Laure - Madame SOULET Myriam - Madame DE BONO Mercédès - Madame VAN VOLSEM Sandrine - Monsieur BLANC Cyril - Monsieur CLARA Gilles - Madame ZAMORANO Chantal - Madame ROUX Valérie - Madame MARTIN Laure - Madame REYNE Laurence

3 Représentant des élèves : - CIOTTA Mathilde - LAUREY Emmy Représentant de la collectivité de rattachement : - Madame RAYNAUD Maria La composition de la Commission Permanente est approuvée à l unanimité. - Conseil de discipline Il sera composé de : - Madame LABELLE Stéphanie, Conseillère Principale d Éducation Membres élus : - Madame BARTHELEMY Magali - Madame MERCIER Elodie - Monsieur BERTIN MAGHIT Éric - Monsieur HERNANDEZ François - Madame EZANNO Céline - Madame AUZAS Émilie - Madame ROSSETTI Anne Laurence - Madame SOULET Myriam - Madame VAN VOLSEM Sandrine - Madame DE BONO Mercédès - Madame ARGENSON Sandryne - Madame REYNE Laurence - Madame MOUVAUX Sylvie - Madame ROUX Valérie - Madame BERTRAND Sabine - Madame COSTE Christine Représentant des élèves : - LAVIOLETTE Hugo 3 ème 4 - HARALAMBON Eve 4 ème 3 La composition du Conseil de discipline est approuvée à l unanimité. - Commission hygiène et sécurité Elle sera composée de : - Mademoiselle LABELLE Stéphanie, Conseillère Principale d Éducation

4 Membres élus : - Monsieur HERNANDEZ François - Monsieur BERTIN MAGHIT Éric - Monsieur GRANGIER Philippe - Madame SOULET Myriam - Madame VAN VOLSEM Sandrine - Madame DE BONO Mercédès - Monsieur CLARA Gilles - Madame MARTIN Laure - Madame ZAMORANO Chantal - Madame BERTRAND Sabine Représentant des élèves : - LAVIOLETTE Hugo 3 ème 4 - HARALAMBON Ève 4 ème 3 ACMO : - Monsieur BAY Frédéric La composition de la Commission hygiène et sécurité est approuvée à l unanimité. - Règlement intérieur du CA Le règlement intérieur est approuvé à l unanimité. II. CHARTE DU REMPLACEMENT DE COURTE DUREE Une commission permanente s est réunie pour travailler sur ce point et modifier le protocole existant. Monsieur DURIVAL fait état des absences durant cette première session. En effet, il y a eu 298 heures de cours non assurées sur 4661 heures, ce qui représente 6,7% d heures non assurées. Sur ces 298 heures, 90 sont liées à la concertation sur le socle imposée par l institution, 37,2% représentent une raison personnelle (maladie, garde d enfant malade), 53,4% concernent des stages, réunions et 9,4% pour la politique de l établissement (sorties ). 4% de ce volume d heures ont été remplacées. Une motion est présentée par les enseignants, elle est jointe au procès verbal. La charte est mise au vote. La charte est approuvée avec 16 voix pour et 6 voix contre. III. AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE CUI Aucun poste de CUI n est disponible actuellement mais si l opportunité se présente l autorisation de principe de recrutement est demandée. Pour information, il y a actuellement deux postes de CUI au collège, ils sont recrutés par le Conseil Général, il s agit de Mme ROCHE Sophie (contrat jusqu au ) et M. AGNOLETTI Bruno (contrat jusqu au ). L autorisation de recruter des contrats de type CUI si l opportunité se présente est demandée. L autorisation est donnée à l unanimité. IV. CONCESSIONS DE LOGEMENT Monsieur DURIVAL explique que 4 logements sont occupés par Nécessité Absolue de Service (NAS) :

5 - M. DURIVAL, Chef d Établissement ; Mme FRANCOIS, Gestionnaire ; Mme MENGIN, adjointe au chef d établissement ; M.BAY, Ouvrier Professionnel occupent ces logements. Le collège dispose de 5 logements un appartement est donc libre il s agit de l appartement destiné à l agent d accueil qui doit rester disponible. La proposition de répartition des concessions de logement est approuvée à l unanimité. V. PROJET ET PROGRAMME DE L ASSOCIATION SPORTIVE Le projet de l association sportive a été remis à tous les membres du CA. Le projet de l association sportive est approuvé à l unanimité. Départ de Monsieur ILLAC et Mme ACHHAB VI. VOYAGE MEMORIEL A AUSCHWITZ En fait, il s agit plutôt d une sortie car il n y a pas de nuitée (de 5h à 21h). 10 élèves et deux accompagnateurs (Mme MENGIN et Mme BARTHELEMY) se rendront en Pologne à Auschwitz puis à Birkenau. 30 élèves étaient volontaires, avec l accord de leurs parents ils ont composé une lettre de motivation pendant deux heures au CDI. Les productions ont été d une grande qualité, tous les élèves ont été sérieux et impliqués dans ce travail. Les dix élèves sélectionnés participant au voyage témoigneront plus tard auprès de leurs camarades. Le programme annuel modifié des voyages est mis au vote. Le programme annuel modifié des voyages est approuvé à l unanimité. VII. GRILLE DES TARIFS Madame FRANCOIS, gestionnaire prend la parole pour présenter la grille des tarifs des commensaux à la demi-pension. Le conseil général décide des tarifs de restauration pour les élèves réguliers, cette année il n a pas augmenté les tarifs des quatre forfaits. Par conséquent, aucune augmentation n est proposée pour les tarifs des commensaux et repas exceptionnels. La grille des tarifs est mise au vote. La grille des tarifs est approuvée à l unanimité. VIII. DBM POUR VOTE Il est proposé de prélever 9000 sur le fond de roulement pour le service de restauration et d hébergement en vue de terminer l année en toute sérénité. La Décision Budgétaire Modificative pour vote est adoptée à l unanimité. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h. Monsieur DURIVAL invite les membres à prendre le pot de l amitié. La Secrétaire de séance Le Principal S. VAN VOLSEM J. Ch. DURIVAL