CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 8 CONSULTATION OEUFS -LAIT - CREME- PRODUITS LAITIERS -.

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1 hônupe ac 1C L.G.T. CARRIAT L CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 8 CONSULTATION OEUFS -LAIT - CREME- PRODUITS LAITIERS -. Définition des lots : â Lot Lait stérilisé U.H.T ; â Lot Crème stérilisée U.H.T ; â Lot Beurre frais pasteurisé ; â Lot Fromages ; â Lot Produits laitiers frais ; â Lot Oeufs frais de poule. Chaque soumissionnaire pourra être retenu pour un ou plusieurs lots. Prix : Le prix proposé demeurera ferme durant les SIX premiers mois de la période (voir détail des révisions de prix dans le règlement de consultation - point n 5) pour les produits suivants : â Lot Lait stérilisé U.H.T ; â Lot Crème stérilisée U.H.T ; â Lot Beurre frais pasteurisé ; â Lot Fromages ; â Lot CEufs frais de poule. Le prix proposé demeurera ferme durant la période du 01/01/2011 au 31/12/2011 pour les produits suivants : â Lot Produits laitiers frais - 1 -N 8 clauses techniques produits laitiers

2 LOT : LAIT STERILISE U.H.T. Qualitéetspécifications techniques : La fourniture répondra aux prescriptions de la décision N B du G.P.E.M.D.A.(BOSP N 17 du ), de la F D T N DA 302, et à celles des Décrets du (J.O. du ) et du (J.O. du ). Le lait doit provenir d'un établissement agréé C.E.E. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. - LOT LAITSTERILISEU.H.T : DEMI - ECREME EN LITRE, DEMI - ECREME EN OUTRE OU BIDON DE 10 LITRES. Les livraisons seront effectuées en lait stérilisé U.H.T demi - écrémé en emballage perdu. Prix de l'offre : en euros et en centimes par litre - 2 -N 8 clauses techniques produits laitiers

3 LOT : CREME STERILISEE U.H.T. Qualité et spécifications techniques : La fourniture répondra aux prescriptions de la décision N B du G.P.E.M.D.A.(BOSP N 17 du ), de la F D T N DA 302, et à celles des Décrets du (J.O. du ) et du (J.O. du ). La crème doit provenir d'un établissement agréé C.E.E. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. -LOT CREME STERILISEE U.H.T POUR SAUCES ET CHANTILLY (30%MG minimum) EN LITRE, Les livraisons seront effectuées en BRIQUES. Prix de l'offre : en euros et en centimes par litre - 3 -N 8 clauses techniques produits laitiers

4 LOT : BEURRE FRAIS PASTEURISE Qualitéetspécifications techniques : La fourniture de beurre frais pasteurisé répondra aux prescriptions de la décision N B du G.P.E.M.D.A. F.D.T N DA 303 et à celles du décret du 30 décembre Les beurres admis en fourniture sont : PLAQUES DE 250 GRAMMES, MICROPAINS DE 15 GRAMMES. UNITE DE MESURE DE L'OFFRE : Le KG. Ces beurres de catégorie A, répondront aux caractéristiques exigées par l'arrêté du 29 avril 2002 concernant les critères organoleptiques et physico-chimiques auxquels doit répondre le «beurre pasteurisé A». Afin d'assurer la régularité de la fourniture pendant toute la période d'exécution du marché, l'offre sera faite pour une ou plusieurs marques nommément désignées. Chaque commande portera sur l'une des marques ci-dessus désignées et la livraison correspondante ne comprendra que des produits de ladite marque, qui sera mentionnée sur les étiquettes des emballages. Le beurre doit provenir d'un établissement agréé C.E.E. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. Prixdel'offre : en euros et en centimes par kg - 4 -N 8 clauses techniques produits laitiers

5 LOT : FROMAGES Qualitéetspécifications techniques : Le lot comprend les fromages suivants : EMMENTAL 45 % MG POUR CUISINE (en bloc de 3 à 4 kg), CAMEMBERT 45 % MG 240 GRAMMES, ST MARCELIN 50 % MG, TOME DE SAVOIE 40 % MG, BRIE 50% MG. La fourniture répondra aux prescriptions du décret du 30 décembre 1988 (J.O. du ) modifié par le décret (J.O. du ). La fabrication, le conditionnement, l'étiquetage et le transport des denrées faisant l'objet de la consultation répondent, au minimum, aux dispositions édictées en la matière par les lois, décrets, arrêtés (règlement sanitaire départemental notamment), et par leurs circulaires d'application. Les fromages admis en fourniture obéissent aux dispositions de la réglementation en vigueur, générale ou spécifique de chaque fromage, aussi bien sur le plan de la composition que sur le plan du marquage et de l'étiquetage, qui doivent être conformes à la qualité du produit demandé et livré. Afin d'assurer une certaine régularité de la fourniture pendant toute la durée d'exécution des commandes, l'offre sera faite pour une ou plusieurs marques nommément désignées et les commandes et livraisons porteront sur les dites marques. Les fromages doivent provenir d'un établissement agrée C.E.E. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. Prixdel'offre A l'unité pour les camemberts et St Marcelin et au kg pour l'emmental, la tome de Savoie 40 % MG et le Brie laitier 50 % MG N 8 clauses techniques produits laitiers

6 L LOT PRODUITS LAITIERS FRAIS Qualitéetspécifications techniques : La fourniture de PRODUITS LAITIERS FRAIS répondra aux prescriptions du décret du 30 décembre Les YAOURTS 12 CL yaourt nature demi - écrémé, yaourt nature sucré, yaourt aromatisé et yaourt aux fruits, satisferont aux spécifications de la décision N B du G.P.E.M.D.A (B.O.S.P N 19 du ) et de la fiche de documentation technique N DA Les FROMAGES FRAIS - petits suisses aromatisés 60 g, pâte lisse 40% en pot de 100 g répondront aux prescriptions de la décision N B du G.P.E.M.D.A.(B.O.S.P du ) F.D.T DA N 305, et de la fiche de documentation technique N 304. Afin d'assurer une certaine régularité dans la fourniture pendant l'exécution du marché, l'offre sera faite pour une ou plusieurs marques nommément désignées et les commandes et livraisons porteront sur lesdites marques. La fabrication, le conditionnement, l'étiquetage et le transport des denrées faisant l'objet de l'offre répondent au minimum, aux dispositions édictées en la matière par les lois, décrets, arrêtés ( règlement sanitaire départemental notamment ), et par leurs circulaires d'application. Les produits proviennent de laits et crèmes préalablement pasteurisés. Un délai de quinze jours minimum, entre la date de livraison et la date limite de consommation devra être respectée par le fournisseur. Les produits laitiers frais doivent provenir d'un établissement agrée C.E.E. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. Lesquantités : Les quantités évaluées sur le tableau récapitulatif des besoins ne sont données qu'à titre indicatif. Prix de l'offre : Prix de l'offre à l'unité, en euros et en centimes N 8 clauses techniques produits laitiers

7 Le fournisseur devra fournir un échantillon de chaque référence proposée et indiquer clairement les conditionnements des différents produits. A la fin de chaque mois, le fournisseur devra adresser au L.G.T. Carriat un récapitulatif du mois écoulé indiquant précisément les quantités facturées et les catégories éligibles au titre de la subvention de France AGRIMER que perçoit le L.G.T. Carriat (concerne le lait, les fromages et les produits laitiers tels que les yaourts par exemple) N 8 clauses techniques produits laitiers

8 LOT OEUFS Qualité et spécifications techniques La fourniture d ' OEUFS répondra aux prescriptions de la décision N B du G.P.E.M.D.A (B.O.S.P N 10 du ) N DA 323, aux règlements de la communauté économique européenne N du conseil du et N du (J.O.C.E N L 240.1). La consultation porte sur la fourniture, D'OEUFS FRAIS DE POULES EN COQUILLE DE CATEGORIE A â CALIBRE M MOYEN de 53 à 63 g. Les oeufs doivent provenir d'un centre de conditionnement agréé. Le fournisseur joindra à l'offre la copie de son agrément sanitaire comme établissement d'entreposage. Prix de l'offre à l'unité, en euros et en centimes. Les fournisseurs n'ont pas à produire d'échantillons d'oeufs N 8 clauses techniques produits laitiers