TRANSPORTS REGIONAUX DE VOYAGEURS. Compte-rendu de réunion
|
|
- Jean-Pierre Legaré
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 TRANSPORTS REGIONAUX DE VOYAGEURS Compte-rendu de réunion Réunion Date et heure Lieu Participants Contact Rédacteur Comité d Etoile Vallée du Rhône Nord Rassemblant les comités de ligne de Lyon-Vienne-Valence Ardèche nord Vendredi 23 novembre 2007 à 18h00 Saint Vallier Liste jointe en annexe Compte-rendu et document de présentation disponibles sur Aménagement du Territoire/Transports/Dispositif de concertation Adresse électronique : comitedelignes@rhonealpes.fr Florence GROEBER DTCI/TCR/UAT Introduction Nathalie NIESON, Présidente du comité d étoile Vallée du Rhône Nord et Présidente du comité de ligne Lyon-Vienne-Valence introduit la réunion et excuse M. DUSSOPT, président du comité de ligne Ardèche Nord qui n a pas pu être présent. Elle remercie les participants de leur présence pour ce comité d étoile. Nathalie NIESON présente l ordre du jour de la réunion qui sera consacré aux derniers retours et adaptations des horaires TER pour le service de décembre 2007, des études à mener sur le service suivant de décembre 2008 et d un point sur la vie de la ligne et la qualité de service. Elle rappelle que la mise en place du cadencement s est réalisée en lien avec la SNCF, à travers de nombreuses concertations des comités de ligne et de réunions spécifiques avec les associations de voyageurs de la vallée du Rhône. La date de mise en œuvre est prévue au changement d horaires du 9 décembre prochain. Ce projet représente un bouleversement exceptionnel du système ferroviaire français, et pas uniquement rhônalpin. Il impacte toutes les circulations TGV, marchandises, Grandes Lignes du grand Sud-est, la totalité du TER de Rhône-Alpes et une partie des TER des régions limitrophes. L objectif est de fortement améliorer l offre TER de manière quantitative par des créations de trains supplémentaires (100 à l échelle de Rhône Alpes) et de manière qualitative en créant des horaires systématiques à heures fixes facilement mémorisables et permettant une meilleure production et ponctualité des services. -
2 Les modifications horaires Les nouveaux horaires de décembre 2007 Un document horaire a été remis aux participants concernant les derniers projets horaires pour le service du 9 décembre 2007 sur l ensemble des liaisons ferroviaires et routières du secteur. Florence GROEBER, animatrice territoriale à la direction des Transports de la Région Rhône Alpes rappelle les différentes étapes d instruction /concertation/ information des projets horaires de décembre 2007, menés depuis fin 2006 avec RFF, la SNCF, les associations de voyageurs et les partenaires locaux. Elle présente les derniers retours d instruction de la SNCF. a) sur la liaison Lyon-Vienne-Valence Plusieurs horaires n ont pu être étudiés par la SNCF dans les délais, malgré les demandes de l association de la vallée du Rhône : le décalage du train semi direct 14h38 en 13h38 et d un train périurbain Lyon-Vienne de 15h22 en 15h52, l impossibilité de création du départ 19h08 de Lyon Perrache en raison d indisponibilité de matériel. Lors des derniers retours sur les résultats de l instruction progressive, effectuée par Réseau Ferré de France et la SNCF, transmis à la Région Rhône-Alpes est apparue une difficulté de desserte le soir pour les gares de Donzère, Loriol, et Livron. La SNCF a indiqué l impossibilité de réaliser les arrêts dans ces gares sur deux trains semi-directs Avignon Valence- Lyon (départs d Avignon 16h41 et 17h10). En effet, l'utilisation d'un matériel moins performant et moins rapide que celui prévu initialement (rames tractées au lieu des automoteurs) oblige à supprimer ces arrêts pour assurer les arrivées/départs de Valence pour Lyon. Dans l attente, et compte tenu du fait qu il n est pas dans l intention de la Région de modifier radicalement la desserte du sud de Valence, la Région et la SNCF ont travaillé pour trouver des solutions de substitution permettant d apporter une réponse rapide aux voyageurs. En raison de la desserte moins étoffée le soir d Avignon vers Valence, et pour éviter un creux de desserte entre 14h00 et 19h00, la SNCF a proposé de retenir pour le train de 17h10 d Avignon Valence- Lyon (arrivée 19h54), les arrêts de Donzère, Loriol, Livron au détriment de la desserte des arrêts de St Vallier, St Rambert, St Clair situés au nord de Valence, car ces gares disposent d une meilleure offre avec une desserte chaque heure au départ de Valence pour Lyon de 16h00 à 19h00. La SNCF s est engagée à rétablir les arrêts au nord de Valence courant mai 2008, en fonction des livraisons effectives de nouveau matériel. Les livraisons suivantes, à partir de décembre 2008, permettront de rétablir les arrêts entre Pierrelatte et Valence sur le premier train de 16h41 au départ d Avignon. M. DESCHAMPS, représentant de l association des voyageurs de la vallée du Rhône a indiqué que cette solution posait problème compte tenu déjà de la pétition qui a été faite sur St Vallier sur des horaires à h+07 au départ de Valence jugés trop tôt et aussi pour les voyageurs qui font du passe-valence et qui apprécient les liaisons diamétralisées (par ex : Livron-Saint Rambert d Albon). Enfin, Florence GROEBER indique l attente de confirmation par la SNCF sur la politique d arrêt du départ de Valence 6h20 pour Lyon Part Dieu 7h34 soit assuré en train semi- direct (desserte de tous les arrêts entre Valence et Vienne) pour corriger une erreur dans la commande horaires (en attente du retour de l instruction de RFF) M. DESCHAMPS a fortement insisté auprès de la SNCF pour le maintien d une politique d arrêt semi direct sur ce train. A noter que depuis la SNCF a confirmé le 27 novembre dernier que tous les arrêts seront effectués, la fiche horaire en ligne sur le site SNCF a été également mise à jour. Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
3 François PEDRON, responsable du pôle marketing à la SNCF-DTER Rhône Alpes complète la présentation par les points d explication suivants ; reprenant chaque demande de l association de voyageurs. Il indique que dans le temps imparti toutes les études demandées n ont pu aboutir et qu elles seraient réétudiées pour le service suivant de 2009 (décembre 2008). - la suppression de l arrêt de Donzère sur le départ Lyon Part Dieu 10h25 est du à l utilisation d un matériel moins performant que celui prévu initialement, - le prolongement d un train périurbain Lyon Perrache 13h22 Vienne vers Saint Rambert d Albon (pour répondre en transition à un retour de mi journée, dans l attente d assurer le départ en train semi direct 13h38 de Lyon Perrache-Valence), a été étudié mais abandonné en raison de sa non faisabilité tous les jours de la semaine, - le prolongement d un train périurbain Lyon Perrache 18h52-Vienne vers Saint Rambert d Albon (pour répondre en transition à l impossibilité de création du train semi- direct 19h08 de Lyon Perrache-Valence) n a pas été réalisable en raison d une indisponibilité en personnel, Nathalie NIESON indique que cette problématique de prolongement des trains périurbains audelà de Vienne sera regardée à moyen et long terme. Florence GROEBER précise que les études de prolongements pour décembre 2007 étaient à titre transitoire dans l attente de création de trains semi directs non réalisables. A court terme, le développement des trains semi directs semble mieux répondre aux besoins des voyageurs qui souhaitent plus de liaisons directes vers Lyon. En revanche à moyen et long terme, compte tenu du développement du bassin de Lyon et de son étalement sur la vallée du Rhône, il est intéressant d étudier l opportunité de prolongement des trains périurbains au-delà de Vienne et la création de haltes supplémentaires comme à Reventin Vaugris, Salaise Une étude globale a été actée sur cette problématique qui se pose à l échelle de Rhône Alpes (comme par exemple à Belleville) ; la Région Rhône Alpes souhaitant disposer d une vision régionale sur cette question. François PEDRON poursuit ses explications : - Le décalage du 15h22 en 15h52 n a pas pu être étudié dans les délais, - Les correspondances quai à quai à Vienne sur un train du matin n a pas pu être intégré au service de décembre prochain. Cela pose des problèmes sur les autres circulations du matin sur lesquelles serait appliqué un ralentissement à la sortie de Vienne. Il faut que cette correspondance quai à quai soit prévue dès la conception. Mariette MERCIER, chargée d études SNCF, DTER Lyon indique que la correspondance à Vienne n est réalisable entre train semi-direct Lyon Valence et train périurbain Lyon Vienne que dans le sens de la descente de Lyon à Valence. Dans le sens de la montée de Valence ce n est pas possible, mais réalisable ponctuellement. M. DESCHAMPS souligne que cette question est particulièrement sensible, elle concerne la desserte de St Fons avec les gares au sud de Vienne. Actuellement, un aller et retour direct existe et le projet impose sur tous les services une correspondance à Vienne. Frédérique MARCHAND MAILLET, responsable de l unité animation territoriale à la Direction des Transports de la Région Rhône Alpes, en charge de la mise en œuvre du cadencement, souligne que le cadencement impose des nœuds de correspondances en ligne où est nécessaire d étudier les correspondances quais à quais sur tous les trains quelque soit le sens, à moyen terme. Une étude serait intéressante sur cette question pour voir quels aménagements seraient nécessaires pour y parvenir et pour en connaître le coût. Thierry LECOMTE souligne que cette question doit être étudiée de manière globale, en intégrant les différents services offerts sur chaque quai (ex : accès PMR), enquêter les voyageurs de Vienne sur leur préférence et évaluer combien de clients sont en correspondance, dont ceux à vélo. Attention aussi à respecter une certaine cohérence du service et à ne pas multiplier les lieux Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
4 de prises en charges différents pour une même mission de train. Cela détériorerait la lisibilité recherchée par le cadencement. Bruno MERCADER, adjoint au directeur de la DTER Rhône Alpes SNCF profite du sujet pour indiquer que dans les prochains mois sera déployée l installation de consignes individuelles à vélos et que St Fons pourrait faire partie des gares équipées. b) sur les liaisons routières Annonay-Le Péage de Roussillon-Lyon Florence GROEBER rappelle les principes de dessertes sur Annonay-Le Péage et sur Annonay Lyon. Du fait de la mise en place d un cadencement bien abouti sur la vallée du Rhône et qu en gare du Péage de Roussillon les trains se croisent à la montée et à la descente, les horaires de la ligne du Péage ont été ciblés sur les trains Lyon Part Dieu - Valence permettant une correspondance systématique dans chaque sens, à l arrivée et au départ. En conséquence, les correspondances ne sont plus assurées sur Lyon Perrache, c est pourquoi la liaison directe vers Lyon a été orientée en heure de pointe sur Lyon Perrache. Les études à mener pour décembre 2008 (service 2009) a) sur la vallée du Rhône Florence GROEBER présente les principaux éléments d études sur la vallée du Rhône pour le service prochain en lien avec la mise en place d un réseau cadencé sur le sud de la vallée du Rhône, en lien avec la Région Provence Alpes Côte d Azur. Cela peut amener à des modifications de la desserte Lyon-Valence y compris à supprimer les dessertes diamétralisées Nord-Sud Valence en privilégiant des correspondances. Les différentes études reprennent les demandes de l association de voyageurs de la vallée du Rhône recueillies lors des 2 réunions spécifiques DTER/RRA/Association (avril et octobre 2007). Un point spécifique est à travailler sur les retours de Valence pour Lyon le soir. Une première proposition horaire est présentée. M. DESCHAMPS indique qu il se rapprochera des usagers concernés notamment de St Vallier pour mieux identifier les demandes horaires de contrepointe. La Région propose qu une réunion avec l association se tienne en début d année, lorsqu une commande commune avec la Région PACA sera formulée sur la vallée du Rhône. Plus globalement, sera travaillé un cadencement rigoureux sur Lyon- Valence pour supprimer les écarts de quelques minutes et respecter l horaire cadencé prévu. b) sur les liaisons routières régionales en Ardèche Nord L adaptation des services routiers aux correspondances trains au Péage de Roussillon et l amélioration des liaisons pour Grenoble seront étudiées. Cela répond à la réclamation d une personne d Annonay sur la liaison de Grenoble : - Demande d améliorer la desserte routière Annonay - Grenoble par un parcours plus direct et mieux adapté du point de vue des horaires d entrées scolaires à Grenoble, - Demande de rétablir un retour de mi journée le samedi Grenoble- Annonay via Lyon (suppression du car de Lyon part Dieu 14h20 au service du 9 décembre 2007). - Le fond du problème est aussi que les étudiants d Annonay ne peuvent pas étudier à Lyon puisque ce n est pas leur académie de rattachement, or ce n est pas logique du point de vue des transports. Mme NIESON rappelle le planning de mise en œuvre du service de décembre 2008 : - Janvier -Février 2008 : concertation auprès des voyageurs, dont les modalités sont à définir, - Printemps 2008 : réunion des comités de ligne pour présentation des résultats projets horaires - Avril 2008 : dépôt de la commande par SNCF de sillons auprès de RFF - Avril juillet 2008 : instruction de la commande par RFF Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
5 - Juillet 2008 : vote de la desserte par l Assemblée Régionale - 14 Décembre 2008 : mise en œuvre du service 2009 Vie des lignes et qualité de service Thierry Lecomte et Patrick Chaintreuil présentent le suivi de la ponctualité sur un an de plusieurs trains très fréquentés et l évolution de la fréquentation sur la liaison Lyon-Vienne-Valence (se reporter à la présentation). M. Deschamps interpelle sur les retards récurrents du premier départ 5h50 de Lyon Perrache pour Valence 7h00. Thierry Lecomte connaît la difficulté de ce train et espère qu au prochain service ces difficultés de mise en production seront résolues. Plusieurs remontées sur des problèmes de qualité de service sur la ligne d Annonay : - passage dans le centre de Peaugres sur la ligne d Annonay Lyon qui n est pourtant pas prévu (l arrêt se situe à proximité du rond point, le car doit reprendre la déviation). Certains cars ont déjà été bloqués. - des conducteurs qui ne connaissent pas l itinéraire et qui se perdent, - Retard de 20 à 30 mn le vendredi sur les départs de Lyon vers Annonay très fréquentés. - mauvaise information en gare routière d Annonay et problème de vente (demande d amélioration de l affichage par un panneau automatique et d un distributeur automatique), - incompréhension de la nouvelle consigne : le conducteur ne vend pas de titre à bord du car lorsqu il est en gare, les voyageurs doivent se rendre au guichet et avoir composté leur billet avant de monter dans le car, (lorsque le guichet est ouvert). Cette consigne devrait être indiquée sur la fiche horaire, sur la fiche pratique au poteau d arrêt et à bord du car. Sur la ligne d Annonay, cette consigne doit être appliquée en gare du Péage de Roussillon et en gare de Lyon Part Dieu uniquement. Cette consigne peut conduire paradoxalement à causer des retards sur la ligne. François PEDRON souligne qu il serait souhaitable de laisser la possibilité d un compostage du billet à bord du car. Plusieurs remontées sur un besoin d information claire : - à qui s adresser pour avoir des informations claires? la Région, La SNCF? - mauvaise signalisation en gare de Lyon Part Dieu pour rejoindre la gare routière, - le site internet TER peu facile d accès, horaires et infos sont difficiles à trouver, - problème d accès aux informations en cas de grève et encombrement de «Allo TER» Remarques et questions diverses François PEDRON indique que les fiches horaires au 9 décembre 2007 auront une durée de vie limitée jusqu à fin janvier 2008 pour mieux intégrer les périodes de travaux planifiées par RFF et mieux informer les voyageurs. Une personne fait remarquer que le cadencement répond à des besoins domicile-travail et domicile-scolaires mais peu aux déplacements de loisirs : sur la vallée du Rhône le dernier train est à 21h25 de Lyon Part Dieu pour Valence et souhaite une demande d une desserte de soirée. Frédérique MARCHAND MAILLET indique que la Région travaille dans l objectif d ouvrir le TER à tous et pas uniquement en heure de pointe mais aussi en heures creuses pour s adresser à une autre clientèle. Le service de 2008 est une première étape de réorganisation des services pour Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
6 une lisibilité de l offre et qui permet la création de 100 trains supplémentaires sur les 1100 trains existants (cela représente en un service ce qui a été créé ces 4 dernières années). La Région a consenti un effort financier supplémentaire important de 18 millions d euros par an versés à la SNCF pour le cadencement, sur un budget annuel global de 380 millions d euros de la convention d exploitation Région/SNCF. Ces créations de trains sont réalisées en heure de pointe mais aussi en heures creuses afin de réaliser progressivement une fréquence d un train par heure toute la journée sur les principales agglomérations de Rhône Alpes. L objectif est de poursuivre ce travail pour compléter l offre y compris en soirée. Cela s accompagne également d une coordination avec les autres autorités organisatrices des transports pour améliorer les correspondances en gare et d une amélioration de l information aux voyageurs. Un usager de la ligne interroge sur la possibilité à terme de réaliser des dessertes directes Lyon- Vienne-Valence en moins de 1h00. Frédérique MARCHAND MAILLET répond qu il existe un faible gain de temps de parcours inférieur à 10 mn. Nathalie NIESON souligne que la Région souhaite privilégier une desserte de maillage du territoire, puisqu il existe par ailleurs un TGV Lyon-Valence en 35 mn. Une personne interroge sur la prise en charge des Personnes à Mobilité Réduite en gare et de l adéquation avec les lignes départementales comme à St Vallier et à Tain L Hermitage où les lignes sont accessibles avec un nouveau matériel. Cela pose également la question d un personnel formé pour accompagner ces voyageurs. Mme NIESON indique que la Région souhaite être volontariste sur cette question et de manière transversale. La Région «doit faire» avec des équipements existants pour la plupart non adaptés (quais, matériels ). Elle travaille à l élaboration d un schéma régional d accessibilité dans un premier temps avec la SNCF et RFF et dans un second temps dès début 2008 en concertation avec les autres autorités organisatrices des transports et les associations de voyageurs représentants des différents handicaps. Conclusion La prochaine vague de comités de lignes se déroulera au printemps 2008 et aura pour objet la présentation des projets horaires du service suivant et également l actualité de la ligne. Dans l attente, toutes les remarques et remontées des voyageurs et du comité de ligne peuvent être adressées à la direction des transports de la Région Rhône Alpes notamment par l adresse mail comitedelignes@rhonealpes.fr Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
7 LES INTERVENANTS DE LA REGION RHONE ALPES Noms NIESON Nathalie GROEBER Florence MARCHAND MAILLET Frédérique Fonction Présidente du comité de ligne Lyon-Vienne Valence Animatrice territoriale- Direction des Transports du Conseil régional Responsable unité animation territoriale Direction des Transports du Conseil régional LES INTERVENANTS DE LA SNCF Noms CHAINTREUIL Patrick LECOMTE Thierry MERCIER Mariette MERCADER Bruno PEDRON François Fonction Responsable de ligne Mâcon-Vienne Responsable de ligne Vallée du Rhône-Drôme-Ardèche Chargée d études Vallée du Rhône-Drôme-Ardèche DTER Rhône Alpes Adjoint directeur DTER Rhône Alpes Responsable Marketing DTER Rhône Alpes LES PRESENTS OU REPRESENTES Nom Prénom Organisme Représenté par ABEILLE Maurice Président de l association Lyon Métro COLIN Philippe Secrétaire général CFDT Patrick SAPET Rémi GAUDICHET DE MESTER Philippe Directeur régional de RFF G. BOUVIER DEBARD Thierry Secrétaire régional CGT Philippe GIRODON DEBARD Henriette Présidente association «Cyclotourisme d Ozon» DESCHAMPS Bernard Association des usagers des TER de la vallée du Rhône (affilié FNAUT) MARCE Danièle Etudes Ouest AMT MOUREZ Claire-Marie Usager du TER PONTIER Jean Maire de Tournon s/rhône Rodolphe MANEVAL ROCHE Edouard Maire de Chavanay SABATIER Jean-Marc Usager de la ligne SONNIER Gérard Secrétaire général Fédération CFTC Gérard GREGOIRE SOUBEYRAND Danièle Usager de la ligne TROUILLER Christian Président communauté agglomération Pays Viennois Christelle CHEVRIER LES EXCUSES Nom Prénom Organisme ALBERT Maryse Maire de St-Barthélémy de Vals ANDRIEUX Alain Maire de Sablons ARNAUD Henri-Jean Maire de Guilherand-Granges et Chef de projet du CGD du Grand Valentinois AUGUSTE François Vice-Président délégué à la démocratie participative BADEL Denis Maire de Peaugres BALSAN Léna Maire de Valence BAZERQUE Dominique Centre information des femmes CIF/CIDF BEAL Raymond Maire de St-Symphorien d Ozon Président de la communauté de communes du Pays d Ozon BELGHIT Patrick Usager du TER BELMONTE Manuel Maire des Roches de Condrieu BERTHOUARD Marcel Maire de Roussillon -
8 LES EXCUSES (suite) Nom Prénom Organisme BIENNIER Pierre Maire d Andance BLACHE Serge Chef de projet CDPRA Drôme des Collines BLANCHET Denis Vice-Président de la communauté de communes du Bassin d Annonay BLANDINIERES Gisèle Coordinatrice du Comité régional FCPE BLEIN Yves Maire de Feyzin BONNARD Jean-François Président de l association de Défense de la gare de Ternay BONNEMAYRE Jacques Président de Valence Major BONNET Michèle Présidente de CDAFAL du Rhône BOUCHACOURT Daniel Maire de Ternay BOUCHET Gilbert Maire de Tain l Hermitage BOULIEU Marie-Christine Usager du TER BOURNAS Joël Secrétaire général UNSA BRUNET Michel Maire de Mercurol CACHET Daniel Maire de Pont-Evêque CHAINTREUIL Patrick Chargé d axe TER Mâcon - Vienne CHARVET Francis Président de la communauté de communes du Pays Roussillonnais CHARVET François Maire de St-Maurice l Exil CHAUWIN Yan Directeur FRAPNA Ardèche CHEVAL Jacques Maire de Saint-Vallier CHIFFLET Pierre Président de la communauté de communes du Tournonais CLEMENÇON Paul Association des Paralysés de France CLEMENT Pascal Président Conseil général de la Loire COLLOMB Gérard Sénateur-Maire de Lyon CONESA M-Carmen Conseillère régionale COROMPT Thérèse Conseillère régionale et Rapporteur du CDPRA Rhône-Pluriel CRASSIN Benoît Président de l association Valentinoise des Etudiants CROS Emeline Usagère du TER CROUAIL Jackie Maire de Salaise-sur-Sanne CULTY Jean-Michel Maire de Saint-Uze DANG Annie Conseillère régionale DE BARROS Joseph Maire de Salaise sur Sanne DENIS Michel Maire de Saint-Fons DUCHAMP Denis Conseiller général et Maire de Félines DUPERRAY André Association Déplacement citoyens DUSSOPT Olivier Président comité de ligne Ardèche Nord EUDELINE Gérald Chef de projet du CDRA Rhône-Pluriel EYRAUD Denis UCIL EXBRAYAT Gabriel Président de la FNAUT Rhône-Alpes FANGET Guy Président du SIVU des transports urbains de l agglomération annonéenne FAVRE Pascal Directeur de TVRA GALLO César Président de la Chambre de Commerce et d Industrie Nord Ardèche GAMON Philippe Responsable de la mission «Déplacements» du Grand Lyon GAYVALLET M. Maire-adjoint mairie Sérézin GOUTERON Claude Maire de Serrières GRANGE Bernard Directeur Lycée St-Denis GREGOIRE Jean-Louis Maire de Sérézin-du-Rhône GUILLAUME Didier Président du Conseil général Drôme JOURNET Odile Directrice d études à l EPHE KERKHOVE Anne Union régionale PEEP KOVACS Thierry Conseiller régional LACOMBE Denis Vice-Président Conseil général Ardèche Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
9 LES EXCUSES (suite) Nom Prénom Organisme LAFUMA Maurice Maire d Anneyron LASBROAS Jean-Paul Maire de Saint-Péray LEBAIL-COQUET Danièle Conseillère régionale LOUIS Véronique Conseillère régionale MALAVAL Jacques Vice-Président Délégué aux transports déplacements du Grand Lyon MARTINEZ François Maire du Péage de Roussillon MASSE André Maire de Sainte-Colombe MASSON Philippe Directeur de Cariane Drôme MAYQUES Roselyne Maire de Vérin MERCIER Michel Président du Conseil général du Rhône MERGUERIAN Serge Maire de Communay MINNEBOO Denis Secrétaire régional Sud-Rail MOLINA Richard Chef de projet CDPRA Ardèche verte MONTCHARMONT Gabriel Maire de Condrieu MONTERRAT Jean-Marc Président du CTRC MOSSAN Henri Conseiller municipal des Sablons délégué aux transports MURARD Jean Président de l association Déplacements Citoyens NEMOZ Jean Maire de St-Clair du Rhône NOEL Jean-Pierre usager ORIOL Gérard Maire de St-Rambert d Albon ORTHLIEB Chantal Présidente de l URAPEL ORY Marianne Conseillère régionale et Rapporteur du CGD du grand Valentinois PASCAL Michel Président de l association des usagers-clients SNCFde la Vallée du Rhône PEYRIN Xavier Usager de la ligne PIRAS Bernard Sénateur-Maire de Bourg-les-Valence PIROIRD André Maire de Sarras PLANTIER Maurice Maire de St-Jean de Muzols PORCHERON Roger Maire d Estrablin QUINKAL Maurice Chef de projet CDPRA Ardèche Verte REMILLER Jacques Maire de Vienne RIOULT Jean-Pierre Maire de Chasse-sur-Rhône RIVALTA Bernard Président du SYTRAL ROBIN Martial Maire de Beaussemblant ROUSSEL Jacques Maire de Davézieux ROUSSELLET André Maire d Andancette TERRASSE Pascal Président Conseil général de l Ardèche THIEBAUD Yvan Responsable service transport CG07 THOZET Alain Président association française amis des chemins de fer - section RA TORRIERO Jean UCIL TOURNAYRE Jean-Claude Vice-Président Conseil général Ardèche TRONCIA Nadine Maire de Clonas sur Varèze VALLINI André Président du Conseil général Isère WEBER Gérard Maire d Annonay et Président de la communauté communes Bassin Annonay Comité d étoile Vallée du Rhône Nord 23 novembre
PHASE 1. Etude déplacements et définition d'un plan d'action permettant le développement d'une mobilité durable TERRITOIRE ETUDIE : LE PAYS
PHASE 1 Etude déplacements et définition d'un plan d'action permettant le développement d'une mobilité durable TERRITOIRE ETUDIE : LE PAYS Syndicat Mixte Ardèche Verte Avec la participation financière
Plus en détailCOMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
Plus en détailSyndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
Plus en détailCollectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
Plus en détailMODERNISATION DE LA LIGNE DIJON-DOLE DOSSIER DE PRESSE 14 AVRIL 2014
MODERNISATION DE LA LIGNE DIJON-DOLE DOSSIER DE PRESSE 14 AVRIL 2014 SOMMAIRE UN EFFORT DE MODERNISATION SANS PRECEDENT SUR LE RESEAU NATIONAL... 1-2 PRÉSENTATION TRAVAUX LIGNE DIJON-DOLE-BESANCON.....
Plus en détail27 événements en Drôme
Annexe 1 : 27 événements en Drôme Du lundi 7 au vendredi 11 avril «Que se passe t-il derrière votre prise électrique?» à St Paul Trois Châteaux Organisateur : EDF Centrale nucléaire du Tricastin Lieu :
Plus en détailRoulons En Ville à Vélo
Contribution au débat public sur la politique des transports dans la vallée du Rhône et l arc languedocien Roulons En Ville à Vélo Pour une prise en compte des modes doux et des transports en commun Notre
Plus en détailMON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
Plus en détailCommune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***
Commune de BOURESSE DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 L an deux mil onze, le vingt quatre février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bouresse, légalement
Plus en détailFORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Plus en détailAFFICHAGE. AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours
PLAN MEDIA ET COMMUNICATION 2014 AFFICHAGE AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours Arrières de bus - 106 faces Soit
Plus en détailCOMITE DE LIGNE TER NORD - PAS DE CALAIS 12 «Dunkerque-Calais-Boulogne-Rang du Fliers» Samedi 30 mai 2015 A Calais
COMITE DE LIGNE TER NORD - PAS DE CALAIS 12 «Dunkerque-Calais-Boulogne-Rang du Fliers» Samedi 30 mai 2015 A Calais Cette 20ème réunion du Comité de Ligne n 12 s'est tenue le 30 mai 2015 de 10h à 12h sous
Plus en détailACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013
1 Valence, le 27 novembre 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013 Membres du C.D. Présents : MERCIER A. / BRUN C. / / CHANRON H. / COLOMBET J.C./ DESIES N. / GROS M. / GUILLOT
Plus en détailRELEVE DE CONCLUSION
Direction Vie Citoyenne Service Vie Participative CONSEIL DE QUARTIER Tour-Chabot / Gavacherie Du 2 mars 2006 RELEVE DE CONCLUSION PRESENTS : Elus municipaux : Alain BAUDIN, Maire de Niort, Rodolphe CHALLET,
Plus en détailLe nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon, le 23 août 2010 DOSSIER DE PRESSE Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération En présence de Pierre REGNAULT, Maire de La Roche-sur-Yon et Président de La
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détailDirection Régionale Provence Alpes Côte d Azur
Direction Régionale Provence Alpes Côte d Azur Compte-rendu de la réunion publique Marseille St Antoine Date : Vendredi 5 décembre 2014 Heure : 18h30-20h30 Lieu Nbre de personnes MMA Chalet 55 personnes
Plus en détailCOMPTE-RENDU. Comité de Ligne 40 : Bordeaux-Mont-de-Marsan. Le 30 mai 2013 à Mont-de-Marsan
COMPTE-RENDU Comité de Ligne 40 : Bordeaux-Mont-de-Marsan Le 30 mai 2013 à Mont-de-Marsan Présents : A la tribune : - Bernard UTHURRY : Premier Vice-Président du Conseil Régional d Aquitaine - Patrick
Plus en détailSchéma Directeur Accessibilité
Schéma Directeur Des services régionaux de transport de voyageurs - Deuxième concertation en Gironde - Contenu de la présentation Rappel des étapes antérieures sur le réseau ferroviaire (Maillage, référentiel
Plus en détailASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E
Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous
Plus en détailUn week-end de Solidarité Au camping de l ASPTT en Ardèche
Accès aux vacances, à la culture et aux loisirs pour tous Un week-end de Solidarité Au camping de l ASPTT en Ardèche 20 et 21 juin 2015 ASSOCIATION POUR UNE MONTAGNE SOLIDAIRE 11 rue Auguste LACROIX 69003
Plus en détailComité de ligne n 12 Culoz-Bellegarde-Genève et Bellegarde-Divonne. Mardi 25 novembre 2014 Bellegarde
Comité de ligne n 12 Culoz-Bellegarde-Genève et Bellegarde-Divonne Mardi 25 novembre 2014 Bellegarde 1 Comité de ligne 12 du 25 novembre 2014 Ordre du jour Politiques de mobilité à l échelle régionale
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES USAGERS DE LA LIGNE 900 PONT AUDEMER LE HAVRE SAMEDI 2 FÉVRIER 2013
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES USAGERS DE LA LIGNE 900 PONT AUDEMER LE HAVRE SAMEDI 2 FÉVRIER 2013 Objet : LR 900 : Comité des usagers n 1 Participants : Usagers : Ø Madame MOKBEL Ø Monsieur
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailmise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailOFFRE TRANSILIEN DES LIGNES L SUD ET U DESSERTE DE LA GARE DU VAL D OR. REUNION PUBLIQUE SAINT-CLOUD, 1 er AVRIL 2015
OFFRE TRANSILIEN DES LIGNES L SUD ET U DESSERTE DE LA GARE DU VAL D OR REUNION PUBLIQUE SAINT-CLOUD, 1 er AVRIL 2015 1 LES 7 QUESTIONS CLES AUXQUELLES NOUS ALLONS APPORTER DES REPONSES 1. POURQUOI REFONDRE
Plus en détailN 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Plus en détailCONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Plus en détailSEMINAIRES Business Rhône-Alpes Le SALON
4éme édition Mercredi 17 et Jeudi 18 JANVIER 2007 CENTRE DES CONGRES Lyon 2 JOURS POUR LES PROFESSIONNELS DU SEMINAIRE, INCENTIVE ET TOURISME D AFFAIRES. Dossier de Présentation du Salon «Séminaires &
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détailCOLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON
Chers adhérents, Vous avez été informés du prochain renouvellement de vos Délégués, vous êtes donc maintenant appelés à élire les représentants de votre Collège à l Assemblée Générale. Vous trouverez ci-dessous
Plus en détailJOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007
1 JOURNÉES PARIS 2006 AVIG 13-14 MARS 2007 Fiche de participation À envoyer impérativement avant le 28 février 2007 à Mme Annie TALBOT Institut de Physique Nucléaire Tél. : 01.69.15.51.00; Fax : 01.69.15.30.93.
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailEtude de faisabilité en Côte d Or Mobilité Pays Plaine de Saône Vingeanne Compte-rendu réunion du 2 octobre 2007
ETUDE DE FAISABILITE EN COTE D OR MOBILITE Date : 13/12/2007 Version : V1.0 Sujet Etude de faisabilité en Côte d Or Mobilité Pays Plaine de Saône Vingeanne Date, heure Compte-rendu réunion du 2 octobre
Plus en détail2007.07.01 REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROIFFIEUX *********** Séance du 26 juin 2007 ***** L an deux mil sept et le 26 juin à 20 heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX,
Plus en détail11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ. vos déplacements! Nouveau! Gare d Oullins Part-Dieu MÉDIACITÉ
11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ vos déplacements! Gare d Nouveau! MÉDIACITÉ à minutes de la! Le mercredi 11 décembre à partir de 14 h, la ligne du métro B est prolongée de la station «Stade de
Plus en détailLes Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE 3 novembre 2011 Avignon DOSSIER de PRESSE SOMMAIRE Pourquoi des États Généraux du Logement en Vaucluse?... 3 Programme du 3 novembre 2011... 4 Les ateliers travaillés
Plus en détailRéunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013
Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Sommaire : 1 Approbation PV de la réunion du 5 octobre 2013... 2 2 Présents- Absents... 2 3 Vote ordre du jour AGR du 1 er février 2014... 2 4 Finances...
Plus en détailCOMITE DE LIGNE METRO 13 Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2013
Direction de l Exploitation Offre Ferroviaire 10-01-2014 Thomas WEHRLE COMITE DE LIGNE METRO 13 Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2013 Présidé par M. Pierre SERNE, Vice-président du conseil régional
Plus en détailCompte-rendu Réunion de constitution du collectif retraites de Rennes 6 mai 2010
Objectif de la réunion : constitution d un collectif retraites sur Présents : - Olivier Tétard, Isabelle Lambert, Marylou Perrin, Rozenn Perrot, Mathias Poirier, Florence Piechocki, Inès Rahal ATTAC ;
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détail1 Communiqué de presse... p.2 2 Rappel des principaux aspects du projet... p.3 à 5
Première en France Réouverture de la ligne ferroviaire Nantes- Châteaubriant au trafic voyageurs par tram-train : ouverture commerciale le 28 février 2014 Conférence de presse Région-RFF-SNCF 15 mars 2013
Plus en détailSERVICE PANIERS FRAICHEUR EN RHONE-ALPES DEMARCHE ET RETOUR D EXPÉRIENCE
SERVICE PANIERS FRAICHEUR EN RHONE-ALPES DEMARCHE ET RETOUR D EXPÉRIENCE ATELIER CEREMA 21 MAI 2015 LYON DÉPARTEMENT MARKETING ET SERVICE / TER RA DIFFUSION LIMITÉE JEUDI 21 MAI 2015 SOMMAIRE 01. DÉFINITION
Plus en détailCONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Plus en détail20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI
20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI Ordre du jour Actualité du TER : 15 Nouvelle convention Nouveau site participons.net Le schéma d accessibilité (3, 6, 9) Actualité
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013
Commune de CHENAS COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013 Nombre de conseillers : En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 L an deux mil treize, le jeudi 21 novembre, à 20 H
Plus en détailSITUATION DE LA RESSOURCE EN EAU DANS LA DROME
SITUATION DE LA RESSOURCE EN EAU DANS LA DROME Bulletin trimestriel d août 2013 - Situation été - L Observatoire de l eau informe sur la situation de la ressource dans la Drôme au cours de l été Pluviométrie
Plus en détail75ème FOIRE DU DAUPHINÉ. 24 Septembre au 2 Octobre
75ème FOIRE DU DAUPHINÉ 24 Septembre au 2 Octobre PLAN MÉDIA 2011 LES QUOTIDIENS DAUPHINE LIBERE (DROME ARDECHE) 7 parutions (à la Une) et 7 en page départementale DAUPHINE LIBERE (ISERE)... 6 parutions
Plus en détailConseil des Sages de Lompret
Conseil des Sages de Lompret Assemblée plénière du 12 mars 2015 MISE EN PLACE DU CONSEIL Conformément aux engagements pris lors de la dernière réunion le conseil des Sages de Lompret est officiellement
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,
Plus en détailVille de Talant http://www.ville-talant.fr
Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,
Plus en détailREGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
Plus en détailTravailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale
ACADEMIE DE GRENOBLE Géographie Programme de Troisième, partie II, thème 1 LES ESPACES PRODUCTIFS Travailler avec le site INA Rhône-Alpes ou l intérêt d une approche locale alexandre.bouineau@ac-grenoble.fr
Plus en détailUne augmentation des prix du foncier et de l immobilier mais un secteur encore attractif
Deuxième rencontre de l observatoire de l habitat Drôme des Collines Jeudi 16 octobre 2008 à Margès Une demi-journée annuelle sur l habitat, consacrée aux personnes âgées. Le 16 octobre s est tenue la
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailDurée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 7
BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SESSION 2007 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION ÉPREUVE ÉCRITE DE LA SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D ENTREPRISE Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient :
Plus en détailJOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS
JOURNAL DU DÉBAT N 1 SEPTEMBRE 2014 RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE (RFF), PRÉSENTE UN PROJET DE NOUVELLES LIAISONS FERROVIAIRES EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE DU 4 SEPTEMBRE 2014 AU 3 JANVIER 2015 INFORMEZ-VOUS,
Plus en détailDOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007
DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ
Plus en détail40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158
LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR
Plus en détailRéunion La Teste ( 08/03/10 )
Réunion La Teste ( 08/03/10 ) Dès le début notre association a œuvré pour la création d un véritable réseau de transport en commun sur l ensemble du pays du Bassin d Arcachon en prônant le développement
Plus en détailCOMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailMonsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
Plus en détailL ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT
Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailEnquête. De satisfaction. D utilisation des bus de ville. De Colomiers
Enquête De satisfaction D utilisation des bus de ville De Colomiers Décembre 2013 1 Préambule A l origine, ce projet est issu du programme d un candidat aux élections de 2011. C est notre rôle de choisir
Plus en détailLes bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003
La Lettre de la DRASS N 2006-03-L Avril 2006 Les bénéficiaires de la CMU en Rhône-Alpes au 31 décembre 2003 Au 31 décembre 2003, 40 000 rhônalpins sont affi liés à l assurance maladie par le dispositif
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011
DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,
Plus en détailRenouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009
Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009 LE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU : UNE PRIORITÉ DE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE Le Plan de rénovation
Plus en détailVILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations
VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations OPH DE L'ANGOUMOIS GARANTIES D'EMPRUNT PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS REHABILITATION ENERGETIQUE ECOPRET 10 LOGEMENTS 192 RUE DE PARIS
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
Plus en détailJEUDI 13 DÉCEMBRE 2012 MAISON DE LA CHIMIE
ORGANISÉE ET PRÉSIDÉE PAR Armand JUNG Député du Bas-Rhin, membre de la Commission des affaires économiques, président du Comité national de sécurité routière Dominique RIQUET Député européen, vice-président
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 MARS 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la Drôme Commune de Grâne COMPTE-RENDU DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 MARS 2015 L an deux mil quinze, le seize mars à 19h00, le Conseil municipal légalement
Plus en détailLivret de l étudiant 2014/2015
Livret de l étudiant 2014/2015 Un guide des Parcours Spécifiques au sein de l IUT 1. étudiants à contraintes fortes pour raisons médicales. sourds et déficients auditifs. handicap moteur ou visuel. troubles
Plus en détailExcusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous
Plus en détailUAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE. Page 2
Date de mise UAI EF Nom 1 EF Nom 2 EF Sigle EF Adr 1 EF Adr 2 EF CP EF Commune EF Tel EF Fax EF Mail EF Typ EF UAI SITE à jour 0741665H 22/01/15 COLLEGE KARINE RUBY 110 RUE DES ALPES BP 4011 74800 SAINT
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailCompte-rendu de la 2 nde Commission Participative Mobilité Energie et Environnement
Compte-rendu de la 2 nde Commission Participative Mobilité Energie et Environnement 26 novembre 2014-20h à 22h15 Présences : cf. annexe 1. Secrétariat : Sabine Girard Animation : Emmanuel Cappellin Présentation
Plus en détailChaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial
Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial Dossier de presse Contact Chaire : Joël Gayet Mobile : 00 33 6 09 51 15 70 Jgayet.chaire anmt@sciencespo aix.fr Contact Sciences Po Aix : Noëlline Souris
Plus en détail