ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT"

Transcription

1 ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT 2009 Fonctionnement Fonction et nature Libellés primitif 2009 supplémentaire NOUVELLES FIXATIONS TOTAL DEPENSES , , ,50 Fonction 020 ADMINISTRATION GENERALE Chapitre RESULTAT REPORTE 002 RESULTAT REPORTE , ,50 Total chapitre , ,50 Chapitre 74 - DOTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , ,00 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , ,00 Total chapitre , , ,00 Total Fonction , , ,50 TOTAL RECETTES , , , Investissement Fonction et nature Libellés primitif 2009 supplémentaire NOUVELLES FIXATIONS TOTAL DEPENSES , , ,36 Fonction 020 ADMINISTRATION GENERALE Chapitre COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE RESULTAT REPORTE , ,36 Total chapitre , ,36 Chapitre COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE DOTATION D'INVESTISSEMENT RECUE , , ,00 Total chapitre , , ,00 Total Fonction , , ,36 TOTAL RECETTES , , ,36

2 TABLEAU DES DOTATIONS Primitif TOTAL DOTATION DE GESTION LOCALE , , ,48 Animation Locale , , ,79 Travaux urgents , , ,23 TOTAL DOTATION D'ANIMATION LOCALE , , ,02 TOTAL FONCTIONNEMENT , , ,50 DOTATION D'INVESTISSEMENT , , ,36 TOTAL GENERAL , , ,86 TABLEAU DES FONCTIONS Fonction Libellé Primitif 020 Conseils d'arrdt et Administration Générale , , , Maison des Associations ,00 906, , Animation Locale , , , Ecoles Maternelles ,00 0, , Ecoles Elémentaires ,00 0, , Conservatoires , , , Bibliothèques ,00 0, , Gymnases ,00 300, , Centres d'animation , , ,00 64 Petite Enfance , , , Espaces Verts ,00 0, ,00 TOTAL FONCTIONNEMENT , , ,50 DOTATION D'INVESTISSEMENT Nature Libellé Primitif 2183 Matériel bureau et informatique 5 000,00 0, , Mobilier ,00 0, , Autres mobiliers , , , Constructions , , , Installation matériel , , ,90 TOTAL , , ,36 Dotation d'investissement Primitif Fonction 020 : Administration Générale Chapitre 45 - Comptabilité Distincte Rattachée , , ,36 Total Dotation d'investissement , , ,36

3 BUDGET DE FONCTIONNEMENT Nature Libellé Primitif Eau et assainissement ,00 0, , Energie electricité ,00 0, , Chauffage urbain ,00 0, , Carburant 4 200,00 0, , Alimentation , , , Autres fournitures non stockees , , , Fournitures d'entretien , , , Fournitures petit équipement , , , Vêtements de travail 799,00 589, , Fournitures administratives , , , Fournitures scolaires ,00 0, , Autres matières et fournitures , , , Prestation de services , , , Locations immobilières ,00 0, , Locations mobilières , , , Charges locatives ,00 0, , Entretien des terrains ,00 0, , Entretien des bâtiments , , , Voies et réseaux 0,00 0,00 0, Entretien biens mobiliers 5 930,00 0, , Maintenance ,00 300, , Documentation Générale 6 909,00 554, , Vrsts à des organ. de formation 500,00 0,00 500, Honoraires 250,00 0,00 250, Fêtes et cérémonies ,00 0, , Catalogues et imprimés , , , Transports de biens 6 800,00 0, , Réceptions , , , Frais d'affranchissement , , , Frais de gardiennage 9 500,00 0, , Frais de nettoyage ,00 0, , Rmbt frais autres organismes , , , Autres charges ,00 500, , Intérêts moratoires 200,00 0,00 200, Amendes 100,00 0,00 100, Charges Exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 TOTAL , , ,50 FONCTIONNEMENT Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,50 Chapitre 67 - Charges exceptionnelles 300,00 0,00 300,00 Total Général , , ,50

4 FONCTION 0209 : ANIMATION LOCALE Nature Libellé Primitif Entretien de bâtiments , , , Catalogues et imprimés ,00 71, , Réceptions , , , Frais d'affranchissement 5 000, , , Autres charges ,00 500, ,00 TOTAL , , ,02 Fonction Animation Locale Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,02 Total Dotation d'animation Locale , , ,02 FONCTION 020 : CONSEILS D'ARRONDISSEMENT ET ADMINISTRATION GENERALE Nature Libellé Primitif Eau et assainissement 7 244,00 0, , Energie electricité ,00 0, , Chauffage urbain ,00 0, , Carburant 4 200,00 0, , Fournitures d'entretien 800,00 0,00 800, Fournitures petit équipement , , , Fournitures administratives , , , Prest. Services (Stockage archives) 1 000, , , Locations mobilières , , , Entretien des bâtiments , , , Entretien biens mobiliers 1 000,00 0, , Maintenance ,00 0, , Documentation Générale 3 200,00 271, , Fêtes et cérémonies ,00 0, , Catalogues et imprimés 6 000,00 47, , Réceptions ,00 0, , Frais d'affranchissement ,00 0, , Frais de gardiennage 1 500,00 0, , Frais de nettoyage des locaux 5 460,00 0, , Autres charges 2 140,00 0, , Intérêts moratoires 200,00 0,00 200, Amendes 100,00 0,00 100,00 TOTAL , , ,99 Fonction 020 : Administration Générale Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,99 Chapitre 67 - Charges exceptionnelles 300,00 0,00 300,00 Total Fonction , , ,99

5 FONCTION 0208 : MAISON DES ASSOCIATIONS Nature Libellé Primitif Energie electricité 8 798,00 0, , Autres fournitures non stockees 50,00 0,00 50, Fournitures d'entretien 50,00 0,00 50, Fournitures administratives 4 500,00 685, , Locations immobilières ,00 0, , Charges locatives ,00 0, , Maintenance 700,00 0,00 700, Documentation Générale 900,00 0,00 900, Vrsts à des organ. de formation 500,00 0,00 500, Catalogues et imprimés 6 000,00 0, , Réceptions 1 000,00 221, , Frais d'affranchissement 200,00 0,00 200, Frais de gardiennage 8 000,00 0, , Frais de nettoyage ,00 0, , Autres charges 3 250,00 0, ,00 TOTAL ,00 906, ,90 Fonction 0208 : Maison des Associations Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 906, ,90 Total Fonction ,00 906, ,90 FONCTION 211 : ECOLES MATERNELLES Nature Libellé Primitif Nouvelles Fixations Eau et assainissement 8 418,00 0, , Energie electricité ,00 0, , Chauffage urbain 4 546,00 0, , Autres fournitures non stockees 642,00 0,00 642, Fournitures d'entretien 4 000,00 0, , Fournitures administratives 1 400,00 0, , Fournitures Scolaires ,00 0, , Autres mat et Fournit 2 000,00 0, , TAM 50,00 0,00 50, Entretien biens mobiliers 800,00 0,00 800, Maintenance 3 200,00 0, , Documentation Générale 569,00 0,00 569, Transports de biens 1 000,00 0, , Frais d'affranchissement 850,00 0,00 850, Nettoyage des Locaux 3 500,00 0, , Autres Charges 4 000,00 0, , Charges Exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 TOTAL ,00 0, ,00 Fonction 211 : Ecoles Maternelles Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 0, ,00 Chapitre 67 - Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 Total Fonction ,00 0, ,00

6 FONCTION 212 : ECOLES PRIMAIRES Nature Libellé Primitif Eau et assainissement ,00 0, , Energie electricité ,00 0, , Chauffage urbain 7 035,00 0, , Autres fournitures non stockees 758,00 0,00 758, Fournitures d'entretien 5 500,00 0, , Fournitures administratives 3 000,00 0, , Fournitures Scolaires ,00 0, , Autres mat et Fournit 1 000,00 0, , Locations mobilières 50,00 0,00 50, Entretien biens mobiliers 400,00 0,00 400, Maintenance 3 200,00 0, , Documentation Générale 840,00 0,00 840, Transports de biens 2 500,00 0, , Frais d'affranchissement 1 450,00 0, , Nettoyage des Locaux 6 000,00 0, , Autres Charges 5 000,00 0, , Charges Exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 TOTAL ,00 0, ,00 Fonction 212 : Ecoles Elémentaires Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 0, ,00 Chapitre 67 - Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 Total Fonction ,00 0, ,00 FONCTION 311 : CONSERVATOIRES Nature Libellé Primitif Autres matières et fournitures 50,00 0,00 50, Fournitures d'entretien 2 200,00 707, , Fournitures administratives 6 120,00 0, , Autres mat et Fournit 1 800,00 0, , Locations immobilières 3 000,00 0, , Locations mobilières 1 000,00 0, , Maintenance ,00 0, , Entretien biens mobiliers 1 500,00 0, , Documentation Générale 200,00 0,00 200, Honoraires 250,00 0,00 250, Catalogues et imprimés 2 000,00 946, , Transports de biens 3 300,00 0, , Réceptions 2 000,00 0, , Affranchissements 700,00 0,00 700, Nettoyage des Locaux 1 500,00 0, , Autres charges ,00 0, ,00 TOTAL , , ,13 Fonction 311 : Conservatoire Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,13 Total Fonction , , ,13

7 FONCTION 321 : BIBLIOTHEQUES Nature Libellé Primitif Energie electricité ,00 0, , Entretien biens mobiliers 800,00 0,00 800, Maintenance 5 400,00 0, , Nettoyage des locaux 2 060,00 0, , Rbt de frais à d'autres organismes ,00 0, , Prestations 1 150,00 0, ,00 TOTAL ,00 0, ,00 Fonction 321 : Bibliothèques Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 0, ,00 Total Fonction ,00 0, ,00 FONCTION 411 : GYMNASES Nature Libellé Primitif Eau et assainissement 3 390,00 0, , Energie électricité ,00 0, , Chauffage urbain 6 865,00 0, , Autres fournitures non stockées 165,00 0,00 165, Fournitures d'entretien 1 800,00 0, , Vetement de travail 170,00 0,00 170, Voies et réseaux 0,00 0,00 0, Entretien biens mobiliers 430,00 0,00 430, Maintenance 3 016,00 300, ,00 TOTAL ,00 300, ,00 Fonction 411 : Gymnases Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 300, ,00 Total Fonction ,00 300, ,00 FONCTION 4222 : CENTRES D'ANIMATION Nature Libellé Primitif Eau et assainissement 300,00 0,00 300, Energie électricité 5 828,00 0, , Contrat de prestations , , , Charges Exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 TOTAL , , ,00 Fonction 4222 : Centres d'animation Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,00 Chapitre 67 - Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 Total Fonction , , ,00

8 FONCTION 64 : PETITE ENFANCE Nature Libellé Primitif Eau et assainissement ,00 0, , Energie electricité ,00 0, , Chauffage urbain ,00 0, , Alimentation , , , Autres fournitures non stockees , , , Fournitures d'entretien 9 525, , , Vêtements de travail 629,00 589, , Fournitures administratives 3 800,00 407, , Autres mat et Fournit , , , Locations Immobilières ,00 0, , Charges Locatives ,00 0, , Entretien des terrains 5 009,00 0, , Maintenance ,00 0, , Documentation Générale 1 200,00 283, , Reception 5 100, , , Frais d'affranchissement 430,00 144,15 574, Nettoyage des Locaux ,00 0, ,00 TOTAL , , ,09 Fonction 64 : Petite Enfance Primitif Chapitre Charges à caractère général , , ,09 Total Fonction , , ,09 FONCTION 823 : ESPACES VERTS Nature Libellé Primitif Eau et assainissement 1 200,00 0, , Energie electricité 437,00 0,00 437, Fournitures petit équipement 4 400,00 0, , Autres mat et Fournit 5 700,00 0, , Entretien terrain 9 600,00 0, , Entretien de biens mobiliers 1 000,00 0, , Maintenance 2 000,00 0, , Réception 3 100,00 0, ,00 TOTAL ,00 0, ,00 Fonction 823 : Espaces verts Primitif Chapitre Charges à caractère général ,00 0, ,00 Total Fonction ,00 0, ,00

COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE

COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE 1. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL ET LES CLASSES La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE

REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE AGGLOMERATION DE CHAUMONT SIREN : 245 200 456 BUDGET ANNEXE DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POSTE COMPTABLE DE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE TRESORERIE DE CHAUMONT EPCI de plus de 10000

Plus en détail

Demande de paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

Demande de paiement par prélèvement automatique des services à l enfance Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage Demande de paiement par prélèvement automatique des services à l enfance 1- Objet du contrat : (exemplaire

Plus en détail

Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35

Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35 Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/35 No. Classe + libellé No. Groupe + libellé No. De compte et libellé B2014 Charge B2014 Revenus 0 ADMINISTRATION GENERALE 9'266'795.95-6'840'076.00 01 Législatif et exécutif

Plus en détail

39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00

39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00 Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux

Plus en détail

Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014

Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Secrétaire(s) de la séance: Julien MALHERBE Ordre du jour: * Approbation du PV de la séance du 30 Septembre 2014; * Demande de subvention GALBAUX; * Demande

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38

Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38 Annexe 2 Budget 2014 détaillé 1/38 0 ADMINISTRATION GENERALE 3'864'484.00 5'446'470.95-3'040'076.00 01 Législatif et exécutif 1'033'439.00 1'039'436.00 0110.300100.00 Jetons de présence du Conseil général

Plus en détail

GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille

GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J E Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille Accueil Mon compte Mes enfants Relevé de compte Boite de réception Liste des demandes Deconnexion

Plus en détail

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015 DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE

Plus en détail

Travaux de Secrétariat

Travaux de Secrétariat Travaux de Secrétariat Saisie de document de 1 à 5 pages la page 6,00 Saisie de document de 6 à 10 pages la page 5,20 Saisie de document de 11 à 20 pages la page 4,25 Saisie de document de 21 à 40 pages

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de

Plus en détail

LEVET COMMUNE DE LEVET

LEVET COMMUNE DE LEVET LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte

Plus en détail

LOCATION VENTE ET MAINTENANCE DU MATÉRIEL DE REPROGRAPHIE

LOCATION VENTE ET MAINTENANCE DU MATÉRIEL DE REPROGRAPHIE LOCATION VENTE ET MAINTENANCE DU MATÉRIEL DE REPROGRAPHIE PROPOSITION DE L OFFRE N Désignation et affectation du matériel Quantité Durée 1 Mairie rez-de-chaussée accueil 1 3ou 5 Montant HT par trimestre

Plus en détail

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE... POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté

Plus en détail

DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION. Gestionnaire nouvellement nommé. Année 2014-2015

DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION. Gestionnaire nouvellement nommé. Année 2014-2015 DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION Gestionnaire nouvellement nommé Année 2014-2015 Guide d utilisation : Ce dossier comprend : Une grille de positionnement Le plan de formation (PIF) dans lequel,

Plus en détail

Circulaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré)

Circulaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Introduction Sommaire P 2 Les différentes compétences des institutions ou des partenaires en ce qui concerne le financement des écoles I. Différentes

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Pour information seulement

Pour information seulement Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province

Plus en détail

COMPTES 2007-2008. 01.10.2007 au 31.12.2008

COMPTES 2007-2008. 01.10.2007 au 31.12.2008 COMPTES 2007-2008 01.10.2007 au 31.12.2008 TABLE DES MATIERES PREAMBULE I COMPTES DE FONCTIONNEMENT ET COMMENTAIRES RECAPITULATION PAR NATURE ET RESULTAT 1 BILAN 4 ANNEXE AUX COMPTES 5 1 CHARGES 1000 Personnel

Plus en détail

C V 1 Extrait du Plan Comptable Général

C V 1 Extrait du Plan Comptable Général C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques

Plus en détail

Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique

Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30 Ordre du jour Séance publique 1 Proposition d'actions de prévention en matière de déchets pour le compte de la commune en 2015. 1.777 Sur base de l'arrêté du Gouvernement

Plus en détail

ENV AUTRES BIENS MOBILIERS R 1 200.00

ENV AUTRES BIENS MOBILIERS R 1 200.00 Foncionnemen - dépenses Chapire 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 02 2012 c D n F e 011 e ENV n 812 605 n e ENV e ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX R u 1 r. 5 200.00 02 2012 D F 011 ENV 812 60611

Plus en détail

MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES

MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION

Plus en détail

Comptes récapitulation par nature

Comptes récapitulation par nature 1 N0 - N05 - - - Solde net 2 N3 C H A R G E S N30 CHARGES DE PERSONNEL N300 AUTORITES ET COMMISSIONS 168,618.70 157,50 152,731.30 11,118.70 N301 PERSONNEL ADMINISTRATIF/D'EXPL 1,896,676.15 1,808,30 1,873,896.85

Plus en détail

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,

Plus en détail

Réformedes. rythmes, quel. temps pour. Rythmes scolaires : plus de 80% de participation au questionnaire diffusé par la Ville

Réformedes. rythmes, quel. temps pour. Rythmes scolaires : plus de 80% de participation au questionnaire diffusé par la Ville La réforme nationale des rythmes scolaires pour les enfants des écoles publiques maternelles et écoles publiques élémentaires entrera en vigueur à Seclin en septembre 2014. Afin de bâtir un Projet Éducatif

Plus en détail

ECOLE FRANCAISE DE BELGRADE Kablarska 31-35; 11 000 Belgrade - SERBIE Tél.: 00 381 11 369 17 62 Fax: 00 381 11 265 30 99 - www.efb.

ECOLE FRANCAISE DE BELGRADE Kablarska 31-35; 11 000 Belgrade - SERBIE Tél.: 00 381 11 369 17 62 Fax: 00 381 11 265 30 99 - www.efb. ECOLE FRANCAISE DE BELGRADE Kablarska 31-35; 11 000 Belgrade - SERBIE Tél.: 00 381 11 369 17 62 Fax: 00 381 11 265 30 99 - www.efb.rs PRIMAIRE- COLLEGE- LYCEE ANNEE 2013/2014 I. DROITS DE 1ère INSCRIPTION

Plus en détail

Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour 2012

Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour 2012 Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour Intitulé Budget 2011 Budget + FED RECETTES 1 SUBVENTION DE L'UNION EUROPÉENNE 1 0 SUBVENTION DE

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014

Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014 Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges

Plus en détail

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS

CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS Il s agit d une révision rapide d un cours de première afin de mieux aborder le cours sur les amortissements. Ne seront pas vus l acquisition d immobilisations

Plus en détail

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école

Plus en détail

PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances

PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en

Plus en détail

Plan comptable des associations et fondations

Plan comptable des associations et fondations Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6

Plus en détail

COMPTABILITE GENERALE ETAPE 20 : LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION

COMPTABILITE GENERALE ETAPE 20 : LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION 1. PRINCIPES COMPTABILITE GENERALE ETAPE 20 : LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION Certaines immobilisations se déprécient de manière continue, irréversible, avec le temps : usure, obsolescence. Les amortissements

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS

UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS UTILISATION DES FONDS ET DES BIENS DES COOPERATIVES ET DES FOYERS COOPERATIFS 1) Les coopératives et les foyers ne sont pas des moyens de pallier certaines insuffisances financières ou matérielles : Ce

Plus en détail

Administration générale

Administration générale Total des charges 19,039,550 18,746,470 17,282,939.34 Total des revenus 1,293,010-1,579,010-1,492,061.12 - Charges/Revenus(-) 17,746,540 17,167,460 15,790,878.22 100 Conseil général Total des charges 78,850

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

où sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la

où sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,

ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, ARRÊTÉ N 97420150609640 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoria, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

Plus en détail

Seule la PARTIE 2 NORMES DE COÛT ET ENVELOPPES ANNUELLES est visée par ces amendements.

Seule la PARTIE 2 NORMES DE COÛT ET ENVELOPPES ANNUELLES est visée par ces amendements. AMENDEMENTS #1 APPORTÉS AU CADRE NORMATIF DES INVESTISSEMENTS UNIVERSITAIRES POUR DÉFINIR LA MÉTHODE DE CALCUL DE L ENVELOPPE NORMALISÉE DE RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES Voici la liste des amendements apportés

Plus en détail

ARRÊTÉ N 03320140128624. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

ARRÊTÉ N 03320140128624. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; RÊTÉ N 0330128624 Le Présint du Centre Gestion la Giron, Vu la loi n 83-634 du 13 juilt 1983 modifiée portant droits et obligations s fonctionnaires ; Vu la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant

Plus en détail

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA Intitulé : ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA. Niveau de classement : sous-série du cadre de classement. Dates extrêmes : XVIII e siècle 1944. Importance

Plus en détail

Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015

Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015 Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015 Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés mai 2015 Ce document est imprimé sur du papier entièrement recyclé,

Plus en détail

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Bordeaux M14 BUDGET PRINCIPAL. Budget primitif Voté par nature

REPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Bordeaux M14 BUDGET PRINCIPAL. Budget primitif Voté par nature REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Bordeaux POSTE COMPTABLE DE : Bordeaux Municipale. M14 BUDGET PRINCIPAL Budget primitif Voté par nature ANNEE 2009 SOMMAIRE Pages I - Informations générales 1 A - Informations

Plus en détail

No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.

No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75

Plus en détail

Guide de conseil en équipement. Édition 2014

Guide de conseil en équipement. Édition 2014 Guide de conseil en équipement Édition 2014 LE NUMÉRIQUE À L ÉCOLE Pourquoi? Pour faire entrer l école à l ère du numérique «Elément clé de la refondation de l'école, la diffusion des usages du numérique

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION

Plus en détail

ANIMATEUR PERISCOLAIRE

ANIMATEUR PERISCOLAIRE ANIMATEUR PERISCOLAIRE Missions du poste : Participer à l animation des temps de garderie des élèves de maternelle. Participer aux missions de distribution, de service, d accompagnement des enfants pendant

Plus en détail

Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de

Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, En exécution des dispositions légales et réglementaires, nous vous soumettons notre rapport à l'appui de la gestion et des comptes 2010. Alors que le budget

Plus en détail

Céline Nicolas Cantagrel CPC EPS Grande Section /CP Gérer et faciliter la continuité des apprentissages

Céline Nicolas Cantagrel CPC EPS Grande Section /CP Gérer et faciliter la continuité des apprentissages Céline Nicolas Cantagrel C EPS Grande Section / Gérer et faciliter la continuité des apprentissages GS Quelques pistes par rapport à l équipe pédagogique : renforcer les liens, clarifier les paramètres

Plus en détail

Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire

Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH CHARTE SUR LE TEMPS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Edito de Monsieur le Maire Depuis les années 1980, à l issue d une convention liant la commune avec l Etat

Plus en détail

Livre blanc du numérique 1 er degré. Proposition à destination des communes

Livre blanc du numérique 1 er degré. Proposition à destination des communes Livre blanc du numérique 1 er degré Proposition à destination des communes Finalités du Livre Blanc Guider les municipalités dans leurs politiques d équipement informatique des écoles et des classes Décrire

Plus en détail

lien au référentiel des CATEGORIE DE DEPENSES DETAIL DES DEPENSES LIBELLE DES COMPTES COMPTES pièces justificatives

lien au référentiel des CATEGORIE DE DEPENSES DETAIL DES DEPENSES LIBELLE DES COMPTES COMPTES pièces justificatives Page 1 CATEGORIE S DETAIL DES DEPENSES LIBELLE DES COMPTES COMPTES Combustible Attention, si non stocké, utilisé le compte 60612 COMBUSTIBLES 60221000 Produits d'entretien Attention, si non stocké, utilisé

Plus en détail

Bilan actif. Document fin d'exercice

Bilan actif. Document fin d'exercice Bilan actif Sage 100 Comptabilité pour SQL Server 16.05 Date de tirage 09/03/12 à 18:10:41 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Valeurs nettes Au 311210 Capital souscrit non-appelé (I) Capital

Plus en détail

Ministère de la Culture et de la Communication

Ministère de la Culture et de la Communication Paris, le 11 juin 2014 Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles et de l innovation Département de la Recherche, de l Enseignement supérieur et de la Technologie Appel à

Plus en détail

Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015

Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015 Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015 Historique du projet Création du comité des bâtiments en juillet

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

COMPTABILITE SAGE LIGNE 100

COMPTABILITE SAGE LIGNE 100 COMPTABILITE SAGE LIGNE 100 Date : 20/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE...1 1. MENU FICHIER...3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES...3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE...4 1.2.1 1.2.2

Plus en détail

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes

Plus en détail

ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE. Manuel de formation. Achats

ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE. Manuel de formation. Achats ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE Manuel de formation Achats Date de diffusion : Septembre 2010 Table des matières 1. INTRODUCTION... 2 2. CONNEXION A L APPLICATION D ACHAT... 3 2.1 Demande de droits...

Plus en détail

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OBJET : Exercice des compétences déléguées Séance du 25 février 2009 Rapporteur : M. LE MAIRE EXPOSE DES MOTIFS

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

Plus en détail

Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé

Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR

PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant

Plus en détail

SOMMAIRE. Page Jointes Sans objet

SOMMAIRE. Page Jointes Sans objet SOMMAIRE Page Jointes Sans objet 3 Balances générales et tableaux de synthèses x 43 IV Annexes 45 A Eléments du bilan 47 A1 Présentation croisée par fonction (1) x 81 A2 Etat de la dette x 83 Service de

Plus en détail

Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015

Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Le fonds d amorçage 2013-2014 et 2014-2015 ADDITIF AU GUIDE PRATIQUE SUR LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE Vendredi GUIDE PRATIQUE LES NOUVEAUX RYTHMES À L ÉCOLE PRIMAIRE

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

CentreRH. Logiciel de gestion de centre de formation. Mise à jour version 15. AppliRH

CentreRH. Logiciel de gestion de centre de formation. Mise à jour version 15. AppliRH CentreRH Logiciel de gestion de centre de formation Mise à jour version 15 AppliRH Table des matie res 1. Création de devis à partir d une session... 2 2. Visualisation des sessions confirmées sur les

Plus en détail

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.

Plus en détail

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE 2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants

Plus en détail

CdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014

CdC du Pays bellêmois Conseil 25-02-15 Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL. Compte Administratif 2014 BUDGET GÉNÉRAL Compte Administratif 2014 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES CA 2013 CA 2014 Alloué Réalisé Alloué Réalisé 011 Charges à caractère général 445 615 424 289,55 448 291 411 184,65 012 Charges

Plus en détail

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011

CONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011 POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :

Plus en détail

baby-sitting le service

baby-sitting le service le service baby-sitting Destiné aux Saint-Bricien(nes), le service baby-sitting a été mis en place afin de mettre en contact parents et lycéen(ne)s / étudiant(e)s recherchant un job de baby-sitter. CLes

Plus en détail

Dépouillement questionnaire satisfaction TAP

Dépouillement questionnaire satisfaction TAP Dépouillement questionnaire satisfaction TAP Un questionnaire par élève avait été remis. Il y a eu le retour de 102 questionnaires sur 240 distribués (soit 42.). Ceci est un bon taux de réponse qui permet

Plus en détail

Charte d'équipement et d'utilisation des NTIC

Charte d'équipement et d'utilisation des NTIC Charte d'équipement et d'utilisation des NTIC entre les écoles de la commune, la mairie de Sallanches et l'inspection de Passy 1. Introduction : la Mairie de Sallanches intervient dans les écoles pour

Plus en détail

RAPPORT FINANCIER. Assemblée générale 2010

RAPPORT FINANCIER. Assemblée générale 2010 RAPPORT FINANCIER Assemblée générale 2010 COM Bagneux - Assemblée générale 2010-4 février 2011 RESULTAT 2009/2010 AIKIDO 82,42 ATHLETISME -2 807,22 BADMINTON 2 401,37 BASKET -5 133,87 BOXE ANGLAISE 406,18

Plus en détail

Boudème Les Deux-Portes

Boudème Les Deux-Portes Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date

Plus en détail

Budget de l'etat Gestion 2015 Présentation Détaillée des Dépenses

Budget de l'etat Gestion 2015 Présentation Détaillée des Dépenses Budget de l'etat Gestion ETAT DONS PRETS DÉPENSES RÉPARTIES MTFPRAI Chap. : 11 001 124 00 BUREAU DU DIALOGUE SOCIAL 60 000 0 0 0 0 0 0 0 Bailleur : 1000000001 ETAT 60 000 0 0 0 0 0 0 0 Arti.. 3 11 001

Plus en détail

PRIMAIRES CITOYENNES Bureaux de vote

PRIMAIRES CITOYENNES Bureaux de vote Arrdt Bureau de vote Localisation Adresse correspond aux bureaux de vote républicains 1er Bureau de vote Primaires A Ecole élémentaire 19, rue de l'arbre-sec correspondant au bureau de vote républicain

Plus en détail

Séance du jeudi 13 décembre 2012

Séance du jeudi 13 décembre 2012 COMMUNE DE SEPTEUIL 2012/.. Le maire, Yves GOUËBAULT Séance du jeudi 13 décembre 2012 L an deux mille douze, le 13 décembre, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de Septeuil, légalement convoqué, s est

Plus en détail