L'assainissement collectif en Sambre Avesnois

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1 L'assainissement collectif en Sambre Avesnois Les gestionnaires en charge de l assainissement collectif En Sambre Avesnois, l assainissement collectif est pour une grande majorité des communes (près de 80 %) assuré par le Syndicat Mixte SIDEN- et sa Régie NOREADE. Le Syndicat Mixte Val de Sambre () est chargé de la compétence assainissement de 28 communes, dont 22 font partie de l Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS), qui délègue au cette compétence. Un règlement d assainissement spécifique s impose dans les communes de l AMVS, permettant ainsi d assurer un meilleur rendement du traitement des eaux usées. Deux communes, Fourmies et Wignehies, SCOT Sambre-Avesnois Structures compétentes et ( ou ) gestionnaires de l assainissement collectif sont réunies au sein du Syndicat Intercommunal d Assainissement Fourmies- Wignehies (SIAFW), qui délègue l assainissement à la société Eau et Force. Enfin, les communes de Beaurepaire-sur- Sambre et Boulogne sur Helpe gèrent directement leur assainissement en régie communale, sans passer par un syndicat. Structures compétentes et (ou) gestionnaires de l assainissement collectif Gussignies Houdain- lez- Bettignies Villers-Sire- Nicole Sepmeries Maresches Ruesnes Jenlain Villers-Pol Orsinval Eth Bry Wargniesle-Grand Wargniesle-Petit Frasnoy Preux-au-Sart La Flamengrie Saint-Waast (commune Saint-Waast isolée) Gommegnies Bettrechies Bellignies Bermeries Amfroipret Obies Taisnièressur-Hon Hon- Hergies Mecquignies La Longueville (commune La Longueville isolée) Audignies Hargnies Vieux- Feignies Neuf- Gognies- Louvroil Mairieux Maubeuge Bersillies Rousies Elesmes Assevent Cerfontaine Vieux-Reng Boussois Recquignies Marpent Colleret Jeumont Bousignies -sur-roc Fontaineau-Bois Croix- Caluyau Forest- Cambrésis Le Quesnoy Ghissignies Beaudignies Poixdu-Nord Salesches Neuville- Avesnois Vendegies -au-bois Preuxau-Bois Bousies Hecq Robersart Potelle Englefontaine Louvignies- Quesnoy Raucourtau-Bois Jolimetz Villereau Landrecies Locquignol Maroilles Berlaimont Sassegnies Thiérache Hautmont Boussièressur-Sambre Pont-sur-Sambre St-Rémydu-Nord Aulnoye- Aymeries Leval Marbaix Dompierresur-Helpe Taisnières- Noyellessur-Sambre Monceau- St-Waast Bachant St-Rémy- Ecuélin Limont- Fontaine Saint-Aubin Saint-Hilaire sur-helpe Eclaibes Avesnes-sur- Helpe Dourlers Bas-Lieu Beaufort Floursies Semousies Ferrière-la- Grande Flaumont- Waudrechies Damousies Ferrièrela-Petite Wattigniesla-Victoire Beugnies Dimont Obrechies Choisies Dimechaux Felleries Ramousies Quiévelon Sars-Poteries Aibes Solrinnes Eccles Lez- Solre Fontaine -le- Château Bérelles Willies Beaurieux Clairfayts Hestrud Cousolre Eppe-Sauvage Le Favril Prisches Grand-Fayt Petit- Fayt Cartignies Boulognesur-Helpe Haut-Lieu Avesnelles Sémeries Rainsars Sains-du-Nord Liessies Trélon MoustierFagne Baives Beaurepaire- sur- Sambre Etrœungt Féron Glageon WallersFagne N Floyon Larouillies Ohain Wignehies Fourmies Anor Gestion directe Commune Gestion intercommunale NOREADE Gestion délégué SIAFW (Eau et Force) Station d'épuration 1

2 Les Zonages d assainissement Au titre de la Loi sur l eau du 30 décembre 2006, l article L du CGTC stipule : Les communes ou leurs établissements publics de coopération délimitent, après enquête publique : 1 Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation de l'ensemble des eaux collectées ; 2 Les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont tenues d'assurer le contrôle de ces installations et, si elles le décident, le traitement des matières de vidange et, à la demande des propriétaires, l'entretien et les travaux de réalisation et de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif ; 3 Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ; 4 Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement. À ce titre : Nombreuses sont les communes encore dépourvues de zonages d assainissement collectifs ou non collectifs. Toutefois ces derniers se mettent en place très rapidement à l heure actuelle, sous l égide pour la plus grande part du, à tel point qu une cartographie de l état d avancement des zonages d assainissement serait très vite obsolète. Par contre les zonages d assainissement des eaux pluviales sont, dans l état de nos connaissances, absents et n ont pas encore, sur le territoire, fait l objet d enquêtes publiques de la part des communes ou de leurs gestionnaires Les STATIONS d'épuration Les stations d épuration et de traitement des eaux usées (STEP) sont des équipements qui permettent le traitement des eaux usées des usagers (particuliers et activités économiques). Leur capacité de traitement se mesure en équivalent habitant (EH) qui, selon la directive européenne du 21 mai 1991, se définit comme "la charge organique biodégradable ayant une demande biochimique d'oxygène en cinq jours (DBO5) de 60 grammes d'oxygène par jour". Il s agit de la moyenne de pollution produite par une personne sur une journée. Ainsi, par exemple, une STEP de EH permet de traiter les eaux d une population de habitants. Le territoire du SCoT compte 62 STEP de 100 EH à EH (cf. annexe 1) On distingue sur le territoire 5 STEP de grande capacité (supérieure à EH) : Maubeuge : la plus importante, avec une capacité de EH, gérée par le et traitant les eaux d une dizaine de communes ; Jeumont : capacité de EH, est sous-utilisée, ce qui s explique en grande partie par la désindustrialisation de la Vallée de la Sambre et, de manière moindre, par la diminution de la population ; Aulnoye Aymeries : capacité de EH, remplace l ancienne de EH et traite les eaux de la ville et des 6 communes la bordant ; Wignehies : capacité de EH, s occupe des eaux de la ville ainsi que de Fourmies et Féron. L extension de cette station est en cours d élaboration ; Avesnes-sur-Helpe : capacité de EH, prend en charge les communes de Haut Lieu, Bas Lieu, Avesnelles, et Avesnes-sur-Helpe. Une douzaine de STEP intermédiaires, traitant des groupes de 4 à 5 communes, présentent des capacités comprises entre et EH et sont situées dans les zones urbanisées. Citons par exemple la STEP du Quesnoy (9 500 EH), de Landrecies (4 000 EH), de (6 000 EH) ainsi que celle de Trélon (4 083 EH). Les STEP urbaines fonctionnent principalement par un système dit "à boues activées", c'est-à-dire utilisant un mélange de boues, de micro organismes et d oxygène pour traiter les pollutions contenues dans les eaux. Une partie des communes rurales du territoire disposent de STEP de faible capacité, de type lagunage (traitement naturel des eaux), allant de 100 à EH, qui permettent le traitement des eaux usées émises dans ces secteurs faiblement urbanisés. Subsistent sur le territoire de Sambre Avesnois des communes qui ne disposent d aucun moyen d assainissement collectif, comme par exemple Baives, Solrinnes, Petit Fayt, Boulogne sur Helpe, Beaurepaire sur Sambre et Rainsars, qui sont traitées en totalité en ANC (Assainissement Non Collectif). D autres communes sont connectées de façon limitée à l assainissement collectif, comme dans le Solrézis (Eccles, Choisies, Dimechaux, etc) ou dans le Nord du territoire (Gognies, Bermeries, La Flamengrie). Il existe cependant des projets de STEP, programmées à Bermeries, Wattignies La Victoire et Obrechies pour 2009, à Dimont et Beaurieux (2010), à Eccles et Le Favril (2011) et à Gognies- en Parmi les STEP de plus de EH, celles de Bousies et de Trélon ne sont pas conformes en terme d équipement. En effet, leurs capacités nominales, respectivement de EH et EH, apparaissent insuffisantes puisqu elles traitent des charges de EH et EH (source : MEEDM Notons que deux STEP du territoire traitent aussi les eaux de communes hors SCoT, situées dans le Valenciennois : celle de Vendegies au Bois, qui assure également le traitement des eaux usées de Beaurain et celle de Maresches, reliée à Artres. Signalons encore que la commune de Villereau (765 habitants), qui dispose d un lagunage de 300 EH, traite une partie de ses eaux usées par la station du Quesnoy. Enfin, deux communes, Eth et Bry, sont dépendantes d une STEP d une capacité de EH qui se trouve sur la commune de Crespin, dans le Valenciennois. 2

3 L assainissement collectif Crespin Gussignies Houdain- lez- Hon- Hergies Bettignies Villers-Sire- Nicole Artres Sepmeries Maresches Ruesnes Jenlain Villers-Pol Orsinval Eth Bry Wargniesle-Grand Wargniesle-Petit Frasnoy Preux-au-Sart La Flamengrie Saint-Waast (commune Saint-Waast isolée) Gommegnies Bettrechies Amfroipret Bellignies Bermeries Obies Mecquignies La Longueville (commune La Longueville isolée) Audignies Taisnièressur-Hon Hargnies Vieux- Feignies Neuf- Gognies- Louvroil Mairieux Maubeuge Bersillies Rousies Elesmes Assevent Cerfontaine Vieux-Reng Boussois Recquignies Marpent Colleret Jeumont Bousignies -sur-roc Beaurain Beaudignies Poixdu-Nord Neuville- Avesnois Vendegies -au-bois Salesches Le Quesnoy Ghissignies Preuxau-Bois Raucourtau-Bois Louvignies- Quesnoy Hecq Potelle Englefontaine Jolimetz Villereau Locquignol Berlaimont Sassegnies Pont-sur-Sambre Aulnoye- Aymeries Leval Noyellessur-Sambre Monceau- St-Waast Boussièressur-Sambre Bachant St-Rémy- Ecuélin Hautmont St-Rémydu-Nord Limont- Fontaine Saint-Aubin Eclaibes Dourlers Beaufort Floursies Semousies Ferrière-la- Grande Damousies Beugnies Dimont Obrechies Choisies Dimechaux Quiévelon Ferrièrela-Petite Wattigniesla-Victoire Lez- Fontaine Sars-Poteries Solrinnes Eccles Aibes Solre -le- Château Bérelles Hestrud Beaurieux Clairfayts Cousolre Fontaineau-Bois Croix- Caluyau Forest- Cambrésis Bousies Robersart Landrecies Le Favril Maroilles Grand-Fayt Thiérache Dompierresur-Helpe Taisnières- Petit- Fayt Marbaix Cartignies Saint-Hilaire sur-helpe Boulognesur-Helpe Haut-Lieu Avesnes-sur- Helpe Bas-Lieu Avesnelles Flaumont- Waudrechies Sémeries Ramousies Sains-du-Nord Felleries Liessies Willies Trélon Eppe-Sauvage MoustierFagne Prisches Rainsars Baives Beaurepaire- sur- Sambre Etrœungt Féron Glageon WallersFagne Floyon Larouillies Ohain Wignehies Fourmies Anor Sources : Agence de l Eau Artois Picardie - Noréade - (2009) Communes reliées à la STEP Assainissement collectif limité ou absent Capacité des STEP (en eh) Assainissement de communes extérieures au SCoT STEP programmées Type de STEP Boues activées Lagunage Exploitant NOREADE SIAFW (Eau et Force)

4 ANNEXE 1 Nom de la STEP (année de mise en service) Capacité nominale (EH) Type de STEP Communes d'assainissement Propriétaire Anor (1994) boues activées Anor Aibes (1999) 350 lagunage Aibes Amfroipret (1999) 200 lagunage Amfroipret Aulnoye-Aymeries (2007) boues activées Avesnes-su- Helpe (1999) boues activées (1975) boues activées Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Leval, Monceau-Saint- Waast, Pont-sur-Sambre Avesnelles, Avesnes-sur- Helpe, Bas Lieu, Haut Lieu Audignies,, Houdain- Lez-,Mecquignies, Obies Beaudignies (1997) boues activées Beaudignies, Ruesnes Beaufort (2001) 900 boues activées Beaufort Bellignies (1996) boues activées Bellignies, Bettrechies, Gussignies Berelles (2003) 250 lagunage Berelles Bettignies (2004) 250 lagunage Bettignies Bousies (1993) boues activées Bousies, Croix Caluyau, Fontaine-au-Bois, Forest-Cambrésis Bousignies-sur-Roc (1998) 250 boues activées Bousignies-sur-Roc Cartignies (2001) 600 boues activées Cartignies Clairfayts (2000) 250 lagunage Clairfayts Colleret (Le Bourg) (2003) boues activées Colleret Cousolre (1995) boues activées Cousolre Dompierre-sur-Helpe (2003) 900 boues activées Dompierre-sur-Helpe Ecuélin 100 lagunage Ecuélin Epp-Sauvage 120 lagunage Eppe-Sauvage Etrœungt (1995) boues activées Etroeugnt Felleries (1996) boues activées Felleries Flaumont-Waudrechies 300 lagunage Flaumont-Waudrechies Fourmies (Wignehies) (1976) boues activées Gommegnies (1996) boues activées Foumies, Wignehies, Féron Frasnoy, Gommegnies, Preux au Sart, Wargnies-le-Petit EAU ET FORCE Hestrud (2002) 500 lagunage Hestrud Hon-Hergies (2002) boues activées Hon-Hergies, Taisnières-su-Hon Jenlain (2001) boues activées Jenlain, Wargnies-le-Grand Jeumont (1983) boues activées Boussois, Jeumont, Marpent, Recquignies La Longueville (1995) boues activées La Longueville Landrecies (2005) boues activées Landrecies Larouillies (2002) 350 lagunage Larouillies Le Quesnoy (1981) boues activées Ghissignies, Jolimetz, Louvignies-Quesnoy, Potelle, Le Quesnoy, Villereau (en partie) Lez Fontaine 150 lagunage Lez Fontaine 4

5 Nom de la STEP (année de mise en service) Capacité nominale (EH) Type de STEP Communes d'assainissement Propriétaire Liessies (2003) 500 boues activées Liessies Locquignol (2004) 200 lagunage Locquignol Maresches (1991) boues activées Artres (Hors SCOT), Maresches, Orsinval, Sepmeries, Villers-Pol Maroilles (1983) lagunage Maroilles Maubeuge (2001) boues activées Neuville-Avesnois (1998) Noyelles-sur-Sambre (1999) 600 boues activées Vieux-, Assevent, Boussières-sur-Sambre, Cerfontaine, Ecclaibes, Elesmes, Ferrière-la- Grande, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Limont-Fontaine, Louvroil, Maubeuge, Neuf-, Roussies, Saint-Remy-du-Nord Neuville-Avesnois, Salesches 250 lagunage Noyelles-sur-Sambre Poix-du-Nord (1978) boues activées Englefontaine, Hecq, Poix- du-nord Preux-au-Bois (1976) lagunage Preux-aux-Bois, Robertsart Prishes (1998) 500 boues activées Prishes Quievelon (2002) 150 lagunage Quievelon Raucourt-au-Bois (2002) 200 lagunage Raucourt-au-Bois Sains-du-Nord (1981) boues activées Sains-du-Nord Saint-Aubin (2003) 900 boues activées Dourlers, Saint-Aubin Saint-Waast-la -Vallée (2004) Saint-Hilaire-sur-Helpe (1999) 350 lagunage Saint-Waast-la-Vallée 400 boues activées Saint-Hilaire-sur-Helpe Sars-Poterie (1983) boues activées Beugnies, Sars-Poterie Sassegnies (2004) 300 boues activées Sassegnies Semousies 120 lagunage Semousies Solre-le-Château (1986) boues activées Solre-le-Château Taisnières-Thiérache 400 boues activées Taisnières-Thiérache Trélon (1977) boues activées Glageon, Ohain, Trélon Vendegies-au-Bois (1997) 600 lagunage Beaurain (hors SCoT), Vendegies-au-Bois Vieux- (2001) boues activées Hargnies, Vieux- Villereau (1998) 300 lagunage Villereau (en partie) Villers-Sire-Nicole (1999) boues activées Bersillies, Mairieux, Vieux- Reng, Villers-Sire-Nicole Wallers-Fagne (1995) 250 lagunage Wallers-Fagne Willies-Val-Joly (2003) boues activées Willies, installations du ValJoly 5

6 Le Diagnostic du SAGE de la sambre Le SAGE de la Sambre présente une synthèse du diagnostic concernant la qualité de la ressource des eaux superficielles et souterraines au regard de l assainissement dans le bassinversant de la Sambre. Qualité des eaux superficielles La qualité des eaux superficielles peut être altéré par un assainissement insuffisant : les taux de collecte et de raccordement sont à améliorer notamment en milieu rural (quantitativement et qualitativement), des postes de refoulement et des déversoirs dorage sources de pollution notamment dans le Val de Sambre et sur l agglomération de Fourmies, un assainissement non collectif actuellement peu efficace, de nombreuses sources de dysfonctionnement des réseaux d assainissement, dont très peu sont en auto-surveillance, et des points noirs : sur l Helpe Majeure (Dompierre sur helpe SE (mise en oeuvre récente)), l Helpe Mineure Amont (Fourmies SE, situation qui se serait améliorée en 2006), Sambre canalisée (Jeumont SE), Le traitement de l azote et du phosphore est à améliorer. Les effluents domestiques représentent 2 % des effluents produits sur le bassin versant ; une pollution industrielle ponctuelle notamment au niveau de l Helpe mineure (Canélia). Les effluents industriels représentent 1 % des effluents produits sur le bassin versant ; Les matières en suspension (MES) Le traitement des matières en suspension est à améliorer sur certaines stations dépuration, même sil est globalement satisfaisant sur le bassin versant (données 2004) : pour l Helpe Majeure, Felleries SE ; Pour l Helpe Mineure, Cartignies SE et Fourmies SE ; pour la Solre, Sars Poteries SE ; pour la Tarsy, Saint Aubin SE Les eaux pluviales rejetées sans traitement peuvent être chargées en MES et peuvent entraîner à la fois des relargages importants de pollution au niveau des déversoirs dorage et des dysfonctionnements épuratoires au niveau des stations dépuration, lorsquelles sont raccordées à celles-ci. C est le cas notamment pour la station dépuration de Fourmies, à cause dune mauvaise configuration du réseau d assainissement ; Un rejet important de matières en suspension par plusieurs industries est à constaté, notamment dans le val de Sambre (dépassement des seuils en 2005 pour Menissez Frais et Fonderie de la Haute Sambre ; le plus gros rejet de MES du bassin versant avec Vésuvius) ; aux alentours de Fourmies avec des dépassements de seuils en 2003, 2004 et 2005 par la Société de Parachèvement du Nord (GlassDéco, dépôt de bilan en 2006). Les MES générées par les carriers (notamment sur l'amont de l Helpe Majeure par la carrière de Wallers Trélon) semblent maîtrisées par les traitements avant rejet. Qualité des eaux souterraines La qualité des eaux souterraines peut être altéré par : l assainissement : il participe à la pollution par les nitrates. L assainissement non collectif se caractérise en particulier par une pollution azotée diffuse, notamment sur l aquifère de la craie où la majorité des communes sont traitées en totalité en assainissement non collectif, avec une efficacité désastreuse puisque plus de la moitié des bâtiments ne présentent aucun dispositif d assainissement et seuls 10 % des bâtiments sont conformes (données CCTC 2005). De plus, l assainissement collectif peut participer dans une moindre mesure à la dégradation des nappes, au niveau diffus par des taux de travaux de raccordement collectif souvent inférieurs à 50 % en milieu rural, notamment sur les synclinaux de Bachant, Dourlers et Haut-Lieu, et de façon ponctuelle à cause des rejets de stations d épuration défectueuses dans les cours d eau, qui peuvent altérer la qualité des nappes par pertes d eau des cours d eau, notamment sur les synclinaux de Bachant et Dourlers ; les nombreuses friches industrielles du bassin versant qui se caractérisent par une pollution importante des sols, toutefois limitée car concentrée dans le Val de Sambre et autour de l agglomération de Fourmies ; l extraction de granulats dans les carrières qui entraîne le mélange d eaux souterraines avec des eaux de surface et des eaux de chantier (lors de l extraction) au niveau des eaux d exhaure, qui peuvent de ce fait contenir des hydrocarbures. Toutefois ces eaux font actuellement l objet d une étude de valorisation à destination de l eau potable en collaboration entre carriers et distributeurs d eau, du fait de leur qualité globalement bonne. 6