Dans le contexte. Epargne salariale. Salariés disposant d'un dispositif de participation, d'intéressement ou d'épargne salariale

Transcription

1 22 Cas pratique DU 20 NOVEMBRE AU 3 DÉCEMBRE 2015 / N 664 LOI MACRON Un booster pour les régimes vavec la motrice appelée l épargne salariale à bimotorisation (PEE et Perco) et ses deux wagons, intéressement et participation, les dirigeants de PME ont des arguments vles entreprises de moins de 50 salariés disposent de moyens exceptionnels pour fidéliser et motiver leurs équipes tout en bénéficiant d avantages fiscaux et sociaux Dans le contexte actuel où tous les types de revenus, qu ils proviennent du travail ou du capital, subissent une taxation fiscale et sociale en hausse constante depuis plusieurs années, la loi n du 6 août 2015 pour la Croissance, l activité et l égalité des chances économiques, dite loi Macron, essaye de venir en aide aux TPE. De nombreuses mesures sont prévues afin d encourager et simplifier le déploiement de l intéressement, de la participation et de l épargne salariale au sein entreprises françaises. Quels sont les enjeux et les chances de succès de ce nouveau coup de pouce fiscal et social? ÉTAT DES LIEUX Salariés disposant d'un dispositif de participation, d'intéressement ou d'épargne salariale En % du nombre de salariés, en 2013 par taille d'entreprise Participation Intéressement PEE Perco Au moins un dispositif 1 à 9 10 à à à à 499 DR 500 à 999 DR FRÉDÉRIC LOYER, associé du cabinet Ec&Terra, expert conseil en rémunération (1), et GONZAGUE LA FONTA, expert conseil en épargne salariale et retraite salariés Ensemble ou plus Un constat accablant Dans son rapport publié le 31 juillet 2015, la Dares (Direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques) montre que, malgré une large diffusion de l information, malgré de nombreuses mesures incitatives ces dernières années, seulement 20 % des entreprises de moins de 50 salariés bénéficient d un dispositif associé à l épargne salariale. Le constat est accablant dans les entreprises de moins de 10 salariés : fin 2013, 1 % des salariés des entreprises de 1 à 9 salariés sont couverts par un accord de participation, 2,9 % par un accord d intéressement, 7,9 % par un PEE et 2,7 % par un Perco. Au total, 10,2 % de ces salariés sont couverts par au moins un dispositif. La prime nette moyenne perçue, tous dispositifs confondus, est de l ordre de euros par personne et par an. Voir le schéma ci-contre. malgré de nombreuses incitations législatives. Pourtant, les gouvernements successifs ont multiplié les mesures pour rendre de plus en plus attractive l épargne salariale et favoriser son développement dans les petites entreprises : : Les grands principes de la participation sont lancés, mais ce n est qu en 1967, via l ordonnance du 17 août, que la participation revêtira sa forme actuelle : L ordonnance du 7 janvier 1959, modifiée par celle de 1986, inaugure le dispositif de l intéressement : L ordonnance du 17 août donne naissance au premier plan d épargne en entreprise (PEE) : La loi Fabius permet au dirigeant d entreprise d avoir un premier accès aux mécanismes de l épargne salariale : La loi Breton du 26 juillet permet l accès au dispositif de l intéressement pour le chef d entreprise : La loi du 30 décembre 2006 pour le Développement de la participation et de l actionnariat salarié et portant diverses dispositions d ordre économique et social (n ), dite «loi DPAS», laisse la possibilité au

2 N 664 / DU 20 NOVEMBRE AU 3 DÉCEMBRE 2015 Cas pratique 23 collectifs dans les TPE/PME dirigeant de verser un complément d intéressement au montant calculé par l accord initial, après connaissance des résultats définitifs de l entreprise : Loi du 3 décembre n 1258 en faveur des Revenus du travail : les entreprises qui n auraient pas conclu d accord d intéressement avant la loi et qui choisiront de le mettre en place avant le 31 décembre 2014 bénéficieront d un crédit d impôt de 20 % des sommes distribuées au titre de l intéressement. De plus, la loi permet aux dirigeants des TPE d accéder au dispositif de la participation : la loi de Finance porte le crédit impôt intéressement à 30 %. Tableau 1 - L effet fiscal de la loi Macron Si les versements interviennent à partir du 01/01/2016 Abondement Abondement Intéressement Participation sur PEE sur Perco TPE / PME % PME % (1) / 20 % & (8,2 %) (3) 8 % (2) / 20 % 8 % (2) / 20 % 20 % 20 % (1) Sous condition d existence d un FCPE ayant à son actif 7 % de titres non cotés + gestion pilotée. (2) Pendant 6 ans en cas de mise en place d un nouvel accord. (3) Cotisation de 8,2 % FRR (fonds de réserve des retraite) supprimée. Le plan d épargne salariale Ce système d épargne collectif ouvre la possibilité aux salariés de l entreprise de participer, avec l aide de celle-ci, à la constitution d un portefeuille de valeurs mobilières. Il regroupe deux dispositifs : - le plan d épargne entreprise (PEE), dont l épargne est bloquée cinq ans à compter de la date d investissement, sauf clauses légales de déblocage par anticipation ; - le plan d épargne retraite Recul depuis Dans les entreprises de moins de 50 salariés, certains de ces dispositifs ont connu un retournement à la baisse depuis Est-ce le forfait social, à l origine de 2 % en 2009, passé à 20 % à partir du 1 er août 2012, soit une hausse de % en trois ans, qui a stoppé net le développement de ces dispositifs? L extension de la taxe sur les salaires à l épargne salariale, l intéressement et la participation début 2013? La crise économique? La complexité de mise en place des dispositifs? Les nouvelles contraintes financières pesant sur les entreprises comme l obligation de mise en place d une complémentaire santé collective à compter du 1 er janvier 2016? Le baume de la loi Macron. Autant de maux que le gouvernement a essayé de corriger avec la publication de cette nouvelle loi Macron visant trois objectifs : facilité, sécurité et attractivité. Pour la facilité, citons entre autres l alignement de la date butoir de versement de l intéressement avec la participation : avant le dernier jour du cinquième mois (au lieu du septième mois), l intéressement sera versé par défaut dans le PEE si le salarié ne se prononce dans le délai qui lui est imparti (15 jours), au lieu d un paiement immédiat actuellement. Pour la sécurisation, le renouvellement d un accord d intéressement par tacite reconduction ne fera plus l objet d une notification à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi (Direccte). collective (Perco), dont l épargne est bloquée jusqu à la retraite, sauf clauses légales de déblocage par anticipation. Lors de la sortie des sommes investies majorées des intérêts du (ou des) plan(s), l épargnant récupère aux choix un capital en franchise de plus-value ou une rente viagère avec la fiscalité très douce des rentes et pensions acquises à titre onéreux (art du Code général des impôts). Et enfin, pour l attractivité : un abondement Perco sans versement de la part du bénéficiaire et surtout une baisse importante des taxes selon la taille de l entreprise et le dispositif concerné. Sur la baisse de la taxation, voir le tableau 1. Des réticences à lever. Malgré tout, ces placements financiers sont jugés trop peu rémunérateurs par les courtiers et les conseillers en gestion de patrimoine, qui leur préfèrent les dispositifs de retraite supplémentaire, type article 83 ou retraite Madelin. Par ailleurs, les conseils en la matière s avèrent difficiles à facturer pour les experts-comptables et les avocats. Enfin, nous constatons un défaut de sensibilisation et de formation de l ensemble des acteurs économiques de l épargne salariale. Et pourtant, comme nous l avons déjà énoncé, la prime moyenne par personne par an est de euros, tous dispositifs confondus. Nous sommes très loin des plafonds légaux dont le montant s élève à euros

3 24 Cas pratique DU 20 NOVEMBRE AU 3 DÉCEMBRE 2015 / N 664 (données LOI MACRON UN BOOSTER POUR LES RÉGIMES COLLECTIFS DANS LES TPE/PME 2015) et se décompose comme présenté dans le tableau 2. Pour le dirigeant d une PME, l intérêt est double : récompenser ses salariés tout en optimisant sa fiscalité. Il s agit d un véritable outil managérial et patrimonial, comme en témoigne l exemple ci-après. EXEMPLE D ÉPARGNE SALARIALE Tableau 2 - Plafonds légaux des mécanismes de l épargne salariale Pass (1) Soit en 2015 Abondement PEE 8 % Abondement Perco 16 % Intéressement 50 % Participation 75 % Cumul des dispositifs 149 % (1) Plafond annuel de la Sécurité sociale, en 2015, égal à Situation familiale. Soit une TPE de trois personnes, SARL à l IS, chiffre d affaires en progression de 10 % par an. L excédent brut d exploitation de l entreprise est de euros. - Monsieur, 54 ans, gérant majoritaire, perçoit une rémunération de gérance de euros par an. Il est marié et ses trois enfants, Cécile et les jumeaux Pierre et Jean ne sont plus à charge. Son TMI est de 41 %. - Monsieur a 38 ans, il est directeur commercial, salarié cadre, il perçoit un salaire brut de euros. Il est marié et a trois enfants à charge. Son TMI est de 41 %. - Madame, née Simon, 30 ans, fille de Philippe Simon, épouse de Patrick Dupont, est assistante, secrétaire comptable. Son salaire brut est de euros par an et son TMI de 41 %. Monsieur et Madame Patrick Dupont ont reçu en héritage un ensemble immobilier leur procurant un revenu de euros par an. Objectif patrimonial. Le dirigeant souhaite fidéliser Patrick Dupont, son gendre, présumé lui succéder dans quelques années et l intéresser aux performances de l entreprise. Dans un premier temps, avait envisagé de lui verser une prime brute de fin d année d environ euros. Toute entreprise peut proposer de manière facultative à ses salariés un régime d intéressement lié à ses résultats et à ses performances. C est un dispositif collectif qui concerne tous les salariés de la société dès lors qu ils ont trois mois d ancienneté. L objectif est de les motiver en les associant à l amélioration des performances de l entreprise et aux résultats qui en découlent. Il permet également au dirigeant de formaliser sa politique d entreprise et de communiquer sur celle-ci. Par ce L intéressement biais, il retranscrit de manière contractuelle ses objectifs quantitatifs et/ou qualitatifs, ainsi que les seuils de déclenchement des primes. La formule de calcul de l intéressement est librement définie par un accord d entreprise qui peut retenir soit un intéressement aux résultats, soit un intéressement aux performances. Une liste de critères de déclenchement de l intéressement est présentée dans l encadré ci-contre. Elle n est cependant pas exhaustive. Les critères retenus devront être aléatoires, quantifiables et réalisables. La répartition de la prime globale d intéressement fixée dans l accord peut être uniforme pour tout le personnel, proportionnelle au temps de présence au cours de l exercice, proportionnelle à la rémunération brute annuelle, ou combiner ces deux derniers critères. Sur les principaux critères de déclenchement de l intéressement retenus par les TPE/PME, voir les tableaux ci-dessous. Critères quantitatifs Evolution du CA 27 % Montant du CA 15 % Résultat d exploitation 13 % Résultat courant avant impôt 13 % Résultat comptable avant impôt 5 % Ratio de rentabilité commerciale 5 % Valeur ajoutée 3 % Excédent brut d exploitation 2 % Source : Eres Debory Critères liés à la qualité de la production Critères liés à la qualité des marges Critères liés aux stocks Critères liés à la gestion de l entreprise Critères qualitatifs - Réduction du taux de produits non conformes - Réduction du taux de déchets dans la chaîne de production - Réduction des délais de livraison des chantiers - Augmentation de la marge commerciale - Augmentation du ratio marge commerciale/ca - Réduction des stocks d invendus - Réduction du taux d impayés - Réduction du délai de paiement client Source : Eres Debory

4 N 664 / DU 20 NOVEMBRE AU 3 DÉCEMBRE 2015 Cas pratique 25 Nous proposons au chef d entreprise d étudier un système alternatif de rémunération s appuyant sur la mise en place d un accord d intéressement et de participation dérogatoire adossés à un plan d épargne salariale. Le dirigeant veut également créer une dynamique dans le groupe familial. Nous lui proposons de répartir entre les bénéficiaires la prime globale d intéressement ainsi que la réserve spéciale de participation (RSP) de manière uniforme et égalitaire. Intéressement. Dans notre exemple, décide que, pour un exercice donné, l intéressement ne se déclenchera que si le chiffre d affaires de l entreprise croît d un minimum de 5 % d un exercice à l autre. Le montant de la prime globale d intéressement est calculé sur le plafond légal (20 % de l ensemble des salaires bruts versés en année N + rémunération du dirigeant en année N - 1), soit euros. Cette somme sera répartie de manière uniforme, chacun percevant une prime brute de euros (voir le tableau 3). Participation. L entreprise réalise un bénéfice net fiscal de euros. La formule dérogatoire permettant de calculer la réserve spéciale de participation prévue dans l accord de participation utilisera l un des plafonds légaux prévus par l article L du Code du travail, soit la moitié du bénéfice net fiscal (BNF), voir le tableau 4. Affectation des primes d intéressement et de participation + abondement au PEE. Le plan d épargne salariale mis en place prévoit une règle d abondement de 300 % des sommes investies tout en respectant les plafonds légaux, voir le tableau 5. La participation a été rendue obligatoire dans toutes les entreprises ayant plus de trois ans d existence et plus de cinquante salariés. Elle reste possible mais facultative pour toutes les autres sociétés. C est un système de partage des bénéfices réalisés par l entreprise au profit des salariés. Dans sa forme obligatoire, une formule minimale de calcul de la réserve spéciale de participation (RSP) a été instaurée : ½ (B-5 %CP) x S/V La participation Tableau 3 Rémunération annuelle brute Masse salariale brute Prime globale d intéressement Prime individuelle (1) (1) Les montants indiqués sont bruts de prélèvements sociaux. Tableau 4 Bénéfice net fiscal RSP = ½ BNF Prime individuelle (1) (1) Les montants indiqués sont bruts de prélèvements sociaux. B = bénéfices CP = capitaux propres S = masse salariale V = valeur ajoutée Cependant, il est possible d appliquer une autre formule plus avantageuse pour les salariés, appelée dérogatoire, en respectant le plafond légal prévu par l article L du Code du travail : Max (½ BNC, BNC-5 % CP, BNF-5 % CP, ½ BNF) BNF : bénéfice net fiscal BNC : bénéfice net comptable CP : capitaux propres Tableau 5 Prime intéressement (3) Cash (1) PEI Percoi Prime de participation (3) Cash PEI (2) Percoi Abondement (3) PEI Percoi (1) Article du Code du travail : les versements annuels, par un salarié ou une personne mentionnée à l article L , aux plans d épargne d entreprise auxquels il ou elle participe ne peuvent excéder un quart de sa rémunération annuelle. (2) Circulaire Acoss du 22 juillet 2009 n n 19 : les sommes dues au titre de la participation et affectées par les bénéficiaires sur un plan d épargne salariale ne sont pas prises en compte dans le plafond de 25 % de la rémunération prévu à l article L du Code du travail. (3) Les montants indiqués sont bruts de prélèvements sociaux.

5 26 Cas pratique DU 20 NOVEMBRE AU 3 DÉCEMBRE 2015 / N 664 LOI MACRON UN BOOSTER POUR LES RÉGIMES COLLECTIFS DANS LES TPE/PME Une synthèse figure dans le tableau 6. Un gain net important. La comparaison avec une prime salariale à budget entreprise équivalent est résumée dans le tableau 7. A budget entreprise équivalent consacré à la rémunération de la performance, le revenu global de est passé de euros à euros, soit un gain net de 106 %. Philippe Simon a pu non seulement récompenser son salarié, réduire le montant de son IS à payer, mais aussi faire bénéficier sa fille, Cécile Simon, d un complément de rémunération partiellement exonéré de prélèvement sociaux et de fiscalité. Quand le social rejoint le patrimonial. envisage de céder son entreprise à 64 ans et est pressenti pour lui succéder. Si l opération de transmission se déroule dans le cadre d un pacte Dutreil avec une donation-partage en faveur de, à charge pour elle de verser une soulte à ses deux frères, elle et son mari pourront libérer l épargne acquise dans leur PEE en utilisant la clause de déblocage par anticipation création ou reprise d une entreprise par l intéressé ou son conjoint et ainsi disposer d une somme d environ un million d euros (valorisation de l épargne acquise dans les plans d épargne entreprise après dix ans par chacun des membres de la famille Dupont) pour financer tout ou partie de la soulte. Enfin, Monsieur Philippe Simon bénéficiera en plus de ses droits à la retraite d un capital issu de son plan d épargne Tableau de synthèse des avantages fiscaux et sociaux à l entrée Charge déductible Pour l entreprise sociale sociale Pour le salarié fiscale Intéressement Oui Oui Oui Oui (1) Supplément d intéressement Oui Oui Oui Oui (1) Participation Oui Oui Oui Oui (1) Supplément de participation Oui Oui Oui Oui (1) Abondement PEE/Perco Oui Oui Oui Oui (1) Pour la partie des sommes affectées à un plan d épargne salariale. Tableau 6 - Synthèse Coût entreprise (1) Revenu immédiat (2) Revenu différé PEI Percoi Revenu global (3) (4) (1) Forfait social de 8 % sur l intéressement et sur la participation les 6 premières années, forfait social à 16 % sur Perco et 20 % sur PEE. (2) TMI de 41 %. (3) Les montants indiqués sont bruts de prélèvements sociaux. (4) Revenu global = revenu immédiat + revenu différé. Tableau 7 - Comparaison avec une prime salariale à budget entreprise équivalent (salarié cadre) Coût entreprise prime salariale brute (1) prime salariale nette (2) Revenu immédiat (3) Revenu indirect Cotisation retraite obligatoire productive (4) Revenu global (1) Les charges patronales ont été estimées à 43 % du salaire brut. (2) Les charges salariales ont été estimées à 20 % du salaire brut. (3) La tranche marginale d imposition retenue est de 41 %. (4) La cotisation retraite productive correspond à la cotisation Agirc. salariale avec au total environ euros d épargne dont une partie pourra être transformée en rente pour éluder l ISF. A mi-chemin entre patrimonial et social, les dispositifs de l épargne salariale présentent de nombreux avantages. Afin de réduire la cassure entre les TPE/PME et les grands groupes quant à l utilisation de ces dispositifs de rémunération de la performance collective, une des solutions consisterait, pour le gouvernement, à encourager les acteurs de la formation et de la sensibilisation à ces mécanismes en accordant un nouveau crédit d impôt lié à la formation au sein des entreprises pour les salariés et les dirigeants. (1) Auteur du «Vademecum rémunération 2015».