PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-CÉLESTIN (QUÉBEC) Mme Gisèle Plourde, dir-gén. Après la pensée, l assemblée est ouverte.

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1 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-CÉLESTIN (QUÉBEC) Procès-verbal de l assemblée ordinaire du Conseil municipal de la paroisse de Saint-Célestin, tenue le lundi, le 11 janvier 2016 à 20h à la caserne incendie située au 365 rue Marquis, St-Célestin. Sont présents : M. Maurice Morin, maire MM. Jocelyn Proulx, conseiller Jacques Morin Michaël Bergeron Marco Boucher Daniel Vouligny Jean-Paul Chabot IL Y A QUORUM Après la pensée, l assemblée est ouverte. Mme Gisèle Plourde, dir-gén LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 01 Pensée 02 Lecture et adoption de l ordre du jour 03 Lecture et adoption des minutes des dernières assemblées 04 Lecture et adoption des comptes à payer 05 Résolution Somavrac abat-poussière Résolution adoption du rapport d activités incendie 07 Subvention bibliothèque de St-Célestin 08 Subvention Fabrique Notre-Dame de l Espérance 09 Subvention OTJ de St-Célestin 10 Subvention 53 e Groupe Scouts de St-Célestin 11 Adhésion et représentant aux Loisirs Collectifs 12 Formation «Agir en tant qu élu» pour Marco Boucher 13 Contribution au Loisir des Personnes handicapées 14 Campagne financement fondation CSSS Bécancour Nicolet-Yamaska 15 Affaires Nouvelles A) B) C) 16 Étude de la correspondance 17 Levée de l assemblée Il est proposé par Monsieur Daniel Vouligny, appuyé par Monsieur Jacques Morin et résolu à l unanimité : QUE l ordre du jour soit adopté LECTURE ET ADOPTION DES MINUTES. Il est proposé par Monsieur Jean-Paul Chabot, appuyé par Monsieur QUE les minutes des dernières assemblées soient adoptées. 1

2 LECTURE ET ADOPTION DES COMPTES À PAYER. Il est proposé par Monsieur Jocelyn Proulx, appuyé par Monsieur Michaël Bergeron et résolu à l unanimité : QUE les comptes suivants soient payés. Je certifie qu il y a des crédits suffisants pour payer ces comptes. NUMÉRO NOM DU DESCRIPTION MONTANT CHÈQUE FOURNISSEUR 3352 LOISIRS COLLECTIFS (LCC5) AJUSTEMENT LOISIRS COLLECTIFS SEAO-CONSTRUCTO APPEL D'OFFRES CAMION INCENDIE BAILLARGEON JACINTHE REMBOURSEMENT TAXES BERUBE MICHEL REMBOURSEMENT TAXES FOREST ROBERT REMBOURSEMENT TAXES PAQUIN JEAN-FRANÇOIS, ROY MÉLISSA REMBOURSEMENT TAXES RÉNALD DESHAIES SUBV. PARTY DE FÊTES HYDRO-QUÉBEC ÉCLAIRAGE DES RUES ASS. CHEFS SÉCURITÉ INCENDIE QUÉBEC FORMATION GESTION ÉQUIPES CARRIERES P.C.M INC TONNES PIERRES PROTECTION INCENDIE CFS LTÉE RECHARGE CYLINDRES, INSPECTION 3363 POMPIERS VOLONTAIRE ST-CÉLESTIN SUBV. PARTY DE FÊTES TÉLÉBEC TÉLÉPHONE GISELE PLOURDE TIMBRES & POSTER PANFLETS PHOTOCOPIES LES ENTREPRISES ANDRÉ LEBLANC & FILS NOZZLE À EAU INCENDIE PETITE CAISSE FOURNITURES BUREAU HYDRO-QUÉBEC ÉLECTRICITÉ CASERNE POMPIER VILLAGE DE ST-CÉLESTIN FRAIS COMMUNS 2015-BIBLIO TRANSPORT S.A.F. (1994) INC. ENTRETIEN CAMION INCENDIE MAXI MÉTAL (1983) INC. SONDE TPG CAMION INCENDIE POMPIERS VOLONTAIRE ST-CÉLESTIN NOIX ET PROTÉINES EAU ARÉO-FEU ACHAT 2 BUNKERS CANADIEN NATIONAL ENT. PASSAGES À NIVEAUX GROUPE CLR PROGRAMMATION FRÉQUENCE MARTIN HOULE CELLULAIRE DIRECTEUR ISOTECH INSTRUMENTATION INC. LAVAGE MANTEAUX POMPIERS THERRIEN COUTURE AVOCATS SERV RÉVISION RÈGLEMENTS S.E.N.C.R.L MÉDIAS TRANSCONTINENTAL S.E.N.C. AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR MINISTRE REVENU DU QUÉBEC REMISE MOIS DÉCEMBRE GISELE PLOURDE FRAIS DÉPLACEMENT RECEVEUR GÉNÉRAL DU CANADA REMISE MOIS DÉCEMBRE ROY ET DIONNE INC. DIÉSEL CAMION INCENDIE ADMQ RENOUVELLEMENT COTISATION ARLPHCQ CONTRIBUTION LOISIRS ASS. CHEFS SÉCURITÉ INCENDIE QUÉBEC COTISATION 2016 MARTIN HOULE BIBLIOTHEQUE DE ST-CÉLESTIN SUBVENTION BIBLIO BOUGIE-BUS INC. ADHÉSION BOUGIE BUS RENÉ CHAMPAGNE DÉNEIGEMENT BORNE FONTAINE COMBEQ ADHÉSION 2016 JEAN-MARC LECLERC 3391 LES ÉDITIONS JURIDIQUES FD RENOUVEL MISE À JOUR CODES ÉQUIPEMENTS ROBERT LAMOTHE DÉNEIGEMENT DES RANGS FABRIQUE NOTRE-DAME DE SOUTIEN FINANCIER LOCAL L'ESPÉRANCE 3394 FQM FORMATION MARCO BOUCHER FONDS D'INFORMATION SUR LE DROITS DE MUTATIONS 8.00 TERRITOIRE 3396 FONDATION BÉCANC-NICOLETYAMASKA DON CAMPAGNE FONDATION CSSS DOMINIQUE FOREST DÉNEIGEMENT COUR CASERNE GROUPE CLR SYSTÈME RÉPÉTITRICE HYDRO-QUÉBEC ÉCLAIRAGE DES RUES JEAN-MARC LECLERC FRAIS CELLULAIRE LOISIRS COLLECTIFS (LCC5) QUOTE-PART LOISIRS COLLECTIFS O.T.J. SAINT-CÉLESTIN SUBV LOISIRS + JOURNAL EN BREF

3 3403 PG SOLUTIONS INC. CONTRAT ENTRETIEN LOGICIELS CONTRAT ENTR. SERVICE INCENDIE LE RÉSEAU MOBILITÉ PLUS LOCATION PAGETTES RIGIDBNY VIDANGES & RECYCLAGES E GROUPE SCOUT ST-CÉLESTIN SUBV SCOUTS (14X90$) JEAN-MARC LECLERC SALAIRE 29 NOV AU 05 DÉC GISELE PLOURDE SALAIRE 29 NOV AU 05 DÉC JEAN-MARC LECLERC SALAIRE 06 AU 12 DÉC GISELE PLOURDE SALAIRE 06 AU 12 DÉC JEAN-MARC LECLERC SALAIRE 13 AU 19 DÉC GISELE PLOURDE SALAIRE 13 AU 19 DÉC JEAN-MARC LECLERC SALAIRE 20 AU 26 DÉC GISELE PLOURDE SALAIRE 20 AU 26 DÉC JEAN-FRANÇOIS HOULE SALAIRE POMPIER MARTIN HOULE SALAIRE POMPIER MICHEL HOULE SALAIRE POMPIER NICOLAS BERGERON SALAIRE POMPIER FRÉDÉRIC TOUPIN SALAIRE POMPIER DENIS POIRIER SALAIRE POMPIER ALEXANDRE BONNEAU SALAIRE POMPIER SYLVAIN CLOUTIER SALAIRE POMPIER DANIEL NEAULT SALAIRE POMPIER ERIC VINCENT SALAIRE POMPIER FRANCIS BOURQUE SALAIRE POMPIER SYLVAIN JUTRAS SALAIRE POMPIER SYLVAIN MONTAPS SALAIRE POMPIER RAPHAËL MORIN SALAIRE POMPIER MATHIEU FILION-BEAUCHAMP SALAIRE POMPIER CHLORURE DE CALCIUM TOTAL : Il est proposé par Monsieur Jean-Paul Chabot, appuyé par Monsieur Marco Boucher et résolu à l'unanimité : QUE le conseil de la municipalité de la paroisse de St-Célestin accorde le contrat à la Cie SOMAVRAC INC. pour 17,000 litres de chlorure de calcium liquide (35%) au montant de 0,310$ du litre. Le prix inclut la main d'oeuvre, l'équipement, les matériaux et accessoires nécessaires à l'épandage de chlorure de calcium liquide, le transport et toutes dépenses connexes. Nous prévoyons faire étendre le chlorure de calcium liquide durant le mois de juin ou juillet Notre inspecteur municipal vous avisera d'avance de la date exacte RAPPORT D ACTIVITÉS POUR LES OBLIGATIONS DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jean-Paul Chabot, APPUYÉ par Monsieur Jocelyn Proulx et résolu unanimement par ce conseil ; D ADOPTER le rapport d activité annuel 2015 du schéma de couverture de risques de la municipalité de la paroisse de St-Célestin pour les obligations du schéma de couverture de risques de la MRC de Nicolet- Yamaska. ATTENDU QUE Monsieur Maurice Morin, maire, Madame Gisèle Plourde, directrice générale & secrétaire-trésorière et Monsieur Martin Houle, Directeur du service incendie de St-Célestin sont autorisés à signer le rapport d activité. 3

4 SUBVENTION BIBLIOTHÈQUE DE ST-CÉLESTIN IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jacques Morin, APPUYÉ par Monsieur subvention de 2 300,00$ à la Bibliothèque de St-Célestin pour l année 2016 pour la formation des bénévoles, pour l achat de livres etc SUBVENTION FABRIQUE NOTRE-DAME DE L ESPÉRANCE IL EST PROPOSÉ par Monsieur Michaël Bergeron, APPUYÉ par Monsieur Jean-Paul Chabot et résolu à l unanimité : QUE la municipalité de la paroisse de St-Célestin donne à la Fabrique de Notre-Dame de l Espérance 5 500$ pour compenser les loyers des associations de St-Célestin et du Vestiaire de St-Célestin ce qui permettra à celle-ci d avoir accès au sous-sol de l église sans avoir à défrayer un coût pour le loyer SUBVENTION OTJ SAINT-CÉLESTIN IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jocelyn Proulx, APPUYÉ par Monsieur subvention de ,00$ à l OTJ de St-Célestin (payable en 3 versements soit Janvier, Mai et Septembre) + 800,00 $ pour permettre la publication du journal «St-Célestin en bref». QUE le conseil de la municipalité de la paroisse de St-Célestin autorise Monsieur Maurice Morin, maire et Madame Gisèle Plourde, directrice générale et secrétaire-trésorière à signer la convention de versement de l aide financière entre la municipalité du Village de St-Célestin, la municipalité de la paroisse de St-Célestin et l OTJ de St-Célestin SUBVENTION 53 e GROUPE SCOUTS ST-CÉLESTIN IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Daniel Vouligny, APPUYÉ PAR Monsieur Michaël Bergeron et résolu à l unanimité : QUE la municipalité de la paroisse de St-Célestin donne 1 260,00$ (90$ X 14) au 53 e Groupe Scouts de St-Célestin pour leur aider à continuer à offrir des activités enrichissantes pour nos jeunes ADHÉSION ET REPRÉSENTANT AUX LOISIRS COLLECTIFS CONSIDÉRANT QUE l apport des Loisirs Collectifs est de soutenir le développement, l organisation et la prise en charge des activités de loisirs en complémentarité avec les bénévoles et les différents acteurs locaux ; 4

5 CONSIDÉRANT QUE l apport des Loisirs Collectifs est aussi de soutenir et coordonner les camps de jour municipaux en collaboration avec les acteurs locaux; CONSIDÉRANT QUE les Loisirs Collectifs conçoivent et publicisent les programmes saisonnières d activités récréatives auprès de la population; ATTENDU QUE la municipalité de la paroisse de St-Célestin adhère aux Loisirs Collectifs pour l année 2016; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par Monsieur Michaël Bergeron, APPUYÉ par Monsieur Jean-Paul Chabot et résolu à l unanimité : contribution de 3 298,00$ aux Loisirs Collectifs. QUE le conseil municipal de la paroisse de St-Célestin nomme Monsieur Jocelyn Proulx, conseiller pour représenter la paroisse de St-Célestin aux Loisirs Collectifs et nomme également Monsieur Marco Boucher, conseiller comme substitut si Monsieur Jocelyn Proulx est dans l impossibilité de se présenter aux réunions des Loisirs Collectifs FORMATION MARCO BOUCHER IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jacques Morin, APPUYÉ par Monsieur Michaël Bergeron et résolu à l unanimité : QUE le conseil de la municipalité de la paroisse de St-Célestin autorise Monsieur Marco Boucher, conseiller à assister à une journée de formation «Agir en tant qu élu» le 20 février 2016 à Saint-Célestin au montant de 304,68$ taxes incluses CONTRIBUTION AU LOISIR DES PERSONNES HANDICAPÉES IL EST PROPOSÉ par Monsieur Daniel Vouligny, APPUYÉ par Monsieur Michaël Bergeron et résolu à l unanimité : contribution de 638,00$ à l Association Régionale des Loisirs des personnes handicapées du Centre du Québec CAMPAGNE FINANCEMENT FONDATION CSSS BÉCANCOUR NICOLET-YAMASKA IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jacques Morin, APPUYÉ par Monsieur QUE la municipalité de la paroisse de St-Célestin verse un montant de 300,00$ pour la campagne de financement de la Fondation CSSS Bécancour-Nicolet-Yamaska. 5

6 JEUDIS EN CHANSONS CONSIDÉRANT QUE la SSJBCQ a relancé le projet des Jeudis en chansons pour l été 2016 ; CONSIDÉRANT QUE cette activité auprès de la population suscite de l intérêt ; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Jean-Paul Chabot, APPUYÉ PAR Monsieur QUE la municipalité de la paroisse de St-Célestin donne son appui à la FADOQ de St-Célestin pour le dépôt de leur candidature pour les Jeudis en chansons pour tenir un spectacle dans notre localité cet été. QUE le conseil municipal de la paroisse de St-Célestin juge pertinent de continuer cette activité et accepte de défrayer la moitié des dépenses pour cette activité conjointement avec la municipalité du Village de St-Célestin LEVÉE DE L ASSEMBLÉE IL EST PROPOSÉ par Monsieur Jean-Paul Chabot, APPUYÉ par Monsieur Jocelyn Proulx et résolu à l unanimité : QUE la session soit levée à 22 h 20. MAURICE MORIN, MAIRE GISÈLE PLOURDE, DIRECTRICE GÉNÉRALE 6

7 CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDITS Je, soussignée, certifie par la présente que des crédits budgétaires sont disponibles pour les dépenses ci-après décrites, savoir : Résolution : (Comptes à payer) Résolution : (Somavrac pour litres chlorure de calcium au montant de 6 059,18$ taxes incluses) Résolution : (Subvention bibliothèque St-Célestin au montant de 2 300,00$) Résolution : (Subvention Fabrique Notre-Dame de l Espérance au montant de 5 500$) Résolution : (Subvention OTJ de St-Célestin au montant de 800$ pour le Journal «St-Célestin en bref» ,34$ pour le 1 er versement) Résolution : (Subvention Scouts St-Célestin au montant de 1 260,00$) Résolution : (Loisirs Collectifs au montant de 3 298,00$ pour adhésion) Résolution : (FQM au montant de 304,68$ pour formation «Agir en tant qu élu») Résolution : (contribution de 638,00$ à l Association Régionale des Loisirs des personnes handicapées du Centre du Québec) Résolution : ( Campagne de financement de la Fondation CSSS de Bécancour-Nicolet-Yamaska au montant de 300,00$) Et j ai signée, ce 11 janvier 2016 Gisèle Plourde Directrice-générale 7