Edith Metzger, responsable syndicale CFDT J 1-73
|
|
|
- Stanislas Legaré
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Edith Metzger, responsable syndicale CFDT J 1-73 Répertoire numérique détaillé établi par Anne-Marie Maldonaldo, assistante qualifiée du patrimoine, sous la direction de Simon-Pierre Dinard, conservateur 2004
2 SOMMAIRE 173 J 1-20 Congrès nationaux de la CFDT 173 J Union départementale CFDT 173 J Union locale et union interprofessionnelle de base d Oullins. 173 J Section syndicale d Oullins : actions et luttes.
3 RÉPERTOIRE 173 J 1-20 Congrès nationaux de la CFDT 173 J 1 Congrès national (24-26 octobre 1974) : projet de résolution présenté par la région Rhône-Alpes, texte de l intervention faite par Pierre Héritier au nom de la région Rhône-Alpes, J 2-5 Congrès confédéraux : rapports généraux, résolution d orientation, résolution sur l action, document d orientation, textes de contributions militantes, extraits ou exemplaires de publications syndicales, tracts, J 2 35 e congrès, Issy-les-Moulineaux (6-10 mai 1970) 173 J 3 36 e congrès, Nantes (mars 1973) 173 J 4 37 e congrès, Annecy (25-29 mai 1976) 173 J 5 39 e congrès, Metz (25-29 mai 1982) 173 J 6-11 Congrès régionaux : règlement intérieur, ordres du jour, rapports généraux et d orientation, autres rapports, textes de motions, de résolutions et d amendements, comptes-rendus de réunions, notes manuscrites de Jean et Edith Metzger, J 6 Valence (17-18 avril 1971) 173 J 7 Grenoble (9-10 décembre 1972) 173 J 8 Comité régional Rhône-Alpes (7 mai 1973) 173 J 9 Lyon (13-14 décembre 1975) 173 J 10 Congrès régional extraordinaire, Saint Etienne (6 décembre 1977) 173 J 11 Saint-Étienne (4-6 décembre 1978) 173 J Congrès départementaux : règlement intérieur, circulaires, rapports d activité, textes de résolutions, motions, amendements adoptées ou projetées, notes d information, documents préparatoires, liste des membres du conseil à l issue du congrès, comptes-rendus de réunions, extraits ou exemplaires de publications syndicales, tracts, notes manuscrites d Edith Metzger, J 12 Saint-Fons (20-22 novembre 1970) 173 J 13 Lyon (juin 1971) 173 J 14 Congrès départemental (3-4 janvier 1974) 173 J 15 Comité départemental, Lyon (26 novembre 1975) 173 J 16 Villeurbanne (24-26 mars 1977) 173 J 17 Congrès départemental extraordinaire (24-25 février 1978) 173 J 18 États généraux pour l emploi et le mieux-vivre, Lyon (7 février 1979) 173 J 19 Lyon (20-21 avril 1979) 173 J 20 Congrès départemental (23-24 avril 1982)
4 173 J Union départementale CFDT 173 J Bureau de l union départementale : comptes rendus de réunions, J 21 Comptes rendus dactylographiés (avril 1974-octobre 1977), notes manuscrites (1977). 173 J 22 Cahier de notes manuscrites d Edith Metzger (juillet 1977-mars 1978). 173 J Conseil de l union départementale : convocations, ordres du jour, comptes rendus, notes, documents d information et de préparation du conseil, notes manuscrites d Edith Metzger (classement chronologique), J J J J J J J Fonctionnement interne, J 29 Comité financier : notes et comptes rendus manuscrits des réunions rédigés par Edith Metzger, J 30 Comité de gestion du centre de tirage : notes et comptes rendus manuscrits des réunions rédigés par Edith Metzger, J 31 Fonctions et missions des permanents de l UD : notes manuscrites rédigées par Edith Metzger, s.d. 173 J 32 Fonctionnement de la section syndicale : réflexions et notes manuscrites d Edith Metzger, s.d. 173 J 33 Bilan d existence des sections syndicales CFDT : document manuscrit élaboré par Edith Metzger, J 34 Syndicat CFDT : documents généraux, programmes de formation ( ), tracts, La voix de la CFDT du Rhône (n 64, mai 1972 et n 92, mai 1978), J 35 Relations de la CFDT avec les partis politiques et les autres syndicats : tracts, notes, correspondance, articles de presse, J 36 Crise de l union départementale : correspondance, rapports, comptes rendus ( ), statuts de l UD des syndicats CFDT du Rhône (mars 1977), publications syndicales périodiques, circulaires internes ( ), articles de presse (1978), notes manuscrites de Jean et Edith Metzger ( ), J Union locale et union interprofessionnelle de base d Oullins. 173 J 37 Statuts de l union locale des syndicats CFDT, activités, bilans, notes, notes manuscrites, article extrait du bulletin d information de Saint Fons Une organisation locale : l union interprofessionnelle de base CFDT, avril-mai J Réunions de l UL puis UIB : cahier de notes manuscrites, convocations, comptes rendus de réunions manuscrits ou dactylographiés, tracts, notes, correspondance, J 38* J J
5 173 J J J J J J J J J Section syndicale d Oullins : actions et luttes. 173 J Actions d envergure nationale : notes manuscrites explicatives du mouvement, tract et documents de communication, correspondance, coupures de presse, J 49 Mouvement de grève «contre l austérité» (décembre 1977) 173 J 50 Campagne pour le «tiers-payant», 173 J Actions menées dans les entreprises de la région d Oullins : comptes-rendus de réunions, protocole d accord signé avec les directions et les comités d entreprise, pétitions, correspondance, tracts et notes d information, notes manuscrites, coupures de presse, J 51 Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier de démolition voisin (1975) 173 J 52 Entreprise Camping-gaz, demande d amélioration des conditions de travail (1969) 173 J 53 Entreprise de distribution Cofradel, demande d augmentation de salaires ( ) 173 J 54 Entreprise de nettoyage l Alsacienne et entreprise Grey-Bavi, faillite ( ) 173 J 55 Entreprise Gabriel, licenciements ( ) 173 J 56 Entreprise Hoffman Rheem Machines, cessation d activité ( ) 173 J 57 Entreprise Isolations thermiques, licenciements ( ) 173 J 58 Entreprise Martin-Moulet, difficultés financières (s.d.) 173 J 59 Entreprise Monin (ordures ménagères), demande d augmentation de salaires ( ) 173 J 60 Entreprise Novalis, licenciements (1971) 173 J 61 Entreprise Penarroya, demande d amélioration des conditions de travail (1972) 173 J 62 Entreprise Scappaticci, demande d augmentation de salaires (1970) 173 J 63 Entreprise Ugine-Kulhmann, demande d amélioration des conditions de travail ( ) 173 J Autres actions menées au niveau local : comptes rendus de réunions, rapports d enquêtes réalisées par l UIB, circulaires CFDT, notes, correspondance, tracts, coupures et exemplaires de presse syndicale ou d information, J 64 Situation des chômeurs ( ) 173 J 65 Éducation nationale, amélioration des conditions de travail ( ) 173 J 66 Fiscalité (1975) 173 J 67 Immigrés, conditions de vie et de travail ( ) 173 J 68 Emploi des jeunes ( )
6 173 J 69 Logement ( ) 173 J 70 Maison des jeunes d Oullins, fonctionnement ( ) 173 J 71 Retraités, améliorations des conditions de vie et de ressources ( ) 173 J 72 Personnel hospitalier, conditions de vie et de travail ( ) 173 J 73 Sécurité sociale, défense et amélioration ( )
Référentiel de conservation Fédérations CFDT
Date de création : mai 2014 Date de modification : - Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 16 Référentiel de conservation Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version 1 mai 2014 1 Sommaire
ARCHIVES DE L URI CFDT PAYS DE LA LOIRE
ARCHIVES DE L URI CFDT PAYS DE LA LOIRE HISTORIQUE Déposées au CHT en 2001 à l occasion de son déménagement, les archives de l Union régionale interprofessionnelle CFDT des Pays de la Loire ont fait l
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
1- Une situation économique et politique dégradée
Le 9 Avril 2015 Intervention Elisabeth Le Gac Assemblée générale URI CFDT Rhône-Alpes Préambule : L activité présentée n est pas exhaustive du travail réalisé par l interpro en Rhône-Alpes. La présentation
QUE FAIRE? DOCUMENT V C F D T. Documents utiles CREATION REGROUPEMENT DECENTRALISATION DE SYNDICATS CFDT. Service Développement Organisation Formation
CREATION REGROUPEMENT DECENTRALISATION DE SYNDICATS CFDT QUE FAIRE? Documents utiles 1. Statuts types et règlement intérieur type à l attention des syndicats 2. Modèle de procès verbal de congrès constitutif
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
2011/12/27. Click to edit Master subtitle style
2011/12/27 Click to edit Master subtitle style 1993 Rémy Sax, crée la SARL PATRIMOINE CONSULTANT à Nancy, avec l'ambition de devenir un acteur majeur régional de la gestion de Patrimoine. Il s'adjoint
Rapport financier semestriel
Rapport financier semestriel premier semestre 2011 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES au capital actuel de 70 658 206,25 euros
2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3361 Convention collective nationale IDCC : 2770. ÉDITION PHONOGRAPHIQUE ACCORD
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
INSTITUT CGT D HISTOIRE SOCIALE FONDS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE / COMMISSION EXECUTIVE (1945-1999) 21 CFD 1-7
INSTITUT CGT D HISTOIRE SOCIALE FONDS DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE / COMMISSION EXECUTIVE (1945-1999) 21 CFD 1-7 2008 En 1967, la CA devient la commission exécutive (CE) 21 CFD 1 1945-1952? 1945 6 août
Accord N 34 La complémentaire santé au GIE AtlantiCA En date du 05 mars 2008
Accord N 34 La complémentaire santé au GIE AtlantiCA En date du 05 mars 2008 Les organisations syndicales signataires : CFDT, CGT, SNECA-CGC, SUD AtlantiCA TABLE DES MATIERES L ACCORD INDEX TABLE DES MATIERES
MARCHE PUBLIC. Cahier des charges
Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ardèche 5 rue de l Isle 07 300 TOURNON SUR RHONE Tél. 04 75 07 54 00 Télécopie 04 75 08 09 22 MARCHE PUBLIC Cahier des charges Procédure adaptée INSTALLATION TELEPHONIQUE
Acte d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur
Acte d Engagement Pouvoir adjudicateur Commune de Saint Martin de Crau Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Fourniture de carburants à la pompe Ordonnateur Monsieur
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!
FLASH CE du CIC NOVEMBRE 2014 AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! Le point de vue CGT : «L argent et le pouvoir sont des passions qui s éteignent lentement» a dit un jour Michel Houellebecq. Michel Lucas
P L A N G E N E R A L D E C L A S S E M E N T. Archives Marie-Anne Bourrigaud
Archives Marie-Anne Bourrigaud H I S T O R I Q U E Marie-Anne BOURRIGAUD, militante CFDT salariée de la Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, a confié au Centre en deux lots successifs des archives
Les syndicats ci-après, affiliés aux organisations représentatives sur le plan national (art. L423-2 du Code du Travail) :
AVENANT A L ACCORD DU 20/07/2000 CONCERNANT L AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AU DISPOSITIF APPLIQUE AUX CADRES AU FORFAIT ET A CELUI CONCERNANT L UTILISATION DU COMPTE EPARGNE
Règlement du jeu «Cosmo Beauty Tour» Cosmopolitan n 451 daté juin 2011 1 jeu accessible sur www.cosmopolitan.fr et www.nocibe.fr
Règlement du jeu «Cosmo Beauty Tour» Cosmopolitan n 451 daté juin 2011 1 jeu accessible sur www.cosmopolitan.fr et www.nocibe.fr Article 1 La Société Inter-Edi, Société Anonyme dont le siège social est
Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales.
REGLEMENT INTERIEUR SUD CHIMIE Règlement INTERIEUR Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales. Il a été adopté par le 5ème congrès
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Arrêté du 20 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE 1 Entre La Caisse d Epargne de Bourgogne, dont le siège social est situé 1, Rond-Point de la Nation
Bagnolet, le 29 mai 2013. Aux secrétaires généraux des unions régionales. Aux secrétaires généraux des unions départementales
http://www.unsa.org/_ Bagnolet, le 29 mai 2013 Aux secrétaires généraux des unions régionales Aux secrétaires généraux des unions départementales Aux secrétaires généraux des organisations syndicales adhérentes
Bien acheter son référencement Leila Couaillier-Moumeni LSFinteractive
COMPÉTENCES TOURISME2011-2012 Les Rencontres Bien acheter son référencement Leila Couaillier-Moumeni LSFinteractive Sommaire 1 ère partie Quelques définition Définition : SEO + SEA = SEM Définition : qu
Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux
CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré
Audit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION. Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété
Audit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété Socotec en quelques mots 3 valeurs d engagement + 5 métiers structurants + 7 aes stratégiques
Assemblée générale du 5 décembre 2013. Le RRUQ. Définition et fonctionnement SPP UQAC
Assemblée générale du 5 décembre 2013 Le RRUQ Définition et fonctionnement 1 Le RRUQ Le RRUQ est le régime de retraite de l Université du Québec. Tous les professionnels, employés de soutien et professeurs
a) d assurer le meilleur fonctionnement possible de l organisation ;
DES MEMBRES DU CONSEIL EXÉCUTIF DU SECS Adopté au Conseil d administration 13 avril 4 1.0 Principes directeurs Ce protocole s inspire de la volonté du SECS-CSQ : a) d assurer le meilleur fonctionnement
ACCORD D ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES PREVOYANCE
ACCORD D ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES PREVOYANCE Le 30 mars 2004 ENTRE LES SOUSSIGNES : La société HEWLETT-PACKARD France, société par Actions Simplifiée au capital de 123.151.815,
Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 7
BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SESSION 2007 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION ÉPREUVE ÉCRITE DE LA SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D ENTREPRISE Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient :
Préambule. L efficacité syndicale rend l unité syndicale nécessaire, sans a priori ni exclusive.
Préambule Le syndicalisme a une double fonction : la défense des salariés et de leurs revendications et la transformation sociale, c est-à-dire l émancipation de l homme et de la femme pour qu ils puissent
EMBA en innovation touristique. Inscription ouverte pour le. Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance»
EMBA en innovation touristique Inscription ouverte pour le Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance» sur le site du Conservatoire d'art et d'histoire, Annecy et Sciences
Collectif Fédéral Formation Syndicale
Fédération Nationale des Industries Chimiques CGT 12, rue Fernand Léger 91190 Gif-sur-Yvette Tél : 01 69 86 40 00 Accueil détente Salle de sport Collectif Fédéral Formation Syndicale QUESTIONNAIRE SUR
Répertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)
MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86
Une circulaire "Technique" sur la syndicalisation et la trésorerie mais qui ne concerne pas que les trésoriers
Paris, le10/11/2009 46, avenue d Ivry 75647 PARIS cedex 13 01 40 63 27 31 Fax: 01 40 63 29 09 Secrétariat : Claudine CAUQUIS : 01 40 63 27 10 tresor.enretraite@snes.edu Aux secrétaires et Trésoriers de
Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1
Le guide de l apprentissage 2014-2015 Page 1 Bienvenue au CFA Sport et Animation Rhône-Alpes Le CFA* Sport et Animation Rhône-Alpes est, depuis 1996, l acteur régional unique de la formation par l apprentissage
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
DOSSIER DE PRESSE. FESTIBAT 2010 22 Octobre 2010 10h00 à minuit Cité des Sciences & l Industrie à La Villette
DOSSIER DE PRESSE FESTIBAT 2010 22 Octobre 2010 10h00 à minuit Cité des Sciences & l Industrie à La Villette Contact Presse MNRA : Elisabeth MARZAT Tél. : 01 53 21 12 44 06 65 59 61 69 Mail : emarzat@mnra.fr
AUTO ENTREPRENEUR EXERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE
AUTO ENTREPRENEUR EERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE Pour s informer sur les modalités de fonctionnement du régime de l auto entrepreneur, la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Rhône propose au sein
LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR
LE WEBMARKETING DANS L ENTREPRISE D HOTELLERIE DE PLEIN AIR FORMATION Comment accroître la visibilité et optimiser la présence de votre entreprise sur le web Objectifs pédagogiques et contenus Internet
INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007
INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007 Entre : - la Fédération Française des Sociétés d Assurances
CHAPITRE I ER NÉGOCIATION DE BRANCHE
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective IDCC : 1468. CRÉDIT MUTUEL (29 juin 1987) AVENANT DU 24 SEPTEMBRE
mission Le conflit des «gars de Lapalme»,
composition Le conflit des «gars de Lapalme», à l origine du CIMM Le 1 er mai 1970, la CSN, la CEQ et la FTQ organisaient, à Montréal, une manifestation en appui aux travailleurs et à la travailleuse de
ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE Instructions Merci : de répondre complètement à toutes les questions, d écrire lisiblement, de signer et dater
Pas de repos pour la CGT!
N 823 JUIN 2012 Pas de repos pour la CGT! Actions Page 2 Les douaniers sont en colère Page 3 La discrimination ne passera pas : Zohra réintégrée à Castorama Créteil Page 4 Du 28 novembre au 12 décembre
ADMINISTRATION ET ORGANISATION CrÄation de l association : ProcÄs-verbal de l assemblçe gçnçrale constitutive C 0 Lettre de convocation C 0 Liste des dirigeants nommçs É titre provisoire C 0 Statuts de
RAPPORT FINANCIER. 16ème congrès de l Union Locale CGT de Saintes 19 et 20 juin 2012
RAPPORT FINANCIER 16ème congrès de l Union Locale CGT de Saintes 19 et 20 juin 2012 Ce rapport financier concerne les années 2010 et 2011. En changeant de trésorier au dernier congrès de juin 2010, nous
Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
L AMICALE CNL EN PRATIQUE
L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement
La fonction publique en France
MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE édition 2013 La fonction en France Des métiers au service des citoyens les essentiels Dans la fonction, tous les agents
Collectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
AFFICHAGE. AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours
PLAN MEDIA ET COMMUNICATION 2014 AFFICHAGE AFFICHAGE MOBILE Roule ma pub et Mouv Pub Valence, Romans, Saint-Marcellin, Tain dès le 24 septembre 2 véhicules pendant 4 jours Arrières de bus - 106 faces Soit
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
APPEL A CANDIDATURE Projet artistique participatif à l échelle européenne
APPEL A CANDIDATURE Projet artistique participatif à l échelle européenne La compagnie Zéotrope : Depuis 1999, la compagnie Zéotrope réinvente sans cesse le rapport spectateur(s) et comédiens(s), privilégiant
La protection sociale obligatoire et complémentaire au cœur de notre bataille!
La protection sociale obligatoire et complémentaire au cœur de notre bataille! La protection sociale est un terme générique qui recouvre, la Sécurité Sociale (régime général obligatoire solidaire, géré
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
L activité Datacenter de Cap Ingelec
D O S S I E R D E P R E S S E L activité Datacenter de Cap Ingelec SOMMAIRE INTRODUCTION Présentation de l entreprise et chiffres clés... 2/3 L ACTIVITÉ Datacenter Des missions d audit... 4/5 La réhabilitation
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION DROIT
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AVANTAGES SOCIAUX ET INDEMNITES DIVERSES
CAISSE D'EPARGNE NORD FRANCE EUROPE ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AVANTAGES SOCIAUX ET INDEMNITES DIVERSES Entre les soussignés, - La Caisse d'épargne Nord France Europe, dont le siège est situé à LILLE,
Premier banquier de l immobilier
Premier banquier de l immobilier 2 e groupe bancaire en France 2e banque des particuliers 2e banque principale 2e pour les crédits immobiliers 2e pour l'épargne 1ère banque des PME 2e banque des professionnels
STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces
Les Natur Elles Toulouse (1) Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces.jardin privatif Garage ou parking couvert.abri de jardin (2) À Toulouse, 54 maisons BBC au cœur d un environnement privilégié Les Natur Elles
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC UN PORTAIL EXTRANET ET UNE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS INTERFACEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Page 1
Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES
Dossier de consultation pour une mise en concurrence AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE REFLEXION MARKETING ET ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE
Communication : de quels droits disposez - vous?
FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Communication : de quels droits disposez - vous? Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax : 01 55 56 62 11 Introduction
Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
CONVENTION DE MISE EN PLACE D UNE MINI-ENTREPRISE EPA ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 LYCEES CFA - MFR
CONVENTION DE MISE EN PLACE D UNE MINI-ENTREPRISE EPA ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 LYCEES CFA - MFR Entre : L association ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE Rhône-Alpes représentée par son Président Monsieur Pascal
VERTELIS SUITE Suite logicielle pour optimiser votre performance énergétique
VERTELIS SUITE Suite logicielle pour optimiser votre performance énergétique Accompagnez votre démarche de performance énergétique Que vous soyez gestionnaire d énergie d un site industriel ou exploitant
UGICT - CGT Ingénieurs Cadres Techs La Lettre N 489 - Austérité n ayons pas peur des mots
UGICT - CGT Ingénieurs Cadres Techs La Lettre N 489 - Austérité n ayons pas peur des mots N 489 - Semaine du 22 avril 2014 Austérité n ayons pas peur des mots Tout son poids dans la balance François Hollande
Correcteur INTEC, CNED, Niveau Masters (Management et Contrôle de Gestion)
Yvette MASSON FRANZIL Docteur en Sciences de Gestion Adresse personnelle: 47, rue des Tilleuls 57070 METZ 03 87 76 24 73 massonyvette@wanadoo.fr Formation académique 2008 : Qualifiée aux fonctions d enseignant
PROJET/ACCORD HARMONISATION DES REGLES SOCIALES ASSA ABLOY Côte Picarde
PROJET/ACCORD HARMONISATION DES REGLES SOCIALES ASSA ABLOY Côte Picarde A la suite au 1 er juin 2009, de la fusion absorption par la société Fichet Serrurerie Bâtiment des sociétés Laperche, Abloy France
NOS qualifications OPqIBI PLANIfICATION ET COORdINATIONS TERRASSEmENTS -voiries - RéSEAux ENTERRéS
QUALIFICATIONS NOS QUALIFICATIONS OPQIBI Planification et coordinations 0301 Planification coordination (OPC) d exécution courant Concerne des opérations ne présentant pas de difficulté particulière mais
Un journal qui a du piquant
JUILLET 2014 NUMERO 219 Un journal qui a du piquant CFDT Tata Steel France Rail S.A.S Téléphone : 03 82 57 47 88 Courriel : cfdttata@gmail.com www.cfdt-tatasteel.com 1 REUNION DES DELEGUES DU PERSONNEL
AGENT DE VOIRIE POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines AGENT DE VOIRIE DANS UN CENTRE D EXPLOITATION DÉPARTEMENTAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction des Routes Service : Centre Technique Départemental
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Droit de grève. Qu est-ce qu une grève?
Droit de grève Qu est-ce qu une grève? La grève est un droit fondamental reconnu à tous les salariés (cadres, ouvriers, employés, précaires, apprentis etc.) par la Constitution française. A ce titre, elle
RÈGLEMENTS DE LA CAISSE NATIONALE DE GRÈVE
Décembre 2013 RÈGLEMENTS DE LA CAISSE NATIONALE DE GRÈVE Article Page 1 Gestion financière de la Caisse nationale de grève...1 2 Définition du terme «grève»...1 3 Droit aux indemnités de la Caisse nationale
VOTRE ACTIVITE. Le vendeur colporteur de presse a un statut spécifique, tant sur le plan social et administratif, que sur le plan fiscal.
VOTRE ACTIVITE Le vendeur colporteur de presse est un travailleur indépendant qui assure la vente et/ou la distribution de publications quotidiennes nationales, régionales et départementales, ainsi que
FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!
Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! HMI-THIRODE, des services au plus proche de chez vous La puissance d un réseau d installateurs leader en France Plus de 10 000 installations par an Plus de 60
Dossier de Presse. Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère
Dossier de Presse Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère CONTACT PRESSE : RTE : Daniel Dexmier (06 88 07 42 40)-daniel.dexmier@rte-france.com Page 1/7 RTE
Passerelle : 13 Ecoles pour le Concours 2013
Passerelle : 13 Ecoles pour le Concours 2013 Paris, le 15 octobre 2012 13 Ecoles sont membres de l Association Passerelle pour 2013 : EDC Paris EM Normandie EM Strasbourg ESC Dijon ESC Grenoble ESC La
Marché à procédure adaptée. Cahier des charges. Assurances
Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges Assurances Date limite de réception des offres Le 28 octobre 2011 à 12h00 Syndicat Mixte Interrégional
Jean-Luc Penot est Professeur à l Université de Versailles Saint Quentin et Chargé de mission auprès du Président de l Institut Montparnasse.
Jean-Luc Penot est Professeur à l Université de Versailles Saint Quentin et Chargé de mission auprès du Président de l Institut Montparnasse. Lionel Ragot est Chercheur associé à la Chaire Transitions
Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A.
Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Thèmes traités pour l épreuve de raisonnement juridique et pour l épreuve à caractère pratique Droit des obligations I. - Les
ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE
DOSSIER DE PRESSE 18 AOÛT 2014 ENQUÊTE SUR LE COÛT DE LA VIE ETUDIANTE CONTACT PRESSE LISA RIBEAUD 06 15 86 43 41 lribeaud@unef.fr presse@unef.fr 2 Rentrée 2014 SOMMAIRE Les principaux chiffres 5 Edito
AUTO ENTREPRENEUR EXERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE
AUTO ENTREPRENEUR EXERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE Pour s informer sur les modalités de fonctionnement du régime de l auto entrepreneur, la Chambre de Métiers et de l Artisanat du Rhône propose au sein
SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne
ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne 6 804 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES 5
FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT
FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : COMMUNE DE SAINT LUBIN DES JONCHERETS 8 rue Charles Renard BP 35 28 350 SAINT LUBIN DES JONCHERETS
RENTABILITE IMMOBILIERE ET PRESSION FISCALE
RENTABILITE IMMOBILIERE ET PRESSION FISCALE Conférence de presse 13 mars 2012 SOMMAIRE Introduction p. 3 CALCULS DE RENTABILITE IMMOBILIERE Cinq exemples avec des prélèvements sociaux portés à 15,5 %...p.