Xylella fastidiosa Situation au 31/12/2016. CROPSAV 29 mars 2017

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Xylella fastidiosa Situation au 31/12/2016. CROPSAV 29 mars 2017"

Transcription

1 Xylella fastidiosa Situation au 31/12/2016 CROPSAV 29 mars 2017

2 Plan I Évolution de la situation sanitaire depuis février au niveau européen - au niveau national - en région PACA - mesures d'éradication mises en œuvre II Bilan de la surveillance en PACA - hors zone délimitée - en zone tampon - dans les foyers III Points sur les dérogations - autorisations de circulation de type 'A et B' - dérogations de type '9.2' IV Communication - échanges avec les professionnels - communication à destination des particuliers

3 .I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau européen : cas de l'allemagne Détection de Xylella fastidiosa subsp. Fastidiosa en Allemagne (Saxe) dans une pépinière Notification à l'ue le 16 juin 2016 Plantes infectées : un laurier-rose (Nerium oleander) d'origine inconnue (issu d'une bouture) en mai 2016 et un romarin d'origine non encore identifiée le 20 octobre insectes capturés au 2/08/2016 dans la ZI dont deux espèces connue comme vecteurs de Xylella fastidiosa : Philaenus spumarius et Cercopis vulnerata

4 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau européen : cas de l'espagne Détection de Xylella fastidiosa sous-espèce fastidiosa, pauca, multiplex (Ile 1er cas : supicion janvier 2017) Sous-espèce Hôte Majorque fastidiosa Polygala myrtifolia Majorque fastidiosa Prunus dulcis Majorque fastidiosa Prunus avium Majorque multiplex Olea europea Majorque multiplex Polygala myrtifolia Ibiza pauca Lavandula dentata Ibiza pauca Acacia saligna Ibiza pauca Polygala myrtifolia Enquête amont (Catalogne et Andalousie) : prélèvements négatifs

5 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau européen : cas de l'italie

6 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Cas de la France inspections réalisées (dec 2016) échantillons prélevés 5 % échantillons positifs 36 espèces végétales hôtes 360 foyers : 340 en Corse, 20 en PACA

7 Modélisation des zones à risque pour orienter la surveillance (Inra-CBGP et Inra Avignon) Variable cartographiée : adaptation au climat 0 : climat défavorable 1 : climat favorable

8 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau de PACA Première détection : 12 octobre foyers 5 foyers dans le Var 15 foyers dans les Alpes Maritimes 2 sous-espèces : multiplex (19 foyers) et pauca (1 foyer : Menton) Foyer menton

9 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau de PACA (suite) Près de 3000 prélèvements depuis Juillet 2015 (Corse : 13000) 2 % positifs (Corse : 6%) 2 sous-espèces : multiplex et pauca (foyer de Menton) 5 espèces végétales hôtes (Corse 36 espèces hôtes) : Polygale à feuilles de myrte (Polygala myrtifolia) Faux genêt d Espagne (Spartium junceum) Lavande officinale (Lavandula angustifolia) Arbre de Judée (Cercis siliquastrum) Lavandin (Lavandula x intermedia)

10 I Évolution de la situation sanitaire depuis février Au niveau de PACA(suite) 73 communes en zone délimitée 98 pépinières et jardineries concernées 352 fleuristes 316 GMS Nombre de communes dont une partie de la surface se trouve en zone délimitée n'a que très peu augmenté Stabilisation des zones de foyers Source : site internet DRAAF PACA

11 II Bilan de la surveillance 2.1 Surveillance hors zone délimitée Elle repose sur le trépied : a- La surveillance biologique du territoire (Réseau SBT : 1000 parcelles en PACA 85 organismes observateurs, - le réseau DSF PACA - Corse Occitanie : 52 correspondants observateurs) b- La surveillance événementielle (particuliers collectivités) : Résultats en 2016 Département Nombre de communes Nombre de prélèvements (Source : FREDON PACA)

12 II Bilan de la surveillance c- La surveillance organisée par l'etat Inspections Résultats MIN 8 GMS, marchés, magasins de détails Informations adressées aux professionnels (courriers) 21 Surveillance pépinières -jardineries 365 inspections dont en zone délimitées 81 dans les Alpes Maritimes et 16 dans le Var en zone tampon Prélèvements 583 prélèvements / 0 positif Courriers 644 courriers dans le 06 et 142 dans le 83 Surveillances des parcelles Vigne 10 parcelles -1 prélèvement 0 positif Arboriculture(cerisiers, amandiers, abricotiers,agrumes...) 145 parcelles 15 prélèvements 0 positif PAPAM (lavande, origan,..) 38 parcelles 9 prélèvements 0 positifs JEVI 20 parcelles 16 prélèvements 0 positif

13 II Bilan de la surveillance 2.3 Bilan de la surveillance des parcelles (source FREDON PACA)

14 II Bilan de la surveillance 2.2 en zone tampon (recommandation n 1 du rapport d'audit n DG santé du 4 juillet 2016) Point de vigilance pour les auditeurs La surveillance des quadras a nécessité l'embauche, la formation, l'encadrement de personnels par la FREDON notamment sur le département des Alpes Maritimes Priorisation de la surveillance des foyers : la Seyne >Menton>Mandelieu> puis progressivement les autres foyers des Alpes Maritimes sur quadras prélèvements Surveillance m Surveillance 1-10 km Reste à prospecter en carrés dans la zone m et 1073 carrés dans la zone 110km

15 II Bilan de la surveillance 2.3 en zone infectée (recommandation n 2 du rapport d'audit n DG santé du 4 juillet 2016) Visite exhaustive des foyers échantillons prélevés dans les foyers des Alpes Maritimes sur 97 espèces végétales spécifiées : 3 positifs 106 prélèvements sur le foyer de la Seyne sur Mer (Var)sur 40 espèces végétales spécifiées : 1 positif Et concomitamment inventaire des plantes nouvellement déclarées hôtes et notification aux propriétaires de l'obligation d'élimination des plantes nouvellement hôtes : signalement sur les foyers 2015 de Nice - Saint Laurent - Antibes et la Seyne sur Mer Gestion des zones infectées : point jugé positif

16 III Point sur les dérogations à la circulation des végétaux 3.1 Retrait des autorisations de circulation de type 'A et B' (recommandation n 3 du rapport d'audit n DG santé du 4 juillet 2016) 56 autorisations délivrées dans les Alpes Maritimes 23 autorisations délivrées dans le Var Annonce de la recommandation du rapport de la DG Santé faite au CROPSAV du 12 /07/2016 Réunion d'information et d'explication aux professionnels en septembre 2016 Notification de retrait 29/09/2016 Gestion des zones infectées : point jugé positif par les auditeurs

17 III Point sur les dérogations à la circulation des végétaux 3.2 Traitement des dérogations de type 9.2 Information des pépiniéristes et jardineries en ZD le 29 /09/2016 Information fleuristes : 24/10/ Information GMS : 25/10/2016 Demandes reçues par département : 7 dans les Alpes Maritimes et 3 dans le Var Aucune dérogation délivrée après instruction des demandes Principales difficultés rencontrées : Protection matérielle :Type de culture problèmes sanitaires potentiels - cycle de culture nécessitant un passage à l'extérieur etc... Traitement phytosanitaire : traitement de l'environnement des 200 m protection biologique intégrée La notification de la non recevabilité sera envoyée semaine 17 Et travail collaboratif à finaliser, expertisé par l'anses, pour présenter à la Commission des mesures alternatives équivalentes à l'article 9.2 de la décision 2015/789 permettant de garantir le statut sanitaire des plantes sortant des pépinières et jardineries de la ZD. Point de vigilance : contrôle des mouvements sur les mouvements de végétaux en dehors de la zone délimitée à renforcer

18 4 Communication 4.1 A destination des professionnels DRAAF/FREDON Réunion avec les représentants professionnels des Alpes Maritimes et du Var : 27/06/2016 et 5/07/ Réunion avec les représentants professionnels à la DGAL : 22/07/2016- Point Xylella en CROPSAV du 12/07/2016 Réunion d'information avec les professionnels les 7/09/2016 et 9/09/2016 (Alpes Maritimes) et le 27/09/2016 (Var) pour présenter les dispositions de l'article 9.2 Information délivrée par la FREDON Intervention devant l'union Nationale des Enterprises du paysage : 4/03/2017 Informations des communes (maire+ services techniques) Ollioules (Var), Menton(Alpes Maritimes), Marseille (Bouches du Rhône) Opio (Alpes Maritimes) de février à juillet 2016 Rencontre Castorama Antibes 8/11/2017 Travail au niveau du GT national : 01/12/ /02/2017 Réunion FDGDON 83 : 24/03/2016, 19/09/2016, 29/11/2016,17/03/2017 sans compter les informations relayées par les Chambres d'agriculture Relations entre les parties prenantes : point jugé positif par les auditeurs

19 4 Communication 4.2 A destination des particulier Plaquettes à destination des fleuristes : éditées à 5000 exemplaires Sites internet DRAAF PACA et FREDON PACA

20 Je vous remercie pour votre attention Calycotome

Les Mutuelles du Soleil

Les Mutuelles du Soleil Les Mutuelles du Soleil Présentation La force d un groupe à vos côtés Histoire d un grand groupe 2004 : Création du groupe Les Mutuelles du Soleil, héritier de 75 ans d expérience Issues de plusieurs fusions

Plus en détail

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30

Plus en détail

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)

BATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13) BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

Journée scientifique 21 novembre «Base de données e-prpv Etat des lieux et perspectives Bernard Reynaud, Henri Brouchoud, Bruno Hostachy»

Journée scientifique 21 novembre «Base de données e-prpv Etat des lieux et perspectives Bernard Reynaud, Henri Brouchoud, Bruno Hostachy» Journée scientifique 21 novembre «Base de données e-prpv Etat des lieux et perspectives Bernard Reynaud, Henri Brouchoud, Bruno Hostachy» Sécurité alimentaire et Changement climatique : l Indianocéanie

Plus en détail

DEC 40/2013 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Le 27 novembre 2013 Le 27 novembre 2013

DEC 40/2013 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014. Le 27 novembre 2013 Le 27 novembre 2013 DEC 40/2013 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat Le 27 novembre 2013 Le

Plus en détail

Modalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014

Modalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014 Master 1 semestre 1 1 2 3 4 5 6 Intitulé précis de l Communication, bases de données et projet professionnel personnel Domaine Sciences, Techniques et Santé 1 Session 1 / Contrôle continu Note plancher

Plus en détail

Annexe A : Tableau des exigences

Annexe A : Tableau des exigences E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent

Plus en détail

Bien plus qu un investisseur...

Bien plus qu un investisseur... > Bien plus qu un investisseur... Tertium La Palmeraie du Canet 13014 Marseille www.tertium-invest.com contact@tertium-invest.com Tél. : +33 (0)4 91 78 77 85 bien plus qu un investisseur > est une société

Plus en détail

La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience

La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience Bernard de Gouvello CEREVE-ENPC/CSTB Séminaire Fac Eco Bruxelles 1 er Octobre 2009 1 Structuration de la présentation

Plus en détail

Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau

Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau SURFRIDER FOUNDATION EUROPE Mettre en place des actions d'information pour la reconquête des milieux utilisés pour des activités nautiques Remerciements

Plus en détail

Surveillance et suivi d un émergent en Alsace Anoplophora glabripennis

Surveillance et suivi d un émergent en Alsace Anoplophora glabripennis Surveillance et suivi d un émergent en Alsace Anoplophora glabripennis Asian longhorned beetle (ALB) Longicorne asiatique Photo LNPV DRAAF - SRAL ALSACE Surveillance et suivi d un émergent en Alsace Anoplophora

Plus en détail

672ZA Auxiliaires d'assurances

672ZA Auxiliaires d'assurances STATISTIQUES PROFESSIONNELLES 23 672ZA Auxiliaires d'assurances EVOLUTION ANNEES 23 / 22 / 21 23 22 21 CHIFFRE D'AFFAIRES 88 62 Nombre d'entreprises 53 8 Ratios Ratios Ratios CHIFFRE D'AFFAIRES 1,, 1,

Plus en détail

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005 AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis

Plus en détail

saturnisme ennemi des enfants et de la famille www.ars.paca.sante.fr > Santé publique > Santé environnement > Saturnisme

saturnisme ennemi des enfants et de la famille www.ars.paca.sante.fr > Santé publique > Santé environnement > Saturnisme ARS Saturnisme 2014 last_mise en page 1 30/08/14 08:44 Page1 Le saturnisme ennemi des enfants et de la famille LOMB P U D & B DUPLOM nt l enquête mène hez vous! c www.ars.paca.sante.fr > Santé publique

Plus en détail

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler

Plus en détail

Contre les Insectes en Général

Contre les Insectes en Général les Insectes en Général Nettoyant, désodorisant Le Bicarbonate De Soude a bien des vertus! Derrière sa poudre blanche, fine et sans odeur se cache un puissant insecticide biodégradable et non toxique pour

Plus en détail

Nous prøsentons dans ce document notre questionnaire et les røponses telles que nous avons re ues, dans leurs intøgralitøs.

Nous prøsentons dans ce document notre questionnaire et les røponses telles que nous avons re ues, dans leurs intøgralitøs. Nous prøsentons dans ce document notre questionnaire et les røponses telles que nous avons re ues, dans leurs intøgralitøs. Questionnaire: (q Oui q Non) (q Oui q Non) espaces verts? (q Oui q Non) q IntØressantes

Plus en détail

École du Paysage et de l'horticulture

École du Paysage et de l'horticulture Convention de stage École du Paysage et de l'horticulture 14480 Saint Gabriel Brécy Concernant l'élève : Nom : Prénom : Date de naissance : En classe de : CAPA Seconde BAC Pro Dans l'option : Productions

Plus en détail

Certification des coordinations hospitalières de prélèvement d organes et de tissus

Certification des coordinations hospitalières de prélèvement d organes et de tissus Certification des coordinations hospitalières de prélèvement d organes et de tissus Dispositif de certification Depuis 2005, l Agence de la biomédecine a initié la procédure de certification des coordinations

Plus en détail

Surveillance Biologique du Territoire

Surveillance Biologique du Territoire Surveillance Biologique du Territoire Gaillac Bilan de campagne 2014 3 novembre 2014 Title:BSV.eps Title:ecophyto.eps Creator:Adobe Illustrator(R) 15.1 Creator:Adobe Illustrator(R) 15.1 CreationDate:15/10/12

Plus en détail

Mise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ

Mise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ ENGREF. Mise en place d un réseau d Arboretums pour une valorisation coordonnée des ressources ligneuses ex situ Stéphanie BRACHET Chargée des missions scientifiques ENGREF - Arboretum national des Barres

Plus en détail

La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012

La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 Cette lettre du service d'économie agricole (SEA) de la DDT de l'essonne est gratuite. Elle peut librement être recopiée

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014

Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER

Plus en détail

JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL

JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVII e Édition Règlement n o 2014-02 : Règlement sur le développement des toits verts et l agriculture urbaine PRÉSENTATION Présenté par M. Charles Marois, membre du comité exécutif,

Plus en détail

Statistiques Exercice 2012

Statistiques Exercice 2012 Statistiques Exercice 2012 Bénéfices Industriels et Commerciaux MISE EN GARDE AUX UTILISATEURS Les informations communiquées dans ce fascicule sont communiquées titre indicatif et ne peuvent être considérées,

Plus en détail

Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique

Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies

Plus en détail

Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne

Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne VITICULTURE 27 Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne Marc Chovelon Grab Mathieu Combier Chambre d Agriculture du Var Gilles Masson Centre du

Plus en détail

Catalogue formation 2015. Le réseau FREDON-FDGDON, un partenaire natur ellement expert pour vos besoins de formation

Catalogue formation 2015. Le réseau FREDON-FDGDON, un partenaire natur ellement expert pour vos besoins de formation Catalogue formation 2015 Le réseau FREDON-FDGDON, un partenaire natur ellement expert pour vos besoins de formation SOMMAIRE 2 Qui sommes-nous? 3 Informations générales 4 à 8 Inscription 4 Frais d inscription

Plus en détail

Mut'Eco Commerce. l offre de formation. Commerce. S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~

Mut'Eco Commerce. l offre de formation. Commerce. S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~ l offre de formation Commerce S Retour rapide au sommaire ~ 1 ~ Entreprises et salariés concernés Critères Les formations de ce catalogue sont accessibles à toutes les entreprises de moins de 250 salariés

Plus en détail

AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?

AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org

Plus en détail

Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs)

Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) 105 Annexe 3 Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMPs) On trouvera ci-après une description succincte des NIMP adoptées. Le texte intégral des NIMP peut être consulté sur le Site

Plus en détail

Rappel des grande lignes de l Initiative Créative valley. CREATIV Labs

Rappel des grande lignes de l Initiative Créative valley. CREATIV Labs Rappel des grande lignes de l Initiative Créative valley CREATIV Labs Atelier 2 du 12 décembre 2013 À l Ecole Supérieure de Danse de Cannes Rosella Hightower 1 Le Territoire de l Initiative Créative Valley

Plus en détail

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets

Plus en détail

Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale

Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale Contrat de Destination «Voyage dans les Alpes» Volet 4 : observation, Intelligence économique et territoriale Pilotage : Atout France Délégation Montagne 1 ère réunion de réflexion du comité technique

Plus en détail

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,

Plus en détail

La Caisse d Epargne affirme ses ambitions sur le marché de la gestion privée en lançant des espaces Gestion Privée en régions.

La Caisse d Epargne affirme ses ambitions sur le marché de la gestion privée en lançant des espaces Gestion Privée en régions. La Caisse d Epargne affirme ses ambitions sur le marché de la gestion privée en lançant des espaces Gestion Privée en régions. Paris, le 4 Février 2013 La Caisse d Epargne dispose depuis plus de vingt

Plus en détail

Partenaires Officiels. Bilan Edition 2014. Partenaires officiels :

Partenaires Officiels. Bilan Edition 2014. Partenaires officiels : Partenaires Officiels Bilan Edition 2014 Partenaires officiels : Le salon des décideurs de la Côte d Azur Rendez-vous d affaires avant tout, Riviera Network permet de : Développer et diversifier votre

Plus en détail

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES

mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE

Plus en détail

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES

Plus en détail

L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les

L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les L EAU POTABLE : COMMENT LA PRÉSERVER Bien que l eau soit une ressource renouvelable, il ne faut pas pour autant la gaspiller. Les Québécois sont les deuxièmes plus grands consommateurs d eau potable, juste

Plus en détail

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression

Plus en détail

La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques

La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques DRAAF Bourgogne Avril 2013 La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques La directive INSPIRE INfrastructure for SPatial InfoRmation in Europe Directive européenne qui vise à fixer les

Plus en détail

Comment concevoir son lit biologique

Comment concevoir son lit biologique santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique

Plus en détail

PROPOSITIONDE RÉSOLUTION PRÉSENTÉEENAPLICATIONDEL'ARTICL E 73 BISDURÈGLEMENT,surla PRÉSENTÉE

PROPOSITIONDE RÉSOLUTION PRÉSENTÉEENAPLICATIONDEL'ARTICL E 73 BISDURÈGLEMENT,surla PRÉSENTÉE N 438 SÉNAT SESIONEXTRAORDINAIREDE196-197 Anexeauprocèsverbaldelaséancedu30septembre197. PROPOSITIONDE RÉSOLUTION PRÉSENTÉEENAPLICATIONDEL'ARTICL E 73 BISDURÈGLEMENT,surla pour propositiondedirectiveduconseil

Plus en détail

STRATEGIE DE GESTION DES RISQUES DANS LE SECTEUR AGRICOLE

STRATEGIE DE GESTION DES RISQUES DANS LE SECTEUR AGRICOLE Royaume du Maroc Ministère de l Agriculture et de la Pêche Maritime STRATEGIE DE GESTION DES RISQUES DANS LE SECTEUR AGRICOLE Congrès International sur l Assurance et la Réassurance des Risques Agricoles

Plus en détail

Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet

Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet Formation initiale en alternance (scolaire ou apprentissage) Formation continue FORMATION INITIALE > Bac Pro Bio Industries de Transformation Accéder x

Plus en détail

Financial Services Commission of Ontario Commission des services financiers de l Ontario INDEX N O : W100-442

Financial Services Commission of Ontario Commission des services financiers de l Ontario INDEX N O : W100-442 Financial Services Commission of Ontario Commission des services financiers de l Ontario SECTION : Liquidation INDEX N O : W100-442 TITRE : APPROUVÉ PAR : Restrictions concernant les paiements à la liquidation,

Plus en détail

Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.

Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci. FICHE PRATIQUE LES PRODUITS BIOCIDES Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.fr/een La Chambre de commerce et

Plus en détail

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème CIO de Montbrison Avril 2014 APRES LA CLASSE DE 5 ème APRES LA CLASSE DE 4 ème en LP publics et privés en lycées agricoles publics et privés en MFR en CFA CIO de Montbrison 7 avril 2014 APRES LA CLASSE

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule Commune de Préambule La société H. REYNAUD & FILS est spécialisée dans la production et la commercialisation d'huiles essentielles, d'arômes et de bases

Plus en détail

Guide des transports

Guide des transports Plan de mobilité douce Tous Entrepreneurs d Avenir Etre responsable dans notre mobilité à et vers Sophia Antipolis Guide des transports 26 mars 2015 1 Edito En participant à la journée «Tous Entrepreneurs

Plus en détail

Les principaux thèmes liés à cette cause sont :

Les principaux thèmes liés à cette cause sont : S engager pour l environnement Les hommes sont dépendants de leur environnement : c est leur lieu de vie. C est pourquoi lutter contre la pollution et le gaspillage est important. La défense de l environnement,

Plus en détail

La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement

La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement La mise en œuvre du principe de participation du public défini à l article 7 de la charte de l environnement Journée de formation commissaires enquêteurs du 14 novembre 2013 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE

Plus en détail

Ne brûlons plus nos déchets verts à l air libre!

Ne brûlons plus nos déchets verts à l air libre! En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets

Plus en détail

VI) Exemple d une pépinière de plantes ornementales.

VI) Exemple d une pépinière de plantes ornementales. SOMMAIRE: Introduction. I) Définition d une pépinière. II) Objectifs de la pépinière. III) Définition d une pépinière horticole (pour espèces ornementales). IV) Implantation de la pépinière : IV.1) Le

Plus en détail

Marie Curie Actions Marie Curie Career Integration Grant (CIG) Call: FP7-People-2012-CIG

Marie Curie Actions Marie Curie Career Integration Grant (CIG) Call: FP7-People-2012-CIG Marie Curie Actions Marie Curie Career Integration Grant (CIG) Call: FP7-People-2012-CIG Genomerge : role of genome merger and redundancy in plant evolution and adaptation Mathieu ROUSSEAU- GUEUTIN UMR-

Plus en détail

ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE

ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE ALIMENTATION BOUCHER / BOUCHERE Type et durée du contrat : CDI EMPLOI D'AVENIR Nombre d'heures hébdomadaires : 39 Lieu de travail : JUAN LES PINS Jours travaillés : DU MARDI AU DIMANCHE Horaires : Pour

Plus en détail

www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA

www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA Les objectifs du site Site de ressources sur les problématiques de réduction des produits phytosanitaires en ZNA

Plus en détail

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou

Plus en détail

FINANCEMENT DE LA STRATEGIE LIEE AU VIH: L EXEMPLE DU REGIME OBLIGATOIRE D ASSURANCE MALADIE AU GABON. Par la Direction Générale de la CNAMGS

FINANCEMENT DE LA STRATEGIE LIEE AU VIH: L EXEMPLE DU REGIME OBLIGATOIRE D ASSURANCE MALADIE AU GABON. Par la Direction Générale de la CNAMGS FINANCEMENT DE LA STRATEGIE LIEE AU VIH: L EXEMPLE DU REGIME OBLIGATOIRE D ASSURANCE MALADIE AU GABON Par la Direction Générale de la CNAMGS Introduction Dans le souci d améliorer l accès aux soins de

Plus en détail

Cahier des Clauses techniquesparticulières

Cahier des Clauses techniquesparticulières ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE

Plus en détail

06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.eu www.artefaqs.eu

06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.eu www.artefaqs.eu 110 RUE ANTHIME RAVOIRE 13300 SALON DE PROVENCE 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.eu www.artefaqs.eu ORGANISME DE FORMATION DRTEFP PACA 93 13 12 704 13 MINISTERE DE L INTERIEUR IOCD 1208180A (MARS 2012)

Plus en détail

FAVORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LE CIMETIÈRE. Guillaume Larregle (Maison de l Environnement de Seine-et-Marne)

FAVORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LE CIMETIÈRE. Guillaume Larregle (Maison de l Environnement de Seine-et-Marne) FAVORISER LA BIODIVERSITÉ DANS LE CIMETIÈRE Guillaume Larregle (Maison de l Environnement de Seine-et-Marne) LA TRAME VERTE ET BLEUE RECONSTITUER UN RÉSEAU DE CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES Permettre à la faune

Plus en détail

du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI

du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Ministère de l Environnement l et du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Expert National Statisticien/Economiste

Plus en détail

16 insecticides naturels et sans risque

16 insecticides naturels et sans risque 16 insecticides naturels et sans risque Moustiques: essayez le géranium Pour repousser rapidement les moustiques, essayez l huile essentielle de géranium rosat. Extraite des feuilles de la plante, cette

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics

MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure adaptée selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) MARCHE D'ASSURANCES A LOTS LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics Le présent dossier de consultation

Plus en détail

LE COMPTE EPARGNE TEMPS

LE COMPTE EPARGNE TEMPS LE COMPTE EPARGNE TEMPS SOMMAIRE : Article 1 : objet... Page 2 Article 2 : bénéficiaires et modalités d ouverture Article 3 : alimentation du compte épargne temps Article 4 : utilisation... Page 3 Article

Plus en détail

Vieilles Pierres Jeunes Plantes

Vieilles Pierres Jeunes Plantes Vieil Pierres Jeunes Plantes Dossier exposants 20 6 ème édition «Vieil Pierres, Jeunes Plantes» Au château de Saint Marcel de Félines dans le département de la Loire 11 octobre 20 L Association Amis de

Plus en détail

Une définition du terroir

Une définition du terroir Une définition du terroir Diaporama réalisé d après la définition du terroir proposée en 2003 par un groupe de travail INRA-INAO Le terroir c est Un espace géographique délimité Zones humides de Camargue,

Plus en détail

LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE

LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles

Plus en détail

MER DU NORD. Seine. Toulouse. Grande culture (céréales, oléagineux) Cultures maraîchères (fruits, fleurs, légumes)

MER DU NORD. Seine. Toulouse. Grande culture (céréales, oléagineux) Cultures maraîchères (fruits, fleurs, légumes) ROYAUME-UNI MANCHE MER DU NORD BELGIQUE Lille Luxembourg ALLEMAGNE Seine Paris Strasbourg Rhin Loire SUISSE OCÉAN ATLANTIQUE Lyon Bordeaux ITALIE Rhône Garonne Toulouse Marseille ESPAGNE MER MÉDITERRANÉE

Plus en détail

Rapport de mission au Bénin. Formation à l exploitation de données avec QGIS 2.2.0 Valmiera

Rapport de mission au Bénin. Formation à l exploitation de données avec QGIS 2.2.0 Valmiera Rapport de mission au Bénin (Cotonou 21-28 novembre 2014) Formation à l exploitation de données avec QGIS 2.2.0 Valmiera Application à l écologie et à la gestion des bio-agresseurs Campus IITA/AfricaRice

Plus en détail

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril

Plus en détail

CHOU BIOLOGIQUE. Evaluation d aménagements floristiques sur la répartition intra-parcellaire des auxiliaires

CHOU BIOLOGIQUE. Evaluation d aménagements floristiques sur la répartition intra-parcellaire des auxiliaires CHOU BIOLOGIQUE Evaluation d aménagements floristiques sur la répartition intra-parcellaire des auxiliaires Essai de plein champ conditions expérimentales 1 Auteurs : Christian ICARD (Ctifl-SERAIL), Nadine

Plus en détail

BILAN DE LA CAMPAGNE 2014

BILAN DE LA CAMPAGNE 2014 BSV n 13 bilan saison 214 Epidémiosurveillance BRETAGNE-NORMANDIE-PAYS DE LA LOIRE : Bilan de la Saison 214 SOMMAIRE BILAN DE LA CAMPAGNE 214 Les observateurs Les observations Les Bulletins de Santé du

Plus en détail

du tourisme et d aventure à la carte!!

du tourisme et d aventure à la carte!! du tourisme et d aventure à la carte!! Les Aventouristes vous aident à récompenser vos équipes, fidéliser vos clients ou à réunir vos commerciaux. L'organisation d'activités incentive est essentielle pour

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

SINCE 1973 AZUR PAYSAGE. DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE. DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS

SINCE 1973 AZUR PAYSAGE. DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE. DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS JEAN-PAUL TORRELLI Le Golfe juan 04 93 63 88 81 azurpaysage@orange.fr SINCE 1973 DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS PRESENTATION DE L ENTEPRISE : STATUTS : SARL CREATION

Plus en détail

Laurent JULIEN 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.fr www.artefaqs.fr

Laurent JULIEN 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.fr www.artefaqs.fr 310 route d Eguilles N 3 13090 Aix en Provence Laurent JULIEN 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.fr www.artefaqs.fr Organisme de formation DRTEFP PACA 93 13 12 704 13 DRAAF PACA 93 0009 03 2012 Formation

Plus en détail

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros

Plus en détail

Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE

Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Linéaire disponible : 38.50 mètres Aménagement prévu : ponton flottant en bord à quai accessible par une rampe Niveau d embarquement : Retenue

Plus en détail

OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :

OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure : OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques

Plus en détail

Aide à l utilisation

Aide à l utilisation Aide à l utilisation Moteur de recherche d établissements On peut accéder au moteur de recherche des déplacements interurbainsurbains à travers le menu vertical ou à partir du menu central. Cet outil facilite

Plus en détail

O SUSHI, stratégie de déploiement de 60 boutiques sur le territoire national d ici 2020. Depuis 2008, l enseigne développe son réseau de franchises

O SUSHI, stratégie de déploiement de 60 boutiques sur le territoire national d ici 2020. Depuis 2008, l enseigne développe son réseau de franchises Présentation enseigne O SUSHI 2015 STORY O SUSHI, stratégie de déploiement de 60 boutiques sur le territoire national d ici 2020. 1998 : Création du réseau Depuis 2008, l enseigne développe son réseau

Plus en détail

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre

Plus en détail

Vous apporter plus que la sécurits

Vous apporter plus que la sécurits Vous apporter plus que la sécurits curité. Une approche intégr grée, sur-mesure et au service du client ONET SECURITE 2010 1 1. Présentation ONET SECURITE 2010 2 ONET, un groupe de services Groupe français

Plus en détail

Master "Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine" Répertoire des emplois occupés au 1er décembre 2011 par les diplômés 2008/2009

Master Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine Répertoire des emplois occupés au 1er décembre 2011 par les diplômés 2008/2009 Master " finance, fiscalité et " Spécialité Intitulé de Missions dans Contrat de travail Niveau de Compétences complémentaires en informatique Consultant en risque de crédit Rédaction de la note de cadrage

Plus en détail

COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION

COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION ASSISTANT COMMERCIAL (H/F) Contrat : CDI Lieu : Vendée Entreprise spécialisée dans l'installation de poêles à bois et à granulés. COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION Polyvalent(e), vos missions seront d'ordre

Plus en détail

Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique

Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention

Plus en détail

E 5095 TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

E 5095 TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 E 5095 ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Reçu à la Présidence de l'assemblée nationale Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 février 2010 le 12 février

Plus en détail

Demande d autorisation de faire du commerce d animaux

Demande d autorisation de faire du commerce d animaux Demande d autorisation de faire du commerce d animaux 1 Autorité et auteur de la demande 1.1 Adresse du service cantonal de la protection des animaux (adresse d envoi): 1.2 Nom et adresse de la personne

Plus en détail

Journée Environnement Industrie

Journée Environnement Industrie Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

Il s'agit d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice des fonctions (art. 57 2 de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984).

Il s'agit d'un accident survenu dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice des fonctions (art. 57 2 de la loi n 84-53 du 26 janvier 1984). Agents CNRACL : Accident de service Maladie professionnelle 85 Bd de la République 17076 La Rochelle cedex 9 Tel. 05.46.27.47.00 Fax. 05.46.27.47.08 Courriel. cdg17@cdg17.fr Note d information du 19 juillet

Plus en détail

L'Europe en débats à Villeurbanne

L'Europe en débats à Villeurbanne Dossier de presse DÉBAT SUR LES ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2014 L'Europe en débats à Villeurbanne 24 avril 2014-18h-20h30 Palais du Travail - 9 place Lazare Goujon Métro Ligne A - Gratte-Ciel Version du 9 avril

Plus en détail

Conditions climatiques

Conditions climatiques Bulletin N 6 du 12 juin 2015 INFORMATIONS Evolution moyenne des ravageurs et de leurs auxiliaires qui n ont jamais été aussi présents et limitent efficacement les populations comme en ce qui concerne les

Plus en détail

Démarches en ligne Inscription sur les Listes Electorales et Recensement Citoyen Obligatoire. Août 2011

Démarches en ligne Inscription sur les Listes Electorales et Recensement Citoyen Obligatoire. Août 2011 Démarches en ligne Inscription sur les Listes Electorales et Recensement Citoyen Obligatoire Août 2011 Sommaire 1. La demande en ligne du point de vue de l usager 2. Le raccordement de la commune aux démarches

Plus en détail