ETABLISSEMENT : SERVICE : GROUPE 1 : DEPENSES COURANTES Pourcentage du total des charges en GR 1 :

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1 ETABLISSEMENT : SERVICE : LE LANGUEDOC SESSAD LE LANGUEDOC ACTIVITE (Cocher les cases) Alloué 2012 Réalisé 2012 Taux de variatio Iterat / Hébergemet SESSAD X Nombre de jourées : ,07% Accueil temporaire Jours d'ouverture : Accueil de jour GROUPE 1 : DEPENSES COURANTES Pourcetage du total des charges e GR 1 : 9,88% (par rapport au total des charges brutes) Nature des dépeses Alloué 2012 Réalisé 2012 Taux de variatio Le groupe I est à l'équilibre. eregistre ue petite écoomie de 482,78. Il du GROUPE ,65% Nature des crédits o recoductibles : Motat des CNR Charges comptabilisées au titre des CNR GROUPE 2 : SALAIRES ET CHARGES et AUTRES FRAIS DU GROUPE 2 Nature des dépeses Alloué 2012 Réalisé 2012 Taux de variatio Pourcetage du total des charges GR 2 : 75,33% (par rapport au total des charges brutes) du GROUPE ,60% Iformatio sur l'effectif ETP Alloué ETP réalisé Taux de variatio ,7 10,66-0,37% Le groupe II est à l'équilibre. Ue fois retraitée la provisio pour cogés payés d'u motat de 2 328,90, ous eregistros ue petite écoomie de 5 752,73. Nature des crédits o recoductibles : Motat des CNR Charges comptabilisées au titre des CNR GROUPE 3 : CHARGES LIEES AUX INVESTISSEMENTS ET AUX FINANCEMENTS Nature des dépeses Alloué 2012 Réalisé 2012 Taux de variatio Pourcetage du total des charges GR 3 : 14,78% du GROUPE ,00% Nature des crédits o recoductibles : Motat des CNR Charges comptabilisées au titre des CNR EVALUATION EXTERNE (par rapport au total des charges brutes) E 2012, ous avos réalisé ue écoomie de ,24 sur ce groupe. Lors de la égociatio du CPOM, il avait été coveu de costituer ue provisio pour reouvellemet des immobilisatios e cas d'écoomie. Nous avos égalemet obteu du fiaceur u crédit o recoductible de pour fiacer l'évaluatio extere. Cette dépese sera réelle e 2014, ous avos doc costitué ue provisio du même motat afi de pouvoir utiliser cette somme e Au fial, ce groupe est à l'équilibre.

2 ETABLISSEMENT : LE LANGUEDOC SERVICE : SESSAD LE LANGUEDOC TOTAL des CHARGES BRUTES : Alloué 2012 Réalisé Taux de Variatio -0,52% PRODUITS : De la tarificatio Autres produits Alloué 2012 Réalisé Taux de Variatio 0,00 Résultat admiistratif brut : Reprise d'excédet (+ )ou de déficit atérieur (-) Reprise sur autre réserve ou sur excédets atérieurs affectés : Reprise sur autre réserve ou sur excédets atérieurs affectés : Résultat de gestio : Retraitemet de la provisio pour cogés payés Résultat à affecter: Le résultat défiitif 2012 du S.E.S.S.A.D, e teat compte du retraitemet de la provisio pour cogés payés d'u motat de 2 328,90, est de 2 006,82. Nous souhaitos affecter ce résultat pour 30 % e fods mutualisés CPOM, soit 602,05 et le solde soit 1 404,77, e réserve de compesatio des déficits d'exploitatio.

3 5.1.1 Charges de la sectio d'exploitatio GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE -1 viremets de crédits et DM dot CNR Dépeses Motat E % reteu par tarificatio ACHATS 601 Achats stockés de matières premières et de fouritures 602 Achats stockés - autres approvisioemets 603 Variatio des stocks 606 Achats o stockés de matières et fouritures , , , , Achats de marchadise 709 Rabais, remises, ristoures par l'établissemet 713 Variatios des stocks, e cours de productio, produits (e dépeses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitace: prestatios à caractère médical 6112 Sous-traitace: prestatios à caractère médico-social 1 444, , , ,55 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Trasports de bies 6242 Trasports d'usagers 236,00 96,25 96,25 96, Trasports collectifs du persoel 6248 Trasports divers 625 Déplacemets, missios et réceptios 2 671, , , ,85-482,78-16,38% 626 Frais postaux et frais de télécommuicatios 7 385, , , , Prestatios de blachissage à l'extérieur 6282 Prestatios d'alimetatio à l'extérieur 1 967, , , , Prestatios de ettoyage à l'extérieur 6284 Prestatios d'iformatique à l'extérieur 6287 Remboursemet de frais 6288 Autres prestatios TOTAL GROUPE I , , , ,99-482,78-0,65%

4 5.1.1 Charges de la sectio d'exploitatio (suite ) -1 GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL viremets de crédits et DM dot CNR Dépeses Motat E % reteu par tarificatio 621 Persoel extérieur à l'établissemet 1 898,22 518,19 518,19 518, Rémuératios d'itermédiaires et hooraires 1 852, , , ,92 Impôts, taxes et versemets assimilés sur 631 rémuératios (admiistratio des impôts) , , , ,25-167,42-0,50% Impôts, taxes et versemets assimilés sur 633 rémuératios (autres orgaismes) , , , , Rémuératio du persoel o médical , , , , ,87-0,99% 642 Rémuératio du persoel médical , , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyace , , , ,03-447,75-0,30% 646 Persoes hadicapées 647 Autres charges sociales 6 239, , , , Autres charges de persoel 5 108, , , ,72 320,21 4,44% TOTAL GROUPE II , , , , ,83-0,60% dot Motat des provisioemets pour cogès à payer 7 865, , ,

5 5.1.1 Charges de la sectio d'exploitatio (suite) GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE -1 viremets de crédits et DM dot CNR Dépeses Motat E % reteu par tarificatio 612 Redevaces de crédit bail 6132 Locatios immobilières 6135 Locatios mobilières , , , ,75-784,62-7,32% 614 Charges locatives et de co-propriété 6152 Etretie et réparatios sur bies immobiliers , , , ,35-639,18-4,19% 6155 Etretie et réparatios sur bies mobiliers 7 174, , , , Maiteace 9 126, , , ,62-154,27-1,68% 616 Primes d'assuraces 8 475, , , , Etudes et recherches 618 Divers 2 421, , , ,67-444,72-13,82% 623 Iformatio, publicatios, relatios publiques 67, , ,00 593, ,80-80,23% 627 Services bacaires et assimilés 40,81 87,81 87,81 87, Autres impôts taxes et versemets assimilés (admiistratio des impôts) 6 137, , , , Autres impôts taxes et versemets assimilés (autres orgaismes) AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevaces pour cocessios, brevets, liceces, procédés, droits et valeurs similaires 654 Pertes sur créaces irrécouvrables 655 Quote-parts de résultat sur opératios faites e commu (établissemets privés) , , , , Subvetios 658 Charges diverses de gestio courate 173,82 43,75 43,75 CHARGES FINANCIERES 66 Charges fiacières CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptioelles sur opératios de gestio 673 Charges sur exercices atérieurs 675 Valeurs comptables des élémets d'actif cédés 678 Autres charges exceptioelles 7 489,

6 5.1.1 Charges de la sectio d'exploitatio (suite et fi) GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (suite) -1 viremets de crédits et DM dot CNR Dépeses Motat E % reteu par tarificatio DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRICIATIONS, AUX PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 6811 Dotatios aux amortissemets des immobilisatios icorporelles et corporelles 8 996, , , , ,40-21,02% 6812 Dotatios aux amortissemets des charges d'exploitatio à répartir 6815 Dotatios aux provisios pour risques et charges d'exploitatio 3 500, , , , Dotatios aux provisios des immobilisatios icorporelles et corporelles 6817 Dotatios aux dépréciatios des actifs circulats 686 Dotatios aux amortissemets et provisios : charges fiacières 687 Dotatios aux amortissemets et aux provisios : charges exceptioelles 6871 Dotatios aux amortissemets exceptioels des immobilisatios 6872 Dotatios aux provisios réglemetées (immobilisatios) Dotatios aux amortissemets dérogatoires 6874 Dotatios aux autres provisios réglemetées Dotatios aux provisios réglemetées destiées destiées à reforcer à reforcer la couverture la couverture du BFR du besoi e fods de roulemet Dotatios aux provisios règlemetées pour reouvellemet des immobilisatios , , , Dotatios aux provisios règlemetées: réserves des plus values ettes d'actif Dotatios aux provisios réglemetées : réserves des plus-values ettes d'actif immobilisé Dotatios aux provisios réglemetées : réserves des plus-values ettes d'actif circulat Autres 6876 Dotatios aux provisios pour dépréciatios exceptioelles 689 Egagemets à réaliser sur ressources affectées 6894 Egagemets à réaliser sur subvetios attribuées 6895 Egagemets à réaliser sur dos mauels affectés 6897 Egagemets à réaliser sur legs et doatios affectées TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) , , , , ,66 0,00% , , , , , ,61-0,52%

7 5.1.2 Produits de la sectio d'exploitatio GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION ET ASSIMILES -1 viremets de crédits et DM Dépeses Motat E % reteu par tarificatio 731 Produits de la tarificatio relevat du I de l'article L du CASF , , , , quote-part de la dotatio globalisée commue prévue à l article R du CASF 734 Tarif dépedace 736 Tarif sois (EHPAD) 737 Produits des prestatios o prises e compte das les tarifs jouraliers sois TOTAL GROUPE I , , , ,00 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION 70 Produits sauf Participatios forfaitaires des usagers Forfaits jouraliers Participatios prévues au quatrième aliéa de l article L du CASF Participatios aux frais de repas et de trasport das les ESAT Autres participatios forfaitaires des usagers 71 Productio stockée 72 Productio immobilisée 74 Subvetios d'exploitatio et participatios 75 Autres produits de gestio courate 456,89 1,66 1, Variatio des stocks (e recettes) 609 Rabais, remises et ristoures obteus sur achats 619 Rabais, remises et ristoures obteus sur services extérieurs 629 Rabais, remises et ristoures obteus sur autres services extérieurs 6419 Remboursemets sur rémuératios du persoel o médical 6429 Remboursemets sur rémuératios du persoel médical 6489 Fods de compesatio des cessatios aticipées d'activité 6611 Itérêts des empruts et dettes (e recettes) TOTAL GROUPE II 456,89 1,66 1,

8 5.1.2 Produits de la sectio d'exploitatio (suite et fi) GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 76 Produits fiaciers PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptioels sur opératios de gestio 773 Produits sur exercices atérieurs 775 Produits de cessios d'élémets d'actif 777 Quote-part des subvetios d'ivestissemet virée au résultat de l'exercice 778 Autres produits exceptioels -1 viremets de crédits et DM Dépeses Motat E % reteu par tarificatio AUTRES PRODUITS 78 Reprises sur amortissemets et provisios 201,43 427,45 427, dot reprises sur amortissemets dérogatoires dot reprises sur provisios réglemetées destiées à la couverturedu besoi e fods de roulemet dot reprises sur provisios réglemetées pour reouvellemet des immobilisatios 201,43 427,45 427, dot reprises sur provisios réglemetées: réserves des plus values ettes (établissemets privés) 789 reprises des ressources o utilisées des exercices atérieurs (établissemets privés) 79 Trasfert de charges TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 201,43 427,45 427, , , , ,11 429,11 0,06%

9 6.1. Détermiatio et affectatio du résultat (das les EHPAD, u tableau par sectios tarifaires) Compte Compte proposé Reteu par tarificatio Résultat comptable de l'exercie = classe 6 - classe 7) soit A 120 ou 129 Excédet Déficit 4 335,72 Reprise des résultats des exercices atérieurs soit B Reprise sur la réserve de compesatio des déficits soit C ou ou ou Reprise sur les excédets affectés à la compesatio des charges d'amortissemet soit D Mouvemets débiteurs ou créditeurs ( - ou +) de l'exercice comptes 116: dépeses o-opposables aux tiers fiaceurs soit E 1161 : Amortissemets comptables excédetaires différés; 1162 : Dépeses pour cogés payés 1163 : Autres droits acquis par les salariés o provisioés e applicatio du 3 de l'article R : Autres dépeses o opposables aux tiers fiaceurs ,90 RESULTAT A AFFECTER soit F = A - (B + C + D + E) Résultat admistratif ou corrigé 2 006,82 Affectatio du résultat admiistratif Réserves Excédets affectés à l'ivestissemet Excédets affecté à la couverture du besoi e fods de roulemet (Réserve de trésorerie) Compesatio des déficits d'exploitatio Reserve de compesatio CPOM Compesatio des charges d'amortissemet ou 110 Excédet affectés à la réductio des Report à ouveau charges d'exploitatio ou 111 Excédets affectés au fiacemet des mesures d'exploitatio Report à ouveau déficitaire ou 119 Dépeses refusées e applicatio de l'article R du CAS (1) 114 ou 119 (2) Report à ouveau déficitaire (2) 1 404,77 602,05 (1) dépeses abusives, dépeses relevat des articles R du CASF, le cas échéat, le provioemet des cogès à payer (2) 114 pour les établissemets publics, 114 das les établissemets privés das l'attete de la décisio du juge de la tarificatio 119 das les établissemets privés après décisio du juge de la tarificatio ou e cas de o saisie du juge de la tarificatio

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