SÉANCE Messieurs Roland Gagnon 12/09/2011 Patrick Demers Serge Bérubé Michel Leclerc Éric Lepage Patrick Rousseau

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1 PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 12 septembre 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie Bédard SÉANCE Messieurs Roland Gagnon 12/09/2011 Patrick Demers Serge Bérubé Michel Leclerc Éric Lepage Patrick Rousseau OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE La séance est ouverte à 20h00, par monsieur le maire Roland Gagnon qui en est le président. Monsieur Mario Roy fait fonction de secrétaire de la réunion et il est assisté par Mme France Bourdon ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Après avoir pris connaissance de l ordre du jour suggéré par le secrétaire, il est proposé par Mme Lucie Bédard, appuyé par M. Michel Leclerc et résolu unanimement d adopter l ordre du jour suivant: 1- Ouverture et présences. 2- Lecture et adoption de l ordre du jour. 3- Adoption procès-verbal de la séance du 22 août Correspondance. 5- Coordonnatrice en loisirs : Table prévention au volant. Reconnaissance pour bénévolat. Local Jeunesse. Tables à cartes pour l Âge d Or. Miroirs pour cours de danse. 6- Centre Multi-Générations : Clé à puce. Location de la salle. Arrangement final avec l entrepreneur. 7- Aménagement de la bibliothèque : Soumissions équipements informatiques et tablettes. Divers. 8- Mandat à la MRC pour modification zonage au lac Raymond. 9- Demande d autorisation pour enseigne intersection d Auteuil et Principale. 10- Inscription au colloque de l ADMQ. 11- Soumissions réfection de la route du Bois-de-l Ail. 12- Avis de motion : Règlement concernant l installation et l entretien des compteurs d eau. Modification au règlement sur la circulation et la sécurité routière. 13- Adoption des comptes à payer. 14- Divers: a) Matériel informatique pour la municipalité b) Coupe de bois sélective sur la Terre du Conseil. c) Embellissement : couronnes et étoiles d) Stationnement dek-hockey e) Graideur route Pointe-du-Jour 15- Période de questions. 16- Levée de l assemblée.

2 ADOPTION PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 22 AOÛT 2011 Il est proposé par M. Éric Lepage, appuyé par M. Patrick Rousseau et résolu unanimement que le procès-verbal de la séance du 22 août 2011 soit accepté. Il y a lecture de la correspondance. - Souper au profit des œuvres du Club Lions mardi 18 octobre. - Souper bénéfice de la CoSSAL dimanche 9 octobre. - Présentation du Conseil du Statut de la femme mardi 4 octobre SYSTÈME DE CONTRÔLE À PUCES POUR CENTRE MULTI-GÉNÉRATIONS ATTENDU QU un système de contrôle à puces serait nécessaire pour les deux portes principales du Centre Multi-Générations, vu que ce système aurait l avantage de nous indiquer toute personne entrant dans le centre et que toute puce serait désactivée lors de la fin de toutes locations ; ATTENDU QU Alarme Microcom nous a proposé une soumission au coût de $+ tx, incluant l installation et la formation ; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Patrick Rousseau, appuyé par Mme Lucie Bédard et résolu unanimement de demander une soumission à un autre fournisseur et de prendre le plus bas soumissionnaire et cela au coût maximal de $ + taxes LOCATION DES SALLES DU CENTRE MULTI-GÉNÉRATIONS CONSIDÉRANT QU avec la période estivale, nous avons constaté que les citoyens avaient de la difficulté à rejoindre la coordonnatrice des loisirs pour louer les salles communautaires dû à ses déplacements en lien avec les activités en loisirs ; CONSIDÉRANT QU en retournant la tâche des locations de salles à l hôtel de ville, nous allons éviter de trimbaler de l argent et d effectuer les transactions en double ; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Éric Lepage, appuyé par M. Serge Bérubé et résolu unanimement que les locations de salles soient effectuées à l hôtel de ville par la secrétaire Mme France Bourdon. En cas d absence de celle-ci, le directeur général et la coordonnatrice des loisirs sont autorisés à signer les contrats de locations ARRANGEMENT FINAL AVEC L ENTREPRENEUR DU CENTRE MULTI- GÉNÉRATIONS ÉTANT DONNÉ que durant la construction du Centre Multi-Générations, l entrepreneur devait payer les frais d électricité selon le devis, mais que ceuxci ont été acquittés par la municipalité ; ÉTANT DONNÉ que la municipalité a aussi payé pour des travaux de pavage sur une partie du terrain, même si ces travaux devaient être faits par l entrepreneur; ÉTANT DONNÉ que l entrepreneur a assumé plusieurs surplus lors de la construction, non prévus au devis, dont, entre autres, le changement du lattage sur les murs extérieurs et les modifications reliés à la ventilation; ÉTANT DONNÉ qu après évaluation avec l entrepreneur, ces travaux supplémentaires équivalent les frais d électricité dus par l entrepreneur ;

3 PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Michel Leclerc, appuyé par M. Éric Lepage et résolu unanimement de ne pas facturer à l entrepreneur les frais reliés à l électricité et au pavage du stationnement ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES POUR LA BIBLIOTHÈQUE CONSIDÉRANT QUE nous devons acheter de nouveaux équipements informatiques pour la nouvelle bibliothèque, CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu deux soumissions, soient : - Aide Informatique G. Gosselin inc $ - CPU $ PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Patrick Demers, appuyé par M. Patrick Rousseau et résolu unanimement d autoriser Aide Informatique G. Gosselin inc. à installer tout le matériel informatique nécessaire dans la bibliothèque selon sa soumission # ACHAT DE TABLETTES DE SOMMET POUR LA BIBLIOTHÈQUE Il est proposé par M. Patrick Rousseau, appuyé par M. Serge Bérubé et résolu unanimement d accepter la soumission de Raysource inc. pour l achat de 32 tablettes de sommet afin de protéger les livres de la poussière et ce au coût de $ + tx, transport et installation inclus INSCRIPTION AU COLLOQUE DE L ADMQ Il est proposé par Mme Lucie Bédard, appuyé par M. Serge Bérubé et résolu unanimement d inscrire le directeur général, M. Mario Roy et la secrétaire Mme France Bourdon au Colloque de l Association des directeurs municipaux du Québec qui se tiendra les 20 et 21 octobre prochain, au coût de 235 $ SOUMISSIONS POUR LA RÉFECTION DE LA ROUTE DU BOIS-DE-L AIL CONSIDÉRANT QUE nous avons reçu 5 soumissions pour la réfection de la route du Bois-de-l Ail, soient : - Excavation Marcel Fréchette inc $ - P.E. Pageau inc $ - Construction Lemay inc $ - Excavations Ste-Croix inc $ - Ray-Car, div. Sintra inc $ PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Serge Bérubé, appuyé par M. Patrick Rousseau et résolu unanimement d octroyer le contrat à Excavation Marcel Fréchette inc. afin d effectuer la réfection de la route du Bois-de-l Ail conformément au cahier des devis #10395 réalisé par BPR AVIS DE MOTION POUR RÈGLEMENTER L INSTALLATION OU LE REMPLACEMENT DES COMPTEURS D EAU Monsieur le conseiller, Patrick Demers, donne avis de motion pour qu à une séance ultérieure du conseil, un règlement sera présenté pour rendre obligatoire l installation ou le remplacement d un compteur d eau à l égard de tout immeuble desservi par le service d aqueduc. De plus, une dispense de lecture dudit règlement est demandé afin d alléger la procédure d adoption.

4 AVIS DE MOTION POUR MODIFIER NOTRE RÈGLEMENT SUR LA CIRCULATION ET LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE Monsieur le conseiller, Michel Leclerc, donne avis de motion pour qu à une séance ultérieure du conseil, un règlement sera présenté pour modifier les règles relatives à la circulation, le stationnement et autres règles concernant la sécurité routière dans la municipalité. De plus, une dispense de lecture dudit règlement est demandé afin d alléger la procédure d adoption ADOPTION DES COMPTES À PAYER Il est proposé par M. Serge Bérubé, appuyé par M. Patrick Rousseau et résolu unanimement que les comptes ci-dessous soient acceptés. Août 2011 Comptes fournisseurs : $ Prélèvements Visa 0.00 $ Salaires nets : $ ATTESTATION Le directeur général certifie que des crédits budgétaires sont disponibles pour les dépenses ci-hauts mentionnées et approuvées par le Conseil de la susdite municipalité NOUVEAU MATÉRIEL INFORMATIQUE POUR L HÔTEL DE VILLE Etant donné que l ordinateur du poste de l inspecteur municipal est désuet considérant que des logiciels ne peuvent y être installés vu l âge du système d exploitation ; Il est proposé par Mme Lucie Bédard, appuyé par M. Patrick Demers et résolu unanimement de faire l achat d un nouveau poste informatique pour le directeur général au coût maximal de 2000 $, plus les frais d installation pour le transfert de l ancien poste du directeur général à l inspecteur municipal FABRICATION D ÉTOILES ET DE COURONNES POUR L EMBELLISSEMENT DU CENTRE MULTI-GÉNÉRATIONS ET DU RELAIS TOURISTIQUE ÉTANT DONNÉ que Rénovations Richard Marchand inc. nous a soumis un prix de 105 $ pour la fabrication de chaque étoile, incluant l installation du cordon lumineux; ÉTANT DONNÉ que nous aimerions embellir le nouveau Centre Multi- Génération et le relais touristique de la même façon que notre rue Principale ; ÉTANT DONNÉ qu il nous faudrait faire faire 6 étoiles et 6 couronnes de Noël pour la décoration hivernale de notre municipalité ; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par M. Michel Leclerc, appuyé par M. Patrick Rousseau et résolu unanimement de faire fabriquer 6 étoiles par Rénovations Richard Marchand inc ainsi que d autoriser le comité d embellissement à réaliser 6 couronnes supplémentaires.

5 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE À 22h30, il est proposé par M. Michel Leclerc, appuyé par M. Patrick Demers et résolu unanimement que l assemblée soit levée. M. Roland Gagnon, maire M. Mario Roy, directeur général