DOSSIER D ENQUETE ENQUÊTES PUBLIQUES

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1 DOSSIER D ENQUETE ENQUÊTES PUBLIQUES Préalables à l aliénation partielle du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et à la création d un nouveau tronçon lieudit «Châteauvieux» Enquêtes publiques du jeudi 27 juillet 2017 au vendredi 11 août 2017 inclus Mairie de LA MOTTE Place Georges Clémenceau LA MOTTE

2 Mairie de La Motte - Département du Var Composition du dossier d enquêtes publiques conjointes : Délibération n 42/2017 du 29 juin 2017 portant projets d aliénation partielle de du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et à la création d un nouveau tronçon - lieudit «Châteauvieux» Arrêté du Maire n Po 170/2017 du 04 juillet 2017 portant ouverture de l enquête publique préalable à l aliénation, la cession d une portion du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et portant ouverture de l enquête publique préalable à la création d un nouveau tronçon situé au lieudit «Châteauvieux» et désignation du commissaire enquêteur Mesures de publicité Rapport de présentation : o Informations juridiques o Notice explicative o Plan de situation o Appréciation sommaire par nature de dépense à effectuer o Projet ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon

3 Mairie de La Motte - Département du Var Délibération n 42/2017 du 29 juin 2017 portant projets d aliénation partielle de du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et à la création d un nouveau tronçon lieudit «Châteauvieux» ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon

4 Envoyé en préfecture le 03/07/2017 Reçu en préfecture le 03/07/2017 Affiché le ID : DCM_2017_042-DE

7 E E E E G G G G O E E G G O O O O O ANCIENNE SITUATION Domaine public PLAN PHOTOGRAMMETRIQUE DU 20/08/2012 FOURNI PAR SOLAIRE DIRECT PROJET DE PARC SOLAIRE AU SOL LIMITE REELLE ETABLIE CONTRADICTOIREMENT PAR UN BORNAGE ANTERIEUR Chemin à créer Accès à créer SITUATION NOUVELLE Partie A Surface apparente : 1778 m2 PARC SOLAIRE A CREER Partie G Commune de La Motte Partie H Solaire Direct Partie I Solaire Direct Partie D Solaire Direct Partie F Solaire Direct COORDONNEES: SYSTEME RGF 93 CC44 LIMITE REELLE ETABLIE CONTRADICTOIREMENT PAR LE PRESENT DOCUMENT LIMITE CADASTRALE INDICATIVE (SANS VALEUR JURIDIQUE) PLAN PHOTOGRAMMETRIQUE ET PROJET DE PARC SOLAIRE ISSUS DU PLAN DE CHEMIN RURAL PC2 INDICE A DU 13/02/2017 FOURNI PAR SOLAIRE DIRECT LE 17/02/2017 ANCIENNE SITUATION A 360 Surface cadastrale : 1ha68a44ca ANCIENNE SITUATION A 361 Surface cadastrale : 40a49ca ANCIENNE SITUATION A 639 Surface cadastrale : 4ha89a24ca qu'en aérien ou souterrain". SITUATION NOUVELLE Partie B Partie C Partie D SITUATION NOUVELLE Partie E Partie F SITUATION NOUVELLE Partie G Partie H Partie I Route départementale 54 "Ce plan est établi sur limites apparentes et cadastrales pour la réalisation d'une division fonciere. A la demande du client, il ne comporte pas de délimitation contradictoire avec les riverains ni la représentation des servitudes tant au sol Conformément aux directives de l'ordre des géomètres-expert, La référence de ce bornage sera communiquée dans le fichier national AURIGE. Partie E Commune de la Motte Limite réelle établie par une division foncière réalisée par Martial Claret, géomètre-expert à Draguignan en 1999 (DMPC n 1211E) 2.95m Partie C Solaire Direct Chemin à créer Parties B + E + G Surface apparente : 2348 m2 Partie B Commune de la Motte N Partie A à déclasser Solaire Direct Surface apparente : 1778 m PLAN DE DIVISION FONCIERE REFERENCES CADASTRALES SECTION : A LIEU DIT : Château-Vieux DOSSIER REVISIONS ORDRE DES GEOMETRES EXPERTS N 1989D A.T.G.T.S.M 14 RUE E. HERRIOT AIX EN PROVENCE PLAN PROVISOIRE Transmis pour étude m DEPARTEMENT DU VAR COMMUNE DE LA MOTTE Projet de Parc Solaire ANCIENNES PARCELLES : SOLAIRE DIRECT DATE ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES TECHNICIENS D'ETUDES SUD MEDITERRANEE ECHELLE 1 / 1000 MODIFICATIONS RESPONSABLE SIGNATURE 31/01/2017 CREATION AG 206 Limite réelle établie par un bornage réalisé par Martial Claret, géomètre-expert à Draguignan le 20/04/2015 (Ref ) MODIF. 2 09/02/2017 CHEMIN ET CLOTURE AG + MODIF. DIVISION MODIF. CHEMIN 3 13/02/2017 AG + MODIF. DIVISION MODIF. ACCES 4 17/02/2017 AG + MODIF. DIVISION Envoyé en préfecture le 03/07/2017 Reçu en préfecture le 03/07/2017 Affiché le ID : DCM_2017_042-DE TEL: FAX: E Mail: atgtsm@atgtsm.fr http: / /

8 Mairie de La Motte - Département du Var Arrêté du Maire n Po 170/2017 du 04 juillet 2017 portant ouverture de l enquête publique préalable à l aliénation, la cession d une portion du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et portant ouverture de l enquête publique préalable à la création d un nouveau tronçon situé au lieudit «Châteauvieux» et désignation du commissaire enquêteur ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon

9 Envoyé en préfecture le 05/07/2017 Reçu en préfecture le 05/07/2017 Affiché le ID : AMPO_2017_170-AR

13 Mairie de La Motte - Département du Var Mesures de publicité ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon

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18 RAPPORT DE PRESENTATION ENQUÊTES PUBLIQUES Préalables à l aliénation partielle du chemin rural de «Draguignan à Fréjus» et à la création d un nouveau tronçon lieudit «Châteauvieux» Enquêtes publiques du jeudi 27 juillet 2017 au vendredi 11 août 2017 inclus Mairie de LA MOTTE Place Georges Clémenceau LA MOTTE

19 Mairie de La Motte - Département du Var Table des matières 1. OBJET DES ENQUÊTES PUBLIQUES INFORMATION JURIDIQUE ) Objet des enquêtes publiques conjointes ) Les principes généraux de l enquête et de la procédure... 2 a) Aliénation partielle du chemin rural... 2 b) Ouverture du nouveau tronçon du chemin rural... 3 c) Procédure d enquête publique NOTICE EXPLICATIVE PLAN DE SITUATION APPRECIATION SOMMAIRE PAR NATURE DE DEPENSE A EFFECTUER PROJET... 5 ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon Page 1 sur 6

20 Mairie de La Motte - Département du Var 1. OBJET DES ENQUÊTES PUBLIQUES INFORMATION JURIDIQUE 1) Objet des enquêtes publiques conjointes La modification du tracé d un chemin rural doit s analyser comme la suppression d une portion de chemin et la création d un nouveau tronçon qui seront suivies par la cession et l acquisition de parcelles. Un chemin rural ne peut donc en aucun cas faire l objet d échange, même s il s agit d une modification du tracé de celui-ci. Il s agit ainsi de deux procédures qui doivent être précédées d une enquête publique préalable chacune. Il s agira ici de mener conjointement les deux enquêtes publiques préalables. 2) Les principes généraux de l enquête et de la procédure Les modifications importantes du tracé d un chemin rural doivent être régularisées par le biais d une aliénation et une acquisition. a) Aliénation partielle du chemin rural L'article L du code rural et de la pêche maritime dispose que : «Lorsqu'un chemin rural cesse d'être affecté à l'usage du public, la vente peut être décidée après enquête par le conseil municipal, à moins que les intéressés groupés en association syndicale conformément à l'article L n'aient demandé à se charger de l'entretien dans les deux mois qui suivent l'ouverture de l'enquête. Lorsque l'aliénation est ordonnée, les propriétaires riverains sont mis en demeure d'acquérir les terrains attenant à leurs propriétés. Si, dans le délai d'un mois à dater de l'avertissement, les propriétaires riverains n'ont pas déposé leur soumission ou si leurs offres sont insuffisantes, il est procédé à l'aliénation des terrains selon les règles suivies pour la vente des propriétés communales». L enquête publique, rendue nécessaire, est ouverte par le Maire, autorité exécutive de la commune, propriétaire de la voie, et organisée conformément aux dispositions au décret n du 23 octobre 2015 relatif aux dispositions règlementaires du Code des relations entre le public et l administration entré en vigueur le 1 er janvier 2016 et à la circulaire n 627 du 26 mai 2016 relative aux enquêtes publiques préalables à l aliénation des chemins ruraux. i) Textes de référence Articles L , L et R à R du code rural et de la pêche maritime Articles L et R a R et R du code des relations entre le public et l'administration ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon Page 2 sur 6

21 Mairie de La Motte - Département du Var b) Ouverture du nouveau tronçon du chemin rural En application des dispositions de l article L du code de la voirie routière, le classement et le déclassement des voies communales sont prononcés par le conseil municipal. Ce dernier est également compétent pour l établissement des plans d alignement et de nivellement, l ouverture, le redressement et l élargissement des voies. A défaut d enquête relevant d une autre réglementation et ayant porté sur ce classement ou déclassement, l enquête rendue nécessaire en vertu du deuxième alinéa de l article L du code de la voirie routière est ouverte par l autorité exécutive de la collectivité territoriale, propriétaire de la voie, et organisée conformément aux dispositions aux dispositions règlementaires du Code des relations entre le public et l administration. i) Textes de référence Articles L et R à R du code de la voirie routière, Article L du code de l urbanisme Articles L et R à R et R du code des relations entre le public et l'administration c) Procédure d enquête publique La procédure d enquête publique est identique pour les deux procédures. Elles seront menées conjointement pour l aliénation partielle d un chemin rural et la création d un nouveau tronçon. La procédure d'enquête publique est la suivante : a) délibération du conseil municipal approuvant le projet et autorisant le maire à ouvrir l'enquête publique, b) arrêté du maire portant ouverture de l'enquête pour une durée minimale de 15 jours et désignation du commissaire-enquêteur choisi sur la liste départementale, c) publication d'un avis 15 jours au moins avant l ouverture de l enquête par voie de presse (2 journaux habilités aux annonces légales), sans autre formalité, d) affichage 15 jours au moins avant l'ouverture de l enquête et durant toute sa durée dans la commune, e) rapport et conclusions du commissaire-enquêteur dans un délai d'un mois à compter de l expiration du délai d'enquête, i) indemnisation du commissaire-enquêteur comprenant les vacations et le remboursement des frais, g) délibérations du conseil municipal sur les suites à donner à l'enquête, h) si l'aliénation est ordonnée, mise en demeure des propriétaires riverains d'acquérir le chemin. A, l issue des procédures, les actes de transfert de propriété seront passés devant notaire. Le statut de la voie, consécutive à l approbation du Conseil Municipal sera officialisé par la mise à jour de la documentation cadastrale et par actualisation du tableau de classement de la voirie communale. ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon Page 3 sur 6

22 Mairie de La Motte - Département du Var 2. NOTICE EXPLICATIVE Le chemin rural «de Draguignan à Fréjus» traverse une propriété privée au droit des parcelles cadastrées A 639, A 711, A 485, A 59, A 60, A 360 et A 361 ; cette zone est concernée par l existence d un projet de parc photovoltaïque d une puissance d environ 11,4 MWc aux lieux-dits «Les cabanons» et «Châteauvieux», dont le permis de construire a été délivré par Le Préfet en date du 22 juin Par ailleurs, il est envisagé l ouverture d une nouvelle portion du chemin rural «de Draguignan à Fréjus» le long de la bordure Ouest de l îlot Ouest du projet comme identifiée sur le plan du projet, article 5 du présent rapport de présentation. Les parties prenantes du projet ont proposé d ouvrir un nouveau tronçon avec une sortie plus à l ouest sur le segment rectiligne de la RD 54. Ce projet de nouveau tronçon a déjà fait l objet d un accord du Conseil Départemental du Var, gestionnaire de la RD54, en date du 2 septembre La propriétaire des parcelles concernées par les opérations de cession et d acquisition a également confirmé son accord pour procéder à cette opération avec la Commune. Il sera ainsi proposé : d acquérir auprès du tiers propriétaire privé l emprise du nouveau tronçon d une superficie d environ 2348m² (à prendre sur les parcelles cadastrées A361, A 360 et A 639) pour l ouverture de ce nouveau tronçon du chemin ; de céder à ce même tiers la portion du chemin rural «de Draguignan à Fréjus» au droit des parcelles cadastrées A 639, A 711, A 485, A 59, A 60, A 360 et A 361 d une superficie d environ 1778m². Madame Le Maire souhaite donc recueillir l avis de la population sur ce projet : de fermeture après constat de la désaffectation et l aliénation du tronçon du chemin rural «de Draguignan à Fréjus» traversant les parcelles cadastrées A 639, A 711, A 485, A 59, A 60, A 360 et A 361 appartenant à un tiers ; d ouverture au public de la voie à acquérir traversant les parcelles cadastrées A361, A 360 et A 639 pour la création d un nouveau tronçon de chemin rural. 3. PLAN DE SITUATION Sont représentées ci-dessous la portion de chemin à aliéner (en rose) et la nouvelle portion à acquérir (en orange) ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon Page 4 sur 6

23 Mairie de La Motte - Département du Var Légende Ancien tronçon (source : IGN) Nouveau tronçon 4. APPRECIATION SOMMAIRE PAR NATURE DE DEPENSE A EFFECTUER L opération sera neutre financièrement pour la Commune : - Les opérations de cession et d acquisition seront neutres pour la commune qui ne pourra acquérir le nouveau tronçon pour un prix supérieur à celui du tronçon cédé. En outre, l avis de l administration des Domaines sera sollicité par la Commune conformément à l article L du CGCT ; - Aucun travaux ne sera à réaliser par la commune suite à l acquisition du nouveau tronçon 5. PROJET ENQUÊTE PUBLIQUE - Rapport de présentation Projets d aliénation partielle du chemin de «Draguignan à Fréjus» et de création d un nouveau tronçon Page 5 sur 6

24 2.95 PLAN PHOTOGRAMMETRIQUE DU 20/08/2012 FOURNI PAR SOLAIRE DIRECT N PROJET DE PARC SOLAIRE AU SOL LIMITE REELLE ETABLIE CONTRADICTOIREMENT PAR LE PRESENT DOCUMENT LIMITE REELLE ETABLIE CONTRADICTOIREMENT PAR UN BORNAGE ANTERIEUR LIMITE CADASTRALE INDICATIVE (SANS VALEUR JURIDIQUE) PLAN PHOTOGRAMMETRIQUE ET PROJET DE PARC SOLAIRE ISSUS DU PLAN DE CHEMIN RURAL PC2 INDICE A DU 13/02/2017 FOURNI PAR SOLAIRE DIRECT LE 17/02/2017 ANCIENNE SITUATION Domaine public SITUATION NOUVELLE Partie A Surface apparente : 1778 m2 ANCIENNE SITUATION A 360 Surface cadastrale : 1ha68a44ca SITUATION NOUVELLE Partie B Partie C Partie D Partie F Solaire Direct ANCIENNE SITUATION SITUATION NOUVELLE A 361 Surface cadastrale : 40a49ca Partie E Partie F Partie E Commune de la Motte ANCIENNE SITUATION SITUATION NOUVELLE Partie G A 639 Surface cadastrale : 4ha89a24ca Partie H Accès à créer Partie I Route départementale 54 Partie C Solaire Direct Partie B Commune de la Motte Partie D Solaire Direct 0 31/01/2017 CREATION AG MODIF. 2 09/02/2017 CHEMIN ET CLOTURE AG + MODIF. DIVISION 3 13/02/2017 MODIF. CHEMIN + MODIF. DIVISION AG 4 17/02/2017 MODIF. ACCES + MODIF. DIVISION AG Limite réelle établie par une division foncière réalisée par Martial Claret, géomètre-expert à Draguignan en 1999 (DMPC n 1211E) Nouveau chemin rural Chemin à créer Nouveau chemin rural Parties B + E + G Surface apparente : 2348 m2 Partie I Solaire Direct PARC SOLAIRE Partie A à déclasser Surface apparente : 1778 m2 Partie G Commune de La Motte Partie H Solaire Direct "Ce plan est établi sur limites apparentes et cadastrales pour la réalisation d'une division fonciere. A la demande du client, il ne comporte pas de délimitation contradictoire avec les riverains ni la représentation des servitudes tant au sol qu'en aérien ou souterrain". Conformément aux directives de l'ordre des géomètres-expert, La référence de ce bornage sera communiquée dans le fichier national AURIGE. Limite réelle établie par un bornage réalisé par Martial Claret, géomètre-expert à Draguignan le 20/04/2015 (Ref ) COORDONNEES: SYSTEME RGF 93 CC