ORDRE DU JOUR : 3. Règlement complémentaire de circulation routière établissant un îlot directionnel rue de l Eglise à Hanret Arrêt.

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1 ORDRE JOUR : Séance publique 1. Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2012 Approbation. 2. Règlement complémentaire de circulation routière réservant la circulation aux piétons, cyclistes et cavaliers, ruelle de la Chasse à Hanret Arrêt. 3. Règlement complémentaire de circulation routière établissant un îlot directionnel rue de l Eglise à Hanret Arrêt. 4. Règlement complémentaire de circulation routière réservant la circulation aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers, rue du Four à Eghezée Arrêt. 5. CPAS Modification budgétaire n 3 des services ordinaire et extraordinaire de l exercice 2012 Approbation. 6. Convention de location du centre culturel d Eghezée pour les activités scolaire de l académie d Eghezée. 7. ASBL «Les Bouyards» - Comptes 2011 et budget 2012 Approbation. 8. ASBL «COGES» - Comptes 2011 et budget 2012 Approbation. 9. Subside 2012 «Saint Nicolas» - Répartition. 10. Subside 2012 Associations culturelles et de loisirs Répartition. 11. Subside 2012 Croix Rouge Octroi. 12. ASBL «T.T. Leuze 65» - Subside pour couvrir les frais de précompte immobilier de son infrastructure Octroi. 13. ASBL «F.C. Saint-Germain» - Subside pour couvrir les frais de précompte immobilier de son infrastructure Octroi. 14. Subsides destinés à couvrir les frais de fonctionnement des clubs sportifs de la région d Eghezée Répartition. 15. Subside ASBL «Les Amis de l Académie de Musique d Eghezée» - Octroi. 16. Adhésion aux marchés publics du Service public fédéral Intérieur pour la fourniture de 38 bottes de feu et de 25 paires de gants destinées au service régional d incendie d Eghezée. 17. Réfection de la cheminée du bâtiment du CPAS. 18. Acquisition d une chargeuse pelleteuse destiné au service technique département de la voirie. Approbation du projet, du cahier spécial des charges ainsi que de l avis de marché et fixation du mode de passation du marché. 19. Acquisition de deux systèmes de navigation destinés aux véhicules du service incendie d Eghezée.

2 ORDRE JOUR (suite): 20. Acquisition de modules de jeux destinés à la crèche d Harlue. 21. Acquisition de béton rouge nécessaire à la finalisation du carrefour du rond point rue Haute Baive à Liernu. 22. Acquisition de colle nécessaire à la finalisation du carrefour du rond point rue Haute Baive à Liernu. 23. Acquisition de poutres nécessaires à la finalisation du carrefour du rond point rue Haute Baive à Liernu. 24. Acquisition de peinture nécessaire à la finalisation du carrefour du rond point rue Haute Baive à Liernu. 25. Travaux de réfection de voirie dans le cadre du droit de tirage Année Approbation du cahier spécial des charges, des plans ainsi que de l avis de marché, fixation du mode de passation du marché et demande de subside. 26. Marché de fourniture Acquisition de matériel informatique destiné à la bibliothèque d Eghezée. 27. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages Exercice 2013 Décision. 28. Budget 2012 Modification budgétaire des services ordinaire et extraordinaire n 3 Arrêt. 29. Taxe communale sur la distribution gratuite à domicile d écrits publicitaires non adressés. 30. IDEG Assemblée générale du 28 novembre 2012 Décisions. 31. IDEFIN Assemblée générale du 28 novembre 2012 Décisions. 32. IMAJE Assemblée générale du 19 novembre 2012 Décisions. 33. INASEP Assemblée générale statutaire du 26 novembre 2012 Décisions. 34. BEP Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 novembre 2012 Décisions. 35. BEP Expansion économique Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 novembre 2012 Décisions. 36. BEP Environnement Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 novembre 2012 Décisions. 37. Fabrique d église de Mehaigne Compte 2011 Avis. 38. Fabrique d église de Waret-la-chaussée Compte 2011 Avis. 39. Fabrique d église de Saint-Germain Compte 2011 Avis

3 ORDRE JOUR (suite 1) : 40. Réforme de la Sécurité civile Mise en place de la prézone de secours N.A.G.E Information. 41. Communication en vertu de l article 4, alinéa 2, du règlement général de la comptabilité communale. Séance à Huis clos 42. Démission d un agent contractuel pour mise à la retraite Acceptation. Enseignement fondamental communal d Eghezée I 43. Désignation d une maitresse d éducation physique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 44. Perte partielle de charge d une maitresse de religion catholique. 45. Désignation d une maitresse de morale à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 46. Désignation d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 47. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification Modification d attribution d une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 49. Désignation d un instituteur maternel à titre temporaire et à temps plein Ratification. 50. Modification d attribution d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 51. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 52. Modification d attribution d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 53. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 54. Modification d attribution d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 55. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 56. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 57. Modification d attribution d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 58. Réaffectation définitive d une maitresse de religion catholique. 59. Demande d interruption complète de carrière dans le cadre du congé parental d une institutrice primaire. 60. Désignation d une maitresse de morale à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 61. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratificaiton.

4 Enseignement fondamental communal d Eghezée II ORDRE JOUR (suite 2): 62. Désignation d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 63. Désignation d une maitresse d éducation physique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 64. Désignation d une maitresse de morale à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 65. Désignation d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 66. Désignation d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 67. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification 68. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification. 69. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification. 70. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification. 71. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification. 72. Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 73. Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 74. Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel chargée des cours de psychomotricité Ratification. 75. Modification d attribution d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 76. Modification d attribution d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 77. Modification d attribution d une maitresse de religion catholique à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 78. Perte partielle de charge d une maitresse de religion protestante. 79. Désignation d une maitresse de morale à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 80. Désignation d une maitresse de morale à titre temporaire et à temps partiel Ratification. 81. Désignation d une institutrice primaire à titre temporaire et à temps partiel à charge du budget communal Ratification. 82. Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire et à temps partiel Ratification. La secrétaire communale Pour le collège communal, Le bourgmestre, M-A MOREAU D. VAN ROY

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