MARCHES DE TRAVAUX. Date de Attributaires Code postal attributaire Montant du marché Durée du marché du marché
|
|
- Flavien Julien
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Article 133 : liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE à ,99 EUROS HT Attributaires Code postal attributaire Montant Durée Quartier des Coteaux de l'orge - Travaux d'aménagement des espaces publics - Voie nouvelle ouest / CAL /12/2010 Liaison Bizeul et 1ère phase opérationnelle du secteur de mutation (Bretagne 1) Groupement solidaire : *Entreprise JEAN LEFEBVRE IDF (mandataire) ; * PIERRE ANTOINE PAYSAGISTE ; *SATELEC SAS Mandataire : GRIGNY ; co-traitant 1 : LE PLESSIS PATE; Co-traitant 2 : VIRY-CHATILLON CEDEX Pour le, l'évaluation des travaux, telle qu'elle résulte du Détail Quantitatif Estimatif, s'élève à : ,89 HT. Le prend effet à la date de sa notification au titulaire. Le délai d exécution est de 18 mois y compris la période de préparation d 1 mois.
2 MARCHES DE FOURNITURES Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 1004 Acquisition d'un logiciel de gestion des demandeurs d'emploi 08/03/2010 S.A.S IGOF PISSY-POVILLE Marché à bons de commandes dont les montants minimum et maximum pour les 2 premières années sont les suivants : Montant minimum : H.T ; Montant maximum : H.T. Est conclu pour une durée de 2 ans. Il Pour les éventuelles reconductions, les montants minimum et pourra être reconduit au maximum 2 fois maximum annuels sont les suivants : Montant minimum annuel : H.T; pour une période d 1 an Montant maximum annuel : H.T. CAL 1026 Fourniture et livraison d'arbres et arbustes. Lot n 1 Fourniture et livraison d'arbres type gros sujet 27/12/2010 PEPINIERES GEBR. VAN DEN BERK BOOMKWEKERIJ BV Pépinières 5490 AC Sint-Oedenrode Pays Bas Marchés à bons de commande : Montant minimum annuel : HT ; Montant maximum annuel : HT Fourniture et livraison d'arbres et arbustes. Lot n 3 Fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes indigènes CAL /12/2010 PEPINIERES DU VAL D'YERRES type plançons, baliveaux, baliveaux ramifiés, plants forestiers Mandres les Roses Marchés à bons de commande : Montant minimum annuel : HT; Montant maximum annuel : HT Marché pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande : Partie à prix global et forfaitaire pour la durée : CAL 1030 Acquisition et maintenance de solutions GPS de levés topographiques 16/12/2010 D3E ELECTRONIQUE SAINTE SAVINE Cedex HT; Partie à bons de commande : Montant minimum pour la durée du 4 ans à compter de la notification : HT ; Montant maximum pour la durée : HT. Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL /08/2010 SDEL VIRY-CHATILLON rénovation 2 (Dijon Saint-Brieuc Chalon) - Lot 2 : Basse tension / Eclairage public détail quantitatif estimatif s'élève à ,50 HT. CAL 1018 Fourniture d'appareils de fontainerie incongelables pour la distribution d'eau potable sur les lieux communautaires 27/09/2010 URBAN SERVICES PARIS CAL 1025 Fourniture d'enrobés à chaud dans le cadre des travaux de voirie menés en régie 26/10/2010 Jean LEFEBVRE IDF SAS GRIGNY Cedex March2 à bons de commande : Le montant minimum est de HT ; Le montant maximum est de HT Marchés à bons de commande : montant minimum annuel : HT ; Le est conclu pour une durée d'un an renouvelable 1 fois un an Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 1011 rénovation 2 (Dijon Saint-Brieuc Chalon) - Lot 3 : Espaces verts 24/08/2010 SAS CHADEL BOISSY LE CUTTE CAL 1019 Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire pour la régie "Eaux des Lacs de l'essonne" 09/11/2010 ALHO CONSTRUCTION MODULAIRES SAS MITRY MORY détail quantitatif estimatif s'élève à ,53 HT. Montant global et forfaitaire s'élève pour la durée à : ,96 HT / Option 1 : 1612,64 HT / Option 3 : ,52 HT. Prend effet à la date de sa notification, pour une durée de 3 mois maximum. CAL 1029 Fourniture et livraison d'arbres et arbustes. Lot n 4 Founiture et livraison d'arbustes. 28/12/2010 PEPINIERES CHARANTAISES MONTEMBOEUF Marchés à bons de commande : Montant minimum annuel : HT ; ROL NORMANDIE Marchés à bons de commande : Montant minimum annuel : HT ; CAL 1033 Fourniture et livraison de sel de déneigement pour la viabilité hivernale 16/12/ GRANVILLE Cedex Un an à compter de la notification, reconductible 1 fois pour un an Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 1027 Fourniture et livraison d'arbres et arbustes - Lot n 2 Fourniture et livraison d'arbres type première taille 27/12/2010 PEPINIERES DU VAL D'YERRES Mandres les Roses Montant minimum annuel : HT Montant maximum annuel : HT Attributaires Code postal attributaire Montant Durée COLAS IDF NORMANDIE SA CAL /08/ DOURDAN CEDEX rénovation 2 (Dijon Saint-Brieuc Chalon) - Lot 1 : VRD détail quantitatif estimatif s'élève à HT. MARCHES DE à ,99 EUROS HT
3 MARCHES DE SERVICES Attributaires Code postal attributaire Montant HT Durée CAL 1014 Parcours et livret pédagogiques - Lot 2 : Livret pédagogique 14/09/2010 SYDO SARL LYON Le montant global et forfaitaire s'élève à : ,08 HT Le est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification Parcours et livret pédagogiques - Lot 3 : Réalisation de 36 aquarelles naturalistes pour illustration du Le est conclu pour une durée de 4 CAL /09/2010 ARDEA ARCUEIL Le montant global et forfaitaire s'élève à : HT parcours pédagogique et du livret mois à compter de sa notification Mission pour la réalisation d'un diagnostic structure pour la restructuration du Square Surcouf dans la MS /08/2010 ABROTEC COURTABOEUF CEDEX Montant global et forfaitaire s'élevant à : HT. 1 mois Copropriété de Grigny 2, sur le territoire de la CALE Attributaires Code postal attributaire Montant HT Durée Le montant global et forfaitaire pour la durée s'élève à : CAL 1006 Etude sur les propriétaires bailleurs de la copropriété de Grigny 2 12/08/2010 SEREHO S.A.R.L ISSY LES MOULINEAUX 1 an maximum à compter de sa notification HT CAL 1007 Conception, fourniture et production d'un spectacle pyrotechnique musical du 13 juillet /07/2010 SAS JACQUES COUTURIER ORGANISATION SAINT FLORENT DES BOIS Le montant global et forfaitaire s'élève à : HT. Le 13 juillet 2010 CAL 1013 Parcours et livret pédagogiques - Lot 1 : Parcours pédagogique 20/09/2010 EMPREINTE DREMIL-LAFAGE Le montant global et forfaitaire s'élève à ,80 HT CAL 1017 Organisation technique d'un Forum de la réussite citoyenne à la Patinoire des lacs 13/09/2010 SARL CLAIRSON IGNY Le montant global et forfaitaire s'élève à ,10 HT Le est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification Le est conclu pour une durée allant de la notification au 24 septembre 2010 minuit Mission pour la programmation de la plaine centrale dans le cadre du PRU de la Grande Borne, sur le MGB /05/2010 PRO DEVELOPPEMENT VIROFLAY Prix global et forfaitaire s'élevant à HT. 5 mois territoire de la Communauté d'agglomération "Les Lacs de l'essonne". Attributaires Code postal attributaire Montant HT Durée Réalisation d un diagnostic et d une programmation d accessibilité de la voirie, des espaces publics et des CAL 0919 transports ainsi que du cadre bâti communautaire existant, pour les personnes présentant un handicap, dont les personnes à mobilité réduite, sur le territoire de la Communauté d'agglomération "Les Lacs de 05/01/2010 CITYLINKS CONSEIL GRIGNY ,07 HT 1 an l'essonne". Prestations de conseil juridique et d'assistance contentieuse dans le cadre de l'exercice de la compétence CAL /08/2010 Maître Philippe BLUTEAU PARIS EAU Marché passé à prix unitaires. Marché à bons de commande dont les Le est conclu pour une durée de 2 montants minimum et maximum sont définis comme suit : Montant ans à compter de sa notification. minimum : HT ; Montant maximum : HT. CAL 1016 Etude Diagnostic des réseaux d'assainissement de Grigny 2 29/09/2010 Bureau d'etudes Vincent Ruby MOISSY CRAMAYEL Cedex Marché pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande.le montant de la partie à prix global et forfaitaire s'élève à : HT. Le montant maximum de la partie à bon de commande s'élève à : HT Le est conclu pour une durée de 14 mois à compter de sa notification Mission d'évaluation des impacts du Projet de rénovation urbaine sur le volet "entretien du cadre de vie" de Marché à prix global et forfaitaire : pour la tranche ferme : HT ; pour CAL /12/2010 HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL LYON Cedex 12 mois à compter de la notification la gestion urbaine de proximité du quartier des Coteaux de l'orge la tranche conditionnelle : HT. Etude de trafic dans le cadre du PRU du Quartier de la GB sur le territoire de la Communauté MGB /05/2010 EGIS MOBILITE GUYENCOURT Prix global et forfaitaire s'élevant à ,00 HT. 2 mois d'agglomération Les Lacs de l'essonne Mission pour la réalisation d'études géotechniques, dans le cadre du PRU du quartier de la Grande Borne, MGB /08/2010 SAS GEOLIA CHAMPLAN - LONGJUMEAU sur le territoire de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'essonne Marché à bons de commande dont les montants minimum et maximum du sont définis comme suit : Montant minimum : euros HT ; Montant maximum : euros HT. Réalisation d'une étude de faisabilité de la restructuration du Square Surcouf dans la Copropriété de Grigny Groupement solidaire : Société ITHAQUES Mandataire : EVRY / Co-traitant : _ 21/04/2010 Montant global et forfaitaire s'élevant à : HT. 2 (mandataire) / Société SCOPING CHATENAY MALABRY Prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 36 mois Prend effet à la date de sa notification pour une durée de 9 mois.
4 Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 0926 Débitmétrie et prélèvements en réseau d eaux pluviales. 03/02/2010 LYONNAISE DES EAUX MONTGERON les suivants : Montant minimum : uros H.T ; Montant 1 an maximum : uros H.T. CAL 1001 Fourniture de vêtement de travail et d'équipements de protection individuelle - Lot n 1 : Vêtements de travail 26/02/2010 HENRI BRICOUT SA PARIS les suivants : Montant minimum annuel : uros H.T ; 1 an reconductible 2 fois Montant maximum annuel : uros H.T. CAL 1002 Fourniture de vêtement de travail et d'équipements de protection individuelle - Lot n 2 : Equipements de 26/02/2010 HENRI BRICOUT SA PARIS les suivants : Montant minimum annuel : uros H.T ; protection individuelle Montant maximum annuel : uros H.T. 2 an reconductible 2 fois * Pour la solution de base, le montant global et forfaitaire s'élève à CAL 1003 Groupement solidaire : CONTEMPORARY : HT. Elaboration et accompagnement d'une stratégie de gestion des espaces de nature en milieu urbain, sur le 08/03/2010 LANDSCAPE CREATIONS (mandataire) / Gilles PARIS * Pour l'option retenue, le montant global et forfaitaire s'élève à : territoire de la CALE CLEMENT HT. 5 ans à compter de sa notification CAL 1005 Etude de définition et de mise en œuvre d'une politique foncière 28/05/2010 Groupement solidaire : AFTRP (mandataire) / Cabinet Dutertre & Associé(e)s Mandataire : PARIS CEDEX 12 / Co-traitant : VOISENON Le montant global et forfaitaire pour la durée s'élève à : HT Il prend effet à la date de sa notification au titulaire. Conclu pour une durée de 18 mois. CAL 1020 Prestations de gardiennage 04/01/2011 SARL AUSSEL GARDIENNAGE IVRY-SUR-SEINE Marché passé pour partie à prix global et forfaiatire et pour partie à bons de commande : Pour la partie à prix global et forfaiatire, le montant annuel du s'élève à ,61 HT. Pour la partie à bons de commandes : le montant minimum annuel : HT ; / montant maximum annuel : HT Entre en vigueur à compter de sa notification. Marché d'1 an, reconductible 2 fois pour une période d'1 an,par décision expresse. Attributaires Code postal attributaire Montant Durée Marché à bons de commandes dont le montant maximum est défini comme CAL 0921 Réseau VPN accès au réseau Internet 11/02/2010 ORANGE BUSINESS SERVICES CRETEIL 4 ans suit : Montant maximum : H.T. Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de l assainissement du sous bassin versant dit des CAL /12/2010 BATT COURTABOEUF CEDEX Blancs Manteaux Phase 2 Mission de géomètre expert dans le cadre du PRU du quartier de la Grande Borne, sur le territoire de la MGB /07/2010 Communauté d'agglomération "Les Lacs de l'essonne" Gropement solidaire : ATGT / SCP Philippe CHAGNON Mandataire : TIGERY ; Co-traitant : JUVISY SUR ORGE Montant provisoire de rémunération s élevant à ,35 HT. Marché à bons de commande dont les montants minimum et maximum du sont définis comme suit : Montant minimum : HT ; Montant maximum : HT. Le prend effet à la date de sa notification à son titulaire, jusqu à l achèvement des travaux, soit 41 mois Prend effet à la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 36 mois. Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 1008 Prestations de géomètre expert 24/08/2010 Groupement solidaire : ATGT (mandataire) /SCP PHILIPPE CHAGNON Mandataire : TIGERY ; Co-traitant : JUVISY SUR ORGE Marché à bons de commande : montant minimum annuel : H.T ; montant maximum annuel : H.T. 3 ans. Entretien et remise en état des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération "Les Lacs CAL /11/2010 de l'essonne" Groupement solidaire : CHADEL (mandataire) / PIERRE ANTOINE Madataire : BOISSY LE CUTTE ; Co-traitant : LE PLESSIS PATE Le prend effet à la date de sa Marché à bons de commande : montant minimum annuel : notification au titulaire. Il est conclu pour H.T ; montant maximum annuel : H.T. une durée de 3 ans. Mission de MOE pour la démolition et la construction d un ouvrage de franchissement de l A6 dans le cadre MGB 1001 du PRU du quartier de la Grande Borne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Les Lacs de 16/07/2010 l'essonne Groupement : MIKAELIAN Architecte (mandataire) / INGEROP / SECTEUR Mandataire : Paris / Cotraitant 1 : Corbeil Essonne / Co-traitant 2 : Santeny Le montant provisoire de rémunération, toutes tranches confondues, s'élève à HT. 44 mois. Mandataire : Paris / Cotraitant 1 : MGB 1004 Mission de Maitrise d'ouevre portant sur la réalisation d'espaces publics, dans le cadre du PRU du quartier Groupement conjoint : RICHEZ & ASSOCIES Pantin / Co-traitant 2 : /08/2010 de la Grande Borne, sur le territoire de la Communauté d'agglomération "Les Lacs de l'essonne" (Mandataire) / BERIM / INGEROP ICI / SECTEUR Courbevoie ; Co-traitant 3 : Montant provisoire de rémunération : HT SANTENY 36 mois. Attributaires Code postal attributaire Montant Durée CAL 0922 Location de cars avec chauffeurs pour des déplacement essentiellement scolaires à la journée ou à la demijournée * Montant minimum : uros H.T, les suivants : 20/01/2010 LES CARS MARTIN VILLENEUVE LE ROI 1 an reconductible une fois * Montant maximum : uros H.T.
5 MARCHES DE à EUROS,99 HT Attributaires Code postal attributaire Montant Durée Entretien, réparation, rénovation, mise en conformité et extension des installations d'éclairage public et de CAL /12/2010 signalisation lumineuse tricolore Marché passé pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de Le entre en vigueur à compter de commande. sa date de notification au titulaire. Il est *Pour la partie des prestations à prix global et forfaitaire (Entretien ordinaire), conclu pour une durée d 1 an. le montant des prestations s élève annuellement à ,00 uros Il pourra être reconduit, dans les mêmes HT.*Pour la partie des prestations à bons de commande (Entretien termes, au maximum 3 fois, pour une extraordinaire), les montants minimum et maximum sont définis période d 1 an, par décision expresse du comme suit : Montant minimum annuel : HT ; Montant pouvoir adjudicateur. maximum annuel : HT.
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
Plus en détailLISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailMarchés notifiés - Année 2014
Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat
Plus en détailMARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailClotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailListe des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
Plus en détailArticle 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
Plus en détailDate attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailOSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.
l'agglomération OSNY VAL DE V IOSNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY Convention Maîtrise d'ouvrage désignée
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA
MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Plus en détailLISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES S DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 BUREAU DISTRIBUTEUR OBJET DU DATE DE NOTIFICATION MONTANT HT F140015 DELOSTAL & THIBAULT 92400 COURBEVOIE Achat de carburants routiers - Lot n 1 : Achat de gasoil
Plus en détailCahier des Clauses Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération
Plus en détailListe des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Plus en détailN MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)
N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailListe annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailDevenir des diplômés de licence professionnelle
Observatoire de l insertion professionnelle et des parcours Devenir des diplômés de licence professionnelle Statistiques sur l emploi au 1 er décembre 2014 des diplômés au titre de l année des années à
Plus en détailADSC ARCHITECTURE ET DÉVELOPPEMENTS SONIA CORTESSE
ADSC ARCHITECTURE ET DÉVELOPPEMENTS SONIA CORTESSE LISTE DE RÉFÉRENCES ASSISTANCE A MAÎTRISE D OUVRAGE DURABLE ASSISTANCE À LA MAÎTRISE D OUVRAGE DURABLE HQE & DÉVELOPPEMENT DURABLE MÉTHODOLOGIE ÉQUIPEMENT
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4
Plus en détailLISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
Plus en détailPRESENTATION DE siege@cmms.fr
PRESENTATION DE Activité de l entreprise Principaux clients dans les bâtiments publics et privés Exemples de chantiers en rénovation Qualifications «QUALIBAT» Agrément «QUALITE RP TECHNIK MANNESMANN» Galerie
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailMARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres
Plus en détailDEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND
MARCHES DE TRAVAUX DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2008 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Plus en détailSAS LEFEVRE - 92230 GENNEVILLIERS 14/09/2012 4 20 031,20 BOUCHARD ROMAINVILLIERS
VILLE DE MEUDON LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PENDANT L'ANNEE 2012 (en application de l'article 133 du code des Marchés Publics 2009, modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011) Objet du Intitulé du lot
Plus en détaillp~@lî@@@rr:(g LîM~@&@LîD@~~~[1 aux marchés de travaux n 95 500 51 059017 et 006 (notifiés le 13/08/01)
lp~@lî@@@rr:(g LîM~@&@LîD@~~~[1 aux marchés de travaux n 95 500 51 059017 et 006 (notifiés le 13/08/01) conclu entre la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et l'entreprise SETE pour la réalisation
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée - articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Marché public de Services ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHE N MONTANT HT A- Objet du marché NOTIFIÉ LE / / 2 0 Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
Plus en détailLe projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.
There are no translations available. Installée à titre provisoire dans un immeuble de bureaux depuis sa création en 2002, la MSH Paris Nord et la Plate-forme Arts, Sciences, Technologies se sont dotées
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailAVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
AVIS DE MARCHE Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Président
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D ENGAGEMENT
Affaire suivie par : Denise GAUDY REAT N de téléphone : 01 49 12 24 46 N de télécopie : 01 49 12 25 97 Email : denise.reat@siec.education.fr Référence : SIEC/BLP/FN/DG CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Plus en détailMARCHES PUBLICS Articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics ACTE D ENGAGEMENT
MRCHES PUBLICS rticles 28 et 40 du Code des Marchés Publics CTE D ENGGEMENT - Identification de la personne morale de droit public Lycée Général et Technologique dam de Craponne Rue Chateauredon, BP 55
Plus en détailJournal Officiel de l'union Européenne
Journal Officiel de l'union Européenne N de l'annonce Date de parution Mode de passation Type du marché Pays - ville 136/2007-167709-2007 18/07/2007 1 - Procédure ouverte 4 - Marchés publics de services
Plus en détailTELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président. Maison de Pays. Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.
Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président Maison de Pays Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.fr ACTE D ENGAGEMENT Personne publique : Objet du marché : Syndicat du Pays Segréen,
Plus en détailSOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
I MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 90 000 à 4 999 999,99 HT : Marché de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise en sécurité et de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la salle Raymond Aron
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE
MARCHE PUBLIC DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) POUVOIR ADJUDICATEUR DEPARTEMENT DE LA CHARENTE OBJET DE LA CONSULTATION RÉALISATION D UNE MISSION DE DIAGNOSTIC SUR L ACCESSIBILITÉ
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailSolidarités Nouvelles pour le Logement
Solidarités Nouvelles pour le Logement Une association de citoyens pour le logement des plus démunis SNL Essonne 24 rue de l Alun 91630 Marolles-en-Hurepoix Tél. : 01 69 58 77 58 Fax : 01 64 56 61 26 Courriel
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailCOMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29
GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO
Plus en détailCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 28 Séance du 05 février 2014 Le Bureau
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Acsé, agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'egalité des Chances, Contact : scpc, à l'attention
Plus en détailIndividualisation de votre contrat de fourniture d eau
GUIDE PRATIQUE Individualisation de votre contrat de fourniture d eau Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser une demande d individualisation SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel
Plus en détailFOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailAVIS DE MARCHÉ FSE. Section I : Pouvoir adjudicateur. Section II : Objet du marché. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
AVIS DE MARCHÉ FSE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact VILLE DE CHARENTON-LE-PONT 48 rue de Paris 94220 CHARENTON LE PONT A l'attention de : Monsieur M. le Maire
Plus en détailMARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE. VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P.
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P. 67 59 830 - CYSOING OBJET DU MARCHE : MISSION DE COORDINATION
Plus en détailREFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES
REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS VILLE DE GONESSE
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 11T08-08 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut Gradins fixes démontables 11T08-04 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut
Plus en détailGérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
ACTE D ENGAGEMENT VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Personne publique : Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Camargue Mas du Pont de Rousty 13200 Arles Objet de la consultation :
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
LISTE DES MARCHES CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 I. Marchés de Travaux Pour la tranche supérieure ou
Plus en détail