A la recherche. de nos RACINES

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Renaud Thibodeau
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1 A la recherche de nos RACINES

2 Cadastre et généalogie

3 Le cadastre, sa nature Le cadastre est un document fiscal C est un registre des biens et de leur propriétaire Son but est d évaluer les richesses pour répartir impôt Il s intéresse à 2 types de richesses les terres et leur productions les bâtiments

4 Le cadastre, ses origines Le cadastre apparaît avec les villes On le connaît depuis 6000 ans, chez les Chaldéens En France, on possède des cadastres depuis 1270 à Toulouse depuis la Renaissance : 1515 Roquefort

5 Les cadastres seigneuriaux sont des terriers, censiers, lièves Il existe des recensements du cheptel : les chevelages Dans le midi : les compois >>> 1664 : réforme des cadastres

6 Contenu des anciens cadastres Le cadastre comporte une rubrique par contribuable: une famille une communauté

7 Le cadastre donne : le nom du contribuable la désignation du bien la localisation la confrontation la superficie la qualité de la terre l allivrement

8 Les cadastres anciens ne contiennent pas de cartes. Le premier cadastre graphique apparait au XVIIIème siècle dans le Duché de Savoie : Les mappes sardes. Les parcelles sont donc identifiées par un texte qui décrit leur environnement : les lieux connus : rivières, chemins, batiments remarquables, les parcelles voisines. > attention! S n est pas le Sud, mais le Nord, le Septentrion M est le Sud, le Midi L est l Est, le levant C est l Ouest, le Couchant

9 Le cadastre est un des moyens pour connaître la vie de ses ancêtres Il permet de connaître leur patrimoine foncier et immobilier Il permet de les situer dans l échelle sociale

10 Le cadastre à l époque moderne 31/11/1802 cadastre général par masse de cultures Plan au 1/5000 ème mais sans indication des parcelles 15/9/1807 : cadastre napoléonien avec indication des parcelles terminé en 1850

11 Le cadastre : évolution Le problème de la conservation des plans n est pas traité. Le plan cadastral est figé : il ne suit pas les mutations, notées seulement dans la matrice. Après la Guerre de : il n y a plus concordance entre les valeurs déclarées et les valeurs réelles.

12 Le cadastre rénové Loi du 16/4/1930 Rénovation à la charge de l Etat Loi du 17/12/1941 Un seul Service du Cadastre Décret du 30/4/ 1955 Réforme de la publicité foncière Cadastre et Conservation des Hypothèques sont coordonnés

13 Le cadastre actuel Certains plans sont anciens et imprécis : géographiquement : éléments mal placés fiscalement : limites inexactes 2002 : PCI Plan Cadastral Informatisé Projet national de numérisation de l ensemble des planches du cadastre

14 2007 : consultation du plan sur Internet La DGI conserve la propriété intellectuelle du cadastre Les informations y restent confidentielles

15 «PCI Vecteur» charte graphique selon la norme EDIGEO Réalisation du SIG : Système d Information Géographique En Alsace : système graphique hérité de l époque allemande. très bonne précision : chaque point est coté

16 Le Service du Cadastre ses attributions - Attributions techniques : établissement et conservation des plans - Attributions juridiques : identification et délimitation des parcelles

17 - Attributions administratives et fiscales : établissement des registres constatation des mutations délivrance d extraits Évaluations : bases de l assiette de la contribution foncière - Attributions économiques établissement de statistiques agricoles

18 Cadastre révisé Cadastre rénové Révision : mise à jour du plan existant Réfection : nouvel arpentage parcellaire

19 >>> Attention : le cadastre ne s intéresse qu aux propriétaires il ne dit rien sur les occupants, les locataires

20 Documents Anciens

23 Boulogne Billancourt XVIIIème XIXème

28 Boulogne Billancourt contemporain

32 Le Service du Cadastre

33 Présentation des documents

34 Le plan cadastral

36 Le registre des états des sections

38 La matrice cadastrale

41 Où consulter le cadastre? en mairie aux Archives Départementales : section P

42 où se documenter? : Tout savoir sur le cadastre, par Bruno Huchin, spécialiste du cadastre en Maine et Loire. : site personnel sur l'histoire du cadastre français

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