REPUBLIQUE TUNISIENNE

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1 PROJET DE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS de passation de marchés N (Code agence / type de bordereau / séquence numérique).. De : Agence d Exécution Vers : Agence d Exécution.... Marché Biens et Services Référence : Objet : Etape 1 : Publication et vente du DAO Attribution définitive du marché Rejet de toutes les offres Documents annexés 1 : DAO comprenant Cahier des charges administratives générales Cahier des clauses administratives particulières Cahier des clauses techniques particulières Instructions aux soumissionnaires Données particulières de l appel d offres Modèle d offre Modèle de marché Modèles de garanties Modèle d autorisation du fabricant PV de la commission de marchés statuant sur le DAO Avis d appel d offres Rapport sur l évaluation et la comparaison des offres Avis d attribution de marché Avis de non objection 1 Cocher la case (1)

2 PROJET DE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS pour l obtention de l avis de non objection N (Code agence / type de bordereau / séquence numérique).. De : Agence d Exécution Vers : Agence d Exécution.... Marché Consultant Référence : Objet : Etape 1 : Transmission de la DP aux bureaux sur liste restreinte Ouverture des propositions financières du contrat négocié pour les marchés de consultants. Sélection SFQC Projets de demande de propositions Liste restreinte des consultants PV de la CM fixant la liste restreinte PV de la CD des propositions techniques Rapport d évaluation technique Projet de contrat paraphé PV de négociation du marché avec le consultant Avis de non objection Sélection QC Liste restreinte des consultants Termes de référence PV de la CM fixant la liste restreinte Projet de contrat paraphé PV de négociation du marché avec le consultant Avis de non objection Sélection de CI Etat de classification des consultants Manifestations d intérêts reçues PV de négociation du marché avec le consultant Projet de contrat paraphé Avis de non (2)

3 pour classement définitif à l UCSP marchés de biens et services autres que consultants De : Agence d Exécution Identification du Marché :. Documents annexés 2 : Le dossier d appel d offres comportant : Cahier des prescriptions communes Référence : Objet : Marché de biens et services autres que consultants Appel d Offres International/Appel d Offres National Cahier des charges administratives générales Cahier des clauses administratives particulières Cahier des clauses techniques particulières Instructions aux soumissionnaires Données particulières de l appel d offres Modèle d offre Modèle de marché Modèles de garanties Modèle d autorisation du fabricant PV de la réunion de la commission des marchés statuant sur l approbation du dossier d appel d offres Lettre d adjudication de marché Lettre de transmission à la banque du contrat signé Rapports spéciaux destinés à la commission des marchés Consultation de fournisseurs Demande et Avis de non objection sur de dossier d appel d offres Texte et référence de la publication de l Avis particulier d appel d offres Copie du quotidien comportant l avis particulier d appel d offres Offres des soumissionnaires Fiche d ouverture des plis Notifications des pièces manquantes PV de la commission d ouverture des plis PV de la réunion de la commission de dépouillement des offres PV de réunion de la commission des marchés statuant sur la sélection du fournisseur Demande et Avis de non objection de la banque sur l attribution proposée Texte et référence de publication de l Avis d attribution de marché publié dans UNDB et dgmarket.. Spécifications techniques Rapport spécial destiné à la commission du marché Etat des fournisseurs à consulter Demandes de cotations PV de la commission de marché approuvant les spécifications techniques PV de la commission des marchés approuvant le choix de la cotation à retenir. Rappels des demandes de cotation Cotations reçues Tableau de comparaison des cotations PV de réunion de la commission de dépouillement des cotations Bon de commande enregistré dans le bureau d ordre. 2 Cocher la case

4 pour classement définitif à l UCSP Marchés de consultants SFQC De : Agence d Exécution Identification du Marché :. Référence : Objet : Documents annexés 3 : Termes de référence PV de réunion de la commission de marché statuant sur les termes de références Demande de manifestation d intérêt Texte et référence de publication de la DMI dans UNDB et dgmarket Copie de la page de quotidien comportant la publication de la DMI Manifestations d intérêts reçues PV de réunion de la commission de dépouillement des manifestations d intérêt PV de réunion de la commission de marché fixant la liste restreinte Liste restreinte des consultants Demande de propositions Demande et Avis de non objection de la banque sur la liste restreinte et la demande de propositions Lettre de notification de la liste restreinte aux consultants Propositions reçues PV de la séance d ouverture des propositions techniques Fiches d ouverture des propositions techniques Notifications des pièces manquantes Justificatifs d envoi des Notifications des pièces manquantes PV de la réunion de la commission de dépouillement des propositions techniques Rapport d évaluation technique des propositions PV de la commission des marchés portant sur le dépouillement des propositions techniques Demande et Avis de non objection de la banque sur le rapport d évaluation technique Notification aux consultants retenus sur la base des propositions techniques Fiches d ouverture des propositions financières PV de la réunion de la commission d ouverture des propositions financières PV de la réunion de la commission de dépouillement de&s propositions financières Rapport d évaluation financière Rapport de comparaison récapitulatif PV de réunion de la commission de marché comportant de choix provisoire du consultant adjudicataire Lettre d information à l attention de la Banque du rapport final d évaluation et du choix de la commission de marchés Lettre d adjudication provisoire et invitation aux négociations PV de négociation avec le consultant adjudicataire Lettre d information à l attention de la banque mondiale en cas d échec des consultant adjudicataire négociations avec le Projets de contrat à conclure avec le consultant adjudicataire Demande et Avis de non objection de la Banque sur l attribution proposée et le projet de contrat Contrat définitif signé 3 Cocher la case

5 Lettre de transmission à la banque du contrat signé Texte et référence de publication de l avis d attribution à l UNDB et dgmarket Lettres de regret à l attention des consultants non retenus Rapports spéciaux destinés à la commission des

6 pour classement définitif à l UCSP Marchés de consultants CI et QC De : Agence d Exécution Identification du Marché :. Référence : Objet : Documents annexés 4 : Marchés consultants QC Termes de reference PV de la réunion de la commission des marchés approuvant les termes de référence Demande de manifestation d intérêt Manifestation d intérêt reçues Demande de propositions PV de réunion de la commission de dépouillement des manifestations d intérêt PV de réunion de la commission des marchés comportant la liste restreinte et le choix provisoire du consultant Liste restreinte des consultants approuvée par la commission des marchés Lettre d information à l attention de la banque du rapport final d évaluation et du choix de la commission de marchés Demande et Avis de non objection de la Banque sur la liste restreinte et le choix du consultant retenu (cas d examen préalable) Lettre de notification du consultant sélectionnée l invitant à remettre une proposition technique et financière Lettre de convocation aux négociations des termes du marché PV de négociation avec le consultant retenu Lettre d information à l attention de la Banque Mondiale en cas d échec des négociations PV de la réunion de la commission des marchés portant sur l approbation de la proposition négocié Projet du contrat à conclure avec le consultant retenu Demande et avis de non objection de la banque sur le projet de contrat négocié (cas d examen préalable) Lettres de regret à l attention des consultants non retenus Contrat définitif signé Lettre de transmission à la banque du contrat signé Texte et référence de publication de l avis d attribution à l UNDB et dgmarket (si exigée) Copie de la page de quotidien comportant la publication de la demande de manifestation d intérêt Rapports spéciaux destinés à la commission des marchés Marchés CI Termes de reference Demande de candidatures Copie de la page de quotidien comportant la publication de la demande de candidatures (éventuellement) 4 Cocher la case

7 Candidatures reçues PV de réunion de la commission de dépouillement des candidatures reçues Rapport spécial destiné à la commission des marchés PV de la réunion de la commission des marchés approuvant la classification des candidatures retenues et du choix du consultant sélectionné Demande et Avis de non objection de la Banque sur la classification des candidatures retenus et le choix du consultant sélectionné (cas d examen préalable) Notifications au consultant sélectionné PV de négociation Lettre d information de la Banque en cas de non aboutissement des négociations Projet de contrat à conclure avec le consultant sélectionné PV de la réunion de la commission des marchés approuvant le projet du contrat négocié à conclure avec le consultant sélectionné Demande et Avis de non objection de la Banque sur le projet du contrat négocié (cas d examen préalable) Contrat définitif signé Lettre de transmission du contrat signé à la Banque Lettres de regret pour les soumissionnaires non

8 Décaissements Mois : De : Agence d Exécution. Documents annexés 5 : Relevé des dépenses Pièces justificatives des dépenses du. du au. Références Références Références 5 Cocher la case

9 Rapports de Suivi Financier Date d arrêté : Au De : Agence d Exécution. Documents annexés 6 : Etat des emplois et ressources Etat de suivi des engagements contractuels Etat des décaissements Rapport de passation de marché Rapport sur l avancement physique du marché Etat de réconciliation de solde du compte spécial A 6 Cocher la case

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