Archives de l'étude CIII
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- Robin Brisson
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1 Archives de l'étude CIII Répertoire numérique détaillé Minutier central des notaires de Paris 2e édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 Sommaire Etude CIII 4 3
4 INTRODUCTION Référence MC/ET/CIII/1 - MC/ET/CIII/4590, MC/RE/CIII/1 - MC/RE/CIII/2 Niveau de description fonds Intitulé Etude CIII Date(s) extrême(s) 2 décembre décembre 1938 Présentation du contenu Liens : Minutes et répertoires du notaire DAVANNE ( ) Minutes et répertoires du notaire Pierre BETIN ( ) Minutes et répertoires du notaire Nicolas de LA SALLE ( ) Minutes et répertoires du notaire Jean GOURET ( ) Minutes et répertoires du notaire Claude JASSÉDÉ ( ) Minutes et répertoires du notaire TOUCHART ( ) Minutes et répertoires du notaire DE FENIS ( ) Minutes et répertoires du notaire Charles COIGNET (1er octobre ) Minutes et répertoires du notaire DESENS ( ) Minutes et répertoires du notaire Étienne DELAFOSSE ( mars 1697) Minutes et répertoires du notaire Thomas de BEAUVAIS (13 mai ) Minutes et répertoires du notaire Simon Louis TINARD (10 juin juin 1738) Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste GENAL (3 mai novembre 1755) Minutes et répertoires du notaire Joseph Guillaume SALLÉ (15 juillet ) Minutes et répertoires du notaire Charles René COIGNET (21 décembre juin 1776) Minutes et répertoires du notaire MESCRAM (12 septembre ) Minutes et répertoires du notaire VIRTON (5 février août 1801) Minutes et répertoires du notaire PARVY (22 août mai 1805) Minutes et répertoires du notaire Cyr BARON (18 mai février 1816) Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS (28 février avril 1829) Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD (29 avril novembre 1835) Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE (1er décembre mars 1851) Minutes et répertoires du notaire Émile FERRIÈRE (11 mars décembre 1858) Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE (7 décembre avril 1876) Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LATAPIE de GERVAL (20 avril juin 1892) Minutes et répertoires du notaire Émile BOURDEL (22 juin octobre 1920) Minutes et répertoires du notaire Jean BOURDEL (15 octobre décembre 1938) Images des répertoires du notaire Émile Bourdel (1er décembre juin 1907) 4
5 Note à propos des répertoires : aucun répertoire chronologique n'a été conservé dans cette étude avant On dispose cependant, sous la cote Z/2/4418, de quelques répertoires du tabellionage de Vanves ( ) et, sous la cote MC/RE/CIII/1, d'un registre de formalités pour la période d'octobre 1900 à juillet «Mélanges» (dossiers de clients) de l étude CIII ( ) Nom du producteur Etude CIII Importance matérielle et support ml Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Versement, don 5
6 Répertoire numérique détaillé 6
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