RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES COMMUNALES DE BOUJAN-SUR-LIBRON

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1 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES COMMUNALES DE BOUJAN-SUR-LIBRON CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L HERAULT 254, rue Michel Teule Montpellier Cedex / Fax / site internet : CONSEIL GENERAL DE L HERAULT, ARCHIVES DEPARTEMENTALES 2, avenue de Castelnau CS Montpellier Cedex / Fax / archives@cg34.fr

2 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES COMMUNALES DE BOUJAN-SUR-LIBRON [Décembre 2004] Par Delphine SEVERAC, Assistant qualifié de conservation du patrimoine Sous la direction de Sylvie MONTES, Attaché de conservation du patrimoine

3 AVANT-PROPOS Boujan-sur-Libron, commune héraultaise de 2627 habitants (recensement de 1999), est située dans l arrondissement de Béziers, canton de Béziers 2, à 4 kilomètres au Nord de Béziers et occupe une superficie de 702 hectares. Les premières mentions archivistiques de Boujan-sur-Libron (Boianum) remontent au début du X e siècle (937, Cartulaire de la cathédrale de Béziers, cité par Eugène Thomas dans son Dictionnaire topographique de l Hérault paru en 1865), le village devant son nom à celui du premier propriétaire d un domaine gallo-romain. La découverte en 1930 de trois sites néolithiques (Les Cresses, Saint-Marcel et Salaisons) atteste d une occupation depuis les premiers peuplements. Envahi par les Wisigoths au V e siècle puis par les sarrasins au VII e siècle, le fief appartient jusqu en 937 aux comtes de Toulouse. Au XIe siècle, Raoul, évêque de Béziers, fait construire l église dédiée à Saint-Etienne à partir d une chapelle wisigothique. Vers 1296, la paroisse de Boujan est ravagée lors de l Inquisition. Les habitants décident dès lors de fortifier le village et creusent deux fossés concentriques autour de celui-ci : c est l origine de la circulade de Boujan. La Guerre de Cent ans, accompagnée de son cortège d épidémies de peste et d exactions militaires n épargne pas les habitants. Les guerres de religion au XVIe siècle et leur prolongement au XVIIe siècle ralentissent à nouveau l essor démographique et économique de Boujan. Du XVI e au XVIII e siècles, Boujan est situé dans la sénéchaussée de Béziers et l intendance de Montpellier. La seigneurie, dépendant du gouvernement de Languedoc, fait partie du ressort du parlement de Toulouse. Les villageois tirent à cette époque leurs ressources de la culture des vignes, des terres à blé et des moulins à grain. La commune, dotée d un conseil municipal depuis 1790, traverse la Révolution française et l Empire sans difficultés particulières. Les changements de régimes politiques au XIX e siècle ne semblent pas non plus affecter les Boujanais, le village se pliant aux directives des républiques, monarchies et empire successifs. D importants chantiers concernant les bâtiments communaux sont toutefois engagés. Les ressources du village sont quant à elles modifiées par le développement de la viticulture qui finit par supplanter la céréaliculture malgré la crise du phylloxéra à la fin du XIX e siècle. Son histoire au XX e siècle reflète les événements majeurs de l Histoire de France : guerre de (les hécatombes sont rappelées au souvenir des villageois par le monument aux morts), crise de l Entre-deux-guerres, guerre de (accueil de réfugiés des départements français de l est), Baby-Boom et Trente Glorieuses (essor des lotissements) La modernisation des équipements du village s accomplit elle aussi comme dans tous les villages de France : développement du réseau télégraphique puis téléphonique, électrification Afin d approfondir l histoire de la commune, il est conseillé de se reporter aux orientations bibliographiques succinctes proposées à la suite de l introduction. 2

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5 INTRODUCTION I. Historique du fonds Le fonds ancien des archives communales de Boujan s est constitué en 1790 par la récupération partielle des archives de l administration consulaire du village sous l Ancien Régime et en 1792 par l attribution des registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures. D après l article 3T127, conservé aux Archives départementales de l Hérault (inventaire des archives de Boujan, 1843), nous constatons en 2004 la disparition de l essentiel du fonds ancien. Seules subsistent les délibérations consulaires des années (1D1-2) et trois de registres paroissiaux (GG1, GG2 et GG3), ces derniers étant recensés par l archiviste départemental Joseph Berthelé en Les archives postérieures à 1790 résultent quant à elles de la production quotidienne de l administration municipale. La majorité d entre elles sont en fait postérieures à Le classement opéré par la MISSION ARCHIVES 34 en 2004 est la première opération de classement des archives communales dans leur globalité. Le présent répertoire suit les instructions de la Direction des archives de France et s organise selon les séries classiques des archives communales. La description archivistique de chaque article correspond aux normes prescrites. II. Description du fonds Le fonds des archives communales de Boujan, malgré les lacunes constatées pour les périodes de l Ancien Régime et du XIXe siècle, demeure suffisamment conséquent pour donner lieu à une étude historique de la commune. Les documents inventoriés dans le présent répertoire couvrent une période de 1604 (registre paroissial GG1) à 2004 (nombreux dossiers de la série continue contemporaine W). Ce fonds est réglementairement ordonné selon trois ensembles majeurs : une série ancienne (GG) regroupant les archives de l Ancien Régime (archives antérieures à 1790), les séries modernes (D à T) regroupant les archives produites entre la Révolution et la décentralisation (archives de 1790 à 1982) et la série continue contemporaine (W) regroupant les archives postérieures à 1982 selon l ordre des versements des divers services de l administration municipale. a. Séries anciennes (archives antérieures à 1790) La série GG. Cultes, instruction publique, assistance publique rassemble les registre des baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse Saint-Etienne de Boujan de 1604 à

6 b. Séries modernes (archives de 1790 à 1982) La série D. Administration générale de la commune réunit les délibérations du conseil municipal et les principales décisions intéressant l autorité municipale. La série E. État civil regroupe les documents classiques de l état civil (registres de naissances, mariages et décès, répertoires et tables décennales). La série F. Population, économie, statistique permet une étude de la population de la commune par le biais des recensements ainsi que par les activités professionnelles qu elle exerce (l agriculture reste majoritaire comme l atteste la sous-série 3 F. Agriculture). La série G. Contributions, administrations financières rassemble les documents fiscaux relatifs aux impositions (cadastre, contribution ) et permet l étude de la propriété foncière depuis le XIXe siècle. Le classement a permis de révéler plusieurs lacunes dommageables dans la collection des matrices cadastrales napoléoniennes. La série H. Affaires militaires offre la possibilité de suivre la conscription des Boujanais au XXe siècle. La série I. Police, hygiène publique, justice illustre les pouvoirs de police du maire sous tous leurs aspects (police administrative et police générale). La série K. Élections et personnel rassemble les archives concernant l organisation des élections tant politiques que socioprofessionnelles ainsi que les archives du personnel municipal. La série L. Finances de la commune réunit la comptabilité communale (budgets, comptes, livres comptables ) et toutes les ressources et dépenses de la commune. La série M. Édifices communaux, monuments et établissements publics est capitale au sein des archives communales puisqu elle offre un tableau exhaustif des bâtiments communaux (mairie, église, salle des fêtes ) et de leur histoire. La série N. Biens communaux, terres, bois, eaux complète la série M en réunissant les archives concernant les terrains communaux. La série O. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux permet d aborder l étude des travaux communaux concernant la voirie communale, le réseau des eaux et le réseau électrique. La série Q. Assistance et prévoyance illustre l action sociale du bureau de bienfaisance, devenu bureau d aide sociale en

7 La série R. Instruction publique, sciences, lettres et arts permet d évoquer l ouverture d une classe à l école maternelle en Enfin, la série T. Urbanisme, non prévue réglementairement dans le cadre de classement des archives communales de 1926, permet une approche de la politique d urbanisme du village durant les Trente Glorieuses. c. Série continue (archives postérieures à 1982) Dans la série continue W, les archives communales ne sont plus organisées thématiquement mais s articulent selon les versements des divers services de la commune. Se reporter au plan de classement page 10 pour en trouver le détail. III. Métrage et communicabilité Le fonds d origine mesurait 59,40 mètres linéaires (ml). Il a donné lieu, au cours du classement, à des éliminations de formulaires vierges, de doublons et de documents réglementairement éliminables et occupe actuellement 38 ml. Sa communicabilité, en tant qu archives publiques, est soumise aux textes en vigueur. Par ailleurs, l état de conservation de certains documents peut justifier leur incommunicabilité dans l attente d une restauration. MISSION ARCHIVES 34 Orientations bibliographiques succinctes : HAMLIN (Franck R.), Toponymie de l Hérault, dictionnaire topographique et étymologique, Millau-Montpellier, 2000, 449 pages. TOMAS (Eugène), Dictionnaire topographique de l Hérault, Paris, 1865, 278 pages. Site officiel de la ville de Boujan-sur-Libron : 6

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9 SOMMAIRE AVANT-PROPOS... 2 PAGE INTRODUCTION... 4 SOMMAIRE... 8 PLAN DE CLASSEMENT SERIE ANCIENNE (ARCHIVES ANTERIEURES A 1790) SERIES MODERNES (ARCHIVES DE 1790 A 1982) SERIE CONTEMPORAINE W (ARCHIVES POSTERIEURES A 1982) INDEX TABLE DES ABREVIATIONS ET TERMES SPECIFIQUES TABLE DES MATIERES

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11 PLAN DE CLASSEMENT Série ancienne (archives antérieures à 1790) GG. Cultes, instruction publique, assistance publique.. GG 1-3 Séries modernes (archives de 1790 à 1982) D. Administration générale de la commune 1 D. Conseil municipal D D. Actes de l'administration municipale D D. Administration de la commune D 1-2 E. État civil E 1-22 F. Population, économie sociale, statistiques 1 F. Population F F. Agriculture F F. Statistique générale.. 5 F 1 7 F. Travail.. 7 F 1-2 G. Contributions, administrations financières 1 G. Impôts directs G 1-30 H. Affaires militaires 1 H. Recrutement H H. Mesures d'exceptions et faits de guerre H 1-3 I. Police, hygiène publique, justice 1 I. Police locale I 1 2 I. Police générale I 1-3 K. Élections et personnel 1 K. Élections K K. Personnel municipal K 1-4 L. Finances de la commune 1 L. Comptabilité.1 L L. Dépenses L 1-2 M. Édifices communaux, monuments et établissements publics 1 M. Édifices publics M M. Édifices du culte et cimetière M M. Édifices à usage de services d assistance et de prévoyance 3 M 1 4 M. Édifices à usage d établissements d'enseignement, de sciences et d art M M. Autres édifices M

12 N. Biens communaux, terres, bois, eaux 1 N. Biens communaux N N. Propriétés et droits divers N 1 O. Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux 1 O. Travaux publics et voirie en général O O. Moyens de transport et travaux divers O 1-3 Q. Assistance et prévoyance 1 Q. Bureau de bienfaisance, secours d urgence Q 1-4 R. Instruction publique, sciences, lettres et arts 1 R. Instruction publique R 1 3 R. Sport et tourisme...3 R 1 T. Urbanisme. T 1-35 Versements d archives contemporaines (archives postérieures à 1982) 1 W Administration communale. 1 W W Administration générale.. 2 W W Elections.. 3 W W Personnel communal... 4 W W Biens communaux...5 W W Finances communales. 6 W W Voirie et communications W W Assainissement, hygiène et santé.. 8 W W Action sociale W W Enseignement, sport, loisirs et culture W W Permis de construire W W Urbanisme W W Syndicats dont la commune est membre W

13 Série ancienne (archives antérieures à 1790) 12

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15 Série GG - Cultes, Instruction publique, Assistance publique GG1 Registre paroissial des actes de baptême (8 septembre mars 1694), mariage (4 février avril 1694) et sépulture (20 mai mars 1694). GG2 Registre paroissial des actes de baptême (7 août décembre 1746), mariage (14 septembre mai 1746) et sépulture (7 mai décembre 1746). GG3 Registre paroissial des actes de baptême (24 janvier novembre ), mariage (10 janvier novembre 1792) et sépulture (31 janvier septembre 1792). 14

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17 Séries modernes (archives de 1790 à 1982) 16

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19 Série D - Administration générale de la commune Sous-Série 1D - Conseil Municipal 1D1 Registre des délibérations consulaires (22 mai février 1790) et des délibérations du conseil général et municipal de la commune (29 juin avril 1817). [Le conseil général de la commune est composé du conseil municipal et des principaux notables de la commune] 1D2 Registre des délibérations consulaires (15 avril mars 1780) et des délibérations du conseil général et municipal (26 nivôse an II-12 frimaire an IV, 10 mars octobre 1818, 5 mai février 1835). [Contient en dernière page l'inventaire des archives et des effets mobiliers de la commune]. [Le conseil général de la commune est composé du conseil municipal et des principaux notables de la commune] 1D3 Registre des délibérations du conseil municipal (20 décembre mars 1857). 1D4 Registre des délibérations du conseil municipal (1er mai août 1876) D5 Registre des délibérations du conseil municipal (15 août décembre 1887) D6 Registre des délibérations du conseil municipal ( ) [ARTICLE MANQUANT EN 2004] 1D7 Registre des délibérations du conseil municipal (22 octobre juillet 1925). 1D8 Registre des délibérations du conseil municipal (25 juillet août 1945). 1D9 Registre des délibérations du conseil municipal (19 mai février 1965). 1D10 Registre des délibérations du conseil municipal (25 avril mai 1972) D11 Registre des délibérations du conseil municipal 1972 (12 mai décembre 1972). Sous-Série 2D - Actes de l'administration municipale 2D1 Registre des arrêtés du maire (12 octobre juillet 1914) D2 Registre des arrêtés du maire (6 septembre er avril 1915)

20 2D3 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement Sous-Série 3D - Administration de la commune 3D1 Courrier du Maire : correspondance passive D2 Groupement intercommunal du Grand-Béziers : comptes-rendus de séances de travail des élus municipaux. Série E - Etat civil E1 Registre des actes de naissance E2 Registre des actes de mariage E3 Registre des actes de décès E4 Registre des actes de naissance, mariage et décès E5 Registre des actes de naissance, mariage et décès E6 Registre des actes de naissance, mariage et décès E7 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] E8 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] E9 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] E10 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] E11 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2013 E12 Registre des actes de naissance [Comprend la table décennale des actes] Communicable en

21 E13 Registre des actes de mariage [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2023 E14 Registre des actes de décès [Comprend la table décennale des actes] E15 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2033 E16 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2043 E17 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2053 E18 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2063 E19 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2073 E20 Registre des actes de naissance, mariage et décès [Comprend la table décennale des actes] Communicable en 2083 E21 Registre des tables décennales des actes de naissance, mariage et décès E22 Demandes de naturalisation : notices de renseignements, actes de notification. Communicable en 2032 Série F - Population, Economie sociale, Statistique Sous-Série 1F - Population 1F1 Registre des nouveaux résidents de la commune

22 1F2 Recensement de la population : feuilles récapitulatives F3 Accueil des rapatriés d'afrique du Nord : correspondance Sous-Série 3F - Agriculture 3F1 Agriculture, adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : registre de déclaration ( ) ; changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires ( ). Communicable en F2 Registres des déclarations d'accidents du travail F3 Viticulture : relevés récapitulatifs annuels des déclarations de récolte F4 Registres des demandes de remboursement du matériel agricole F5 Calamités agricoles : arrêtés, bulletins d'inscription Communicable en 2012 Sous-Série 5F - Statistique générale 5F1 Statistiques et enquête sur la commune : inventaire communal Sous-Série 7F - Travail 7F1 Election des délégués syndicaux à la FDSEA : listes électorales, bulletins 1952 de vote. 7F2 Contrôle du chômage : cartes semestrielles, certificats des employeurs Série G - Contributions, Administrations financières Sous-Série 1G - Impôts directs 1G1 Cadastre : atlas parcellaire [ARTICLE MANQUANT EN 2004] 1G2 Cadastre : état de sections des propriétés bâties et non bâties [ARTICLE MANQUANT EN 2004] 1G3 Cadastre : matrice des propriétés foncières Tome I folios n comprenant un tableau des renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction ( ) et le registre des augmentations et diminutions ( ). 21

23 1G4 Cadastre : matrice des propriétés foncières Tome II folios n comprenant la table alphabétique des propriétaires. 1G5 Cadastre : matrice des propriétés foncières Tome III folios n G6 Cadastre : matrice des propriétés bâties [ARTICLE MANQUANT EN 2004] 1G7 Cadastre : matrice des propriétés non bâties Tome I folios n comprenant un registre des augmentations et diminutions et la table alphabétique des propriétaires. 1G8 Cadastre : matrice des propriétés non bâties Tome I folios n G9 Cadastre : matrice des propriétés bâties comprenant un tableau présentant par année le centime le franc de la contribution foncière et la table alphabétique des propriétaires. 1G10 Cadastre : atlas révisé G11 Cadastre : registre des états de section des propriétés non bâties G12 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres A - B comprenant une table alphabétique des comptes. [ARTICLE MANQUANT EN 2004] 1G13 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres C - F G14 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres G - M G15 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres N - Z G16 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes annulés n G17 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes annulés n G18 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres A - C comprenant la table alphabétique des propriétaires. 1G19 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres D - G G20 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres H - P

24 1G21 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres R - Z G22 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes annulés G23 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettres A - F G24 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties Lettre G - Z G25 Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties, comptes annulés G26 Fixation des contributions directes : tableaux annuels de renseignements extraits des rôles. 1G27 Perception des contributions directes : matrice générale quinquennale ( ), copies de la matrice générale quinquennale ( ). 1G28 Perception de la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : copies de la matrice générale annuelle. 1G29 Perception de la taxe d'habitation sur les propriétés bâties et non bâties : copies de la matrice générale annuelle. 1G30 Perception de la taxe professionnelle et de la taxe pour frais de chambre de métiers : copies de la matrice générale annuelle (1976, ). Série H - Affaires militaires Sous-Série 1H - Recrutement 1H1 Recensement des jeunes gens des classes : tableaux nominatifs (1899, , ). Communicable en H2 Recensement des jeunes gens des classes : tableaux nominatifs Communicable en 2043 Sous-Série 4H - Mesures d'exception et faits de guerre 4H1 Mobilisation des usines : plan de ravitaillement H2 Guerre de Aide aux réfugiés : correspondance ( ) Prisonniers ennemis : liste (1944). Indemnité forfaitaire : correspondance (1945). 23

25 4H3 Voeu pour la destruction des bombes atomiques : délibération du conseil général Série I - Police, Hygiène publique, Justice Sous-Série 1I - Police locale 1I1 Ouverture et mutation des débits de boisson : déclarations Sous-Série 2I - Police générale 2I1 Registre de contrôle des étrangers I2 Registre de contrôle des étrangers I3 Contrôle des étrangers : tableaux statistiques Communicable en 2013 Série K - Elections et personnel Sous-Série 1K - Elections 1K1 Elections politiques : listes électorales K2 Elections politiques : listes d'émargement K3 Référendums : procès-verbaux des opérations électorales, affiches K4 Elections européennes : procès-verbal des opérations électorales Communicable en K5 Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales Communicable en K6 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales Communicable en K7 Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, déclaration du maire. 24

26 1K8 Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement. Communicable en K9 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes d'émargement. Communicable en K10 Elections à la Chambre de commerce et d'industrie de Béziers : procès verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, affiches. 1K11 Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des preneurs et bailleurs. Communicable en K12 Elections des membres des conseils d'administrations de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la CAF : procès-verbaux des opérations électorales, relevés nominatifs, listes d'émargement. Communicable en K13 Elections au conseil d'administration de la Caisse de MSA de l'hérault : procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales. Communicable en K14 Elections à la Chambre des métiers : listes électorales K15 Elections prud'homales : procès-verbaux, listes des électeurs, déclarations nominatives des employeurs et des salariés. 1K16 Elections à la Chambre d'agriculture : liste électorale Sous-Série 2K - Personnel municipal 2K1 Formation du personnel : documentation issue de la conférence de 1966 perfectionnement. 2K2 Gestion des carrières : fiches individuelles de notation des agents, tableaux de décision de la CPI, tableaux d'avancement et de recensement des postes à pourvoir. Communicable en K3 Election des délégués syndicaux aux commissions paritaires intercommunale 1977 et nationale : listes électorales, bulletins de vote. Communicable en

27 2K4 Agents titulaires partis avant 1981 : dossiers individuels [Agents nés entre 1910 et 1925] Communicable en 2101 Série L - Finances de la commune Sous-Série 1L - Comptabilité 1L1 Budgets et comptes L2 Budgets et comptes L3 Budgets et comptes [ANNEE 1977 MANQUANTE EN 2004] Communicable en L4 Budgets et comptes L5 Registres de comptabilité L6 Registres de comptabilité L7 Registres de comptabilité L8 Registres de comptabilité L9 Registres de comptabilité Sous-Série 3L - Dépenses de la commune 3L1 Traitements et salaires du personnel communal : DADS ( , ) L2 Traitements et salaires du personnel communal, cotisation IRCANTEC : bordereaux des déclarations annuelles. Série M - Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics Sous-Série 1M - Edifices publics 1M1 Expertise des bâtiments communaux : estimations détaillées, plans M2 Installation du chauffage dans les bâtiments communaux : avant-projet, plans (1971, 1978). 26

28 1M3 Réfection de la nouvelle mairie : dossier de travaux M4 Aménagement et réfection de la toiture de la Maison du Peuple : dossier de travaux. 1M5 Aménagement de garages municipaux : avant-projet, plans M6 Aménagements de la mairie : projets, plans M7 Réfection de la salle des fêtes : correspondance (1971) ; visites de la commission de sécurité : rapports ( ). 1M8 Construction d'un bureau de poste : correspondance M9 Construction du marché couvert : dossier d'acquisition et de destruction de l'immeuble communal dit Bénabarre, dossier de travaux. Sous-Série 2M - Edifices du culte et cimetières 2M1 Extension du cimetière : dossier de travaux, rapport d'analyse des sols, plans M2 Eglise. - Déclaration de sinistre de l'horloge du clocher : décompte d'indemnités, correspondance (1974). Aménagement de la place, du parvis et réfection de la toiture : avant-projet, plans ( ). Sous-Série 3M - Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance 3M1 Projet d'aménagement d'une maison de retraite : description sommaire de la 1982 commission de sécurité. Sous-Série 4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4M1 Acquisition d'une classe préfabriquée aux écoles communales : dossier de marché. 4M2 Aménagement, extension et réparations aux écoles communales : avant-projet M3 Aménagements à l'école maternelle : dossier de travaux M4 Aménagement d'un préau, d'un logement et installation du chauffage à l'école maternelle : dossiers de travaux. 4M5 Aménagement de deux classes et de toilettes à l'école primaire : dossier de travaux. 27

29 4M6 Construction et aménagement d'un terrain d'eps : avant-projets, plans terrain de sport 4M7 Construction d'un groupe scolaire : avant-projet, enquête publique, dossier de subvention. 4M8 Installation du chauffage à l'école primaire : avant-projet M9 Construction d'un restaurant scolaire : projet, permis de construire, plans. Sous-Série 5M - Edifices divers 5M1 Aménagement d'un court de tennis : APS M2 Aménagement d'un terrain de sports, 1ère tranche : dossier de travaux M3 Aménagement d'un terrain de sports, 2ème tranche : dossier de travaux M4 Aménagement d'un centre socio-culturel : APS, APD Série N - Biens communaux, Terres, Bois, Eaux Sous-Série 1N - Biens communaux 1N1 Acquisition, échange et vente de terrains communaux non bâtis : actes notariés, plans, correspondance. Communicable en N2 Acquisition, échange et vente de bâtiments communaux : actes notariés, plans. Communicable en N3 Location par la mairie du bureau de postes aux PTT : bail, avenants Sous-Série 4N - Propriétés et droits divers 4N1 Cimetière. - Gestion des concessions funéraires : registres des demandes, plans et listes des concessionnaires. Communicable en

30 Série O - Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux Sous-Série 1O - Travaux publics et voirie en général Voirie 1O1 Service de la voirie, fonctionnement : liste des rues, photographies, correspondance. 1O2 Remise en état des voies communales suite aux intempéries : projet, dossier de travaux. 1O3 Réfection des rues : dossier de travaux O4 Création de voies communales : avant-projet Placette Georges Sand. Impasse Sadi Carnot. Impasse Anatole France. Rue Victor Hugo. 1O5 Aménagements et remises en état de voies communales : dossier de travaux Impasse Sadi Carnot. Chemin des salaisons. Rue des écoles. Impasse de la Poste. Rue Ernest Lavisse. 1O6 Création de la rue Jean Jaurès : dossier d'acquisition du terrain O7 Création d'un carrefour : dossier d'acquisition du terrain O8 Projet de réfection de voies communales : dossier de marché Rue Aristide Briand. Rue de la Mairie. Rue de la Poste. Rue Molière. Place de l'eglise. 1O9 Restructuration du centre-ville : dossier d'étude, plans O10 Classement et reconnaissance des chemins vicinaux ordinaires (1832, 1867), des chemins de service (1832) et des chemins ruraux (1858, 1893) : tableaux généraux. 1O11 Aménagement et entretien du CVO 5, devenu VC 5 : dossiers de travaux Communicable en O12 Aménagement et entretien du CVO 6 ou chemin de Sauvageot, devenu VC 6 : dossiers de travaux. 29

31 1O13 Aménagement et entretien de la VC 7 : dossier de travaux O14 Aménagement et entretien de la VC 8 : dossiers de travaux O15 Aménagement et entretien du CVO 9, devenu VC 9 : plans O16 Aménagement et entretien du CR de Libouriac : correspondance O17 Aménagement et entretien du CR d'amilhac ou Amillac : correspondance O18 Aménagement et entretien du CR de Foulery : correspondance O19 Aménagement et entretien du CR des Salaisons : correspondance O20 Aménagement et entretien du CR du Rouyre de Guerre : dossier de travaux O21 Aménagement et entretien du CR de Roubiac : dossier de travaux O22 Création d'un chemin au lieu-dit "Le Dardaillou" : dossier d'acquisition 1972 de terrain. 1O23 Aménagement et entretien du Chemin Bas : projet, dossier d'acquisition de terrain. 1O24 Aménagement du CD 15 et création d'une piste cyclable : procès-verbal d'enquête publique, plans. 1O25 Aménagement du CD 18 : correspondance O26 Aménagement de la RN 9 : enquête, état parcellaire Assainissement 1O27 Service des eaux et de l'assainissement, fonctionnement : budgets et comptes O28 Assainissement par le tout-à-l'égoût : dossier de travaux, plans O29 Entretien et contrôle de la station d'épuration : rapport, contrat d'entretien, plans. 1O30 Construction d'une nouvelle station d'épuration : dossier de travaux

32 1O31 Extension du réseau d'assainissement, desserte des habitations Arribat et Dupuy : détails estimatifs des travaux. 1O32 Evacuation des eaux pluviales : dossiers de marché Avenue Aristide Briand ( ). Avenue de la Coopérative (1978). Rue des Ecoles ( ). 1O33 Evacuation des eaux pluviales de la rue des Ecoles : dossiers de marché Communicable en O34 Construction du réseau d'évacuation des eaux usées du stade : arrêté, projet Adduction d'eau potable 1O35 Gestion de la distribution d'eau potable : traité d'affermage O36 Extension et renforcement du réseau d'eau potable (1ère et 2ème tranches) : projets. 1O37 Alimentation en eau potable du lotissement des employés EDF : projet O38 Alimentation en eau potable (1ère tranche) : projet, plans O39 Alimentation en eau potable (2ème tranche) : projet, plans Eclairage public 1O40 Entretien de l'éclairage public : marchés, avenants, plans Sous-Série 2O - Moyens de transport et travaux divers 2O1 Réseau téléphonique. - Installation d'un réseau automatique et d'un autocommutateur : arrêté, plans ( ). Aménagement du réseau : concessions, plans ( ). Installation de cabines téléphoniques : convention ( ). 2O2 Renforcement du réseau de distribution électrique et réfection de l'éclairage public : dossier de travaux. 2O3 Electricité. - Développement du réseau de distribution : correspondance, plans ( ). Alimentation BT du lotissement Les Africains : plans (1967). Electrification du hameau de Sauvageot : plans ( ). Electrification rurale, programme départemental 1979 (alimentation du hameau de Sauvageot) : dossier de marché (1979). 31

33 Série Q - Assistance et prévoyance Sous-Série 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1Q1 Bureau de bienfaisance : registre des délibérations de la commission administrative (27 avril mai 1922). 1Q2 Bureau de bienfaisance et BAS : registre des délibérations de la commission administrative (22 juin février 1970). 1Q3 BAS : budgets et comptes Q4 BAS : budgets et comptes Série R - Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts Sous-Série 1R - Instruction publique 1R1 Décision d'ouverture d'une classe à l'école maternelle : correspondance Sous-Série 3R - Sport et tourisme 3R1 Autorisation d'éxécution d'oeuvres littéraires et musicales : contrats avec la SACEM, questionnaires. Série T - Urbanisme T1 Service d'urbanisme, fonctionnement : plans, correspondance T2 Groupement d'urbanisme de Béziers. - Plan d'urbanisme directeur : dossier d'étude préalable, plans ( ). Programme de modernisation et d'équipement : dossier de présentation, plans (1970). T3 Elaboration du SDAU : dossier d'étude préalable, plans ( ) ; élaboration du FAU : plan (1980). T4 Elaboration du POS : dossier d'étude préalable notamment registre d'enquête publique, plans. T5 Certificats d'urbanisme T6 Création du lotissement communal La Crouzette : dossier d'acquisition de terrain, plans ( ). - Création du Lotissement Castelbon de Beauxhostes : dossier de travaux (1965). 32

34 T7 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Les Africains. Lotissement Les Payrals. T8 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Sarganella. Lotissement Les Genêts. T9 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement La Jassette. Lotissement Les Romarins. Lotissements Les Oliviers. Lotissement Les Tamaris. Lotissement La Grappe. T10 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Pelaez. Lotissement Les Pointillés. Lotissement Les Cistes. Lotissement Les Cayrels. T11 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Castelbon. Lotissement Les Terres du Libron. T12 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Les Collines d'oc. Lotissement Les Lavandes. T13 Création du lotissement Les Cévennes : dossier de travaux T14 Création de lotissements : dossiers de travaux Lotissement Chaud. Lotissement Vendrell. Lotissement du Languedoc. T15 Création d'une zone verte : enquêtes d'utilité publique et parcellaire, plans T16 Création de la ZAD de la Croix de Pons : arrêté, dossier de subvention T17 Création de la ZAC de Monestié : dossier d'étude préalable, déclaration d'utilité publique, plans. T18 Registre de déclaration des constructions nouvelles ( ) et carnet d'enregistrement des permis de construire ( ). 33

35 T19 Permis de construire T20 Permis de construire T21 Permis de construire T22 Permis de construire T23 Permis de construire T24 Permis de construire T25 Permis de construire T26 Permis de construire T27 Permis de construire T28 Permis de construire (de A à G) T29 Permis de construire (de J à V) T30 Permis de construire T31 Permis de construire (de A à D) T32 Permis de construire (de G à Z) T33 Permis de construire (de A à N) T34 Permis de construire (de P à V) T35 Permis de construire

36 35

37 Versements contemporains (archives postérieures à 1982) 36

38 37

39 Administration communale Répertoire numérique détaillé des archives communales de Boujan-sur-Libron 1W1 Registre des délibérations du conseil municipal (12 mai avril 1989) W2 Registre des délibérations du conseil municipal (24 mars novembre 1990). 1W3 Registre des délibérations du conseil municipal (30 janvier juillet 1992). 1W4 Registre des délibérations du conseil municipal (16 septembre mars 1994). 1W5 Registre des délibérations du conseil municipal (22 mars juillet 1995). 1W6 Registre des délibérations du conseil municipal 1995 (30 août décembre 1995). 1W7 Registre des délibérations du conseil municipal (8 février septembre 1998). 1W8 Registre des arrêtés du maire (10 octobre janvier 1991) Communicable en W9 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances (22 mars février 1988). Communicable en W10 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1990 (11 mai juin 1990). Communicable en W11 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1990 (25 juillet décembre 1990). Communicable en W12 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1991 (30 janvier juin 1991). Communicable en

40 1W13 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1991 (11 juillet décembre 1991). Communicable en W14 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1992 (21 janvier juin 1992). Communicable en W15 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1992 (29 juin décembre 1992). Communicable en W16 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1993 (12 janvier novembre 1993). Communicable en W17 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1994 (5 janvier décembre 1994). Communicable en W18 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1995 (5 janvier décembre 1995). Communicable en W19 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1996 (8 février décembre 1996). Communicable en W20 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1997 (5 février juin 1997). Communicable en W21 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1997 (26 juin décembre 1997). Communicable en W22 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1998 (12 février septembre 1998). Communicable en

41 1W23 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances 1998 (26 octobre décembre 1998). Communicable en W24 Affaire "béton contrôle boujanais" : dossier de contentieux Communicable en W25 Affaires Augé, Bansard et Cathala : dossiers de contentieux Communicable en W26 Affaires Estrada, Mermet et Cabrol : dossiers de contentieux Communicable en W27 Information des administrés : journal municipal ( , 2001) Communicable en 2032 Administration générale 2W1 Etat civil : registre et table décennale des actes de naissance, mariage et décès. Communicable en W2 Recensement militaire des jeunes gens des classes 1983 à 1997 : listes nominatives. Communicable en W3 Naturalisation des étrangers : décret ministériel ( ) ; statistique : états annuels ( ). Communicable en W4 Viticulture : déclarations récapitulatives annuelles de récolte Communicable en W5 Viticulture : déclarations de récolte individuelles Communicable en

42 2W6 Agriculture. - Calamités agricoles : arrêtés, listes nominatives des demandeurs, bulletins d'inscription, fiches d'expertise de sinistre ( ). Classement des exploitations de polyculture : liste nominative (1998). Communicable en W7 Sécurité. - Extension de la décharge de Saint Jean de Libron : dossier d'étude, demande d'autorisation au titre des installations classées ( ). Commission départementale de sécurité : décisions, procès-verbaux de visites d'établissements recevant du public ( ). 2W8 Règlementation. - Déclarations d'ouverture et de mutations de débits de boisson ( ). Autorisations de bals : arrêtés municipaux (1991). 2W9 Interventions de la police municipale : rapports, correspondance Elections 3W1 Elections politiques : listes électorales générales W2 Elections politiques : listes d'émargement non identifiées Communicable en W3 Elections politiques, contentieux : notifications de jugement Communicable en W4 Référendums portant sur le traité de Maastricht (1992) et sur le quinquennat présidentiel (2001) : procès-verbaux, liste d'émargement. Communicable en W5 Elections européennes : procès-verbaux, listes d'émargement Communicable en W6 Elections présidentielles : procès-verbaux Communicable en W7 Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement Communicable en W8 Elections sénatoriales : procès-verbal Communicable en

43 3W9 Elections régionales : procès-verbaux, listes d'émargement Communicable en W10 Elections cantonales : procès-verbaux, liste d'émargement Communicable en W11 Elections municipales : procès-verbaux Communicable en W12 Elections au Centre régional de la propriété forestière : listes électorales. Communicable en W13 Elections à la Chambre départementale d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux. Communicable en W14 Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux. Communicable en W15 Elections à la Mutualité sociale agricole : listes électorales, procès verbaux. Communicable en W16 Elections à la Chambre des métiers : listes électorales W17 Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives des employeurs et des salariés, procès-verbaux. Communicable en 2028 Personnel communal 4W1 Cotisations sociales : déclarations annuelles, bordereaux de versement Communicable en W2 TUC : demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire Communicable en

44 4W3 Indemnisations des arrêts maladie et des accidents du travail : dossiers individuels. Communicable en W4 Agents titulaires partis avant 1993 : dossiers individuels (de A à F) [Agents nés entre 1924 et 1933] Communicable en W5 Agents titulaires partis avant 1993 : dossiers individuels (de S à Z) [Agents nés entre 1925 et 1928] Communicable en W6 CES et CEC : dossiers individuels (de A à C) [Agents nés entre 1960 et 1979] Communicable en W7 CES et CEC : dossiers individuels (de D à J) [Agents nés entre 1945 et 1979] Communicable en W8 CES et CEC : dossiers individuels (de L à Z) [Agents nés entre 1952 et 1979] Communicable en 2121 Edifices et biens communaux 5W1 Mairie, aménagement : APS ( ) ; extension par la réhabilitation d'un hangar et la création de bureaux : dossier de travaux ( ). 5W2 Réaménagement de la mairie et de la salle des fêtes : DCE W3 Réalisation d'une salle des fêtes dans un bâtiment existant : dossier de travaux. 5W4 Construction de l'hôtel des postes : dossier d'acquisition des terrains et d'expropriation ( ), dossier d'annulation du marché pour non légalité ( ) dossier de travaux ( ). Communicable en W5 Eglise, rénovation de la toiture ( ) et du clocher ( ) : dossiers de travaux ; restauration du choeur : correspondance (2000). 43

45 5W6 Construction d'une école maternelle de 4 classes : études préalables, APD, DCE. 5W7 Construction d'une école maternelle de 4 classes : dossiers de marché et d'exécution des travaux ( ). - Sinistre à l'école maternelle : déclaration, correspondance ( ). 5W8 Aménagement d'un restaurant scolaire : dossier de travaux W9 Construction d'une école primaire : étude de faisabilité, APS W10 Réfection de la cour des écoles : APS W11 Création d'un plateau scolaire, complément d'équipement sportif : dossier de travaux. 5W12 Aménagement d'un terrain de sports : dossier de travaux W13 Complexe sportif, construction d'un terrain de rugby et de football : dossier de travaux. 5W14 Centre socio-culturel. - Réfection de la toiture et aménagement de la salle de musique et de la salle des jeunes (1ère tranche) : dossier de travaux. 5W15 Centre socio-culturel. - Aménagement de la bibliothèque et des salles de réunion pour les associations (2ème tranche) : dossier de travaux. 5W16 Extension du cimetière : DCE Communicable en W17 Biens communaux, acquisition et vente : actes notariés Communicable en W18 Démolition de l'immeuble dit Solana pour aménagement d'une placette : dossier de travaux. Finances communales 6W1 Budgets et comptes W2 Registres de comptabilité

46 6W3 Registres de comptabilité [ANNEE 1990 MANQUANTE EN 2004] 6W4 Registres de comptabilité W5 Registres de comptabilité W6 Registres de comptabilité W7 Registres de comptabilité W8 Registres de comptabilité Impôts locaux 6W9 Taxes foncières : liste des parcelles ayant fait l'objet d'un dégrèvement, état des bases exonérées dans le rôle, récapitulatif des propriétés bâties (1991, 1999). 6W10 Taxes foncières : copies de la matrice W11 Taxes foncières : états nominatifs de répartition W12 Taxe d'habitation : copies de la matrice, renseignements extraits du rôle général. 6W13 Taxe d'habitation : document d'aide à la tournée W14 Taxe d'habitation : états récapitulatifs W15 Taxe professionnelle : copies de la matrice générale W16 Fiscalité directe locale : renseignements extraits des rôles ( , ), état de notification des taux d'imposition (1983). Voirie et communications Voirie 7W1 Tableau de classement des voies W2 Désaffectation et incorporation dans le domaine privé communal de places de stationnement et de trottoirs ( ). - Intégration de voiries dans le domaine public (1999). Communicable en

47 7W3 Déclarations de commencement de travaux et autorisations de voirie W4 Aménagement du boulevard Pasteur : dossier de travaux W5 Aménagement de la rue des Genêts : dossier de travaux W6 Réfection de la rue de la Poste : dossier de travaux W7 Aménagement de la rue et du parvis de la Mairie (trottoirs et perron) : 1989 dossier de travaux. 7W8 Création d'un jardin et d'une promenade : APS W9 Aménagement de voies communales : dossier de travaux Rue Jean Jaurès. Rue Jean Moulin. Rue Jules Ferry. 7W10 Aménagement du boulevard Castelbon de Beauxhostes : dossier de travaux W11 Aménagement de l'avenue Prosper Mérimée : dossier de travaux W12 Aménagement de l'avenue Albert Camus : APD W13 Aménagement de voies communales : dossier de travaux Rue Pierre Brossolette. Rue de Calquières. Rue Georges Sand. 7W14 Mission de conseil et d'études pour les travaux d'infrastructures : dossier de marché. 7W15 Aménagement d'une place rue de Calquières : dossier de travaux ( ) Aménagement de la rue des Ecoles : projet ( ). 7W16 Travaux de voirie et d'assainissement, programme de l'année 2001 : dossier de travaux. 7W17 Aménagement d'une esplanade (1ère phase) : dossier de travaux W18 Aménagement d'une esplanade (2ème phase) : dossier de travaux W19 Aménagement du CR Rouyre de Guerre : dossier de travaux