E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

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1 Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-9* Registres des délibérations du conseil municipal. an XIV D 1* an XIV D 2* D 3* D 4* D 5* D 6* D 7* D 8* D 9* D Administration de la commune 3 D 1 Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie (1826, 1830, 1869) D Contentieux 4 D 1 Procès entre la commune et Mme Delaunay-Descepeaux pour le passage des eaux de la mare du Flecheray à travers le chemin d'argentré D 2 Assurances : police, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1869, 1931) Suivi des arrêtés du maire ( ).

2 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 2 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-22* Registres paroissiaux et d'état civil E 1* B. juillet 1546-janvier 1592 E 2* B. avril 1592-mars 1607 M. janvier 1593-janvier 1613 B. mars 1607-août 1610 S. juin 1592-septembre 1610 E 3* B. août 1610-décembre 1667 M. juin 1618-novembre 1667 S. novembre 1610-décembre 1659 E 4* BMS. janvier 1668-janvier 1674 E 5* BMS. janvier 1676-décembre 1678, janvier 1674-janvier 1676 E 6* BMS E 7* BMS janvier 1717 E 8* BMS. février E 9* BMS E 10* BMS E 11* BMS E 12* BMS E 13* BMS E 14* BMS E 15* BMS E 16* NMD. An VII-an XII E 17* NMD. An XIII-1810 E 18* NMD E 19* NMD E 20* NMD E 21* NMD E 22* NMD E 23* Table chronologique des BMS SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Dénombrement de la population : listes nominatives F 2 Tableaux des mouvements de la population F Commerce et industrie 2 F 1 Tribunal de commerce : listes électorales

3 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 3 3 F Agriculture 3 F 1 Statistiques agricoles F 2 Chambre d'agriculture : listes électorales F Statistique générale 5 F 1 Renseignements statistiques sur les propriétés communales, les hospices, les hôpitaux et la voirie urbaine : tableaux comparatifs des années 1871 et F 2 Statistiques des industries et des naissances, mariages et décès F Travail 7 F 1 Conseil des prud'hommes : listes électorales F 2* Registre d'inscription des livrets d'ouvriers SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune ( ), expertise cadastrale (1830) G 2* Matrice cadastrale des propriétés foncières G 3* Matrice cadastrale des propriétés non bâties G 4-5 Matrices générales des contributions foncières. 1 G G G 6 Matrices générales des contributions directes G 7 Extraits des rôles des contributions directes G 8 Contributions foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres : mandements G 9 Nomination des répartiteurs

4 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 4 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Recensement des classes H 2 Listes d'émargement des classes H 3 État de mobilisation H 4 Recensement de la Garde mobile H 5 Correspondance H Administration militaire 2 H 1 Logement et cantonnement des troupes : états de ressources H 2 Recensement des chevaux et mulets H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 Sapeurs-pompiers : subventions accordées pour l'achat et l'entretien du matériel incendie H Mesures d'exception et faits de guerre Guerre H 1 Recensement des résidents et réfugiés âgés de 17 à 48 ans SÉRIE I POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Inhumations, transports de corps I 2 Colportage : circulaire, arrêté préfectoral I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Morve : déclaration d'infection ( ). Rage : estimation des bestiaux, arrêté préfectoral (1920)

5 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 5 SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections 1 K 1-3 Listes électorales K K K K 4 Révision des listes électorales : nomination de délégués K 5 Procès-verbaux de nomination des maires et adjoints et d'installation du conseil municipal K Personnel municipal 2 K 1 Garde-champêtre, cantonnier communal. - Nominations SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Donation L 2 Taxe sur les chiens : liste nominative des propriétaires de chiens SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Édifices publics 1 M 1 Réparations de l'horloge communale M 2 Pont à bascule : plan. 1900

6 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 6 2 M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Demande d'autorisation d'ouvrir une porte et une fenêtre dans le mur d'une habitation donnant sur l'ancien cimetière désaffecté M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 Écoles communales. - Constructions, plans, réparations, mobilier SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Terrains. - Acquisitions, ventes, échanges N Biens nationaux 5 N 1 Quittances, arrêtés an V SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Service vicinal. - Recettes ordinaires O 2 Service vicinal : budgets O 3 Chemins ruraux et vicinaux. - Vente et échanges de parcelles de terrains O 4 Plan d'alignement du bourg, demandes d'alignement O 5 Classement des chemins vicinaux, tableau des chemins de grande communication O 6 Chemins vicinaux ordinaire n 3 dit Béhandières ( ), n 4 de Cormeré à Pochard ( ), Bonchamp à Forcé ( ), n 31 de Chailland à Argentré ( ), chemin de la route impériale n 159 au chemin vicinal de la grande communication n 12 : détails estimatifs, devis généraux, plans, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance. Chemin d'intérêt commun n 11 de Louverné à la route impériale n 159 ( )

7 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 7 2 O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemins de fer : correspondance O 2 Lignes téléphoniques souterraines : plan O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Construction d'une passerelle sur la Jouanne au lieu dit de la Porée SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1*-2* Fabrique : registres des recettes et dépenses P 1* P 2* P 3 Idem : comptes de gestion P 4 Idem. - Échange de terrains avec M. Gaultier de Vaucenay P 5 Idem. - Dons et legs P 6 Séparation de l'église et de l'état SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1*-2* Registres des délibérations Q 1* Q 2* Q 3 Nominations, extraits du registre des délibérations Q 4 Dons et legs Q 5 Indigents : listes nominatives Q Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Dons et legs au profit de l'hôpital Saint-Julien de Laval (1848) et de l'hospice de Laval (1876)

8 E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval 8 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Assistance aux vieillards : listes nominatives Q 2 Enfants assistés. - Secours temporaire : arrêtés préfectoraux Q 3* Société de secours mutuels : registre d'inscription des cotisations Q 4* Société de secours mutuels : registre des recettes et dépenses SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 2 R Sciences, lettres et arts 2 R 1 Enquête historique, archéologique et artistique (1879). Classement de monuments historiques et d'objets mobiliers ( ) Mise à jour : Rédouane Farès, décembre 2008

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