La Gimmond. Saint-Héand. L étrat La Tour- en- Jarez. Sorbiers. Saint-Christoen-Jarez. La Talaudière. Villars Saint-Jean- Bonnefonds.

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1 Un nouveau contexte territorial pour le PLU Depuis le 1er janvier 2016 et sa transformation en Communauté Urbaine, Etienne Métropole est compétente en matière de documents de planification tels que les Plans Locaux d Urbanisme A ce titre, Etienne métropole a décidé en accord avec les communes concernées de poursuivre les procédures de révision des PLU communaux engagées avant cette date Les PLU sont élaborés en étroite relation avec les communes Phases de validation prévues par la loi - Le projet de PLU est arrêté en Conseil communautaire de Etienne Métropole - L enquête publique est organisée en mairie (consultation dossier et permanences du commissaire enquêteur), ainsi qu au siège de la Communauté Urbaine - Le PLU est ensuite approuvé en Conseil communautaire de Etienne Métropole - Le PLU ainsi opposable aux tiers est consultable en mairie et au siège de Etienne Métropole Le territoire de Etienne Métropole Vers Roanne- Clermont-Ferrand Vers Roanne Galmier Andrézieux- Bouthéon Chamboeuf Bonnetles-Oules Héand La Gimmond Fontanès Marcenod Valfleury Christoen-Jarez Romainen-Jarez Cellieu Chagnon Genilac Martinla-Plaine Joseph Rive-de- Gier Tartaras Dargoire Vers Lyon Vers Lyon Vers Clermont-Ferrand La fouillouse Genest- Lerpt L étrat La Tour- en- Jarez Sorbiers La Talaudière Priest- en- Jarez Villars Jean- Bonnefonds Chamond L Horme Le Grand- Croix Lorette Paulen-Jarez La terrassesur-dorlay Farnay Châteauneuf Sainte-Croixen-Jarez Pavezin Etienne Nizierde-Fornas Aboën Rozier-Côtes-d Aurec Maurice-en- Gourgois Çaloire Paulen-Cornillon Unieux Fraisses Firminy Roche-la- Molière Le Chambon- Feugerolles La Ricamarie La Valla-en-Gier Doizieux Vers Le Puy en Velay Vers Le Puy en Velay

2 PADD Projet d aménagement et de développement durable C est le document qui fixe les orientations générales d aménagement du territoire communal PRéSERVER UN CADRE DE VIE ATTRACTIF MENACé Protéger les paysages, le patrimoine et les milieux naturels qui marquent l identité de la commune Modérer la consommation d espace qui conserve ce cadre de vie et contenir l urbanisation dans des limites plus marquées et claires DéVELOPPER DES CONDITIONS DE VIE QUI S ADAPTENT AU PLUS GRAND NOMBRE Diversifier l offre nouvelle en logements Renforcer le rôle du centre bourg Faciliter les déplacements Accompagner le devenir économique LIMITER L EXPOSITION DES HABITANTS AUX RISQUES ET NUISANCES Prévenir les risques d inondation Intégrer le passé minier Minimiser le développement résidentiel à proximité de l A47 EXISTANTES

3 OAP ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Elles précisent sur 6 sites du centre bourg de genilac les principes d aménagement à respecter : - Implantation des constructions (ex parallèle ou perpendiculaire à la voie), - Principes d accès (accès depuis la voirie, création de stationnement), - Nombre de logements créés (dont le nombre de logements en locatif social), - Forme du bâti, - Règles d intégration au site (gestion des eaux pluviales, aménagements d espaces végétalisés...), - Création d accès piétons et/ou vélos. DES AMENAGEMENTS POUR LES PIETONS ET sont également prévus pour faciliter et sécuriser les déplacements LES VELOS Le Sardon Secteur Grange Burlat/Pré Farnay La Cula

4 Le PLU LE REGLEMENT D URBANISME ET SON ZONAGE Zones humides, cours d eau et abords à protéger de toute construction Zone A : espaces dédiés à l activité agricole et à l implantation de constructions agricoles nécessaires aux exploitants Zone Aco : espaces agricoles au sein desquels sont protégés les éléments tels que les haies pour le déplacement de la petite faune locale et permettre la liaison entre les vallées de la Durèze et du Féloin 5 5 Zone N : espaces naturels inconstructibles qui correspondent aux espaces boisés des vallées de la Durèze, du Collenon et du Féloin ; ainsi qu aux abords du Mont du Feu Zone Nin : zones inondables non construites à préserver

5 LE REGLEMENT D URBANISME ET SON ZONAGE AU : site à urbaniser à long terme (au-delà de 15 ans) Intégration du projet de l A45 UA : des cœurs historiques à mettre en valeur (réhabilitation, maintien des commerces, et aménagement des espaces publics pour le centre bourg) UC : secteurs résidentiels pavillonnaires ayant vocation à conserver leur forme actuelle UB : quartier résidentiel à proximité des services, équipements et commerces pouvant être AUf : projet de parc d activité artisanale densifié (maison de ville, petits immeubles, logements locatifs ) Nj : espaces réservés aux jardins et parcs privatifs, ainsi qu à de futurs jardins familiaux sous le bourg 5 UL : espaces réservés aux UCin : zones inondables devant faire équipements (écoles, médiathèque, stade, centre nautique, ) l objet de règles spécifiques et ne pouvant pas accueillir de nouveaux 5 logements UN : espace résidentiel n ayant pas vocation à accueillir de nouveaux UF : espace économique à requalifier en vitrine sur l A47 logements du fait de la proximité de l A47 (bruit, pollution)

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