CAHIER DES CHARGES DE LA CONSULTATION
|
|
- Florent Briand
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONSULTATION D ENTREPRISES CAHIER DES CHARGES DE LA CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : Le Syndicat Mixte du Grand Douaisis Objet de la consultation : CREATION D OUTILS DE COMMUNICATION POUR LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND DOUAISIS Date et heure limites de remise des propositions : 15 DECEMBRE 2011 à 12:00 Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 1
2 I- CONTEXTE Le Syndicat Mixte (SM) du SCoT du Grand Douaisis est un organisme public issu du rassemblement de 4 intercommunalités soit 65 communes pour environ habitants. Il porte 2 projets phares que sont le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Douaisis, et le Plan Climat Energie Territoriale (PCET) du Grand Douaisis. La volonté du SM SCoT est de ne pas cloisonner ses réflexions, mais de créer du lien entre ses démarches complémentaires. Le SM dispose de son propre logo. La structure a besoin de communiquer au titre du Syndicat Mixte en tant qu institution porteuse de projets, tant le SCOT que le Plan Climat. Le projet SCoT Le SCoT est un document d urbanisme qui a pour but de prévoir un développement équilibré du territoire sur une période d environ 20 ans. Celui du Grand Douaisis a été élaboré de 2004 à 2007, année de son approbation. Pendant l élaboration, de nombreux outils de communication ont été développés (journaux toute boîte, site internet, livrets pédagogiques pour les élus, etc.) sur la base d une charte graphique. Suite à l approbation du document, le Syndicat Mixte est entré dans une nouvelle phase de communication pour le SCoT, avec de nouveaux besoins. Ainsi, sur les années , une nouvelle identité visuelle s est déclinée dans 2 outils : le site internet du SCoT qui a été modernisé (cf dans son graphisme et sa fonctionnalité, et le document SCoT qui a été publié dans une version dite «Deluxe». Le projet PCT Les élus du Douaisis se sont lancés dans une démarche volontaire de Plan Climat Territorial suite à l approbation du SCoT. Le PCT repose sur une démarche d animation pour promouvoir et développer sur le territoire des actions poursuivant 3 objectifs majeurs dans une logique de développement durable : la sobriété énergétique, l efficacité énergétique et le développement des énergies renouvelables. Le PCT dispose de sa propre charte graphique et de ses propres outils de communications (site internet : logo «Grand Douaisis pour le climat») existants ou en cours de développement. II- DETAIL DE LA MISSION L objet de la présente consultation vise à répondre à 2 objectifs : 1. Développer des outils de communication au service du projet SCoT. Ces outils devront suivre la nouvelle identité graphique du site internet et du SCoT version Deluxe. Ces outils serviront la mise en œuvre du SCoT, et l évaluation des mesures du SCoT qui doit être réalisée courant Créer des outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT. Ces outils auront pour objectif de mettre en avant les liens entre le projet SCoT et le projet PCT. Ils englobent toutes les actions du SM SCoT et ont une visée de communication globale sur les actions du SM SCoT. Les outils à développer sont les suivants : 1. Pour le projet SCoT : a- Un masque de power point pour les présentations sur le SCoT b- Gabarit pour des publications d observatoires thématiques c- Maquettage de la 1 ère publication d observatoire (12 pages) d- Conseil sur le maquettage des publications suivantes (en option) Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 2
3 2. Pour le SM SCoT : a- Gabarit pour la lettre du Syndicat Mixte du SCoT Grand Douaisis b- Réalisation et impression d un kakemono reprenant le logo du SM SCoT et le logo «Grand Douaisis pour le climat» c- Formation de base sur Indesign pour la prise en main des gabarits réalisés (en option) II-1 Les outils de communication pour le projet SCoT a- Un masque de powerpoint pour les présentations sur le projet SCoT Le SM Scot est amené à faire de nombreuses présentations sur le projet de SCoT dans le cadre d interventions extérieures, d animations sur le territoire, de réunions internes avec les élus, etc. Il dispose pour cela d un support power point à actualiser. La charte graphique proposée devra être une déclinaison de la charte graphique du site internet du SCoT et du SCoT version Deluxe. * Création d un gabarit à utiliser pour les fonds de power point (au moins 2 gabarits : 1 page d accueil, et page interne au power point) * Création d un modèle de power point avec une page d accueil, une page titre seul, une page titre et texte, une page titre-texte-contenu (graphique/image/carte). Le modèle intègre les gabarits créés, les polices, les objets graphiques liés au contenu (puces, objets pour intégrer les cartes, etc.) * Les gabarits seront livrés au format natif Illustrator, Photoshop, ou Indesign, et compatibles avec Illustrator , Indesign CS5 et/ou CS2 et Photoshop * Le modèle sera livré au format Microsoft Office Powerpoint natif, compatible avec Office Sans objet. b- Gabarit pour des publications d observation thématique Le Syndicat Mixte souhaite développer des publications d observation thématique. 4 grands thèmes ont été identifiés : 1- Habitat, Socio-démographique, 2- Environnement, 3- Développement économique, 4- Organisation Territoriale. Ces publications seront à destination des élus et techniciens des structures partenaires du SCoT (communes, intercommunalités, etc.). Elles seront diffusées sous format informatique, et imprimées en livret recto-verso pour diffusion par courrier. La charte graphique utilisée sera une déclinaison de celle du site internet et de la version Deluxe du SCoT. Chaque grand thème sera associé à un code couleur ou un code graphique. Des éléments du gabarit changeront en fonction du grand thème de la publication. Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 3
4 Elles comporteront minimum 4 pages, maximum 12 pages. Elles contiendront du titrage, du texte, des images, des cartes, des graphiques, des encarts d explication/précision sur un point. L ensemble de ces éléments correspondent à l expression «contenu basique» utilisée ci-après. Le découpage prévisionnel suivra le plan suivant : Page de garde : logo du SM SCOT, le nom de la thématique et de la publication (ex : lettre de l observatoire du développement économique), le titre de la publication (ex : La dynamique des petits commerces), le mois et l année, le numéro de la publication, un edito, du contenu basique. Pages intérieures : Contenu basique Dernière page : contenu classique, encart «Conclusion», encart «à venir», logo du SM SCoT, adresse du SM SCoT, crédits. * Proposition de nom de publication (ex : Lettre de l observatoire du développement économique?) * Réalisation de gabarits pour les plaquettes d observation thématique de l InterSCoT - Un gabarit pour un 8 pages avec les principes graphiques répondant au découpage prévisionnel précité et au contenu lié (qui pourra légèrement évoluer au début des travaux en fonction des discussions avec le prestataire) - Gabarit décliné pour les 4 grands thèmes avec la codification (graphique ou colométrique) retenue par le commanditaire Les gabarits seront livrés au format natif Indesign, et compatible avec Indesign CS5 et/ou CS2. Objectif de validation : janvier c- Maquettage de la première publication d observatoire (12 pages) Une première publication d observatoire thématique sera réalisée dans le grand thème Habitat, socio-démographie sur la thématique des évolutions démographiques. Elle reprendra les gabarits proposés par le prestataire et validé par la maîtrise d ouvrage. Cette publication fera 12 pages. Mission Maquettage de la 1 ère publication d observation thématique du SM SCOT. *Maquette sous format natif Indesign et compatible avec Indesign CS2 et/ou CS5 *Publication finalisée sous format pdf en version imprimable *Publication finalisée en haute définition Janvier 2012 d- Conseil sur le maquettage des publications suivantes (en option) Sur la base des gabarits livrés et de la 1 ère maquette réalisée, le SM SCoT réalisera en interne les publications suivantes. Afin d assurer la qualité de ces publications, la bonne prise en main des Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 4
5 livrables, une assistance ponctuelle sera assurée par le prestataire pour les 3 prochaines publi cations. Il relira le document de travail réalisé par le maître d ouvrage, fournira des conseils sur la mise en page et aidera éventuellement le maître d ouvrage pour l intégration d illustrations. Mission Conseil pour les 3 publications suivantes réalisées par le SM SCoT Sans objet Les 3 publications suivantes seront réalisées sur l année II-2 Les outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT Grand Douaisis a- Gabarit pour la lettre du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Le SM SCoT souhaite communiquer sur les actions du Syndicat Mixte et sur son actualité. Une lettre du Syndicat Mixte est à mettre en place. Elle comprendra les actualités sur le projet SCoT, sur le projet Plan Climat et sur les autres démarches dans lesquelles le SM SCoT est impliqué. Cette lettre sera réalisée en interne par le SM SCoT. Ces publications seront à destination des élus et techniciens des structures partenaires du SCoT (communes, intercommunalités, etc.). Elles seront diffusées sous format informatique, et imprimées en recto-verso pour diffusion par courrier. La charte graphique de la lettre du SM SCoT sera sobre. Elle s inspirera des couleurs du logo du SM SCoT. Cette lettre sera composée de 2 pages. Elle comprendra du titrage, du texte, et pourra comprendre des images, des cartes, des graphiques, des encarts explicatifs. La différence entre les actualités projet SCoT, les actualités Plan Climat et les actualités autres devra être lisible et apparente. Le découpage prévisionnel est le suivant : Page 1 : logo SM SCoT et logo «Grand Douaisis pour le climat», «Lettre du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis», mois/année, numéro, actualités Page 2 : actualités, logo du SM SCoT et logo «Grand Douaisis pour le climat», adresse et contact, crédits. Réalisation d un gabarit pour la lettre du SM SCoT Gabarit sous format Indesign natif, et compatible avec Indesign CS2 et/ou CS5 Sans objet Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 5
6 b- Réalisation et impression d un kakemono reprenant le logo du SM SCoT et le logo «Grand Douaisis pour le climat» Dans le cadre de réunions, d interventions ou de participations à des salons, le SM SCoT utilise des supports de communication type kakemono. Il dispose ainsi de kakemono pédagogique sur le SCOT et le Plan Climat. Il a aujourd hui besoin d un Kakemono simple reprenant le logo du SM SCOT et le logo «Grand Douaisis pour le climat» afin d identifier facilement la structure. * Réalisation d un kakemono regroupant les 2 logos * Impression du kakemono pour utilisation sur un pied et une structure pour kakemono dont le SM SCoT disposent. Un Kakemono imprimé Calendrier- Sans objet c- Formation de base sur Indesign pour la prise en main des gabarits réalisés (en option) Afin de prendre en main les gabarits fournis par le prestataire pour les publications d observation thématique et la lettre du SM SCoT, une formation rapide des agents du SM SCoT sera faite par le prestataire retenu. Ce temps de formation permettra l appropriation des gabarits, et également la remise à niveau des agents du SM SCOT sur les fonctions de base d Indesign (tous les agents du SM SCoT ne maîtrisant pas bien l outil Illustrator et Indesign). Proposition d un temps de formation pour une remise à niveau/initiation sur Indesign et prise en main des gabarits. Sans objet. La formation sera réalisée après la réalisation des gabarits et la maquette de la publication d observation thématique n 1. III- CONDITIONS D EXECUTION DE LA MISSION III-1 Délai d exécution L exécution de la mission est prévue sur 3 mois. Des missions prioritaires ont été identifiées. Elles sont repérées dans le paragraphe «Calendrier-» pour chaque action. Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 6
7 III-2 Propriétés des livrables Le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis sera l unique propriétaire de tous les droits sur l ensemble des productions réalisées dans le cadre de cette consultation, e t sur tous les livrables. III-3 Précision des modalités d exécution Une fois le candidat retenu, une réunion de calage de début des travaux sera organisée. Elle permettra à la maîtrise d ouvrage et au prestataire de préciser les conditions d exécution, notamment sur la question du calendrier des missions, et sur la question des versions des livrables (quelle version des logiciels utilise la maîtrise d ouvrage, et donc quel fichier livrer). IV- INFORMATION SUR LA CONSULTATION IV-1 Contenu de la réponse La réponse des candidats comprendra un mémoire technique reprenant : Une note synthétique détaillant l organisation que le prestataire entend appliquer pour la mise en œuvre et la réalisation de la mission, Un planning détaillé du déroulement de la mission, Les références de prestations équivalentes de moins de 2 ans. L identification précise et le curriculum vitae du directeur/chef de projet affecté à la mission, Un organigramme des personnes affectées au marché, ainsi que leur curriculum vitae, La liste des moyens informatiques dont dispose le prestataire pour la mise en œuvre de la mission, Une offre de prix détaillée pour chaque mission, Pour les gabarits (actions II-1-b, et II-2-b), des premières propositions : Action II-1-b : une page de couverture déclinée dans les 4 grands thèmes, et 2 pages intérieures pour un grand thème. Ces propositions utiliseront le contenu proposé en annexe 5. Action II-2-b : la première page de la lettre du Syndicat Mixte du SCoT sur la base d un contenu fictif avec une actualité Plan Climat et une actualité SCoT au minimum. Les candidats pourront s ils le souhaitent utiliser du contenu présent sur les sites internet du SCoT et Plan Climat. Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 7
8 IV-2 Recapitulatif des options Deux des actions demandées dans la consultation sont des options : - L action II-1-d, Conseil sur le maquettage des publications suivantes - L action II-2-c, Formation de base sur Indesign pour la prise en main des gabarits réalisés Le maître d ouvrage décidera au moment du choix du prestataire de retenir ou non ces options. IV-3 Critères de choix Les offres proposées seront jugées sur 2 critères : - Le critère prix à 40% - Le critère créativité et méthode à 60% IV-4 Contact pour informations supplémentaires Pour obtenir des informations pendant la consultation, les candidats pourront s adresser au Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis au Les 2 contacts sont les suivants : - Alice Dupont, responsable du Pôle Planification, adupont@grand-douaisis.org - Patricia Lecoeuvre, Directrice, plecoeuvre@grand-douaisis.org. IV-5 Remise des offres Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "CREATION D OUTILS DE COMMUNICATION POUR LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND DOUAISIS " Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale du Grand Douaisis 36, rue François Pilâtre de Rozier DOUAI ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale du Grand Douaisis Monsieur le Président 36, rue François Pilâtre de Rozier DOUAI par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 8
9 ANNEXES Les annexes sont fournies dans les documents joints au présent cahier de consultation. 1- Page d accueil du site internet 2- Extrait du livre SCoT Version Deluxe 3- Logo SCoT 4- Logo «Grand Douaisis pour le climat» 5- Extrait de la plaquette à mettre en page concerné par la mission II-1-c 6- Cartographies de l annexe 5 en format modifiable Si les candidats estiment avoir besoin d autres éléments lors de la consultation, ils peuvent en faire la demande par mail ou téléphone au Syndicat Mixte. Les nouveaux éléments fournis seront alors transmis à tous les candidats. Création d outils de communication pour le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Douaisis Page 9
Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détail«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES
Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailAppel d offres pour l accompagnement du Pôle Fibres Energivie dans la création de son niveau site Internet
Appel d offres pour l accompagnement du Pôle Fibres Energivie dans la création de son niveau site Internet 1. Contexte 1.1 Les Pôles de compétitivité Ce sont des structures, en général associatives, mises
Plus en détailGESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES
GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailRèglement de la consultation (RC)
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CREATION OU LA REFONTE DES SITES INTERNET DE LA CC PAROVIC ET DE 8 COMMUNES HEBERGEMENT ET MAINTENANCE Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés publics)
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-
Plus en détailCréer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise?
4 Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? à quoi sert une newsletter? Objectifs et atouts Fabriquer sa newsletter Gérer vos envois
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailCahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire
Direction du Développement numérique du Territoire Cahier des charges «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement Numérique du Territoire Maître d Ouvrage : REGION BASSE-NORMANDIE
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailCréation d'un Portail partagé sur l'offre de formation en région Languedoc-Roussillon
Création d'un Portail partagé sur l'offre de formation en région Languedoc-Roussillon Retours des entretiens téléphoniques 1. Présentation du contexte : Atout Métiers LR Offre de formation L association
Plus en détailHôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.
COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailREALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille»
CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille» CONTEXTE ET ENJEUX Le positionnement de la Maison de l Emploi de Marseille (MDEM) repose sur les trois points
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détail1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte
ZAC Pré Millet 430 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot St Martin Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu Echirolles, le22 décembre 2014 1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET
Plus en détailAccompagner les projets prioritaires du grand programme structurant «Territoire Intelligent et Durable» en Provence-Alpes-Côte d Azur
CONSULTATION N 2015-02 Accompagner les projets prioritaires du grand programme structurant «Territoire Intelligent et Durable» en Provence-Alpes-Côte d Azur CAHIER DES CHARGES Ce document comprend le règlement
Plus en détailLe nouveau programme national de renouvellement urbain. CRDSU septembre 2014
Le nouveau programme national de renouvellement urbain CRDSU septembre 2014 Un nouveau programme de renouvellement urbain! Un projet à l échelle de l agglomération, un projet intégré : le contrat de ville!
Plus en détailConcours de l Affiche d Or - 10 ème édition. à lire attentivement
Concours de l Affiche d Or - 10 ème édition Brief & Règlement à lire attentivement Toute affiche ne respectant pas l un des points de ce règlement ne pourra être retenue. Les affiches ne respectant pas
Plus en détailDésignation d un commissaire aux comptes pour la période 2014-2019 de Lyon Tourisme & Congrès. Dossier de consultation
Désignation d un commissaire aux comptes pour la période 2014-2019 de Lyon Tourisme & Congrès Dossier de consultation Le dossier de consultation est constitué de 5 parties : 1. Règlement de la consultation..
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
Février 2014 Règlement de consultation REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché de nettoyage d une partie des locaux de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ain 1 er
Plus en détailLa zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia.
ROYAUME DU MAROC PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DES OASIS DU TAFILALET APPEL D OFFRES POUR LE RECRUTEMENT D'UNE AGENCE DE COMMUNICATION Août 2009 1. Contexte et objectif; Le Programme de
Plus en détailCahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013
Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013 1 Présentation de l Apur 2 1.1 Création, missions 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fonctionnement 2 2 Contexte général de la mission 3 3 Prestation
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailMarché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017
Plus en détailConsultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord
1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date
Plus en détailProposition technique et commerciale
Sommaire 1. Préambule... 2 2. Présentation du contexte... 3 3. Solution technique proposée... 4 3.1. P1 La conception et le développement du site... 4 3.2. P2 Installation / Formation... 5 3.3. La maintenance...
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détail... Cahier des charges Site Internet Office de Tourisme Lesneven - Côte des Légendes MAITRE D OUVRAGE
@... Cahier des charges Site Internet Office de Tourisme Lesneven - Côte des Légendes MAITRE D OUVRAGE Office de Tourisme Lesneven - Côte des Légendes 12 boulevard des Frères Lumière - BP 48 29260 LESNEVEN
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailLES STAGES ET LES MISSIONS DES ETUDIANTS EN BTS COMMUNICATION
LES STAGES ET LES MISSIONS DES ETUDIANTS EN BTS COMMUNICATION Les étudiants sont engagés dans les missions, soit : - avec des responsabilités directes et complètes d exécution - avec un rôle d observateur
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailEXEMPLE DE PAGE : FORMAT A4 (210X297)
EXEMPLE DE PAGE : FORMAT A4 (210X297) 220 210 Filet noir format réel du document soit 210x297mm Zone Rose Marge intérieure de 5 milimètres ou zone d exclusion qui doit être, si possible vierge de tout
Plus en détailAPPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication Cahier des charges Impression et livraison des cartes de vœux 2009 du ministère Marché à procédure adaptée
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CREATION / AMELIORATION SITE INTERNET
CAHIER DES CHARGES CREATION / AMELIORATION SITE INTERNET Nom du Projet... Nom de l entreprise... Adresse... Coordonnées Tel :... Fax :... Email :... Personne à contacter Nom :... Tel :... Email :... SOMMAIRE
Plus en détailDEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) ********** OPERATION : Marché de Services,
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailCahier des charges - Refonte du site internet www.sciencespo- rennes.fr
Cahier des charges Refonte du site internet www.sciencesporennes.fr Procédure d achat conformément à l article 28 alinéa I du Code des marchés publics 1. Présentation de la structure Reconnu pour son excellence
Plus en détailTravaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailCréation outil multimédia de restitution du projet «l intergénérationnel : un levier pour un levier pour créer du lien social en milieu rural
CAHIER DES CHARGES Création outil multimédia de restitution du projet «l intergénérationnel : un levier pour un levier pour créer du lien social en milieu rural Juillet 2013 Sarah Pecas I - PRESENTATION
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
Secrétariat Général Direction de l'administration générale Sous direction des affaires financières et générales MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES Midi-Pyrénées Innovation Agence régionale de l innovation 9-11 rue Matabiau BP 78534 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation
Plus en détailCahier des charges pour la création d un site internet dédié au Matrimoine
Cahier des charges pour la création d un site internet dédié au Matrimoine 1. Présentation d HF Née en novembre 2009 à l initiative de femmes et d hommes travaillant dans le domaine du spectacle, de la
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION
Ville de TALANGE CCAS de TALANGE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION Convention de participation «risque prévoyance» & Convention de participation «risque santé» PREAMBULE TALANGE Évolution législative Afin
Plus en détailConception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication Lot 2 Réalisation, impression et envois de documents
Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat de Midi-Pyrénées 59 T Chemin Verdale 31240 Saint-Jean Tél : 05.62.22.94.22 Fax : 05.62.22.94.30 Programme Régional Développement Durable Conception et mise
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le
Plus en détailCahier des charges Site Web Page 1 sur 9
Page 1 sur 9 I Présentation de votre structure A Nom et type de la structure Veuillez insérer le nom de votre établissement B Taille de l'entreprise Veuillez insérer le nombre de salariés C Description
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex
REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01
Plus en détailConsultation pour la création d une E-vitrine / plateforme collaborative
Consultation pour la création d une E-vitrine / plateforme collaborative CAHIER DES CHARGES OBJET DE LA CONSULTATION : Création d une E-vitrine / plateforme collaborative pour les TPE du Pays Couserans
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION. MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM
Représenté par le Délégué général à l Outre-mer en exercice REGLEMENT DE CONSULTATION MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM Etude des niveaux et des évolutions des loyers du secteur privé dans les cinq départements
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
DC-SICA 10.1204 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Développement et hébergement d un site Internet cartographique sur les points de captage et les périmètres de protection Glossaire API Application
Plus en détailCONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE
CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE Marché de service passé selon la procédure adaptée (en application de l'article 28 du Code des marchés publics) Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailStratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance AOO 33-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 17/07/2015
Plus en détailConcepteur réalisateur graphique
FORMATIONS PRINT Concepteur réalisateur graphique Durée 142 jours (994h) Objectifs A la fin de cette formation, les participants auront acquis les connaissances leur permettant d être capable de : - avoir
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE
Plus en détailREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE. «Constantine, capitale de la culture islamique 2015»
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE «Constantine, capitale de la culture islamique 2015» Tel : +213 21650051 Fax : +213 21650051 E-mail : kaddour.salahbrahim@aarcalgerie.org
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à des Prestations d'assistance juridique, de représentation en justice et de prestations pour la mise en concurrence PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailCahier de charges permettant la création d'un site web.
Cahier de charges permettant la création d'un site web. I. Présentation du projet Contexte : L association «GasZou» est un Groupe d achat Solidaire basé à Ixelles qui rassemble une 40ène de participants
Plus en détailMISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE
MISSION D ACCOMPAGNEMENT DE L AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU LOIR-ET-CHER POUR LE LANCEMENT DU PROJET DE DEPLOIEMENT D UNE PLACE DE MARCHE ETAPE 2.3 : PLAN D ACTIONS ET PLANNING Novembre 2014 Jean-Philippe
Plus en détail