Livret de présentation du Conseil de développement de Lille Métropole

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1 Livret de présentation du Conseil de développement de Lille Métropole conseildeveloppement.lillemetropole.fr

2 sommaire Le mot de la Présidente...3 S informer sur le Conseil de développement...5 Un lieu d expression citoyenne,un acteur du développement de la métropole...6 Le fonctionnement du Conseil de développement... 8 Les relations avec Lille Métropole...10 La coopération territoriale...12 Agora, Cahiers et Cafés métropolitains...14 Equipe de coordination du Conseil de développement de Lille Métropole Agence de développement et d Urbanisme de Lille Métropole Centre Europe Azur - 323, avenue du Président Hoover Lille Tél : +33 (0) conseildeveloppement@lillemetropole.fr 2

3 Le mot de la Présidente Le Conseil de développement est un formidable outil. Il invite des représentants de la société civile à mener des réflexions et des débats portant sur la stratégie et les projets de développement territorial de Lille Métropole. Les échanges y sont riches, notamment car la diversité est au rendez-vous : ce sont tout autant des acteurs économiques et sociétaux que des personnes civiles qui émettent des propositions, confrontent leurs points de vue et font valoir leur expertise d usage. Tous ensembles, nous aspirons à faire du Conseil de développement un laboratoire d idées qui participe à dessiner le scenario de la métropole de demain. Ainsi, beaucoup de sujets sont et seront étudiés : le développement économique, l aménagement du territoire, la politique de la ville, la vie associative Des sujets en relation directe avec les compétences portées par Lille Métropole et d autres, plus prospectifs, afin d anticiper les évolutions sociétales ou législatives. Au cours de ce nouveau mandat, chaque production du Conseil de développement s efforcera de mettre en avant ou de faire émerger de nouveaux modèles (économiques, solidaires, communicationnels ) afin que nos propositions allient toujours plus stratégie et faisabilité. Par ailleurs, nous souhaitons ouvrir encore davantage le Conseil de développement aux non membres. Au-delà des cafés métropolitains, débats thématiques trimestriels ouverts au grand public, il s agira de prendre fréquemment le pouls de la société civile, notamment via des manifestations qu il nous faudra inventer ensemble. Que de beaux débats et de beaux challenges en perspective! Chers membres du Conseil de développement, chers citoyens, merci de faire vivre le débat public! Agnés Demotié Présidente du Conseil de développement de Lille Métropole 3

4 être membre du Conseil de développement de Lille Métropole c est Exprimer son opinion Prendre position aux élus métropolitains dans la société Participer pour la changerà l intérêt général Porter la parole de l association que je représente être agitateur d idées Faire vivre la démocratie participative Débattre et être un citoyen Favoriser le dialogue dans une logique de co-responsabilité avec les décideurs Contribuer à son développement, à son ouverture être un acteur actifde la métropole C est saisir une occasion unique d apporter sa pierre à l édifice! 4

5 S informer sur le Conseil de développement... Le site internet : centre de ressources sur l actualité du Conseil de développement et ses publications. conseildeveloppement.lillemetropole.fr La page Facebook facebook.fr/conseildeveloppementlillemetropole Le blog : il vous informe sur la vie des groupes de travail et des commissions, et vous permet d échanger. conseildeveloppement-lillemetropole.blogspot.fr/ 5

6 Un lieu d expression citoyenne, un acteur du Historique Créés en 1999 par la Loi d Orientation pour l Aménagement et le Développement Durable des Territoires, dite loi Voynet, les Conseils de développement ont pour objectif de faire valoir la parole et l expertise citoyennes. Le Conseil de développement de Lille Métropole a été créé le 16 novembre 2001 et installé le 29 mars Il est présidé par Agnès Démotié depuis le 18 juin 2014 ; elle a succédé à Didier Paris. Patrick Peugeot, Président fondateur du Conseil de développement, en est le membre d honneur. Son rôle Le Conseil de développement est un lieu de débat et d expression citoyenne s appuyant sur l expertise d usage de ses membres. Espace de démocratie participative de Lille Métropole, il remplit une mission consultative auprès des élus communautaires. Ses travaux portent notamment sur les projets et les politiques publiques métropolitaines mais également sur des sujets plus prospectifs : le développement économique, la mobilité, l habitat, la culture, le développement durable, l aménagement du territoire ou encore les temps de la ville. Il formule des avis, des propositions ou des recommandations qui sont présentés aux élus de Lille Métropole en bureau, en Conseil communautaire ou en commissions thématiques. Le Conseil de développement peut être saisi par Lille Métropole ou s autosaisir de toute question relative au développement de la métropole qu il juge importante. Le Conseil de développement a pour ambition de rester «connecté» aux problématiques des habitants de la Métropole. Aussi il organise des cafés-débats citoyens ouverts au public trois fois par an et rédige les «Agora» et les «Cahiers», publications présentant ses travaux et ses réflexions. Chiffres clés Le Conseil de développement en 2013 : membres - 36 % de femmes - 13 % de moins de 30 ans - Age moyen : 48 ans Ses membres Le Conseil de développement est, dans la mesure du possible, le reflet de la diversité de la société civile organisée de Lille Métropole, tant dans ses composantes économiques et sociétales que citoyennes. Les membres y siègent au nom d un organisme ou d une structure les ayant mandatés (collège économique et sociétal) ou en leur nom propre (collège des personnes physiques). 6

7 développement de la métropole Ils ont un mandat de quatre ans renouvelable une fois. L assemblée est renouvelée par moitié tous les deux ans, par appel public à candidatures. Cela permet la continuité des travaux et l apport continu d énergies et d idées nouvelles. Le Conseil compte près de 180 membres répartis en trois collèges : Le Collège économique Siègent dans ce collège des représentants d entreprises, de structures ou d organismes du monde de la recherche, du secteur agricole, de l économie sociale et solidaire, de l emploi-insertion, des ordres professionnels, des syndicats Le Collège sociétal Siègent dans ce collège des représentants de structures ou d organismes de l éducationformation, de la santé, de l environnement, du sport, de la culture, du tourisme, de l Université Le Collège des personnes physiques Ses membres sont choisis intuitu personae pour leur volonté d implication et leur expertise d usage. Retrouvez les avis et travaux du Conseil sur le site internet 7

8 Le fonctionnement du Conseil de développe La Présidence du Conseil de développement Agnès Démotié a été élue Présidente par les membres du Conseil de développement en assemblée plénière, sur proposition de Damien Castelain, Président de Lille Métropole. Son mandat est de trois ans, renouvelable une fois. Quatre Vice-président(e)s l assistent dans sa tâche : René Carpentier, Sophie Delebarre, Adam Prominski et Franck Sprecher. Le Bureau Il est composé de 14 à 21 membres dont : - la Présidente et ses Vice-président(e)s, - 3 à 4 membres du collège économique, - 3 à 4 membres du collège sociétal, - 3 à 4 membres du collège des personnes physiques, - 1 ou 2 jeunes de moins de 30 ans, - 1 ou 2 autres personnes physiques. Les pilotes de commissions et groupes de travail en activité sont conviés aux réunions du bureau, notamment pour faire état de l avancée de leurs travaux. Le bureau assiste la Présidente et ses Vice-président(e)s dans l exercice de leurs fonctions. Il est consulté sur les choix des groupes de travail et des commissions à créer, sur l organisation des travaux, sur le fonctionnement du Conseil de développement ou encore sa communication. Les séances plénières Le Conseil de développement se réunit en séance plénière jusqu à six fois par an. Les séances sont préparées par le Bureau. Les plénières ont lieu généralement en fin d après-midi (17h30) afin de permettre la participation de chacun. Elles sont publiques ; aussi qui le souhaite peut y assister même si seuls les membres du Conseil de développement peuvent participer aux votes. Agnès Demotié René Carpentier Franck Sprecher Sophie Delebarre Adam Prominski 8

9 ment Elles ont pour objetifs : - D examiner et valider le programme de travail proposé par le Bureau, - De débattre et voter les avis et les contributions proposés par les groupes de travail et les commissions avant transmission aux élus, - D informer et de débattre de sujets thématiques mis à l ordre du jour en lien avec les travaux du Conseil de développement. Les groupes de travail, commissions et ateliers C est dans les groupes de travail thématiques que sont élaborés les contributions, les avis et les recommandations, sur la base d une saisine ou d une auto-saisine. Ils sont créés en fonction des sujets étudiés et ne sont donc pas systématiquement pérennes. Les commissions sont des espaces de travail liés à des sujets dits «structurants» pour le Conseil de développement : communication, suites données aux avis et propositions, évaluation Certains travaux se déroulent aussi au sein d ateliers qui traitent de sujets plus transversaux et à long terme (ex : Atelier Schéma de Cohérence Territoriale). Les groupes de travail, les commissions et les ateliers se réunissent dans les locaux de Lille Métropole ou de l Agence de Développement et d Urbanisme de Lille Métropole, environ une fois par mois (ou plus en période de travail soutenu), le matin (8h15-9h30), le midi autour d un plateau-repas (12h15-13h45), ou le soir (17h30 ou 18h30). L engagement et le rôle d un membre du Conseil de développement : Participer à au moins trois séances plénières par an ; Participer activement à au moins un groupe de travail par an ; Produire des contributions écrites ; Jouer le rôle de relais entre le Conseil de développement et la structure qui le mandate (remontée d avis par exemple) ; Favoriser la démocratie participative en jouant le rôle d ambassadeur des travaux du Conseil de développement : information, diffusion des supports de communication. 9

10 Les relations avec Lille Métropole Comment travaille le Conseil de développement? SAISINE de Lille Métropole Lille Métropole, via son Président ou ses Vice-présidents, peut saisir le Conseil de développement sur toute question relative aux compétences communautaires ou sur tout sujet intéressant son territoire. AUTO-SAISINE du Conseil de développement Il peut s auto-saisir de toute question ou dossier relatifs à l'avenir, au développement du territoire de Lille Métropole. Les sujets traités peuvent relevés de compétences communautaires actuelles ou à venir ou présenter un caractère plus prospectif. >> Tous les membres peuvent proposer un sujet d'auto-saisine argumenté. Examen de la demande par le Bureau du Conseil de développement : - Validation de l'opportunité, - Cadrage du sujet et du calendrier, - Choix des pilotes. Rédaction d une note d'opportunité sur le sujet proposé. Examen de la contribution par le Bureau et première validation (avec les pilotes) Constitution d un groupe de travail avec les membres volontaires. Réunions régulières dans le délai imparti. Grâce aux débats, aux échanges et aux contributions écrites des membres, le groupe de travail produit la contribution du Conseil de développement. Présentation en séance plénière pour amendement et vote par l'ensemble des membres présents. TRANSMISSION ET PRÉSENTATION AUX ÉLUS DE LILLE MÉTROPOLE 10

11 Les échanges avec les élus communautaires Il est nécessaire de renforcer les liens avec les élus communautaires pour permettre une bonne diffusion des avis du Conseil de développement, mieux faire connaître son activité et multiplier les échanges afin de produire des contributions pertinentes. Aussi, Damien Castelain, Président de Lille Métropole a nommé Bernard Gérard comme vice-président à la métropole citoyenne. A ce titre, il est l interlocuteur privilégié du Conseil de développement. Il rencontre régulièrement Agnès Démotié et ses Vice-président(e)s dans le cadre d un «comité de coordination» qui associe par ailleurs des techniciens de Lille Métropole et l équipe technique du Conseil de développement. Y sont discutés le programme de travail (sujets abordés, calendrier ), les relations entre Lille Métropole et le Conseil de développement ou encore le budget. Les travaux du Conseil de développement sont présentés devant les élus communautaires : ponctuellement, auprès des Présidents de groupes politiques, systématiquement lors des grands débats de Lille Métropole et une fois par an en Conseil communautaire, sous forme de bilan annuel. Dans le cadre de ces travaux, le Conseil de développement peut être amené à faire des auditions d élus ou de techniciens de Lille Métropole. Une démarche de communication vers les élus a été mise en place par la commission communication pour valoriser les travaux du Conseil de développement (via une newsletter, le site internet, une visibilité sur le portail internet des élus, des articles dans la presse, ) Ces modalités d échanges tendent à être en permanence améliorées pour que le Conseil de développement puisse pleinement jouer son rôle consultatif auprès des élus communautaires. Retrouvez le texte du «Cadre de coopération» liant le Conseil de développement et Lille Métropole sur le site internet : Lille Métropole c est : Un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) créé en 1967 ; 85 communes (Hellemmes et Lomme étant des communes associées à Lille) ; 1,1 million d habitants ; 179 élus communautaires représentants les communes de la métropole. >>> 11

12 La coopération territoriale Le Conseil de développement de Lille Métropole est membre actif des Coordinations régionale et nationale des Conseils de développement, et membre du Forum de l Eurométropole. Coordination Régionale des Conseils de Développement Nord - Pas de Calais C n C d oordination ationale des onseils de éveloppement La Coordination régionale regroupe les 23 Conseils de développement du Nord- Pas de Calais. C est le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) qui coordonne l animation des réunions. C est dans cet esprit que deux Chartes de coopération ont été signées : La Charte de Coopération métropolitaine entre les Conseils de développement du Nord- Pas de Calais et la société civile belge (26 avril 2005) ; La Charte de la Coordination régionale des Conseils de développement du Nord-Pas de Calais (28 juin 2007). 12

13 La Coordination nationale a été créée en Elle a vocation à faire entendre la voix des Conseils de développement à l échelle nationale et leur apporte des outils méthodologiques facilitant l échange d expérience et la capitalisation des travaux. Plus d informations sur : L objectif des Conseils de développement participant à ces «coordinations», et notamment celui de Lille Métropole, est de s informer, de mettre en commun les expériences, de partager les réflexions, dans une logique d enrichissement mutuel des travaux. Ces partenariats permettent par ailleurs de donner une meilleure visibilité aux Conseils de développement et mettre en lumière la «ressource» qu ils peuvent représenter au niveau local pour les élus. L Eurométropole Le Conseil de développement de Lille Métropole est par ailleurs membres du Forum de l Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai, instance de démocratie participative supraterritoriale. Aux côtés du Conseil de développement de Wallonie picarde et du Transforum (versant flamand), il œuvre pour le développement d échanges et de projets transfrontaliers (culture, emploi, mobilité ). Plus d informations sur : 13

14 Agora, Cahiers et Cafés métropolitains Une communication tous publics! Afin de faire connaître largement les travaux du Conseil de développement auprès de différents publics (élus, membre du Conseil de développement, grand public...), deux publications ont été créées : Agora, la lettre d information du Conseil de développement de Lille Métropole : trimestrielle, elle fait état, via des articles rédigés par les membres du Conseil de développement, des sujets en débat en son sein et de l actualité de la métropole et de l Eurométropole. Les Cahiers du Conseil de développement : outils de mémoire et de capitalisation des travaux du Conseil de développement, ils synthétisent les contributions transmises aux élus et aux techniciens communautaires. édito Caroline LE DANTEC Vice-présidente du Conseil de développement de Lille Métropole Dans quelques mois le Conseil de développement sera renouvelé. Certains de ses membres vont quitter le Conseil, avec près de neuf ans de présence active, tandis que de nouveaux membres vont y entrer, apportant une vitalité nouvelle et essentielle. C est l occasion pour moi, au moment de quitter cette instance, de rappeler l importance du Conseil de développement de Lille Métropole. Par son mode de fonctionnement, par la diversité de ses membres et des thèmes abordés, c est un lieu essentiel pour la démocratie en général et la démocratie participative et contributive en particulier. Chacune, chacun, peut mobiliser son expertise d usage et ses compétences, dans un esprit d échanges, de co-construction et de coopération, pour contribuer à nourrir la réflexion collective. Après le nouveau mode d élection et au moment de prendre de nouvelles compétences, Lille Métropole a plus que jamais besoin des citoyennes/ citoyens impliqué(e)s, qui s engagent, aux côtés de ses élu(e)s, pour construire une Métropole du XXI e siècle, attractive, durable, ambitieuse et passionnante. La lettre mars-avril-mai 2014 Actualités du Conseil La place de la société civile dans la «nouvelle» métropole Validée le 27 janvier dernier, la loi de modernisation de l action publique territoriale et d affirmation des métropoles (MAPAM) fait l objet des réflexions du Conseil de développement de Lille Métropole et de ses homologues via la Coordination nationale. Cette loi apporte des améliorations démocratiques, comme, à terme, l élection d une partie des conseillers communautaires au suffrage direct, mais elle reste encore discrète sur une réelle implication des citoyens et de la société civile organisée dans les décisions qui les concernent. Conservant une attente forte sur le sujet, le Conseil poursuit sa réflexion aussi bien au niveau national, via la Coordination, qu au niveau local dans le cadre du groupe Gouvernance métropolitaine. Celui-ci avait déjà interpellé la présidence de Lille Métropole, en 2013, sur la base d un premier projet de loi, notamment sur la notion de statut «d eurométropole», essentiel pour reconnaître l action transfrontalière de la métropole lilloise. Il s attache désormais à travailler sur les implications de la loi MAPAM pour Lille Métropole et à continuer son interpellation sur les enjeux de gouvernance qui en découlent. agenda Lundi 2 juin h30 Café Métropolitain «Quelle parole citoyenne demain?» > Bistro St So Lundi 16 juin 2014 Journée sur le thème de l Europe à l initiative du Forum de l Eurométropole > Agence de l Eurométropole n 16 dossier De nouvelles compétences pour Lille Métropole Lille Métropole a engagé début 2011 une démarche relative au développement des «Parcs d activités» du 21 e siècle basée sur l attractivité économique, le développement durable et la densité urbaine. Cette démarche ambitieuse devant aboutir à l établissement d une Charte qualité fût l objet d une saisine de la Présidente de Lille métropole en juillet Notre contribution devait répondre aux interrogations suivantes : - Quelles orientations pour un aménagement économique durable et attractif? - Quelles implications dans les documents d urbanisme de Lille Métropole? - Comment faciliter le changement de paradigme auprès des acteurs locaux? Ainsi, le Conseil de développement créa un groupe de travail, animé par Manuela Abalain et Jean-Charles Lefevre, regroupant de manière assidue une vingtaine de membres et experts invités. Après s être interrogé sur la pertinence d une «Charte qualité» devant être, à ses yeux, un outil d accompagnement opérationnel reposant sur un engagement originel et durable de tous les acteurs, le groupe proposa une contribution participative articulée sur les objectifs suivants : la qualité de la gouvernance, la qualité de l intégration dans le tissu urbain, la qualité de l aménagement. les Cahiers n 19 SYNTHÈSE DES TRAVAUX Janvier 2014 Pour un aménagement économique durable et attractif Contribution du Conseil de développement sur la qualité des parcs d activités du 21 e siècle Pour le Conseil, la condition première et déterminante est une «bonne gouvernance» qui doit s efforcer de rester incitative, adaptable à chacun des parcs d activités et respectueuse d une meilleure gestion des ressources naturelles, du foncier, de l efficacité économique et énergétique, des transports, de la mixité des services et de leur intégration. Cette contribution adoptée en séance plénière du Conseil fût exposée au cours de plusieurs réunions de travail associant des techniciens de Lille Métropole et lors d un séminaire organisé par Lille Métropole en février 2012, présidé par Michel François Delannoy, premier Vice- Président de Lille Métropole en charge de l économie, avec la participation de Philippe Hourdain,Président de la CCI Grand Lille. Le 21 novembre 2013, le Conseil de développement fût convié à la séance d installation du Conseil de gouvernance des parcs d activités du 21 e siècle. Il est aussi invité à animer le Comité consultatif regroupant des professionnels du monde économique, de l aménagement, de l architecture et dont l objectif est d interpeller le Conseil de gouvernance sur la mise en œuvre de la Charte. En tant que membre du Conseil de développement, vous êtes les RELAIS de sa communication et de la bonne information sur ses travaux. N hésitez pas à diffuser largement la Lettre d information Agora ou les Cahiers dans vos structures/organismes. > Documents disponibles sur demande auprès de l équipe de coordination. > Toutes les publications du Conseil de développement sont téléchargeables sur le site internet : conseildeveloppement.lillemetropole.fr 14

15 Les Cafés métropolitains Dans le cadre de la dynamique lancé à l occasion de ses 10 ans, le Conseil de développement a lancé un cycle de débats ouverts à un plus large public autour de la thématique «La ville du futur... et vous?». Ces cafés, organisés au Bistrot de la gare Saint- Sauveur, contribuent d une part à l animation du débat métropolitain et, d autre part, viennent enrichir les réflexions et les travaux du Conseil de développement. d échanges avec les participants, le plus interactif possible. Des porteurs de projets alimentent les échanges et illustrent le sujet de manière pragmatique par la présentation d expériences innovantes. Les cafés attirent un public varié composé de membres du Conseil de développement, d habitants, d étudiants, de membres d associations, d urbanistes... Depuis 2012, cinq Cafés ont été organisés : - les nouvelles technologies au service de la ville et de ses habitants ; - la ville intergénérationnelle ; - du bleu et du vert dans la ville ; - temps de la vie, temps de la ville ; - quelle parole citoyenne demain? Un ou deux grands témoins contextualisent le sujet afin de lancer le débat. S en suit un temps 15

16 Rédaction et réalisation : Conseil de développement de Lille Métropole Photos : Lille Métropole, Agence de développement et d urbanisme de Lille Métropole, Conseil de développement de Lille métropole, Coordination nationale des Conseils de développement Septembre 2014