L outil d accroissement des dons de bienfaisance

Transcription

1 Le plus important fournisseur de solutions d assurance-vie au Canada en matière de planification successorale et fiscale L outil d accroissement des dons de bienfaisance Une façon d accroître gratuitement et de façon considérable vos dons de bienfaisance annuels en tirant parti de l assurance-vie Étude de cas The Strategy Builder // 1

2 Westward Advisors // L outil d accroissement des dons de bienfaisance 2 //

3 Outil d accroissement des dons de bienfaisance // Aperçu et avantages Comment puis-je accroître mes dons de bienfaisance sans que mes coûts augmentent? L outil d accroissement des dons de bienfaisance permet aux particuliers de verser des contributions annuelles importantes à un organisme de bienfaisance à peu de frais, voire aucuns, en tirant parti des économies d impôt générées par la souscription d une assurance-vie. Cet outil crée une situation gagnantgagnant en permettant aux organismes de bienfaisance d obtenir régulièrement des dons tout en préservant les capitaux d investissement de chaque participant à la stratégie. Quels sont les avantages de l outil d accroissement des dons de bienfaisance? Les organismes de bienfaisance sont à la merci de l économie. Lorsque l économie périclite, les dons des particuliers et des entreprises diminuent considérablement. Malheureusement, cette situation survient souvent lorsque le besoin d argent est le plus criant. L outil d accroissement des dons de bienfaisance veille à ce qu un organisme de bienfaisance obtienne une source périodique et prévisible de recettes tirées des dons, sans égard aux conditions économiques. Chaque donateur qui participe à la stratégie peut accroître le montant total de ses dons annuels à peu de frais, voire aucuns, en misant sur les économies d'impôt déductibles produites par l assurance-vie et sur un produit financier efficient sur le plan fiscal généré par le versement d une rente. Plus il y a de donateurs qui participent à la stratégie, plus la contribution à l organisme de bienfaisance est importante. L outil d accroissement des dons de bienfaisance permet aux particuliers d accroître le montant de leurs dons de bienfaisance sans devoir acquitter des frais additionnels. Le présent livret décrit la façon dont la stratégie est structurée ainsi que les avantages clés qu elle offre, tant pour le particulier que pour la noble cause qu ils soutiennent. Sujets abordés : Aperçu et avantages de l outil d accroissement des dons de bienfaisance p. 3 Qui peut participer et quel est le rôle des participants? p. 4 Comment la stratégie est-elle structurée? p. 5 Quel est le flux de trésorerie annuel? p. 6 Comment la stratégie est-elle gérée? p. 7 En quoi consiste la stratégie proposée? La stratégie consiste à rassembler un groupe de donateurs, dont chacun souscrit une police d assurance-vie sur une personne donnée, appelée «donateur attributaire». Chaque donateur investit également dans une rente sur le donateur attributaire, ce qui génère une source de revenus. Un prêt bancaire est garanti pour s assurer que le donateur n a rien à débourser. Les liquidités réalisées par le revenu de rente, les crédits d impôt pour dons et les avantages tirés du recouvrement fiscal permettent au donateur de contribuer à l'organisme de bienfaisance tout en couvrant les frais du plan. Quels objectifs peut-on atteindre? La variabilité des revenus de dons peut paralyser les efforts d un organisme de bienfaisance. L incapacité de prévoir avec exactitude la somme générée d une année à l autre peut donner lieu au report indéfini de projets ou à l affectation de ressources dans des initiatives de collecte de fonds plutôt que dans des initiatives que l organisme de bienfaisance souhaitait entreprendre. L outil d accroissement des dons de bienfaisance est destiné aux particuliers qui veulent faire d'une pierre deux coups avec leur argent, soit une contribution humanitaire et financière à l organisme qui leur tient à cœur. Cet outil veille à ce que les particuliers puissent faire une contribution constructive et continue à un organisme de bienfaisance tout en assurant leur sécurité financière, sans égard aux fluctuations du climat économique ou à l'évolution de leur situation financière personnelle. // 3

4 Westward Advisors // L outil d accroissement des dons de bienfaisance Qui sont les participants? Qui sont les participants? L outil d accroissement des dons de bienfaisance est une structure simple qui regroupe des donateurs appuyant un organisme de bienfaisance donné. Cet outil permet aux donateurs de mettre à profit les capitaux d investissement accumulés à des fins caritatives tout en préservant les capitaux d investissement afin d assurer la sécurité financière personnelle de chaque donateur. Donateurs : groupe de personnes qui désire contribuer à un organisme de bienfaisance donné. Plus il y a de donateurs, plus le montant des contributions recueillies sera élevé. En règle générale, chaque donateur devrait avoir $ en sommes non enregistrées et en liquides facilement accessible. Les donateurs devraient aussi pouvoir compter sur une somme d au moins $ en revenu imposable annuel pendant la vie de l assuré pour optimiser leurs déductions d impôt. Donateur attributaire : personne titulaire de la police d assurance-vie et du contrat de rente. Il doit s agir d une personne fortunée en bonne santé afin d optimiser le montant d assurance pouvant être soutiré. Le donateur attributaire n a pas besoin d être un donateur. Charity Organisme de bienfaisance : organisme qui reçoit les dons. Cette stratégie est-elle accessible à tout organisme de bienfaisance? Oui. Tout organisme de bienfaisance enregistré au Canada peut utiliser l outil d accroissement des dons de bienfaisance pour augmenter ses contributions et en assurer le flux régulier. Aucun plafond n est fixé sur le montant des fonds pouvant être amassés au moyen de cette stratégie. Quels objectifs peut-on espérer atteindre? Un groupe de donateurs ayant des capitaux d'investissement de 2 millions de dollars peut optimiser ces capitaux pour générer plus de $ en dons annuels versés à un organisme de bienfaisance sans frais additionnels pour les donateurs, dans l hypothèse de taux d assurances récents pour un homme assuré de 75 ans en santé. En travaillant ensemble, des résultats formidables sont à portée de la main. 4 //

5 Comment la stratégie est-elle conçue? En quoi consiste l outil d accroissement des dons de bienfaisance? Le graphique suivant illustre la façon dont une stratégie est structurée en donnant l exemple d un donateur possédant des capitaux d investissement de $. Investment = $Zero DONATEUR 1. DONATEUR ATTRIBUTAIRE $1,000,000 Policy BANQUE ANNUITÉ / RENTE CHARITY $1,000,000 $1,000,000 ORGANISME DE BIENFAISANCE 1. Donateur acquiert la police d assurance su le donateur attributaire 2. Donateur investee dans la rente du donateur attributaire 3. Donateur emprunte à le prét est garanti par la rente & police d àssurance D où provient l argent? Chaque donateur utilise ses propres capitaux d investissement pour souscrire une rente. Chacun devrait posséder au moins $ en sommes non enregistrées et de liquides facilement accessibles pour souscrire la rente. Après l achat de la rente, les capitaux d investissement sont immédiatement remplacés par un prêt bancaire. Les donateurs devraient aussi pouvoir compter sur une somme d au moins $ en revenu annuel à fourchette d imposition élevée pendant la vie du donateur attributaire pour optimiser les bénéfices de leurs déductions d impôt. Cette stratégie entraîne-t-elle des débours de la part des donateurs? Non. En contractant un prêt bancaire capitalisé à l échéance immédiatement après avoir souscrit la rente, le donateur n aura pas à débourser d argent pour toute somme qu il verse dans le plan. // 5

6 Westward Advisors // L outil d accroissement des dons de bienfaisance Quels sont les résultats des Flux de Trésorerie? Comment puis-je obtenir un flux positif de trésorerie? Le revenu de rente paie les primes d assurance-vie et l intérêt sur le prêt bancaire. Le donateur réalise ensuite des économies d impôt en déduisant l intérêt et les primes. Comment puis-je faire un don? Les économies d impôt provenant des déductions d intérêt et de prime servent à faire un don à l organisme de bienfaisance. Comment puis-je recouvrir mon investissement? Les donateurs recouvrent leur investissement au moyen du prêt bancaire qui est payé au moment du décès du donateur attributaire. À cette étape, la rente cesse, les fonds de l assurance-vie sont utilisés pour rembourser le prêt et la stratégie prend fin. Exemple : Flux de trésorerie sur une somme de $ Revenu Rente $ 106,439 Prime (57,692) Intérêt (50,000) (1,253) Impôt sur la 43.7%v (10,872) Recouverment 43.7% 46,331 $ 34,206 Don (60,757) Crédit d impôt pour 43.7% 26,551 Flux de trésorerie après impôt $ Zéro Investment = $Nil // After Tax Cash Flow = $Nil ARC DONATEUR ($10,872) ($57,692) DONATEUR ATTRIBUTAIRE 5. $72,882 Donation credit & tax recovery at 43.7% 4. $1,000,000 Policy ($60,757) BANQUE 3. ($50,000) Interest at 5% 1. $106,439 ANNUITÉ / RENTE CHARITY ORGANISME DE BIENFAISANCE $1,000, Donateur reçoite revenue des rentes 2. Donateur paye l imôt sur la rente 3. Donateur paye les interêt et les primes déductibles 4. Donateur fait un don annuel à la l oranisme de bienfaisance 5. Donateur reçuit le recouvrement fiscal et le crédit d impôt pour les dons 6 // Ces chiffres varient quelque peu chaque année et reflètent ici un taux d imposition de 43,7 %, pour un homme assuré de 75 ans en santé.

7 Comment est géré la Stratégie? Comment est-elle liquidée? Qui émet le reçu aux fins de l impôt? L organisme de bienfaisance qui reçoit le don émet un reçu aux fins de l impôt. Qui fournit les détails au comptable et surveille le rendement du programme? Westward agit comme «quart-arrière» de la stratégie. Nous fournissons les détails au comptable du donateur pour veiller à ce que les rapports appropriés soient produits. Westward est également responsable de surveiller le rendement du programme pour s'assurer que les rentes, les intérêts du prêt, l'assurance-vie, les primes d assurance et les dons de bienfaisance donnent lieu à l atteinte du seuil de rentabilité pour le flux de trésorerie. Qu arrive-t-il si le donateur attributaire meurt? Les rentes cessent d être versées au moment du décès du donateur attributaire. À cette étape, la police d assurance-vie rembourse le prêt et le programme prend fin. Idéalement, le programme afférent à l outil d accroissement des dons de bienfaisance devrait se poursuivre le plus longtemps possible pour optimiser les dons annuels versés à l organisme de bienfaisance. Quelle est l incidence du décès sur la succession? Si le donateur attributaire meurt avant le donateur, il n y a aucune incidence sur la succession du donateur puisque le plan prend fin au moment du décès du donateur attributaire. Si c est le donateur qui meurt en premier, la succession du donateur peut rembourser le prêt et transférer le contrat de rente et la police d assurance-vie sur le donateur attributaire aux ayants droit du donateur. // 7

8 Westward Advisors Ltd Boul René-Lévesque Tel: Suite 310, Île des Soeurs Sans frais: Montreal, Québec H3E 1T9 Fax: The LifeStep Process est une solution fiscale et successorale conçue par Westward qui vous permet de réduire le montant d impôt des particuliers à payer tout au long de votre vie et d éliminer l impôt successoral que vos ayants droit devront payer. VANCOUVER CALGARY EDMONTON TORONTO MONTRÉAL Copyright 2011 Westward Advisors Ltd. All rights reserved. The Charitable Gift Enhancer and The LifeStep Process are trademarks of Westward Advisors Ltd. westwardadvisors_cgebooklet_2011oct20_v1