Entreprises, Institutionnels et Associations

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1 Entreprises, Institutionnels et Associations Tarification au 1 er juillet 2014

2 Le présent document reprend les conditions générales applicables aux opérations les plus courantes en l absence de dispositions particulières. Elles sont susceptibles d être modifiées à tout moment dans les conditions prévues pour la modification des conditions financières conformément aux conditions générales de la convention d Entrée en relation Entreprises, Entrepreneurs, Institutionnels et Associations. Les présents tarifs sont exprimés HT. Conformément aux règles applicables aux établissements bancaires, la majorité des commissions est exonérée de TVA, sauf celles signalées par le symbole TVA. Il convient, dans ce cas, lorsque la TVA est dûe, d ajouter au montant HT des commissions, la TVA au taux en vigueur à la date de l opération. Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, les sociétés n ayant pas la forme commerciale et les associations domiciliées ou établies fiscalement en France sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, utilisés ou clos à l étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes. physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d un acompte d impôt sur le revenu. Par ailleurs, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont également tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, les contrats d assurance-vie souscrits auprès d organismes établis hors de France et, le cas échéant, les revenus afférents. En outre, dans certains cas, ces dernières doivent s acquitter, dès le versement des revenus, des prélèvements sociaux. En cas de non respect de ces obligations, les personnes concernées s exposent à des rappels d impôts et à l application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher de vos conseils habituels. Votre chargé(e) d affaires se tient à votre disposition pour toute information complémentaire. 2

3 Sommaire L espace SEPA p. 5 Les opérations domestiques & SEPA p. 6 Les encaissements Les paiements Les opérations avec l étranger p. 8 Le change Les opérations à destination de l étranger (import) Les opérations en provenance de l étranger (export) Les services de communication bancaire p. 10 Les solutions sur Internet Les solutions par échanges de fichiers Les solutions SWIFT Les solutions de cash management p. 12 Les offres packagées p. 13 Les solutions de placement p. 14 Les ordres de bourse Les droits de garde Les autres opérations Dépôts Gestion de trésorerie Epargne Réglementée Les crédits, les conditions d arrêtés et les cautions de marché p. 16 Les crédits Leasing mobilier Les cautions Les principales conditions d arrêtés L escompte Les cessions de créances loi Dailly L épargne et la retraite entreprise p. 17 L épargne et la retraite entreprise Les assurances Les renseignements commerciaux Les opérations diverses Les dates de valeur p. 18 Les opérations domestiques Les opérations de change Les opérations internationales HSBC, acteur engagé dans le Développement Durable p. 19 La qualité de nos services : à vous d en juger p. 20 3

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5 L espace SEPA (Single Euro Payments Area) Le SEPA est un espace unique de paiement en euros dans lequel au sein de cet espace (1) les particuliers, les entreprises, les commerçants et les administrations peuvent émettre et recevoir des paiements en euros dans les mêmes conditions de sécurité, de rapidité et de coût et avec les mêmes droits et obligations, quel que soit l endroit où ils se trouvent. Le SEPA concerne le virement (SEPA Credit Transfer), et le prélèvement (SEPA Direct Debit). À compter du 1 er août 2014, ces deux instruments de paiement remplaceront définitivement les virements et les prélèvements domestiques dans les pays de la zone euro de l espace SEPA. En revanche, ne sont pas concernés les virements de trésorerie, les virements urgents, les virements en devises, les chèques, les lettres de change (LCR) et billets à ordre (BOR). La norme ISO XML devient obligatoire Un format unique d échange de fichiers, l ISO XML, remplace les formats locaux pour les opérations SEPA. En France, le format CFONB ne peut plus être utilisé à partir du 1 er aout 2014 pour les fichiers de remise d ordres de virement et de prélèvement SEPA. Une nouvelle identification des comptes par le couple BIC/IBAN Le BIC (identifiant international de la banque) et l IBAN (identifiant international du compte bancaire) deviennent obligatoires. Ils remplacent le RIB (Relevé d Identité Bancaire) pour les opérations SEPA. Depuis le 1er février 2014, pour les opérations nationales, vous ne devez fournir que l IBAN de votre bénéficiaire ou de votre débiteur à la banque, cette dernière se chargeant de renseigner le BIC. A noter : Le TIP et le Télérèglement seront remplacés à partir du 1 er février 2016, respectivement par le prélèvement SEPA et le prélèvement SEPA interentreprises (SDD B2B). En revanche, les virements de trésorerie, les virements et prélèvements en devises, les chèques, les lettres de change (LCR) et les billets à ordre (BOR) ne sont pas concernés par la migration au SEPA. (1) Les Etats membres de l union Européenne ainsi que l Islande, le Liechtenstein, la Norvège, la République de San Marin, la Suisse, et Monaco. - Zone Euro : France, Allemagne, Italie, Espagne, Portugal, Ireland, Grèce, Finlande, Estonie, Lettonie, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Slovénie, Autriche, Chypre, Malte, Slovaquie, Monaco, la République de San Marin - Zone hors Euro : Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède 5 - Zone hors UE : Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse

6 Les opérations domestiques (1) & SEPA Les encaissements Les virements Virement reçu gratuit Les prélèvements Support télétransmission ou Internet - avis de prélèvement 0,41 E - par remise de fichier 3,50 E Frais pour impayé sur prélèvement 15 E Frais pour annulation ou modification de prélèvement ou de remise de prélèvements 12 E Frais de mise en place du service Prélèvement SEPA (y compris demande d attribution ICS) (2) 22 E HSBC Solution SEPA nous consulter Gestion de mandats et de prélèvements SEPA Les effets à l encaissement Support télétransmission ou Internet - par effet 0,53 E - par remise 4,20 E Support papier - par effet 6,20 E - par remise 14 E Les interventions diverses sur effets - frais pour impayé sur remise d effet (LCR/BOR) 20 E - frais divers : envoi à l acceptation, réclamation, prorogation, changement de domiciliation, avis de sort 20 E Les chèques Frais pour impayé sur remise de chèque 16 E (3) Frais de recherche sur chèque (copie ou original) TVA _ 18 E Les cartes Contrat commerçant - commission par transaction nous consulter tarif établi en fonction de plusieurs critères (volume, montant moyen par transaction) La solution e-commerce ElysNET TVA - frais d installation 285 E - abonnement mensuel 21,90 E - coût à la transaction nous consulter - options Outils de lutte contre la fraude abonnement mensuel nous consulter Le Package e-commerce TVA Entreprises ayant un chiffre d affaires à 1,5 ME Cette convention inclut les prestations suivantes : - la conception/hébergement du site marchand internet (4), - le service ElysNet paiement, plateforme de paiement en ligne par carte bancaire, - les commissions, - la sécurisation de vos paiements en ligne par carte bancaire avec 3D Secure, - nos outils de lutte contre la fraude (5). Abonnement mensuel Forfait à partir de 55 E Frais d installation 142,50 E Les espèces Versement d espèces gratuit 6 (1)Tant qu elles sont acceptées par la Banque. Nous consulter. (2) Identifiant Créancier SEPA. (3) Gratuité pour un impayé «provision insuffisante» sur un chèque remis. (4) Avec notre partenaire Powerboutique. (5) Contrôle en post-autorisation du pays d origine de la carte, contrôle du pays de l adresse IP.

7 Les paiements Les virements Support télétransmission ou Internet - virement 0,22 E - par remise de fichier 3,50 E - virement de trésorerie 5,05 E Support papier - virement unitaire 6,20 E - virement répétitif en faveur d un tiers 1,10 E - virements sur liste. par virement 4,50 E. par remise 14 E - virement de trésorerie 20 E Frais de rejet de virement sans provision maxi 20 (1) Demande de retour de fonds sur virements SEPA émis par virement 20 E Les prélèvements SEPA/TIP/Télérèglement Paiement d avis de prélèvement gratuit Frais de rejet de prélèvement sans provision maxi 20 (1) Opposition sur avis de prélèvement / TIP / télérèglement 12,50 E Les chèques / les espèces Lettre chèque nous consulter Emission d un chèque de banque 11 E Opposition sur chèque 12,50 E Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision (2) - pour chèque inférieur ou égal à 50 E 30 - pour chèque supérieur à 50 E 50 Frais d envoi de chéquier (hors frais postaux) 2,30 E Frais de recherche sur chèque (copie ou original) TVA_ 18 E Retrait d espèces gratuit Les cartes Carte Visa Business - débit immédiat 43 E - débit différé 55 E Carte Visa Gold Business (débit différé) 137 E Carte Elys Affaires nous consulter Opérations sur cartes - Opposition sur carte pour perte, vol ou utilisation frauduleuse gratuit pour utilisation abusive 36 E - Réfection de carte 12,50 E - Réédition de code confidentiel 9 E - Frais de recherche TVA mini.12 E Frais d envoi de carte (hors frais postaux) 2,30 E Retrait d espèces en euros avec carte bancaire Aux distributeurs Gratuit quel que soit le nombre automatiques de billets de retraits (3) du Groupe HSBC Aux distributeurs automatiques de billets d autres banques Aux guichets des agences des réseaux Visa ou MasterCard Gratuit pour les titulaires d une carte Business délivrée dans le cadre d une Convention ou Solution HSBC Business ou d une Carte Elys Affaires 1 e par retrait à partir du 5 e retrait par mois 5 e Les effets domiciliés Échéance avisée gratuit Échéance non avisée 25 E Frais de rejet d effet domicilié sur nos caisses pour motif sans provision 27 E (1) Y compris frais d intervention (2) Le forfait perçu à l occasion du rejet comprend l ensemble des sommes facturées à l occasion du rejet (y compris les frais d intervention) (3) Des commissions sont néanmoins susceptibles d être perçues dans certains pays car certaines entités HSBC dans le monde (liste inconnue à ce jour) prélèvent automatiquement des commissions lors de retraits sur leur DAB. 7

8 Les opérations avec l étranger Le change _Commission de change (au comptant ou à terme) (1) - jusqu à E 0,055 % du montant de l opération - au-delà de E 0,025 % du montant de l opération - avec un minimum de 16 E Change à terme - mise en place par dossier (6) 35 E - levée, report par événement 12 E Les opérations à destination de l étranger (import) Les virements SEPA émis Il s agit des virements libellés en euros, sans limite de montant entre comptes situés dans l espace SEPA (cf. page 5). Frais : le mode SHARE (frais partagés) est obligatoire. - support électronique (télétransmis ou Internet) se reporter à la page 7 Les virements européens émis (2) Il s agit des virements libellés en euros, en couronnes suédoises ou lei roumains, à destination de l Espace Economique Européen (3) ou de la Suisse comportant l IBAN (4) du bénéficiaire et le code BIC (5) de la banque du bénéficiaire. - support télétransmission ou Internet 0,22 E - support papier 6,20 E - frais additionnels (applicables en cas d absence ou d erreur sur l IBAN ou le BIC) 17 E Les règlements de chèques et d effets émis en faveur de l étranger Chèques (1) 0,15 % du montant mini. 35 Effet (1) 0,15 % du montant mini. 35 Opérations diverses 31 (acceptation, prorogation, impayé) Les prélèvements SEPA émis se reporter à la page 6 Les remises documentaires à l import Commission d encaissement ou d acceptation (6) 0,20 % du montant de la remise, mini. 85 Les virements internationaux Il s agit des virements en toute devise européenne, hors euros, couronnes suédoises et lei roumains, à destination de l Espace Economique Européen. Le mode SHARE (frais partagés) s applique obligatoirement. Tout autre virement quels que soient le montant et la devise. Le mode SHARE (frais partagés) s applique par défaut. Electronique Commission de transfert - jusqu à E 0,1 % du montant de l opération - au-delà de E 0,05 % du montant de l opération - avec un minimum de 11 E Papier Commission de transfert - jusqu à E 0,1 % du montant de l opération - au-delà de E 0,05 % du montant de l opération - avec un minimum de 18 E Autres frais Frais additionnels (applicables en cas d absence ou d erreur sur l IBAN ou le BIC) 17 E Frais de correspondant mini.15 E variable selon pays Les crédits documentaires Commission d ouverture (7) 0,25 % du montant de l opération - par internet mini papier mini. 130 Commission de prorogation/ augmentation (7) (8) 0,25 % du montant de l opération, mini. 115 Commission de levée de documents 0,125 % du montant de l opération, mini. 125 Commission d engagement (9) 0,25 % du montant de l opération, mini (1) La commission de change s applique à toute opération nécessitant l achat ou la vente de devises. Elle est calculée par tranche. (2) Des frais divers (port, SWIFT, etc.) peuvent être pris en sus. (3) Etats membres de l Union Européenne plus l Islande, la Norvège et le Liechtenstein. (4) International Bank Account Number, identifiant international de compte bancaire. (5) Bank Identifier Code, l identifiant international de l établissement bancaire. (6) Commission de change en sus. (7) Par trimestre indivisible. (8) Pour tout autre amendement, commission forfaitaire de 115. (9) Par trimestre indivisible ; 0,083 % par mois indivisible.

9 Autres frais à l Import Garantie pour absence de connaissement / bon de cession 0,10% du montant de l opération, mini. 95 Interventions diverses 48 Frais de Port par pli mini. 25 Frais de transmission Swift 5 Frais de relance par relance 6 Les cartes bancaires (3) Etranger (hors zone euro) Retrait d espèces Aux distributeurs automatiques de billets Groupe HSBC (4) Aux distributeurs automatiques de billets d autres banques Aux guichets des agences des réseaux Visa ou MasterCard Gratuit(5) 3,05 + 2,90 % du montant brut de la transaction 5 + 2,90 % du montant brut de la transaction Paiement 2,90 % du montant brut de la transaction Les opérations en provenance de l étranger (export) Les virements SEPA reçus gratuit Les virements européens reçus gratuit En cas d absence ou d erreur sur l IBAN ou le BIC 17 E Les virements internationaux reçus 15 E En cas d absence ou d erreur sur l IBAN ou le BIC 17 E Les prélèvements SEPA reçus consulter la page 6 Les encaissements de chèques et d effets payables à l étranger (2) Effets 0,1 % _ mini. 17 E _ maxi. 100 E Chèques 0,1 % _ mini. 17 E _ maxi. 100 E Opérations sur effets et chèques 31 E acceptation, avis de sort, prorogation, impayé) Frais de port (6) 25 E Frais de correspondant variable selon pays Garanties internationales Commission de risque nous consulter Rédaction de l acte par caution mini.125 _ variable en fonction de la complexité du dossier Frais d avenant 80 / avenant Les remises documentaires Commission d encaissement 0,20 % du montant de l opération, mini. 85 Les crédits documentaires Commission de notification 0,10 % du montant de l opération, mini 105 Frais d amendement 115 Commission de confirmation / amendement sur crédit confirmé nous consulter Commission de levée des documents 0,15 % du montant de l opération, mini. 115 Autres frais à l Export Commission d acceptation mini.120 variable en fonction du pays Commission de paiement documentaire 105 Commission de transfert de crédit documentaire 0,15% du montant de l opération, mini. 235 Commission de mise à disposition 0,10 % du montant de l opération, mini. 95 Présentation de documents irréguliers 95 Interventions diverses 38 Frais de port mini. 25 variable selon destination Les services Plus à l international Solution Internet HSBCnet TVA nous consulter Notification en ligne de vos opérations documentaires et suivi de vos paiements et encaissements Instant@dvice gratuit La notification par de vos avis d opération documentaire (1) Virements libellés en euros, en couronnes suédoises ou en lei roumains en provenance de l Espace Economique Européen ou de la suisse. (2) Si change, commission de change en sus. (3) Les PTOM (la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna ) sont hors zone euro. (4) Seules les cartes MasterCard sont acceptées dans les distributeurs HSBC au Canada. (5) Des commissions sont néanmoins susceptibles d être perçues dans certains pays car certaines entités HSBC dans le monde prélèvent automatiquement des commissions lors des retraits sur leurs DAB. (6) Uniquement dans le cas d une remise en crédit après encaissement. 9

10 Les services de communication bancaire Les solutions Internet Elys PC TVA Un accès direct sécurisé pour gérer vos comptes. Package international incluant : consultation relevés de comptes, relevés cartes Business (1), virements européens (2) titres et placements, virements internationaux, gestion des bénéficiaires de virements internationaux, application mobile. Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA 750Ke 18,5 E - Entreprises ayant un CA > 750Ke 37 E Package intégral incluant : consultation relevés de comptes, relevés cartes Business (1), virements européens (2) titres et placements, saisie de LCR, portefeuille commercial, transferts de fichiers (3), virements internationaux, Info mail (4), relevés cartes affaires, relevés autres banques MT940 (1), gestion des bénéficiaires de virements, application mobile. Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA 750Ke 26,5 e - Entreprises ayant un CA > 750Ke 53 e Package de base désormais uniquement commercialisé dans le cadre de l offre Convention HSBC Business cf page 13, incluant : consultation de relevés de comptes, relevés de carte Business (1), virements européens, gestion des bénéficiaires de virements, titres et placements, application mobile. Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA < ou = 750K 13 - Entreprises ayant un CA > 750K 26 HSBCnet TVA Un accès direct sécurisé pour gérer vos comptes partout dans le monde. Package simplifié incluant : 5 utilisateurs, 5 calculettes et 5 comptes HSBC. Services inclus : information en temps réel sur les comptes ouverts dans le Groupe HSBC, virements domestiques (5), virements Internationaux, virements SEPA, transfert de fichiers au format CFONB (5), titres et placements, HSBCnet Mobile. Abonnement mensuel 35 E Package international (6) incluant : 10 utilisateurs, 10 calculettes, 10 comptes HSBC, 1 compte de Banque Tierce. Services inclus : information en temps réel sur les comptes HSBC, virements domestiques (5), virements SEPA, virements internationaux, avis de prélèvements, transfert de fichiers aux formats locaux (CFONB) (5) et internationaux, BACS, XML, SWIFT etc.), HSBCnet Mobile. Abonnement mensuel 75 E Package Trade Services incluant : 5 utilisateurs, 5 calculettes et 5 comptes HSBC. Services inclus : émission de crédits documentaires, acceptation en ligne des documents import, notification et suivi en temps réel des opérations export, création et téléchargement de rapports Trade. Abonnement mensuel 35 E Package Intégral (6) incluant : 10 utilisateurs, 10 calculettes, 10 comptes HSBC, 1 compte de Banque Tierce. Services inclus : package International et package Trade. Services optionnels nous consulter Abonnement mensuel 100 E 10 (1) Pour les entreprises concernées. (2) SEPA et de trésorerie en euros. (3) Commission à la ligne : 0,07 E. (4) Commission par mail : 0,87 E. (5) Tant qu ils sont acceptés par la Banque. Nous consulter. (6) Frais de mise en place : 300 E.

11 Les solutions par échanges de fichiers HSBC CONNECT sous protocole EBICS TVA Sens client vers banque et banque vers client (2 sens) Package simplifié abonnement mensuel 51 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant 5 services à choisir parmi : relevés de compte, remise de virements Sepa, remise de prélèvements Sepa, remise de LCR, remise de virements internationaux, relevés d impayé de prélèvement Sepa, relevé de domiciliation LCR/BOR, impayé LCR, relevés de virements Sepa reçus, relevés de compte en devise, relevé de compte international. Package intégral abonnement mensuel 79 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant tous les services disponibles. Sens client vers banque Package simplifié abonnement mensuel 30 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : remise de virements Sepa, remise de prélèvements Sepa, remise de LCR, remise de virements internationaux. Les solutions Swift HSBC SWIFT for Corporates TVA FIN (1) Abonnement mensuel 100 incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN paiement (MT101) et relevés de comptes HSBC France (MT940, MT942) (2). FileAct (1) Abonnement mensuel 100 incluant 25 comptes HSBC, transfert de fichiers FileAct, paiement (MT101) et relevés de comptes HSBC France (MT940, MT942) (2). FIN et FileAct (2) Abonnement mensuel 152 E incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN, transferts de fichiers FileAct (3). Elys reporting Service d émission de relevés de comptes fin de jour par le service FIN de SWIFT. Abonnement mensuel par compte 5 E Package intégral abonnement mensuel 42 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant tous les services disponibles Sens banque vers client Package simplifié abonnement mensuel 40 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : relevés de compte, relevés d impayé de prélèvement Sepa, relevé de domiciliation LCR/BOR, impayé LCR, relevés de virements Sepa reçus, relevés de compte en devise, relevé de compte international. Package intégral abonnement mensuel 50 E _ coût à la ligne (1) 0,07 E incluant tous les services disponibles. (1) Coût à l opération pour les fichiers en format XML. (2) Hors frais de mise en place. (3) Relevés de comptes autres pays nous consulter. 11

12 Les solutions de cash management Centralisation de trésorerie domestique Centralisation de trésorerie internationale Elys Centralisation nous consulter Remontée en fin de journée des soldes des comptes tenus chez HSBC France en euro et dans toutes devises traitées par HSBC. Elys Centralisation Valeur : remontée quotidienne en date de valeur, Elys Centralisation Comptable : remontée en date comptable (quotidien, hebdomadaire ou mensuel). Elys Fusion nous consulter Fusion d échelles d intérêts des comptes tenus chez HSBC France en euro et dans toutes devises traitées par HSBC. Solution de centralisation de trésorerie mondiale du Groupe HSBC. Global Liquidity Solutions Intraday nous consulter Remontée en cours de journée des positions des comptes ouverts dans le Groupe HSBC. Global Liquidity Solutions End of Day nous consulter Remontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts dans le Groupe HSBC. Global Liquidity Solutions banque partenaire nous consulter Remontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts dans des banques partenaires. 12

13 Les offres packagées Convention HSBC Business (1) TVA Entreprise ayant un chiffre d affaires à 1,5 ME et des flux domestiques uniquement. Abonnement mensuel avec Carte Visa Business 19 E Abonnement mensuel avec Carte Gold Business 26 E La Convention Business inclut les prestations suivantes : Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business, Un relevé mensuel d opérations pour faciliter le suivi de vos paiements. Services de la banque au quotidien - Retraits d espèces avec carte bancaire en France et zone euro (tous DAB), - Réfection de carte, - Réédition de code confidentiel de carte, - Frais d opposition sur chèques, prélèvements et cartes. Accès internet avec Elys PC en package de base (1) En option : une facilité de caisse jusqu à E (4) Assurance VOLASSUR PRO incluant (3) : - Assurances perte/vol des moyens de paiement, clés et papiers professionnels, - Garantie communications frauduleuses en cas de vol de votre téléphone mobile professionnel, - Garantie recette en cas de vol des fonds transportés à l extérieur des locaux professionnels, - Service d assistance téléphonique Allo Info Pro pour toutes questions professionnelles d ordre administratif, juridique, social ou fiscal. Solution HSBC Business (2) TVA Entreprise ayant des flux domestiques et internationaux Abonnement mensuel avec Carte Visa Business 30 E Abonnement mensuel avec Carte Gold Business 37 E La Solution Business inclut les prestations suivantes : Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business, Un relevé mensuel d opérations pour faciliter le suivi de vos paiements. Services de la banque au quotidien - Retraits d espèces avec carte bancaire en France et zone euro (tous DAB), - Réfection de carte, - Réédition de code confidentiel de carte, - Frais d opposition sur chèques, prélèvements et cartes. Accès internet avec Elys PC en package international (2) Assurance VOLASSUR PRO incluant (3) : - Assurances perte/vol des moyens de paiement, clés et papiers professionnels, - Garantie communications frauduleuses en cas de vol de votre téléphone mobile professionnel, - Garantie recette en cas de vol des fonds transportés à l extérieur des locaux professionnels, - Service d assistance téléphonique Allo Info Pro pour toutes questions professionnelles d ordre administratif, juridique, social ou fiscal. Pack entrepreneurs (5) (offre plus commercialisée) TVA Abonnement mensuel avec Carte Visa Business 45 E Abonnement mensuel avec Carte Gold Business 50 E (1) En cas de souscription en package intégral Elys PC, rajouter 13 au prix de l abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d affaires inférieur à , et 26 au prix de l abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d affaires supérieur à (2) En cas de souscription en package intégral Elys PC, rajouter 13 au prix de l abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d affaires inférieur à , et 26 au prix de l abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d affaires supérieur à (3) Volassur Pro est un contrat d assurance collective à adhésion individuelle souscrit par HSBC France auprès d AIG Europe Limited agréé et contrôlé par la «Prudential Regulatory Authority. La commercialisation de contrats d assurance en France par la succursale française d AIG Europe Limited est soumise à la règlementation française applicable, sous le contrôle de l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutionet de Juridica agréé et contrôlé par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, et auprès de Loyaltybuild Limited, nom commercial Affinion International. Dans la limite des dispositions prévues par la notice d information. (4) Sous réserve d acceptation de votre dossier. (5) Tarif pour des flux annuels <

14 Les solutions de placement Les présents tarifs sont affichés hors Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT), au tarif actuel de 0,2 % (5) Les ordres de bourse Les ordres sur les Marchés Euronext (1) Ordre passé par Internet Montant de l ordre Jusqu à E 0,45 % Commission proportionnelle Au-delà de E 0,267 % Ordre passé par votre agence Facturation minimum par ordre 7,94 E Les autres opérations OPC du Groupe HSBC France Monétaires Euros - droit d entrée souscription par Internet gratuit - droit d entrée souscription par agence 15 E Autres OPC (y compris OPC autres que Monétaires Euro) nous consulter Commission de gestion _se reporter au prospectus OPC (6) Paiement de coupons TVA - valeurs Euronext (3) gratuit - valeurs étrangères, code ISIN dépôt euroclear (3) gratuit - valeurs étrangères, code ISIN dépôt étranger 2,5 % Montant de l ordre Commission fixe + Commission proportionnelle Jusqu à E 4,18 E + 1,083 % De E à E 4,18 E + 0,917 % Facturation minimum par ordre 7,52 E Transfert de titres vers un autre établissement TVA Dépôt France, Belgique, Pays-Bas par ligne 4,16 E mini. 33,3 E Dépôt étranger par ligne 41,66 E Les opérations sur titres (OST) 12,80 Au-delà de E 4,18 E + 0,75 % Les droits de garde TVA Disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l adresse électronique Montant du portefeuille déterminé sur la valeur totale des seules lignes facturables Commission fixe par ligne (2) + Commission proportionnelle par tranche Jusqu à E 4,18 E + 0,20 % De E à E 4,18 E + 0,15 % Au-delà de E 4,18 E + 0,117 % Facturation minimum par compte 14 E par semestre Divers TVA Relevé de portefeuille - annuel gratuit - Mensuel, trimestriel, semestriel par envoi 8,33 E Relevé à la demande par envoi 25 E (1) Marchés Euronext France, Belgique, Pays-Bas. Autres marchés : nous consulter. (2) Pour les valeurs ISIN, cotées sur les Marchés Euronext (1). Pour les autres valeurs, commission fixe : 5 e/ligne. (3) France, Belgique, Pays-bas. (4) Du montant de la transaction. (5) La Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT) au taux actuel de 0,2 % du montant des transactions du montant des transactions est applicable à toute acquisition à titre onéreux, d un titre de capital ou assimilé (admis aux négociations sur un marché réglementé français ou étranger) d une entreprise française dont la capitalisation boursière excède un milliard d euros au 1er décembre de l année précédant celle d imposition. Cette taxe est mise à votre charge pour les acquisitions de titres susvisées qu elles aient été réalisées par vous directement ou effectuées dans le cadre d un Mandat HSBC Actions Europe ou Actions France. (6) Disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l adresse électronique 14 Rémunérations du distributeur relatives à la commercialisation des OPCVM de la gamme HSBC France Entreprises, Institutionnels et Associations, (rétrocession sur frais de gestion sur la base de l actif net) Actions : de 0,75 % à 0,81 % Obligations ou autres titres de créance : de 0,18 % à 0,69 % Monétaires : de 0 % % à 0,69 % Diversifiés : de 0,32 % à 1,37 % Conformément à l article du règlement général de l AMF, HSBC France se tient à la disposition des investisseurs pour toute précision complémentaire. Ces taux sont susceptibles d évoluer en fonction de l évolution des marchés et des OPCVM. *Avant d investir dans un OPC de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) ou de son prospectus, documents réglementaires disponibles auprès des agences HSBC ou sur Avant toute décision d investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Nous vous invitons à vous rapprocher de vos conseils habituels aux fins de vous conforter dans vos décisions d investissement. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations du marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse, et présentent un risque de perte en capital.

15 Solutions de placement pour gérer vos excédents de trésorerie en fonction de votre profil d investissement, de la durée de votre placement, de vos objectifs et contraintes de gestion Dépôts Dépôts à terme Montant : minimum 7500 E Durée : minimum 1 mois / maximum 5 ans Devises en Euros ou autres devises Rémunération nous consulter Frais de souscription néant Possibilité de remboursement avant l échéance (1) Dépôts à terme Euribor 3 Mois (2) renouvelable Montant : minimum E maximum E Durée : 6 mois renouvelable Devises en Euros Rémunération nous consulter Frais de souscription néant Possibilité de remboursement avant l échéance : sans pénalité Epargne Réglementée Livret A Taux et montant règlementés fixés par les Pouvoirs Publics (nous consulter pour les montants et taux en vigueur). Personnes morales éligibles : - Les associations (régies par la Loi de 1901 non soumises à l IS de droit commun) et syndicats de co-propriétaires - Les organismes de logement social Compte Sur Livret Personnes morales éligibles : Le compte sur livret est accessible uniquement aux personnes morales sans but lucratif notamment les associations loi 1901 (nous consulter pour les montants et taux en vigueur). Gestion de trésorerie Trésorerie Plus Montant (3) minimum E maximum E Devises en Euros Rémunération nous consulter Frais de souscription néant Trésorerie Plus Corporate Montant (3) minimum E maximum E Devises en Euros Rémunération nous consulter Frais de souscription néant (1) Moyennant le service d un intérêt à un taux minoré (2) taux interbancaire offert entre banques de meilleures signatures pour la rémunération de dépôts dans la zone euro (3) Pas de rémunération en cas de solde inférieur au minimum ou supérieur au maximum 15

16 Les crédits, les conditions d arrêtés et les cautions de marché 16 Les crédits Les taux (1) Les crédits sont indexés sur le Taux de Base (TB) qui est affiché dans toutes les agences. A ce taux, s ajoute une majoration qui est fonction de : - la nature et la durée du crédit, - la structure financière de l entreprise cliente, - du chiffre d affaires réalisé. Frais d étude et de renouvellement des dossiers de crédit court, moyen et long terme 1,2 % du montant du crédit _ suivant la complexité du dossier, mini. 250 E Frais d avenant sur contrat de prêt mini. 250 E Confirmation de concours calculée sur le montant des concours confirmés 0,25 % à 1 % Impayé sur échéance de prêt 70 E Leasing mobilier Les conditions présentées s appliquent aux opérations de crédit-bail mobilier, location avec option d achat et location financière telles que prévues aux Conditions Générales du contrat HSBC France. Frais de dossier TVA à partir de 0,3 % du montant financé mini. 100 E Frais de greffe TVA 35 Frais de gestion en cours de contrat TVA nous consulter Changement de domiciliation bancaire TVA : 30 par opération Réédition de documents TVA : 30 par opération Attestations diverses TVA : 30 par opération Gestion d un sinistre couvert par une assurance groupe TVA : 0 par opération Gestion d un sinistre non couvert par une assurance groupe TVA : 150 par opération Modification de plan de remboursement par opération TVA : 250 mini par opération Transfert au nom d un nouveau locataire TVA : 250 mini par opération Assurance emprunteur (2) nous consulter Pour les contrats sur matériel non roulant immatriculé Assurance tous risques (3) en fonction de la typologie et du montant du matériel Pour les contrats sur matériel roulant immatriculé Assurance perte financière (3) en fonction de la typologie _ et du montant du matériel Les cautions de marché Cautions France (7) - acte standard 47 E - acte complexe 115 E - avenant 47 E Caution express par acte 47 E Les principales conditions d arrêtés (5) Intérêts débiteurs - en euros calculés en fonction du taux de base augmenté d une marge de 7, 50 %, - autres devises calculés en fonction du taux journalier de la devise augmenté de la marge. Commission forfaitaire d utilisation pour les découverts inférieurs en moyenne journalière à 400 E entre 2 arrêtés (6) 5 E mensuel Commission de mouvement à partir de 0,115 % mini. mensuel 12 E (calculée sur les mouvements commerciaux enregistrés au débit du compte). Commission de plus fort découvert mini. mensuel 0,07 % (calculée sur le plus fort découvert de chaque mois et plafonnée à 100 % des intérêts débiteurs) Commission de dépassement mini. 0,60 % (calculée sur le solde débiteur le plus élevé de chaque mois ou en dépassement du seuil en cas d autorisation) Commission d immobilisation 2,50 % (calculée sur les nombres débiteurs lorsqu aucun nombre créditeur n est enregistré sur la période de l arrêté) Frais de tenue de compte à partir de 0,39 E par écriture mini. mensuel 18, Frais d édition d échelle d intérêts 7 E par édition L escompte Commission par effet Voir p. 5 Commission de bordereau 0,10 % du montant de la remise, maxi.12 E Les cessions de créances loi Dailly Frais par créance cédée 9 E Frais par bordereau de cession 17 E Frais de notification ou acceptation par créance 30 E (4) Frais de créance impayée 30 E (1) Les intérêts conventionnels sont calculés en tenant compte du nombre de jours exact sur la base d une année de 360 jours. (2) Contrat d assurance collective souscrit par HSBC France auprès de HSBC Assurances Vie (France). Dans la limite des dispositions contractuelles. (3) Contrat d assurance dommages souscrit par l intermédiaire de HSBC France auprès d AXA France, entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles. (4) Applicable uniquement pour le financement en avance Dailly notifié. (5) Périodicité mensuelle. (6) Hors TEG. (7) Hors commission de risque.

17 Les opérations et services divers L épargne et la retraite entreprise PEE (Plan d Epargne Entreprise) ou PEI (Plan d Epargne Inter Entreprise) nous consulter PERCO (Plan d Epargne pour la Retraite Collective) ou PERCO-I nous consulter HSBC IFC (Indemnités Fin de Carrière) (1) nous consulter HSBC Retraite 83 (2) nous consulter Madelin La Retraite (3) nous consulter Les assurances Assurance Homme Clé (4) nous consulter Assurance Frais Généraux (5) nous consulter Assurance Emprunteur (4) nous consulter Assurance Décès (HSBC Vanoise) (6) nous consulter Volassur Pro (6) Cotisation annuelle 1 er assuré 54,80 E (60 TTC) 2 e assuré 31,87 E HSBC Protection du dirigeant - Responsabilité des Dirigeants (7) nous consulter - Perte d emploi du dirigeant (8) nous consulter Madelin Atoll Prévoyance (9) nous consulter Les renseignements commerciaux HSBC INFORISK (en partenariat avec Altares) TVA Abonnement annuel mini. mensuel 180 E en fonction du volume d informations Les opérations diverses Commission d actualisation administrative, juridique et comptable (en fonction du C.A et de la complexité du dossier) TVA mini. 180 E Information annuelle des donneurs de cautions 57 E Information des commissaires aux comptes TVA selon la complexité du dossier à partir de 140 E Convertisseur de masse BIC/IBAN TVA nous consulter Relevés de comptes (facturation mensuelle) - journaliers 32 E - quinzaine 7 E Frais de recherche d un document TVA à partir de 12 E selon la complexité du dossier et du volume de recherches Lettre d honorabilité TVA 45 E Frais par avis à tiers détenteur 105 E Procédure civile d exécution 105 E Lettre au débiteur TVA 15 E Commission d intervention : incident de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier (écritures générant un solde débiteur non autorisé, absence de signature, opération sur compte objet d une saisie attribution, remise de chèque erronée,...) par opération dans la limite de 5 par jour 8,20 E Madelin La Santé (10) nous consulter (1) Contrat d assurance collective Indemnités de Fin de Carrière en euros et à capital variable souscrit auprès d Arial assurance, entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles. (2) Contrat de retraite collective à cotisations définies en euros à capital variable souscrit auprès d Arial assurance, entreprise régie par le code des Assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles. (3) La Retraite est un contrat d assurance collective à adhésion individuelle et facultative, en euros et à capital variable souscrit par le Cercle des Epargnants, Fédération de l Epargne, de la Retraite et de la Prévoyance (association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 n P), auprès de Generali Vie, entreprise régie par le Code des Assurances, par l intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles. (4) Contrat d assurance collective souscrit par HSBC France, auprès de HSBC Assurances Vie (France). Dans la limite des dispositions contractuelles. (5) Contrat d assurance collective souscrit par HSBC France auprès d AIG Europe Limited. Dans la limite des dispositions contractuelles. (6) Volassur Pro est un contrat d assurance collective souscrit par l intermédiaire d HSBC France auprès d AIG Europe Limited agréé et contrôlé par la «Prudential Regulatory Authority». La commercialisation de contrats d assurance en France par la succursale française d AIG Europe Limited est soumise à la règlementation française applicable, sous le contrôle de l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutionet de Juridica agréé et contrôlé par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, et auprès de Loyaltybuild Limited, nom commercial Affinion International. Dans la limite des dispositions contractuelles. (7) Contrat d assurance dommages souscrit par l intermédiaire de HSBC France auprès d AXA France IARD, entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles. (8) Contrat d assurance de groupe à adhésion facultative souscrit par l association ANPERE (Association Nationale pour la Prévoyance l Epargne et la Retraite) auprès d AXA France IARD. Dans la limite des dispositions contractuelles. (9) Atoll Prévoyance est un contrat d assurance collective à adhésion individuelle et facultative souscrit par le Groupement de Prévoyance Maladie Accident (association sans but lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 n P) auprès de Generali Vie, entreprise régie par le code des assurances, par l intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles. (10) La Santé est un contrat d assurance collective à adhésion individuelle et facultative souscrit par le Cercle des Epargnants (association loi 1901) auprès de Generali Iard, entreprise régie par le code des Assurances, par l intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles. 17

18 Les dates de valeur Les opérations domestiques Les opérations internationales Versement d espèces jour de l opération Retrait d espèces jour de l opération Remise de chèque 1 jour ouvré après la date de comptabilisation (1) Paiement de chèque 1 jour ouvré avant la date de comptabilisation Virement reçu jour date de réception des fonds Virement émis jour date de règlement interbancaire Remise de prélèvement jour (4) date de règlement interbancaire Paiement de prélèvement jour date de règlement interbancaire Remise d effet LCR/BOR - encaissement SBF 4 jours calendaires après l échéance (reportée s il y a lieu) ; remise effectuée au minimum 12 jours calendaires avant l échéance - escompte 1 jour calendaire après la date de traitement de la remise Paiement d effet domicilié 1 jour calendaire avant la date de règlement Virement vers l étranger (2) - en devises européennes (5) jour date d exécution du virement - hors devises européennes 1 jour ouvré avant la date d exécution du virement Règlement de chèques émis en faveur de l étranger (tirés ou domiciliés sur des comptes euros ou devises) (2) 1 jour ouvré avant l opération (2) Règlement d effets émis en faveur de l étranger (2) (tirés ou domiciliés sur des comptes euros ou devises) 1 jour ouvré avant l opération (2) Règlement en provenance de l étranger (3) - en devises européennes (5) jour à la date de réception réelle des fonds - hors devises européennes 2 jours ouvrés après la date de réception réelle des fonds Encaissement de chèques et d effets libres payables à l étranger (2) 1 jour ouvré après la date de réception réelle des fonds Les opérations de change Au comptant - au débit d un compte en euros ou en devises 1 jour ouvré avant l opération - au crédit d un compte en euros ou en devises 2 jours ouvrés après l opération A terme nous consulter 18 (1) Une date de comptabilisation à J s applique aux remises déposées en agence à J avant 12h. (2) Toute opération avec change nécessite 2 jours ouvrés supplémentaires. (3) En cas de cession de devises : 1 jour ouvré supplémentaire. (4) Pour une remise effectuée 4 jours ouvrés minimum avant l échéance de paiement (5) Liste des devises européennes concernées : EUR (Zone e), CHF (Liechtenstein), DKK (Danemark), HUF (Hongrie), LVL (Lettonie), NOK (Norvège), RON (Roumanie), SEK (Suède), GBP (Royaume-Uni), BGN (Bulgarie), EEK (Estonie), ISK (Islande), LTL (Lithuanie), PLN (Pologne), CZK (République tchèque).

19 HSBC, acteur engagé dans le Développement Durable Stratégie de développement durable de HSBC France Le Groupe HSBC reconnaît que les enjeux environnementaux, sociaux et économiques sont critiques pour sa réussite à long terme. HSBC France décline la stratégie du Groupe en matière de développement durable selon trois axes : Intégrer les enjeux du développement durable dans ses métiers En maîtrisant les impacts sociaux et environnementaux de ses financements Signataire des Principes Equateur, le Groupe HSBC a élargi de sa propre initiative ces Principes en élaborant des politiques sectorielles pour les secteurs à fort impact environnemental ou social : forêt, matières premières agricoles, eau douce, industrie extractive, chimie, énergie, zones classées Ramsar et «patrimoine mondial» et défense (1). En soutenant le développement d une économie plus sobre en carbone Depuis 2010, le Groupe HSBC soutient la croissance internationale des entreprises du «Climate Business» qui développent les produits et services favorisant l émergence d une économie sobre en carbone. En incitant les entreprises à considérer davantage les enjeux de long terme Pour répondre aux attentes des investisseurs, HSBC France intègre de manière croissante l évaluation des impacts environnementaux, sociaux et de gouvernance des entreprises dans ses offres : émissions obligataires ISR, fonds ISR pour toute notre gamme de clients, présentations thématiques pour les analystes ISR, En accompagnant l essor de l économie sociale et solidaire HSBC France alloue deux millions d euros de ligne de crédit à l Adie (Association pour le Droit à l Initiative Economique). HSBC France participe également aux fonds de capital-risque FinanCités, Citizen Capital et Business Angels des Cités. Etre la banque leader en matière d efficacité énergétique Le Groupe HSBC vise à être la banque la plus efficace énergétiquement d ici à 2020, en réduisant ses émissions de CO2 d une tonne par collaborateur et par an. Impliquer ses collaborateurs dans ses actions de mécénat en faveur de l éducation et de l environnement Par la Fondation HSBC pour l Education qui lutte contre la fracture sociale et soutient, par la culture, l accès à l éducation des enfants de milieux défavorisés. Près de enfants et 122 projets ont bénéficié du soutien de la Fondation depuis sa création. Par le Programme Eau HSBC, partenariat lancé en juin 2012, d un montant de 100 millions de dollars sur 5 ans, avec trois Organisations Non Gouvernementales (ONG) mondialement reconnues : Earthwatch, WaterAid et WWF. Pour plus d informations, consultez les pages dédiées (1) Ces guides sectoriels sont présentés sur le site Internet rubrique Développement Durable. 19

20 20 La qualité de nos services : à vous d en juger