Édition septembre de la. petite enfance. parents d enfants de 0 à 6 ans à Pontarlier

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1 Guide de la petite enfance Édition septembre 2013 Futurs parents et parents d enfants de 0 à 6 ans à Pontarlier

2 Sommaire Editorial Devenir parents avant la naissance démarches administratives l'adoption les services de la Caisse d'allocations Familiales la prise en charge de vos soins pendant la grossesse vos droits en matière de congé parental Choisir un mode d'accueil le Relais Petite Enfance les différents modes d'accueil structures d'accueil municipales l'accueil en structure privée La santé et la prévention structures médico-sociales Soutien à la parentalité Scolariser votre enfant l'inscription en écoles maternelle et élémentaire l'accueil périscolaire Animations et accueils de loisirs activités proposées à l'année activités pendant les vacances scolaires les accueils de loisirs sans hébergement les animations proposées par la Ville de Pontarlier et la CCL autres loisirs et sports Numéros utiles et Plan de situation

3 Éditorial Editorial Le guide de la petite enfance, régulièrement réactualisé, a pour vocation d aider les futurs ou jeunes parents, en leur présentant de façon claire un ensemble d informations utiles. Dans ce guide pratique, les uns et les autres trouveront tout ce qu il est souhaitable de savoir en matière de démarches administratives, d accueil collectif ou familial, de scolarisation, de loisirs, de suivi médical et social, et enfin de ressources associatives. La réactualisation de ce guide illustre l engagement de vos élus, en concertation avec les associations locales concernées, d améliorer sans cesse les conditions de vie des familles pontissaliennes. La lecture de ce fascicule permet de mesurer l ampleur de ce qui a été fait depuis des années. C est l occasion pour moi de souligner le rôle éminent et efficace qu ont joué dans ce domaine le Centre Communal d Action Sociale, ses agents, sa directrice et l adjoint chargé de la petite enfance et de l action sociale de la Ville, Vice-président du Centre Communal d Action Sociale. Occasion de saluer également l action de tous les professionnels ou bénévoles qui partagent dans notre ville le souci d aider les familles pontissaliennes dans leur mission éducative, essentielle pour l avenir de notre communauté. Ainsi, ensemble, nous pouvons peu à peu rendre plus conviviale encore cette ville de Pontarlier qui nous est chère. L édition de ce livret l atteste! Le Maire de Pontarlier Président du Centre Communal d Action Sociale 2

4 Devenir parents La perspective de devenir parents s accompagne de nombreuses interrogations. Qu il s agisse d informations à caractère médical, social, administratif ou légal, la Ville de Pontarlier est riche de services où trouver renseignements, conseils, écoute et soutien. 3

5 AVANT LA NAISSANCE L espace d action médico-social (EAMS) de Pontarlier offre à la future maman la possibilité de rencontrer le médecin PMI (Protection Maternelle Infantile), les sages-femmes et psychologue, les infirmières et/ou puéricultrices (voir page 5 coordonnées CMS Pontarlier). Ces professionnels sont à l écoute et apportent soutien et conseils. La confidentialité est garantie pour les majeurs et les mineurs. Pour les mineurs, les examens biologiques, médicaments et contraceptifs sont totalement gratuits. DÉMARCHES ADMINISTRATIVES la déclaration de naissance Elle est obligatoire et doit avoir lieu dans les trois jours qui suivent l accouchement (non compté le jour de naissance) à la mairie du lieu de naissance. Le père ou à défaut une personne ayant assisté à l accouchement peut déclarer la naissance de l enfant. Un seul prénom est obligatoire mais l enfant peut recevoir plusieurs prénoms. S il s agit d un enfant d un couple marié, la déclaration de naissance suffit pour établir la filiation. Pour un enfant né de parents non mariés entre eux, la déclaration de naissance ne vaut pas reconnaissance, sauf pour la mère si elle est désignée dans l acte de naissance de l enfant. Ceci suppose que le lien de filiation entre le père et l enfant soit légalement établi et il convient d indiquer dans l acte que le père reconnaît le nouveau-né. La reconnaissance peut être faite avant la naissance de l enfant dans la mairie de son choix ou en même temps que la déclaration de naissance. Pièces à fournir pour le ou les déclarants : Le livret de famille et les pièces d identité La constatation médicale de naissance délivrée par le médecin ou la sage-femme L acte de reconnaissance le cas échéant La déclaration conjointe de choix de nom le cas échéant Le choix du nom de famille Les parents ont la possibilité de choisir le nom que portera leur premier enfant commun au moment de la déclaration de naissance : Soit le nom du père Soit le nom de la mère Soit les deux noms accolés : père-mère ou mère-père En cas de désaccord ou si aucun choix n est mentionné, l enfant prend le nom du père (couple marié) ou le nom du premier parent qui l a reconnu (naissance hors mariage). En cas de reconnaissance conjointe, l enfant prend le nom du père. 4

6 L autorité parentale Définie par la loi du 4 mars 2002 comme un ensemble de droits et devoirs ayant pour finalité l intérêt de l enfant, l autorité parentale est exercée conjointement par les deux parents mariés. Il en est de même pour les parents non mariés s ils ont tous les deux reconnu l enfant avant qu il ait atteint l âge d un an. L autorité parentale s exerce jusqu à la majorité de l enfant. Elle garantit la sécurité de l enfant, veille à sa santé, sa moralité, assure son éducation et permet son développement, dans le respect de sa personne. L ADOPTION Renseignements et démarches : Mairie de Pontarlier - Service Etat Civil 56, rue de la République Pontarlier - RdC - Tél Courriel : service-population@ville-pontarlier.com Horaires d ouverture : Du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Qui peut adopter? Soit une personne célibataire âgée de plus de 28 ans Soit un couple marié depuis plus de 2 ans ou âgé de plus de 28 ans Enfance et familles d adoption (EFA 25) Les départements 25, 70 et 90 se sont réunis pour constituer une association commune. Les associations départementales sont un lieu de partage et d'échange entre parents adoptifs. Elles accueillent également les postulants à l'adoption, les informent sur la situation de l'adoption dans leur département, les aident à clarifier leur projet. Tél Site internet : efa blog.free.fr/ Courriel : efa @laposte.net Conseil Général du Doubs - L Aide Sociale à l enfance (ASE) Elle assure différentes missions concernant le processus d adoption : elle délivre l agrément aux familles candidates à l adoption ; c est le Président du Conseil Général qui délivre cet agrément (valable 5 ans) après évaluation sociale et psychologique de la demande et avis de la commission d agrément elle assure le suivi administratif de l accompagnement des pupilles de l Etat elle fournit l information aux familles sur l adoption internationale et suit les activités des associations autorisées elle assure le suivi des enfants adoptés originaires de l étranger elle accompagne les familles adoptives Contact : Centre Médico-Social 6, rue Emile Magnin Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : cmspontarlier@doubs.fr 5 Devenir parents

7 LES SERVICES DE LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES Prestations légales liées à la naissance et à l adoption allocation jeune enfant allocation parentale d éducation aide à la famille pour l emploi d une assistante maternelle agréée allocation de garde d enfant à domicile La PAJE (Prestation d Accueil du Jeune Enfant) Il s agit d une prestation versée pour les naissances et les adoptions répartie ainsi : prime de naissance ou d adoption allocation de base versée pendant les trois années qui suivent l arrivée de l enfant complément de libre choix d activité en cas d interruption totale ou partielle de l activité professionnelle d un des deux parents, et ce dès le premier enfant (pendant 6 mois) complément de garde à domicile en cas de recours à une assistante maternelle agréée ou à une garde à domicile Renseignements : Caisse d Allocations Familiales 2, rue des Capucins Pontarlier Tél (prix d'un appel local) Un conseiller vous répond du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 13 h. à 16 h La CAF du Doubs vous accueille sur rendez-vous pour des motifs précis. indiquez votre code postal dans la zone ma Caf LA PRISE EN CHARGE DE VOS SOINS PENDANT LA GROSSESSE Du 1 er au 5 e mois de grossesse, et dès que la grossesse est déclarée, l Assurance maladie prend en charge les examens prénataux obligatoires à 100% à l exception des 2 premières échographies qui sont remboursées à 70% (dans la limite des tarifs de remboursement de l Assurance Maladie). A partir du 6 e mois et jusqu à 12 jours après l accouchement toutes les dépenses de santé (en rapport ou non avec la grossesse) sont prises en charge à 100% (dans la limite des tarifs de remboursement de l Assurance Maladie). Renseignements : Caisse Primaire d Assurance Maladie 2, rue des Capucins Pontarlier du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 16 h. 30 Appelez un conseiller de la Cpam. Tél. : du lundi au vendredi de 8 h. à 18 h. sans interruption Rendez-vous sur 6

8 VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONGÉ PARENTAL Le congé maternité La durée légale du congé maternité est fixée par le Code du Travail. Si vous êtes salariée, consultez votre convention collective qui peut prévoir des dispositions plus favorables. MA SITUATION FAMILIALE ET MON TYPE DE GROSSESSE DURÉE DU CONGÉ PRÉNATAL DURÉE DU CONGÉ POSTNATAL DURÉE TOTALE J attends 1 enfant et j ai moins de 2 enfants à charge ou déjà mis au monde J attends 1 enfant et j ai au moins 2 enfants à charge ou déjà mis au monde J attends des jumeaux J attends des triplés ou plus 10 = 16 = 6 semaines 10 semaines 16 semaines 8 semaines / 18 semaines Possibilité de transférer 2 semaines du congé postnatal vers le congé prénatal 12 semaines / 22 semaines Possibilité de transférer 4 semaines du congé postnatal vers le congé prénatal = 16 = semaines 34 semaines 24 semaines 22 semaines 46 semaines Le congé paternité Le congé paternité est un droit ouvert à tout père assuré au régime général. Il s ajoute aux 3 jours d absence autorisés par le Code du Travail, et est d une durée maximale de : 11 jours consécutifs pour un enfant 18 jours consécutifs pour une naissance multiple Il peut débuter immédiatement après les 3 jours ou à un autre moment, mais obligatoirement dans les 4 mois qui suivent la naissance. Le congé parental d éducation Un congé est accordé dans le cadre du Code du Travail pour tout salarié justifiant d un an d ancienneté au minimum dans l entreprise, quel que soit le nombre d enfants à charge afin d'interrompre ou réduire son activité professionnelle pour élever son enfant. 7 Devenir parents

9 Le congé parental est ouvert à la mère et au père légitimes, naturels ou adoptifs. Il peut débuter à tout moment. Il a une durée d un an renouvelable deux fois pour prendre fin au plus tard à la date du 3 e anniversaire de l enfant. En cas d accident ou de handicap grave de l enfant, la durée du congé parental peut être prolongée d un an. Le salarié peut demander un congé parental et travailler à temps partiel. Le salarié ne peut pas prendre un autre emploi (seule l activité professionnelle d assistant maternel est possible). Le contrat de travail n est pas rompu mais suspendu. Pour tous renseignements sur les congés parentaux : Contactez le service du Ministère du Travail : allo Service public au du lundi au vendredi de 8 h. à 20 h. et le samedi de 8 h.30 à 18 h. Consultez le site Internet du Ministère du travail : travail-emploi-sante.gouv.fr/fiches pratiques 8

10 Choisir un mode d accueil La Ville de Pontarlier est soucieuse de fournir des solutions adaptées aux contraintes professionnelles des parents. Le Centre Communal d Action Sociale accueille en crèche familiale, crèche collective et halte-garderie les enfants de 2 mois ½ à 6 ans. Il veille à la santé, à la sécurité et au bien-être des enfants qui lui sont confiés ainsi qu à leur développement; informe et oriente les parents avec son Relais Petite Enfance; accompagne les professionnels de l accueil à domicile (assistantes maternelles agréées et gardes d enfants à domicile) dans leur professionnalisation à travers des temps d observation et d accompagnement de l enfant et concourt à l intégration sociale des enfants y compris des enfants atteints de handicap. Le secteur petite enfance du CCAS compte 55 agents : personnels administratifs, techniques, puéricultrices, éducatrices de jeunes enfants, infirmière, auxiliaires de puériculture, assistantes maternelles, animatrices. 9

11 LE RELAIS PETITE ENFANCE POUR DÉFINIR VOS BESOINS ET VOUS INFORMER Le Relais Petite Enfance est un lieu d information générale, d orientation pour les parents et les professionnels de l accueil à domicile (assistante maternelle agréée et garde d enfants à domicile). Les parents et les futurs parents peuvent y recevoir gratuitement des conseils et des informations sur l ensemble des modes d accueil. Ils peuvent se procurer auprès des animatrices une liste actualisée des assistantes maternelles agréées du secteur souhaité. Le Relais Petite Enfance est également un lieu de dialogue et de réflexion entre les parents et l assistante maternelle agréée ou une garde d enfants à domicile. Il vous propose d aborder les aspects concrets de l accueil du jeune enfant afin d assurer une meilleure compréhension entre les différentes parties. Retrouvez toute l actualité du Relais Petite Enfance dans le journal trimestriel Infos Relais et sur Rubrique Vie quotidienne et démarches/pour vos enfants. Contact : Centre Communal d Action Sociale - Relais Petite Enfance 6, rue des Capucins Pontarlier - Tél Permanences téléphoniques du lundi au vendredi de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 16 h. (sauf le mercredi après-midi). Entretien individuel sur RDV à Pontarlier Entretien individuel sans RDV dans les communes : Levier, Goux-Les Usiers, Malbuisson, Montperreux, Labergement-Sainte-Marie, Les Hôpitaux-Vieux, Les Fourgs, Frasne et Mouthe. Calendrier des permanences disponible sur le site internet : Courriel : relaispetiteenfance@ville-pontarlier.fr LES DIFFÉRENTS MODES D ACCUEIL L accueil chez une assistante maternelle du particulier employeur L assistante maternelle accueille à son domicile jusqu à 4 enfants entre 3 mois et 6 ans, à temps complet ou périscolaire. Elle peut accueillir des enfants atteints d un handicap ou en difficulté. Après évaluation, l assistante maternelle reçoit un agrément du Conseil Général du Doubs (délivré par le Centre Médico-Social de Pontarlier), elle doit obligatoirement suivre une formation et être déclarée à l Urssaf. Un contrat est signé entre le parent (l employeur) et l assistante maternelle (le salarié) en respectant la convention collective de travail des assistants maternels du particulier employeur. L accueil individuel à domicile et la garde partagée Cet accueil est assuré par des employés à domicile. Différents organismes mettent à disposition des familles, une personne qui garde les enfants au domicile des parents. Le principe de la garde partagée consiste à ce que deux familles embauchent une personne pour garder leurs enfants au domicile de l une ou de l autre. 10

12 L ACCUEIL EN STRUCTURES MUNICIPALES La Ville de Pontarlier gère une crèche collective, une crèche familiale et un multi-accueil. Ses structures sont réservées aux familles domiciliées à Pontarlier et/ou s acquittant d une taxe professionnelle. Les enfants doivent avoir reçu les vaccinations obligatoires en collectivité. Il est recommandé de faire les démarches d inscription dès les premiers mois de grossesse auprès des structures. Le tarif horaire est basé sur le barème de la CNAF, il tient compte des revenus des parents et du nombre d enfants à charge. Il est donc variable d une famille à l autre. La crèche familiale Capucine La crèche familiale propose un accueil régulier des enfants de 2 mois ½ à 4 ans au domicile d une assistante maternelle agréée. Ces professionnelles sont employées par le Centre Communal d Action Sociale de Pontarlier et encadrées par une directrice et son adjointe. Cette structure permet de répondre aux contraintes professionnelles des parents grâce à une souplesse des horaires, à savoir : Du lundi au samedi matin, avec des amplitudes horaires variables (5 h h.15). La crèche familiale, c'est : Un accueil individuel et personnalisé au domicile d'une assistante maternelle Des temps collectifs au sein de la crèche à raison de 2 ou 3 demi-journées par semaine pour des temps d'éveil et de socialisation Des visites régulières au domicile des assistantes maternelles pour échanger et réfléchir sur l'accueil et l'accompagnement des enfants en garde Un suivi administratif géré directement par la crèche familiale (planning, forfait, facturation, salaires, contrats de travail ) Un suivi médical effectué par le pédiatre référent de la crèche Une mise à disposition (pour l'assistante maternelle) de matériels adaptés à l'accueil des enfants (lits, chaises hautes, transats ) La Crèche familiale "Capucine" Complexe des Capucins - 4, rue des Capucins Pontarlier Tél Renseignements : Du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 13 h. 30 à 17 h. 30 Pré-inscriptions sur rendez-vous Site internet : Courriel : crechefamiliale.ccas@orange.fr 11 Choisir un mode d accueil

13 Les structures collectives Les structures collectives sont des lieux de vie pour l enfant, des lieux d éveil et de socialisation où son accueil est individualisé, son rythme et ses besoins respectés. Une équipe de professionnelles de la Petite Enfance accompagne l enfant au quotidien en favorisant son bien-être et en lui permettant d explorer et de mener ses propres expériences en toute sécurité, affective et physique, dans un espace adapté et conçu pour lui. Les équipes sont à l écoute des besoins de chacun. Les différentes propositions d accueil sont au plus près des besoins des parents pour mieux concilier vie professionnelle et vie familiale, dans la limite des places disponibles. Le multi-accueil Pirouette Un accueil régulier pour les enfants de 2 mois ½ à 3 ans. De 1 jour à 3 jours par semaine ou 5 demi-journées, du lundi au vendredi de 7 h. 30 à 18 h. 30 Un accueil occasionnel pour les enfants de 4 mois à 6 ans jusqu à 3 réservations au maximum par semaine du lundi au vendredi de 8 h. 30 à 12 h. et de 13 h. 30 à 18 h. Inscription sur rendez-vous : Espace Joseph Besançon - 7, rue du Toulombief Pontarlier Tél Courriel : multiaccueilpirouette.ccas@orange.fr La crèche collective Les P tits Loups Accueil régulier pour les enfants âgés de 2 mois ½ à 3 ans de 2,5 jours à 5 jours par semaine. du lundi au vendredi de 7 h. 30 à 18 h. 30 Inscription sur rendez-vous : 5, rue du Parc Pontarlier - Tél Courriel : crecheptitsloups.ccas@orange.fr Du lundi au vendredi de 7 h.30 à 18 h.30 L ACCUEIL EN STRUCTURE PRIVÉE La micro-crèche Le P tit Meix Accueil régulier ou occasionnel de 10 enfants de 3 mois à 6 ans du lundi au vendredi de 6 h. à 20 h. Renseignements : 9, rue Gustave Eiffel Pontarlier Tél Site internet : Courriel : ptitmeix@gmail.com 12

14 La santé et la prévention De nombreuses structures médico-sociales sont présentes sur le territoire pour répondre aux interrogations, accompagner et assurer l'épanouissement optimal de toute la famille. Cette rubrique recense l'ensemble des référents en matière de santé, prévention, bien-être, éveil, etc. 13

15 SERVICES DU CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS 1 - Protection Maternelle Infantile (PMI) Visites pré/post natales, consultations de nourrissons, vaccinations, pesées, suivi des naissances, suivi des enfants de moins de 6 ans, jardin d enfants. 6, rue Emile Magnin Pontarlier Tél Les principales missions assumées par la PMI L accompagnement pendant la grossesse les femmes enceintes peuvent bénéficier d un suivi au titre de la prévention. Le suivi périnatal Des professionnelles se mettent à disposition pour des visites à domicile suite à une naissance. Une information est donnée à la maternité en partenariat avec le service hospitalier. Une permanence PMI a lieu chaque vendredi matin à l annexe du Centre Médico-Social (36 c, rue de Besançon à Pontarlier) pour des conseils aux parents (santé, alimentation, hygiène etc ) et éventuellement la pesée de l enfant. Les consultations infantiles Deux consultations gratuites de nourrissons par semaine réalisées par une puéricultrice et le médecin de PMI (vaccinations gratuites et conseils diététiques pour l alimentation des nourrissons et des enfants). Se renseigner au préalable auprès du CMS de Pontarlier. L atelier massage Un atelier massage parent-enfant pour les bébés est proposé à l annexe du CMS une fois par mois. Cet atelier porte sur le bien-être de l enfant mais vise aussi à un travail sur la relation parent-enfant. Il est animé par une puéricultrice diplômée. Les inscriptions se font auprès du CMS de Pontarlier. Cocci Note Un atelier d éveil de l enfant à travers le support musical co-animé par une musicologue et une professionnelle de PMI. Les inscriptions ont lieu auprès du CMS de Pontarlier. Jardin d enfants Il s agit d un lieu d éveil et de socialisation pour l enfant de moins de 3 ans. L enfant peut être accompagné par un parent (ou les 2), une assistante maternelle, une Technicienne de l Intervention Sociale et Familiale (TISF). La durée de présence est libre. Animation assurée par 2 professionnelles de la PMI autour du jeu, de l échange entre participants, avec goûter L activité se déroule le lundi, de 14 h. à 17 h. La PMI exerce également un rôle d agrément et de suivi des modes de garde, tant des assistantes maternelles que des structures collectives 14

16 2 - Pôle Aide Sociale à l Enfance et Pôle Enfance-Famille (DIFS) Aide aux familles, femmes enceintes, jeunes parents dans l exercice de leurs responsabilités éducatives, prévention et protection de l enfant en danger. 6, rue Emile Magnin Pontarlier - Tél Espace d Action Médico-Sociale (EAMS) Accompagnement social 6, rue Emile Magnin Pontarlier - Tél Site internet : - Courriel : cmspontarlier@doubs.fr 4 - Centre de Planification et d'education Familiale du Conseil Général du Doubs (CEPF) Information sur la sexualité, la contraception, l interruption volontaire de grossesse, consultations médicales, psychologiques, conjugales et familiales, gratuites et anonymes. 36 C, rue de Besançon Pontarlier - Tél Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH 25) 6C, boulevard Diderot Besançon - Tél Site internet : Courriel : contact@mdph.doubs.fr 6 - Pôle Handicap et Dépendance (PHD) Le Carré Saint-Pierre 38, rue de Besançon Pontarlier - Tél Site internet : AUTRES SERVICES Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP) Il accueille des enfants et adolescents, en général de 0 à 20 ans, présentant des difficultés d'adaptation, des troubles psychomoteurs, psycho-affectifs ou orthophoniques, des troubles du comportement ou de l apprentissage, des difficultés neuropsychologiques ou comportementales, ainsi que des troubles du développement. Les équipes pluridisciplinaires des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques assurent une fonction d'accueil, d'écoute et de soins auprès des enfants et de leur famille, sous forme de consultation ambulatoire. Le patient et sa famille seront reçus par un médecin pédopsychiatre ou un psychologue. Au cours de premières consultations (souvent hebdomadaires), seront évoquées les difficultés que rencontrent l'enfant et leurs contextes. Si nécessaire, un projet thérapeutique sera articulé autour d'interventions spécialisées : une psychothérapie individuelle, psychothérapie familiale, rééducation du langage, thérapie psychomotrice, etc. Les consultations et les traitements sont remboursés à 100 % par l Assurance Maladie. Antenne CMPP de Pontarlier 1, rue des Abbés Cattet Pontarlier - Tél Courriel : cmpp.pontarlier@ahs.fr 15 La sante et la prévention

17 Centre de Guidance Infantile (CGI) Soutien psychologique pour les enfants et les familles, entretiens individuels et familiaux, psychothérapie de groupe et individuelle, orthophonie et psychomotricité. 71 A, rue de Besançon Pontarlier Tél Courriel : gisele.marovelle@ch-pontarlier.fr ADAPEI (Association des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales) 34, rue de la Libération Pontarlier Tél Site internet : Courriel : accueil@adapei-pontarlier.org Institut Médico-Educatif et Sessad Les Marmousets 31, Rocade Pompidou Pontarlier Tél Site internet : Courriel : accueil@adapei-pontarlier.org Association Cirrus (troubles du comportement de type autistique) Les Grands Clos - 6 rue des Tareaux Les Grangettes Tél Site internet : Courriel : associationcirrus@wanadoo.fr Centre Hospitalier Intercommunal de Haute Comté / Pontarlier 2, faubourg Saint Etienne - BP Pontarlier Cedex Tél Fax Site internet : Courriel : contact@ch-pontarlier.fr 16

18 Soutien à la parentalité Au-delà des problèmatiques de mode de garde, les parents peuvent trouver écoute, conseils auprès de différentes structures qui s appuient sur des équipes professionnelles pluridisciplinaires. 17 Devenir parents

19 Relais Parental du Haut-Doubs (ADDSEA) Accueil ponctuel ou périodique par des professionnels, de jour ou de nuit, d enfants de 2 à 10 ans, en cas de difficulté sociale, médicale, passagère des parents. 36 C, rue de Besançon Pontarlier Tél CIDFF (Centre d Information sur le Droit des Femmes et des Familles) Une juriste écoute et informe les personnes accueillies (hommes et femmes) sur leurs droits et leurs obligations. C'est un lieu d'accès au droit offrant une information globale et proposant des réponses individualisées, accessibles et concrètes en matière de droit à la famille, droit pénal, droit des victimes, droit social, droit à la consommation, droit des étrangers. L'information est gratuite et confidentielle. Espace associatif Simone de Beauvoir 14, rue Violet Besançon Tél Courriel : cidff-besancon@cidff-doubs.fr Permanences sur RDV au CCAS de Pontarlier les lundis et mardis. Solidarité Femmes Contre la violence faite aux femmes, pour l égalité et le respect entre les femmes et les hommes. 15, rue des Roses Besançon - Tél Site internet : Courriel : chrs@solidaritefemmes25.org Permanences à Pontarlier : premier mardi du mois de 14 h. à 17 h. Casernes Marguet (petite salle association laïque). SOS Futures Mamans Soutien matériel, moral et financier des femmes seules ou des familles en grande difficulté. 5, rue Jeanne d Arc Pontarlier - Tél Courriel : sosfuturesmamans25@gmail.com Permanences tous les mardis après-midi La Marelle Un service de médiation familiale qui s adresse à des parents séparés ou non, des grands-parents, des fratries d adultes en lien avec la situation d un parent âgé, de jeunes majeurs La médiation familiale a pour principaux objectifs de restaurer une communication, préserver les liens au sein de la famille et prévenir les conséquences d une éventuelle dissociation du groupe familiale. Il s agit d une démarche volontaire. Le premier entretien est gratuit ; une participation financière calculée en fonction des ressources sera demandée à chaque personne pour les entretiens suivants. Permanences : 6, rue Berlioz Pontarlier - Tél

20 Scolariser votre enfant La Ville de Pontarlier a en charge 14 établissements publics et 1 établissement privé (sous contrat d association) qui accueillent 1790 élèves en Au-delà du bon fonctionnement des écoles, la collectivité accompagne parents et enfants dans l animation de la vie scolaire et périscolaire 19 Devenir parents

21 L INSCRIPTION EN ÉCOLE MATERNELLE A quel âge? Les enfants peuvent y être accueillis à partir de 3 ans. Ils peuvent également être admis, dans la limite des places disponibles, à partir de 2 ans à condition qu'ils soient physiquement et psychologiquement prêts à la fréquenter. A quelle école? Vous pouvez scolariser votre enfant dans une école publique ou dans une école privée. Pour la première inscription de votre enfant dans une école publique, adressezvous à la Mairie pour connaître l'école de votre secteur. Si vous voulez inscrire votre enfant dans une autre école que celle dont vous dépendez, vous devez demander une dérogation à la Mairie. Les démarches La première étape est de vous rendre à la Mairie avec les documents suivants : le livret de famille, une carte d'identité ou une copie d'extrait d'acte de naissance, un justificatif de domicile afin d obtenir le certificat d'inscription indiquant l'école où votre enfant est affecté. Vous pouvez ensuite vous présenter à l'école. L'inscription de votre enfant est enregistrée par le directeur ou la directrice de l'école sur présentation : du livret de famille, d'une carte d'identité ou d'une copie d'extrait d'acte de naissance, du certificat d'inscription délivré par la mairie, d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge. L'inscription doit être faite au plus tard au mois de juin précédant la rentrée scolaire. Si l'enfant ne change pas d'école, l'inscription n'a pas à être renouvelée tous les ans : l enfant est automatiquement réinscrit. Ecoles maternelles publiques Ecole Charles Péguy : 8, rue Albert Camus - Tél Ecole Cordier : 6, rue du Commandant Valentin - Tél Ecole Joliot Curie : 9, rue de la Libération - Tél Ecole Les Pareuses : 15, rue des Pareuses - Tél Ecole Pergaud : 31, rue de Doubs - Tél Ecole Raymond Faivre : 33, rue Jean Monnet - Tél Ecole Vannolles : 4, rue Vannolles - Tél Ecole Vauthier : 3, rue Victor Hugo - Tél Ecole maternelle privée catholique Ecole Saint-Joseph : 3, place Salengro - Tél

22 L INSCRIPTION EN ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE A quel âge? L'instruction est obligatoire à partir de 6 ans. Les enfants sont inscrits à l'école élémentaire à la rentrée scolaire de l'année civile au cours de laquelle ils atteignent l'âge de 6 ans. Cas particuliers, renseignez-vous auprès de l Inspection de l Education Nationale : 6, rue Antoine Patel - Tél A quelle école? Vous pouvez scolariser votre enfant dans une école publique ou privée. Concernant les écoles publiques, la Mairie vous indiquera l'école correspondant à votre secteur d'habitation, où votre enfant sera scolarisé. Les démarches Si votre enfant fréquente l école maternelle de votre secteur géographique, il est inscrit automatiquement dans l école élémentaire correspondante. Pour les autres cas, renseignez-vous auprès du service Enseignement de la Mairie. Les écoles élémentaires publiques Ecole Cordier : 6, rue du Commandant Valentin - Tél Ecole Cyril Clerc : 14, rue de la gare - Tél Ecole Joliot Curie : 9, rue de la Libération - Tél Ecole Pergaud : 35, rue de Doubs - Tél Ecole Péguy : 3, rue Pascal - Tél Ecole Vauthier : 6, rue Antoine Patel - Tél L école élémentaire privée catholique Ecole Saint-Joseph : 3, place Salengro - Tél L ACCUEIL PÉRISCOLAIRE En école maternelle Toutes les écoles ont mis en place un accueil périscolaire, permettant d accueillir vos enfants après la classe. Horaires : de 8 h. à 8 h de 11 h. 30 à 12 h. 10 et de 16 h. 30 à 18 h. En école élémentaire Chaque école élémentaire publique organise des études surveillées de 16 h.30 à 17 h.45 (du 15 septembre à fin mai). Elles sont gratuites et assurées par le personnel enseignant ou en cas de nécessité, par un personnel d encadrement extérieur. L inscription se fait directement auprès de votre école. 21 Scolariser votre enfant

23 Restaurant scolaire La Mairie a mis en place un restaurant scolaire, pour les enfants inscrits dans les écoles élémentaires de Pontarlier, et pour les élèves de moyenne et grande sections de maternelle. Ce service fonctionne les lundis, mardis, jeudis et vendredis pendant toute l année scolaire (hors vacances scolaires). Les enfants sont pris en charge par des animatrices pendant la durée de l interclasse, soit de 11 h. 30 à 13 h. 30. Une participation est demandée aux parents, calculée en fonction du montant de leurs revenus. Pour inscrire votre enfant, adressez-vous au service Enseignement de la Mairie, munis des pièces suivantes : votre feuille d imposition (pour déterminer le montant de votre participation) votre numéro d allocataire de la Caisse d Allocations Familiales. numéro de sécurité sociale Renseignements : Mairie - Service Enseignement 69, rue de la République Pontarlier (en face de la Sous-Préfecture) Tél Les menus de la semaine : A NOTER Réforme des rythmes scolaires : c'est pour la rentrée 2014 Cette réforme répartit, pour les écoles maternelles et élémentaires, sur 9 demi-journées, les 24 heures d enseignement hebdomadaire. Le temps ainsi dégagé pourrait faire l'objet d'une offre périscolaire laissée à l'initiative de la Collectivité. Le Conseil municipal, lors de sa séance du 27 mars 2013, a décidé du report à la rentrée 2014/2015 de sa mise en application au sein des écoles communales. Cette décision fait suite à toute une phase de concertation qui se poursuit avec les représentants de l'éducation Nationale, de l éducation populaire, du tissu associatif sportif et culturel ainsi que les différents directeurs des structures internes directement concernées par cette réforme. Ces échanges constructifs ont mis en exergue la complexité de la mise en œuvre effective de cette réforme, engendrant de lourdes modifications organisationnelles et financières (activités, transports, locaux, conditions de travail du personnel municipal, coûts, engagements des parents, etc.). La décision du report s'est donc imposée pour des raisons précises : le manque de visibilité dans l'organisation de nouvelles activités périscolaires les modifications profondes du fonctionnement des écoles et des services municipaux le temps nécessaire à la construction d'un projet pédagogique riche et consensuel Ville-Enseignants - Parents d'élèves. Le délai ainsi obtenu permettra de bâtir un projet efficace et bénéfique à l'enfant et à l'ecole. 22

24 Animations et accueils de loisirs La Ville de Pontarlier et ses Directions "Politique de la Ville" et "Vie Associative, Sports, Culture et Enseignement" oeuvrent pour le maintien et le développement du lien social, au travers de projets éducatifs; qu il s agisse de l animation dans la cité, du soutien aux associations ou aux maisons de quartiers. Elle accompagne de nombreux partenaires qui proposent des actions et des activités en direction de la petite enfance et de l enfance, tout au long de l année ou pendant les vacances scolaires. 23 Devenir parents

25 ACTIVITÉS PROPOSÉES A L ANNÉE Si vous recherchez une activité régulière pour votre enfant, vous pouvez vous renseigner auprès de : L Office Municipal des Sports Pour connaître la liste des clubs de sport de Pontarlier et le type d activités proposées, consultez le site internet : De nombreuses activités d éveil et d initiation au sport sont prévues pour les tout-petits : baby-gym, bébés-nageurs, initiation aux sports d opposition, éveil à la danse La Maison Pour Tous (M.P.T. des Longs Traits) Sports Titis : le mercredi, de 10 h. 45 à 11 h. 45 (initiation sportive de façon ludique et amusante) Ludo Sports : le mercredi, de 9 h. 15 à 10 h. 15 (découverte de différents sports par cycle de 5 séances par sport : gym, danse, sport d opposition, athlétisme, sports collectifs) Eveil à la danse contemporaine (4-6 ans) : le mercredi de 13 h. 45 à 14 h. 45 Eveil à la danse modern jazz (4-6 ans) : le mercredi de 17 h. 15 à 18 h. 15 Les petits Samouraïs (5-7 ans) : (initiation au karaté) - le mercredi de 16 h. à 17 h. Jeudis et Vendredis des Petits (0-3 ans) : de 9 h. à 11 h. animation gérée par les référents des enfants 11, rue de Vuillecin Pontarlier Tél Site internet : Courriel : mjc.longstraits@gmail.com La M.J.C. des Capucins éveil à la danse (4-6 ans) hip-hop (dès 8 ans) modern jazz (dès 6 ans) théâtre (dès 6 ans) atelier d anglais (dès 4 ans) ateliers Arts Plastiques (dès 4 ans) poterie (dès 8 ans) accompagnement à la scolarité (dès 6 ans) 18, rue de Salins Pontarlier Tél Site internet : Courriel : mjcdescapucins@wanadoo.fr 24

26 ACTIVITÉS PROPOSÉES PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES Les Centres Aérés Francas La Mairie organise, en partenariat avec «Les Francas», des centres aérés (semaines à thème, activités manuelles, activités de plein air, sorties ) : Pendant les «petites» vacances scolaires (sauf Noël) à la Ferme des Boulots (située sur Le Larmont), pour les enfants de 4 à 10 ans Pendant les vacances d été : centre maternel, primaire et Ferme des Boulots pour les enfants âgés de 3 à 13 ans. Un service de bus est assuré matin et soir (les arrêts desservis vous seront indiqués lors de votre inscription). Renseignements et inscriptions : 69, rue de la République Pontarlier (en face de la Sous-Préfecture) Tél Site internet : Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement MJC des Capucins Accueil des enfants, dès 4 ans, du lundi au vendredi, de 8 h. 30 à 17 h., avec possibilité de repas. Hors période de vacances scolaires : ouvert le mercredi de 8 h. 30 à 17 h., avec possibilité de repas. 18, rue de Salins Pontarlier Tél Site internet : Courriel : alshmjcdescapucins@yahoo.fr Centre Social Berlioz Accueil des enfants, dès 4 ans, du lundi au vendredi, 9 h. à 17 h., avec possibilité de repas. Hors période de vacances scolaires : ouvert le mercredi de 9 h. à 17 h., avec possibilité de repas. Place Zarautz Pontarlier Tél Courriel : centresocialberlioz@wanadoo.fr M.P.T. des Longs Traits Centre Social Accueil des enfants, dès 3 ans, du lundi au vendredi, de 8 h. à 18 h., avec ou sans repas. Hors période de vacances scolaires : accueil des enfants, dès 3 ans, le mercredi de 8 h. à 18 h., avec ou sans repas. 11, rue de Vuillecin Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : mjc.longstraits@gmail.com 25 Animations

27 Maison de Quartier des Pareuses (priorité aux habitants du quartier) Accueil des enfants du lundi au vendredi, de 10 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. Hors période de vacances scolaires : ouvert le mercredi de 10 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. et le samedi de 14 h. à 17 h. 15, rue des Pareuses Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : pareusesm@free.fr LES ANIMATIONS PROPOSÉES PAR LA VILLE DE PONTARLIER ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU LARMONT Pendant les vacances scolaires, des animations sont organisées pour vos enfants (à partir de 4 ans et jusqu à 13 ans et plus) autour de différentes thématiques : initiation au sport et respect des règles, expression artistique et culturelle, sensibilisation à l environnement et au développement durable, apprentissage du civisme et de la citoyenneté. Stages «A Tous Sports» : initiation et découverte du sport (spéléologie, sports collectifs, activités nautiques, danse ) Ateliers : expressions artistiques et culturelles (danse, théâtre, peinture, bricolage ) Tarifs (au 1 er janvier 2013) : Pour les enfants résidant sur le territoire de la Communauté de Communes du Larmont : 5 par enfant et par stage Pour les autres situations : 10 par enfant et par stage (à partir du 3 e stage par période de vacances, l enfant sera inscrit en liste complémentaire). Renseignements et inscriptions : Mairie - Service Politique de la Ville 65, rue de la République Pontarlier (ex. B.N.P.) Tél Site internet : Communauté de Communes du Larmont - Service Animations Tél Site internet : AUTRES LOISIRS ET SPORTS Conservatoire «Elie Dupont» Le Conservatoire de Pontarlier offre, dès l âge de 5 ans, la possibilité de pratiquer un art, et cela au travers de trois esthétiques : la musique, la danse et le théâtre. Accueil du public du lundi au vendredi : de 8 h.45 à 12 h. et de 14 h. à 18h, le samedi de 9 h. à 12 h. Entrée Place Jules Pagnier et Quai du Petit Cours Pontarlier Tél Site internet : Courriel : ecole.musique@ville-pontarlier.com 26

28 Médiathèque Municipale Consultation gratuite de tous les documents en libre-accès (livres, BD, contes, documentaires, journaux et magazines, CD-rom ), emprunt sous conditions, accès gratuit à internet avec la carte emprunteur, sessions jeux vidéo sur PC (limitées à 45 min./joueur/jour). Animations régulières pour les enfants. Horaires : mardi : 13 h h., mercredi : 9 h h. et de 13 h h. 30, jeudi : 9 h h., vendredi : 13 h h. 30, samedi : 9 h h./13 h.30-17h. 69, rue de la République Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : mediatheque@ville-pontarlier.com Musée Municipal de Pontarlier Le Musée présente des collections liées à l histoire de la Ville et à celle de l Absinthe, des collections archéologiques, des faïences et des peintures comtoises. Des expositions temporaires sont régulièrement organisées avec des animations pour les familles. Ouvert lundi, mercredi, jeudi, vendredi de 10 h. à 12 h. et de 14 h. à 18 h. Samedi, dimanche et jours fériés de 14 h. à 18 h. - Fermeture le mardi. 2, Place d Arçon Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : musee@ville-pontarlier.com Piscine Municipale «Georges Cuinet» (couverte et chauffée) Cinéma Olympia 15, rue Berlioz Pontarlier - Tél Site internet : Courriel : piscine.municipale@ville-pontarlier.com 1, rue Gambetta Pontarlier (Place Pergaud à l automne) Tél Site internet : Ciné-Club Jacques Becker Théâtre Bernard Blier - salle Jean Renoir (rue de la Halle) Pontarlier Séances le mardi à 18 h. 30 et 20 h. 45 Tél Site internet : - Courriel : cerf.sa@wanadoo.fr Les Jardins d Eveil du Relais Petite Enfance de Pontarlier Lieu d échanges convivial pour les parents et les assistantes maternelles. Présence d une animatrice du Relais Petite Enfance à chaque séance. Crèche Familiale Capucine - Lundi et mardi de 9 h. à 11 h. 4, rue des Capucins Pontarlier - Tél Animations

29 Ludothèque «Farandole» Espace jeux et location des jeux. Prêt pour 15 jours de 1 à 5 selon le jeu. Accessible aux enfants à partir de 18 mois, accompagnés de leur référent. Adhésion d une carte annuelle (civile) de 1. Ouvert à tous le vendredi après-midi de 14 h. à 18 h. Maison de Quartier des Pareuses 15, rue des Pareuses Pontarlier Tél Site internet : Courriel : pareusesm@free.fr Ball Park Parc d amusement intérieur pour enfants (0-12ans) : piscine géante à balles, toboggan à vagues, spirales, pont suspendu, téléphérique Z.A.C. des Grands Planchants - 3, rue Edgar Faure Pontarlier Tél Site internet : Courriel : leballpark@yahoo.fr 28

30 NUMÉROS UTILES Centre Communal d Action Sociale - Relais Petite Enfance 6, rue des Capucins Pontarlier Tél Rubrique Vie quotidienne et démarches/pour vos enfants PMI 6, rue Emile Magnin Pontarlier Tél Caisse d Allocations Familiales - 2, rue des Capucins Tél (prix d'un appel local) Centre Hospitalier Intercommunal de Haute Comté / Pontarlier 2, faubourg Saint Etienne BP Pontarlier Cedex Tel: Fax contact@ch-pontarlier.fr NUMÉROS D URGENCES 3919 Violences femmes info 15 Samu 18 Pompiers 17 Police 112 N urgence européen 119 Allo enfance maltraitée LES SERVICES MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Médecin : Dentiste, pharmacien et infirmière de garde : s adresser au Commissariat : Tél Devenir parents

31 30 Rue de Sali

32 Rue de Morteau Crédit : service SIG Ville de Pontarlier ins Centre des Capucins Rue de Salins Porte St. Pierre RN 57 31

33 32 Crédit Franck Bas

34 Notes Réalisé par la Direction de la Communication et des Relations Publiques de la Ville de Pontarlier en collaboration avec le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Pontarlier (C.C.A.S.). Crédits photos : Ville de Pontarlier, Centre Communal d Action Sociale, Conseil Général du Doubs.

35 Ville de Pontarlier B.P PONTARLIER CEDEX Tél Fax mairie.pontarlier@ville-pontarlier.com Édition Septembre 2013

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