République Algérienne Démocratique et Populaire

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1 Direction du Commerce De la wilaya de Tizi-Ouzou République Algérienne Démocratique et Populaire FICHE DE SUIVI DU PROJET DU LABORATOIRE DE COTROLE DE LA QUALITE A TIZI-OUZOU - Intitulé du projet : Réalisation d un laboratoire de contrôle de la qualité à Tizi-Ouzou - Maitre de l ouvrage : wali de Tizi Ouzou représenté par la Directeur du Commerce. - Programme : P.S.D - Date d inscription : 15/01/ N de l opération : NK Localisation du projet : Pôle d excellence d Oued Falli ilot n 5 (Tizi Ouzou) - Initial : DA - Final : DA Notifiée : DA Consommés : / Taux de consommation : / 3-Etat d avancement du projet : - Acquisition du terrain : Oui - Assiette : 1030 M 2 - Etude de sol : Finalisée - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : 27/02/2014 Visé sous le N 039 du 27/02/ Approbation du cahier des charges : 27/02/ La publication de l avis d appel d offre : 17/03/ Attribution provisoire : 19/04/ BET chargé de suivi : BET BERTHO - Entreprise de réalisation retenue *Lot N 01: : ETB TCE KISSOUM *Lot n 02 : ETB TCE LOUNACI KARIM *Lot n 03 : EURL NADI BAT BELLEZREG - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : 26/06/2014.Visé par la CWMP le 31/07/14 sous n Montant du marché : *Lot N 01 : ,77 DA /TTC *Lot n 02 : ,00 DA /TTC *Lot n 03 : ,00 DA /TTC - Mode de passation : avis d appel d offre national restreint - Date de notification de l ODS de démarrage : 18/09/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 19/09/ Date de notification de l ODS de reprise : 19/10/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 15/12/ Date de notification de l ODS de reprise : 01/03/ Délais de réalisation : 16 mois - Taux d avancement : 05 % - Date de réception provisoire: / - Date de réception définitive : / 4-Contraintes rencontrées : *Terrain de nature accidenté, une étude d adaptation faite sur la nouvelle assiette *Absence de crédit de payement (d autorisation de programme) pour la couverture de la phase d étude, un transfert de CP du chapitre 461 au chapitre 567 pour paiement de la phase étude *Intempéries. 5-Consistance physique du projet et impact : -Veiller au respect des conditions d hygiène et de salubrité des produits mis à la consommation. -Analyse des produits alimentaires. -Création de postes d emploi.

2 FICHE DE SUIVI DU PROJET DU SIEGE DE DIRECTION DU COMMERCE AVEC LOGEMENT DE FONCTION A TIZI-OUZOU - Intitulé de l opération : Réalisation et équipement d un siège de la direction du commerce avec logement de fonction à Tizi-Ouzou - Maitre de l ouvrage : wali de Tizi Ouzou représenté par le Directeur du Commerce. - Programme : P.S.D - Date d inscription : 05/03/ N de l opération : NK Localisation du projet : CEM DARDAR Tizi Ouzou - Initial : DA - Final : DA Notifiée : DA Consommés : ,04 DA Taux de consommation : 46% 3- Etat d avancement du projet : - Acquisition du terrain : Oui (Dominial) - Assiette : 1700 M 2 - Etude de sol : 24 Juin 2012(finalisée) - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : Visé sous le n 136 du 25/04/ Approbation du cahier des charges : 25/04/ La publication de l avis d appel d offre : 29/04/ Attribution provisoire : 23/06/ BET chargé de suivi : BET ARCHIBAT après résiliation avec le BET LAOUES, résiliation N 01/2014 visée par le CF le 19/11/ Entreprise de réalisation retenue : SARL SETRAV Alili - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : 12/07/ Montant du marché : , 13 DA/TTC réparti par lot comme suit : *Lot N 01 : ,77 DA /TTC *Lot n 02 : ,00 DA /TTC *Lot n 03 : ,00 DA /TTC *Lot n 04: ,00 DA /TTC *Lot n 05: ,00 DA /TTC - Mode de passation : Avis d appel d offre national restreint - Lancement d un nouveau cahier des charge modificatif déposé à la CWMP le : 08/02/ Visa du cahier des charges modificatif sous n 20 en date du 15/02/ Avis d appel d offres National restreint du cahier des charges modificatif publié le : 17/02/ Marchés réparti en trois lots : -Lot n 01 : Revêtements, VRD, Menuiserie (bois, aluminium et métallique), chauffage central et poste transformateur -Lot n 02 : Peinture et vitrerie. -Lot N 03 : Climatisation. - Avis d attribution provisoire en cours. - Date de notification de l ODS de démarrage : 09/09/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 04/11/ Date de notification de l ODS de reprise : 20/11/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 27/12/2012

3 - Date de notification de l ODS de reprise des travaux : 03/03/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 18/08/ Date de notification de l ODS de reprise des travaux : 04/09/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 15/09/ Date de notification de l ODS de reprise des travaux : 23/09/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 01/10/ Date de notification de l ODS de reprise des travaux : 13/10/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 24/10/ Date de notification de l ODS d avenant n 02 :25/02/ Délais de réalisation :*Lot n 01 :10 mois - Taux d avancement : 69 % - Date de réception provisoire : / - Date de réception définitive : / - Insuffisance de l AP - Changement de terrain qui a engendré l adaptation de l étude (s agissant d un terrain difficile) - Opposition de riverain suite une plainte qui a déposée par ce dernier qui réclame la propriété de l assiette qui a induit l arrêt des travaux - Intempéries durant l année Consistance physique du projet et impact : - Rapprocher l administration du citoyen (consommateur et commerçant) - Un contrôle de contribuable des services de contrôle - Exercice de la fonction dans des conditions meilleures.

4 FICHE DE SUIVI DU PROJET DE L INSPECTION TERRITORIALE DU COMMERCE A DRAA EL MIZAN - Intitulé de l opération : Etude, réalisation et équipement d un siège d inspection territoriale du commerce à Draa El Mizan - Maitre de l ouvrage : wali de Tizi Ouzou représenté par la Direction du Commerce - Programme : P.S.D Date d inscription : 15/03/ N de l opération : NK Localisation du projet : Draa El Mizan - Initial : DA - Final : DA Notifiée : DA Consommés : , 22 DA Taux de consommation 11,30: % 3-Etat d avancement du projet : - Acquisition du terrain : Oui (Domaines) - Assiette : 800 M 2 - Etude de sol : 07/08/2012 (Finalisée) - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : 13/08/2012 Visé sous le N 245 le 03/09/ Approbation du cahier des charges : 03/09/ La publication de l avis d appel d offre : 06/09/ Attribution provisoire : 24/10/ BET chargé de suivi : BET IZZA ROZA - Entreprises de réalisation retenues : *Lot n 01 :EURL BATIREX *Lot n 02 :ABERKAN AMAR *Lot n 03 :AMEZIANE Farid *Lot n 04: ETB TCE SEDDI SOFIANE *Lot n 05: ETB KEDIR KARIM - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : 07/11/2012 Montant du marché : * Lot n 01 : ,34 DA *Lot n 02 : ,50 DA *Lot n 03 : ,60 DA *Lot n 04: ,15 DA *Lot n 05: ,00 DA - Mode de passation : Avis d appel d offre national restreint - Date de notification de l ODS de démarrage : 03/02/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 04/02/ Date de notification de l ODS de reprise : 02/04/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 10/05/ Date de notification de l ODS de reprise : 14/06/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 01/08/ Date de notification de l ODS de reprise : 16/09/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 19/11/ Date de notification de l ODS de reprise : 09/12/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 27/12/ Date de notification de l avenant et de reprise : 02/01/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 12/01/ Date de notification de l ODS de reprise : 19/03/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 04/05/ Délai de réalisation : 10 mois - Taux d avancement : 8 % - Taux de réception provisoire : - Date de réception définitive :

5 4-Contraintes rencontrées : - Instabilité du sol (glissement de terrain) - Sol de texture lourde - Les intempéries - Déversement des eaux usées à ciel ouvert sur le site - Une grande faille a traversé l assiette du projet ayant provoqué d énormes fissures sur l infrastructure réalisée (fouilles, semelles filantes) 5-Consistance physique du projet et impact : - Rapprocher l administration du citoyen (consommateur et commerçant) - Un contrôle de contribuable des services de contrôle - Exercice de la fonction dans des conditions meilleures Observations : Demande de délocalisation du projet.

6 FICHE DE SUIVI DU PROJET DE L INSPECTION TERRITORIALE DU COMMERCE A AZAZGA - Intitulé du projet : Etude, réalisation et équipement d un siège d inspection territoriale du commerce à AZAZGA - Maitre de l ouvrage : Wali de Tizi Ouzou représenté par le Directeur du Commerce - Programme : P.S.D Date d inscription : 15/03/ N de l opération : NK Localisation du projet : AZAZGA - Initial : DA - Final : DA Notifiée : DA Consommés : , 68 DA Taux de consommation : 25 % 3-Etat d avancement du projet : - Acquisition du terrain : Oui (Dominial) - Assiette : 270 M 2 - Etude de sol : 07/08/2012(finalisée) - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : 13/08/2012 visé sous le n 244 le 03/09/ Approbation du cahier des charges : 03/09/ La publication de l avis d appel d offre : 06/09/ Attribution provisoire : 20/10/ BET chargé du suivi : BET BELAID Mustapha - Entreprises de réalisation retenues : *Lot n 01 : SARL SBHTM *Lot n 02 : SARL SAPHYGAZ *Lot n 03 : ETE MONTELEC *Lot n 04: ETB TCE SEDDI SOFIANE *Lot n 05: ETB KEDIR KARIM - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : 07/11/2012 Visé sous le N 571 le 26/11/ Montant du marché : *Lot n 01 : ,00 DA/TTC *Lot n 02 : ,00 DA/TTC *Lot n 03 : ,00 DA/TTC *Lot n 04 : ,00 DA/TTC *Lot n 05 : ,00 DA/TTC - Mode de passation : Avis d appel d offre national N 04/ Date de notification de l ODS de démarrage : 28/01/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 29/01/ Date de notification de l ODS de reprise : 02/07/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 03/08/ Date de notification de l ODS de reprise : 28/10/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 10/11/ Date de notification de l ODS de reprise : 22/03/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 30/03/ Date de notification de l ODS de reprise : 23/04/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 08/06/2014

7 - Date de notification de l ODS de reprise : 18/06/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 07/01/ Date de notification de l ODS de reprise : 12/01/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 16/01/ Date de notification de l ODS de reprise : 26/01/ Délai de réalisation : 12 mois - Taux d avancement : 27 % - Date de réception provisoire : / - Date de réception définitive : / 4-Contrainte rencontrées : - Opposition des riverains - Plans révisés et visés par le CTC. - Inondation du site suite aux intempéries. - Présence d un réseau d assainissement sur site. 5-Consistance physique du projet et impact : - Rapprocher l administration du citoyen (consommateur et commerçant) - Un contrôle de contribuable des services de contrôle - Exercice de la fonction dans des conditions meilleures

8 FICHE DE SUIVI DU PROJET DE L INSPECTION TERRITORIALE DU COMMERCE A BOGHNI - Intitulé de l opération : Etude, réalisation et équipement d un siège d inspection territoriale du commerce à BOGHNI - Maitre de l ouvrage : wali de Tizi Ouzou représenté par la Direction du Commerce - Programme : P.S.D Date d inscription : 15/03/ N de l opération : NK Localisation du projet : BOGHNI. - Initial : DA - Final : DA Notifiée : DA Consommés : , 33 DA Taux de consommation 25,42: % 3-Etat d avancement du projet : - Acquisition du terrain : Oui (Domaines) - Assiette : 600 M 2 - Etude de sol : 07/08/2012 (Finalisée) - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : 13/08/2012 visé sous le : N 246 le 03/09/ Approbation du cahier des charges : 03/09/ La publication de l avis d appel d offre : 06/09/ Attribution provisoire : 25/10/ BET chargé de suivi : BET BELAID Mustapha. - Entreprises de réalisation retenues : *Lot n 01 :EURL BATIREX *Lot n 02 : SARL SAPHYGAZ ( ABERKAN AMAR) *Lot n 03 : ETE MONTELEC ( AMEZIANE Farid ) *Lot n 04: ETB TCE SEDDI SOFIANE *Lot n 05: ETB KEDIR KARIM - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : 07/11/2012 Montant du marché : * Lot n 01 : ,00 DA/TTC *Lot n 02 : ,00 DA/TTC *Lot n 03 : ,50 DA/TTC *Lot n 04: ,00 DA/TTC *Lot n 05: ,00 DA/TTC - Mode de passation : Avis d appel d offre national restreint - Date de notification de l ODS de démarrage : 28/01/ Date de notification de l ODS d arrêt des travaux : 29/01/ Date de notification de l ODS de reprise : 02/07/ Délai de réalisation : 10 mois - Taux d avancement : 65% - Date de réception provisoire : / Date de réception définitive : / 4-Contraintes rencontrées : Intempéries. 5-Consistance physique du projet et impact : - Rapprocher l administration du citoyen (consommateur et commerçant) - Un contrôle de contribuable des services de contrôle - Exercice de la fonction dans des conditions meilleures

9 FICHE DE SUIVI DU PROJET DES MARCHES DE PROXIMITE AU PROFIT DES JEUNES A TIZI-OUZOU - Intitulé du projet : Etude et réalisation de marchés de proximité au profit des jeunes. à Tizi-Ouzou - Maitre de l ouvrage : wali de Tizi Ouzou représenté par la Directeur du Commerce. - Programme : P.C.D Gestion Wali confié à la Direction du Commerce - Date d inscription :.06/03/ N de l opération : NK Localisation du projet Daira Localisation du Marché couvert par Commune Localisation des boxes Par Commune Nombre de boxes Maatkas Souk El Thenine / / Draa Ben Khedda Draa Ben Khedda Draa Ben Khedda 90 Tadmait Tadmait 20 Tizi Ghennif Tizi Ghennif / / Draa El Mizan Draa El Mizan Draa El Mizan 40 / Ain Zaouia 28 Ouadhias Ouadhias / / Larbaa Nath Irathen / Larbaa Nath Irathen 36 Boghni Boghni / / Azazga Yakourene Yakourene 10 Fréha / / Ouacif Ait Toudert / / / Ouacif 40 Ain El Hammam Ait Yahia Ait Yahia 10 Ain El Hammam 50 / Akbil 20 Abi Youcef 26 Beni Yenni Beni Yenni 20 / Yatafene 20 Iboudrarene 20 Beni Douala / Beni Douala 40 Mekla Mekla 20 / Souamaa 10 Total 11 Marchés 500 boxes - Initial : Final : / Notifiée : DA Consommés : ,57 DA - Taux de consommation : 84,17% 3 - Etat d avancement du projet

10 - Acquisition du terrain : / - Assiette : Plusieurs selon localité - Etude de sol : Finalisée - Dépôt de cahier des charges au niveau de la commission : visé le 10/03/2013 par La CWMP sous le numéro 73 - Approbation du cahier des charges : le numéro 001/2013 du 10/03/ La publication de l avis d appel d offre : Grés à Grés simple - Attribution provisoire : - BET chargé de suivi : EPE Groupe Industriel BATIMETAL - Entreprise de réalisation retenue : EPE Groupe Industriel BATIMETAL - Dépôt du projet de marché au niveau de la commission des marchés : / - Montant du marché : ,80 DA - Mode de passation : Grés à Grés simple - Date de notification de l ODS de démarrage : Délais de réalisation : 05 mois prolongé de 02 mois - Taux d avancement : 69 % - Date de réception provisoire : Trois marchés réceptionnés (Tadmait, Tizi Ghennif et Souk el Tenine) - Date de réception définitive : / 4 - Contraintes rencontrées : - Insuffisance de l enveloppe financière - Manque d assiette de terrain pour les localités de Ouacif, Ain el Hammam et Azazga. Ces marchés ont été délocalisés vers Ait Toudert, Ait Yahia et Yakouren (assiettes inadéquates avec des travaux supplémentaires conséquents - Intitulé inapproprié de l opération contenant étude et réalisation confiée à une seule entreprise - Etude se résumant à : l élaboration de trois variantes figées sans prise en compte du relief de la Wilaya, - Retard dans le choix des assiettes d implantation - Terrains souvent inadaptés aux projets qui ont exigés l adaptation, études supplémentaires ou changement de sites, - Changement d assiettes à : Azazga, Ouacif, Ain el Hammam, Freha et Draa el Mizan, - Manquement de l entreprise sous-traitante de BATIMETAL à leurs obligations contractuelles, - Présence d entraves sur site (assainissements, terrassements, démolitions etc.), - Intempéries, - Insuffisances de l AP pour la prise en charge des travaux supplémentaires, avenant en attente de rallonge financière depuis le , - Installation tardive des entreprises sous-traitantes par BATIMETAL. 5 - Consistance physique du projet et impact : - Contribution à la croissance économique de la Wilaya - Résorption du commerce informel - Création de postes d emploi Le site web officiel de la wilaya de Tizi-Ouzou Mise à jour le 27 mai 2015