Série M (Administration générale et économie) Commerce et tourisme

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1 ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série M (Administration générale et économie) Commerce et tourisme (An IX-1946) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 8 M Par A. Bois et M. Catherine, documentaliste Extrait de : Répertoire numérique détaillé de la série M. Administration générale et économie, , Limoges, 1991, 200 p. Révisé le Limoges

2 Sommaire SOMMAIRE... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE... 3 Généralités... 3 Chambre de commerce... 4 Bourse de commerce... 5 Associations commerciales... 5 Établissements bancaires... 5 Sociétés commerciales... 6 Expositions... 8 Foires et marchés... 9 Réglementation particulière à certains commerces Manifestations Tourisme

3 Corps du répertoire GÉNÉRALITÉS 8 M 1 Propriété commerciale (loi du 28 juillet 1824 concernant l usurpation du nom de lieu de fabrication) : instructions ; rapports de la chambre consultative des arts et manufactures de Limoges ; circulaires diverses concernant les marques de fabriques M 2 Prohibition des marchandises anglaises (décision des Consuls du 3 fructidor an IX) ; application de cette décision dans le département ; déclaration des marchands de tissus sur les marchandises qu ils détiennent en magasin ; estampillage de ces stocks ; rapports sur le commerce dans le département. An IX M 3 Vente à l encan : instructions ; rapports ; arrêtés des maires M 4 Prêts au commerce et à l industrie : demandes de renseignements ; rapports M 5 Crise commerciale : rapports M 6 Commerce extérieur, protectionnisme et libre échange : traités de commerce avec les pays étrangers ; tarifs douaniers ; associations pour la défense du travail national (comité de la Haute-Vienne) : statuts ; listes des membres ; correspondance M 7 Registre du commerce. Lois des 18 mars 1919 et 26 juin 1920 instituant le registre du commerce : instructions ; ouverture des registres dans les tribunaux du département

4 8 M 8-9 Carte de commerce M 8 Législation ; instructions M 9 Institution de la carte spéciale pour les personnes se livrant à des transactions dans les foires et marchés aux bestiaux : instructions ; registres des cartes délivrées M 10 Économie nationale : mesures prises à l effet de conserver à l industrie nationale le bénéfice des marchés passés par les administrations publiques et les collectivités locales CHAMBRE DE COMMERCE 1 8 M Chambre de commerce de Limoges M 11 Création (1858) ; instructions ( ) ; listes des électeurs et procèsverbaux des élections de 1858, 1872 et 1873 ; correspondance M 12 Élections de 1894, 1896, 1910, 1912 et M 13 Élections de 1921 et M Administration ; fonctionnement ; comptes-rendus des travaux ; états de situation M M Pour la chambre des arts et manufactures cf. Industrie 4

5 BOURSE DE COMMERCE 8 M 16 Bourse de commerce de Limoges : historique 2 ; rapport sur la nécessité de recréer cet organisme qui semble avoir disparu en ASSOCIATIONS COMMERCIALES 8 M 17 «Activités commerciales limousines» : action philanthropique de cette société en temps de guerre M 18 Comités d action coloniale. Comité régional (7 e région économique), comité départemental, comité de l arrondissement de Bellac : créations ; procès-verbaux des réunions ; organisation des semaines coloniales ÉTABLISSEMENTS BANCAIRES 8 M 19 Banque de France : succursale de Limoges, rapports financiers du directeur M 20 Banque de secours puis Comptoir d escompte de Limoges : création (ordonnance royale du 5 janvier 1831) ; statuts ; fonctionnement ; correspondance M 2l Banque de Limoges : création (décret du 23 mars 1848) ; statuts ; règlements administratifs ; bilan De la main d Alfred Leroux, archiviste du département de la Haute-Vienne 5

6 8 M 22 Banque de prêts d honneur : circulaire du comité supérieur des prêts d honneur de la banque de Limoges M 23 Crédit foncier. Société de crédit foncier de Limoges : statuts (mars 1852), fusion avec la Société de crédit foncier de Paris ou Banque foncière de Paris (novembre 1852), puis Crédit foncier de France : instructions ; comptes rendus du conseil d administration ( ) M 24 Banque Beaulieu à Limoges : faillite M 25 Banque coopérative. «Banque Populaire», de Limoges et sa succursale de Saint-Yrieix-la-Perche : statuts ; fonctionnement M 26 Crédit mutuel des marchés de Paris : démarche auprès du préfet par le Crédit mutuel de Paris pour la création d une banque de crédit mutuel à Limoges ; réponse du préfet mentionnant tous les établissements bancaires fonctionnant à Limoges. Février 1869 SOCIÉTÉS COMMERCIALES 3 8 M 27 Sociétés en nom collectif et en commandite : états numériques des sociétés constituées dans la circonscription de chacun des tribunaux de commerce de 1836 à 1861 ; sociétés à responsabilité limitée et en commandite par actions ; états nominatifs des sociétés du département depuis la promulgation de la loi du 23 mai 1863 ( ) ; états des sociétés constituées ou dissoutes en M 28 Sociétés minières : enquête pour la classification de ces «sociétés commerciales» Y compris les sociétés coopératives 6

7 8 M 29 Sociétés de coopération, «Sociétés coopératives» : enquête pour l établissement du projet de loi relatif aux sociétés coopératives (1865). Statuts des sociétés coopératives de consommation de Limoges et de Saint-Léonardde-Noblat M Sociétés coopératives de production, de consommation, de crédit : législation ; créations ; statuts ; subventions ; dissolutions ; correspondance. 8 M M M Sociétés coopératives de consommation et de crédit ; associations ouvrières de production : états des sociétés de ce type dans le département au 1 er janvier de chaque année ; notices avec renseignements sur la nature, la date de fondation, le nombre de sociétaires et le chiffre d affaire de ces sociétés. 8 M M M M M M M 38 Sociétés coopératives : participation de ces sociétés aux marchés de l État

8 EXPOSITIONS 8 M Grandes expositions françaises et étrangères avec la participation du département : constitution des comités locaux ; listes des exposants locaux et produits exposés ; correspondance ; récompenses obtenues. An IX M 39 Expositions générales des produits de l industrie française à Paris. An IX M 40 Expositions universelles de Londres, 1851 et de Paris, M 41 Expositions universelles de Londres, 1862, de Paris, 1867 et de Vienne, M 42 Exposition universelle de Paris M 43 Exposition universelle de Paris, M 44 Exposition internationale agricole d Amsterdam, 1884 ; expositions internationales de Lyon et d Anvers, 1894 ; exposition de culture fruitière de Saint-Pétersbourg, 1895 ; exposition internationale des arts décoratifs de Paris, M Grandes expositions de Limoges : organisation ; publicité ; correspondance ; palmarès M 45 Exposition industrielle, artistique et agricole du Centre de la France, à l occasion du passage à Limoges du Prince Napoléon M 46 Exposition industrielle et artistique (juillet 1893) ; exposition industrielle et des beaux-arts (15 mai-15 septembre 1903) ; exposition nationale de l hôtellerie, du tourisme, des sports et de l habitation (mai-juillet 1922) ; exposition nationale d aviculture et d apiculture (29 mai-1 er juin 1936) ; exposition internationale du dahlia et de l horticulture en général (19-21 septembre 1936) ; exposition nationale d horticulture (10-12 septembre 1938) M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin)

9 FOIRES ET MARCHÉS 8 M 48 Instructions ; réglementation. An III M 49 Tableaux des foires et marchés du département et modifications successives. An XI M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires M 51 Enquête de décembre 1919 sur les foires et marchés existant dans le département (avec mises à jour) M Foires et marchés. Dossiers des communes : demandes de création de changement de dates ou de fréquence des foires et marchés ; avis des communes environnantes ; autorisations ministérielles ou préfectorales M 52 Aixe-sur-Vienne ( ) ; Ambazac ( ) ; Arnac-la-Poste ( ) M 53 Azat-le-Ris ( ) ; Beaumont (1895) ; Bellac ( ) ; Berneuil ( ) M 54 Bersac ( ) ; Bessines-sur-Gartempe ( ) ; Blond ( ) ; Billanges (Les) ( ) ; Bonnac-la-Côte ( ) M 55 Bujaleuf ( ) ; Bussière-Boffy ( ) ; Bussière-Galant ( ) ; Bussière-Poitevine ( ) ; Cars (Les) ( ) ; Chaillac-sur-Vienne (1923) ; Chalard (Le) ( ) M 56 Châlus ( ) ; Chamborêt ( ) ; Champagnac-la-Rivière ( ) ; Champsac ( ) M 57 Chapelle-Montbrandeix (La) ( ) ; Châteaux-Chervix ( ) ; Châteauneuf-la-Forêt ( )

10 8 M 58 Châteauponsac ( ) ; Châtenet-en-Dognon (Le) ( ) ; Cheissoux ( ) ; Cieux ( ) ; Cognac-le-Froid ( ) ; Compreignac ( ) M 59 Coussac-Bonneval ( ) ; Couzeix ( ) ; Croisille-sur- Briance (La) ( ) ; Cromac ( ) ; Cussac ( ) ; Darnac ( ) ; Dompierre-les-Églises ( ) M 60 Domps ( ) ; Dorat (Le) ( ) ; Dournazac ( ) M 61 Droux ( ) ; Eyjeaux ( ) ; Eymoutiers ( ) ; Flavignac ( ) M 62 Folles ( ) ; Fromental ( ) ; Geneytouse (La) ( ) ; Glandon (1902) ; Glanges ( ) ; Gorre ( ) M 63 Grands-Chézeaux (Les) ( ) ; Isle ( ) ; Janailhac ( ) ; Javerdat ( ) ; Jonchère-Saint-Maurice (La) ( ) M 64 Jouac ( ) ; Ladignac-le-Long ( ) ; Laurière ( ) M 65 Limoges M 66 Linards ( ) ; Lussac-les-Églises ( ) ; Magnac-Bourg ( ) M 67 Magnac-Laval ( ) ; Mailhac ( ) ; Maisonnais ( ) M 68 Marval ( ) ; Masléon ( ) ; Meilhac ( ) ; Meuzac ( ) ; Meyze (La) ( ) M 69 Mézières-sur-Issoire ( ) ; Montrol-Sénard (1926) ; Mortemart ( ) ; Morterolles ( ) M 70 Nantiat ( ) ; Nedde ( ) ; Neuvic-Entier ( ) M 71 Nexon ( ) ; Nieul ( ) ; Nouic ( ) M 72 Oradour-sur-Glane ( ) ; Oradour-sur-Vayres ( ) ; Pageas ( ) ; Panazol ( ) ; Pensol ( ) ; Peyratle-Château ( ) ; Peyrilhac ( )

11 8 M 73 Pierre-Buffière ( ) ; Porcherie (La) ( ) ; Rancon ( ) ; Razès ( ) ; Rempnat (La Villeneuve) (1866) ; Rilhac-Lastours ( ) ; Rilhac-Rancon (1913) M 74 Rochechouart ( ) ; Roche-l Abeille (La) ( ) ; Roussac ( ) M 75 Saint-Amand-le-Petit (1925) ; Saint-Auvent ( ) ; Saint-Barbant ( ) ; Saint-Bonnet-Briance ( ) ; Saint-Bonnet-de- Bellac (1867) ; Saint-Brice (1834) ; Saint-Cyr ( ) M 76 Saint-Denis-des-Murs ( ) ; Saint-Genest-sur-Roselle ( ) ; Saint-Georges-les-Landes ( ) ; Saint-Germain-les-Belles ( ) ; Saint-Gilles-les-Forêts (1937) ; Saint-Hilaire-Bonneval ( ) ; Saint-Hilaire-la-Treille ( ) ; Saint-Hilaire-les- Places ( ) ; Saint-Jean-Ligoure (1875) ; Saint-Jouvent ( ) M 77 Saint-Julien-le-Petit ( ) ; Saint-Junien ( ) ; Saint- Junien-les-Combes (1925) ; Saint-Just-le-Martel (1880) ; Saint-Laurentles-Églises (1894) ; Saint-Laurent-sur-Gorre ( ) ; Saint-Léger- Magnazeix ( ) M 78 Saint-Léonard-de-Noblat ( ) ; Saint-Martin-le-Vieux ( ) ; Saint-Mathieu ( ) M 79 Saint-Nicolas-Courbefy ( ) ; Saint-Pardoux ( ) ; Saint- Paul ( ) ; Saint-Priest-Ligoure ( ) ; Saint-Priest- Taurion (1884) M 80 Saint-Sornin-Leulac ( ) ; Saint-Sulpice-Laurière ( ) ; Saint-Sulpice-les-Feuilles ( ) M 81 Saint-Sylvestre ( ) ; Saint-Symphorien ( ) ; Saint- Victurnien ( ) ; Saint-Yrieix-la-Perche ( ) M 82 Salles-Lavauguyon (Les) ( ) ; Sauviat-sur-Vige ( ) ; Séreilhac ( ) ; Solignac ( ) ; Surdoux ( ) ; Sussac ( ) M 83 Thiat ( ) ; Vayres ( ) ; Verneuil-sur-Vienne ( ) ; Veyrac ( ) ; Vicq ( )

12 RÉGLEMENTATION PARTICULIÈRE À CERTAINS COMMERCES 4 8 M 84 Boucherie 5 : réglementation. An XIII M 85 Bougies et chandelles : réglementation de la vente M Boulangerie : législation ; réglementation M M M M M Carburants M 90 Réglementation de la vente des huiles de pétrole et autres hydrocarbures ; recensement des magasins de vente ; constatation des stocks M 91 Instructions sur le commerce et les prix des pétroles et essences ; ristournes aux étrangers ; détaxe à l agriculture ; états mensuels des prix de l essence dans les localités du département M 92 Chaussures : législation concernant la protection de l artisanat et du commerce de détail, demandes d autorisation d ouverture et de transfert de commerce ; infractions ; réclamations ; recensement des fabriques de chaussures dans le département Marchands ambulants. Cf. 4 M Marchands de bestiaux. Cf. 8 M 9 12

13 MANIFESTATIONS 8 M 93 Manifestations et meetings contre la politique économique et fiscale TOURISME 8 M 94 Syndicat d initiative du Limousin : fondation ; statuts ; subventions ; syndicats locaux M 95 Commission départementale de tourisme populaire : instructions ; création ; composition ; procès-verbaux des réunions. Mars M 96 Chambre d industrie touristique d Eymoutiers : création ; listes des membres ; élections ; délibérations ; budgets et comptes de gestion M 97 Enquêtes sur le développement du tourisme en Haute-Vienne M 98 Camping : listes des terrains recensés par le ministère de l Éducation nationale et l Union française des associations de camping M 99 Registres et fiches d hôtel : institution ; utilisation pour le contrôle du tourisme M 100 Hôtels de tourisme : homologation ; surveillance des prix ; prix pratiqués dans les hôtels du département M 101 Station climatique. Demandes présentées par la commune d Isle en vue d obtenir la reconnaissance comme station climatique, du Val d Enraud situé dans cette commune : plan général des bâtiments ; circulaires ministérielles ; 13

14 enquêtes en application des lois du 15 juin 1907 et 13 avril 1910 ; rapports ; avis du conseil d hygiène ; statistiques ; correspondance (projets sans suite)