PREMIERE DECISION MODIFICATIVE 2017 DE L EPRD

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1 PREMIERE DECISION MODIFICATIVE 2017 DE L Centre hospitalier de Gonesse FINESS

2 CRP Principal Cette première décision intègre les éléments suivants : Notification de crédits : MIGAC : attendus soit une baisse de 42 K par rapport à l initial. Cette baisse résulte notamment : o de l application de la 2 e tranche du modèle national de financement des SMUR : -80 K o compensée par une hausse des crédits alloués au titre de la douleur chronique : +42 K Les crédits perçus portent essentiellement sur : o le SMUR : K o la précarité : K o le financement des internes : +252 K (soit 392 K de crédits attendus résiduels) o la prise en charge de la douleur chronique : +210 K o la coordination des parcours de soins en cancérologie : +70 K o les actes hors nomenclature : +32 K o un poste d assistant spécialiste partagé en urologie : + 36 K Au total, le montant des crédits encore attendus s élève à 845 K. FIR : , sans évolution par rapport à l initial. Les principaux crédits perçus en 2016 ont été reconduits : o Aide à l ouverture du NHG : K (pour rappel, 300 K perçus en 2016 ont été reportés sur 2017 en produits constatés d avance pour couvrir les frais de déménagement du mobilier restant) o Permanence des soins : K o Equipes mobiles : +408 K (+243 K soins palliatifs, +93 K gériatrie, +72 K addictologie) o Consultations mémoire : K o Education thérapeutique : + 91 K o Filière AVC : +55 K o Pratique des soins en cancérologie : +53 K A ces crédits s ajoutent K de produits constatés d avance au titre du transfert des lits d Adélaïde Hautval. Au total, le montant des crédits encore attendus s élève à 125 K. 2

3 DAF psychiatrie : , en légère baisse par rapport à l initial. DAF SSR : dont K attendus (Adélaïde Hautval) Ajustements de charges : Des ajustements budgétaires ont été réalisés sur les comptes de dépenses de personnel. Ces évolutions portent principalement sur les comptes à caractère limitatif et concernent à la fois le personnel médical et non médical. o Les prévisions de dépenses ont été revues pour tenir compte des recrutements attendus mais non encore réalisés et des besoins en effectifs de nuit. Un transfert de charges a également été effectué vers le compte 6215 Personnel extérieur au titre des personnels mis à disposition, en cohérence avec les recommandations des CAC. o Les prévisions corrigées intègrent par ailleurs l impact de la fermeture de 15 lits de chirurgie à compter de septembre et l effet de gels de postes en particulier administratifs. Les dépenses à caractère médical ont été revues à la baisse (-277 K ), de même que les dépenses à caractère hôtelier (-340 K, notamment sur les prestations informatiques). Les charges exceptionnelles enregistrées sur les premiers mois de l année ont également été intégrées à la DM. Ajustements de produits : Sur le titre 1 : o Révision des prévisions d activité sur l année ( K ) en lien avec l exécution constatée sur les premiers mois, o Baisse des dotations et forfaits notifiés par l ARS, en particulier le forfait Urgences pour -441 K. Sur le titre 2, intégration de l impact des prévisions d activité ajustées. Sur le titre 3 : les produits ont été ajustés à la hausse pour tenir compte de l évolution des rétrocessions (+200 K ), de la subvention CEGGID (+234 K ) et des produits exceptionnels enregistrés sur les premiers mois (+984 K ). 3

4 Au final, le résultat prévisionnel est de K, en dégradation par rapport à l initial. COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL initial Titre 1 : Charges de personnel Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie Titre 2 : Charges à caractère médical Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général Titre 3 : Autres produits Titre 4 : Amort., prov. & dépr., financières et except TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT) TOTAL EQUILIBRE DU CRPP TOTAL EQUILIBRE DU CRPP 4

5 CRPA de l USLD La décision intègre des ajustements de crédits sur les comptes limitatifs. Les tarifs étant en cours de négociation avec le Conseil Départemental, aucun ajustement n est intégré à ce stade. COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE initial Titre 1 : Charges de personnel Titre 1 : Produits afférents aux soins Titre 2 : Charges à caractère médical Titre 2 : Produits afférents à la dépendance Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général Titre 3 : Produits de l'hébergement Titre 4 : Amort., prov. & dépr., financières et except Titre 4 : Autres produits REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 5

6 CRPA de l EHPAD La décision intègre des ajustements de crédits sur les comptes limitatifs. Les tarifs étant en cours de négociation avec le Conseil Départemental, aucun ajustement n est intégré à ce stade. COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - EHPAD initial Titre 1 : Charges de personnel Titre 1 : Produits afférents aux soins Titre 2 : Charges à caractère médical Titre 2 : Produits afférents à la dépendance Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général Titre 3 : Produits de l'hébergement Titre 4 : Amort., prov. & dépr., financières et except Titre 4 : Autres produits REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 6

7 CRPA du CAMSP La décision intègre des ajustements de crédits sur les comptes limitatifs. COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - CAMSP initial Titre 1 : Charges de l'exploitation courante Titre 1 : Produits de la tarification Titre 2 : Charges de personnel Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation Titre 3 : Charges de la structure Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 7

8 CRPA de l école paramédicale La décision intègre des ajustements de crédits sur les comptes limitatifs, ainsi que le complément de dotation notifié par le Conseil Régional (+79 K ). COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - ECOLE PARAMEDICALE initial Titre 1 : Charges de personnel Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement Titre 2 : Autres charges Titre 2 : Autres produits REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 8

9 CRPA de la dotation non affectée Pas de décision. COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - DOTATION NON AFFECTEE initial Titre 2 : Autres charges Titre 1 : Produits de la DNA TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0 0 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT 9

10 Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle initial RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT) Valeur comptable des éléments d'actif cédés Produits des cessions d'éléments d'actif Quote-part des subventions virée au résultat Dotations aux amort., dépréciations et provisions Reprises sur amort., dépréciations et provisions SOUS TOTAL SOUS TOTAL 2 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2>0) INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2<0) Tableau de financement prévisionnel initial INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT Titre 1 : Remboursement des dettes financières Titre 1 : Emprunts Titre 2 : Immobilisations Titre 2 : Dotations et subventions Titre 3 : Autres emplois Titre 3 : Autres ressources TOTAL DES EMPLOIS TOTAL DES RESSOURCES APPORT AU FONDS DE ROULEMENT PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT Fonds de roulement au 01/01/N Variation du fonds de roulement Fonds de roulement prévisionnel au 31 décembre

11 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL CHARGES Virements de crédits Titre 1 Charges de personnel Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) Personnel titulaire et stagiaire Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel Praticiens contractuels renouvelables de droit Praticiens contractuels sans renouvellement de droit Permanence des soins Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) Autres charges de personnel (sauf 6489)

12 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL CHARGES Virements de crédits Titre 2 Charges à caractère médical Produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) Fournitures médicales Sous-traitance générale Locations à caractère médical Entretiens et réparations de biens à caractère médical Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) Variation des stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) Autres charges de gestion courante Titre 4 Charges d amortissement, de provisions, financières et exceptionnelles Charges financières Charges exceptionnelles Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL DES CHARGES EXCEDENT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL

13 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL PRODUITS Virements de crédits Titre 1 Produits versés par l Assurance Maladie Produits de la tarification des séjours Produits des médicaments facturés en sus des séjours Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours Forfaits annuels Dotation annuelle de financement - Psychiatrie dont crédits attendus Dotation annuelle de financement - SSR dont crédits attendus Dotations MIGAC dont crédits attendus Produits des prestations faisant l objet d une tarification spécifique Fonds d'intervention régional dont crédits attendus dont PCA Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance Maladie

14 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL PRODUITS Virements de crédits Titre 2 Autres produits de l activité hospitalière Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l Assurance Maladie Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l Assurance Maladie Produits des prestations faisant l'objet d une tarification spécifique non pris en charge par l AM Forfait journalier MCO Forfait journalier SSR Forfait journalier psychiatrie Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France Autres produits à la charge de l'etat Titre 3 Autres produits Vente de prod. fabriqués, prest. de services et prod. activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709) Rétrocession de médicaments Remboursement de frais par les CRPA Subventions d exploitation et participations Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels dont Produits des cessions d'éléments d'actif dont Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions Variation des stocks (crédits) Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339) TOTAL DES PRODUITS DEFICIT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL

15 CRPA - UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE Dernier Sections d'imputation Hébergement Dépendance Soins Dernier Dernier Dernier Titre 1 Charges de personnel Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et vers. assimilés sur rém. (admin. impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et vers. assimilés sur rém. (autres org.) (sauf 6339) Rémunération pers. non médical sauf 6411, 6413, 6415 et Personnel titulaire et stagiaire Personnel sous CDI Personnel sous CDD Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel Praticiens contractuels renouvelables de droit Praticiens contractuels sans renouvellement de droit Charges sécurité sociale et prév. - pers. non médical (sauf 64519) Charges sécurité sociale et prév. - pers. médical (sauf 64529) Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) Autres charges de personnel (sauf 6489) Titre 2 Charges à caractère médical Produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures, produits finis et petit matériel médical Fournitures médicales Sous-traitance générale Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) Autres charges de gestion courante Titre 4 Charges d amort., de provisions, financières et except Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE CHARGES TOTAL GENERAL DES CHARGES Total 15

16 CRPA - UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE PRODUITS Dernier Sections d'imputation Hébergement Dépendance Soins Dernier Dernier Dernier Titre 1 Produits afférents aux soins Forfait annuel de soins Titre 2 Produits afférents à la dépendance Tarif dépendance couvert par l'apa Participation du résident au tarif dépendance Dotation globale APA Titre 3 Produits de l'hébergement Département Résidents Titre 4 Autres produits Total Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339) REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE TOTAL GENERAL DES PRODUITS

17 CRPA - EHPAD Sections d'imputation Hébergement Dépendance Soins Titre 1 Charges de personnel Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et vers. assimilés sur rém. (adm. impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et vers. assimilés sur rém. (autres org.) (sauf 6339) Personnel titulaire et stagiaire Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) Rémunération du pers. médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel Praticiens contractuels renouvelables de droit Praticiens contractuels sans renouvellement de droit Charges sécurité sociale et prév. - pers. non médical (sauf 64519) Charges sécurité sociale et prév. - pers. médical (sauf 64529) Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) Autres charges de personnel (sauf 6489) Titre 2 Charges à caractère médical Produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures, produits finis et petit matériel médical Fournitures médicales Sous-traitance générale Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) Autres charges de gestion courante Titre 4 Charges d amort., de provisions, financières et except Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE CHARGES TOTAL GENERAL DES CHARGES Total 17

18 CRPA - EHPAD Sections d'imputation Hébergement Dépendance Soins Titre 1 Produits afférents aux soins Forfait annuel de soins Titre 2 Produits afférents à la dépendance Tarif dépendance couvert par l'apa Participation du résident au tarif dépendance Dotation globale APA Titre 3 Produits de l'hébergement Département Résidents Participation des familles au centre d'accueil de jour Alzheimer Titre 4 Autres produits REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE PRODUITS TOTAL GENERAL DES PRODUITS Total 18

19 CRPA - CAMSP CHARGES Virements de crédits Titre 1 Charges de l'exploitation courante Achats stockés, autres approvisionnements Autres achats non stockés de matières et fournitures Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) Titre 2 Charges de personnel Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (admin. des impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) Personnel titulaire et stagiaire Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) Autres charges de personnel (sauf 6489) Titre 3 Charges de la structure Services extérieurs (sauf 611 et 619) Autres charges de gestion courante Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL DES CHARGES REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0 TOTAL GENERAL DES CHARGES

20 CRPA - CAMSP PRODUITS Virements de crédits Titre 1 Produits de la tarification Dotations et produits de tarification Titre 2 Autres produits relatifs à l'exploitation Subventions d exploitation et participations TOTAL DES PRODUITS REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE 0 TOTAL GENERAL DES PRODUITS

21 CRPA - ECOLE PARAMEDICALE CHARGES Virements de crédits Titre 1 Charges de personnel Personnel extérieur Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) Personnel titulaire et stagiaire Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) Autres charges de personnel (sauf 6489) Titre 2 Autres charges Achats stockés, autres approvisionnements Achats non stockés de matières et fournitures Services extérieurs (sauf 619) Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) Autres charges de gestion courante Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL DES CHARGES REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0 TOTAL GENERAL DES CHARGES

22 CRPA - ECOLE PARAMEDICALE PRODUITS Virements de crédits Titre 1 Produits relatifs à l'activité d'enseignement Droits d'inscription des élèves Remboursement de frais de formation Subventions d'exploitation versées par le conseil régional Titre 2 Autres produits Vente de produits fabriqués, prestations de services, produits activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709) Subventions d exploitation et participations (sauf le 7471) Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels TOTAL DES PRODUITS REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE 0 TOTAL GENERAL DES PRODUITS

23 CRPA - DOTATION NON AFFECTEE CHARGES Virements de crédits Titre 2 Autres charges Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) Autres charges de gestion courante TOTAL DES CHARGES EXCEDENT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - A PRODUITS Virements de crédits Titre 1 Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation Vente de produits fabriqués, prestations de services, produits des activités annexes (sauf 709) TOTAL DES PRODUITS TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE - A

24 TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL EMPLOIS Virements de crédits INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT Titre 1 Remboursement des dettes financières Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) Titre 2 Immobilisations Immobilisations incorporelles Constructions sur sol propre Installations techniques, matériel et outillage industriel Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Titre 3 Autres emplois Autres immobilisations financières (sauf 2768) TOTAL DES EMPLOIS APPORT AU FONDS DE ROULEMENT TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT RESSOURCES Virements de crédits CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT Titre 1 Emprunts Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) Titre 2 Dotations et subventions , 103 Apports - Fonds associatifs , 138 Subventions d'équipement reçues 0 Titre 3 Autres ressources Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768) Annulation de mandats sur exercices clos TOTAL DES RESSOURCES PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT