Avis de consultation N 49 /UMMTO/FLL/2012

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1 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Avis de consultation N 49 /UMMTO/FLL/2012 La Faculté des Lettres et des Langues de l'université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou, lance, dans le cadre du budget 2012, une consultation en vue de l'acquisition du matériel et consommable informatique dans le cadre du chapitre 22/21. Le cahier des charges est structuré en deux lots : (lot n 01 : consommable informatique, lot n 02 : matériel informatique). Les offres doivent être déposées au Secrétariat du Doyen de la Faculté sous plis fermés portant la mention " A ne pas ouvrir " et l'intitulé de la consultation. Chaque lot doit être présenté dans une enveloppe à part. Le dossier doit comporter les pièces suivantes : 1- Copie du registre de commerce 2- Identification fiscale 3- Devis estimatif et quantitatif 4- Qualification 5- Lettre de soumission 6- Déclaration à souscrire. Les fournisseurs désirant participer à la consultation sont invités à retirer les fiches techniques et le cahier des charges du Secrétariat du Doyen de la Faculté des Lettres et des Langues ou les télécharger du site web de l université à compter du mercredi 25 avril La date du dépôt des offres est fixée au dimanche mercredi 09 mai 2012 avant 10h00. L'ouverture des plis aura lieu le même jour à 10h30mn dans la salle de réunion du RDC en présence des fournisseurs qui le désirent.

2 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues Cahier des charges relatif à l'acquisition de matériel et fournitures rentrant dans le cadre du chapitre 22/21(matériel consommable informatiques) au profit de la Faculté des Lettres et des Langues. EXERCICE 2012

3 Article 1 : objet de la consultation. La présente consultation a pour objet de fournir à la Faculté des Lettres et des Langues de l'université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou, dans le cadre du budget 2021, du matériel consommable informatique chapitre 22/21. Article 2 : montant des offres. Le montant de la soumission arrêtée à la somme de.. En chiffres DA TTC En lettres.da TTC En toutes taxes comprises DA TTC Article 3 : mode de règlement. Le règlement des sommes dues se fera par virement au compte du fournisseur ouvert auprès de. Agence Sous le numéro. Article 4 : conditions de soumissions. Peuvent soumissionner uniquement les personnes morales ou physiques inscrites au registre de commerce ayant la qualification dans le domaine. Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Article 5 : mode de présentation et dépôt des offres. Les offres doivent être présentées sous plis fermés portant la mention " A ne pas ouvrir " ainsi que l'intitulé de la consultation comportant le numéro du chapitre et du lot. Chaque lot doit être présenté dans une enveloppe à part. Le dépôt des offres doit se faire au Secrétariat du Doyen de la Faculté des Lettres et des Langues par le soumissionnaire ou son représentant. La date de dépôt des offres est fixée au mercredi 09 mai 2012 avant 10h00. L'ouverture des plis se fera le même jour à 10h30 dans la salle de réunion du RDC en présence des soumissionnaires qui le souhaitent, campus Hasnaoua I. Tout pli arrivant au-delà de 10h00 ne sera ni enregistré ni pris en considération. Article 6 : pièces à joindre au cahier des charges. A) Offre technique : - Copie conforme du registre de commerce - Copie conforme de l'identification fiscale - Délai de livraison (engagement écrit) - Délai de garantie (engagement écrit) - Lettre de soumission dûment renseignée, datée et visée. - Certificat d'origine et de conformité pour les toners - Bilans financiers des années 2009 et 2010

4 - Déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et visée. B) Offre financière : - Cahier des charges - Bordereau des prix unitaires signé, côté et paraphé. selon modèle joint en annexe - Devis quantitatif et estimatif. Selon le modèle joint en annexe. Article 7 : ouverture des plis. L'ouverture des plis se fera en séance publique le 09/04/ 2012 à 10h30 dans la salle de réunion du RDC en présence des soumissionnaires qui le désirent. Article 8 : évaluation et comparaison des offres. A) Offre technique sera évaluée sur40 points - Capacité financière = 05 points - Délai de livraison = 05 points - Qualité des équipements = 15pts - Qualité du soumissionnaire = 05 points - Garantie du mobilier = 10points a) Capacité financière = 05 points. La note maximale sera attribuée au soumissionnaire ayant réalisé le plus grand chiffre d'affaires durant les 2 dernières années. Pour le reste des offres, il sera fait application de la formule suivante : Note = CA de l'offre considérée x 05 le CA de l'offre qui présente le CA le plus élevé b) Délai de livraison = 05 points. L'offre proposant le délai de livraison le plus court obtiendra la note maximale de 05 points. Quant aux autres, il sera fait application de la formule suivante : Le délai de l'offre proposant le délai le plus court x 05 Délai de l'offre considérée c) Qualité des équipements : 15pts La note de 15pts sera attribuée à l'offre proposant le matériel de marque reconnue, 05pts pour les offres dont la qualité matériel est peu reconnue et 00pts pour les offres proposant du matériel sans marque. d) Qualité du soumissionnaire : 05 pts - Représentant exclusif : 05 pts - Grossiste : 03 pts

5 - Distributeur : 02 pts e) Garantie du mobilier et de l'équipement : 10 points La note maximale de 10points sera attribuée à l'offre proposant la durée de garantie la plus longue. Quant aux autres, il sera fait application de la formule suivante : Note = durée de garantie de l'offre considérée x 10 durée de garantie de l'offre proposant la durée la plus longue. B- Offre financière = 40 points La note maximale de 40 points sera attribuée à l'offre la moins disant. Quant aux autres, il sera procédé selon la formule suivante : Note = montant de l'offre moins disant x 40 Montant de l'offre considérée A l'issue de l'évaluation, l'offre classée 1 ère sera retenue, le classement se faisant sur la base de la note globale obtenue par sommation de la note technique et de la note financière de l'offre.

6 Ministère de l Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Facult2 des Lettres et des Langues Je, soussigné (e), Lettre de Soumission Nom et prénoms : Profession : Demeurant à : Agissant au nom et pour le compte de :.inscrit(e) au registre du commerce, au registre de l'artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de : Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié, à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter : Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de marché. Me soumets et m'engage envers (indiquer le nom du service contractant).. à exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de (indiquer le montant du marché en dinars et, le cas échéant, en devises étrangères, en chiffres et en lettres, et en hors taxes et en toutes taxes) :.. M'engage à exécuter le marché dans un délai de : (indiquer le délai en chiffres et en lettres) Le service contractant se libère des sommes dues, par lui, en faisant donner crédit au compte bancaire ou CCP n...auprès : Adresse : Affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur. Certifie, sous peine de l'application des sanctions prévues par l'article 216 de l'ordonnance n du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts. Fait à.le. Le soumissionnaire (Nom, qualité du signataire et cachet du soumissionnaire) N.B : En cas de groupement le chef de file doit mentionner qu'il agit au nom du groupement et préciser la nature du groupement (conjoint ou solidaire).

7 République Algérienne Démocratique et populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté des Lettes et des langues DECLARATION A SOUSCRIRE Dénomination de la société :.. ou raison sociale :.. Adresse du siège social : Forme juridique de la société : Montant du capital social :. Numéro et date d'inscription au registre du commerce, au registre de l'artisanat et des métiers, ou autre (à préciser) de : Wilaya(s) où seront exécutées les prestations, objet du marché : Nom, prénom, nationalité, date et lieu de naissance du ou des responsables statutaires de la société et des personnes ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché : Le déclarant atteste que la société est qualifiée et/ou agréée par un organisme spécialisé à cet effet, lorsque cela est prévu par des textes réglementaires : Dans l'affirmative : (indiquer l'organisme qui a délivré le document, son numéro, sa date de délivrance et sa date d'expiration) : Le déclarant atteste que la société a réalisé pendant les trois dernières années un chiffre d'affaires annuel moyen de : (indiquer le montant du chiffre d'affaires en chiffres et en lettres) :.. Existe-t-il des privilèges et nantissement inscrits à l'encontre de la société au greffe du tribunal, section commerciale? : Dans l'affirmative : (préciser la nature de ces privilèges et nantissement et identifier le tribunal) :... Le déclarant atteste que la société n'est pas en état de faillite, de liquidation ou de cessation d'activité :.... La société est-elle en état de règlement judiciaire ou de concordat? :. Dans l'affirmative: (identifier le tribunal et indiquer la date du jugement ou de l'ordonnance, dans quelles conditions la société est-elle autorisée a poursuivre son activité et le nom et l'adresse du syndic de règlement judicaire) La société fait-elle l'objet d'une procédure de règlement judiciaire ou de concordat?... Dans l'affirmative : (identifier le tribunal et indiquer la date du jugement ou de l'ordonnance, dans quelles conditions la société est-elle autorisée à poursuivre son activité et le nom et l'adresse du syndic de règlement judicaire).. La société a-t-elle été condamnée en application des dispositions de l'ordonnance n du 19 juillet 2003 modifiée et complétée, relative à la concurrence? :... Dans l'affirmative : (préciser la cause de la condamnation, la sanction et la date de la décision)

8 Le déclarant atteste que la société est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et l'obligation de dépôt légal de ses comptes sociaux: La société s'est-t-elle rendue coupable de fausses déclarations? : Dans l'affirmative : (préciser à quelle occasion, la sanction infligée et sa date) : La société a-t-elle fait l'objet d'un jugement ayant autorité de la chose jugée et constatant un délit affectant sa probité professionnelle? : Dans l'affirmative : (préciser la cause de la condamnation, la sanction et la date du jugement). La société a-t-elle fait l'objet de décisions de résiliation aux torts exclusifs, par des maîtres d'ouvrages? : Dans l'affirmative : (indiquer les maîtres d'ouvrages concernés, les motifs de leurs décisions, s'il y a eu recours auprès de la commission nationale des marchés compétents, ou de la justice et les décisions ou jugements et leur date) :. La société est-elle inscrite sur la liste des opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marchés publics, prévue à l'article 61 du décret présidentiel n du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics? :... Dans l'affirmative : (indiquer l'infraction et la date d'inscription à ce fichier) La société est-elle inscrite au fichier national des fraudeurs, auteurs d'infractions graves aux législations et réglementations fiscales, douanières et commerciales? :.. Dans l'affirmative : (préciser l'infraction, et la date d'inscription à ce ficher). La société a-t-elle été condamnée pour infraction grave à la législation du travail et de la sécurité sociale? : Dans l'affirmative : (préciser l'infraction, la condamnation et la date de la décision) La société, lorsqu'il s'agit de soumissionnaires étrangers, a-t-elle manqué au respect de l'engagement d'investir prévu à l'article 24 du décret présidentiel n du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics? : Dans l'affirmative : (indiquer le maître d'ouvrage concerné, l'objet du marché, sa date de signature et de notification et la sanction infligée).. Indiquer le nom, le(s) prénom(s), la qualité, la date et le lieu de naissance et la nationalité du signataire de la déclaration :

9 J'affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur. Je certifie, sous peine de l'application des sanctions prévues par l'article 216 de l'ordonnance n du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts. Fait.. à le Le Soumissionnaire (nom, qualité du signataire et cachet du soumissionnaire) N.B : En cas de groupement, chaque membre doit fournir sa propre déclaration à souscrire. Le chef de file doit mentionner qu'il agit au nom du groupement et préciser la nature du groupement (conjoint ou solidaire).

10 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Descriptif des équipements Chapitre 22/21 Lot 01 Consommable informatique : N Désignations Quantités Montant TTC 01 Ruban Epson LQ d origine 02 Toner Imprimante Laser 30 LBP 1120 d origine 03 Toner Imprimante Laser 05 Epson EPL 6200 d origine 04 Toner Imprimante Xerox 02 Laser 3110 d origine 05 Toner Imprimante Laser Canon LBP 3010 d origine 06 Toner Imprimante Canon LBP2900 d origine 07 Toner Imprimante canon laser LBP 6000 d origine 08 Toner Imprimante canon 10 LBP 6650 d origine 09 DVD Vierge de bonne 2000 qualité 10 Tapis Souris 11 Housses pour Micro (Couvre Micro)

11 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Devis estimatif et quantitatif Chapitre 22/21 Lot 01 Consommable informatique : N Désignations Unité Quantités Prix Unitaire 01 Ruban Epson LQ 2090 d origine Toner Imprimante Laser LBP d origine 03 Toner Imprimante Laser Epson EPL d origine 04 Toner Imprimante Xerox Laser d origine 05 Toner Imprimante Laser Canon LBP 3010 d origine 06 Toner Imprimante Canon LBP2900 d origine 07 Toner Imprimante canon laser LBP 6000 d origine 08 Toner Imprimante canon 10 LBP 6650 d origine 09 DVD Vierge de bonne qualité Tapis Souris Montant TTC 11 Housses pourmicro (Couvre Micro) Montant H.T T.V. A Montant T.T.C

12 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Bordereau des prix Unitaires Chapitre 22/21 Lot 01 Consommable informatique : N Désignations Unité Quantités Prix Unitaire 01 Ruban Epson LQ 2090 d origine Toner Imprimante Laser LBP d origine 03 Toner Imprimante Laser Epson EPL d origine 04 Toner Imprimante Xerox Laser d origine 05 Toner Imprimante Laser Canon LBP 3010 d origine 06 Toner Imprimante Canon LBP2900 d origine 07 Toner Imprimante canon laser LBP 6000 d origine 08 Toner Imprimante canon 10 LBP 6650 d origine 09 DVD Vierge de bonne qualité Tapis Souris Montant TTC 11 Housses pour Micro (Couvre Micro)

13 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Chapitre 22/21 Lot 02 Descriptif des équipements Matériel informatique N/O Désignations Quantité Montant TTC 01 Imprimante laser de marque reconnue. 20 Résolution 600pppx600ppp 12copies/mn mémoire 128go 02 Flash disque 4 GO de marque reconnue Micro ordinateur I3 de marque reconnue - DDR3 2G O - Disk Dur : 500 GO - Graveur DVD - Lecteur de carte - Ecran 18,5 10

14 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Devis estimatif et quantitatif Chapitre 22/21 Lot 02 Matériel informatique N/O Désignations Unité Quantité Prix Unitaire Montant TTC Imprimante laser de marque reconnue. Résolution 600pppx600ppp 12copies/mn mémoire 128go 02 Flash disque 4 GO de marque reconnue 03 Micro ordinateur I 3 de marque reconnue - DDR3 2G O - Disk Dur : 500 GO - Graveur DVD - Lecteur de carte - Ecran 18, Montant H.T T.V. A Montant T.T.C

15 Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des Lettres et des Langues -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N /FLL/2012 Bordereau des prix Unitaires Chapitre 22/21 Lot 02 Matériel informatique N/O Désignations Unité Quantité Prix Unitaire 01 Imprimante de marque reconnue. 20 Résolution 600pppx600ppp 12copies/mn mémoire 128go Montant TTC 02 Flash disque 4 GO de marque reconnue 03 Micro ordinateur I 3 de marque reconnue - DDR3 2G O - Disk Dur : 500 G O - Graveur DVD - Lecteur de carte - Ecran 18,

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