Quelques ratios et données

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1 matérielles 94 Rapport d activité Rapport d activité

2 Quelques ratios et données sur la base du compte financier 2009 (entre parenthèses : rappel compte financier 2008) Budget de l école Compte financier dépenses : 5,844 M dont 0,416 M d amortissement (4,088 M ) pour 1129 étudiants (1089 étudiants) soit /étudiant (3 754 /étudiant) - dépenses de personnel et de fonctionnement : 4,477 M (4,006 M ) soit /étudiant (3 678 / étudiant) dépenses «pédagogiques» : (fournitures, services, vacations d enseignement) : 3,024 M (2,827 M ) soit /étudiant (2 596 / étudiant) Nota : les enseignants titulaires et associés sont payés sur le budget de l Etat. dépenses pour la recherche (fournitures, services, vacations): 0,219 M (0,209 M ) soit 194 /étudiant (193 / étudiant) de l opérateur (en milliers d euros) subvention de l Etat Autres subventions et dotations fiscales propres et autres sous-total quote-part de subvention virée 4 888,73 247,62 0,00 351, ,48 255, ,45 Dépenses de l opérateur (en milliers d euros) Prélèvement fonds de roulement Total 97,96 Total 5 841,41 Personnel Fonctionnement Investissement Sous-total Amortissement Total Enseignement 954, , , , ,43 Recherche 115,39 105,86 12,34 233,59 233,59 Diffusion de la culture architecturale et 132,30 100,37 0,00 232,68 232,68 urbaine Fonctions soutien 387,95 192,70 133,75 714,40 416, ,72 Total 1 590, , , ,10 416, ,41 Amortissement dépenses de communication (conférences, colloques, séminaires, publications, réception, vacations) : 0,233 M (0,116 ) soit 206 /étudiant (107 /étudiant) dépenses en moyens généraux (fournitures, services, logistique, administration, vacations) : 0,581 M (0,669 M ) soit 514 /étudiant (614 / étudiant) - dépenses d investissement (logiciels, matériels, mobiliers, installations générales) : 1,367 M (0,082 M ) soit /étudiant (75 / étudiant) Ventilation des dépenses de 2009 suivant les 4 segments définis pour le contrat de performance Quote-part de subvention virée propres et autres Autres subventions et dotations Budget de l État (personnels enseignants et ATOS, titulaires et contractuels) État des dépenses des personnels enseignants et ATOS de 1998 à 2005 Dépenses sur les budgets Culture et Équipement (brut + charges patronales, non compris les charges inscrites au budget des charges communes) Années la culture l équipement Total général (Euros) , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,06 La baisse du budget de l équipement et la hausse de celui de la culture entre 1998 et 1999 s explique par le fait que le personnel des corps relevant du ministère de l équipement a eu la possibilité de se faire détacher et intégrer au ministère de la culture et de la communication. Légère baisse en 2002, deux agents du l équipement ont été mutés. Augmentation en 2003 du budget de la culture, due aux avancements d échelons indiciaires de nombreux enseignants (32) et de promotions changement de grade (4). Au cours de l année 2004, deux agents du Ministère de l équipement ont réussi le concours d agent administratif et ont été mutés, deux agents sont partis à la retraite. Augmentation en 2005 du budget de la culture, due aux avancements d échelons indiciaires d enseignants, d administratifs et la prise de fonction d enseignants (2), de maîtres assistants associés (2) et de personnels administratifs (3). Baisse du budget de l équipement, un agent a été muté, un autre était en congé individuel de formation. État des dépenses des personnels enseignants et ATOS de 2006 à 2009 Dépenses sur les budgets Culture et Équipement (brut + charges patronales, y compris les charges inscrites au budget des charges communes) Années la culture l équipement Total général (Euros) , , , , , , , , , , , ,41 Budget école budget de personnel État Le budget global est de , soit / étudiant. Hors loyers : /étudiant. Personnel Investissement Etat Fonctionnement Dépenses 96 Rapport d activité Rapport d activité

3 Gestion financière et comptable Six personnes correspondant à 5 emplois temps plein ont la charge de la gestion financière et comptable de l établissement y compris l Agent Comptable, dernier intervenant dans la chaîne financière qui a pour mission d assurer le paiement de l ensemble des dépenses, et est chargé du recouvrement des recettes, de la tenue des comptes, de la gestion de la trésorerie et enfin tenir à disposition des organes de contrôle et de la tutelle les informations et justifications demandées régulièrement. En toute fin d année 2000, un nouveau progiciel de gestion budgétaire et comptable a été mis en exploitation. Il a remplacé l ancien progiciel pour le suivi du budget de l exercice Début 2003, le module «marchés publics» a été installé et permet la ventilation des dépenses par famille de produits dans le respect du nouveau code des marchés publics. Fin 2004, le service financier a acquis un nouveau serveur permettant un traitement des données comptables plus rapide. Au cours des deux années 2008 et 2009 les activités de gestion comptable et financière ont concerné des masses budgétaires annuelles, respectivement de 4,19 millions d euros et 5,10 millions d euros (dont 0,210 millions au titre des amortissements des biens immobilisés). Depuis 2007, le budget est voté par enveloppe : - personnel - fonctionnement - investissement En 2008 mise en place des groupes de compte (fonctionnement, personnel, investissement) ce qui permet d effectuer des virements ordonnateur au sein d une même enveloppe correspondant au chapitre. En 2009, réorganisation du service financier et comptable au sein du nouvel établissement. En 2010 mise en place du paiement par carte bancaire des droits d inscriptions. A budget final pour l exercice 2010, les crédits budgétaires en fonctionnement se sont répartis entre les divers secteurs d activité selon le tableau ci-après : Laboratoires de recherche 3 cycles (hors cursus) Ecole Total IPRAUS LEU DSA Ecole doctorale Engagements comptables Engagements juridiques Mandats, Ordres de Paiement, Reversements, Réimputations ,28% ,9 % ,5 % ,09% ,5 % ,2 % ,30% ,3 % ,7 % ,21% ,2 % ,4 % % ,9 % ,9 % % ,0 % ,0 % % ,2 % ,0 % Engagements comptables et juridiques ,9 % ,0 % ,5 % Le tableau ci-dessus présente quelques indicateurs caractérisant les activités du service. Il s agit des actes élaborés dans les différentes phases de l exécution des dépenses budgétaires. A partir de 2004 il n a plus été fait d engagements comptables spécifiques pour les comptes 6256 (missions) et 6257 (réceptions). En 2005, les factures ont été regroupées dans la mesure du possible afin d effectuer un seul mandat. Ce dispositif a été abandonné en A partir de 2007, il n a plus été fait d engagements comptables spécifiques pour les comptes 20 et 21 (investissement). Depuis 2008 mise en place des engagements comptables et engagements juridiques concomitants. Les factures sont regroupées au maximun par fournisseurs. En 2009, l activité du service a augmenté dû au déménagement, + 13% de bons de commandes établis et + 18 % de mandats, ordres de paiement, reversement, réimputation effectué. Depuis notre installation dans la nouvelle école l activité du service financier ne cesse de progresser, + 32,64 % de bon de commande, + 19,49 % de mandats, ordres de paiement, reversement, réimputation Investissement Loyers + Charges locatives Charges de personnel Autres dépenses de fonctionnement , , , , , , , , , , , ,27 Ce graphique décrit par ailleurs, l évolution des dépenses budgétaires entre 2008 et Il faut cependant noter que les données relatives aux années 2008 et 2009 résultent des comptes financiers de ces deux années, alors que les données relatives à l année 2010 correspondent aux dépenses inscrites au budget final de l année le compte financier n étant pas encore disponible au moment de la publication du présent rapport d activité. 98 Rapport d activité Rapport d activité

4 Moyens de fonctionnement Pour ce qui concerne le suivi et l exécution des recettes, outre la gestion des diverses subventions, le service financier et comptable a en charge la diffusion des polycopiés, des rouleaux de papier pour les traceurs et des cartes de photocopies aux étudiants ainsi que la gestion des versements de la taxe d apprentissage par les entreprises donatrices. Ventes de polycopiés, rouleaux de papier et cartes de photocopies Le produit des ventes de polycopiés, des rouleaux de papier et des cartes de photocopies auprès des étudiants a con tribué aux recettes budgétaires à hauteur de en 2000, de en 2001, de en 2002, de en 2003, en 2004, en 2005, en 2006 et en La diffusion des polycopiés étant gratuite, elle est faite par les enseignants. Pour 2008 le produit des ventes de cartes de photocopies et de reproduction de livres s élève à , pour 2009 à , pour 2010 à Afin de limiter le gaspillage de papier, l école a installé des appareils de paiements pour le tirage de plans et photocopies. Les dépenses de papiers sont passées de (2003) à (- 45%) en Les dépenses pour l achat de rouleaux de papiers pour les traceurs restent assez stables malgré un nombre plus important de traceurs (10 au total pour 2010), en 2005, en 2006, en 2007, en 2008, en 2009, en Pour le papier des photocopieurs, les dépenses sont fluctuantes, en 2005, en 2006, en 2007, en 2008, en 2009, en La taxe d apprentissage Le soutien des entreprises aux actions d enseignement de l école par le biais des versements de taxe d apprentissage a atteint ,37 en 2010, soit +32% par rapport à , , , , , , , , , , ,37 Pour cette dernière année, 78 entreprises ont réservé leur soutien à l école nationale supérieure d architecture de Paris-Belleville par l intermédiaire d organismes collecteurs tels que les «Chambres de Commerce & d Industrie», les «Chambres des Métiers», ou les «Associations & Groupements Inter professionnels». L utilisation de la taxe d apprentissage permet chaque année de développer sa recherche sur l architecture, de renouveler les logiciels et équipements pédagogiques,de contribuer à renforcer les outils numériques et les bases documentaires. Réinstallation Après une année de vie sur le nouveau site du 60 boulevard de la Villette, il est possible de dire, au-delà des petites mises aux points inhérentes à la nouveauté du bâtiment (en matière par exemple de régulation de chauffage et autres problématiques de fuites, gestion des accès et des ascenseurs), que l école offre aujourd hui un cadre d enseignement original, fonctionnel et agréable. En effet, les étudiants bénéficient d un cadre d étude de grande qualité grâce aux 13 plateaux de studios (5 sur le site de la rue Rébeval) et leurs locaux associés (salles de correction et bureaux d enseignants), aux 3 amphithéâtres (2 rue Rébeval), aux 15 salles de cours (dont trois salles de cours informatique), aux 7 espaces d atelier (bois, maquettes, arts plastiques, gravure, sculpture, photo, vidéo), à l accroissement des espaces dédiés à la bibliothèque, aux expositions et à la recherche, au regroupement des bureaux administratifs et aux trois espaces extérieurs (dont la cour plantée avec la terrasse de la cafétéria très appréciée des étudiants). Cette année universitaire aura permis aux utilisateurs du site de vérifier la qualité du projet voulu par l architecte Jean-Paul Philippon qui a su répondre à la complexité de la programmation tout en réussissant l intégration de deux bâtiments neufs dans 4 bâtiments anciens d époque et d architecture variées, ainsi que l articulation de ses bâtiments autour des trois cours pour former un ensemble cohérent : la nouvelle Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris-Belleville. Aménagements - meubles et plans de travail dans l atelier photos - pose de rayonnages dans l atelier bois et mise en place du système d aspiration centrale - meubles à plans pour la cartothèque - installation de la kitchenette pour les étudiants au rez-de chaussée du Bâtiment F (2 micro-ondes) - aménagement de l atelier de reprographie : cloisonnement, pose d étagères, amélioration du système de ventilation - travaux d extension des installations électriques - travaux divers de plomberie - signalétique des locaux, - activation du système d accès par badge pour toute la communauté de l école Recollement des archives Le recollement des archives de l ensemble de l école a été effectué par une archiviste en juin A la suite du relogement de l école, il convenait de poursuivre le traitement opéré en pour faciliter l aménagement du local principal qui a été équipé de rayonnages sur mesure. Exercice d évacuation incendie Un exercice d évacuation incendie été organisé avec la collaboration de la caserne de pompiers Parmentier en novembre 2010 SPSI Rédaction et envoi du projet de schéma pluriannuel de stratégie immobilière de l Ensa-PB à la mission chargée de la politique immobilière de l Etat au Service France Domaine qui l a approuvé. Gestion des ressources informatiques L année universitaire aura permis de compléter les équipements en passant de 36 à 271 stations de travail dédiées aux étudiants, soit une progression du parc de presque 653 %... Pour la partie impression, deux traceurs gros débit viennent épauler les six déjà en place, dont un dans la partie haute du libre-service et un second sur le site de l imprimerie. Les licences Autocad et 3D S Max sont dorénavant au nombre de 350 (version réseau) et 50 pour le logiciel Arcgis (cartographie S.I.G). Ont également été réalisées la mise en place de 84 stations graphiques dans le studio du E0 pour les cours de géométrie et la création d une nouvelle salle de cours équipée de 40 machines (Salle 1 bâtiment B). Au fur et à mesure des arrivages, l OS Windows XP est remplacé par la version 7. De nouvelles bornes Wifi ont été installées dans toutes les salles de cours du bâtiment B. Toutes les machines des services de la communication, la direction, le service financier et celui des ressources humaines, une partie du service des études sans oublier la recherche, ont été changées, ainsi que la version d Office MS qui passe de 2003 à Un onduleur 20 minutes équipé d un logiciel capable d éteindre tous les serveurs (physiques et virtuels) avant la coupure de courant définitive a été mis en service. Le débit internet est passé de 4 à 20 Mb/s (Technologie fibre). Le service est composé de 6 personnes à plein temps. 100 Rapport d activité Rapport d activité

5 Directeur de la publication Jean Pierre Bobenriether, directeur Comité de rédaction Florence Ibarra, directrice adjointe / Agnès Beauvallet, responsable des ressources humaines et moyens de fonctionnement / Christine Belmonte, responsable du doctorat / Denis Joudelat, responsable de la bibliothèque / Reine Fingerhut, responsable des formations post-master / Murièle Fréchède, directrice des études / Catherine Karoubi, responsable su service financier / Nathalie Lancret, directrice de l Umr Ausser / Hang Le Minh, responsable administrative et financière de l Ipraus / Patrick Pochet, responsable du service informatique. Crédits photos Nicolas Descottes, Dominique Brachais, Jean-Pierre Fontaine Conception graphique Marion Merliaud Impression ensa PB