Mise en œuvre de protections de façades

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1 JOURNEE TECHNIQUE PPBE 28 mars 2013 Mise en œuvre de protections de façades

2 PRIVILEGIER LES PROTECTIONS A LA SOURCE La réglementation française a établi le principe général de prédilection de la protection à la source, et réserve historiquement la réalisation des protections individuelles : R du code de l environnement (décret du 9 janvier 1995) [ ] si cette action à la source ne permet pas d'atteindre les objectifs de la réglementation dans des conditions satisfaisantes d'insertion dans l'environnement ou à des coûts de travaux raisonnables, Circulaire du 12 décembre 1997 si le respect des niveaux sonores réglementaires par ces seules dispositions se révèle incompatible avec les impératifs techniques (problèmes de stabilité des sols par exemple), économiques (coût d'un ouvrage de protection disproportionné en regard du nombre de locaux à protéger), ou d'insertion dans l'environnement [ ] Circulaire du 12 juin 2001 [ ] si les actions à la source ne permettent pas d atteindre les objectifs acoustiques en façade dans des conditions techniques, environnementales et économiques satisfaisantes PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 2

3 PRIVILEGIER LES PROTECTIONS A LA SOURCE Concernant la résorption des PNB, la circulaire du 25 mai 2004, tout en restant très générale, établit des principes (un peu) plus concrets pour les protections individuelles : [ ] le renforcement de l isolement acoustique des façades des locaux à protéger viendra également compléter les actions de réduction du bruit à la source, ou, en dernier recours, constituera l unique solution. Il s agit notamment des cas suivants : les actions de réduction du bruit à la source sont incompatibles avec la sécurité des riverains ou des usagers des infrastructures ou présentent des difficultés d insertion dans l environnement le coût de réalisation des actions de réduction du bruit à la source est disproportionné (en particulier lorsqu il est supérieur au coût d acquisition des locaux à protéger) les actions de réduction du bruit à la source s avèrent insuffisantes pour atteindre les objectifs acoustiques relatifs aux contributions sonores dans l environnement [ ] PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 3

4 EXEMPLE DE TRADUCTION DANS LE CADRE DU PAQUET VERT Analyse multicritères basée sur : Efficacité technique Critère qualitatif «faible / moyen / fort» basé sur la proportion de PNB résorbés et la proportion globale de bâtiments du site bénéficiant d un abattement prévisionnel d au moins 3 db Faisabilité technique Contrainte foncière / accessibilité Points singuliers (ouvrages d art, panneaux, refuges, accès de service, équipement divers ) Contraintes hydrauliques et géotechniques Délai Coût de réalisation / enjeu Définition d un coût de référence basé sur : 150 k HT / PNB 45 k HT / bâtiment avoisinant non PNB mais bénéficiant d un gain de 3 db ou plus PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 4

5 PROTECTIONS INDIVIDUELLES ETAPES D IDENTIFICATION PUIS DE RESORPTION Ces étapes successives peuvent être récapitulées de manière suivante : pré-identification (calculs de bruit) vérifications détaillées (antériorité, usage) diagnostic acoustique des bâtiments ayant-droit confirmés négociation avec les propriétaires réalisation des travaux «Perte en ligne» globale : 30 à 50 % des cas pré-identifiés contrôle de conformité paiement PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 5

6 OBJECTIFS D ISOLEMENT A ATTEINDRE Les éléments sont établis : pour les liaisons nouvelles et transformations significatives (routes) : par l arrêté du 5 mai 1995, pour les Points Noirs du Bruit (PNB) : par l annexe 2 de la circulaire interministérielle du 25 mai 2004, qui fait suite aux circulaires du 12 décembre 1997 et du 12 juin Objectifs d isolement pour les PNB* DnT,A,tr LAeq(6h-22h) 40 DnT,A,tr LAeq(6h-18h) 40 DnT,A,tr LAeq(18h-22h) 40 DnT,A,tr LAeq(22h-6h) 35 DnT,A,tr 30 db(a) *Cas des routes et LGV (vitesse > 250 km/h) PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 6 Objectifs d isolement pour les liaisons nouvelles et transformations significatives DnT,A,tr LAeq** Obj*** + 25 DnT,A,tr 30 db(a) ** Contribution sonore de la route *** Contribution maximale admissible ( = seuil objectif)

7 LE PPBE DE L ETAT DANS L HERAULT CBS publiées en décembre 2008 et PPBE approuvé le 3 février 2011 Infrastructures de transport concernées : A9 : ASF Voie ferrée : RFF RRN (A750-A75-RN109-RN9-RN113) : DREAL LR Action prioritaire sur le RRN 7 PNB à traiter sur la RN 113 à Lunel La topographie des lieux ne permettant pas la réalisation d'un écran : mesure de traitement de façade retenue par le maître d'ouvrage PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 7

8 3 DIFFICULTES PRINCIPALES POUR UNE PETITE OPERATION 1 ère difficulté : recherche des références cadastrales et identification de chaque propriétaire 2ème difficulté : acter l'accord de principe des propriétaires avant de se lancer dans la recherche d'un bureau d'étude 3ème difficulté : recherche de l'entreprise en charge de la réalisation des travaux PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 8

9 ACTION DE RESORPTION DES PNB 1 ère difficulté : recherche des références cadastrales et identification de chaque propriétaire Pour mettre en œuvre le PPBE, nécessité de rentrer en contact avec les propriétaires. Rendez-vous pris avec le service urbanisme de la commune, avec un double objectif : se faire confirmer le nom des propriétaires et les références cadastrales un premier contact a été établi par courrier du 26 mai 2010 (à partir du plan cadastral disponible à ce moment-là) avant la mise à disposition du public du projet de PPBE de l Etat (du 1 er juin au 31 juillet 2010) afin de prévenir les propriétaires des logements concernés s assurer de la compatibilité des travaux prévus avec les règles des documents d urbanisme (PLU et PPRI) Rapprochement auprès des services fiscaux pour confirmation de la propriété des logements et de leur adresse précise PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 9

10 ACTION DE RESORPTION DES PNB A partir des éléments obtenus Courrier à chaque propriétaire le 12 Mai 2011 (recommandé avec AR) pour recueillir leur position sur les possibilités d'isolation phonique et thermique de leur logement et expliquer la méthode prévue établir une convention Etat/Propriétaire (mandat donné à la DDTM pour agir) confier à un BE une mission de diagnostics tant acoustique que thermique pour des questions de sécurité mais aussi dans une démarche de qualité soutenue par le Ministère (sous maîtrise d'ouvrage de chaque propriétaire) financer les travaux sur crédits Etat à hauteur de 80 % ou 90 % selon le revenu fiscal (décret et arrêté du 3 mai 2002) Sur les 7 propriétaires contactés, seuls 2 ont répondu favorablement PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 10

11 ACTION DE RESORPTION DES PNB 2 ème difficulté : acter l'accord de principe des propriétaires avant de se lancer dans la recherche d'un bureau d étude Le choix a été fait de garantir la contractualisation par la signature d'une convention de principe (Etat/Propriétaire) définissant les conditions générales de mise en œuvre de la démarche ; Document co-signé en septembre 2011 : acceptation par le propriétaire que soit effectué un diagnostic acoustique et thermique de son logement par un BE (convergence des améliorations apportées) prise de position sur la réalisation ultérieure des travaux (anticipation sur le choix de recherche de l'entreprise par l'administration ou par le propriétaire) détail des conditions de prise en charge des travaux (80 ou 90 % pris en charge par l'etat) et annonce d'un futur avenant en vue de déterminer précisément le montant des travaux et le montant de la subvention allouée par l'etat PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 11

12 ACTION DE RESORPTION DES PNB Montage d'un marché et réalisation d'une consultation pour recruter un BE, qui a été retenu le 10 novembre 2011 (montant étude acoustique : ) Les pièces de marché ont bien précisé : le rôle de mandataire de la DDTM par délégation de maîtrise d ouvrage privée à l Etat les noms des propriétaires, identifiés clairement en tant que maîtres d ouvrage de l opération Dans le cadre de sa mission, le BE a délégué au Bureau de Contrôle Véritas l'élaboration du diagnostic thermique (présence de bouteilles de gaz, de cheminées, de ventilation inadaptée) PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 12

13 ACTION DE RESORPTION DES PNB Contenu de la mission du BE réalisée au cours du 1er trimestre 2012 diagnostic acoustique et thermique de chaque habitation (gérer le renouvellement d'air nécessité par l'étanchéité des logements) analyse et recherche de solutions appropriées (menuiseries - VMC) proposition d'un programme détaillé de travaux à réaliser élaboration du cahier des charges en vue de la recherche de l'entreprise en charge de la réalisation des travaux dépose des autorisations d'urbanisme nécessaires auprès de la commune PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 13

14 ACTION DE RESORPTION DES PNB 3 ème difficulté : recherche de l entreprise en charge de la réalisation des travaux La difficulté a consisté à trouver et motiver une entreprise compétente dans divers corps de métier (menuiseries, VMC, maçonnerie) avec une estimation des travaux peu élevée (environ ) 1 ère consultation lancée le 3 avril 2012 : infructueuse 2 ème consultation lancée le 4 mai 2012 : infructueuse 3 ème consultation lancée le 30 mai 2012 : 2 candidatures Le marché a été notifié le 29 juin 2012 à une entreprise locale, avec un impératif de finalisation des travaux en octobre 2012 compte tenu des contraintes en fin d'exercice comptable. PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 14

15 ACTION DE RESORPTION DES PNB Sur la base des devis établis par l'entreprise retenue, (au nom de chaque propriétaire et accepté par chacun d'eux - montant total : TTC) un avenant à la convention initiale a été co-signé par l'etat et chaque propriétaire en septembre 2012 En accord avec le Ministère, les modalités de paiement ont été revues dans cet avenant pour éviter aux propriétaires de faire l'avance : 1 facture à établir au nom du propriétaire pour la part lui revenant en fonction de son revenu fiscal 1 facture à établir au nom de la DDTM correspondant à la différence entre le montant total et la part payée directement par le propriétaire (par le biais d'une délégation de paiement de la maîtrise d'ouvrage àl'etat) PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 15

16 ACTION DE RESORPTION DES PNB Une décision d'attribution de subvention (arrêté préfectoral du 14/09/2012) a officialisé le montant des subventions de l'etat. Conformément aux dispositions de la circulaire du 25 mai 2004 : «le préfet peut accorder les aides dans le cadre d'un arrêté préfectoral délimitant le périmètre de l'intervention et précisant les modalités particulières d'attribution ainsi que les modalités envisagées pour l'information et l'assistance des propriétaires concernés» Les travaux ont été réceptionnés sans réserve le 10 octobre 2012 tant sur la pose des menuiseries que sur l'installation des VMC, entrées d'air, amenée d'air. Le marché avec le BE acoustique a été soldé le 25 octobre PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 16

17 ACTION DE RESORPTION DES PNB Cette opération, pouvant être qualifiée de modeste : traitement de 2 logements individuels Coût total études et travaux étude travaux = TTC au total C est tout de même : étalée sur une durée globale d environ deux ans, a été génératrice de difficultés non négligeables à gérer, nécessitant persévérance et anticipation. PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 17

18 LE TEMPS PASSE PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 18

19 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase d identification des «ayant-droit» Grands programmes : intérêt d un découpage de cette phase en deux étapes successives dégrossissage évaluation de l exposition sonore évaluation sommaire du type de bâtiment et de son ancienneté vérifications administratives détaillées vérification in situ du type de bâti vérification de l antériorité (engagement sur l honneur dans un premier temps) récupération formelle des documents attestant la propriété, l habitabilité et l antériorité Le dégrossissage peut être fait sans sollicitation directe des riverains, ce qui permet : d avoir une idée de l ordre de grandeur du programme de travaux à prévoir d en organiser en conséquence la planification budgétaire, temporelle et opérationnelle de pouvoir ainsi être réactifs lorsque les vérifications détaillées seront lancées, car celles-ci suscitent invariablement une forte expectative des riverains et élus PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 19

20 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase d identification des «ayant-droit» Outils et retours d expérience relatifs au dégrossissage estimation des niveaux sonores : définir clairement hypothèses de travail et niveau de détail choix entre NMPB 1996 et NMPB 2008 prise en compte ou non de performances liées au revêtement (pérennité à long terme?) choix d un haut niveau de détail (valeur par étage et/ou par façade) ou d une simple valeur max prise en compte ou non d une marge d incertitude (en fonction des marges déjà prises ou non) vérification sommaire du type de bâtiment et de son ancienneté sollicitation d administrations mairies cadastre / impôts outils : lettre d accréditation prestataire + courrier-type d appui + formulaire-type à compléter Google earth / street view archives propres plans construction ou plans larges DEP / APA photos aériennes d époque PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 20

21 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase de négociation avec les riverains Exemple de conséquences en terme de pilotage et de reporting pour un programme de plusieurs centaines de logements sur une période restreinte aller vite, mais pas trop : imposer un rythme soutenu mais ménageant des délais raisonnables de réflexion / réaction pour les propriétaires soigner les outils de communication, en particulier le fond et la forme des courriers d échange jalonnant les étapes de négociation établir une base de suivi générale bien briefer les prestataires extérieurs (multiples), et établir des règles communes d arbitrage et d harmonisation des pratiques PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 21

22 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase de négociation avec les riverains Outils développés règles de remboursement de travaux déjà réalisés par le propriétaire règles d harmonisation export du détail des valeurs de bruit par étage et par façade sous SIG et format kml (consultables via Google earth) ou fichier pdf interactif fichier global de suivi en fonctionnement partagé sur serveur et permettant des filtrages divers courriers et documents-type fiche-type de renseignement propriétaire (vérifications détaillées) lettre relance type récupération informations administratives attestation missions prestataire extérieur lettre de pré-information : étapes de résorption et missions prestataire extérieur lettre relance type refus diagnostic acoustique lettre type d envoi du programme travaux et info étapes suivantes lettre relance type refus proposition du programme de travaux convention type PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 22

23 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase de négociation avec les riverains Retours d expérience l assimilation des règles et outils divers par des prestataires extérieurs peut prendre plusieurs mois et être source de dérapages en début de mission l aboutissement des négociations n est jamais garanti, les principaux freins étant : la clause de renoncement «pour solde de tout compte» les désaccords sur les pièces à prendre en compte un état de délabrement rendant non pertinents des travaux d insonorisation s ils ne sont pas inscrits dans le cadre de travaux de réhabilitation généraux indisponibilité, passivité ou méfiance des propriétaires, en particulier les personnes âgées ne souhaitant pas être importunées aborder rapidement avec le propriétaire : l éventuelle nécessité de procéder à des travaux préalables ne relevant pas de l acoustique son souhait éventuel d élargir le programme de travaux à une réfection plus générale Son souhait éventuel de confier les travaux à une entreprise PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 23

24 ORGANISATION, OUTILS ET RETOURS D EXPERIENCE En phase travaux Entrants objectif de résultat le maître d ouvrage est le propriétaire l action d ASF ou de l Etat s apparente à une forme de subventionnement / indemnisation Organisation et répartition des rôles à consigner clairement dans la convention sauf encadrement soigneux par une délégation de maîtrise d ouvrage, éviter toute forme de contractualisation directe avec l entreprise, pas d appel d offres, mais une simple organisation les documents contractuels «travaux» ne doivent contenir aucune référence autre que concernant l entreprise et le propriétaire devis et facture(s) établis au nom du propriétaire contrat travaux, PV réception et OS signés par le propriétaire PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 24

25 RETOURS D EXPERIENCE SPECIFIQUES LOGEMENTS COLLECTIFS Exemple du lycée e Jean Zay à Thiers 2 projets à faire converger : mise à niveau acoustique et thermique le projet d ASF a du s insérer au projet global de rénovation du lycée et de ses dépendances travaux sous maîtrise d ouvrage de la région et maîtrise d œuvre dédiée désignation par ASF d un BE qui a procédé au diagnostic acoustique, à la définition puis l intégration des travaux supplémentaires à prévoir au DCE général, et enfin aux mesures de bruit en phase réception Exemples de logements collectifs propriétaires disjoints : fonctionnement analogue aux logements individuels, le syndic étant toutefois sollicité en phase amont pour la récupération des renseignements administratifs (usage / antériorité bâti et coordonnées des riverains) logements sociaux (OPAC propriétaire unique) : fonctionnement analogue au lycée Jean Zay dans tous les cas : utilité de disposer du détail des nuisances par étage et par façade PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 25

26 RETOURS D EXPERIENCE SPECIFIQUES LOGEMENTS COLLECTIFS Expérience d ESCOTAd réseau traversant des zones très urbanisées, comportant de nombreux et imposants bâtiments de logements collectifs trafic PL important, source de nuisances et de PNB «nocturnes» exacerbés par l indicateur Lden (700 «nouveaux PNB» mécaniquement engendrés par ce nouvel indicateur) principes de répartition des rôles, de remboursement et / ou de paiement direct de l entreprise analogues à ceux d ASF choix volontariste : lorsque le besoin d isolement concerne 90% des logements, ESCOTA propose au syndic de traiter tout l immeuble, sous réserve que ledit syndic accepte la maîtrise d ouvrage déléguée par délégation des copropriétaires, via une assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) PRESENTATION ASF MAI 2012 Page 26