Renseignements d ordre général n 140 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244ZA70
|
|
- Brigitte Edith Paquette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Fiche n 140 Lieu-dit : Trémolet n 140 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244ZA70 s: Tuile
2 Fiche n 152 Lieu-dit : Renaudière n 152 Zonage : A Numéro de parcelle :42244DZ91 s: Tuile
3 Fiche n 153 Lieu-dit : Renaudière n 153 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244DZ32 s: Tuile
4 Fiche n 154 Lieu-dit : Renaudière n 154 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244DZ34 s: Tuile
5 Fiche n 155 Lieu-dit : Renaudière n 155 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244ZA8 s: Tuile
6 Fiche n 160 Lieu-dit : Bourdon n 160 Zonage : A Numéro de parcelle : 42244ZA45 s: Tuile
7 Fiche n 162 Lieu-dit : le Fay n 162 Zonage au POS : A Numéro de parcelle : 42244DZ70 s: Tuile
8 Fiche n 168 Lieu-dit : Les Roches n 168 Zonage : A Numéro de parcelle :42258CZ38 s: Tuile
9 Fiche n 173 Lieu-dit : Pouay n 173 Zonage : A Numéro de parcelle : 42258CY27 s: Tuile
10 Fiche n 180 Lieu-dit : Les Sagnoles n 180 Zonage : A Numéro de parcelle : 42258CV58 s: Tuile
11 Fiche n 185 Lieu-dit : La Daviary n 185 Zonage : A Numéro de parcelle : 42258CN55 s: Tuile
12 Fiche n 191 Lieu-dit : La Laudarie n 191 Zonage : A Numéro de parcelle : 42258CO54 s: Tuile
13 Fiche n 193 Lieu-dit : La Laudarie n 193 Zonage :A Numéro de parcelle : 42258CO115 s: Tuile
14
15
16
17
18
19
20
21
Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT
MM1(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L ARRANGEMENT DE MADRID (Règle 9 du règlement
Plus en détailDate de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailEtat des Risques Naturels et Technologiques
Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
Plus en détailà Rodilhan 3 résidences pour 3 styles de vie Faites le choix d un logement respectueux de l environnement
Les 3 Domaines à Rodilhan 3 résidences pour 3 styles de vie Faites le choix d un logement respectueux de l environnement Ville, Village et Verdure les 3 clés d une adresse 6AÝH EVgX CVijgZa YZh 8 kzcczh
Plus en détailQuelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue?
Quelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue? Pascale POUPINOT JDD du 28 mars 2013 Stratégie foncière dans la trame verte et bleue Une politique en 3 temps 1. IDENTIFIER ET HIERARCHISER 2.
Plus en détailARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
MM11(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL (Règle 30 du règlement d exécution commun) IMPORTANT 1.
Plus en détailDéclaration de constitution, de modification ou d extinction d un trust - Notice explicative -
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N 2181-TRUST1-NOT 2015 Déclaration de constitution, de modification ou d extinction d un trust - Notice explicative - (1 er et 5 ème alinéas de l article 1649
Plus en détail3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009
Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.
Plus en détailSuivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
Plus en détailFermettes + tuiles terre cuite = totale fiabilité en cas de séisme
* Fermettes + tuiles terre cuite = totale fiabilité en cas de séisme Le programme, lancé en 2009** et coordonné par FCBA, a pour objet d affiner les connaissances sur le comportement au séisme des habitats
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailConcrete example of land consolidation connected to motorway passage and development annexes
Concrete example of land consolidation connected to motorway passage and development annexes Exemple concret d un remembrement lié au passage d une autoroute et développements annexes Robert BERGES, Géomètre-Expert
Plus en détailCorrigé Exercice 1 : BRIDE HYDRAULIQUE AVEC HYPOTHÈSE PROBLÈME PLAN.
TD 6 corrigé - PFS Résolution analytique (Loi entrée-sortie statique) Page 1/1 Corrigé Exercice 1 : BRIDE HYDRAULIQUE AVEC HYPOTHÈSE PROBLÈME PLAN. Question : Réaliser le graphe de structure, puis compléter
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE Vendredi 26 juin 2009 Procès-verbal Le Conseil Municipal dûment convoqué le 19 juin 2009 s est réuni au lieu habituel de ses séances le vendredi 26 juin 2009 à 20h00 sous la
Plus en détailInnover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso,
Innover à l'ère du numérique : ramener l'europe sur la bonne voie Présentation de J.M. Barroso, Président de la Commission européenne, au Conseil européen des 24 et 25 octobre 213 Indice de compétitivité
Plus en détailGuide Campus France. «Créer votre compte et remplir votre dossier» Sommaire
www.algerie.campusfrance.org Guide Campus France «Créer votre compte et remplir votre dossier» Sommaire I. Le site Campus France... 02 II. Créer son dossier Campus France...04 III. Consulter son dossier
Plus en détail22/06/2015 IMP50PO5-2
22/06/2015 REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC-SATESE 37) SATESE 37 Z.A du Papillon 3 Rue de l Aviation 37210 PARÇAY-MESLAY Tél : 02 47 29 47 37 / Fax : 02 47 29 47 38 Internet
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Partie: Administration Version : 1.1 Structure du document 1 Introduction...3 2 Glossaire...3 3 Administration...4 3.1 Mon entreprise...5 3.1.1 Gestion...5
Plus en détailMultigaranties Vie Associative
Multigaranties Vie Associative Demande d assurance - Demande de modification L association est déjà assurée à La Sauvegarde, indiquer le numéro du contrat : Le souscripteur JOindre impérativement LeS StatutS
Plus en détailSAUVETOIT MODULE POUR CIRCULATION EN TOUTE SÉCURITÉ SUR TOITURE
SAUVETOIT MODULE POUR CIRCULATION EN TOUTE SÉCURITÉ SUR TOITURE E C H A F A U D A G E S www.entrepose-echafaudages.com UTILISATION Compte tenu de nombreux accidents qui peuvent se produire sur toiture,
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailCOMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003
ORIGINAL : anglais DATE : 18 juillet 2003 F UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES GENÈVE COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre
Plus en détailMACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN. Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés.
MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés. 2350 4792 - Hauteur : 1730 mm - Poids : 1052 kg Chevrons Longueur maxi * : 3 m
Plus en détailAgences réceptives. WienTourismus/Hertha Hurnaus. Agences réceptives
WienTourismus/Hertha Hurnaus 139 Année de création admicos.congress Incentive GmbH Garnisongasse 7/22, 1090 Vienne Tél. (+43 1) 512 80 91 Fax (+43 1) 512 80 91-80 office@admicos.com www.admicos.com 1990
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 NOVEMBRE 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 NOVEMBRE 203 L an deux mille treize, le vingt- cinq novembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune
Plus en détailpublication de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Dares Indicateurs mars 2013 N 016 publication de la direction de l'animation de la recherche, étu et statistiques Les tensions sur le marché du travail au 4 E 2012 Au 4 e 2012, l indicateur de tension
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Partie: Plan de vente Version : 1.1 Structure du document 1 Introduction...2 2 Glossaire...2 3 Plan de vente...3 3.1 Plan de vente...4 3.1.1 Gestion...4
Plus en détailHistoire des coopératives
Histoire des coopératives Les premières pratiques coopératives permanentes et organisées apparaissent en Europe au cours des années 1840 : coopérative de consommation des Equitables pionniers de Rochdale
Plus en détailPRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation
Plus en détail77-77b rue Etienne-Richerand Lyon 3e Dossier IA69001278 réalisé en 2009. Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville de Lyon
Charpente Perrier frères puis Bourgey marchand de bois et savonnerie puis fournisseur industriel Netex Sno puis ébéniste Denys et UNICO meubles puis transport Limousin et chauffage Marcadal actuellement
Plus en détailCONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Plus en détailUnity Real Time 2.0 Service Pack 2 update
Unity Real Time 2.0 Service Pack 2 update Configuration des Objectifs Analytiques La nouvelle version permet, en un écran, de configurer un lot, un panel ou un instrument. Le menu est accessible au moyen
Plus en détailCartographie couverture DSL Élaboration et utilisation
Aménagement Numérique des Territoires Cartographie couverture DSL Élaboration et utilisation Intervenant : René Jonchère Groupe ANT CETE de l'ouest Durée : 30 minutes Cartographie couverture DSL Cartographie
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
Plus en détailDEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - RAPPORT N 6 POLITIQUE DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - AIDES AUX COLLECTIVITÉS
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - RAPPORT N 6 MISSION : AMENAGEMENT, DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE POLITIQUE : SOLIDARITE TERRITORIALE POLITIQUE DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - AIDES AUX COLLECTIVITÉS RESUME
Plus en détailCONFERENCE DE PRESSE DRESG. Campagne 2015 «Impôt sur les revenus et ISF» 16 AVRIL 2015
CONFERENCE DE PRESSE DRESG Campagne 2015 «Impôt sur les revenus et ISF» 16 AVRIL 2015 Sommaire 1. Quelques chiffres des campagnes IR 2014 (revenus 2013) et ISF 2014 2. La déclaration des revenus 2014 Campagne
Plus en détailThe right stage to success KING. Notre expertise au service de votre entreprise STAGE. Recrutement & Consulting
The right stage to success Notre expertise au service de votre entreprise KING STAGE Recrutement & Consulting KING STAGE KING STAGE Career managment specialist Recruitment & Consulting À PROPOS DE NOUS
Plus en détail(51) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L 1/053 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 886 760 A1 (43) Date de publication: 13.02.2008 Bulletin 2008/07 (21) Numéro de dépôt: 0711197.6 (1) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L
Plus en détailCe document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 septembre 2014 à 20h30 L'AN DEUX MIL QUATORZE,
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM Partie: Contact Version : 1.1 Structure du document 1 Introduction...2 2 Glossaire...2 3 Gérer contacts...3 3.1 Gérer prospect...3 3.1.1 Entreprise...4 3.1.2
Plus en détailDynamique des protéines, simulation moléculaire et physique statistique
Dynamique des protéines, simulation moléculaire et physique statistique Gerald R. Kneller kneller@llb.saclay.cea.fr, kneller@cnrs-orleans.fr Université d Orléans Laboratoire Léon Brillouin, CEA Saclay
Plus en détailConfiguration et optimisation d'arcgis Server Gaëtan LAVENU ESRI France Sylvain BARD-MAÏER ESRI France
Configuration et optimisation d'arcgis Server Gaëtan LAVENU ESRI France Sylvain BARD-MAÏER ESRI France UC 2007 Tech Sessions 1 Plan de la présentation Introduction Organiser et gérer ses données Concevoir
Plus en détailLambotte J.-M. Géographe-Urbaniste. Chercheur au Lepur ULg. Semaine Universitaire Luxembourgeoise de l'environnement - Libramont - 15-11-2011
Aménagement rural et développement durable Dépendance à la voiture en milieu rural : le cas de la Province du Luxembourg Constats, enjeux et pistes de solutions à moyen-long terme via l aménagement du
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 12 février 2013 L an deux mille treize Le treize février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance
Plus en détailCOMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailLa taxation à l achat et le contrôle des performances environnementales du parc automobile
La taxation à l achat et le contrôle des performances environnementales du parc automobile Mise en perspective européenne Fédération Inter-Environnement Wallonie Septembre 2013 «Un instrument fiscal visant
Plus en détailDiagnostic énergétique. Rapport d étude
Diagnostic énergétique Rapport d étude Étude réalisée avec le soutien de : Maître d ouvrage : Mairie de Chonas l Amballan Objet de l étude : Groupe scolaire Étude réalisée par : ERMEL ENERGIE 3 Avenue
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailGreen (?) datacenter. Green Datacenter - TIC et environnement - Institut Mines Telecom - 13 mai 2014, boutherin@lpsc.in2p3.fr
Green (?) datacenter 1 Les enjeux Un datacentre c est quoi? Une baie = 40 à 80 serveurs, ou 240 disques Une baie, deux baies 100 baies, 10 000 baies! Une puissance de traitement/stockage qui donne le vertige!
Plus en détailDIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Plus en détailProcès-verbal du Conseil municipal du Mercredi 19 octobre 2011 à 20 heures 30
Procès-verbal du Conseil municipal du Mercredi 19 octobre 2011 à 20 heures 30 L'an deux mil onze, le dix-neuf du mois d octobre, à vingt heures trente, le Conseil municipal de GOURDON s'est assemblé au
Plus en détailStyrodur C, un XPS exempt de CFC, HCFC et HFC. De l air, tout simplement. Ecologique, tout simplement.
Styrodur C, un XPS exempt de CFC, HCFC et HFC. De l air, tout simplement. Ecologique, tout simplement. Isolation thermique plus qu une simple protection de l environnement Une isolation thermique optimale
Plus en détailBUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS
- Délibération n 5 Pertes sur créances irrécouvrables Vu le code général des Collectivités Territoriales, Vu le code des impôts, Monsieur le Président expose au Bureau syndical que Monsieur le Receveur
Plus en détailDEFI JEUNES CREATEURS
DEFI JEUNES CREATEURS CREATEUR D ENTREPRISE? UN PROJET INNOVANT? La FAPAL vous soutient et vous accompagne. Dossier à Déposer avant le 31 juillet 2014 Créateur : Adresse : Code postal : Ville : Tél. :
Plus en détailConstruction d un projet commercial à proximité d une zone humide: de la contrainte réglementaire à l efficacité opérationnelle
Construction d un projet commercial à proximité d une zone humide: de la contrainte réglementaire à l efficacité opérationnelle Guy Julien-Laferrière Casino Immobilier et Développement Journée d information
Plus en détailA. Toitures terrasses support d étanchéité 154
> Guide de choix... 152 A. Toitures terrasses support d étanchéité 154 B. Combles et rampants 157 www.placo.fr 151 Guid Isolation du Bâti 4. Isolation des toitures Guide de choix Isolation des toitures
Plus en détailANNEX 1 ANNEXE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 26.11.2014 C(2014) 8734 final ANNEX 1 ANNEXE au RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N /.. DE LA COMMISSION remplaçant les annexes I et II du règlement (UE) n 1215/2012 du Parlement
Plus en détail(1er DEGRE) DEPARTEMENT :... CIRCONSCRIPTION :... CODE POSTAL: COMMUNE : ECOLE :... PUBLIQUE PRIVEE ADRESSE :...
Cadre réservé à l administration - Cadre réservé à l administration Année scolaire 04-05 N de dossier PACP Code identification expert Décision IEN ou IPR DEMANDE D OUVERTURE D UNE Classe à Projet Artistiqu
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailSAV ET RÉPARATION. Savoir-faire. www.jarltech.fr
i & V : SA E b i i 1 3 2 0 1 Ai 0800 9 h P i iè P i i i i S j C i Si E ) i Ti (i ib i Q,. bq i, FA V k, Pi b h iè i Si b, D Z, P E q Si-i SAV ET RÉPARATION S hiq : E q SSII VAR, i hiq Jh i h 0800 910 231.
Plus en détailL amortissement linéaire. Constatation comptable de la dépréciation irréversible d un bien.
L amortissement linéaire Constatation comptable de la dépréciation irréversible d un bien. Le calcul L amortissement se calcule comme suit : base x taux x (temps / 360) Prorata temporis La première année
Plus en détail3 place Vauban 75007 Paris
3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des
Plus en détailBien construire sa maison
Bien construire sa maison Henri RENAUD Groupe Eyrolles, 2011, ISBN : 978-2-212-13229-8 1 Chapitre Terrain et avant-projet de construction 1. Choix du terrain pour bâtir 2. Critères de choix relatifs au
Plus en détailNotes du cours MTH1101N Calcul I Partie II: fonctions de plusieurs variables
Notes du cours MTH1101N Calcul I Partie II: fonctions de plusieurs variables Fausto Errico Département de mathématiques et de génie industriel École Polytechnique de Montréal Automne 2012 Table des matières
Plus en détailAbschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence de clôture OUI Biomasse. www.oui-biomasse.info 1 26.06.2015
Umweltauswirkungen durch Biomassenutzung Etude d impact de l utilisation de la biomasse sur l environnement 26.Juni 2015 / 26 juin 2015 Akademiehotel Karlsruhe Abschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailBOURSE DE 102 LOCAUX VACANTS (exclus 10 terrains isolés disponibles) EN PICARDIE MARITIME ET VALLEE DE BRESLE Au 05/04/2013
BOURSE DE 102 LOCAUX VACANTS (exclus 10 terrains isolés disponibles) EN PICARDIE MARITIME ET VALLEE DE BRESLE Au 05/04/2013 Le réseau «Investir en Picardie Maritime» ne fait qu enregistrer les offres qui
Plus en détailÉtat des RISQUES Naturels et Technologiques
État des RISQUES Naturels et Technologiques Pays Basque : Résidence PHAROS 7 Bis, Rue du Pont de l Aveugle 64600 ANGLET Tél : 05.59.52.20.93 Fax : 05.59.42.05.65 Page 1 / 10 Art. L. 125-5 I du Code de
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 30 août 2013 à 9 h 00
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 30 août 2013 à 9 h 00 Noms Fonction Présents Absents Procurations Mme Patricia ROSA Maire x M. Willy EGARD 1 er Adjoint x Mme Christiane MORET COSTAFROLAZ
Plus en détailPROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 28 AVRIL 2015
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 28 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le vingt-huit avril à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune
Plus en détailPrincipe de la messagerie électronique
Principe de la messagerie électronique Plan Des notions de base Principe de la messagerie électronique Une boîte aux lettres (compte) électronique? Une adresse électronique? Un courrier électronique? Un
Plus en détailDES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE
DES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE 2 ÉDITO C R C - M C Daniel BEGUIN Jean-Marie HARAUX Jean-Pierre RENAUD Henri PLAUCHE GILLON 3 SOMMAIRE PRÉAMBULE 5 PARTIE 1 : DESCRIPTION DE L ESPÈCE
Plus en détailG.P. DNS02 Septembre 2012. Réfraction...1 I.Préliminaires...1 II.Première partie...1 III.Deuxième partie...3. Réfraction
DNS Sujet Réfraction...1 I.Préliminaires...1 II.Première partie...1 III.Deuxième partie...3 Réfraction I. Préliminaires 1. Rappeler la valeur et l'unité de la perméabilité magnétique du vide µ 0. Donner
Plus en détailBilan Carbone des interventions viticoles
Chambre d agriculture de Vaucluse Bilan Carbone des interventions viticoles Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse Tél : 04.90.23.65.65 fax : 04.90.23.65.40 email : accueil@vaucluse.chambagri.fr
Plus en détailConcours EPITA 2009 Epreuve de Sciences Industrielles pour l ingénieur La suspension anti-plongée de la motocyclette BMW K1200S
Concours EPIT 2009 Epreuve de Sciences Industrielles pour l ingénieur La suspension anti-plongée de la motocyclette MW K1200S Durée : 2h. Calculatrices autorisées. Présentation du problème Le problème
Plus en détailTaux d intérêts simples
Taux d intérêts simples Les caractéristiques : - < à 1 ans - Rémunération calculée uniquement sur investissement initial. Période de préférence = période sur laquelle on définit le taux de l opération
Plus en détailSIGNIFICATION D'ORDONNANCE SUR REQUETE
SCP DAVID-DROUIN-CHAGNEAU PANHALLEUX-BEAUFILS Huissiers de Justice associés 3 rue des Troénes 44600 - SAINT -NAZAIRE PONTCHATEAU:chemin de Criboeuf SAVENAY:26 rue de l'eglise Tél: 02.40.45.09.50 Fax: 02.40.88.16.88
Plus en détailDépartement de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
Plus en détailOffice de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant :
Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Réservé pour l OHMI: Date de réception Nombre de pages Demande d enregistrement international relevant exclusivement du protocole de Madrid OHMI-Form
Plus en détailUsine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage
Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights
Plus en détailInformations techniques et questions
Journée Erasmus Appel à propositions 2015 Informations techniques et questions Catherine Carron et Amanda Crameri Coordinatrices de projet Erasmus Contenu Call solution transitoire 2015 : remarques générales
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d exercice de l activité d utilisateur professionnel
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailPropriétés électriques de la matière
1 Propriétés électriques de la matière La matière montre des propriétés électriques qui ont été observées depuis l antiquité. Nous allons distinguer les plus fondamentales de ces propriétés. 1 Propriétés
Plus en détailPPRT SFDM d Huison-Longueville
PPRT SFDM d Huison-Longueville Réunion des Personnes et Organismes Associés 5 février 2015 Contrôle général des armées - DDT 91 Sommaire 1/ Carte de zonage brut 2/ Principaux enjeux 3/ Stratégie 4/ Projet
Plus en détailBulletin municipal de la Commune de Rougegoutte
Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr
Plus en détailBlocs ID Craft Commentaires Infos Méta-données
Blocs ID Craft Commentaires Infos Méta-données Rhyolite claire 1:7 Rhyolite claire polie 1:8 Rhyolite 1:9 Rhyolite polie 1:10 Rhyolite sombre 1:11 Rhyolite sombre polie 1:12 Grès 24 Poser le bloc au sol
Plus en détailForum Régional du CTCN pour les Entités Nationales Désignées Région: Afrique Francophone
Forum Régional du CTCN pour les Entités Nationales Désignées Région: Afrique Francophone Date: 24-26 Juin 2015 Lieu: Hôtel les Filaos, Saly, Sénégal Réseau des technologies climatiques : Quelle place pour
Plus en détailDÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE, CONTRÔLE DE LA PERSONNE MORALE
1 2 3 M3 N 113*02 POUR DÉCLARATION DE MODIFICATION Date Nouveau Partant Remplir cadre Modification de la situation personnelle Maintenu ancienne qualité DÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE,
Plus en détailSEANCE DU 16 DECEMBRE 2009
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2009 L an deux mil neuf, le seize décembre à dix huit heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni à la Mairie de Saint-Estèphe, sous la présidence de Mme Michelle SAINTOUT,
Plus en détailPLAN D'ENTREPRISE - PCAE
Modèle document national Version du 17/03/2015 PLAN D'ENTREPRISE - PCAE Cadre réservé à l'administration Date de dépôt du dossier : / / 1. RENSEIGNEMENTS SUR LE CANDIDAT Identification Nom / Prénom : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailNon Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain
Isabelle Canaccini, Courtier immobilier GROUPE SUTTON CENTRE OUEST INC Agence immobilière 5800, MONKLAND MONTREAL (QC) H4A 1G1 514-686-7497 / 514-483-5800 icanaccini@sutton.com http://www.suttonquebec.com
Plus en détail