COMPTE RENDU DU SIVU DU 04/09/14

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1 COMPTE RENDU DU SIVU DU 04/09/14 Présent : PIGUET Vincent, MOREL Vincent, CLEMENT Laëtitia, JACOTTET Patrice, CHEREAU Fanny, BEAUNE Lydie, VERMOT-DESROCHES Gérard, JOUFFROY Marie- Claude, VIEILLE Nadia, TRAPP Frédéric qui a une procuration de CRETIN Guillaume, CHAVENTON Amandine qui a une procuration de DEMESMAY Maurice, BIGEON Thierry. Excusés : JACQUES Lionel, ARNOUX Fabienne, Sandrine DANIS TANGAY, DEMESMAY Maurice, CRETIN Guillaume. ORDRE DU JOUR : Feuille de route pour l année scolaire Possibilité d adaptation des nouveaux rythmes scolaires. Formation du personnel. Réparations et investissements dans les écoles. Avenant n 1 à la convention de mise à disposition de locaux par la commune de Rurey (rattachement du studio au CLSH) Questions et informations diverses Ouverture de séance à 20h30. Avenant à l ordre du jour : Contrat d assurance du personnel du SIVU avec le centre de gestion. Feuille de route pour l année scolaire : Une précision est faite sur le fond d amorçage de 50 et la Dotation de solidarité rurale de 40 qui concerne les Temps d Activités Périscolaires (TAP) entre 15h45 et 16h30. Cet argent pourra être récupéré par le SIVU lorsque les activités seront mises en place dans le cadre d un Projet Educatif Territorial (PET). Ce dossier est à monter avant le mois de novembre. La CAF participera à hauteur de 0,50 /heure/enfant car nous avons l agrément jeunesse et sport pour le CLSH. Il est proposé à l assemblée une commission de réflexion sur le PET et la mise en place des TAP. Monsieur CORTE des Francas a été contacté, il est d accord pour participer à notre réflexion. La commission pourrait être composée de 2 représentants du SIVU par commune, de 2 représentants des parents d élèves d un

2 représentant des Francas, du Président du SIVU accompagné de VERMOT- DESROCHES Gérard. Vote : 11 personnes prennent part au vote pour la création de la commission et ses membres. A l unanimité la proposition est retenue. Pour Rurey : BEAUNE Lydie, CHAVENTON Amandine Pour Epeugney : TRAPP Frédéric, CLEMENT Laëtitia Pour Cademène : Une demande sera faite à Fanny VERMOT-DESROCHES ET DANIS- TANGAY Sandrine et peut-être VIEILLE Nadia si il manque des personnes. Monsieur TRAPP informe le SIVU du fait qu il démissionne du conseil municipal d Epeugney. Il ne sait pas pour l instant s il restera au SIVU. La décision devra être prise par le conseil municipal d Epeugney. Possibilité d adaptation des nouveaux rythmes scolaires : La mise en place des TAP concerne le créneau horaire de 15h45 à 16h30. C est difficile de mettre en place en place une activité sur ¾ d heure sachant que dans ce créneau est compté le trajet et la mise en route de l activité. Néanmoins on peut moduler les horaires des TAP. Il faudra peut- être trouver un animateur BAFA et/ou BAFD ainsi qu un lieu ou se dérouleront les activités. L objectif du SIVU est d éviter autant que possible sur les TAP de la garderie mais de faire venir des intervenants extérieurs bénévoles comme : un apiculteur, un professeur de judo ou autre art martial etc. On peut également imaginer comme il a été fait dans d autres communes de moduler ces TAP sur la semaine ou sur le mois en les regroupant. La commission réfléchira à la mise en place des TAP et comment ils se dérouleront. N oublions pas que les subventions prévues au lancement de ces activités ne sont pas pérennes et qu elles sont prévues en année civile. De plus dans la mise en place des TAP il faudra anticiper les problèmes liés aux déplacements des enfants. Formation premiers secours : Madame MERCIER qui prend part au ramassage scolaire souhaite suivre une formation aux premiers secours. Le coût est de 75 /jour sur deux jours.

3 Vote : 11 personnes prennent part au vote. A l unanimité la formation pour madame Mercier est acceptée. La commune d Epeugney à l intention de proposer une formation similaire. La formation pourra concerner les deux collectivités. Réparations et investissements dans les écoles : Investissements : Le SIVU a reçu des devis pour le remplacement des ordinateurs des sociétés ANS, Ecobase, Informatique@home. Cela concerne 6 postes informatiques complets, un ordinateur portable, une imprimante scan couleur, un disque dur externe. Devis ANS : 3834 TTC sans l installation du matériel et sans les écrans d ordinateurs. L installation est possible pour 75 HT/heure. Devis Ecobase : 4007 TTC avec installation et mise en route, avec les écrans et une garantie de 4 ans. Devis Informatique@home: 4880 sans le portable, sans imprimante et sans disque dur externe. Vote : 11 personnes prennent part au vote A l unanimité le devis d Ecobase a été retenu. Une délibération doit être prise pour la demande de subvention d Etat pour l achat du matériel informatique. Vote : 11 personnes prennent part au vote A l unanimité une délibération est prise pour la demande de subvention pour l achat du matériel informatique. L investissement prévu initialement était de Il reste de quoi investir sur d autres équipements dans la limite du budget fixé. Proposition d investissement : Un deuxième vidéo projecteur avec un support mural ainsi qu un deuxième support mural pour le vidéo projecteur existant qui n a

4 pas de pied de support. Ecobase sera sollicité pour le matériel informatique à rajouter sur le devis précédent. Deux tableaux dont l un dans la classe de madame Coquelin (479,36 et 172,63 ) Réparations : Les institutrices ont listé par classe et par site les petits travaux à prévoir ou des investissements. Un certain nombre de choses vont pouvoir être faite rapidement pour ce qui incombe au SIVU. En ce qui concerne le bâti le président du SIVU se mettra en lien avec les responsables des commissions bâtiments des communes et voir avec eux ce qui est urgent. Il est signalé un problème d accessibilité. C est aux communes de réfléchir à l accessibilité des bâtiments publics. Avenant n 1 à la convention de mise à disposition de locaux par la commune de Rurey (rattachement du studio au CLSH) : Il a été pratiqué une ouverture dans la cloison entre la cantine à Rurey et un studio inoccupé accolé. Cela a permis d agrandir la cantine de 22,70m 2. Les plus petits utilisent cet espace qui leur est dédié. C est beaucoup plus confortable pour eux. Il est pourvu de tout le confort (toilette et douche si besoin). La commune de Rurey loue ce studio 50 /mois/ 10mois. Le studio revient à 500 à l année. Vote : 11 personnes prennent part au vote pour le rattachement du studio au CLSH. 1 abstention. 10 voix pour. A la majorité le studio est rattaché au CLSH. Contrat d assurance du SIVU avec le Centre de Gestion : Il convient de prendre une délibération pour que le centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs souscrive une assurance pour garantir les risques du personnel. Pour l année 2013 cela coûtait 550. Il est à noter une augmentation pour l année 2014 de 6,70% et 1,10%.

5 Vote : 11 personnes prennent part au vote A l unanimité une délibération est prise pour que le Centre de Gestion souscrive pour le SIVU le contrat d assurance pour son personnel. Questions et informations diverses : Sécurisation et zone d attente Il est évoqué la zone d attente pour les enfants dans la cour de l école et sa finalisation. Monsieur TRAPP à réinterrogé la commune d Epeugney sur la sécurisation de l école et la mise en place de barrières à l entrée de la zone. Il est rappelé que la sécurité des enfants est l affaire de tous. Le SIVU et la commune d Epeugney doivent œuvrer ensemble pour la sécurisation de la sortie et l entrée de l école. Le SIVU fera un courrier pour informé la commune d Epeugney du constat du manque de sécurisation de l école et demander à ce que soit rajouter des barrières pour assurer la sécurité à la sortie des élèves. Il sera demandé à l accompagnatrice du bus de venir chercher les enfants à la sortie de l école au lieu d attendre les enfants devant le bus. Courrier de mécontentement : Lecture est faite à l assemblée d un courrier de mécontentement de parent d élève sur la manière dont s est déroulée la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Le mécontentement porte entre autres sur le surcoût financier pour la famille pour l accueil périscolaire et sur les fonds utilisés par le SIVU. Une réponse écrite sera faite à la famille. Pour que les choses soient plus claires pour les familles il est proposé une réunion publique pour expliquer la mise en œuvre sur nos écoles de la réforme. Cette réunion est prévue le 16/09/14 à 20h30 à la salle des fêtes de Rurey. Séance levée à 23h05 La secrétaire VIEILLE Nadia