Robert Brien et Jean Senécal COMPTABILITÉ 2. 5 e édition. Recueil de solutions partiel. gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION

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1 Robert Brien et Jean Senécal COMPTABILITÉ 2 5 e édition Recueil de solutions partiel gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION

2 Table des matières CHAPITRE 1 Le cadre théorique de la comptabilité CHAPITRE 2 Les créances CHAPITRE 3 Les placements CHAPITRE 4 Les immobilisations corporelles: coût d acquisition et amortissement CHAPITRE 5 Les immobilisations corporelles et les immobilisations incorporelles CHAPITRE 6 Le passif CHAPITRE 7 Les sociétés de personnes: formation et fonctionnement CHAPITRE 8 Les sociétés par actions: constitution et fonctionnement CHAPITRE 9 Les coopératives: constitution et fonctionnement

3 a) Oui. Le principe du coût d acquisition et du rapprochement des produits et des charges. chap. 1, n o 5 Les actifs doivent être présentés au prix payé en incluant tout coût qui vient augmenter les avantages futurs qu ils rapporteront. Il convient donc que les salaires relatifs à l agrandissement de l usine soient capitalisés. b) Non. Le principe de la bonne information. Ce principe sera suivi si La Société Robert inc. mentionne le fait dans une note aux états financiers. c) Oui. La caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes. Ce principe est respecté puisque le stock désuet ne représente que 2% du stock total. La dévaluation de ce stock ne serait pas vraiment une information pertinente. Par contre, en vertu de la caractéristique dite de prudence, il faudrait quand même effectuer une écriture pour éliminer ce montant des livres. d) Non. Le principe du rapprochement des produits et des charges et la caractéristique de la continuité des méthodes. Ce principe n est pas suivi, car la charge d amortissement n a pas été rapprochée des produits engendrés par les immobilisations. La caractéristique qu est la continuité des méthodes s applique aussi. En effet, l entreprise ayant amorti ses immobilisations au cours du dernier exercice, elle doit continuer à le faire. e) Non. Le principe de la bonne information. Si la cotisation d impôt est datée de décembre 20X4, on doit la comptabiliser. Par contre, si elle est datée de janvier 20X5, il faut mentionner ce fait dans une note aux états financiers.

4 FERLAC INC. chap. 2, n o 7 a) 20X Créances douteuses ,14 Provision pour créances douteuses ,14 (ajustement du compte provision pour créances douteuses : $ / 1,15025 = ,64 $ 2 512,50 $ = ,14 $) FERLAC INC. chap. 2, n o 7 b) Créances douteuses ,86 Provision pour créances douteuses ,86 (ajustement du compte provision pour créances douteuses : $ / 1,15025 = ,36 $ 2 512,50 $ = ,86 $)

5 chap. 2, n o 15 a) et b) CD INFO ÂGE DES COMPTES CLIENTS AU 31 DÉCEMBRE 20X9 a) 0 à 30 jours 31 à 60 jours 61 à 90 jours 91 à 120 jours Total Cégep Édouard-Montpetit 866,02 866,02 Cerec inc , , ,87 CSST 998, ,15 285, ,83 Jacques Olivier Ford inc , ,30 Ministère de la Défense 3 112,96 281, ,77 Rive-Sud auto inc , , , ,52 STRSM 4 475, , , ,85 Ville de Longueuil 5 480, ,43 $ ,51 $ $ ,44 $ $ 9 159,16 $ $ 3 215,48 $ $ ,59 $ b) % pour déterminer la provision 1 % 2 % 5 % 10 % Comptes clients jugés irrécouvrables $ 145,60 $ $ 260,83 $ $ 457,96 $ $ 321,55 $ $ 1 185,94 $ CD INFO chap. 2, n o 15 c) 20X Créances douteuses 1 154,53 Provision pour créances douteuses 1 154,53 (Provision pour créances douteuses : 1 185,94 $ / 1,15025 = 1 031,03 $ 123, ,53 (régularisation) 1 031,03) chap. 2, n o 15 d) Actif à court terme CD INFO BILAN PARTIEL AU 31 DÉCEMBRE 20X9 Comptes clients ,59 $ Moins : provision pour créances douteuses 1 031,03 $ ,56 $

6 LES INDUSTRIES TANGUAY INC. chap. 2, n o 17 a) 20X Effet à recevoir ,00 Comptes clients ,00 (effet à recevoir au taux de 12 % échéant le 25 août 20X3 en règlement du compte client de Gagnon et Tremblay) Effet à recevoir ,00 Comptes clients ,00 (effet à recevoir échéant dans 90 jours en règlement du compte client de Vindel inc. et portant intérêt à 15 %) Effet à recevoir ,00 Comptes clients ,00 (effet à recevoir échéant dans 30 jours en règlement du compte client de Jos Dufresne et fils inc. et portant intérêt à 14 %) Encaisse : Banque de Montréal ,78 Intérêts créditeurs 2 151,78 Effet à recevoir ,00 (encaissement de l effet à recevoir de Gagnon et Tremblay incluant les trois jours de grâce : $ 12 % (119 jours / 365 jours) = 2 151,78 $)

7 chap. 2, n o 17 b) LES INDUSTRIES TANGUAY INC. 20X Intérêts à recevoir 3 955,48 Intérêts créditeurs 3 955,48 (intérêts gagnés pendant 77 jours sur l effet à recevoir de Vindel inc. : $ 15 % (77 jours / 365 jours) = 3 955,48 $) Intérêts à recevoir 115,07 Intérêts créditeurs 115,07 (intérêts gagnés pendant 10 jours sur l effet de Jos Dufresne et fils inc. : $ 14 % (10 jours / 365 jours) = 115,07 $) LES INDUSTRIES TANGUAY INC. chap. 2, n o 17 c) 20X Encaisse : Banque de Montréal ,40 Intérêts à recevoir 3 955,48 Intérêts créditeurs 821,92 Effet à recevoir ,00 (encaissement de l effet de Vindel inc. au 16 septembre 20X3 : 15 (juin) + 31 (juillet) + 31 (août) + 16 (septembre) = 93 jours $ 15 % (93 jours / 365 jours) = 4 777,40 $) Encaisse : Banque de Montréal ,73 Intérêts à recevoir 115,07 Intérêts créditeurs 264,66 Effet à recevoir ,00 (encaissement de l effet de Jos Dufresne et fils inc. au 23 septembre : 10 (août) + 23 (septembre) = 33 jours $ 14 % (33 jours / 365 jours) = 379,73 $) 5

8 MARTINEZ LTÉE chap. 3, n o 1 a) 20X Placements temporaires obligations Encaisse : Banque Nationale (pour enregistrer l acquisition de certificats d obligations de la ville de Toronto à leur valeur nominale de 100 $) Placements temporaires obligations Intérêts à recevoir 500 Encaisse : Banque Nationale (pour enregistrer l acquisition d obligations de Matco ltée d une valeur nomimale de $, à 98,5 plus les intérêts courus ; valeur attribuée : $ 98,5 % = $ intérêts à recevoir : $ 6 % (2 mois / 12 mois) = 500 $) Encaisse : Banque Nationale Intérêts à recevoir 500 Intérêts créditeurs (pour enregistrer l encaissement des intérêts sur les obligations de Matco ltée : $ 6 % (6 mois / 12 mois) = $) Encaisse : Banque Nationale Intérêts créditeurs (pour enregistrer l encaissement des intérêts sur les obligations de la ville de Toronto : $ 5 % (6 mois / 12 mois) = $) Encaisse : Banque Nationale Placements temporaires obligations Gain matérialisé sur vente de titres de placements temporaires obligations (pour enregistrer la vente de certificats d obligations de la ville de Toronto à 101 $ ; prix de vente : $ 101 % = $) valeur attribuée $) gain matérialisé $) 6

9 MARTINEZ LTÉE chap. 3, n o 1 a) (suite) 20X Encaisse : Banque Nationale Placements temporaires obligations Intérêts créditeurs 400 Gain matérialisé sur vente de titres de placements temporaires obligations 100 (pour enregistrer la vente de 40 % des obligations de Matco ltée à 99 plus les intérêts courus ; intérêts courus : $ 6 % (4 mois / 12 mois) 40 % = 400 $) prix de vente : $ 40 % 99 % = $) valeur attribuée : $ 40 % = $) gain matérialisé 100 $) MARTINEZ LTÉE chap. 3, n o 1 b) 20X Intérêts à recevoir 900 Intérêts créditeurs 900 (pour enregistrer les intérêts à recevoir sur les obligations de Matco ltée : $ 60 % = $ 6 % (6 mois / 12 mois) = 900 $) 20X Intérêts créditeurs 900 Intérêts à recevoir 900 (écriture de réouverture) Actif à court terme Actif MARTINEZ LTÉE BILAN PARTIEL AU 31 DÉCEMBRE 20X4 Placements temporaires obligations $ Explication Placements temporaires obligations chap. 3, n o 1 c) 7

10 chap. 3, n o 1 d) MARTINEZ LTÉE PRODUITS TIRÉS DES PLACEMENTS TEMPORAIRES POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X4 Intérêts créditeurs $ Gain matérialisé sur vente de titres de placements temporaires obligations (1 000 $ $) $ Explication Intérêts créditeurs

11 UNIGESCO LTÉE chap. 3, n o 11 a) 20X Placements temporaires actions 9 270,00 Encaisse : Banque Nationale 9 270,00 (pour enregistrer l acquisition de 500 actions ordinaires de Domtex inc. à 18,54 $ l action) Placements temporaires obligations ,00 Intérêts à recevoir 229,17 Encaisse : Banque Nationale ,17 (pour enregistrer l acquisition d obligations de la ville de Longueuil d une valeur nominale de $ à 98,25 plus les intérêts courus de $ 5,5 % (1 mois / 12 mois)) Dividendes à recevoir Domtex inc ,00 Dividendes créditeurs 2 100,00 (pour enregistrer le dividende de 2,10 $ à recevoir sur les actions ordinaires de Domtex inc.) Encaisse : Banque Nationale 2 100,00 Dividendes à recevoir Domtex inc ,00 (pour enregistrer l encaissement du dividende à recevoir sur les actions de Domtex inc.) Encaisse : Banque Nationale ,00 Placements temporaires actions ,00 Gain matérialisé sur vente de titres de placements temporaires actions 6 375,00 (pour enregistrer la vente des actions ordinaires d Ovibec ltée à 14,55 $ l action) Encaisse : Banque Nationale 1 375,00 Intérêts à recevoir 229,17 Intérêts créditeurs 1 145,83 (pour enregistrer l encaissement des intérêts sur les obligations de la ville de Longueuil : $ 5,5 % ( 6 mois / 12 mois) = 1 375,00 $) Écriture mémoire Le nombre d actions de Domtex inc. passe à 2 000, et leur valeur attribuée à 8,385 $ chacune Encaisse : Banque Nationale ,00 Perte matérialisée sur vente de titres de placements temporaires actions 452,50 Placements temporaires actions ,50 (pour enregistrer la vente de actions ordinaires de Domtex inc. ; prix de vente : actions 8,25 $ = $ 250 $ = $ valeur attribuée : (7 500 $ $) (1 500 actions / actions) = ,50 $) 9

12 chap. 3, n o 11 b) UNIGESCO LTÉE 20X Intérêts à recevoir 1 375,00 Intérêts créditeurs 1 375,00 (pour enregistrer les intérêts à recevoir sur les obligations de la ville de Longueuil : $ 5,5 % (6 mois / 12 mois) = $) Aucune provision n est nécessaire puisque la valeur marchande est plus élevée que la valeur attribuée. chap. 3, n o 11 c) UNIGESCO LTÉE BILAN PARTIEL AU 31 DÉCEMBRE 20X4 Actif à court terme Actif Placements temporaires (la valeur du marché est de $) ,50 $ Explication Placements temporaires 20X , , X , , , , ,50 Valeur au marché : $ 99,5 = $ 500 9,10 $ = $ 10

13 chap. 3, n o 11 d) UNIGESCO LTÉE PRODUITS TIRÉS DES PLACEMENTS TEMPORAIRES POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X4 Intérêts créditeurs 2 520,83º $ Dividendes créditeurs 2 100,00º Gain matérialisé sur vente de titres de placements temporaires actions 6 375,00º Perte matérialisée sur vente de titres de placements temporaires actions (452,50) ,33º $ Explication Intérêts créditeurs 1 145, , ,83 11

14 DATACORP LTÉE chap. 3, n o 17 a) 20X Placements à long terme obligations Encaisse:Banque Nationale (pour enregistrer l acquisition de titres de placements en obligations de la ville de Trois-Rivières au prix de $: = $ 3 % 12 périodes = $ 0, = $) = $ 5 % (6 mois / 12 mois) = $ 9, (12 périodes, 3 %) = $) $)

15 chap. 3, n o 17 b) DATACORP LTÉE TABLEAU D AMORTISSEMENT DE L ESCOMPTE D ACQUISITION SELON LA MÉTHODE DE L INTÉRÊT RÉEL Date Valeur attribuée Encaissement Intérêts créditeurs Amortissement de l escompte d acquisition 20X ,00 $ 0 $ 0,00 $ 0,00 $ 20X , ,38 701,38 20X , ,42 722,42 20X , ,09 744,09 20X , ,42 766,42 20X , ,41 789,41 20X , ,09 813,09 20X , ,48 837,48 20X , ,61 862,61 20X , ,49 888,49 20X , ,14 915,14 20X , ,60 942,60 20X , ,87 970, $ ,00 $ 9 954,00 $ chap. 3, n o 17 c) DATACORP LTÉE 20X Encaisse : Banque Nationale 5 000,00 Placements à long terme obligations 701,38 Intérêts créditeurs 5 701,38 (pour enregistrer l encaissement des intérêts sur les obligations et l amortissement de l escompte d acquisition) DATACORP LTÉE chap. 3, n o 17 d) 20X Intérêts à recevoir 2 500,00 Placements à long terme obligations 361,21 Intérêts créditeurs 2 861,21 (pour régulariser les intérêts créditeurs et l amortissement de l escompte d acquisition selon la méthode de l intérêt réel : ,38 $ 6 % (3 mois / 12 mois) = 2 861,21 $) 13

16 chap. 3, n o 17 e) DATACORP LTÉE Valeur attribuée au 1 er octobre 20X ,38 $ Plus : amortissement de l escompte d acquisition du 20X au 20X ,21 Valeur attribuée au 20X ,59 $ 14

17 chap. 4, n o 5 Terrain FICOBEC INC. Bâtiment Prix d acquisition º $ Coût de construction $ Coût de démolition Intérêts sur emprunt du vieux bâtiment 4 500º Vente de matériaux (350) Coût du déboisement 500º Drainage (2 500 $ $) 2 600º Remplissage et nivelage 3 500º º $ $ Publicité et frais Améliorations au terrain de représentation Terrassement et asphaltage 7 600º $ Réception $ Clôture et guérite º Publicité dans les journaux º $ $ 15

18 chap. 4, n o 13 a) INDUSTRIES GEORGES PERRIER INC. 20X2 20X3 20X4 Amortissement linéaire ( $ $) / 10 ans Pour 9 mois : $ Pour 12 mois : $ $ Amortissement dégressif à taux constant $ 20 %* Pour 9 mois : $ ( $ $) 20 %* $ ( $ $) 20 %* $ 100 % * = 10 % 2 = 20 % 10 ans Amortissement en fonction de l utilisation ( $ $) ( raquettes / raquettes) ( raquettes / raquettes) INDUSTRIES GEORGES PERRIER INC. chap. 4, n o 13 b) Amortissement linéaire 20X Amortissement équipement de fabrication Amortissement cumulé équipement de fabrication (pour enregistrer l amortissement de l exercice terminé le 31 décembre 20X4 en utilisant l amortissement linéaire) Amortissement dégressif à taux constant 20X Amortissement équipement de fabrication Amortissement cumulé équipement de fabrication (pour enregistrer l amortissement de l exercice terminé le 31 décembre 20X4 en utilisant l amortissement dégressif à taux constant) Amortissement en fonction de l utilisation 20X Amortissement équipement de fabrication Amortissement cumulé équipement de fabrication (pour enregistrer l amortissement de l exercice terminé le 31 décembre 20X4 en utilisant l amortissement en fonction de l utilisation) 16

19 chap. 4, n o 13 c) INDUSTRIES GEORGES PERRIER INC. BILAN PARTIEL AU 31 DÉCEMBRE 20X4 Immobilisations Équipement de fabrication $ Moins : amortissement cumulé $ $ INDUSTRIES GEORGES PERRIER INC. BILAN PARTIEL AU 31 DÉCEMBRE 20X4 Immobilisations (voir note 1) $ Note 1 20X4 20X3 Équipement de fabrication Coût Amortissement Valeur Valeur cumulé nette nette $ $ $ $ 17

20 chap. 5, n o 1 a) Encaisse : Banque de Montréal 2 070,45 Amortissement cumulé équipement de bureau 3 500,00 Équipement de bureau 5 000,00 Gain sur vente d équipement de bureau 300,00 TPS à payer 126,00 TVQ à payer 144,45 (pour enregistrer la vente d un photocopieur) chap. 5, n o 1 b) Encaisse : Banque de Montréal 1 449,32 Amortissement cumulé équipement de bureau 3 500,00 Perte sur vente d équipement de bureau 240,00 Équipement de bureau 5 000,00 TPS à payer 88,20 TVQ à payer 101,12 (pour enregistrer la vente d un photocopieur) chap. 5, n o 1 c) Équipement de bureau 3 500,00 Amortissement cumulé équipement de bureau 3 500,00 TPS à recevoir 469,00 TVQ à recevoir 537,68 Gain sur échange d équipement de bureau 300,00 Encaisse : Banque de Montréal 7 706,68 (pour enregistrer l échange d un photocopieur usagé : équipement de bureau : $ $ = $ encaisse : $ $ = $ gain sur échange : $ (5 000 $ $) = 300 $) chap. 5, n o 1 d) Équipement de bureau 3 350,00 Amortissement cumulé équipement de bureau 3 500,00 Perte sur échange d équipement de bureau 350,00 TPS à recevoir 504,00 TVQ à recevoir 577,80 Encaisse : Banque de Montréal 8 281,80 (pour enregistrer l échange d un photocopieur usagé : équipement de bureau : $ $ = $ encaisse : $ $ = $ gain sur échange : $ (5 000 $ $) = 350 $) 18

21 BILBO chap. 5, n o 7 a) 20X Matériel roulant 1 500,00 TPS à recevoir 105,00 TVQ à recevoir 120,38 Encaisse : Caisse populaire de Longueuil 1 725,38 (pour capitaliser l installation d un système de climatisation dans le camion de livraison) BILBO chap. 5, n o 7 b) 20X Amortissement matériel roulant Amortissement cumulé matériel roulant (pour enregistrer l amortissement du camion et du système de climatisation du 1 er août au 31 décembre 20X4 (voir note 1)) Note 1 20X3 ( $ $) / 5 ans = $ $ (3 mois / 12 mois) = 705 $ 20X $ (7 mois / 12 mois) = $ ( $ $) (1 645 $ $) $ = $ Nouvelle assiette / reste de la durée d utilisation = nouvel amortissement $ / (60 mois 10 mois) = 265 $ / mois 265 $ 5 mois = $ $ $ = $ (amortissement de 20X4) 19

22 chap. 5, n o 17 a) SERRURIER A. GAUTHIER Le total des bénéfices des cinq derniers exercices est de $, ce qui donne une moyenne annuelle de $. L acheteur, qui est disposé à verser trois fois la moyenne des bénéfices des cinq derniers exercices, doit verser $ ( $ 3). Comme la valeur des actifs nets est de $, on doit enregistrer un fonds commercial de $. 20X Encaisse : Caisse populaire de Saint-Josaphat Stock de serrures Fournitures d atelier Équipement d atelier Enseigne lumineuse Camion de service Fonds commercial Conrad Leduc propriétaire (pour enregistrer la formation de la serrurerie) SERRURIER A. GAUTHIER 20X $ 3, $ 20X $ 3, $ 20X $ 0, $ 20X $ 0, $ 20X $ 0, $ $ / 5 = $ chap. 5, n o 17 b) Le bénéfice moyen pondéré est donc de $ par exercice. Si l acheteur est disposé à payer deux fois et demie ce montant, le prix de vente de l entreprise sera de $. Par conséquent, le fonds commercial s élèvera à $.

23 chap. 5, n o 17 b) (suite) SERRURIER A. GAUTHIER 20X Encaisse: Caisse populaire de Saint-Josaphat Stock de serrures Fournitures d atelier Équipement d atelier Enseigne lumineuse Camion de service Fonds commercial Conrad Leduc propriétaire (pour enregistrer la formation de la serrurerie) SERRURIER A. GAUTHIER Le bénéfice moyen des trois derniers exercices est de $ ( $ / 3). chap. 5, n o 17 c) $ va 8 5 % = $ 6, = $ Le fonds commercial à enregistrer est donc de $ ( $ $). 20X Encaisse: Caisse populaire de Saint-Josaphat Stock de serrures Fournitures d atelier Équipement d atelier Enseigne lumineuse Camion de service Fonds commercial Conrad Leduc propriétaire (pour enregistrer la formation de la serrurerie) 21

24 chap. 5, n o 17 d) SERRURIER A. GAUTHIER BILAN AU 1 ER OCTOBRE 20X5 Actif Actif à court terme Encaisse $ Stock de serrures $ Fournitures d atelier $ Total de l actif à court terme $ Immobilisations corporelles Camion de service $ Équipement d atelier $ Enseigne lumineuse $ Total des immobilisations $ Immobilisations incorporelles Fonds commercial $ Total de l actif $ Avoir du propriétaire Conrad Leduc propriétaire $ 22

25 MALDONA INC. chap. 6, n o 1 a) 20X Salaires Salaires à payer (pour enregistrer les salaires à payer au 31 décembre 20X4 : 5 employés 4 jours 120 $ = $) Ventes Produits reçus d avance (pour enregistrer les produits reçus d avance au 31 décembre 20X4) Intérêts débiteurs 270 Intérêts à payer 270 (pour enregistrer les intérêts débiteurs sur l emprunt bancaire du mois de décembre) Avantages sociaux Indemnités de vacances à payer (pour enregistrer les indemnités de vacances à payer au 31 décembre 20X4 : ( $ $) 6 % = $) Achats Comptes fournisseurs (pour comptabiliser l achat de marchandises de Morstar ltée) Avantages sociaux Retenues et contributions à payer (pour enregistrer la contribution de l employeur aux différents régimes au 31 décembre 20X4) chap. 6, n o 1 b) MALDONA INC. DÉTAIL DU PASSIF À COURT TERME AU 31 DÉCEMBRE 20X4 Emprunt bancaire $ Comptes fournisseurs Retenues et contributions à payer Salaires à payer Indemnités de vacances à payer Produits reçus d avance Intérêts à payer 270 Total du passif à court terme $ 23

26 BRASCAN LTÉE chap. 6, n o 7 a) 20X Bâtiment Terrain Encaisse : Banque Laurentienne Emprunt hypothécaire sur l immeuble (pour enregistrer l acquisition d un terrain et d un bâtiment financés en partie par un emprunt hypothécaire) Intérêts débiteurs Emprunt hypothécaire sur l immeuble 226 Encaisse : Banque Laurentienne (pour enregistrer le versement mensuel sur l emprunt hypothécaire : $ 10 % (1 mois / 12 mois) = $) Matériel roulant Encaisse : Banque Laurentienne Emprunt hypothécaire sur le matériel roulant (pour enregistrer l acquisition de matériel roulant) Intérêts débiteurs Emprunt hypothécaire sur l immeuble 228 Encaisse : Banque Laurentienne (pour enregistrer le versement mensuel sur l emprunt hypothécaire : ( $ 226 $) 10 % (1 mois / 12 mois) = $) Intérêts débiteurs 250 Emprunt hypothécaire sur le matériel roulant 577 Encaisse : Banque Laurentienne 827 (pour enregistrer le versement mensuel sur l emprunt hypothécaire : $ 12 % (1 mois / 12 mois) = 250 $) Intérêts débiteurs Emprunt hypothécaire sur l immeuble 230 Encaisse : Banque Laurentienne (pour enregistrer le versement mensuel sur l emprunt hypothécaire : $ 10 % (1 mois / 12 mois) = $) Intérêts débiteurs 244 Emprunt hypothécaire sur le matériel roulant 583 Encaisse : Banque Laurentienne 827 (pour enregistrer le versement mensuel sur l emprunt hypothécaire : ( $ 577 $) 12 % (1 mois / 12 mois) = 244 $) 24

27 chap. 6, n o 7 b) BRASCAN LTÉE DÉTAIL DU PASSIF À LONG TERME AU 31 DÉCEMBRE 20X5 Versements Passif Emprunt sur le passif à long total à long terme terme Emprunt hypothécaire, garanti par du matériel roulant, 12 %, remboursable par versements mensuels de 827 $, échéant le 31 octobre 20X $ $ $ Emprunt hypothécaire, garanti par un immeuble, 10 %, remboursable par versements mensuels de $, échéant le 30 septembre $ $ $ 25

28 NORAMBEC LTÉE chap. 6, n o 15 20X Encaisse : Banque TD ,60 Escompte d emprunt obligataire ,40 Emprunt obligataire (pour enregistrer l émission d obligations d une valeur nominale de $ $ % = $ 0, = ,00 $ ) $ 7 % (6 mois / 12 mois) = $ 8, = ,60 $) ,60 $) Intérêts débiteurs ,06 Escompte d emprunt obligataire 1 351,06 Encaisse : Banque TD ,00 (pour enregistrer le versement des intérêts et l amortissement de l escompte d emprunt obligataire : ,60 $ 8 % (6 mois / 12 mois) = ,06 $ $ 7 % (6 mois / 12 mois) = $) Intérêts débiteurs 5 135,04 Escompte d emprunt obligataire 468,37 Intérêts à payer 4 666,67 (pour enregistrer les intérêts à payer et l amortissement de l escompte d emprunt obligataire : ( ,60 $ ,06 $) 8 % (2 mois / 12 mois) = 5 135,04 $ $ 7 % (2 mois / 12 mois) = 4 666,67 $)

29 DAUDELIN ET SICOTTE, SENC chap. 7, n o 3 a) 20X Encaisse : Banque Nationale Stock de marchandises Bâtiment Terrain Comptes fournisseurs Taxes à la consommation à payer Emprunt hypothécaire Luc Daudelin associé (pour enregistrer l investissement initial de Luc Daudelin) Encaisse : Banque Nationale Stock de marchandises Albert Sicotte associé (pour enregistrer l investissement initial d Albert Sicotte) 27

30 chap. 7, n o 3 b) DAUDELIN ET SICOTTE, SENC BILAN D OUVERTURE AU 1 ER JANVIER 20X6 Actif Actif à court terme Encaisse $ Stock de marchandises Total de l actif à court terme $ Immobilisations Bâtiment $ Terrain Total des immobilisations Total de l actif $ Passif Passif à court terme Comptes fournisseurs $ Taxes à la consommation à payer Total du passif à court terme $ Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif $ Avoir des associés Luc Daudelin associé $ Albert Sicotte associé Total de l avoir des associés Total du passif et de l avoir des associés $ 28

31 ENTREPRISE TAVARES, SENC TABLEAU DE RÉPARTITION DU BÉNÉFICE NET POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X4 chap. 7, n o 7 a) Stella Josée Raoul Ariano Leclerc Tavares Total 1) Selon les proportions 3, 2, 2, (3/7, 2/7, 2/7) º $ º $ º $ º $ 2) Selon l avoir des associés au début de l exercice (5/15, 4/15, 6/15) º $ º $ º $ º $ 3) Selon l avoir moyen des associés ( $ / $, º $ / $, º $ / $) º $ º $ º $ º $ L avoir moyen de Josée Leclerc est : $ (6/12) = $ $ (6/12) = $ (6/12) = $ 4) Bénéfice net à répartir º $ Intérêts de 12 % sur l avoir au début de l exercice 6 000º $ 4 800º $ 7 200º $ (18 000) º $ Solde résiduel (1/4, 2/4, 1/4) º º º (52 000) Bénéfice net réparti º $ º $ º $ 0º $ 5) Bénéfice net à répartir º $ Rémunération º $ º $ º $ (72 000) (2 000) $ Intérêts de 10 % sur l avoir au début de l exercice 5 000º 4 000º 6 000º (15 000) (17 000) $ Solde résiduel (1/3, 1/3, 1/3) (5 666) (5 667) (5 667) º Bénéfice net réparti º $ º $ º $ 0º $ 29

32 ENTREPRISE TAVARES, SENC chap. 7, n o 7 b) 20X Sommaire des résultats Stella Ariano associée Josée Leclerc associée Raoul Tavares associé (pour enregistrer la répartition du bénéfice net dans l avoir de chacun des associés) 30

33 chap. 7, n o 13 a) CD INFO, SENC ÉTAT DES RÉSULTATS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X6 Ventes $ Moins : rendus et rabais sur ventes $ $ Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début $ Plus : achats $ Moins : escomptes sur achats $ $ Coût des marchandises disponibles à la vente $ Moins : stock de marchandises à la fin $ Coût des marchandises vendues $ Marge bénéficiaire brute $ Charges d exploitation Salaires $ Loyer $ Publicité $ Fournitures de magasin utilisées $ Frais de livraison $ Électricité et chauffage $ Téléphone $ Frais de bureau $ Intérêts débiteurs $ Amortissement équipement de magasin $ Amortissement matériel roulant $ Total des charges d exploitation $ Bénéfice net $ 31

34 chap. 7, n o 13 a) (suite) CD INFO, SENC ÉTAT DE L AVOIR DES ASSOCIÉS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X6 Sylvie Pierre Deschamps Venne Total Avoir des associés au 1 er janvier 20X $ $ $ Plus : bénéfice net $ $ $ $ $ $ Moins : retraits $ $ $ Avoir des associés au 31 décembre 20X $ $ $ 32

35 chap. 7, n o 13 a) (suite) CD INFO, SENC BILAN AU 31 DÉCEMBRE 20X6 Actif Actif à court terme Encaisse $ Stock de marchandises $ Fournitures de magasin $ Total de l actif à court terme $ Immobilisations Équipement de magasin $ Moins : amortissement cumulé $ $ Matériel roulant $ Moins : amortissement cumulé $ $ Total des immobilisations $ Total de l actif $ Passif Passif à court terme Emprunt bancaire $ Comptes fournisseurs $ Taxes à la consommation à payer $ Effet à payer $ Total du passif à court terme $ Avoir des associés Sylvie Deschamps associée $ Pierre Venne associé $ Total de l avoir des associés $ Total du passif et de l avoir des associés $ 33

36 chap. 7, n o 13 b) CD INFO, SENC 20X Ventes Escomptes sur achats Stock de marchandises à la fin Sommaire des résultats (pour fermer les comptes créditeurs) Sommaire des résultats Rendus et rabais sur ventes Achats Salaires Loyer Publicité Fournitures de magasin utilisées Frais de livraison Électricité et chauffage Téléphone Frais de bureau Intérêts débiteurs Amortissement équipement de magasin Amortissement matériel roulant Stock de marchandises au début (pour fermer les comptes débiteurs) Sommaire des résultats Sylvie Deschamps associée Pierre Venne associé (pour transférer la part du bénéfice net dans l avoir de chacun des associés) Sylvie Deschamps associée Sylvie Deschamps retrait (pour fermer le compte retrait de Sylvie Deschamps) Pierre Venne associé Pierre Venne retrait (pour fermer le compte retrait de Pierre Venne) 34

37 RAPIDOPRO, SENC chap. 7, n o 15 a) 20X Encaisse : Banque Royale Comptes clients Fournitures d impression Équipement Matériel roulant Emprunt bancaire Comptes fournisseurs Taxes à la consommation à payer 120 Emprunt hypothécaire Gilles Maheu associé (pour enregistrer l apport de Gilles Maheu) Comptes clients Fournitures d impression Équipement Bâtiment Terrain Encaisse Comptes fournisseurs Taxes à la consommation à payer 880 Emprunt hypothécaire Robert Lepage associé* Anouk Michaud associée* (pour enregistrer l apport de Robert Lepage et d Anouk Michaud dans la société) *Calcul de l avoir des associés Lepage Michaud Avoir du début Apport (1) (1) L apport correspond à $ 2 = , car il n y avait aucune entente de partage. 35

38 chap. 7, n o 15 b) RAPIDOPRO, SENC BILAN D OUVERTURE AU 1 ER AOÛT 20X7 Actif Actif à court terme Encaisse $ Comptes clients $ Fournitures d impression $ Total de l actif à court terme $ Immobilisations Équipement $ Matériel roulant $ Bâtiment $ Terrain $ Total des immobilisations $ Total de l actif $ Passif Passif à court terme Emprunt bancaire $ Comptes fournisseurs $ Taxes à la consommation à payer $ Total du passif à court terme $ Passif à long terme Emprunts hypothécaires $ Total du passif $ Avoir des associés Gilles Maheu associé $ Robert Lepage associé $ Anouk Michaud associée $ Total de l avoir des associés $ Total du passif et de l avoir des associés $ 36

39 RAPIDOPRO, SENC ÉTAT DE L AVOIR DES ASSOCIÉS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 chap. 7, n o 15 c) Gilles Robert Anouk Maheu Lepage Michaud Total Avoir des associés au 1 er août 20X $ $ $ $ Plus : bénéfice net $ $ $ $ $ $ $ $ Moins : retraits $ $ $ $ Avoir des associés au 31 décembre 20X $ $ $ $ RAPIDOPRO, SENC chap. 7, n o 15 d) 20X Sommaire des résultats Gilles Maheu associé Robert Lepage associé Anouk Michaud associée (pour transférer la part du bénéfice net dans l avoir de chacun des associés) Gilles Maheu associé Gilles Maheu retrait (pour fermer le compte retrait de Gilles Maheu) Robert Lepage associé Robert Lepage retrait (pour fermer le compte retrait de Robert Lepage) Anouk Michaud associée Anouk Michaud retrait (pour fermer le compte retrait d Anouk Michaud) 37

40 POLYFIX LTÉE chap. 8, n o 5 a) 20X Encaisse : Banque Nationale ,00 Capital-actions ordinaires ,00 (pour enregistrer l émission de actions ordinaires) Encaisse : Banque Nationale ,00 Capital-actions privilégiées, catégorie B ,00 (pour enregistrer l émission de actions privilégiées, catégorie B) Bâtiment ,00 Terrain ,00 Encaisse : Banque Nationale ,00 Capital-actions ordinaires ,00 (pour enregistrer l émission de actions ordinaires et le paiement de $ en échange d un terrain et d un bâtiment) Frais de constitution ,00 TPS à recevoir 1 085,00 TVQ à recevoir 1 243,88 Encaisse : Banque Nationale ,88 (pour enregistrer le paiement des frais de constitution de l entreprise) Encaisse : Banque Nationale ,00 Capital-actions privilégiées, catégorie A ,00 (pour enregistrer l émission de actions, catégorie A) 38

41 POLYFIX LTÉE COMPTES EN T chap. 8, n o 5 b) Actif = Passif + Avoir des actionnaires Encaisse : Capital-actions Banque Nationale TPS à recevoir ordinaires , , , , , , , , , ,12 Capital-actions privilégiées, TVQ à recevoir Bâtiment catégorie A 1 243, , ,00 Capital-actions privilégiées, Terrain Frais de constitution catégorie B , , ,00 39

42 chap. 8, n o 5 c) Actif à court terme Actif POLYFIX LTÉE BILAN AU 30 AVRIL 20X5 Encaisse ,12 $ Taxes à la consommation à recevoir 2 328,88 Total de l actif à court terme ,00 $ Immobilisations Bâtiment ,00 $ Terrain ,00 Total des immobilisations ,00 Frais reportés Frais de constitution ,00 Total de l actif ,00 $ Avoir des actionnaires Capital-actions autorisé Un nombre illimité d actions déclaré actions ordinaires, sans valeur nominale ,00 $ actions privilégiées, catégorie A, à dividende cumulatif de 4 $ , actions privilégiées, catégorie B, à dividende non cumulatif de 8 $ ,00 Total de l avoir des actionnaires ,00 $ 40

43 CYCLES RAPIDES INC. chap. 8, n o 7 a) 20X Encaisse : Banque de Montréal Comptes clients Stock de marchandises Équipement Bâtiment Terrain Comptes fournisseurs Emprunt hypothécaire Capital-actions ordinaires (pour enregistrer l émission de actions ordinaires en échange de l apport net des deux fondateurs) Encaisse : Banque de Montréal Capital-actions ordinaires (pour enregistrer l émission de 500 actions ordinaires à Geneviève Quevillon) Frais de constitution TPS à recevoir 280 TVQ à recevoir 321 Encaisse : Banque de Montréal (chèque n o 100 émis à M e Jules Côté) Encaisse : Banque de Montréal Capital-actions privilégiées (émission de actions privilégiées à Martin Nguyen) 41

44 CYCLES RAPIDES INC. COMPTES EN T Actif = Passif + Avoir des actionnaires chap. 8, n o 7 b) Encaisse : Comptes Capital-actions Banque de Montréal Comptes clients fournisseurs ordinaires Stock Emprunt Capital-actions de marchandises TPS à recevoir hypothécaire privilégiées TVQ à recevoir Équipement Terrain Bâtiment Frais de constitution

45 chap. 8, n o 7 c) CYCLES RAPIDES INC. BILAN AU 30 NOVEMBRE 20X3 Actif à court terme Actif Encaisse : Banque de Montréal $ Comptes clients Stock de marchandises Taxes à la consommation à recevoir 601 Total de l actif à court terme $ Immobilisations Équipement $ Bâtiment Terrain Total des immobilisations $ Frais reportés Frais de constitution Total de l actif $ Passif Passif à court terme Comptes fournisseurs $ Passif à long terme Emprunt hypothécaire Total du passif $ Avoir des actionnaires Capital-actions autorisé actions ordinaires, sans valeur nominale actions privilégiées, sans valeur nominale, à dividende cumulatif de 6,50 $ émis et payé actions ordinaires $ actions privilégiées Total de l avoir des actionnaires Total du passif et de l avoir des actionnaires $ 43

46 chap. 8, n o 11 a) GESTIK LTÉE Montant de dividende maximal : ( ) $ (70 000) º º º º º $ chap. 8, n o 11 b) GESTIK LTÉE Montant de dividende déclaré : dividendes arriérés sur les actions privilégiées, catégorie B actions 5 $ 3 ans = $ dividendes sur les actions privilégiées, catégorie A actions 7,50 $ = $ dividendes sur les actions ordinaires $ ( $ $) = $ dividendes par action ordinaire $ / actions = 17,50 $ GESTIK LTÉE chap. 8, n o 11 c) 20X Dividendes sur actions privilégiées, catégorie A Dividendes sur actions privilégiées, catégorie B Dividendes sur actions ordinaires Dividendes à payer sur actions privilégiées, catégorie A Dividendes à payer sur actions privilégiées, catégorie B Dividendes à payer sur actions ordinaires (pour enregistrer les dividendes déclarés) Dividendes à payer sur actions privilégiées, catégorie A Dividendes à payer sur actions privilégiées, catégorie B Dividendes à payer sur actions ordinaires Encaisse : Banque Nationale (pour enregistrer le versement des dividendes à payer)

47 chap. 8, n o 17 a) AGENCE PROM LTÉE ÉTAT DES RÉSULTATS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 Honoraires professionnels $ Charges d exploitation Loyer $ Salaires $ Publicité $ Frais de bureau $ Total des charges d exploitation $ Bénéfice avant impôts sur le revenu $ Impôts sur le revenu $ Bénéfice net $ AGENCE PROM LTÉE ÉTAT DES BÉNÉFICES NON RÉPARTIS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 Bénéfices non répartis au 1 er janvier 20X $ Plus : bénéfice net $ Moins : dividendes déclarés actions, catégorie A $ Moins : actions, catégorie B $ $ Excédent du bénéfice net sur les dividendes $ Bénéfices non répartis au 31 décembre 20X $ 45

48 chap. 8, n o 17 a) (suite) AGENCE PROM LTÉE BILAN AU 31 DÉCEMBRE 20X7 Actif Actif à court terme Encaisse $ Comptes clients $ Total de l actif à court terme $ Immobilisations Mobilier de bureau $ Moins : amortissement cumulé $ Total des immobilisations $ Total de l actif $ Passif à court terme Passif Comptes fournisseurs $ Taxes à la consommation à payer $ Impôts sur le revenu à payer $ Total du passif à court terme $ Capital-actions autorisé Avoir des actionnaires Un nombre illimité d actions déclaré actions, catégorie A, avec droit de vote et privilège de participation $ actions, catégorie B, sans droit de vote, à dividende non cumulatif de 1,25 $ $ $ Bénéfices non répartis $ Total de l avoir des actionnaires $ Total du passif et de l avoir des actionnaires $ 46

49 AGENCE PROM LTÉE chap. 8, n o 17 b) 20X Impôts sur le revenu Impôts sur le revenu à payer (pour enregistrer la charge d impôts de l exercice) AGENCE PROM LTÉE chap. 8, n o 17 c) 20X Honoraires professionnels Sommaire des résultats (pour fermer le compte de produits de l exercice) Sommaire des résultats Loyer Salaires Publicité Frais de bureau Impôts sur le revenu (pour fermer les comptes de charges de l exercice) Sommaire des résultats Bénéfices non répartis (pour virer le bénéfice net de l exercice au compte bénéfices non répartis) Bénéfices non répartis Dividendes sur actions, catégorie A Dividendes sur actions, catégorie B (pour virer les dividendes au compte bénéfices non répartis) AGENCE PROM LTÉE Calcul de la valeur comptable des actions : Actions, catégorie B $ / actions = 20 $ Actions, catégorie A ( $ $) / actions = 168,19 $ chap. 8, n o 17 d) 47

50 COOPÉRATIVE D ALIMENTATION GALAPAGOS chap. 9, n o 3 a) 20X7 1) Ristournes versées Encaisse : Caisse populaire de Limoilou (versement de la ristourne) Trop-perçu net de l exercice Ristournes versées Réserve générale (virement de la portion du trop-perçu de l exercice précédent à la réserve générale) 2) Encaisse : Caisse populaire de Limoilou 100 Parts sociales à recevoir 450 Parts sociales souscrites 500 Revenus de droits d entrée 50 (souscription et droits d entrée de 10 nouveaux membres : $ = 500 $ 10 5 $ = 50 $ 550 $ ) 3) Encaisse : Caisse populaire de Limoilou 510 Parts sociales à recevoir 510 (encaissement des parts sociales à recevoir)

51 chap. 9, n o 3 b) Sommaire des résultats Trop-perçu net de l exercice (clôture du compte sommaire des résultats) chap. 9, n o 3 c) COOPÉRATIVE D ALIMENTATION GALAPAGOS ÉTAT DE LA RÉSERVE GÉNÉRALE POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 Réserve générale au 1 er janvier 20X $ Plus : trop-perçu net de l exercice précédent $ Moins : ristournes versées Réserve générale au 31 décembre 20X $ COOPÉRATIVE D ALIMENTATION GALAPAGOS ÉTAT DE L AVOIR AU 31 DÉCEMBRE 20X7 Avoir des membres 250 parts sociales $ Moins : parts sociales à recevoir 540 Total de l avoir des membres $ Avoir de la coopérative Trop-perçu de l exercice $ Réserve générale Total de l avoir de la coopérative Total de l avoir $ 49

52 chap. 9, no 7 a) COOPÉRATIVE SCOLAIRE DES LAURENTIDES ÉTAT DES RÉSULTATS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 Ventes $ Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début $ Plus : achats Coût des marchandises disponibles à la vente $ Moins : stock de marchandises à la fin Trop-perçu brut $ Charges d exploitation Salaires $ Loyer Téléphone Électricité et chauffage Assurances Entretien et réparations : équipement de magasin Entretien et réparations : matériel roulant Amortissement équipement de magasin Amortissement matériel roulant Amortissement améliorations locatives Total des charges d exploitation Trop-perçu net $

53 chap. 9, n o 7 a) (suite) COOPÉRATIVE SCOLAIRE DES LAURENTIDES ÉTAT DE LA RÉSERVE GÉNÉRALE POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 20X7 Réserve générale au 1 er janvier 20X $ Plus : trop-perçu net de l exercice précédent Réserve générale au 31 décembre 20X $ COOPÉRATIVE SCOLAIRE DES LAURENTIDES BILAN AU 31 DÉCEMBRE 20X7 Actif Actif à court terme Encaisse $ Placements temporaires Stock de marchandises Charges payées d avance Total de l actif à court terme $ Immobilisations Équipement de magasin $ Amortissement cumulé $ $ Matériel roulant $ Amortissement cumulé $ $ Améliorations locatives $ Amortissement cumulé $ $ Total des immobilisations Total de l actif $ Passif Passif à court terme Comptes fournisseurs $ Salaires à payer Total du passif à court terme $ Avoir Avoir des membres parts sociales souscrites et payées $ Avoir de la coopérative Trop-perçu net de l exercice $ Réserve générale Total de l avoir de la coopérative Total de l avoir Total du passif et de l avoir $ 51

54 COOPÉRATIVE SCOLAIRE DES LAURENTIDES chap. 9, n 7 b) 20X Ventes Stock de marchandises à la fin Stock de marchandises au début Achats Salaires Loyer Téléphone Électricité et chauffage Assurances Entretien et réparations : équipement de magasin Entretien et réparations : matériel roulant Amortissement équipement de magasin Amortissement matériel roulant Amortissement améliorations locatives Sommaire des résultats (clôture des comptes de résultats) Sommaire des résultats Trop-perçu net de l exercice (clôture du compte sommaire des résultats) 52

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