solutions Ensemble construisons nos territoires

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1 Architecture Paysage Voirie Aménagement Urbanisme Assainissement collectif Cartographie numérique Marchés publics Actes administratifs PES V2 Comptabilité Paye Administration électronique Actes Juridique solutions Ensemble construisons nos territoires

2 Ingénierie Territoriale Un savoir-faire au service de vos idées L ATD mutualise une équipe pluridisciplinaire d architectes, aménageurs, paysagistes et ingénieurs voirie. Depuis 30 ans, nous accompagnons les collectivités de Dordogne dans leurs projets de bâtiment, d aménagement ou d infrastructure. En voirie, nous réalisons diagnostics et programme. ÉTUDES DE FAISABILITÉ : QUELQUES CHIFFRES : 222 études de faisabilité réalisées en bâtiments administratifs, culturels et scolaires 45 aménagements paysagers 40 aménagements urbains et de voirie état des lieux avec relevés sur place 24 logements diagnostic sanitaire 24 opérations de développement économiques recensement des contraintes règlementaires croquis et/ou organigrammes programmatiques, qui peuvent faire l'objet de plusieurs variantes 14 équipements sportifs, de loisirs, de tourisme 6 opérations d urbanisme enveloppe financière prévisionnelle. Assistance technique à maitrise d ouvrage et demain Les études de faisabilités sont désormais complétées par des missions d'assistance technique en phase pré-opérationnelles. Ici, nous vous accompagnons dans le choix du maître d'œuvre. Avec vous, nous rédigeons et organisons la consultation des maîtres d'œuvre ou des bureaux d'études spécialisés, nous vous proposons des outils pour l analyse des offres et participons à l animation des commissions de jury ou de travaux. Pour toutes questions générales d urbanisme pré-opérationnel ou de planification (PLUI, SCOT, écoquartier, écolotissement ), l ATD utilise les compétences du CAUE (Conseil d Architecture d Urbanisme et d Environnement). Nous pouvons travailler en étroite collaboration avec les conseillers en développement du Conseil Général et les techniciens des Pays. Ceux-ci vous aident à développer des projets bien financés. Nous nous appuyons sur leurs compétences pour bien orienter votre projet et l inscrire ainsi au maximum dans les financements publics existants (Europe, Etat, Région, Département...). AGRN Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement Atelier Géographie Rurale Numérique L Atelier Géographie Rurale Numérique (AGRN) développe depuis 10 ans expertise et partenariats dans l information géographique numérique. L outil développé permet de : Visualiser cadastre, matrice cadastrale et de nombreuses autres couches d informations (réseaux, documents d'urbanisme ) Disposer d applicatifs métiers dédiés : voirie, SPANC, gestion des bâtiments, PAVE, cimetières. L AGRN est complémentaire des métiers de l ATD. Aussi, l'intégration de l'agrn à l'atd est envisagée au 1er janvier 2015.

3 Informatique, Administration électronique, Marchés pu ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE Pour dématérialiser vos échanges d actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture et permettre la transmission des actes budgétaires, l ATD vous propose la plateforme de dématérialisation STELA. La télé-transmission est simple à mettre en œuvre. Muni d un certificat électronique, il suffit de compléter six champs et d insérer l acte avec ses éventuelles annexes au format PDF, PNG, JPEG ou XML (acte budgétaire). Quelques minutes suffisent pour recevoir le visa de la Préfecture sous forme d accusé réception numérique. Certificat électronique RGS 2* : la mutualisation de la commande permet de vous proposer des certificats électroniques pour le prix unitaire annuel de 60. FORMATION ET ASSISTANCE AUX LOGICIELS MÉTIERS Depuis plus de 20 ans l Agence Technique vous accompagne au quotidien dans l utilisation des logiciels de comptabilité, paye, enfance, facturation Nous avons développé des partenariats étroits avec les services techniques de 2 éditeurs et des contacts privilégiés avec les services du Centre de Gestion et la Direction des Finances Publiques. Nous vous aidons à l utilisation des logiciels dans le cadre de la règlementation et de ses évolutions. Une équipe qualifiée assiste 350 collectivités à l utilisation quotidienne des logiciels Berger Levrault et Cegid Public. Afin de vous accompagner à la N4DS, à la préparation budgétaire, nous vous proposons des cessions de formation. Organisme agréé, ces formations peuvent être prises en compte dans les parcours de formation des agents de votre collectivité. Dans le cadre du passage au PESV2, nous avons choisi de dédier spécifiquement un agent à la seule mission de vous assister dans le passage à ce nouveau protocole. Cette aide est comprise dans la convention de base. Chaque année, nous organisons avec les éditeurs une journée dédiée aux nouveautés des logiciels et à l actualité de l administration électronique. L ATD est votre instance de mutualisation Faites nous remonter vos besoins, nous étudierons les solutions existantes ou à développer pour vous accompagner au quotidien. Par exemple, pour vous aider dans la gestion quotidienne de votre collectivité, nous envisageons des applications pour la gestion de la taxe de séjour, des logiciels pour le traitement du courrier, la fourniture de parapheurs électroniques

4 publics, Administratif, Juridique MARCHÉS PUBLICS RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES Dès 2006, l ATD vous accompagne dans la dématérialisation de vos marchés publics. Depuis 2013, nous disposons en Dordogne d une nouvelle plateforme de dématérialisation unique pour le Conseil Général, le SDIS, Dordogne Habitat, le Grand Périgueux et les collectivités adhérentes au Service Marchés Publics de l ATD : L Agence Technique Départementale vous assiste dans la recherche de renseignements d ordre règlementaire ou juridique. Pour cela, nous nous sommes associés les services de SVP. Riche de plus de 20 ans d expérience, comptant 200 experts, cette plateforme juridique nationale sécurise toutes vos décisions locales. Nous sommes l interface : nous définissons avec vous le périmètre de votre question, interrogeons l expert et rédigeons une réponse écrite qui vous permettra d avancer dans votre problématique. Avec cette plateforme, nous pouvons, vous pouvez : Mettre en ligne vos Avis de Publicité et vos Dossiers de Consultation des Entreprises RÉDACTION DE PIÈCES ADMINISTRATIVES Correspondre avec les entreprises, visualiser les téléchargements et les dépôts, suivre les publications à la presse Nous avons développé depuis plus de 20 ans une expertise dans la rédaction de divers actes administratifs : baux, conventions, achats ou ventes de parcelles, contrats divers Aussi, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner et rédiger les différentes pièces qui vous permettront de louer, acheter des immeubles, élargir vos voies communales ou chemins ruraux Recevoir les candidatures et offres électroniques des entreprises de manière sécurisée et confidentielle Cette plateforme offre aux entreprises des outils de veille. Aujourd hui 900 entreprises de Dordogne sont inscrites sur cette plateforme. Nous travaillons avec la Chambre de Métiers pour qu elles soient toujours plus nombreuses et que la transparence facilitée par la dématérialisation des marchés publics soit bénéfique au développement économique du territoire départemental. QUELQUES CHIFFRES : 208 collectivités ont fait appel à nos services en 2013 QUELQUES CHIFFRES : 289 Conseils juridiques et actes administratifs en marchés ont été publiés 89 échanges, transferts et vérification d actes 81 recherches juridiques 43 contrats et baux 31 acquisitions de terrains ou immeubles 24 changements d assiette d un chemin rural 21 aliénations, modèles d actes Dordogne Périgord

5 Service d Assistance Technique à l Épuration et au Suivi des Eaux : le SATESE Au 1 er Janvier 2014, le Conseil Général a choisi de déléguer à l ATD sa compétence d'assistance technique auprès des collectivités dans le domaine de l assainissement collectif des eaux usées domestiques. Une équipe de 10 personnes a rejoint l ATD SUIVI DES SYSTÈMES D ASSAINISSEMENT 320 systèmes d assainissement sont suivis par 6 techniciens. Ils vous conseillent pour une gestion efficace de votre dispositif et vous permettent de répondre à vos obligations règlementaires. Les nombreuses visites effectuées permettent de produire des données fiables des systèmes d assainissement collectif. Mesures in situ (bilan pollution, visite technique, bathymétrie,...) Rapports techniques transmis au maître d'ouvrage, à l Agence de l eau ainsi qu aux services de l État Assistance administrative et juridique : dossier d Aide à la Performance Epuratoire (APE), diffusion de guides méthodologiques, de plaquettes informatives techniques et administratives Formation des agents à l exploitation et à l entretien des stations d épuration et des systèmes de collecte Participation aux réflexions préalables à vos projets d assainissement Missions d assistance technique à maitrise d ouvrage Le SATESE vous propose des missions d assistance techniques à maitre d ouvrage. 2 techniciens ont été spécialement formés : Aide à la conduite de vos études (diagnostic, réhabilitation et construction) Aide au recrutement d'un bureau d étude ou d'un maître d'œuvre (rédaction du dossier de consultation des entreprises, publication du marché public, choix du prestataire et suivi de ses prestations) Accompagnement durant toutes les étapes de l étude ou du projet Ingénierie financière : calage de la redevance dans le respect des textes en vigueur, prospective financière pour réhabiliter les dispositifs, apport d une aide à la décision Études de faisabilité servant d aide à la décision Depuis Juin 2010, le SATESE est certifié ISO 9001, sous le libellé «Assistance et conseil en assainissement collectif». QUELQUES CHIFFRES : 174 bilans réalisés en réunions 381 visites 815 rapports écrits

6 Service de cartographie numérique Ensemble construisons nos territoires Des moyens humains et techniques mutualisés Nous vous accompagnons au quotidien dans la gestion de votre territoire grâce au service cartographique Périgéo. Accessible par internet, vous pouvez visualiser, consulter, interroger vos données mais aussi gérer, créer, mettre à jour des informations utiles à vos missions et projets. 1 La visionneuse géovisu Un outil unique de visualisation de vos données Outil de base du système, il permet de visualiser et d interroger les données publiques disponibles sur votre territoire et ainsi de renseigner plus rapidement et précisément les administrés, les personnels administratifs et techniques, les élus. Cet outil centralise de nombreuses informations : fonds de plan IGN, zonages réglementaires, cadastre (plan et matrice), document d urbanisme, réseaux disponibles sont intégrés et superposés. Il est en développement constant. Il apparait comme un outil indispensable aujourd hui dans les mairies ou les communautés de communes. Périgéo, un outil interactif de cartographie numérique performant et évolutif - Une analyse de vos besoins pour adapter les outils - Une assistance technique par nos géomaticiens - Des partenariats forts avec l ATD, le Conseil général de la Dordogne, le caue et le GIP Atgeri (Plateforme Information Géographique Mutualisée en Aquitaine) Des outils adaptés aux thématiques Un outil simple pour répondre rapidement aux propriétaires, leur fournir matrice cadastrale ou plan Une base essentielle pour la réflexion sur les documents d urbanisme Des données fournies rapidement aux prestataires Des données centralisées pour l instruction des certificats d urbanisme Tarifs Géovisu 2015 : 0,20 euro/habitant TERRITOIRE ET URBANISME Aménagement et réseaux environnement SOCIAL ET économie tourisme et loisirs Nos partenaires

7 Une équipe pour : 2 Les applicatifs métiers - Analyser vos besoins - Maintenir une sécurisation - Vous assister en continu - Vous former régulièrement - Animer les réseaux d utilisateurs - Vous accompagner dans les démarches administratives Pour les Communes Un pack d applicatifs métier peut être ajouté à Géovisu. Il permet de faciliter la gestion locale grace à la cartographie numérique. Géocim : création et gestion du cimetière GéoAdresse: création et gestion de l adressage GéoPat : gestion du patrimoine foncier et bâti GéoEau : connaissance des réseaux humides GéoPave : appui à la mise en place du Pave Pour les Syndicats Des développements spécifiques peuvent être créés après analyse des besoins. Pour les Communautés de communes Dans le cadre de mutualisation du service de cartographie numérique, l ensemble des communes bénéficie des services ci-contre. Les services communautaires disposent du pack suivant : GéoSpanc : gestion du spanc GéoVoie : gestion de la voirie GéoSentier : gestion des sentiers de randonnées GéoPat : gestion du patrimoine foncier et bâti GéoDec : gestion des déchets (circuits, containers) GéoEco : connaissance et gestion du foncier économique GéoPave : appui à la mise en place du Pave Pour bénéficier des applicatifs, 2 possibilités : Soit la commune décide de conventionner seule auprés de l ATD. Le tarif est fonction de sa strate démographique. Soit la communauté de communes décide de mutualiser pour le compte de ses communes. L ensemble du bloc communal bénéficie ainsi des applicatifs présentés. Contacts ATD 24, 2 place Hoche Périgueux Tél atd24carto@atd24.fr

8 Ensemble construisons nos territoires 2, place Hoche PÉRIGUEUX Tél Imprimerie du Progrès - Bergerac Crédits photos : ATD Cette plaquette est réalisée avec le soutien du Conseil général de la Dordogne