Travaux et publications

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1 4 Travaux et publications - «Les obligations d identification, de vigilance et de déclaration de soupçon des avocats», in «Blanchiment de capitaux et professions juridiques», ULB- Anthémis, Limal, 2014, p.103 et suiv. - Avec Anaïs Guillerme, «L arrêt du Tribunal fédéral du 6 décembre 2013 et le droit de l UE», in Anwaltsrevue de l avocat, 2013, p.135 et suiv. - «Les avocats, les soupçons et le secret professionnel», in «Le livre blanc de l argent noir», CTIF, Bruxelles, 2013, p. 153 et suiv. - Avec Robert De Baerdemaeker, «Le temps de la diligence», in «Le temps et le droit Hommage au professeur Closset-Marchal», Bruylant, Bruxelles, 2013, p. 63 et suiv. - «Du pouvoir général d injonction du bâtonnier (ou les mesures conservatoires de l article 473 du Code judiciaire», in «Liber amicorum François Glansdorff et Pierre Legros», Bruylant, Bruxelles, 2013, p. 549 et suiv. - «The CCBE rules on professional secrecy», in Professional Secrecy of Lawyers in Europe, Cambridge University Press, Cambridge, 2013, p. 24 et suiv. - «Le secret professionnel de l avocat versus l obligation de déclaration à la CTIF : ne s est-on pas plutôt trompé de législation?», réponse au président de la CTIF, dans «La J.L.M.B. a 125 ans», JLMB, 2013/1, p. 29 et suiv. - «L arbitrage en droit belge et international, tome II, Le droit international», en collaboration avec Guy Keutgen, Bruylant, Bruxelles, 2012, 770 p. - Avec Didier Matray, «L éthique des conseils», in «L éthique dans l arbitrage», Bruylant, colloque Francarbi, Bruxelles, 2012, p. 37 et suiv. - «L arrêt «West Tankers» et l effet négatif du principe de compétencecompétence», in «Hommage au professeur François T Kint», Revue pratique des sociétés, 2010, p. 23 à 32.

2 5 - Avec Guy Keutgen, L avocat et l arbitrage international, in «Pourquoi Antigone? Liber amicorum Edouard Jakhian», Bruylant, Bruxelles, 2010, p. 49 et suiv. - «International arbitration and advocacy : a civilist s point of view», in Festschrift Für Hans-Jürgen Hellwig», DVS Verlag Dr Otto Schmidt, Cologne, 2010, p. 445 et suiv. - Avec Aurélie Blaffart, «La déclaration de soupçon de blanchiment par l avocat Champ d application de la loi du 11 janvier 1993 et sanctions», in «Les avocats face au blanchiment», Conférence du Jeune barreau, Larcier, Bruxelles, 2011, p. 13 à Avec Stéphanie Davidson, «La preuve du dommage dans l arbitrage», in «L administration de la preuve en matière d arbitrage», Bruylant, Bruxelles, 2009, p. 197 à «De la récusation des arbitres», in Liber amicorum Guy Keutgen, Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 447 à «La Cour constitutionnelle et la prévention du blanchiment de capitaux : le rappel à l Ordre A propos de l arrêt n 10/2008 du 23 janvier 2008», avec Jo Stevens, J.T., 2008, p En néerlandais : - «L amiable composition : quelques considérations de droit comparé et de droit inter national», avec Guy Keutgen, in «Synthèses de droit bancaire et financier Liber amicorum André Bruyneel», Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 559 à Les recours en matière financière, in «Les sanctions administratives», p. 559 et suiv., sous la direction de Robert Andersen, Diane Déom et David Renders, Bruylant, Bruxelles, Avec Guy Keutgen, verbo Belgium in International Handbook on Commercial Arbitration, suppl. 49, Kluwer Law International, april «Les recours contre les décisions des régulateurs devant la cour d appel de Bruxelles», in «La régulation économique dans la vie des affaires», actes du 56 ème séminaire de la CDVA, Bruylant, Bruxelles, «La déontologie de l avocat en Europe», L observateur de Bruxelles, n 68, avril 2007, p «Les recours en matière financière», in «Les sanctions administratives», Bruylant, Bruxelles, «La nouvelle discipline du barreau», avec Marc Wagemans, J.T. du 4 novembre 2006, p. 653.

3 6 - «CCBE Reuniao plenaria do Porto 19 e 20 de maio de 2006 Trabalhos do Comité de deontologia», in O A Boletim da Ordem dos Advogados, n 41, marsavril 2006, p. 41 à «L arbitrage en droit belge et international, tome I, Le droit belge», en collaboration avec Guy Keutgen, Bruylant, Bruxelles, 2006, 670 p. - «Pour un mandataire de justice indépendant et impartial», avec Florence Reusens, in «La déontologie des mandataires de justice», Bruylant, Bruxelles, «Issues raised by the transnational character of arbitral awards», in colloque 35ème anniversaire du Cepani, Bruylant, «Les avocats et la prévention du blanchiment de capitaux : une dangereuse dérive», avec Jo Stevens, J.T. 15 mai 2004, p. 485 (paru également in Rassegna Forense, 2004, n 3-3, p.891) ; en néerlandais : «Advocaten onder de witwaspreventiewet : een gevaarlijke ontsporing», R.W., 2004, p «Le blanchiment et le secret professionnel de l avocat», in «Le droit bancaire confronté au droit pénal européen», La Charte, 2004, p. 26 à «L excusabilité dans la loi du 4 septembre 2002 : réparation ou bricolage?», J.T., 2003, p. - «Existe-t-il une déontologie et une discipline des arbitres?», avec Philippe Leroy, in «L arbitre : pouvoirs et statuts», Bruylant, 2003, p «La réforme des marchés financiers : poursuites, sanctions et recours questions de procédure», Rev. Prat. Soc., 2002, p «Le secret professionnel de l avocat en Belgique», in «Le secret professionnel de l avocat dans un contexte européen», rapport belge du congrès d Anvers des 17 et 18 octobre 2002, Larcier, 2003, p «L excusabilité ( ), J.T., 2002, p «Les interdictions professionnelles», J.T., 2001, p «La Sabena, le concordat et la faillite», observations sous comm. Bruxelles, 7 novembre 2001, J.T. 2001, p «L excusabilité ( )», J.T. 2002, p «Les fondements déontologiques du secret professionnel», in Le secret professionnel, colloque organisé par les F.U.N.D.P. - «L arbitrage et la Convention européenne des droits de l homme. Le point de vue belge», Droit et Justice, n 31, éd. Nemesis, 2001, p. 57.

4 7 - «Les interdictions professionnelles», J.T., 2001, p «L offre de reprise des titres minoritaires dans les sociétés fermées (article 513, 2, du Code des sociétés)», avec Vincent Ingham, J.T., 2001, p «Les honoraires», in «Quel avocat pour le 21 ème siècle?», p «La Direttiva stabilimento, avec Lucette Defalque, Rassegna Forense, 1999, n 3, p «La liberté d établissement de l avocat en Europe», avec Lucette Defalque, in Mélanges offerts à Pierre Van Ommeslaghe, p «La personnalité juridique des sociétés : contours et attributs», avec André-Pierre André-Dumont, in «Le nouveau Code des sociétés», p. 189 et s., Academia- Bruylant, Louvain-la-Neuve, «La directive «Etablissement avocats» 98/5/CE du 16 février 1998», avec Lucette Defalque, J.T. 1999, p «Le Code de déontologie des avocats de la Communauté européenne et les honoraires», J.T. 1999, p «L euro et le droit des sociétés», J.T.D.E., 1999, p 1. (Paru en anglais (The Euro and Company law) in Juriste international, déc. 1998, p. 30). - «La société d avocat unipersonnelle. Déontologie et droit des sociétés», rapport à un colloque du Jeune Barreau de Bruxelles sur la s.p.r.l.u., «Droit communautaire de la concurrence et processus de libéralisation», in «La liberalisaciôn de sectores estrategicos y el proceso de convergencia : oportunidades empresatiales», Camara oficial de Comercio e Industria de Madrid, «Les conseillers suppléants», J.T., 1997, p «L'excusabilité» in «Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite : les lois des 17 juillet et 8 août 1997», collection du Centre d'études Jean Renauld, vol. 7, Academia. Bruylant, p «La nouvelle procédure de faillite», avec André-Pierre André Dumont, in «Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite : les lois des 17 juillet et 8 août 1997», collection du Centre d'études Jean Renauld, vol. 7, Academia. Bruylant, 1997, p. 121.

5 8 - «Le transfert des parts et actions de la société familiale en droit des sociétés», avec Sophie Maquet, in «Les sociétés et le patrimoine familial : convergences et confrontations», coll. Patrimoine du Centre de droit patrimonial de la famille, Academia. Bruylant, 1996, p «Les fusions et scissions de sociétés commerciales en droit communautaire, l'exemple belge», in Aspects du droit international des sociétés, Zurich, 1995, p «La société et sa restructuration», avec Patrick De Wolf, in Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995, coll. Droit des sociétés du Centre Jean Renauld, p «La déontologie des avocats mandataires de justice», in Mélanges A. Braun, Bruxelles, «La nature juridique du compte de dépôt à vue», in Mélanges R.O. Dalcq, Bruxelles, «Les fusions et scissions de sociétés commerciales», avec Michel Van den Abeele, in Rev. prat. soc., 1993, p «L'actionnaire minoritaire», avec Pierre Nicaise, rapport pour les journées juridiques Jean Dabin de novembre «Publicité des comptes annuels et missions nouvelles des experts comptables», rapport à la journée d'études du Centre Jean Renauld du droit des sociétés du 3 décembre «L'action en cessation, le règlement des différends et quelques autres procédures», in Le Nouveau droit des marchés financiers, Larcier, 1992, p «Les instruments de paiement et de crédit» - Chronique de jurisprudence, , avec Isabelle Corbisier, J.T. 1990, p «La transparence de l'actionnariat», avec Guy Keutgen, J.T. 1989, p «L'indemnité des avocats stagiaires chargés de l'assistance judiciaire», J.T «L'Eurochèque» article paru dans l'ouvrage collectif La Banque et la vie quotidienne, p. 289 à 387. Ed. J.B. Brux «Les effets de la faillite sur la personne du failli et les interdictions professionnelles» in l'entreprise en difficulté, Ed. du Jeune Barreau, Bruxelles, «Problèmes causés par les chèques bénéficiant d'une garantie de banque», paper de l'unité de droit économique, paru dans la Revue de la Banque, 1980, p. 193.

6 9 - «Droit de libre établissement sans équivalence des diplômes», Cahiers de droit européen, 1978, p «Facilités de caisse, ouvertures de crédit et chèques sans provision», observations parues dans la Revue critique de jurisprudence belge, 1978, p «La responsabilité des propriétaires de carnets de chèques en cas de perte, de vol ou d'emploi abusif», J.T. 1977, p «Faillite et secours alimentaires», obs. sous Comm. Liège, 7 février 1977, in J.T. 1977, p «Nationalité et prestation de serment de l'avocat», obs. sous Brux. 27 janvier 1975, in J.T. 1975, p «Remise d'un chèque sans provision et escroquerie», obs. sous Cass. 4 novembre 1974, in J.T. 1975, p «La constitution de partie civile de la victime de l'émission de chèque sans provision», in J.T. du 11 janvier 1975, p «L'Etat préjudicié est-il en droit de réclamer à l'auteur de son dommage le montant de la T.V.A. due sur celui-ci?», obs. sous Cass. 29 mai 1973, in J.T. 1973, p Publié également dans la Revue T.V.A. de janvier 1974, n 14, p. 121, et en néerlandais, dans la B.T.W. revue de la même date, p Communication présentée le 15 février 1974 au cycle de conférences sur des sujets d'actualité de l'institut supérieur de commerce Saint-Louis, relative à la réglementation des prix, éditée sous forme de syllabus remis aux participants (compte-rendu détaillé dans La Libre Belgique des 4 et 6 mars 1974). - «Les intermédiaires commerciaux et la T.V.A.», avec M. Jacques Remacle, in J.T. 1970, p. 681.