COMPTE-RENDU du 04 avril 2014 (valant procès-verbal) Ouverture de la séance à 20H30

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1 CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU du 04 avril 2014 (valant procès-verbal) Étaient présents : Absents : Excusés : BOUTET Bruno, DARDON Arnaud, DAVID Baptiste, DURVILLE Sabrina, FEL Jean- Pierre, GENZEL Alice, LACROIX Nicolas, MOISSON Pierre, MOURGUES Philippe, MOUTARD-MARTIN Géraud, PEETERS Jean-Marie, RISPAL Jean-François, TOIRE Etienne, VERNEYRE Guillaume, VIAUD Patrick, Sous la présidence de M. Guillaume LAYBROS, Maire et par la suite de M. TOIRE Etienne, doyen du Conseil Municipal. NEANT NEANT A été élu secrétaire de séance : MOURGUES Philippe. Ouverture de la séance à 20H30 1. Installation du nouveau Conseil Municipal La séance a été ouverte sous la présidence de M. Guillaume LAYBROS, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal ci-dessous installés dans leurs fonctions : (par ordre alphabétique) BOUTET Bruno MOURGUES Philippe DARDON Arnaud MOUTARD-MARTIN Géraud DAVID Baptiste PEETERS Jean-Marie DURVILLE Sabrina RISPAL Jean-François FEL Jean-Pierre TOIRE Etienne GENZEL Alice VERNEYRE Guillaume LACROIX Nicolas VIAUD Patrick MOISSON Pierre M. Philippe MOURGUES a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal. M. le Maire félicite les nouveaux élus et leur souhaite bon courage et bon travail. 2. Election du Maire Présidence de l assemblée M. Etienne TOIRE, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L du CGCT). Il a procédé à l appel nominal des membres du conseil, a dénombré 15 conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée à l article L du CGCT était remplie. Commune de THIEZAC 1

2 Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l élection du maire. Il a rappelé qu en application des articles L et L du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Constitution du Bureau Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. MOUTARD-MARTIN Géraud et M. VERNEYRE Guillaume. Candidatures Deux candidatures sont proposées : FEL Jean-Pierre et MOISSON Pierre. M. Pierre MOISSON demande à prendre la parole avant le vote du Conseil Municipal. Allocution de M. Pierre MOISSON. FEL Jean-Pierre 8 MOISSON Pierre 7 Proclamation de l élection du maire M. Jean-Pierre FEL a été proclamé maire à la majorité absolue à l issue du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé. M. Guillaume LAYBROS lui adresse ses félicitations et prononce un discours. M. Jean-Pierre FEL remercie le Conseil et prononce un discours. 3. Election des Adjoints au Maire Sous la présidence de M. Jean-Pierre FEL élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L , L et L du CGCT). Le président a indiqué qu'en application des articles L et L du CGCT, la commune doit disposer au minimum d un adjoint et au maximum d un nombre d adjoints correspondant à 30% de l effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, il propose de conserver ce nombre de quatre et d ajouter un conseiller délégué pour renforcer la commission en charge de l agriculture. Le conseil municipal à 8 voix Pour et 7 voix Contre a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune et un conseiller délégué. Commune de THIEZAC 2

3 Candidatures au poste de 1 er adjoint au maire Chargé des travaux, de l'eau et de l'assainissement. Il assure notamment l'organisation et la gestion du personnel affecté aux ateliers communaux. Deux candidatures sont proposées : DAVID Baptiste et TOIRE Etienne DAVID Baptiste 7 TOIRE Etienne 8 Proclamation de l élection du 1er adjoint au maire M. TOIRE Etienne a été proclamé 1 er adjoint au maire à la majorité absolue à l issue du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé. Candidatures au poste de 2 ème adjoint au maire Chargé des finances, du développement des nouvelles technologies, de la communication externe et de l'administration du personnel mairie/école/agence postale. Deux candidatures sont proposées : MOUTARD-MARTIN Géraud et VIAUD Patrick MOUTARD-MARTIN Géraud 7 VIAUD Patrick 8 Proclamation de l élection du 2 ème adjoint au maire M. VIAUD Patrick a été proclamé 2 ème adjoint au maire à la majorité absolue à l issue du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé. Candidatures au poste de 3 ème adjoint au maire Chargé du tourisme, de la culture et de la vie associative. Deux candidatures sont proposées : MOURGUES Philippe et PEETERS Jean-Marie Commune de THIEZAC 3

4 MOURGUES Philippe 8 PEETERS Jean-Marie 7 Proclamation de l élection du 3 ème adjoint au maire M. MOURGUES Philippe a été proclamé 3 ème adjoint au maire à la majorité absolue à l issue du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé. Candidatures au poste de 4 ème adjoint au maire Chargé de l'environnement, de l'urbanisme (PLU), de l'agriculture et de la forêt. Il sera assisté d'un conseiller délégué, chargé des relations avec le monde agricole. Deux candidatures sont proposées : DARDON Arnaud et LACROIX Nicolas DARDON Arnaud 8 LACROIX Nicolas 7 Proclamation de l élection du 4 ème adjoint au maire M. DARDON Arnaud a été proclamé 4 ème adjoint au maire à la majorité absolue à l issue du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé. Le tableau du nouveau Conseil Municipal s établit ainsi : Fonction NOM Prénom Maire FEL Jean-Pierre 1 er adjoint TOIRE Etienne 2 ème adjoint VIAUD Patrick 3 ème adjoint MOURGUES Philippe 4 ème adjoint DARDON Arnaud Conseiller MOISSON Pierre Conseiller VERNEYRE Guillaume Conseiller LACROIX Nicolas Conseiller RISPAL Jean-François Conseiller BOUTET Bruno Conseiller PEETERS Jean-Marie Conseillère DURVILLE Sabrina Conseillère GENZEL Alice Conseiller MOUTARD-MARTIN Géraud Conseiller DAVID Baptiste Commune de THIEZAC 4

5 4. Vote des indemnités de fonction allouées au Maire et aux Adjoints M. le Maire propose que la base réglementaire soit minorée de 2 points pour le maire et de 0,75 points pour les adjoints afin que la création du poste de conseiller délégué n augmente pas l enveloppe globale des indemnités. Maire : 29 % de l indice brut 1015 soit 1102,42 bruts Adjoints : 7,50 % de l indice brut 1015 soit 285,11 bruts Conseiller délégué : 5% de l'indice 1015 soit 190,07 bruts POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0 5. Mise en place des commissions communales Proposition : les 4 commissions principales seront composées ainsi : Présidence : le Maire (membre de droit) Vice-président : l'adjoint concerné Les membres seront au nombre de 4 : deux issus de la liste "Thiézac Solidaire et Responsable" et deux de l'équipe "Thiézac Agir pour l'avenir". De plus, quelle que soit les commissions, il pourra être fait appel à des personnes référents ou qualifiés de manière permanente ou ponctuelle. POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0 Commission travaux o Vice-président : Etienne TOIRE o Membres : David BAPTISTE, Bruno BOUTET, Nicolas LACROIX, Guillaume VERNEYRE Commission finances o Vice-président : Patrick VIAUD o Membres : Nicolas LACROIX, Philippe MOURGUES, Géraud MOUTARD-MARTIN, Etienne TOIRE Commission tourisme, culture et vie associative o Vice-président : Philippe MOURGUES o Membres : Arnaud DARDON, Sabrina DURVILLE, Jean-Marie PEETERS, Patrick VIAUD o Sous-commission «accueil des touristes et visites» : Présentation : Patrick VIAUD Relations professionnels (commerçants et tourisme) : Hugues DEKNUDT Accueil : Agnès LAVEISSIERE, Georgette FOUR, Anick FEL + des bonnes volontés disponibles tous les lundis de juillet et août Commission Environnement, Urbanisme, agriculture et forêt o Vice-président : Arnaud DARDON o Conseiller délégué : Guillaume VERNEYRE o Membres : Alice GENZEL, Pierre MOISSON, Jean-François RISPAL, Pierre TOIRE, Commission d'appels d'offres o La composition est réglementée par les textes o Membres titulaires : Pierre MOISSON, Géraud MOUTARD-MARTIN, Patrick VIAUD o Membres suppléants : David BAPTISTE, Nicolas LACROIX, Pierre TOIRE Commune de THIEZAC 5

6 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Ce sont les services de l Etat qui choisiront parmi ces propositions les noms de 6 titulaires et 6 suppléants. o o Propositions pour les membres élus : Pierre TOIRE, Patrick VIAUD, Arnaud DARDON, Guillaume VERNEYRE, Bruno BOUTET, Jean-François RISPAL, Pierre MOISSON, Nicolas LACROIX, Jean-Marie PEETERS, Sabrina DURVILLE, Géraud MOUTARD-MARTIN, Baptiste DAVID. Propositions pour les membres extérieurs : Michel LAUZET, Michel NOEL, Francis NAVARRO, Hugues DEKNUDT, Etienne CIVIALE (Caylane), Agnès LAVEISSIERE, Denis LACROIX, Louis LOURS, Maurice DEGOUL, François POUDEROUX, Jean-Marc DELORT, Armand REY. CCAS (Centre Communal d'action Sociale) o Président : Jean-Pierre FEL o Vice-président : Arnaud DARDON o Membres élus : Patrick VIAUD, Philippe MOURGUES, Jean-François RISPAL, Sabrina DURVILLE, Pierre MOISSON, Jean-Marie PEETERS o Membres extérieurs : Odette LACROIX, Georgette FOUR, Marcelle VIPREY, Maryline LAUZET, Eliane CASSAGNES, Danielle MALBET, Alice TOURDE Conseil d'école o Jean-Pierre FEL o Bruno BOUTET o Sabrina DURVILLE Toutes ces propositions sont votées à l unanimité. 6. Election des délégués au sein des organismes extérieurs Syndicat mixte A.GE.D.I. o Patrick VIAUD CNAS (Centre National d'action Sociale du personnel communal) o Représentant élu : Patrick VIAUD o Représentant personnel : Stéphane MAZIC Délégué Défense o Patrick VIAUD Syndicat Départemental d Energies du Cantal (SDEC) o Titulaire : Pierre TOIRE o Suppléant : Jean-Pierre FEL Représentant à l'office de Tourisme du Carladès o Titulaire : Philippe MOURGUES o Suppléant : Patrick VIAUD Délégué au Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Volcans d Auvergne o Arnaud DARDON Désignation des trois élus communautaires dans l'ordre du tableau Toutes ces propositions sont votées à l unanimité. Commune de THIEZAC 6

7 7. Questions et informations diverses Invitation du club du Puy des Roses : samedi 05 avril 2014 à 14h00 à la salle des fêtes L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45 Le secrétaire de séance, Philippe MOURGUES Le Maire, Jean-Pierre FEL Commune de THIEZAC 7