Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ( )
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- Sévérine Giroux
- il y a 7 ans
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1 Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires ( ) Répertoire ( / /46) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 INTRODUCTION Référence / /46 Niveau de description fonds Intitulé Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-43 : Demandes d autorisation de création, déclarations d utilité publique et visites de surveillance de centrales nucléaires, Art : Documents généraux sur les centrales nucléaires, Art. 46 : Minutiers chronologiques, Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation contrôle technique; autorisation d'exploitation Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 Répertoire ( / /46) / /10 CADARACHE /1 Site - généralités INB /2 INB 22 PEGASE INB INB 25 LDAC /3 INB 25 LDAC INB
4 /4 INB 32 ATPU INB 32 ATPU INB 32 ATPU /5 INB 37 et 56 INB 37 et INB 37 et 56 Inspections /6 INB INB 52 ATPU INB /7 INB 53 MCMF suivi 4
5 INB 53 Inspections INB /8 INB 54 LPC Inspections INB 54 LPC suivi INB 54 LPC suivi /9 INB INB 55 LECA INB /10 INB 121 IRCA INB
6 INB 123 LEFCA Dossier 4 LPC AST /11 CAEN - Ganil INB 113 décret, généralités INB 113 générateurs + accélérateur linéaire ORSAY / /12 CHINON /11 INB 94 AMI suivi /12 INB INB 94 suivi INB / /16 FONTENAY /12 Site 6
7 /13 INB 10 TRITON NEREIDE, déclassement INB 34 et 73 suivi INB 34 et /14 INB INB INB 57 LCPU suivi /15 INB 57 suivi INB 57 LCPU Inspections INB 58 Inspections /16 7
8 INB 58 Déclassée INB /16 GENEVE CERN / /20 GRENOBLE /17 Site Site Site /18 INB 36 et INB 36 et INB /19 8
9 INB INB (60 bis) installation déclassée INB 62 RS INB 60 suivi /20 INB 76 irradiation GAMMA - accélérateur SARA Projet Thermos /20 GUEGNON (Cogema) Usine déclassée / /22 MARCOULE /21 Généralités, incidents Site INB
10 /22 Projet MAR 600 (option de sûreté) , Projet MAR 2000 (option de sûreté) /22 MARSEILLE - Gammaster INB 147 procédure DAC, changement de pétitionnaire Dossier 4 MAUBEUGE SOMANU INB /23 MIRAMAS INB MONTS D'ARREE INB 28 EL ORSAY INB / /31 PIERRELATTE - TRICASTIN /24 Installation nucléaire de base 10
11 / /25 93 Eurodif / / /26 INB 93 Inspections INB 93 suivi INB Incendies INB 93 Rapports surveillance 11
12 Annexe U suivi idem /27 INB 93 avis DSN avis GP INB 93 déchets solides INB 93 déchets liquides 1978 INB 93 détection des fuites UF 6 INB 93 Incidents Dossier 4 INB 93 Comptes rendus mensuels Tricastin - Socatri /28 INB INB /29 Pierrelatte - ICPE 12
13 INB 98 Pierrelatte FBFC Dossier /30 INB 131 FBFC Comurhex - Pierrelatte - Tricastin INB INB /31 Structures 800 et INB 105 Comurhex INB 150 Comurhex /32 POUZAUGES INB 146 Amphytrion / /33 ROMANS 13
14 /32 INB / INB 63 FBFC Romans - suivi ; déchets ; généralités INB 63 FBFG suivi /34 INB 63 FBFC INB 98 FBFC / /40 SACLAY /34 Site /35 Projet cellule "Celimène" 14
15 INB 14 EL 3 Rapport sûreté Inspections INB 14 EL INB 13 EL SS Aube, examen précoce de sûreté /36 INB INB 29 ORIS INB 29 ORIS (suivi) /37 INB 35 et INB 43 Accelérateur linéaire INB 43 15
16 /38 INB 48 Accelérateur Saturne INB 49 LHA INB /39 INB 50 LECI INB INB /40 INB /40 SAINT-LAURENT INB 74 (suivi) INB 74 (suivi) /41 16
17 TRICASTIN (voir Pierrelatte) VEUREY VOROISE INB INB INB 65 et 90 INB / /43 INSTALLATIONS D'IONISATION /42 INB 68 conservatome Dagneux INB 68 " " INB 145 " Beaugenay /43 INB 146 Amphytrion INB 147 Gammaster INB 152 Osmanville SNCS 17
18 / /45 DIVERS /44 Installations classées, généralités ICPE - généralités Rapport B. Giraud Groupe de travail interministériel - Evaluation des options techniques sur les déchets radioactifs. Séminaire de Cadarache 1 1. Séminaire sur les déchets radioactifs (02-06/02/1981) /45 Groupe GOGUEL documents 1 1. Groupe de travail sur le choix des sites profonds pour les déchets Groupe GOGUEL documents 1987 Recherche de sites de surfaces Site Indre 1985 Site Vienne
19 Site Neuvy le Roi /46 COURRIER Chrono 1ère SD/CV Divers 29/03/1988, 06/09/1988 Chrono YK/CV 30/12/1988, 24/04/1989 Chrono Notes - CV - Divers 22/09/1987, 14/01/
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