Devosi.pro Le Logiciel Libre en quelques clics!

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André Nolet
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1 Devosi.pro Le Logiciel Libre en quelques clics! N CONTRAT DE MAINTENANCE Devosi.pro Oriol en Royans Tel : Mail : contact@devosi.org Siret :

2 Table des matières A. Le contrat...3 OBJET DU CONTRAT...3 NATURE ET ETENDUE DES OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE...3 CONDITIONS GENERALES...3 CONDITIONS DE L EXECUTION DES PRESTATIONS...3 PROPRIETE INTELLECTUELLE...3 CONFIDENTIALITE...4 RESILIATION DU CONTRAT POUR MANQUEMENT AUX OBLIGATIONS...4 B. L annexe...4 DESCRIPTION DE LA PRESTATION D ASSISTANCE TECHNIQUE...4 MAINTENANCE MATÉRIELLE INTERVENTIONS SUR POSTES ET RESEAUX...4 RAPPORTS D'ACTIVITÉ...5 INTERLOCUTEURS DES DEUX PARTIES...5 CONDITIONS FINANCIERES...5 CONDITIONS PARTICULIERES...5

3 A. Le contrat OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir l ensemble des conditions qui s appliqueront à toute prestation d assistance technique dont le CLIENT est susceptible de commander l exécution au PRESTATAIRE pendant la durée définie au présent contrat. NATURE ET ETENDUE DES OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE Les obligations du PRESTATAIRE consistent à faire bénéficier le CLIENT de la compétence technique du PRESTATAIRE, dans le cadre de projets informatiques, par la mise en place de moyens techniques spécifiques affectés à la réalisation des prestations d assistance. CONDITIONS GENERALES Il est arrêté et convenu : Le Prestataire s engage à maintenir le réseau informatique du CLIENT suivant les définitions des options et des Conditions particulières dans la mesure : Du matériel et du réseau existant. De l application des conditions particulières en annexe. En cas de modification, les présentes pourront faire l objet d avenants. Le contrat est conclu pour une durée de 1 Mois minimum. Le présent contrat prend effet à compter de sa signature par les parties et prendra fin lorsque les prestations auront été fournies par le PRESTATAIRE. Aucune clause ne prévoit la reconduction automatique. Les parties auront le loisir de renouveler ou pas la présente convention, ou de définir de nouveaux modes de collaboration. CONDITIONS DE L EXECUTION DES PRESTATIONS Le CLIENT assure seul la maîtrise d œuvre des projets permettant de fixer avec précision les objectifs à atteindre et de prendre toutes décisions à l égard des propositions présentées par le PRESTATAIRE. De son côté, le PRESTATAIRE désignera également un responsable. Le CLIENT s engage à apporter sa collaboration au PRESTATAIRE afin de permettre l exécution des prestations d assistance et en particulier à : fournir au PRESTATAIRE les informations et éléments indispensables à la bonne compréhension des problèmes posés, mettre à la disposition du PRESTATAIRE pour les prestations que celui ci réalise chez le CLIENT les moyens nécessaires à leur exécution. PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments originaux, qu ils soient écrits ou lisibles par machine, y compris les programmes, les jeux d essais, les bandes, les listes de programmes et autres documentations de programmation et plus généralement tous travaux qui seront émis et préparés exclusivement pour le CLIENT dans le cadre du présent contrat, seront à disposition du CLIENT. Toute invention, toute découverte ou tout perfectionnement qui comporte des idées des concepts,

4 savoir faire ou technique relatif au traitement de l information, développés dans le cadre du présent contrat seront sous licence libre. En conséquence, le CLIENT ne pourra prendre à son nom exclusif tous brevets, modèles, marques et titres de propriété industrielle concernant les domaines précités. CONFIDENTIALITE Tous les documents et informations de quelque nature que ce soient, auxquels les parties auront accès au cours de l exécution du présent contrat, seront considérés par elles comme strictement confidentiels. Le PRESTATAIRE s'interdit de communiquer à quiconque, directement ou indirectement, tout ou partie des informations de toute nature, commerciale, industrielle, technique, financière, nominative, etc, qui lui auront été communiquées par le CLIENT, ou dont il aurait eu connaissance à l'occasion de l'exécution du présent contrat. Le PRESTATAIRE reconnaît que toute divulgation léserait les intérêts du CLIENT et engagerait sa responsabilité. Le PRESTATAIRE se porte fort, au sens de l'article 1120 du Code civil, du respect par ses préposés, mandataires ou sous traitants dûment autorisés, de l'engagement de confidentialité exposé ci dessus. RESILIATION DU CONTRAT POUR MANQUEMENT AUX OBLIGATIONS En cas de manquement par l'une des parties aux obligations des présentes non réparé dans un délai de trente jours à compter de la notification du manquement en cause par lettre recommandée avec accusé de réception, l'autre partie pourra faire valoir de plein droit la résiliation du contrat sans préjudice des dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre. B. L annexe DESCRIPTION DE LA PRESTATION D ASSISTANCE TECHNIQUE Mise à jour des systèmes d'exploitation. Mise à jour des applications bureautiques et autres programmes spécifique. Installation des divers périphériques et ajout de nouvelles fonctionnalités. Optimisation du poste de travail, Upgrade et Nettoyage physique du matériel. Prêt de matériel si le délai de résolution excède 72 heures ouvrées. Configuration Modem routeur, Internet fax et téléphonie... MAINTENANCE LOGICIELLE INTERVENTIONS SUR POSTES ET RESEAUX Traitements des logiciels. Installation, Dépannage : remise en route, manipulations sur les fichiers, sur les disques, solutions à appliquer. Sécurité, Protection : Vérification des systèmes, éliminations des programmes dangereux, mise en place des protections logicielles. MAINTENANCE MATÉRIELLE INTERVENTIONS SUR POSTES ET RESEAUX Assurer la maintenance des systèmes et de l installation existants. Prévention ou recherche des pannes, réparation, remplacement (en fonction de la garantie des Constructeur ou l acquisition par l'entreprise d un matériel de remplacement).

5 Réparations : Réparation physique de la panne, changement du composant ou du périphérique. Les frais ne pouvant pas être chiffrés, le coût des pièces sera facturé au Client, ainsi que les incidences de livraisons. Maintenance matérielle : Conseil pour le remplacement des composants ou périphériques. Une visite préventive 1 jour/mois au minimum. Support technique : Traitements divers et Remise en route des postes, installation de logiciels Hotline : Utilisation des services par téléphone, Messagerie instantanée, contrôle à distance. RAPPORTS D'ACTIVITÉ A Chaque intervention il est établi un rapport des travaux effectués sur l ensemble du réseau Garantie des réponses aux demandes d'interventions : Pour un déplacement sur Site : 72h, 48h, ou 24h selon l option choisie. Disponibilité des réponses sur appels enregistrés sur "répondeur" téléphonique : 4h Les frais de déplacement sont à la charge du client. LIEU D EXÉCUTION : FORMULE D EXECUTION Types OS Nombres de postes Nombres de serveurs Frais kilométriques 300 Disponibilité 72h Visite préventive 1 jour/mois (6h) Option 1 (*) 600 Disponibilité 48h Visite curative 2 jours/mois (12h) Option 2 (*) 1200 Disponibilité 24h Visite évolutive 4 jours/mois (24h) Option 3 (*) GNU/Linux Windows Mac OS 80 1 à 5 postes informatiques à 10 postes informatiques à 20 postes informatiques à 2 serveurs à 4 serveurs. km x 0,587 Nombres de km : Date de début des prestations : / / 20 Date de fin des prestations : / / 20 Total Net : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Payement à la réception du contrat)*

6 INTERLOCUTEURS DES DEUX PARTIES Pour le PRESTATAIRE : Devosi.pro Pour le CLIENT : CONDITIONS FINANCIERES (Maintient de ces conditions jusqu à la fin de la présente convention) CONDITIONS PARTICULIERES Affectées au Contrat annuel de prestations, selon la convention établie le : / / 20 Entre Devosi.pro, et Fait en deux exemplaires à : Le / /20 Le Client (Signature précédée de la mention «Lu et approuvé»). Devosi.pro Le Client

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