3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai 2014
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- Maxime Vinet
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1 ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et constatation du quorum. 2. Adoption de l ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai Appel d offres et soumissions 4.1 Octroi de la soumission fourniture d accessoires d aqueduc et d égout pour le prolongement des 4.2 Octroi de la soumission fourniture des matériaux granulaires pour le prolongement des 4.3 Octroi de la soumission fourniture de la machinerie pour le prolongement des 4.4 Octroi de la soumission fourniture de produits de béton pour le prolongement des 5. Administration, finances et ressources humaines 5.1 Liste du personnel embauché pour Octroi d aides financières 5.3 Renouvellement de la couverture d assurance collective au 1 er juillet Autorisation de vente de terrain à Keven Gauthier 6. Travaux Publics 7. Urbanisme et environnement 7.1 Installation d une enseigne sur potence au 51 rue Dion 7.2 Permis de rénovation PIIA 51 rue Antoine-Grenier 8. Sécurité incendie 9. Loisirs, culture et tourisme 9.1 Renouvellement du contrat de location du restaurant de l aréna 10. Avis de motion et règlements 10.1 Avis de motion Règlement de lotissement 10.2 Avis de motion Règlement de zonage 10.3 Avis de motion Règlement sur les PIIA 10.4 Avis de motion Règlement général sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés 10.5 Adoption du règlement VC Zonage 10.6 Adoption du règlement VC pourvoyant au traitement des élus municipaux de la Ville de Clermont 11. Comptes 11.1 Ratification des déboursés et salaires de mai Autorisation de paiement des comptes à payer au 31 mai DIVERS ET PÉRIODE DE QUESTIONS 13. Levée de l assemblée
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3 ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et constatation du quorum. 2. Adoption de l ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai Appel d offres et soumissions 4.1 Octroi de la soumission fourniture d accessoires d aqueduc et d égout pour le prolongement des 4.2 Octroi de la soumission fourniture des matériaux granulaires pour le prolongement des 4.3 Octroi de la soumission fourniture de la machinerie pour le prolongement des 4.4 Octroi de la soumission fourniture de produits de béton pour le prolongement des 5. Administration, finances et ressources humaines 5.1 Liste du personnel embauché pour Octroi d aides financières 5.3 Renouvellement de la couverture d assurance collective au 1 er juillet Autorisation de vente de terrain à Keven Gauthier 6. Travaux Publics 7. Urbanisme et environnement 7.1 Installation d une enseigne sur potence au 51 rue Dion 7.2 Permis de rénovation PIIA 51 rue Antoine-Grenier 8. Sécurité incendie 9. Loisirs, culture et tourisme 9.1 Renouvellement du contrat de location du restaurant de l aréna 10. Avis de motion et règlements 10.1 Avis de motion Règlement de lotissement 10.2 Avis de motion Règlement de zonage 10.3 Avis de motion Règlement sur les PIIA 10.4 Avis de motion Règlement général sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés 10.5 Adoption du règlement VC Zonage 10.6 Adoption du règlement VC pourvoyant au traitement des élus municipaux de la Ville de Clermont 11. Comptes 11.1 Ratification des déboursés et salaires de mai Autorisation de paiement des comptes à payer au 31 mai DIVERS ET PÉRIODE DE QUESTIONS 13. Levée de l assemblée
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5 ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et constatation du quorum. 2. Adoption de l ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai Appel d offres et soumissions 4.1 Octroi de la soumission fourniture d accessoires d aqueduc et d égout pour le prolongement des 4.2 Octroi de la soumission fourniture des matériaux granulaires pour le prolongement des 4.3 Octroi de la soumission fourniture de la machinerie pour le prolongement des 4.4 Octroi de la soumission fourniture de produits de béton pour le prolongement des 5. Administration, finances et ressources humaines 5.1 Liste du personnel embauché pour Octroi d aides financières 5.3 Renouvellement de la couverture d assurance collective au 1 er juillet Autorisation de vente de terrain à Keven Gauthier 6. Travaux Publics 7. Urbanisme et environnement 7.1 Installation d une enseigne sur potence au 51 rue Dion 7.2 Permis de rénovation PIIA 51 rue Antoine-Grenier 8. Sécurité incendie 9. Loisirs, culture et tourisme 9.1 Renouvellement du contrat de location du restaurant de l aréna 10. Avis de motion et règlements 10.1 Avis de motion Règlement de lotissement 10.2 Avis de motion Règlement de zonage 10.3 Avis de motion Règlement sur les PIIA 10.4 Avis de motion Règlement général sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés 10.5 Adoption du règlement VC Zonage 10.6 Adoption du règlement VC pourvoyant au traitement des élus municipaux de la Ville de Clermont 11. Comptes 11.1 Ratification des déboursés et salaires de mai Autorisation de paiement des comptes à payer au 31 mai DIVERS ET PÉRIODE DE QUESTIONS 13. Levée de l assemblée
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7 ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et constatation du quorum. 2. Adoption de l ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai Appel d offres et soumissions 4.1 Octroi de la soumission fourniture d accessoires d aqueduc et d égout pour le prolongement des 4.2 Octroi de la soumission fourniture des matériaux granulaires pour le prolongement des 4.3 Octroi de la soumission fourniture de la machinerie pour le prolongement des 4.4 Octroi de la soumission fourniture de produits de béton pour le prolongement des 5. Administration, finances et ressources humaines 5.1 Liste du personnel embauché pour Octroi d aides financières 5.3 Renouvellement de la couverture d assurance collective au 1 er juillet Autorisation de vente de terrain à Keven Gauthier 6. Travaux Publics 7. Urbanisme et environnement 7.1 Installation d une enseigne sur potence au 51 rue Dion 7.2 Permis de rénovation PIIA 51 rue Antoine-Grenier 8. Sécurité incendie 9. Loisirs, culture et tourisme 9.1 Renouvellement du contrat de location du restaurant de l aréna 10. Avis de motion et règlements 10.1 Avis de motion Règlement de lotissement 10.2 Avis de motion Règlement de zonage 10.3 Avis de motion Règlement sur les PIIA 10.4 Avis de motion Règlement général sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés 10.5 Adoption du règlement VC Zonage 10.6 Adoption du règlement VC pourvoyant au traitement des élus municipaux de la Ville de Clermont 11. Comptes 11.1 Ratification des déboursés et salaires de mai Autorisation de paiement des comptes à payer au 31 mai DIVERS ET PÉRIODE DE QUESTIONS 13. Levée de l assemblée
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9 ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée et constatation du quorum. 2. Adoption de l ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de l assemblée ordinaire du 12 mai et de l assemblée extraordinaire du 26 mai Appel d offres et soumissions 4.1 Octroi de la soumission fourniture d accessoires d aqueduc et d égout pour le prolongement des 4.2 Octroi de la soumission fourniture des matériaux granulaires pour le prolongement des 4.3 Octroi de la soumission fourniture de la machinerie pour le prolongement des 4.4 Octroi de la soumission fourniture de produits de béton pour le prolongement des 5. Administration, finances et ressources humaines 5.1 Liste du personnel embauché pour Octroi d aides financières 5.3 Renouvellement de la couverture d assurance collective au 1 er juillet Autorisation de vente de terrain à Keven Gauthier 6. Travaux Publics 7. Urbanisme et environnement 7.1 Installation d une enseigne sur potence au 51 rue Dion 7.2 Permis de rénovation PIIA 51 rue Antoine-Grenier 8. Sécurité incendie 9. Loisirs, culture et tourisme 9.1 Renouvellement du contrat de location du restaurant de l aréna 10. Avis de motion et règlements 10.1 Avis de motion Règlement de lotissement 10.2 Avis de motion Règlement de zonage 10.3 Avis de motion Règlement sur les PIIA 10.4 Avis de motion Règlement général sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés 10.5 Adoption du règlement VC Zonage 10.6 Adoption du règlement VC pourvoyant au traitement des élus municipaux de la Ville de Clermont 11. Comptes 11.1 Ratification des déboursés et salaires de mai Autorisation de paiement des comptes à payer au 31 mai DIVERS ET PÉRIODE DE QUESTIONS 13. Levée de l assemblée
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ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
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Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Est absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général
SÉANCE EXTRAORDINAIRE 30 MARS 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de Montebello, tenue le lundi 30 mars 2015 à l hôtel de ville sis au 550 de la rue Notre-Dame à Montebello
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
Mardi le 7 octobre 2014
Mardi le 7 octobre 2014 À la session régulière du Conseil de la Municipalité d Otter Lake, tenue à la date susmentionnée à 19H00, au 15, avenue Palmer (Bureau municipal), et à laquelle sont présent Son
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Le 15 novembre 2013 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance extraordinaire du Conseil local pour la municipalité de Saint- Épiphane tenue au bureau municipal, le jeudi 3 mai 2012, à 20:00 heures,
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o 1 1 7 3 Règlement établissant un programme de revitalisation sous forme d un crédit de taxes pour les immeubles commerciaux du
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU. R È G L E M E N T N o 0 9 7 3
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o 0 9 7 3 Règlement décrétant un programme de revitalisation d un secteur central de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en favorisant
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand M.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE ORDINAIRE ET RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 6 FÉVRIER 2012 À 20h00 ET À
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PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
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Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
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Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
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Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
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AVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2012-107
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2012-107 DE LA VILLE DE SAGUENAY AYANT POUR OBJET D ADOPTER UN PROGRAMME DE COMPENSATION EN ZONE DE CONTRAINTES (24103-05-001) AVERTISSEMENT Le présent document
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Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
RÈGLEMENTS DU CONSEIL DE LA VILLE DE SCOTSTOWN
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
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1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE ET MENSUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D EASTMAN TENUE À COMPTER DE 19 :30 HEURES, LE LUNDI 12 JANVIER 2015 AU
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
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Séance ordinaire du 8 avril 2013
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Assemblée publique de consultation.
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MUNICIPALITE DE MANSFIELD ET PONTEFRACT. PROVINCE DE QUEBEC. M. Gélineault Dionne M. Jerry Lavigne M. Gilles Dionne Mme.
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VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
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RÉSULTAT DE L OUVERTURE PUBLIQUE DE LA SOUMISSION DU 25 NOVEMBRE 2014
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LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
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Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
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2014-06-9633 ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC LA CORPORATION MUNICIPALE DU CANTON LAUNAY A une session ordinaire du conseil tenue le 2 juin 2014, à 19 h 00, à la salle municipale, formant quorum sous la
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE STE-HEDWIDGE À une session régulière du Conseil municipal de Ste-Hedwidge, tenue à l heure et au lieu ordinaire, le 13 janvier 2014 à 19 :00 heures à laquelle
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Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 440 ième séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 1 er octobre 2012,
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PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 5 AOÛT 2013 Le lundi 5 août 2013, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la présidence de M. le maire,