MUNICIPAL. COMMEMORATION DE LA VICTOIRE du 8 mai 1945

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1 BULLETIN MUNICIPAL Mai 2016 ETAT-CIVIL Naissance à St-Brieuc : Le 4 avril 2016, Ewenn LE HÉGARAT, fils de Vanessa LECOINTE et de Robert LE HÉGARAT «16 Bon Abri» Avis de décès : Le 18 avril 2016 à St Brieuc, M. Albert HERVÉ né à St Trimoël en 1934 URBANISME Demande : Le 22 avril 2016, abri de jardin par M. Hervé HAMONIC «24 les Corvées» Accord : Le 12 avril 2016, construction d une maison individuelle «13 le Probriend» par Mme Lénaïc LOUDEC et M. Alexandre BASTARD, Broons RECENSEMENT MILITAIRE Les jeunes garçons et filles doivent se faire recenser à la Mairie, à partir du mois où ils atteignent l âge de 16 ans. Se munir du livret de famille. L attestation délivrée sera demandée pour passer des examens ou concours. Il est rappelé que le recensement est obligatoire et ne pourra être effectué avant l âge des 16 ans. COMMEMORATION DE LA VICTOIRE du 8 mai 1945 Un rassemblement aura lieu le dimanche 8 mai à 11 h 30 au Monument aux Morts de St-Trimoël avec la présence de la Fanfare de Moncontour. La cérémonie sera suivie du verre de l amitié servi à la Mairie. Toute la population est cordialement invitée. 1

2 CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 18 avril 2016 Présents : BLANCHARD Fabienne, BOURDAIS Claude GUEGUEN Isabelle, LEGROS Sylvain, LE ROUX Marie-Pierre, LUCIENNE Joël, POILVET Emilien, RENAULT Jean Marc, RONXIN Annick, VALO Annie. Contrat départemental de territoire Le Conseil municipal approuve le nouveau «Contrat départemental de Territoire », mis en œuvre par le Conseil départemental des Côtes d Armor, qui est la reconduction de sa politique contractuelle déjà effective depuis 2010, avec un développement notable concernant la nature des projets éligibles au dispositif, la démarche d élaboration du contrat et les attentes du Département visà-vis des territoires avec qui il contractualise. En effet, le Contrat départemental de Territoire concerne maintenant la quasitotalité des financements à destination du bloc local pour constituer l outil principal de collaboration entre le Département, les EPCI et les communes les constituant. Les modalités d élaboration du Contrat départemental de Territoire sont les suivantes : 1. Réalisation par le territoire d un diagnostic territorial pour relever les atouts, forces et faiblesses du territoire, et partage des conclusions de ce diagnostic avec le Département ; 2. Elaboration d un projet de territoire définissant les différents axes d actions à mettre en œuvre pour répondre aux conclusions du diagnostic ; 3. Programmation d une liste d opérations, en lien avec le projet de territoire défini, que le territoire souhaite inscrire dans le contrat, 50 % minimum de l enveloppe territoire prévue devant concerner des opérations d intérêt intercommunal. La liste d opérations pourra être actualisée à l occasion de la clause de revoyure prévue à mi-parcours du contrat. Dans le cadre du Contrat départemental de Territoire passé entre le Département des Côtes d Armor et le territoire de la Communauté de Communes de Lamballe, une enveloppe financière d un montant de est attribuée au territoire. La commune de SAINT-TRIMOEL percevra la somme de pour financer le projet de rénovation de la salle polyvalente. Acquisition copieur / Mairie Le Conseil municipal décide de retenir la proposition de la société TOSHIBA, agence de Plérin pour un photocopieur e-studio 2550 c. Coût d acquisition HT. Adhésion à l AMF22 Renouvellement de l adhésion à l AMF (association des Maires) pour Coût

3 HORAIRES SECRETARIAT Le mardi et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, le jeudi (semaine paire) de 8h30 à 12h30. Le secrétariat sera fermé le vendredi 6 mai, le mardi 31 mai et le jeudi 2 juin. MAISON DE GARDE MEDICALE DE LAMBALLE En semaine de 20h à 24h, le samedi de 14h à 24h et le dimanche de 8h à 24h, le médecin de garde assure les consultations à la maison de garde à Lamballe, rue du Jeu de Paume, à côté de l hôpital Villedeneu. BRICOLAGE / REGLEMENTATION DU BRUIT Nous vous rappelons les horaires fixés par arrêté ministériel du 10 mai 1995 concernant les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie sont : Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h. TONTE DE PELOUSE Il est formellement interdit de déposer les tontes de pelouse sur le domaine public (fossés, accotements ). Les tontes doivent être amenées en déchetterie (zone de Lanjouan à Lamballe (dépôt gratuit) ou à la déchetterie de Bréhand). Les tontes sont également un bon moyen de paillage (garde la fraîcheur ). 3

4 INFORMATIONS ASSOCIATIVES CLUB 3ème AGE BREHAND ST-TRIMOEL Mardi 17 mai : concours de boules interclubs. Engagement à 13h30. Prix plus lot à chaque participant Dimanche 22 mai : à la salle des fêtes de Bréhand à 14h30 bal animé par Daniel CHERDO. Le club organise un séjour de 2 jours à Nantes et Clisson le 15 et 16 septembre Inscriptions avant le 30 juin. Lundi 20 juin à Plémy DON DU SANG D ICI ET D AILLEURS Compte rendu de la réunion du vendredi 15 avril 2016 en Mairie de ST TRIMOEL Les élus présents étaient les suivants : M. Joël LUCIENNE, Maire, Mme Marie Pierre LE ROUX, adjointe au Maire et présidente du Comité des Fêtes, Mme Annie VALO. Après avoir enregistré la démission de M. Alain MOLLE, trésorier, l association a organisé son bureau comme suit : Président : M. Fernand POILVET Secrétaire : Mme Isabelle GUEGUEN Trésorier : M. Roland JEHAN. Une nouvelle «Roucherie de Pourcet» devrait avoir lieu ainsi qu une soirée théâtre dans le courant de l année et suivant la disponibilité des salles communales. 4

5 Les 20 ans de LA RANDONNEE de l ESPOIR «Un pas pour la Vie, une rando pour l Espoir, Tous réunis le Temps d un Soir. à LAMBALLE» Le 13 JUILLET 2016 (site du plan d eau) Engagement de 5 par personne intégralement reversés aux associations LEUCEMIE ESPOIR 22 et la LIGUE contre LE CANCER 5 CIRCUITS PEDESTRES Grande randonnée Km départ 18 h Marche nordique km départ 18 h 30 allure libre - Circuit Nature km départ 18 h 45 Circuit familles km départ 19 h 30 Circuit poussettes km départ 20 h 00 VILLAGE RANDO - Ravitaillement sur les circuits - Animations et ambiance musicale restauration GRANDE TOMBOLA et FEU D ARTIFICE ANNONCES A louer F4 à compter du 16 mai, renseignements au , annonces@salhm-lefoyers.com Sylvie, L ARTISTE ST TRIMOEL met son fonds de clientèle en vente, A PROFITER, très bas prix, cause santé. Se renseigner au de 10h30 à 13h. La société "ABC Hélico", pour le compte de la société "Entre Ciel Terre et Mer» survolera la commune par hélicoptère à des fins de prises de vues aériennes générales de mai à juin. 5

6 DECHETTERIE DE BREHAND HORAIRES D OUVERTURE Tél Lundi 9h-12h Mercredi 14h-18h Vendredi 9h-12h 14h-18h Mardi 9h-12h 14h-18h Jeudi Fermé Samedi 9h-12h 14h-18h COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 AVRIL 2016 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS 2015 Le Conseil Communautaire prend acte du bilan des acquisitions et des cessions INFORMATION SUR LES ACTIONS DE FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES EN 2015 Le Conseil Communautaire prend acte de la communication de Monsieur le Président, relative aux actions de formation dispensées aux élus au cours de l'année BUDGET GENERAL et BUDGETS ANNEXES : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 Le conseil communautaire a approuvé l ensemble de la comptabilité d administration soumise à son examen et a déclaré toutes les opérations de l exercice 2015 définitivement closes et les crédits annulés. Il a voté le compte administratif 2015 du budget principal, des budgets annexes dressé par le Président de Lamballe Communauté. TAUX DE FISCALITE 2016 Le conseil communautaire a reconduit les taux d imposition comme suit : taux de Cotisation Foncière des Entreprises (27.80%), taxe d habitation (13.47%), taxe foncière propriétés bâties (0.863%), taxe foncière propriétés non bâties (7.87%), sans changement par rapport à VOTE DES SUBVENTIONS 2016 Le conseil communautaire a approuvé le versement des subventions pour l année

7 PROVISION POUR RISQUE CONTENTIEUX Il a été décidé de constituer une provision de dans le cadre du contentieux actuellement ouvert avec l établissement bancaire DEXIA ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2016 Le conseil communautaire fixe l attribution de compensation pour l année 2016 comme suit : Andel Morieux Bréhand Noyal Coetmieux Penguily Hénansal Pommeret Lamballe s.o. (1) Quintenic Meslin s.o. (1) Saint Glen Lamballe CN Saint-Rieul Landéhen Saint-Trimoël La Malhoure Trébry Le montant 2016 est identique au montant 2015, sauf correction au titre du reversement sur les éoliennes. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 Le conseil communautaire a voté les budgets 2016 ci-dessous : BUDGET GENERAL Dépenses: Recettes : Dépenses : Recettes : Budget annexe Parc d activités de Pommeret Dépenses: Dépenses Recettes : Recettes : Budget annexe ZA du Vau Jaune à Bréhand Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Parc d activités de la Tourelle Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Parc d activités La Tourelle II Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Extension de Lanjouan II Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Zones d activités Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Bâtiments Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe Déchets ménagers Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe CTED de classe III Dépenses: Recettes : Budget annexe Eau Dépenses: Recettes : Dépenses : Recettes : Dépenses : Recettes : Budget annexe Assainissement collectif Dépenses: Dépenses : Recettes : Recettes : Budget annexe SPANC Dépenses: Recettes : NEANT Budget annexe URBANISME, ADS Dépenses: NEANT Recettes : Budget annexe ZONE TRANSPORT A LA DEMANDE Dépenses: Dépenses: Recettes : Recettes :

8 GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE Le Conseil communautaire décide de déléguer certaines attributions au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie. ATTRIBUTION D UN AIDE A ARMORIQUE HABITAT Le Conseil Communautaire décide de subventionner, à hauteur de 5000 par logement, la réalisation de 8 logements locatifs sociaux sur la commune de Lamballe «le Pont Grossard» FERMETURE DE L INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES DE LANJOUAN Le Conseil Communautaire acte la fermeture de l installation de stockage de déchets inertes de Lanjouan au 31 juillet 2016 et valide les propositions de reprise en régie de l exploitation de la plateforme de déchets verts de Lanjouan et les modifications d horaires d ouverture de celle-ci à partir du 1 er janvier CONVENTION AVEC KERVAL POUR LE TRAITEMENT DES ALGUES VERTES Le Conseil Communautaire approuve les termes de la convention à passer avec Kerval Centre Armor pour le traitement des algues vertes issues du territoire de Lamballe Communauté SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DES COTES-D'ARMOR Le Conseil Communautaire approuve le programme annuel de maintenance d éclairage public 2016 et les conditions de prise en charge décrites ci-dessus. INFORMATIONS DIVERSES Coup de pouce pour l achat d un 1 er logement Vous achetez pour la première fois une maison? Profitez des nouvelles conditions du PTZ! Qu est-ce que le Prêt à taux zéro (dit PTZ) : C est un prêt complémentaire sans intérêts et sans frais aidé par l État. Il est accordé, sous certaines conditions, aux personnes qui souhaitent devenir propriétaires de leur résidence principale pour la première fois : c est ce qu on appelle la primo-accession. Un ménage qui n a pas été propriétaire de sa résidence principale durant les deux dernières années est éligible. Il peut notamment aider à acheter un logement à rénover. Ce qui a changé depuis le 1 er janvier les plafonds de revenus pour bénéficier du prêt à taux zéro ont été relevés pour accroître le nombre de ménages éligibles - vous pouvez financer jusqu à 40 % du logement, sans payer d intérêts - la durée de votre prêt peut s étendre jusqu à 20 ou 25 ans - vous commencez à rembourser au bout de 5, 10 ou 15 ans - vous pouvez acheter un logement neuf ou à rénover Pour l achat d un logement à rénover, le montant des travaux doit être au moins égal à 25 % du coût total de l opération. Exemple : Un couple sans enfant souhaite acheter une maison à Lamballe. Ils ont des ressources mensuelles de Ils envisagent d acheter une maison des années 60 à rénover. Prix du bien : de travaux : Budget total : Ils peuvent profiter d un PTZ de sur 25 ans avec un différé de 5 ans et d un complément de financement toujours sans intérêt par Vir volt-ma-maison pour la rénovation énergétique. 8

9 Au total c est près de 50% de leur achat sans intérêt! Alors pourquoi pas vous? Vir volt-ma-maison est un dispositif porté par le Pays de Saint-Brieuc, l État, l ADEME Bretagne, la Région Bretagne et le Conseil départemental des Côtes d Armor. Il est dédié à l amélioration énergétique des maisons individuelles et permet de bénéficier de prêts bonifiés supplémentaires ou de primes. A noter Lamballe Communauté octroie également une aide financière de pour les ménages de une à trois personnes et, de pour les ménages de quatre personnes et plus. Conditions et renseignements auprès du service Habitat de Lamballe Communauté. Pour trouver la solution travaux adéquate et maximiser votre investissement : des professionnels vous accompagnent : - L Agence Départementale d Information sur le Logement (ADIL) : étudie les solutions de financement qui s offrent à vous et sécurise votre achat - L Agence Locale de l Energie : vous aide à définir un projet de rénovation énergétique qui permettra de rendre votre futur lieu de vie confortable avec des consommations d énergie limitées. ADIL 22 3 bis allée Marie Le Vaillant SAINT-BRIEUC Tel Agence Locale de l Énergie du Pays de Saint-Brieuc 14bis rue de Gouédic SAINT-BRIEUC Tel Service Habitat de Lamballe Communauté 5 rue Gustave Téry (Mairie de Lamballe) Lamballe Tél habitat@lamballecommunaute.fr virvolt@ale-saintbrieuc.org Urgent : le dispositif «1 toit 2 générations» cherche des SÉNIORS Dans le cadre du dispositif de cohabitation intergénérationnelle, nous recherchons des séniors (à partir de 60 ans, seuls ou en couple) prêts à héberger des jeunes sur l ensemble du territoire de la communauté de communes de Lamballe. Plusieurs jeunes lycéens ou apprentis cherchent actuellement un toit mais aussi un sénior avec qui partager des moments conviviaux et un peu de leur quotidien. Une expérience humaine enrichissante en plus d un logement!!! Les séniors intéressés peuvent contacter : le PIJ au ou le CIAS au Service Jeunesse - Point Information Jeunesse Espace Lamballe Communauté 41 rue St Martin - Bat. Penthièvre LAMBALLE alle Enfance- Jeunesse : inscriptions vacances d été centres de loisirs (3-11 ans) : juillet Inscriptions du 3 au 17 juin. > Ven. 3 juin, 12h-19h dans les centres (Bréhand, Lamballe, Meslin) > Sam. 4 juin, 9h-12h à l Espace Lamballe Communauté > Après le 4 juin, auprès de chaque directeur de centre

10 animations ans : juillet-août Inscriptions à partir du 4 juin > Sam. 4 juin, 9h-12h à l Espace Lamballe Communauté > Après le 4 juin, auprès du service Nouveauté : le portail famille À partir du 15 mai, les familles pourront découvrir leur espace en ligne. À leur disposition : leurs anciennes factures, un simulateur de tarifs, un espace inscriptions ALSh et ans, les menus des cantines ALSH, les règlements de fonctionnement... Chaque famille recevra début mai un courrier d information avec ses codes d accès. Ce portail famille sera accessible via notre site internet. Vous pourrez vous familiariser avec ce nouvel outil lors de l atelier proposé par la Cyber-base de Lamballe samedi 21 mai de 10h à 12h. Informations, inscriptions, programmes, contacts : ou Fête du jeu : prenez date! Rendez-vous samedi 28 mai de 10h à 17h à la salle Oliveira Do Bairro (rue des Augustins à Lamballe) pour profitez des animations en famille. Des guides pour vous aider face aux chenilles processionnaires du pin et aux frelons asiatiques Le service environnement de Lamballe Communauté a édité 2 guides pratiques que vous pouvez retrouver dans votre mairie. Ces guides vous aident à reconnaître ces nuisibles et vous donnent des conseils pour vous en débarrasser. Rendez-vous aux Jardins du Gouëssant et de l Evron Le Bassin Versant du Gouëssant organise jusqu au 22 juillet des animations, visites ou ateliers dans les jardins aux alentours. Retrouvez tous le programme sur (rubrique Bassin Versant). C est le printemps, je me mets au compostage Il n est pas trop tard pour vous lancer dans la pratique du compostage. En effet, depuis 2007, vous pouvez acquérir un composteur auprès de Lamballe Communauté. Pour cela, c est tout simple, vous pouvez contacter le service Déchets Ménagers au ou par mail en remplissant un formulaire sur le site internet de la collectivité : Lamballe Communauté propose des composteurs en bois de 3 tailles : Caractéristiques 300 L 600 L 800 L Composteur en pin et traité à coeur Dim. au sol : 70 x 70 cm Dim. au sol : 100 x 100 cm Dim. au sol : 130 x 145 cm Hauteur : 75 cm Participation : 15 Participation : 20 Participation : 25 Le composteur est accompagné d un guide de compostage et d un bio-seau, qui facilite le transport des déchets de votre cuisine à votre composteur situé dans le jardin. Contact Service Gestion des Abonnés Espace Lamballe Communauté 41 rue Saint-Martin Lamballe Tél

11 Trions nos armoires En cette période de rangement pour la nouvelle saison, c'est le moment de vider vos placards. Mais que faire de vos vieux vêtements, chaussures ou linge de maison? Mêmes usés et troués, ils ont une seconde vie, alors ayez le réflexe recyclage! Ne perdez pas le fil allez jusqu au bout de la démarche en déposant vos textiles usagés dans les bornes présentent sur le territoire. Pour trouver la borne la plus proche de votre domicile ou de votre lieu de travail, rendez-vous sur le site internet de Lamballe Communauté, rubrique déchets.

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